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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

DÉCISION N° 540/DEF/EMM/OPL/STN relative à la mise « en réserve spéciale » du transport de personnel Ariel .

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Du 07 novembre 2002
 NOR D E F B 0 2 5 2 4 0 5 S

Référence(s) :

a).  Directive n° 105/DEF/EMM/PL/EPG/-- du 12 janvier 1999 (n.i. BO).

b).  Note express n° 193/CECMED/EMPLOG/-- du 27 septembre 2002 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 211/DEF/EMM/OPL/STN du 12 mars 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » du transport de personnel Ariel .

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-0.2.6.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 7915.

Le transport de personnel Ariel a été placé en réserve spéciale le 21 janvier 2000, jour de la dernière cérémonie des couleurs.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

L'amiral, chef d'état-major de la marine,

Jean-Louis BATTET.