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Administration Centrale
17 novembre 2017

Arrêté du 17 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : A R M H 1 7 3 5 3 2 1 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense. Référence de publication : JO n° 296 du 20 décembre 2017, texte n° 18 ; signalé au BOC n° 53/2017.

Administration Centrale
14 décembre 2017

Arrêté du 14 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2016 relatif aux règles de recrutement des ouvriers de l'Etat du ministère de la défense.

NOR : A R M H 1 7 3 5 3 8 3 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 décembre 2016 relatif aux règles de recrutement des ouvriers de l'Etat du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 297 du 21 décembre 2017, texte n° 20 ; signalé au BOC n° 53/2017.

Administration Centrale
13 décembre 2017

Décret N° 2017-1709 du 13 décembre 2017 portant modification du décret n° 85-1148 du 24 octobre 1985 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation.

NOR : C P A F 1 7 2 9 3 2 7 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 85-1148 du 24 octobre 1985 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation. Référence de publication : JO n° 296 du 20 décembre 2017, texte n° 45 ; signalé au BOC n° 53/2017.

Administration Centrale
15 décembre 2017

Arrêté du 15 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale.

NOR : I N T J 1 7 2 3 5 8 3 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO n° 298 du 22 décembre 2017, texte n° 9 ; signalé au BOC n° 53/2017.

Administration Centrale
14 décembre 2017

Archivé Arrêté du 14 décembre 2017 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.

NOR : A R M H 1 7 3 3 7 0 5 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 novembre 2016 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 298 du 22 décembre 2017, texte n° 29 ; signalé au BOC n° 53/2017.

Classé(s) au(x) : BOEM 240.13. , 250.4.2. , 114.1.

Texte 1
06 septembre 2017

Décision N° 27974/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 06 septembre 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l'immeuble dénommé « Laboratoire du Brusc » situé à Six-Fours-les-Plages (Var).

NOR : A R M S 1 7 5 2 4 3 6 S

Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.

Texte 2
12 septembre 2017

Instruction N° 17007540/ARM/SGA/DAJ/DIR du 12 septembre 2017 relative aux tenues et uniformes des officiers greffiers et des commis-greffiers.

NOR : A R M S 1 7 5 2 3 8 4 J

Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2011-1600 du 21 novembre 2011 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale. Arrêté du 23 décembre 2011 pris en application de l'article 4. du décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale. Instruction N° 1087/DEF/EMA/OL/2 du 10 juillet 1981 relative au port des différentes tenues par les personnels militaires des trois armées, de la gendarmerie nationale, de la justice militaire, de la délégation générale pour l'armement et des services communs. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9947/DEF/SGA/DAJ/DIR du 15 février 2017 relative aux tenues et uniformes des officiers greffiers et des commis-greffiers. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.1.2.

Texte 3
14 novembre 2017

Arrêté du 14 novembre 2017 prescrivant un plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt de munitions du Rozelier exploité par l'établissement principal des munitions Champagne-Lorraine sur les territoires des communes de Belrupt-en-Verdunois, Châtillon-sous-les-Côtes, Haudiomont, Moulainville et Sommedieue (Meuse).

NOR : A R M S 1 7 5 2 4 3 8 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.

Texte 4
22 novembre 2017

Instruction N° 30000/ARM/DGRIS/SPRI du 22 novembre 2017 relative aux élèves et stagiaires étrangers dans les organismes de formation français de défense et de sécurité.

NOR : A R M D 1 7 5 2 3 6 6 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.

Circulaire n° 9000 DEF/EMA/RE.2/-- du 24 novembre 1992 (n.i. BO).

Circulaire n° 9001 DEF/EMA/RE.2/-- du 24 novembre 1992 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Treize appendices. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 643.2.4. , 631.1.3. , 645.1.1. , 450.5.

Texte 5
04 décembre 2017

Circulaire N° 310136/ARM/SGA/DRH-MD du 04 décembre 2017 relative aux règles de gestion de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et du complément indemnitaire annuel lié à l'engagement professionnel et à la manière de servir pour le corps des infirmiers de catégorie A de la défense relevant du décret n° 2012-762 du 9 mai 2012 portant dispositions statutaires communes aux corps d'infirmiers de catégorie A des administrations de l'État. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 5376 du 29 novembre 2017).

NOR : A R M S 1 7 5 2 4 1 7 C

Référence(s) : Décret N° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État.

Arrêté du 31 mai 2016 modifié (n.i. BO ; JO n° 134 du 10 juin 2016, texte n° 30).

Circulaire du 5 décembre 2014 (n.i. BO).

Circulaire N° 310045/DEF/SGA/DRH-MD du 03 avril 2017 relative au classement en deux groupes de fonctions des infirmiers de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.

Texte 6
06 décembre 2017

Décision N° 37926/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 06 décembre 2017 autorisant l'acquisition de parcelles sises sur la commune du Port (97420 La Réunion) en vue de l'extension de la base navale de Port des Galets.

NOR : A R M S 1 7 5 2 4 3 9 S

Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.

Texte 7
13 décembre 2017

Instruction N° 6228/ARM/CAB/SDBC/DEAGM du 13 décembre 2017 portant abrogation d'un texte.

NOR : A R M F 1 7 5 2 4 4 3 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7000/DEF/CAB/SDBC/K du 31 janvier 1986 relative aux modalités d'exercice des droits électoraux par les membres des forces armées. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 7.

Texte 8
22 novembre 2017

Décision N° 17034745/ARM/DGA/DS/D du 22 novembre 2017 portant désignation de gestionnaires de biens délégués (direction de la stratégie de la direction générale de l'armement).

NOR : A R M A 1 7 5 2 4 3 7 S

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 196655/DEF/DGA/DS/D du 2 décembre 2014 (BOC n° 66 du 30 décembre 2014, texte 44).

Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 700.3.

Texte 9
23 novembre 2017

Instruction N° 34910/ARM/DGA/DRH du 23 novembre 2017 relative aux présidents et vice-présidents de catégories et aux commissions participatives locales à la direction générale de l'armement.

NOR : A R M A 1 7 5 2 4 0 2 J

Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 11 août 2016 relatif à la désignation des membres des instances de représentation du personnel militaire et des membres des commissions participatives locales. Instruction N° 3394/DEF/SGA/DRH-MD/SDFM du 23 septembre 2016 relative à la désignation des membres des instances de représentation du personnel militaire et des membres des commissions participatives locales.

d) Instruction D-MAN n° 125 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 710.8.

Texte 10
30 novembre 2017

Instruction N° 514803/ARM/DCSSA/CAB du 30 novembre 2017 relative à la correspondance militaire dans le service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 7 5 2 4 5 5 J

Référence(s) : Décret N° 89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Instruction N° 14935/DEF/DAG du 17 août 1988 relative à l'emploi et la fourniture des sceaux de l'Etat dans les organismes de l'administration centrale du ministère de la défense.

Instruction générale interministérielle n° 1300/SGDN/PSE/SSD du 30 novembre 2011 (n.i. BO).

Instruction n° 900/DEF/CAB/-- du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

Instruction N° 11766/DEF/EMA du 26 octobre 2012 relative à la correspondance officielle au sein des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.1.

Texte 11
12 décembre 2017

Arrêté N° 5472/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 décembre 2017 portant dissolution du cercle de la base de défense d'Île-de-France - Versailles-Satory et changement de dénomination du cercle de la base de défense d'Île-de-France - Rambouillet-Saint-Cyr-l'École .

NOR : A R M E 1 7 5 2 4 3 2 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 2324/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 23 avril 2013 portant changement de dénomination du cercle mixte de la 3e base de soutien au commandement. Arrêté N° 2325/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 23 avril 2013 portant création du cercle de la base de défense d'Île-de-France - Rambouillet-Saint-Cyr-l'École. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1. , 564.4.1.4.

Texte 12
21 novembre 2017

Archivé Circulaire N° 0-38381-2017/ARM/DPMM/PMS du 21 novembre 2017 relative à la définition du périmètre et à la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : A R M B 1 7 5 2 4 6 0 C

Abrogé le 13 novembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 0-19621-2018/ARM/DPMM/PMS relative à la définition du périmètre et à la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 90-338 du 13 avril 1990 portant création d'une indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

c) arrêté du 9 mai 2017 (n.i BO ; JO n° 110 du 11 mai 2017, texte n° 146).

Instruction N° 201557/DEF/DFR/FM/2 du 19 septembre 1990 relative aux conditions de paiement de l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 9879-2017/ARM/DPMM/PMS du 05 juillet 2017 relative à la définition du périmètre et à la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 12.

Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.

Texte 13
17 novembre 2017

Archivé Circulaire N° 11761/ARM/BOG du 17 novembre 2017 concernant l'avancement aux grades d'officier général en 2019.

NOR : A R M F 1 7 5 2 4 3 1 C

Texte 14
06 décembre 2017

Circulaire N° 2654/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 06 décembre 2017 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l'attribution du diplôme sur épreuves - cycle 2018-2019.

NOR : A R M E 1 7 5 2 3 8 6 C

Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Instruction N° 2399/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 27 octobre 2017 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 15.

Texte 15
14 décembre 2017

Archivé Circulaire N° 0-39987-2017/ARM/DPMM/SRM/OFF du 14 décembre 2017 relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale en 2018.

NOR : A R M B 1 7 5 2 4 6 3 C

Abrogé le 07 décembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 0-32159-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale en 2019. Référence(s) : Code du 06 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 06 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 06 mai 2024 du service national (Dernière modification le 7 novembre 2018 ). Code du 06 mai 2024 de justice militaire (Dernière modification le 1er mars 2017 ). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Arrêté du 19 octobre 2016 relatif aux concours externes d'admission à l'Ecole navale. Instruction N° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 13 novembre 2006 relative à l'admission à l'école navale de candidats étrangers. Instruction N° 0-25788-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 10 juillet 2009 relative aux dispositions relatives aux contrats des élèves officiers de carrière de l'école navale et de l'école militaire de la flotte. Instruction N° 75/DEF/DPMM/PM3 du 22 juillet 2011 relative au processus d'intégration et d'immatriculation du personnel militaire de la marine.

m) Instruction n° 900/DEF/CAB du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-38857-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF du 23 novembre 2016 relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale en 2017. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 16.

Texte 16
14 décembre 2017

Circulaire N° 1335/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 14 décembre 2017 relative au concours interne sur épreuves pour l'admission à l'école de l'air en 2018.

NOR : A R M L 1 7 5 2 4 7 1 C

Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale. Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévu aux 5° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 2050/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 06 décembre 2017 relative aux concours d'admission interne à l'école de l'air sur épreuves et sur titres.

Circulaire n° 1112/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 27 septembre 2016. (n.i. BO).

NEMO n° 2017/149 du 28 septembre 2017 (n.i. BO).

NEMO n° 2017/1651 du 26 octobre 2017 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1130/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 29 septembre 2016 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 28 décembre 2017, texte 17.

Texte 17
14 décembre 2017

Circulaire N° 1336/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 14 décembre 2017 relative au concours interne sur titres pour l'admission à l'école de l'air en 2018.

NOR : A R M L 1 7 5 2 4 7 2 C

Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale. Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 2050/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 06 décembre 2017 relative aux concours d'admission interne à l'école de l'air sur épreuves et sur titres.