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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : bureau de l'habillement, du couchage et du casernement

CIRCULAIRE N° 179/DEF/CMa/3 relative à l'habillement des élèves de l'école de maistrance.

Abrogé le 11 juillet 2002 par : INSTRUCTION N° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière. Du 11 juillet 1988
NOR D E F B 8 8 5 1 1 3 3 C

Précédent modificatif : Erratum du 22 août 1988 (BOC, p. 4287) NOR DEFB8851133Z. , 1er modificatif du 21 juin 1993 (BOC, p. 3982) NOR DEFB9351117C. , 2e modificatif du 15 mai 1996 (BOC, p. 2287) NOR DEFB9651112C.

Référence(s) : Instruction N° 437/DN/M/CMa/3 du 10 novembre 1971 relative au régime d'habillement du personnel engagé. Sac des quartiers-maîtres et matelots engagés, trousseau des officiers mariniers. Arrêté N° 66 du 13 mai 1975 relatif aux tenues et uniformes dans la marine [inséré à jour de son 13e modificatif (A)].

Instruction n° 168/DEF/CMa/3 du 1er juillet 1977 (1).

Instruction GÉNÉRALE N° 40/DEF/CMa/1 du 20 janvier 1981 relative à la solde du personnel militaire de la marine.

Instruction n° 194/DEF/DPMM/FORM du 26 avril 1988 (BOC, p. 2474), abrogée en dernier lieu le 3 juin 1994 (BOC, p. 2811).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 305/DN/M/CMa/3 du 16 octobre 1972 (BOC/M, p. 1389) son erratum de 1972 (BOC/M, p. 1451) et ses cinq modificatifs des 6 aoüt 1973 (BOC/M, p. 664), 26 mai 1975 (BOC, p. 1726), 3 avril 1979 (BOC, p. 1429) et son erratum du 11 juin 1979 (BOC, p. 2419), 19 décembre 1980 (BOC, p. 4812) et 19 mars 1986 (BOC, p. 2017).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 554-1.2.3.

Référence de publication : BOC, p. 3601.

1. Généralités.

1.1.

Les élèves reçoivent, lors de leur incorporation à l'école de maistrance, un trousseau dont la composition est précisée en annexes.

Ce trousseau est celui des officiers mariniers augmenté de quelques articles.

1.2.

La délivrance de certains articles est différée jusqu'à la fin de la scolarité (personnel féminin) ou jusqu'à la première affectation durant laquelle ils sont susceptibles d'être portés (personnel masculin).

1.3.

Les effets particuliers à la spécialité de fusilier, définis par l' instruction 437 /DN/M/CMa/3 du 10 novembre 1971 [réf. a)], sont délivrés à l'issue de la scolarité, à la diligence de l'unité de destination de l'élève.

2. Régimes financiers de l'habillement des élèves.

2.1. Elèves masculins.

Les dispositions de l' instruction 437 /DN/M/CMa/3 du 10 novembre 1971 leur sont applicables :

ils perçoivent les mêmes primes que l'ensemble du personnel masculin engagé non officier ;
la valeur du trousseau qui leur est délivré est imputée sur leur compte d'habillement dans les mêmes conditions.

2.2. Elèves féminines.

Les dispositions de l'instruction n^o168/DEF/CMa/3 du 1er juillet 1977 [réf. c)] leur sont applicables :

elles perçoivent les mêmes primes que l'ensemble du personnel féminin engagé non officier ;
elles reçoivent leurs trousseaux à titre gratuit ;
l'achat des articles qui leur sont nécessaires et qui ne font pas partie du trousseau est à leur charge ;
le compte individuel des délivrances qui leur sont faites est tenu sur la fiche individuelle d'habillement prévue par la circulaire 190 /DEF/CMa/3 du 19 juin 1985 (BOC, p. 3178) .

3. Régime administratif d'habillement.

Les dispositions de l'instruction n^o460/M/CMa/3 du 1er septembre 1962 modifiée ⁽²⁾ sont applicables à l'ensemble des élèves, notamment en ce qui concerne les réintégrations (titre III), le contrôle et la surveillance des effets (titre V).

Notes

2Texte abrogé et remplacé par la circulaire 628 /DEF/DCCM/LOG/HCC du 17 octobre 1996 (BOC, p. 4281).

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe, directeur central du commissariat de la marine,

DURAND.

Annexes

ANNEXE I. Trousseau des élèves masculins de l'école de maistrance.

(Nouvelle rédaction : 2e mod.)

