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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau planification des ressources humaines

INSTRUCTION N° 1777/DEF/EMAT/PRH/DS N° 852/EAA/DGEA relative au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et de réserve relevant du domaine.

Abrogé le 02 février 2005 par : INSTRUCTION N° 127/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 80/DEF/EAA/DEP relative au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière et sous contrat relevant du domaine. Du 19 décembre 2000
NOR D E F T 0 0 5 3 0 9 5 J

Préambule.

La présente instruction définit la conception des différentes filières et de la formation individuelle de spécialité du personnel, les acteurs concernés, les structures et les procédures de travail propres au domaine de spécialités « feux dans la profondeur » (FDP). Elle concerne tous les officiers, sous-officiers, et militaires du rang du domaine.

Cette instruction est prolongée par trois instructions d'application qui détaillent respectivement pour les officiers, les sous-officiers et les militaires du rang les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes formations de spécialité.

1. Description du domaine de spécialités «feux dans la profondeur ».

1.1. Présentation générale du domaine.

Participant à la conquête de la supériorité des feux, le domaine de spécialités « feux dans la profondeur » est le grand corps des métiers qui concourent directement ou indirectement à l'appui direct, l'action dans la profondeur et à la contrebatterie au profit des forces terrestres.

A ce titre, il regroupe :

  • le personnel chargé de l'emploi et de la mise en œuvre des lanceurs de l'artillerie (1), dont les systèmes d'armes majeurs sont l'AUF 1, le TRF 1 et le LRM, ainsi que des mortiers de 120 mm RTF 1 au titre de la double dotation ;

  • le personnel chargé de la mise en œuvre de l'environnement de ces systèmes d'armes (2) ;

  • le personnel chargé de l'emploi et de la mise en œuvre des systèmes d'acquisition (3)ayant pour vocation, entre autres, de participer directement au traitement des objectifs par ces moyens feux ;

  • le personnel de la géographie (section géographique militaire, groupe géographique).

Ce personnel se trouve essentiellement dans les régiments canon (AUF 1 et TRF 1) et LRM, le régiment de surveillance du champ de bataille et le régiment de renseignement aéromobile.

Toutes les activités professionnelles exercées par ce personnel au sein du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » sont rassemblées, avec celles des autres domaines de spécialités et pôles de compétence, dans un référentiel, le descriptif des métiers et de la formation (TTA 129), qui est mis à jour chaque début d'année civile.

1.2. Limites du domaine.

N'appartient pas au domaine le personnel non expressément décrit ci-dessus et notamment :

  • le personnel qui, bien que servant dans une formation d'artillerie sol-sol, occupe une fonction décrite dans un autre domaine de spécialités ou pôle de compétences [administration et soutien de l'homme, défense nucléaire, biologique et chimique (NBC), maintenance, mouvement et logistique, etc.] ;

  • le personnel des équipes d'exploitation du renseignement, interprétation d'images et distribution de cartes.

1.3. Présentation générale des filières.

Le domaine de spécialités « feux dans la profondeur » est constitué des filières de types conception, mise en œuvre et exécution.

Ces filières qui sont décrites dans l'édition annuelle du descriptif des métiers et de la formation (TTA 129), reposent sur les cinq métiers suivants :

  • canon ;

  • drones ;

  • géographie ;

  • lance-roquettes multiple ;

  • radars d'acquisition.

2. Dispositif de pilotage du domaine de spécialités «feux dans la profondeur ».

Ce dispositif, défini par l'instruction de première référence, permet d'assurer la pérennité et l'évolution du domaine. Il est décrit par le schéma figurant en annexe.

2.1. Acteurs et rôles.

Les acteurs du dispositif de conception des métiers du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et des cursus de formation associés se répartissent en trois sphères, conformément à l'instruction de première référence.

La première sphère concerne les organismes de veille qui travaillent sur les facteurs d'évolution de la doctrine, de l'emploi des forces, des systèmes d'armes (emploi, matériels futurs) et de l'organisation :

  • le bureau de conception des systèmes de forces de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/BCSF) ;

  • le bureau préparation opérationnelle de l'état-major de l'armée de terre (EMA/BPO) ;

  • le bureau systèmes d'armes de l'EMAT (EMAT/BSA) ;

  • la section technique de l'armée de terre (STAT) ;

  • le centre de recherche, d'étude et de doctrine de l'armée de terre (CREDAT) du commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur (CDES) ;

  • l'école d'application de l'artillerie (EAA).

