Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistiques » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

DÉCISION N° 211/DEF/EMM/OPL/STN relative à la mise « en réserve spéciale » du transport de personnel Ariel .

Abrogé le 07 novembre 2002 par : DÉCISION N° 540/DEF/EMM/OPL/STN relative à la mise « en réserve spéciale » du transport de personnel Ariel . Du 12 mars 2002
NOR D E F B 0 2 5 0 4 8 2 S

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 470-0.2.6.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 2047.

Le transport de personnel Ariel a été placé en réserve spéciale le 21 février 2000, jour de la dernière cérémonie des couleurs.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'amiral, chef d'état-major de la marine,

Jean-Louis BATTET.