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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division ressources humaines ; bureau condition du personnel de la marine

INSTRUCTION N° 455/DEF/EMM/RH/CPM modifiant l'instruction n° 120/DEF/EMM/RH/CPM du 18 mai 2004 (BOC, p. 3330) relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

Du 17 novembre 2005
 NOR D E F B 0 5 5 2 9 0 0 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 120/DEF/EMM/RH/CPM du 18 mai 2004 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 8535.

L' instruction 120 /DEF/EMM/RH/CPM du 18 mai 2004 est modifiée comme suit :

Au point 2.1.

  • 1. Au douzième alinéa.

    Au lieu de : « (MOQO - repère dans le SIAD/RH...) »,

    Lire : « (MOQO) ».

  • 2. Au treizième alinéa.

    Au lieu de :

      « 

    • officier mariniers titulaires... »,

    Lire :

      « 

    • officiers spécialisés et officiers mariniers titulaires... ».

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,

major général de la marine,

Pierre-François FORISSIER.