INSTRUCTION N° 3517/DEF/DCSSA/AST/AME modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 (mention au BOC, p. 7118) relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir.
Du 14 décembre 2005NOR D E F E 0 5 5 3 1 8 2 J
Contenu
L' instruction 2100 /DEF/DCSSA/AST/AME du 01 octobre 2003 est modifiée comme suit :
1. Remplacer le titre VII par le titre VII ci-après :
Contenu
2. Remplacer le titre IX par le titre IX ci-après :
Contenu
3. Au titre XIV, chapitre premier, article 340.
Remplacer le tableau IV par le tableau IV ci-après :
TABLEAU IV.
DIAGRAMME DES PLAGES AUDIOMÉTRIQUES (AUDIOMÉTRIE TONALE).
Figure 1. Diagramme des plages audiométriques (audiométrie tonale).
Niveau-Titre Titre VII. Pneumologie.
Article 176. Asthme bronchique.
a) Notion d'antécédent d'asthme, absence de crise depuis trois ans, absence de symptômes, examen clinique normal, EFR normale | 2 | G |
b) Asthme intermittent (< 1 crise/mois), non traité, avec examen clinique et EFR normaux | 3 | G |
c) Asthme persistant léger, sous traitement de fond par monothérapie (corticoïdes inhalés ou anti-leucotriène) ou bithérapie (corticoïdes inhalés à faible dose + bêta 2 longue action), asymptomatique depuis au moins 1 an, avec examen clinique et EFR normaux | 3 | G |
d) Asthme d'exercice bien contrôlé par un traitement préventif | 3 | G |
e) Asthme persistant modéré sous traitement de fond en bithérapie à fortes doses | 4 | G |
f) Asthme mal contrôlé, avec ou sans traitement, avec syndrome obstructif à l'ERF | 4 | G |
g) Asthme d'effort mal contrôlé malgré un traitement préventif | 4 | G |
h) Antécédent d'asthme grave ou avec notion d'hospitalisation ou de séjour en réanimation | 5 à 6 | G |
i) Asthme traité par corticoïdes oraux | 5 à 6 | G |
j) Asthme associé à une maladie de Vidal | 5 à 6 | G |
k) Asthme associé à une allergie alimentaire | 5 à 6 | G |
NB. Quelle que soit la valeur du classement G, l'asthme est une cause d'inaptitude à la plongée sous-marine, à la navigation sous-marine et à l'emploi de pompier. Le recours à la réalisation d'un test de provocation ou d'exercice (ou HVI) est laissé à l'appréciation du spécialiste. |
Article 177. Pneumothorax spontané.
a) Pneumothorax unique quel que soit le traitement, avec un recul évolutif de plus de trois ans, examen clinique normal, tomodensitométrie normale, EFR normale | 2 | G |
b) Pneunmothorax récidivant, traité par symphyse pleurale (thoracoscopie ou chirurgie thoracoscopique vidéo assistée), avec examen clinique, tomodensitométrique thoracique, EFR normaux | 2 | G |
c) Pneumothorax, quel que soit le traitement, avec un recul évolutif de plus de trois ans, examen clinique normal, tomodensitométrie normale, EFR anormale | 3 | G |
d) Pneumothorax récidivant, traité par symphyse pleurale (thoracoscopie ou chirurgie thoracoscopique vidéo assistée), avec examen clinique, tomodensitométrique thoracique, EFR anormale | 3 | G |
e) Pneumothorax sur poumon pathologique, avec ou sans EFR anormale | 4 à 5 | G |
f) Pneumothorax post traumatique, en fonction des séquelles | 2 à 5 | G |
NB. Le pneumothorax, quel que soit le traitement, est cause d'inaptitude à la plongée sous-marine et au parachutisme en chute libre. Pour les candidats au personnel navigant l'aptitude est subordonnée à un traitement par pleurectomie sous chirurgie thoracoscopique vidéo assistée. |
Article 178. Emphysème.
a) Petites bulles (inférieures à deux cm), de découverte systématique en tomodensitomérie thoracique, asymptomatique, avec examen clinique et EFR normaux, après avis spécialisé | 2 | G |
b) Maladie emphysémateuse avec ou sans présence bulles | 4 à 5 | G |
NB. La présence de bulles d'emphysème en tomodensitométrie thoracique est cause d'inaptitude à la plongée sous-marine et au parachutisme en chute libre. |
Article 179. Tuberculose pulmonaire, ganglionnaire ou pleurale.
