Préambule.

La présente instruction définit la conception des différentes filières et de la formation individuelle de spécialité du personnel, les acteurs concernés, les structures et les procédures de travail propres au domaine de spécialités défense sol-air (DSA). Elle concerne tous les officiers, sous-officiers et militaires du rang du domaine.

Cette instruction est prolongée par trois instructions d'application qui détaillent respectivement pour les officiers, les sous-officiers et les militaires du rang les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes formations de spécialité.

1. Description du domaine de spécialités défense sol-air.

1.1. Présentation générale du domaine.

Le domaine de spécialités « défense sol-air » est le grand corps des métiers qui concourent directement ou indirectement à la sauvegarde face à l'ennemi aérien des forces terrestres et des moyens nécessaires à leur action.

A ce titre, il regroupe :

• le personnel chargé de l'emploi et de la mise en œuvre des systèmes d'armes de la défense antiaérienne ;

• le personnel chargé de la coordination dans la 3e dimension.

Toutes les activités professionnelles exercées par ce personnel au sein du domaine de spécialités défense sol-air sont rassemblées, avec celles des autres domaines de spécialités et pôles de compétences, dans un référentiel, le descriptif des métiers et de la formation (TTA 129), qui est mis à jour chaque début d'année civile.

1.2. Limite du domaine.

N'appartient pas au domaine le personnel non expressément décrit ci-dessus et notamment le personnel qui, bien que servant dans une formation d'artillerie sol-air, occupe une fonction décrite dans un autre domaine de spécialités ou pôle de compétences (administration et soutien de l'homme, défense NBC, maintenance, mouvement et logistique, etc.).

1.3. Présentation générale des filières.

Le domaine de spécialités sol-air est constitué des filières de types conception, mise en œuvre et exécution.

Ces filières qui sont décrites dans l'édition annuelle du descriptif des métiers et de la formation (TTA 129), reposent sur les trois métiers suivants :

• sol-air courte, très courte portée (SACPTCP) ;

• coordination dans la 3e dimension (C 3 D) ;

• sol-air moyenne portée (SAMP).

2. Dispositif de pilotage du domaine de spécialités défense sol-air.

Ce dispositif, défini par l'instruction de première référence, permet d'assurer la pérennité et l'évolution du domaine. Il est décrit par le schéma figurant en annexe.

2.1. Acteurs et rôles.

Les acteurs du dispositif de conception des métiers du domaine de spécialités défense sol-air et des cursus de formation associés se répartissent en trois sphères, conformément à l'instruction de première référence.

La première sphère concerne les organismes de veille qui travaillent sur les facteurs d'évolution de la doctrine, de l'emploi des forces, des systèmes d'armes de l'artillerie sol-air (emploi, matériels futurs) et de l'organisation :

• le bureau de conception des systèmes de forces de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/BCSF) ;

• le bureau de planification des systèmes d'armes (EMAT/BPSA) ;

• la section technique de l'armée de terre (STAT) ;

• le centre de recherche, d'étude et de doctrine de l'armée de terre (CREDAT) du commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur (CDES) ;

• l'école d'application de l'artillerie (EAA).

La deuxième sphère est celle des acteurs chargés de concevoir et de faire évoluer les métiers et les cursus de formation associés :

• le bureau planification des ressources humaines de l'EMAT (EMAT/BPRH) ;

• le pilote du domaine de spécialités défense sol-air.

Le pilote du domaine défense sol-air est le général commandant l'école d'application de l'artillerie. Son rôle est d'assurer la cohérence et la synthèse de l'ensemble des études portant sur le domaine. Il est ainsi le point de passage obligé de toute proposition d'évolution (création, suppression, modification) des métiers ou des cursus de formation associés de son domaine.

La troisième sphère concerne les acteurs chargés de mettre en œuvre la politique définie en amont par les acteurs de la deuxième sphère :

• le bureau appuis de la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) ;

• le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) ;

• l'EAA.

2.2. Structures (comité de pilotage).

Le comité de pilotage du domaine constitue une structure de synthèse et de proposition des évolutions jugées nécessaires pour les cursus professionnels et de formation. Il est présidé et animé par le pilote de domaine et se compose de membres permanents et de membres occasionnels.

Autour du pilote de domaine qui préside, les membres permanents sont des officiers appartenant aux organismes suivants :

• EMAT/BPRH ;

• EMAT/BOE ;

• DPMAT/bureau appui ;

• CoFAT ;

• CDES/CREDAT ;

• STAT ;

• brigade d'artillerie.

Les membres occasionnels peuvent provenir des organismes suivants :

• EMAT/BPSA ;

• EMAT/BCSF ;

• inspection des appuis ;

• commandement de la force d'action terrestre (CFAT) ;

• corps du domaine DSA ;

• autres organismes, selon le besoin.

2.3. Procédures.

Le comité de pilotage se réunit au minimum deux fois par an, une fois en automne pour relancer les travaux après le plan annuel de mutation de l'été, une fois au printemps de manière à arrêter les propositions d'évolutions des métiers et des cursus de formation qui seront adressées à l'EMAT.

