Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 1 er mars 2004 (BOC, p. 2091) portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense.

Du 05 décembre 2005
NOR D E F C 0 5 0 1 6 2 2 A

Référence de publication : n.i. BO ; JO n° 292 du 16 décembre 2005, texte n° 17 ; JO/7/2006.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 01 mars 2004 (BOC, p. 2091) modifié portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense,

ARRÊTE :

1.

Le tableau annexé à l'arrêté susvisé est modifié comme suit :

Au II, Autres directions et services :

A. Services communs :
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;
Service des moyens généraux ;
Direction centrale du service de santé des armées.
B. Services de l'armée de terre :
Service des télécommunications et de l'informatique.
Direction centrale du matériel de l'armée de terre.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 décembre 2005.

Michèle ALLIOT-MARIE