DIRECTION DE LA FONCTION MILITAIRE ET DU PERSONNEL CIVIL :
sous-direction de la fonction militaire
NOR D E F P 0 4 5 2 8 9 8 A
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 31 juillet 1978 (BOC, p. 3532) portant désignation des grandes formations musicales des armées qui sont instruites et dirigées par les chefs de musique des armées.
Du 02 novembre 2004NOR D E F P 0 4 5 2 8 9 8 A
L' arrêté du 31 juillet 1978 est modifié comme suit :
1. Remplacer le troisième tiret par le tiret suivant :
« — musique principale de l'armée de terre. »
2. Supprimer les deuxième et quatrième tirets.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le contrôleur général des armées, directeur de la fonction militaire et du personnel civil,
Jean-Michel PALAGOS.