> Télécharger au format PDF
DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE : 6e Bureau : pêches et domanialité maritimes DIRECTION DU MATERIEL : 3e Bureau : approvisionnements généraux et affrètements. ETAT-MAJOR GENERAL : Bureau des mouvements de la flotte.

CIRCULAIRE relative à la modification, dans le premier arrondissement maritime, du signal indicateur des engins de pêche posés en mer.

Du 23 août 1894
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  362.1.4.

Référence de publication : BO/M, p. 288 ; BOR/M, p. 304.

J'ai été amené à modifier localement le type du signal-indicateur des engins de pêche posés en mer, décrit dans la circulaire qui vous a été adressée le 22 mai dernier (A) : sur les côtes du 1er arrondissement maritime, en raison de la teinte ordinaire des eaux, un pavillon d'étoffe noire sera substitué au carré de toile blanche, adopté pour les autres circonscriptions du littoral. Ce pavillon aura la forme d'un carré de 50 centimètres de côté et sera simplement fixé par son guindant à une hampe verticale émergeant de 1,50 m.

Les autres conditions d'établissement restent les mêmes que celles déjà indiquées.

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-amiral, chef d'état-major de la marine, directeur du cabinet,

Signé : GERVAIS.