La deuxième sphère est celle des acteurs chargés de concevoir et de faire évoluer les métiers et les cursus de formation associés :

  • le bureau planification des ressources humaines de l'EMAT (EMAT/BPRH) ;

  • le pilote du domaine de spécialités feux dans la profondeur.

Le pilote du domaine feux dans la profondeur est le général commandant l'école d'application de l'artillerie. Son rôle est d'assurer la cohérence et la synthèse de l'ensemble des études portant sur le domaine. Il est ainsi le point de passage obligé de toute proposition d'évolution (création, suppression, modification) des métiers ou des cursus de formation associés de son domaine.

La troisième sphère concerne les acteurs chargés de mettre en œuvre la politique définie en amont par les acteurs de la deuxième sphère :

  • le bureau appuis de la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) ;

  • le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) ;

  • l'école d'application de l'artillerie (EAA).

2.2. Structures (comités de pilotage).

Le comité de pilotage du domaine constitue une structure de synthèse et de proposition des évolutions jugées nécessaires pour les cursus professionnels et de formation. Il est présidé et animé par le pilote de domaine et se compose de membres permanents et de membres occasionnels.

Les membres permanents sont des officiers appartenant aux organismes suivants :

  • l'EMAT/BPRH ;

  • le bureau organisation effectif de l'EMAT (EMAT/BOE) ;

  • le bureau appui de la DPMAT ;

  • le CoFAT ;

  • le CDES/CREDAT ;

  • la STAT ;

  • la brigade d'artillerie.

Les membres occasionnels peuvent provenir des organismes suivants :

  • l'EMAT/BPSA ;

  • le bureau conception des systèmes de forces de l'EMAT (EMAT/BCSF) ;

  • l'inspection de l'armée de terre ;

  • le commandement de la force d'action terrestre (CFAT) ;

  • la brigade de renseignement ;

  • la brigade du génie ;

  • la brigade aéromobile ;

  • les corps du domaine de spécialités FDP ;

  • d'autres organismes, selon le besoin.

2.3. Procédures.

Le comité de pilotage se réunit au minimum deux fois par an, une fois en automne pour relancer les travaux après le plan annuel de mutation de l'été, une fois au printemps de manière à arrêter les propositions d'évolutions des métiers et des cursus de formation qui seront adressées à l'EMAT.

Des réunions intermédiaires de groupes de travail particuliers ou du comité de pilotage peuvent être tenues chaque fois que nécessaire, à la demande du pilote.

3. Description des cursus professionnels et de formation.

3.1. Présentation détaillée des natures de filière.

Le domaine « feux dans la profondeur » comporte, outre celle qui caractérise la filière de type conception, cinq natures de filière.

La nature de filière « canon » regroupe tout le personnel du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » dont le métier est lié au canon, qu'il serve au sein d'une équipe de pièce ou dans une cellule de combat de son environnement. On le trouve essentiellement dans les régiments canon (AUF 1 et TRF 1).

La nature de filière « drones » regroupe tout le personnel du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » dont le métier est lié aux vecteurs permettant en particulier l'acquisition du renseignement (drones). On le trouve essentiellement dans le régiment de surveillance du champ de bataille.

La nature de filière « géographie » regroupe tout le personnel du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » dont le métier est lié à la géographie, qu'il serve au sein d'une équipe terrain ou dans une cellule fixe d'infrastructure. On le trouve essentiellement à la section géographique militaire et au groupe géographique.

La nature de filière « lance-roquettes multiple » regroupe tout le personnel du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » dont le métier est lié au système d'armes LRM, qu'il serve au sein d'un équipage LRM ou dans une cellule de combat de son environnement. On le trouve essentiellement dans les régiments LRM.

La nature de filière « radars d'acquisition » regroupe tout le personnel du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » dont le métier est lié aux radars d'acquisition. On le trouve essentiellement dans les régiments canon, LRM et dans le régiment de renseignement aéromobile.

3.2. Présentation des cursus de formation.

Les cursus de formation du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » sont conformes aux cursus en vigueur pour les différentes catégories de personnel militaire de l'armée de terre définis par les instructions de deuxième et troisième références.

Les cursus sont détaillés dans des instructions d'application réalisées par catégorie de personnel.