Des réunions intermédiaires de groupes de travail particuliers ou du comité de pilotage peuvent être tenues chaque fois que nécessaire, à la demande du pilote.

3. Description des cursus professionnels et de formation.

3.1. Présentation détaillée des natures de filière.

Le domaine défense sol-air comporte, outre celle qui caractérise la filière de type conception, trois natures de filières.

La nature de filière SAMP regroupe tout le personnel du domaine de spécialités défense sol-air dont le métier est lié au système d'armes SAMP, qu'il serve au sein d'une équipe de mise en œuvre des différents matériels ou dans une cellule de combat de son environnement. On le trouve essentiellement dans le régiment sol-air moyenne portée.

La nature de filière SACPTCP regroupe tout le personnel du domaine de spécialités défense sol-air dont le métier est lié aux systèmes d'armes sol-air très courte portée (SATCP) ou sol-air courte-portée (SACP), qu'il serve au sein d'une équipe de mise en œuvre des différents matériels ou dans une cellule de combat de son environnement. On le trouve essentiellement dans les régiments sol-air courte et très courte portées.

La nature de filière C 3 D regroupe tout le personnel du domaine de spécialités défense sol-air dont le métier est lié à la coordination dans la 3e dimension ou dans une cellule de combat de son environnement. On le trouve essentiellement dans les régiments sol-air.

3.2. Présentation des cursus de formation.

Les cursus de formation du domaine de spécialités défense sol-air sont conformes aux cursus en vigueur pour les différentes catégories de personnel militaire de l'armée de terre définis par les instructions de deuxième et troisième référence, à l'exception de la nature de filière C 3 D. Pour celle-ci, le parcours professionnel débute au niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT). Le personnel concerné est issu des natures de filières SACPTCP et SAMP.

Les cursus sont détaillés dans des instructions d'application réalisées par catégorie de personnel.

3.3. Passerelle intra-domaines et inter-domaines.

La proximité des compétences exigées pour les différents métiers permet au personnel de changer de nature de filière ou, même, de domaine. Pour pouvoir changer de domaine, l'officier, le sous-officier ou l'engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) doit avoir suivi et réussi une ou plusieurs actions de formation du domaine d'accueil. Il en va de même pour changer de nature de filière. Ces actions de formation sont plus ou moins lourdes suivant le type de filière à laquelle appartient le personnel concerné. Pour les officiers, les sous-officiers et les EVAT de niveau d'emploi 13 (CT 1), ce type de changement est soumis à un accord des bureaux de gestion de rattachement et d'accueil de la DPMAT.

3.3.1. Type de filière conception.

Pour entrer dans le domaine de spécialités défense sol-air, un officier doit effectuer sa formation d'application à l'EAA où il fait le choix du système d'armes SACPTCP ou SAMP. Il ne pourra changer de système d'armes qu'après avoir tenu le premier emploi pour lequel il a été formé. A l'issue d'un temps de commandement d'unité élémentaire dans l'un des ces deux systèmes, il pourra tenir une fonction liée à la C 3 D après avoir suivi l'action de formation d'adaptation correspondante.

Il ne pourra généralement changer de domaine qu'après avoir effectué un temps de commandement d'unité élémentaire.

3.3.2. Type de filière mise en œuvre.

Un sous-officier désirant entrer dans le domaine de spécialités défense sol-air ne peut le faire qu'au niveau du certificat technique du 1er degré (CT 1).

Un changement de nature de filière doit revêtir un caractère exceptionnel sauf pour le cas particulier de la nature de filière C 3 D. En effet, tout personnel ayant débuté dans une nature de filière doit y poursuivre sa carrière de façon à profiter des acquis qu'il enrichira à chaque action de formation. Le passage dans une autre nature de filière n'est possible que dans des cas particuliers et justifiés, à l'exemple de l'accès au 2e niveau dans la nature de filière C 3 D.

Il ne pourra généralement changer de domaine qu'après avoir tenu le premier emploi pour lequel il a été formé.

3.3.3. Type de filière exécution.

Pour changer de domaine ou de nature de filière, un militaire du rang doit passer un certificat technique élémentaire (CTE) du domaine ou de la nature de filière d'accueil. Ce diplôme, qui sanctionne une formation de spécialité élémentaire, peut être aussi bien le premier que le deuxième ou troisième CTE du personnel concerné.

Pour les sous-officiers de recrutement rang, un changement de nature de filière doit revêtir un caractère exceptionnel sauf pour le cas particulier de la nature de filière C 3 D. Le passage dans une autre nature de filière n'est possible que dans des cas particuliers et justifiés, à l'exemple de l'accès au 2e niveau dans la nature de filière C 3 D.

3.4. Titres ou diplômes.

Les titres et diplômes en vigueur pour le domaine de spécialités défense sol-air figurent dans le tome 5 du TTA 129. Ils sont détaillés dans les instructions d'application relatives à la formation individuelle de spécialités.

