L' instruction 120 /DEF/EMM/RH/CPM du 18 mai 2004 est modifiée comme suit :

1. Au point 2.1.

1.1.

Après le douzième alinéa, ajouter les alinéas suivants :

« 

• officiers de marine, officiers spécialisés de la marine titulaires de la mention « officier de quart opérations » (MOQO - repérée dans le SIAD/RH sous le libellé « 1D-OPSTECH ») ;

• officiers mariniers titulaires de la mention « officier de quart opérations pour petits bâtiments » (MOQOPETBAT). »

1.2.

Supprimer l'alinéa suivant :

« 

• officiers de marine brevetés détecteurs, officiers spécialisés de la marine de la spécialité de détecteur, officiers mariniers brevetés supérieurs détecteurs. »

2. Au point 2.2.

2.1.

Ajouter le dixième alinéa suivant :

« 

• officier de quart opérations. »

2.2.

Insérer le onzième alinéa suivant :

« Pour les fonctions exercées au sein de l'ensemble des unités relevant d'ALFAN, il est fixé un contingent maximal de 345 indemnités réparties par type de bâtiments conformément à un ordre de l'autorité organique (ALFAN).

La répartition des indemnités se fonde sur les emplois définis dans les PAR (plans d'armements rénovés). »

3. Annexe 1.

3.1.

Au treizième alinéa.

Au lieu de :

« 

• commandement de la région maritime Atlantique (CECLANT),

Lire  

« 

• région maritime Atlantique-Manche-Mer du Nord (CECLANT). »

3.2.

Au quinzième alinéa.

Au lieu de :

« 

• commandement de l'arrondissement maritime de Cherbourg (COMAR Cherbourg) »,

Lire :

« 

• arrondissement maritime de la Manche et de la Mer du Nord (COMAR Manche). »

3.3.

Ajouter in fine :

« Antenne « programmes » de l'état-major de la marine à Toulon. »