Famille.	Désignation des articles.	Unité.	Quantité à délivrer.	Observations.
130	Combinaison de travail	NB	1	(1).
131	Short blanc	NB	2	(2).
132	Blouson coupe-vent	NB	1
132	Chaussure de service courant	PR	1
132	Chemise de service courant	NB	4
132	Jersey avec pattes d'épaules bleu marine	NB	1
132	Pantalon de service courant	NB	3
132	Short de service courant	NB	2	(2).
132	Tricot bleu de service courant	NB	4
135	Blouson de survêtement	NB	1
135	Culotte de sport	NB	1
135	Pantalon de survêtement	NB	1
150	Bas blanc	PR	2	(2).
150	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	4
160	Chaussure basse noire modèle commun	PR	1
160	Sandale en cuir	PR	1	(2).
170	Boucle dorée sangle textile	NB	2
170	Sac de marin	NB	1
170	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
170	Sangle textile blanche avec ferret	NB	1	(2).
170	Porte-documents skaï noir	NB	1
170	Valise équipage	NB	1
190	Brosse à chaussures	NB	1
190	Brosse à habits et à lavage	NB	1
190	Cintre	NB	4
190	Crayon marqueur textile	NB	1
190	Plaque d'identité avec chaînette	NB	1
200	Bandeau casquette noir côtelé vertical	NB	2
200	Casquette avec coiffe blanche	NB	2
200	Coiffe blanche pour casquette	NB	1
200	Ecusson à boutons-pression officier marinier	NB	2
210	Gabardine bleu marine	NB	1
210	Manteau uniforme maistrance	NB	1	(3).
220	Pantalon bleu	NB	2
220	Veston bleu maistrance	NB	2	(3).
221	Pantalon blanc	NB	2	(2).
221	Veston blanc	NB	1	(2).
240	Chemise blanche avec poches	NB	3
240	Chemisette blanche avec poches	NB	3
250	Mi-chaussette polyamide blanche	PR	2	(2).
260	Chaussure basse noire modèle cadre	PR	1
260	Soulier blanc cuir	PR	1	(2).
270	Cravate régate noire	NB	2
270	Gant blanc	PR	1
270	Gant cuir noir	PR	1
280	Manchon SM maistrance	PR	1
280	Patte d'épaule SM maistrance	PR	1
(1) Uniquement délivrée aux élèves des spécialités : manœuvrier, électricien d'armes, électrotechnicien, électrotechnicien de sûreté, mécanicien, missilier artillerie, missilier armes sous-marines, électromécanicien d'aéronautique, mécanicien d'aéronautique, électronicien d'aéronautique. (2) La délivrance de ces effets est différée à la fin de la scolarité. (3) Deux vestes et un manteau galonnés de deux galons à lézarde, munis de doubles sabords bleu et rouge et de l'insigne de l'école de maistrance sont délivrés à l'incorporation.

ANNEXE II. Trousseau des élèves féminines de l'école de maistrance.

(Nouvelle rédaction : 2e mod.)

Numéros de famille.	Désignation des articles.	Unité.	Quantité à délivrer.	Observations.
130	Combinaison de travail	NB	1	(1).
132	Blouson coupe-vent	NB	1
132	Chaussure de service courant	PR	1
132	Tricot bleu de service courant	NB	4
135	Blouson de survêtement	NB	1
135	Pantalon de survêtement	NB	1
150	Bas blancs	PR	2	(2).
150	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	NB	4
170	Boucle dorée sangle textile	NB	2
170	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
170	Sangle textile blanche avec ferret	NB	1	(2).
170	Porte-documents skaï noir	NB	1
170	Valise équipage	NB	1
170	Sac de marin	NB	1
190	Brosse à chaussures	NB	1
190	Brosse à habits et à lavage	NB	1
190	Cintre	NB	4
190	Crayon marqueur textile	NB	1
190	Plaque d'identité avec chaînette	NB	1
200	Ecusson à boutons-pression officier marinier	NB	2
250	Mi-chaussette polyamide blanche	PR	2	(2).
270	Gant blanc	PR	1
270	Cravate régate noire	NB	2
280	Manchon SM maistrance	PR	1
280	Patte d'épaule SM maistrance	PR	1
290	Chaussure basse blanche à lacets	PR	1	(2).
290	Chaussure basse noire à lacets	PR	1
290	Chemisette blanche avec poches PFM	NB	3
290	Chemisier blanc avec poches	NB	3
290	Coiffe blanche pour tricorne	NB	3
290	Culotte de sport PFM	NB	1
290	Escarpin blanc	PR	1	(3).
290	Escarpin noir	PR	1
290	Gant cuir noir PFM	PR	1
290	Imperméable gabardine PFM	NB	1
290	Jersey avec pattes d'épaules bleu marine PFM	NB	1
290	Jupe blanche	NB	1	(3).
290	Jupe bleue	NB	1
290	Maillot de bain PFM	NB	1
290	Manteau uniforme PFM maistrance	NB	1	(4).
290	Pantalon bleu PFM	NB	2
290	Pantalon blanc PFM	NB	2	(2).
290	Sac à main	NB	1
290	Short blanc PFM	NB	2	(2).
290	Tricorne bleu marine	NB	2
290	Veste blanche PFM	NB	1	(3) (5).
290	Veste bleue PFM maistance	NB	2	(4).
292	Chemisier de service courant	NB	3
292	Pantalon de service courant PFM	NB	3
292	Short de service courant PFM	NB	2	(2).
(1) Uniquement délivrées aux élèves des spécialités : manœuvrier, électricien d'armes, électrotechnicien, électrotechnicien de sécurité, mécanicien, missilier artilleur, missilier armes sous-marines, électromécanicien d'aéronautique, mécanicien d'aéronautique, électronicien d'aéronautique. (2) Article délivré à titre de complément d'habillement gratuit en cas d'affectation à l'issue de la scolarité. (3) La délivrance de ces effets est différée à la fin de la scolarité. (4) Deux vestes et un manteau galonnés de deux galons à lézarde, munis de doubles sabords bleu et rouge et de l'insigne de maistrance sont délivrés à l'incorporation. (5) La veste blanche à manche courte dite « saharienne » continue d'être délivrée avec le trousseau jusqu'à adoption de la veste à manche longue.