Sommaire du BOC n°14 PA du 10/04/2006

Texte réglementaire temporaire

Texte 1
08 février 2006

Archivé Circulaire N° 2290/DEF/DCSSA/RH/PFR du 08 février 2006 relative au schéma directeur de la formation continue du service de santé des armées (définition des axes de formation pour l'année d'exercice 2007).

NOR : D E F E 0 6 5 0 6 0 4 C
Abrogé le 23 octobre 2007 par : CIRCULAIRE N° 17049/DEF/DCSSA/RH/PF relative au schéma directeur de la formation continue d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2008-2010. Référence(s) : Instruction N° 4000/DEF/DCSSA/RH/ENS/3 du 07 février 2002 relative à la formation continue du personnel du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 21944/DEF/DCSSA/RH/FORM/FC du 21 décembre 2004 relative au schéma directeur de la formation continue du service de santé des armées (définition des axes de formation pour l'année d'exercice 2006). Référence de publication : BOC/PA 14, 2006, texte 1.
Texte 2
10 mars 2006

Circulaire N° 1565/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 10 mars 2006 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 6 5 0 5 1 2 C
Référence(s) : Décret N° 78-356 du 17 mars 1978 relatif aux dispositions statutaires applicables aux sous-officiers du service des essences des armées.

Arrêté du 18 janvier 2006 (JO n° 38 du 14 février, texte n° 5).

Référence de publication : BOC/PA 14, 2006, texte 2.
Texte 3
27 février 2006

Instruction N° 19000/DEF/GEND/RH/P/PO du 27 février 2006 fixant les conditions d'exécution du travail annuel en vue du recrutement au choix des lieutenants de gendarmerie.

NOR : D E F G 0 6 5 0 3 5 1 J
Référence(s) : Décret N° 75-1209 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.

Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 25 p. 19960 ; BOEM 651).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1707/DEF/GEND/RH/P/PO du 28 mai 2001 fixant les conditions d'exécution du travail annuel en vue du recrutement au choix des lieutenants de gendarmerie. Référence de publication : BOC/PA 14, 2006, texte 24.