Le ministre de la défense,

Vu le décret n^o 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu le décret n^o 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre,

Arrête :

Art. 1er.

 

(Modifié : arrêté du 01/02/2011). 

Pour l\'exercice de ses attributions, telles que définies à l\'article 4 de l\'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, le service de la gestion du personnel comprend :

1. Le bureau « coordination des carrières et de la mobilité » ;

2. Le bureau « coordination administrative » ;

3. Le bureau « état-major » ;

4. Le bureau « commandement-renseignement » ;

5. Le bureau « mêlée » ;

6. Le bureau « appuis » ;

7. Le bureau « soutien » ;

8. Le bureau « administration-ressources humaines » ;

9. (Supprimé : arrêté du 01/02/2011) ;

10. Le bureau « réserve ».

Art. 2.

 

(Modifié : arrêtés du 23/06/2010 et du 01/02/2011). 

Pour l\'exercice de ses attributions, telles que définies à l\'article 5 de l\'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, la sous-direction des études et de la politique comprend :

1. Le bureau « politique des ressources humaines » ;

2. Le bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale » ;

3. Le bureau « condition du personnel et environnement humain » ;

4 . Le bureau « politique des métiers et des formations associées » ;

5. Le bureau « ingénierie des processus » ;

6. Le bureau « solde et finances des ressources humaines » ;

7. Le bureau « personnel civil ».

Art. 3.

 

(Modifié : arrêté du 09/10/2009).

Pour l\'exercice de ses attributions, telles que définies à l\'article 6 de l\'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, la sous-direction du recrutement comprend :

1. Le bureau « recrutement » ;

2. Le bureau « concours » ;

3. Le bureau de communication des ressources humaines ;

4. Le bureau « études évaluation ».

Art. 3-1.

 

(Ajouté : arrêté du 09/10/2009).

Pour l\'exercice de ses attributions, telles que définies à l\'article 6-1 de l\'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, la sous-direction de la formation et des écoles comprend :

1. Le bureau « ingénierie de la formation » ;

2. Le bureau « conduite de la formation » ;

3. Le bureau « formation spécifique » ;

4. Le bureau « organisation et moyens financiers » ;

5. Le bureau « formation assistée par ordinateur ».

Art. 4.

 

L'arrêté du 11 mars 1999 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de terre est abrogé.

Art. 5.

 

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.