À l'engagement. a) Antécédent de tuberculose correctement traité, sans ou avec peu de séquelles pleuro-pulmonaires, avec examen clinique, EFR normaux | 2 à 3 | G |
b) Traitement prophylactique terminé chez les sujets contact avec une tuberculose, avec une IDR supérieure à 15 mm | 2 | G |
c) Tuberculose en cours de traitement. À revoir six mois après la fin du traitement pour apprécier les séquelles | 4 à 5 | G |
d) Séquelles de tuberculose traitée, après avis spécialisé | 2 à 5 | G |
En cours de carrière. Tuberculose contractée en cours de carrière, traitée | 2 à 5 | G |
Article 180. Sarcoïdose.
À l'engagement. a) Antécédents de sarcoïdose guérie, avec ou sans traitement, avec un recul de trois ans, avec examen clinique, tomodensitométrique, EFR normaux, après avis spécialisé | 2 à 3 | G |
b) Sarcoïdose, non traitée, active évolutive | 5 | G |
c) Sarcoïdose sous corticothérapie | 5 | G |
d) Sarcoïdose récidivante, corticorequérente | 5 | G |
e) Séquelles anatomiques et/ou fonctionnelles respiratoires d'une sarcoïdose ancienne après avis spécialisé | 2 à 5 | G |
En cours de carrière. Sarcoïdose, contractée en cours de carrière, évolutive, avec ou sans traitement, après avis spécialisé | 3 à 5 | G |
Article 181. Bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO).
BPCO avec ou sans syndrome obstructif à l'EFR, après avis spécialisé | 2 à 5 | G |
Article 182. Syndrome des apnées du sommeil (SAS).
À l'engagement. SAS avec symptomatologie clinique, traitée ou non par PPC | 5 | G |
En cours de carrière. SAS diagnostiqué en cours de carrière, traité par PPC, avec bonne compliance au traitement, après avis spécialisé | 3 | G |
Article 183. Anomalies de l'exploration fonctionnelle respiratoire.
a) Découverte d'un syndrome restrictif ou obstructif lors d'une ERF, sans signe clinique (VEMS > 50 p. 100) | 2 à 4 | G |
b) Découverte d'un syndrome restrictif ou obstructif lors d'une EFR, sans signe clinique (VEMS < 50 p. 100) | 5 | G |
Article 184. Kyste hydatique.
a) Kyste hydatique traité, suivant séquelles tomodensitométrique et à l'EFR | 2 à 5 | G |
b) Kyste hydatique non opéré ou non traité | 5 | G |
Article 185. Épanchements pleuraux.
a) Séquelles de pleurésie sérofibrineuse ou de pleurésie purulente suivant la clinique, l'étiologie, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR après avis spécialisé | 2 à 5 | G |
b) Pleurésie séro-fibrineuse ou purulente évolutive | 5 | G |
Article 186. Hernie diaphragmatique.
a) Séquelles de traitement d'une hernie diaphragmatique selon la clinique, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR après avis spécialisé | 2 à 5 | G |
b) Hernie diaphragmatique non opérée | 5 | G |
Article 187. Séquelles de traumatisme thoracique ou de chirurgie thoracique.
Séquelles pleuro-pulmonaires selon la clinique, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR, après avis spécialisé | 2 à 5 | G |
Article 188. Tumeurs du médiastin.
a) Séquelles de tumeurs bénignes du médiastin, opérées, selon la clinique, l'étiologie, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR, après avis spécialisé | 2 à 3 | G |
b) Tumeurs malignes du médiastin opérées avec un recul de cinq ans | 3 à 5 | G |
c) Tumeurs malignes du médiastin opérées ou non avant cinq ans | 6 | G |
d) Tumeurs du médiastin de potentiel évolutif incertain | 6 | G |
Article 189. Cancers bronchiques.
a) Cancer bronchique traité, non évolutif, avec un recul de cinq ans, après avis spécialisé | 3 à 5 | G |
b) Cancer bronchique évolutif traité ou non | 6 | G |
Article 190. Pathologie de l'amiante.
a) Plaques pleurales, pleurésies bénignes, pneumopathie interstitielle : séquelles minimes selon la clinique, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR après avis du spécialiste | 2 à 5 | G |
b) Asbestose au stade d'insuffisance respiratoire | 6 | G |
c) Mésothéliome pleural | 6 | G |
Article 191. Maladies professionnelles de l'appareil respiratoire.
Séquelles pneumoconioses et autres pathologies professionnelles selon la clinique, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR, après avis spécialisé | 2 à 6 | G |
Article 192. Anomalies congénitales.
a) Anévrisme ou fistule artéro-veineuse ou séquestration pulmonaire non opérés | 6 | G |
b) Séquelle d'anévrisme ou fistule artério-veineuse ou séquestration pulmonaire opérés, selon la clinique, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR | 2 à 5 | G |
Article 193. Manifestations allergiques.
