LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l'article 3 du décret 75-1211 du 22 décembre 1975 ⁽¹⁾

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

(Modifié : arrêté du 12/03/1984 arrêté du 09/08/1985 arrêté du 22/04/1991.)

Les sous-officiers de carrière de l'armée de terre sont, en application de l'article 3 du décret du 22 décembre 1975 susvisé, répartis entre les armes, services, groupes de spécialités et spécialités suivants :

  1° Armes :

• infanterie ;

• troupes de marine ;

• arme blindée et cavalerie ;

• artillerie ;

• train ;

• génie ;

• transmissions ;

• matériel.

L'arme du génie comporte la spécialité « sapeurs-pompiers de Paris ».

L'arme de l'artillerie comporte la spécialité « aviation légère de l'armée de terre ».

  2° Services :

• commissariat de l'armée de terre ;

• génie ;

• santé ;

• essences.

  3° Groupe de spécialités :

état-major.

Art. 2.

 

(Nouvelle rédaction : arrêté du 09/08/1985.)

Les spécialités entre lesquelles sont répartis les sous-officiers du groupe de spécialités « état-major » sont les suivantes :

• administration et recrutement ;

• transmissions ;

• matériel.

Art. 3.

 

Le présent arrêté, dont les dispositions prennent effet au 1er janvier 1976, sera publié au Bulletin officiel des armées.