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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division ressources humaines ; bureau condition du personnel de la marine

ARRÊTÉ N° 226 portant abrogation d'un texte.

Du 19 octobre 2005
NOR D E F B 0 5 5 2 5 8 4 A

Le texte ci-dessous est abrogé à compter du 8 septembre 2005.

Arrêté 289 du 03 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 181) relatif à la politique de l'entraînement physique et sportif du personnel militaire de la marine.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

L'amiral,

chef d'état-major de la marine,

Alain OUDOT DE DAINVILLE.