DÉCISION N° 11815/DEF/EMA/ESMG/ORG modifiant la décision n° 2822/DEF/EMA/ESMG/ORG/REG du 30 mars 2012 portant création du centre interarmées des actions sur l'environnement.
Du 23 septembre 2013NOR D E F E 1 3 5 1 8 8 8 S
La décision n° 2822/DEF/EMA/ESMG/ORG/REG du 30 mars 2012 est modifiée comme suit :
1. Au sixième alinéa du point 1. « MISSIONS ».
Au lieu de : « - renforce les structures d\'états-majors opérationnels projetés, ainsi que les états-majors des forces de présence ou de souveraineté, autant que de besoin pour la fonction APEO ; » ;
Lire : « - renforce les structures d\'états-majors opérationnels projetés, ainsi que le centre de planification et de conduite des opérations (CPCO), les états-majors des forces de présence ou de souveraineté, autant que de besoin pour la fonction APEO ; ».
2. Au point 2. « SUBORDINATION ».
2.1. Au troisième alinéa.
Au lieu de : « Le CIAE reçoit des directives fonctionnelles du centre de planification et de conduite des opérations pour l\'engagement en opérations de son personnel. » ;
Lire : « Le CIAE reçoit des directives opérationnelles et fonctionnelles du centre de planification et de conduite des opérations pour l\'engagement en opérations de son personnel. ».
2.2. Insérer un quatrième alinéa : « Le CIAE exprime ses besoins en équipements spécifiques directement vers l\'état-major des armées et est soutenu par l\'EMA/CYBER pour ce qui est relatif aux APEO numériques et à son antenne parisienne. ».
3. Au point 3. « ORGANISATION ». Après le troisième alinéa.
Insérer : « - une antenne parisienne placée auprès du CPCO ; ».
4. La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral,
adjoint au major général des armées, chef de la division « études, synthèse, management général »,
Emmanuel DE OLIVEIRA.