Après avis spécialisé en allergologie. a) Allergie aux venins d'hyménoptères | 2 à 5 | G |
b) Allergie alimentaire | 2 à 5 | G |
c) Allergie médicamenteuse | 2 à 5 | G |
d) Allergie au latex | 5 | G |
e) Angio-œdème : déficit pondéral ou fonctionnel de l'inhibiteur de la C1 q-estérase | 5 | G |
épisode unique de l'enfance sans signe de gravité | 2 | G |
f) Urticaire : épisode unique généralisé ou non, sans signe de gravité, sans facteur déclenchant évident, sans récidive depuis six mois | 2 | G |
urticaire d'évolution chronique, sans signes de gravité, bien équilibré par un traitement antihistaminique au long cours | 3 | G |
urticaire d'évolution chronique, avec signes de gravité (œdème), ou mal équilibré malgré un traitement antihistaminique au long cours | 5 | G |
Art. s 194 à 199.
Disponibles.
Niveau-Titre Titre IX. Nephro-urologie.
Article 212. Anomalies urinaires isolées.
Les anomalies urinaires, dont le dépistage par bandelettes réactives fait partie de l'examen clinique, doivent être recherchées à distance d'un effort physique. Leur interprétation exige qu'elles soient quantifiées en l'absence de toute infection urinaire : l'hématurie microscopique est confirmée par un taux supérieur à 10 000 hématies/ml (étude du sédiment urinaire) ou un débit supérieur à 10 000 hématies/minute (compte d'Addis-Hamburger) la protéinurie pathologique est caractérisée par un débit supérieur à 200 mg/24 heures.
L'absence d'antécédents personnels ou familiaux, d'hypertension artérielle, d'insuffisance rénale, d'uropathie et de signes extra-rénaux définit le caractère isolé de l'hématurie ou de la protéinurie.
La protéinurie isolée du sujet jeune doit faire l'objet d'une épreuve d'orthostatisme.
a) Protéinurie isolée, de caractère transitoire ou orthostatique | 2 | G |
b) Protéinurie permanente isolée, en l'absence d'hypertension artérielle, d'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d'anomalies échographiques de l'appareil urinaire | 3 à 6 | G |
c) Hématurie microscopique isolée, en l'absence d'hypertension artérielle, de protéinurie, d'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d'anomalies urinaires sur l'échographie et la radiographie de l'abdomen sans préparation | 2 | G |
Article 213. Néphropathies aiguës.
Néphropathies aiguës quel qu'en soit le type, glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire : en évolution | 5 T | G |
guéries sans séquelles | 2 | G |
guéries avec séquelles (voir art. 214) | 3 à 6 | G |
Article 214. Néphropathies chroniques.
Néphropathies chroniques quel qu'en soit le type, glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire : selon l'évolutivité et le degré d'atteinte fonctionnelle ou anatomique | 3 à 6 | G |
en rémission complète depuis plus de trois ans après l'arrêt de tout traitement éthiopathogénique | 2 | G |
Article 215. Pathologie urologique.
À l'engagement. En cas de retentissement de la pathologie sur la fonction rénale et en fonction de l'étiologie | 5 | G |
Article 216. Lithiase urinaire.
a) Lithiase existante non traité : rénale (selon le siège et la taille) | 2 à 5 T | G |
urétérale | 2 à 5 T | G |
vésicale | 2 à 5 T | G |
b) Lithiase traitée : absence de calcul résiduel, selon le bilan étiologique et la nature du calcul | 2 à 6 | G |
calcul résiduel | 2 à 5 T | G |
calcul résiduel selon le bilan étiologique et la nature du calcul | 2 à 6 | G |
NB. Tout antécédent de colique néphrétique doit donner lieu à la recherche par imagerie d'une lithiase et/ou un bilan étiologique selon la fréquence des crises. L'aptitude est à déterminer en fonction de ces éléments. |
Article 217. Hydronéphrose.
a) Congénitale : selon le retentissement parenchymateux | 2 à 3 | G |
traitée selon les séquelles | 2 à 3 | G |
bilatérale | 2 à 5 | G |
b) Acquise : selon étiologie et retentissement | 2 à 5 | G |
à l'engagement (selon étiologie) | 3 à 5 | G |
bilatérale | 3 à 5 | G |
Article 218. Malformations congénitales du haut appareil.