3.3. Passerelles intra domaines et inter domaines.

La proximité des compétences exigées pour différents métiers permet au personnel de changer de nature de filière ou, même, de domaine. Pour pouvoir changer de domaine, l'officier, le sous-officier ou l'engagé volontaire de l'armée de terre doit avoir suivi et réussi une ou plusieurs actions de formation du domaine d'accueil.

Il en va de même pour changer de nature de filière. Ces actions de formation sont plus ou moins lourdes suivant le type de filière à laquelle appartient le personnel concerné. Pour les officiers, les sous-officiers et les engagés volontaires dans l'armée de terre (EVAT) de niveau d'emploi 13 [certificat technique du 1er degré (CT 1)], ce type de changement est soumis à un accord des bureaux de gestion de rattachement et d'accueil de la DPMAT.

3.3.1. Type de filière conception.

Pour entrer dans le domaine de spécialités « feux dans la profondeur », un officier doit effectuer sa formation d'application à l'EAA. Il ne pourra généralement changer de domaine et de nature de filière qu'après avoir effectué un temps de commandement d'unité élémentaire.

Toutefois, après avoir tenu le premier emploi pour lequel il a été formé, il pourra changer de système d'armes dans les limites suivantes :

  • canon blindé et canon tracté ;

  • CL 289 et Crécerelle ;

  • géographie terrain et infrastructure ;

  • RATAC et RASIT.

3.3.2. Type de filière mise en œuvre.

Un sous-officier désirant entrer dans le domaine de spécialités feux dans la profondeur ne peut le faire qu'au niveau du CT 1.

Un changement de nature de filière doit revêtir un caractère exceptionnel. En effet, tout personnel ayant débuté dans une nature de filière doit y poursuivre sa carrière de façon à profiter des acquis qu'il enrichira à chaque action de formation. Le passage dans une autre nature de filière n'est possible que dans des cas particuliers et justifiés.

Il ne pourra, généralement, changer de domaine qu'après avoir tenu le premier emploi pour lequel il a été formé.

3.3.3. Type de filière exécution.

Pour changer de domaine ou de nature de filière, un militaire du rang (MDR) doit passer un certificat technique élémentaire (CTE) du domaine ou de la nature de filière d'accueil. Ce diplôme, qui sanctionne une formation de spécialité élémentaire, peut être aussi bien le premier que le deuxième ou troisième CTE du personnel concerné.

Pour les sous-officiers de recrutement rang, un changement de nature de filière doit revêtir un caractère exceptionnel. Le passage dans une autre nature de filière n'est possible que dans des cas particuliers et justifiés.

3.4. Titres ou diplômes.

Les titres et diplômes en vigueur pour le domaine de spécialités « feux dans la profondeur » figurent dans le tome 5 du TTA 129. Ils sont détaillés dans les instructions d'application relatives à la formation individuelle de spécialités.

4. Formation de spécialité par catégorie de personnel.

4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

La formation de spécialité a pour but de faire acquérir les connaissances et les savoir-faire techniques et tactiques au personnel officier ou non-officier sous contrat ou de carrière pour qu'il puisse tenir une fonction du domaine de spécialités.

4.2. Types de formation de cursus.

4.2.1. Formation de cursus des officiers.

La filière conception n'étant pas subdivisée en natures de filière, les officiers reçoivent avant tout une formation propre au domaine « feux dans la profondeur », à laquelle s'ajoute une formation destinée à les préparer à leur première fonction.

4.2.1.1. Formation d'application.

Elle vise à former des officiers, chefs de section, aptes à servir dès leur sortie d'école dans une unité d'artillerie du domaine « feux dans la profondeur », en tous lieux, en temps de paix, de crise ou de guerre. A l'issue du module de base, présentant notamment tous les métiers de l'artillerie, les stagiaires font le choix de leur domaine de spécialités et de leur nature de filière. Après le module complémentaire, enseignant tous les savoirs et savoir-faire communs au domaine de spécialités « feux dans la profondeur », ils sont formés à leur première fonction à tenir sur un système d'armes.

4.2.1.2. Cours de formation des commandants d'unité (CFCU).

Son objectif est de préparer les jeunes capitaines au commandement de leur unité élémentaire. Après un module de base, enseignant tous les savoirs et savoir-faire communs au domaine de spécialités « feux dans la profondeur », les stagiaires sont formés au commandement du type d'unité qui leur sera confié.

4.2.2. Formation de cursus des sous-officiers.

Elle comporte deux niveaux.

