CIRCULAIRE N° 446/DEF/EMAT/LOG/EG modifiant la circulaire n° 2350/DEF/EMAT/LOG/EG du 23 juillet 2005 (BOC, p. 6621 ; BOEM 703), relative aux procédures nationales de soutien administratif et logistique d'une force terrestre en opération extérieure.
Du 08 mars 2006NOR D E F T 0 6 5 0 3 6 5 C
La circulaire 2350 /DEF/EMAT/LOG/EG du 23 juillet 2005 est modifiée comme suit :
1.
Sommaire.
Au lieu de :
« 10. Hygiène et sécurité en opérations.
10.1. Préambule.
10.2. Champ d'application.
10.3. Rôles et attributions des différents niveaux.
10.4. Surveillance de l'environnement.
10.5. Les travaux effectués par des entreprises extérieures.
10.6. Expertises. »
Lire :
« 10. Hygiène et sécurité en opérations. ».
2.
Le point 10 est modifié comme suit :
« 10. Hygiène et sécurité en opérations.
L'instruction n°1826/DEF/EMA/SLI/PSE du 13 septembre 2005 (BOC, 2006, p. 1 ; BOEM 126*) relative à l'organisation de la prévention au profit du personnel militaire au sein des forces servant en opération, définit la politique des armées dans ce domaine. A ce titre, elle s'applique au soutien de la force terrestre en opération extérieure. »
3.
Remplacer l'annexe X par l'annexe X ci-jointe.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général, adjoint au sous-chef d'état-major opérations-logistique,
Pierre PORCIN.
Annexe
ANNEXE X. Hygiène et sécurité en opération.
(Rédaction réservée)