a) Malformations rénales : Bifidité : non compliquée | 2 | G |
compliquée non traitée | 3 à 5 T | G |
traitée selon séquelle | 2 à 3 | G |
Symphyse rénale : sans retentissement | 2 | G |
avec retentissement | 2 à 3 T | G |
Hypoplasie rénale : selon l'étiologie et le retentissement | 2 à 5 | G |
Ectopie rénale : selon le retentissement | 2 à 3 | G |
b) Rein unique congénital : | ||
non compliqué (absence d'hypertension artérielle, d'anomalie, urinaire, d'insuffisance rénale) | 2 | G |
associé à une hypertension artérielle et/ou à une anomalie urinaire et/ou une insuffisance rénale | 3 à 5 | G |
c) Anomalie kystique et ectasique du rein et de la voie excrétrice | 5 | G |
Article 219. Fibrose rétro-péritonéale.
Fibrose rétro-péritonéale | 3 à 5 | G |
Article 220. Tuberculose génito-urinaire.
a) Tuberculose en évolution ou dont le traitement date de moins de un an | 5 T | G |
b) Traitée selon séquelles | 2 à 5 | G |
Article 221. Tumeurs du haut appareil.
a) Tumeurs malignes du rein et de la voie excrétrice : non traitée | 6 | G |
traitée selon la nature de l'intervention, l'histologie et le stade | 2 à 5 | G |
b) Tumeurs bénignes : non traitée | 2 à 4 T | G |
traitée selon le retentissement | 2 à 3 | G |
c) Tumeur rétro-péritonéale selon l'histologie, le traitement et le recul | 2 à 6 | G |
Article 222. Affectations de la vessie.
a) Exstrophie vésicale | 5 | G |
b) Plaies et ruptures vésicales selon séquelles | 2 à 5 | G |
c) Fistules vésico-digestives, vésico-vaginales ou utérines : non traitées | 5 T | G |
traitées selon séquelles | 2 à 5 | G |
d) Énurésie primaire : à l'engagement | 5 T | G |
en cours de carrière, selon étiologie et retentissement | 2 à 5 | G |
e) Bilharziose, selon retentissement et séquelles | 2 à 5 | G |
f) Tumeurs de la vessie : | ||
maligne | 6 | G |
Carcinome urothélial non infiltrant, selon histologie et récidives. | 2 à 3 | G |
Article 223. Affections de l'urètre.
a) Malformations : hypospade balano-préputial | 2 à 3 | G |
hypospade pénoscrotal ou périnéal | 5 | G |
épispade | 5 | G |
valves urétrales non opérées | 5 | G |
valves urétrales opérées selon le retentissement et les séquelles | 2 à 5 | G |
b) Sténose urétrale : non traitée | 5 | G |
traitée selon séquelles | 2 à 5 | G |
Article 224. Affections de l'appareil génital masculin.
a) Affections congénitales des testicules : Anomalie de migration des testicules : non opérée, selon le siège et la taille de la glande | 2 à 5 T | G |
opérée : unilatérale (orchidopexie ou orchidectomie) | 2 | G |
bilatérale, selon séquelles | 2 à 3 | G |
b) Ambiguïté des organes génitaux externes (cf. art. 229 et 254). | ||
c) Hydrocèle : selon volume | 2 à 3 T | G |
opérée | 2 | |
d) Kyste du cordon et de l'épididyme : selon volume | 2 à 3 T | G |
opérée | 2 | |
e) Varicocèle : selon volume | 2 à 3 T | G |
opérée | 2 | |
f) Monorchidie acquise : | ||
non tumorale | 2 | G |
pour tuberculose (cf. art. 220). | ||
g) Anorchidie acquise | 3 | G |
h) Tumeur du testicule : non traitée | 6 | G |
traitée, selon traitement, histologie, stade et recul | 2 à 5 | G |
orchidectomie pour tumeur localisée au testicule selon l'histologie et le recul | 2 à 3 | G |
i) Tumeur de la verge : non traitée | 6 | G |
traitée, selon l'histologie et le stade | 2 à 5 | G |
j) Tumeur de la prostate : non traitée | 6 | G |
traitée, selon le traitement, le stade, les séquelles et le recul | 2 à 5 | G |
k) Tumeur de l'urètre : maligne | 6 | G |
bénigne, selon l'histologie et les récidives | 2 à 3 | G |
Article 224 bis. Incontinence urinaire d'effort.
Incontinence urinaire d'effort | 2 à 3 | G |
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le médecin général, sous-direction action scientifique et technique,
Maurice VERGOS.