Sommaire du BOC n°2 du 19/01/2015
Texte signalé
Administration Centrale
23 décembre 2014
23 décembre 2014
Administration Centrale
25 août 1965
25 août 1965
Administration Centrale
02 janvier 2015
02 janvier 2015
Archivé Arrêté du 02 janvier 2015 relatif à l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense.
NOR : D E F D 1 4 3 0 0 2 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.1.
Administration Centrale
04 décembre 2014
04 décembre 2014
Archivé Arrêté du 04 décembre 2014 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.
NOR : D E F H 1 4 2 8 9 7 2 A Classé(s) au(x) : BOEM 240.13. , 250.4.2. , 114.1.
Administration Centrale
26 décembre 2014
26 décembre 2014
Archivé Arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances instituées auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées.
NOR : D E F F 1 4 3 1 1 7 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
31 décembre 2015
31 décembre 2015
Archivé Arrêté du 31 décembre 2015 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire.
NOR : D E F F 1 4 3 1 3 0 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.
Administration Centrale
02 janvier 2015
02 janvier 2015
Décret N° 2015-4 du 02 janvier 2015 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense.
NOR : D E F D 1 4 1 8 8 6 7 D Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.1.
Administration Centrale
29 décembre 2015
29 décembre 2015
Administration Centrale
29 décembre 2015
29 décembre 2015
Administration Centrale
31 décembre 2015
31 décembre 2015
Archivé Arrêté du 31 décembre 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Moyen-Orient ».
NOR : D E F M 1 5 0 0 3 0 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.Texte réglementaire permanent
Texte
1
27 mai 2013
27 mai 2013
Archivé Instruction N° 446690/DEF/SGA/DRH-MD/ARD du 27 mai 2013 relative à la reconversion des militaires.
NOR : D E F P 1 3 5 2 5 2 0 J Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.
Texte
2
08 octobre 2013
08 octobre 2013
Arrêté du 08 octobre 2013 portant approbation du plan de prévention des risques technologiques du site militaire de Biscarrosse, communes de Biscarrosse, Gastes, Sainte-Eulalie-en-Born et Mimizan (Landes).
NOR : D E F S 1 3 5 2 5 1 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte
3
04 avril 2014
04 avril 2014
Arrêté du 04 avril 2014 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques du site militaire de Cazaux, sur partie du territoire de la commune de La Teste-de-Buch (Gironde).
NOR : D E F S 1 4 5 2 2 9 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte
4
05 janvier 2015
05 janvier 2015
Texte
5
24 novembre 2014
24 novembre 2014
Archivé Arrêté du 24 novembre 2014 fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
NOR : D E F E 1 4 5 2 3 3 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 511-1.2.3.3. , 511-2.2.1.3.2. , 420-0.1.1.
Texte
6
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Instruction N° 271/DEF/DCSSA/AA/PAPS du 18 décembre 2014 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction des approvisionnements en produits de santé des armées.
NOR : D E F E 1 4 5 2 4 2 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1. , 510-0.2. , 510-0.3.
Texte
7
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Arrêté du 16 décembre 2014 portant abrogation d'un texte.
NOR : D E F G 1 4 5 2 4 7 3 A
Texte
8
08 octobre 2014
08 octobre 2014
Instruction N° 3300/DEF/EMAT/OAT/BEMP du 08 octobre 2014 relative à l'aptitude médicale des spécialistes navigants et non navigants liés à la mise en œuvre des aéronefs habités et non habités de l'armée de terre.
NOR : D E F T 1 4 5 2 1 6 0 J Classé(s) au(x) : BOEM 132.2. , 510-4.1.5.2.
Texte
9
08 décembre 2014
08 décembre 2014
Archivé Instruction N° 13010/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 décembre 2014 relative au service dans les troupes aéroportées du personnel militaire de l'armée de terre.
NOR : D E F T 1 4 5 2 4 0 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 213.1.2.1.Texte réglementaire temporaire
Texte
10
04 décembre 2014
04 décembre 2014
Texte
11
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Texte
12
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Texte
13
22 décembre 2014
22 décembre 2014
Texte
14
03 décembre 2014
03 décembre 2014