L' instruction 1416 /DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 26 novembre 2002 est modifiée comme suit :

1.

Au point 1.2.

Remplacer le dernier alinea par les alineas suivants :

« Ces conditions minimales d'aptitude physique doivent être certifiées par un médecin des armées.

Pour être autorisés à participer aux épreuves sportives, les candidats peuvent présenter un certificat médical délivré par un médecin civil de leur choix mentionnant la seule aptitude à subir les épreuves sportives et datant de moins d'un an à la date des épreuves sportives. Ce certificat, délivré par un médecin civil, n'exonère pas les candidats de joindre à leur dossier de candidature un certificat médical délivré par un médecin des armées, datant de moins d'un an à la date d'incorporation et mentionnant l'aptitude à la carrière d'officier à laquelle ils se destinent. »

2.

Au point 1.3.

Remplacer le point 1.3 par le point 1.3 suivant :

« 1.3. Dossier de candidature.

1.3.1. Concours sciences.

Les candidats au concours sciences doivent procéder à une inscription par moyen télématique auprès du service des concours des écoles d'ingénieurs (SCEI) selon les modalités déterminées par ce service.

1.3.2. Concours lettres, sciences économiques et sociales, « bac + 3 » et « bac + 4 ».

Les candidats aux concours lettres, sciences économiques et sociales, « bac + 3 » et « bac + 4 » doivent procéder à une inscription par moyen télématique auprès de la direction des admissions et concours de la chambre de commerce et d'industrie de Paris (DAC/CCIP) selon les modalités déterminées par ce service.

1.3.3. Pour tous les concours.

Pour tous les concours, les candidats doivent s'inscrire, en parallèle et par moyen télématique, auprès du bureau concours du commandement de la formation de l'armée de terre selon les modalités déterminées par ce service.

Le dossier CoFAT comprend les pièces suivantes :

• la fiche de candidature remplie, datée et signée au recto et au verso ;

• une photocopie d'un document attestant la nationalité française ;

• une copie du diplôme du baccalauréat de l'enseignement secondaire ;

• un certificat médico-administratif d'aptitude initiale (imprimé n° 620-4*/12) datant de moins d'un an au 1er septembre de l'année du concours, délivré par un médecin des armées, attestant de l'aptitude à l'entrée à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr et portant mention de l'aptitude à subir les épreuves sportives ;

• un certificat individuel de participation à la journée d'appel de préparation à la défense (JAPD) ou son attestation d'exemption pour les candidats nés en 1980 et ultérieurement, ainsi que pour les candidates nées en 1983 et au-delà ;

• le consentement du représentant légal pour les candidat(e)s âgé(e)s de moins de 18 ans.

Le dossier CoFAT est à renvoyer complet avant la date précisée sur la fiche de candidature, à l'adresse suivante : Commandement de la formation de l'armée de terre, bureau concours, BP 120, 00466 Armées.

Quel que soit le concours présenté, les dossiers des candidats sous les drapeaux sont à transmettre par la voie hiérarchique accompagnés d'un état signalétique et des services.

Lors de leur dépôt de candidature, les candidats doivent préciser, s'il y a lieu, l'option choisie et les langues retenues pour les différentes épreuves. Aucun changement d'option ou de langue n'est admis après clôture des candidatures. »

3.

Au point 1.4.1.

Au lieu de :

« Les membres du jury sont désignés par le ministre de la défense sur proposition du commandant de la formation de l'armée de terre pour une période de deux ans renouvelable une fois au titre de l'ensemble des concours »,

Lire :

« Les membres du jury sont désignés par le ministre de la défense sur proposition du commandant de la formation de l'armée de terre pour une période de deux ans renouvelable une fois. »

4.

Au point 4.1.

Remplacer le deuxième alinéa par l'alinéa suivant :

« – un grimper à la corde lisse (une fois 5 m bras et jambes). »

5.

Au point 4.2.

Remplacer le deuxième alinéa par l'alinéa suivant :

« – un grimper à la corde lisse : il s'agit de grimper à la corde lisse en style libre et en temps limité une seule fois une corde de 5 mètres mesurés du sol. Le départ s'effectue debout, sur un pied, à l'initiative du candidat. Le chronomètre est déclenché lorsque le deuxième pied du candidat quitte le sol. Le chronomètre est arrêté lorsque le candidat touche la marque des 5 mètres. Si le temps atteint neuf secondes pour les garçons et quinze secondes pour les filles sans que la marque des 5 mètres ne soit touchée, le candidat est arrêté et la hauteur grimpée est prise en compte selon le barème donné. La corde est marquée tous les 50 centimètres de 1,5 m à 6 mètres. »

6.

Au point 7.3.

Remplacer le premier et le deuxième alinéas par le texte suivant :

« Tous les candidats subissent une visite médicale d'incorporation qui détermine leur aptitude. Cette visite, outre l'examen du médecin, s'appuie sur le questionnaire médico-biographique (imprimé n° 620-4*/9) et le certificat médical d'aptitude initiale (imprimé n° 620-4*/10) élaborés lors de la visite médicale d'aptitude à concourir, et remis par le candidat dans une enveloppe « confidentiel médical ». »

7.

Remplacer l'annexe I par la nouvelle annexe I ci-jointe.