Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1770) portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre.

Du 10 juin 2005
NOR D E F D 0 5 0 0 8 1 5 A

Référence de publication : JO n° 150 du 29 juin 2005, texte n° 8 ; BOC, p. 4421.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1770) portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre, modifié par les arrêtés du 4 décembre 2000 et du 15 décembre 2000,

ARRÊTE :

L'article 9 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est complété par un alinéa ainsi rédigé :

« 6. Le centre de doctrine d'emploi des forces. »

Art. 2.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 juin 2005.

MICHÈLE ALLIOT-MARIE.