4. Formation de spécialité par catégorie de personnel.

4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

La formation de spécialité a pour but de faire acquérir les connaissances et les savoir-faire techniques au personnel officier ou non officier sous contrat ou de carrière pour qu'il puisse tenir une fonction du domaine de spécialités.

4.2. Types de formation de cursus.

4.2.1. Formation de cursus des officiers.

La filière conception n'étant pas subdivisée en natures de filière, les officiers reçoivent avant tout une formation propre au domaine défense sol-air, à laquelle s'ajoute une formation destinée à les préparer au premier emploi.

4.2.1.1. Formation d'application.

Elle vise à former des officiers, chefs de section, aptes à servir dès leur sortie d'école dans une unité d'artillerie sol-air, en tous lieux, en temps de paix, de crise ou de guerre. A l'issue du module de base, présentant notamment tous les métiers de l'artillerie, les stagiaires font le choix de leur domaine de spécialités et de leur système d'armes. Après le module complémentaire, enseignant tous les savoirs et savoir-faire communs au domaine de spécialités DSA, ils sont formés au premier emploi à tenir sur le système d'armes SACPTCP ou SAMP.

4.2.1.2. Cours de formation des commandants d'unité (CFCU).

Son objectif est de préparer les jeunes capitaines au commandement de leur unité élémentaire. Après un module de base, enseignant tous les savoirs et savoir-faire communs au domaine de spécialités DSA, les stagiaires sont formés au commandement du type d'unité qui leur sera confié.

4.2.2. Formation de cursus des sous-officiers.

Elle comporte deux niveaux :

4.2.2.1. Formation de spécialité du 1er niveau.

Elle vise à faire acquérir, aux sous-officiers de recrutement direct, semi-direct ou rang, les savoir-faire techniques et tactiques leur permettant d'exercer la fonction de chef de pièce ou de chef de groupe et de tenir les responsabilités de sous-officier subalterne au sein d'une unité élémentaire d'artillerie sol-air.

4.2.2.2. Formation de spécialité du 2e niveau.

Son objectif est de faire acquérir aux sous-officiers les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant de commander une cellule jusqu'au niveau de la section. Ils pourront ainsi tenir pleinement une fonction de sous-officier adjoint au chef de section voire de chef de section.

4.2.3. Formation de cursus des militaires du rang.

Elle comporte trois niveaux : initial (FSI), élémentaire (FSE) et 1er niveau (FS 1). Seuls les EVAT ont accès à ces trois niveaux, les autres militaires du rang ne pouvant dépasser le niveau élémentaire.

4.2.3.1. Formation de spécialité initiale.

Partie intégrante de la formation initiale, la formation de spécialité permet au militaire du rang de tenir son premier emploi.

Alors qu'au sein de la nature de filière SACPTCP, la FSI est générique, pour la nature de filière SAMP, la FSI se décline selon des spécialités correspondant aux différents matériels à mettre en œuvre.

4.2.3.2. Formation de spécialité élémentaire.

Elle vise à permettre au militaire du rang de tenir un emploi d'un niveau supérieur à celui qu'il tenait après sa FSI. Point de départ de la véritable spécialisation, elle permet de poursuivre la formation acquise dans le premier métier et ainsi de l'exercer à un niveau supérieur, ou éventuellement de former à un nouveau métier.

4.2.3.3. Formation de spécialité du 1er niveau.

Cette formation donne au militaire du rang un niveau de connaissance lui permettant d'assumer une fonction de chef d'équipe. Son contenu prend en compte les connaissances et l'expérience déjà acquises par l'EVAT.

4.3. Types de formation d'adaptation.

Une formation d'adaptation est une formation supplémentaire en vue d'acquérir la maîtrise d'un environnement particulier, d'un matériel nouveau ou d'occuper une fonction spécifique.

Ces formations sont détaillées dans des instructions d'application réalisées par catégorie de personnel.

4.4. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.

La responsabilité de l'élaboration des contenus des actions de formation, pour les modules spécifiques au domaine de spécialités, incombe au pilote de domaine.

L'organisation de la formation est centralisée, semi-centralisée ou décentralisée. L'EAA est chargée de la formation de cursus des officiers et des sous-officiers ainsi que de la FS 1 des EVAT. Elle est également chargée de certaines formations d'adaptation.

Les programmes de ces actions de formation sont visés annuellement par le général commandant l'école d'application de l'artillerie.

Les titres et diplômes délivrés sont attribués par cette autorité.

Les corps sont responsables des formations initiale et élémentaire des militaires du rang. Pour certaines formations qui concernent un faible nombre d'élèves, les corps peuvent être amenés à se regrouper pour les réaliser à tour de rôle.

4.5. Moyens humains, matériels et budgétaires.

Les renforcements en personnel et en matériel pour la réalisation de certaines actions de formation au profit des organismes dépendant du CoFAT sont planifiés dans le cadre du partenariat entre le CFAT et le CoFAT. Toutes les dispositions apparaissent alors dans la circulaire annuelle 20XX réalisée par le CFAT, qui traite du programme des activités d'aide à la formation et de préparation opérationnelle des forces terrestres.