Préambule.

Élément de force maritime placé sous le commandement organique du commandant de la zone maritime de l'océan Indien, la base navale d'Abu Dhabi assure le soutien spécifique des forces maritimes et participe aux missions des forces françaises aux Émirats Arabes Unis (FFEAU).

Contrairement à la plupart des bases navales outre-mer ou à l'étranger, la base navale d'Abu Dhabi n'a pas vocation à assurer des activités de maîtrise d'œuvre de maintien en condition opérationnelle (MCO) naval.

1. Missions.

1.1. Au profit des éléments de forces maritimes.

Assurer l\'accueil et le soutien spécifique des bâtiments en escale dans l\'un des ports des Émirats Arabes Unis, notamment à Abu Dhabi grâce à ses moyens portuaires nautiques et terrestres.

Constituer un point d\'appui logistique au profit des forces maritimes déployées dans la zone maritime.

Être le facilitateur, dans le domaine du soutien spécifique « marine », pour les travaux de dépannage, réparation ou entretien entre service de soutien de la flotte (SSF), unités et tissu industriel local.

Participer à la connaissance de l\'environnement maritime des Émirats Arabes Unis (EAU).

1.2. Au profit des forces françaises aux Émirats arabes unis.

Soutenir le commandant de la zone maritime et son état-major ainsi que les formations, détachements, directions et services des FFEAU implantées dans la ville d\'Abu Dhabi, notamment par :

• la mise à disposition des locaux ;

• la protection défense du périmètre de la base navale en coordination avec l\'échelon de la sécurité militaire émirienne ;

• la coordination des moyens de sécurité incendie avec les autorités portuaires de sécurité civile et l\'échelon militaire de sécurité incendie émirien.

Appuyer et développer les actions de coopération bilatérale en relais de celles conduites à la mer, en mettant à disposition les infrastructures, les moyens et le cas échéant, les ressources humaines nécessaires.

2. Commandement.

Le commandement de la base navale est assuré par un officier supérieur de la marine. Il a les attributions d\'un commandant de formation de la marine et est désigné par arrêté ministériel.

Il est chef d\'organisme pour l\'ensemble du personnel affecté ou en mission de courte durée placé sous son autorité et également chef d\'organisme d\'accueil  sur le site.

Il conseille l\'amiral commandant la zone maritime de l\'océan indien (ALINDIEN) pour les questions relatives au MCO des matériels navals.

ALINDIEN peut faire appel au commandant de la base navale pour l\'assister dans la préparation et la mise en condition opérationnelle des formations de la marine et lui déléguer sa signature pour les questions relevant de la marine.

ALINDIEN peut également lui déléguer ses responsabilités militaires d\'ordre territorial pour l\'emprise de la base navale. À cet effet, le commandant établit des relations suivies avec les autorités portuaires émiriennes.

3. Organisation et effectifs.

La base navale d\'Abu Dhabi comporte :

• un échelon de commandement ;

• un service « général » ;

• un service « soutien naval ».

En tant que formation des FFEAU, le référentiel en organisation (REO) et les effectifs autorisés sont fixés par l\'état-major des armées (EMA) et peuvent être révisés annuellement.

4. Soutien.

4.1. Soutien non spécifique.

Formation des FFEAU, la base navale d\'Abu Dhabi est soutenue par le groupement de soutien de la base des FFEAU pour ce qui concerne l\'administration générale et le soutien commun et, pour les soutiens spécialisés, par les organismes locaux des services interarmées [service des essences des armées (SEA), direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information (DIRISI), service du commissariat des armées (SCA), service de santé des armées (SSA), service interarmées des munitions (SIMu)] ainsi que ceux du secrétaire général pour l\'administration (SGA) [service d\'infrastructure de la défense (SID), action sociale des armées (ASA)].

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4.2. Soutien spécifique.

L\'interlocuteur de la base navale d\'Abu Dhabi pour les crédits relatifs au fonctionnement spécifique, à l\'alimentation aux frais de représentation et de déplacements est le responsable d\'unité opérationnelle RUO MM02 (ACTIVITÉ DES FORCES). L\'interlocuteur pour les achats de matériel spécifique est le RUO MM06 [directeur central du service logistique de la marine (DCSLM)]. La base navale dispose également d\'une capacité d\'approvisionnement de matières industrielles nécessaire au fonctionnement de ses ateliers via le RUO MM09 [directeur central du service de soutien de la flotte (DCSSF)] L-6 sur l\'UO MM03 (SSF).

5. Personnel.

5.1. Notation-avancement.

Les chaînes de notation du personnel militaire sont établies par la direction du personnel militaire de la marine (DPMM) : le personnel officier et non officier affecté à la base navale d\'Abu Dhabi est noté en premier ressort par le commandant de la base navale d\'Abu Dhabi.

Le commandant de la base navale est également le notateur en dernier ressort du personnel non officier.

Pour le personnel mis temporairement pour emploi, ou en mission de courte durée, le commandant de la base navale rédige une fiche d\'appréciation qu\'il adresse au notateur des intéressés.

5.2. Discipline.

Dans les conditions de l\'arrêté de référence, le commandant de la base navale est, à l\'égard des militaires placés sous son autorité, investi du pouvoir disciplinaire d\'autorité militaire de premier niveau.

6. Contrôle interne.

Le contrôle interne et la surveillance administrative et technique ⁽¹⁾ de la base navale sont assurés par le commandant de la zone maritime de l\'océan Indien, conformément aux règles en vigueur dans la marine.

7. Dispositions diverses.

L\'instruction n° 353/DEF/EMM/ORJ du 25 juillet 2008 relative à l\'organisation de la base navale et de soutien d\'Abou Dabi, est abrogée.

La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.