4.2.2.1. Formation de spécialité du premier niveau.

Elle vise à faire acquérir, aux sous-officiers de recrutement direct, semi-direct ou rang, les savoir-faire techniques leur permettant d'exercer la fonction de chef de pièce ou de chef de groupe et de tenir les responsabilités de sous-officier subalterne au sein d'une unité élémentaire d'artillerie du domaine de spécialités « feux dans la profondeur ».

4.2.2.2. Formation de spécialité du deuxième niveau.

Son objectif est de faire acquérir aux sous-officiers les savoir-faire techniques leur permettant de commander une cellule jusqu'au niveau de la section. Ils pourront ainsi tenir pleinement une fonction de sous-officier adjoint au chef de section voire de chef de section.

4.2.3. Formation de cursus des militaires du rang.

Elle comporte trois niveaux : initiale, élémentaire et premier niveau. Seuls les EVAT ont accès à ces trois niveaux, les autres MDR ne pouvant dépasser le niveau élémentaire.

4.2.3.1. Formation de spécialité initiale (FSI).

Partie intégrante de la formation initiale, la formation de spécialité permet au militaire du rang de tenir son premier emploi.

La FSI se décline selon les différents matériels à mettre en œuvre.

4.2.3.2. Formation de spécialité élémentaire (FSE).

Elle vise à permettre au militaire du rang de tenir un emploi d'un niveau supérieur à celui qu'il tenait après sa FSI. Point de départ de la véritable spécialisation, elle permet de poursuivre la formation acquise dans le premier métier et ainsi de l'exercer à un niveau supérieur, ou de se former à un nouveau métier.

4.2.3.3. Formation de spécialité du premier niveau (FS 1).

Cette formation donne à l'EVAT un niveau de connaissance lui permettant d'assumer une fonction de chef d'équipe. Son contenu prend en compte les connaissances et l'expérience déjà acquises.

4.3. Types de formation d'adaptation.

Une formation d'adaptation est une formation supplémentaire en vue d'acquérir la maîtrise d'un environnement particulier, d'un matériel nouveau ou d'occuper une fonction spécifique.

Ces formations sont détaillées dans des instructions d'application réalisées par catégorie de personnel.

4.4. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.

La définition des objectifs et des contenus des actions de formation pour les modules spécifiques au domaine de spécialités incombe au pilote du domaine.

L'élaboration des programmes de formation est de la responsabilité du CoFAT.

La planification des actions de formation est arrêtée par le CoFAT, en liaison avec le pilote du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » et la DPMAT, selon les procédures et le calendrier définis dans la chartre de fonctionnement de la commission permanente de la formation.

L'EAA est plus particulièrement chargée de l'exécution des formations de cursus des officiers et des sous-officiers, ainsi que de la FS 1 des EVAT.

Pour certains régiments équipés de matériels dits « échantillonnaires », la formation se déroule pour partie au sein de ces unités :

  • le 1er régiment d'artillerie pour le personnel mettant en œuvre le radar COBRA ;

  • le 61e régiment d'artillerie pour le personnel mettant en œuvre les drones ;

  • le 35e régiment d'artillerie parachutiste pour le personnel mettant en œuvre le radar RASIT ;

  • le 28e groupe géographique pour le personnel mettant en œuvre des matériels de géographie militaire ;

  • le régiment de renseignement aéromobile pour le personnel mettant en œuvre le radar HORIZON.

Toutefois, concernant ces unités, un officier représentant le général commandant l'école d'application de l'artillerie est systématiquement membre des commissions d'examen s'y déroulant.

Les titres et les diplômes délivrés sont attribués par le général commandant l'école d'application de l'artillerie.

Les corps sont responsables de l'exécution des formations initiale et élémentaire des militaires du rang. Pour certaines formations qui concernent un faible nombre de stagiaires, les corps peuvent être amenés à se regrouper pour les réaliser à tour de rôle.

4.5. Moyens humains, matériels et budgétaires.

Les renforcements en personnel et en matériel pour la réalisation de certaines actions de formation au profit des organismes dépendant du CoFAT sont planifiés dans le cadre du partenariat entre le CFAT et le CoFAT.

Toutes les dispositions apparaissent alors dans la circulaire annuelle no 20XX réalisée par le CFAT, qui traite du programme des activités d'aide à la formation et de préparation opérationnelle des forces terrestres.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général, sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines,

Thierry DE BOUTEILLER.

Annexe

ANNEXE.