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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations-logistique » ; bureau « doctrine, retour d'expérience »

INSTRUCTION N° 215/DEF/EMM/OPL/DRE modifiant l'instruction n° 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 (BOC, p. 4955) relative aux minimums opérationnels de l'aviation navale.

Du 08 juillet 2005
 NOR D E F B 0 5 5 1 6 3 7 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 relative aux minimums opérationnels de l'aviation navale.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 4721.

L' instruction 90 /DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 est modifiée comme suit :

1. Annexe III. Classe hélicoptère.

1.1. Au point 1.1.

Remplacer le nota 3 par le nota suivant :

« Nota 3. - Un pilote est carte verte et est qualifié vol spécial sur le type d'aéronef concerné, le second pilote est carte blanche. »

1.2. Au point 2.1.

Remplacer le renvoi b) du nota 2 par le renvoi suivant :

« b) Un pilote est carte verte et est qualifié vol spécial sur le type d'aéronef considéré, le second pilote est carte blanche. »

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du sous-chef d'état-major opérations/logistique :

Le contre-amiral,

Bruno GUYOT D'ASNIERES DE SALINS.