INSTRUCTION N° 1436/DEF/EMAT/PRH/EG/SO modifiant l'instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 (BOC, p. 2796) relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.
Du 23 novembre 2004NOR D E F T 0 4 5 2 9 3 4 J
L' instruction 812 /DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 est modifiée comme suit :
Au point 5.
Remplacer le tableau par le tableau suivant :
Profil médical. | Observations. | |||||||
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S | I | G | Y | C | O | P | ||
OPEX (*) (1). | 3 | 3 | 3 | 5 | 4 | 3 | 1 | (a) (d) |
Outre-mer (1). | 3 | 3 | 3 | 5 | 4 | 3 | 1 | (a) (d). |
Aguerrissement (**). | 3 | 2 | 2 | 4 | 4 | 3 | 1 | (a) (b) (c). |
Troupes aéroportées. | 2 | 1 | 2 | 3 | 3 | 2 | 1 | (e) (f). |
Troupes de montagne (2). | 2 | 2 | 2 | 4 | 4 | 2 | 1 | (c) (g) (h) (i) (j). |
Service incendie BSPP (3). | 2 | 2 | 2 | 2 | 3 | 3 | 1 | (g) (h) (i) (j) (k) (l). |
Formations militaires de la sécurité civile. | 2 | 2 | 2 | 4 | 4 | 3 | 1 | |
(*) Opérations extérieures (OPEX). (**) Stage d'aguerrissement en centre d'entraînement commando, en centre d'entraînement en montagne ainsi qu'en forêt profonde. (1) Lors de la visite systématique annuelle, le personnel de tout grade doit faire l'objet d'un examen médical approfondi comportant éventuellement toutes les investigations nécessaires en milieu hospitalier spécialisé. À l'occasion de cette visite, seront proposés pour une inaptitude à servir outre-mer ou à participer à une OPEX les sujets présentant les contre-indications habituelles : éthylisme [(signes cliniques ou biologiques), antécédents pulmonaires récents, antécédents vasculaires, antécédents psychiatriques ou troubles du caractère (signe P = 1 maximum exigé)], ainsi que celles qui sont définies par directives techniques particulières sous le timbre de la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA). (2) Y compris pour la pratique du parapente. (3) Cas particuliers du personnel employé comme secouriste : Y = 4. (a) Vaccinations réglementaires à jour, test de grossesse négatif : le personnel doit être en état de subir les vaccinations réglementaires ainsi que les vaccinations prescrites par la décision ministérielle en application du règlement sanitaire international. Pour le personnel féminin, la grossesse ou la positivité des tests biologiques spécifiques contre-indique le départ en OPEX et en stage d'aguerrissement. (b) Le militaire classé G 3 peut faire l'objet d'une décision d'aptitude partielle compatible avec son état de santé. Celle-ci est prise par le médecin-chef du centre d'aguerrissement sur proposition du médecin-chef de l'unité conformément à la procédure définie par l' instruction 5926 /DEF/EMAT/INS/FG/62 du 21 décembre 1983 (BOC, 1984, p. 941) modifiée. (c) Pour les sujets classés Y = 4, les myopes forts (plus de cinq dioptries), les hypermétropes forts (plus de cinq dioptries) et les amblyopes seront adressés en consultation ophtalmologique à l'hôpital d'instruction des armées (HIA) de rattachement. Le spécialiste statuera sur l'aptitude après avoir vérifié la valeur du Y, les caractéristiques de l'amétropie et l'absence de fragilité rétinienne organique. Port de lentilles de contact interdit. (d) Denture : coefficient de mastication supérieur à 30 p. 100. La nécessité de soins dentaires prolongés est une contre-indication temporaire. (e) Pour tout le personnel, Y = 4 avec une acuité visuelle au moins égale à 6/10e pour les deux yeux sans correction, soit 3/10e pour chaque œil ou 4/10e et 2/10e et 1/10e. Port de lentilles de contact interdit. (f) Selon les dispositions de l' instruction 1700 /DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 (BOC, p. 1319) modifiée, le sens chromatique (C 3) est retenu, dans la mesure où il correspond à des erreurs minimales dans la reconnaissance des feux colorés excluant toute confusion franche entre le vert et le rouge. (g) Absence de malformation, déformations ou lésions de la ceinture scapulaire :
et pour les troupes de montagne :
Absence de séquelle de fracture ou présence de matériel d'ostéosynthèse sur l'humérus ou les os de l'avant-bras, du poignet ou de la main. Absence de lésions du coude ou des os de l'avant-bras entraînant une limitation des mouvements de pro-supination ou de flexion-extension. | ||||||||
(h) Absence de séquelles de fracture ou présence de matériel d'osthéosynthèse sur le fémur ou le tibia. Absence de lésion ligamentaire du genou cliniquement parlant. Absence de syndrome fémoro-patellaire cliniquement parlant. Absence de lésions ligamentaires de la cheville avec laxité séquellaire. Absence d'arthrose évolutive. Pour les troupes de montagnes ; absence de toute pathologie du membre inférieur évolutive ou cliniquement parlante :
(i) Absence de séquelles de traumatisme crânien, en particulier électroencéphalographiques. Absence d'affection de la colonne vertébrale avec en particulier absence d'antécédents de conflit disco-radiculaire ou cliniquement parlant. Absence d'affection broncho-spastique évolutive et, pour les troupes de montagne :
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(j) Taille comprise entre 1,60 m et 1,96 m. Pour les troupes de montagne, indice de masse corporelle (IMC) inférieur à 26. (k) Absences de troubles objectifs ou subjectifs de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique. (l) Absence d'antécédent psycho-névrotique, intégrité du comportement émotif et caractériel à l'incorporation. |
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, sous-chef d'état-major organisation-ressouces humaines,
Louis DUBOURDIEU.