Préambule.

La présente instruction s'inscrit dans le cadre de l'architecture des textes réglementaires définie par l'instruction de première référence relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés.

Texte de 3e niveau, elle décrit pour chacune des étapes les objectifs, le contenu, l'organisation des différentes formations individuelles de spécialité des militaires du rang (MDR), engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) et volontaires de l'armée de terre (VDAT), du domaine de spécialités « feux dans la profondeur » (FDP).

Cette instruction n'entre pas dans le détail des programmes et des particularités des différentes actions de formation qui jalonnent le parcours professionnel des militaires du rang du domaine FDP.

Elle a pour objectif de caractériser la formation de spécialité par niveau d'emploi.

1. Description des cursus de formation.

1.1. Présentation des filières.

Le domaine de spécialités FDP comprend trois natures de filière ouvertes aux MDR :

• la nature de filière « canon/mortier » regroupant le personnel chargé de l'emploi et de la mise en oeuvre des systèmes d'armes canon, canon blindé, canon tracté (matériels de première dotation) et mortier (matériel de seconde dotation) ;

• la nature de filière « artillerie d'acquisition » regroupant le personnel chargé de l'emploi et de la mise en oeuvre de moyens d'acquisition de l'artillerie ;

• la nature de filière « lance-roquettes multiple » (LRM)/mortier regroupant le personnel chargé de l'emploi et de la mise en oeuvre du système d'armes LRM (matériel de première dotation) et mortier (matériel de seconde dotation).

1.2. Présentation des cursus de formation.

Les cursus de formation de spécialité se déclinent en actions de formation de cursus et actions de formation d'adaptation.

1.2.1. Formation de cursus.

Au sein des trois natures de filière, le cursus de formation des MDR comporte trois niveaux :

• la formation de spécialité initiale (FSI) ;

• la formation de spécialité élémentaire (FSE) ;

• le certificat technique du 1er degré acquis par validation d'expérience (CT 1-VE) et ouvert aux seuls EVAT.

1.2.2. Formation d'adaptation.

Ces formations de cursus peuvent être précédées ou suivies de formations d'adaptation en vue de tenir une fonction particulière, de mettre en oeuvre un matériel spécifique ou de servir dans un environnement particulier.

1.2.3. Nature des formations de spécialité.

Les FSI sont les suivantes :

• FSI servant canon/mortier ;

• FSI servant ATLAS canon ;

• FSI servant radars ;

• FSI servant radio-sondage ;

• FSI servant LRM/ATLAS mortier.

Les FSE sont les suivantes :

• FSE AUF 1/mortier ;

• FSE TRF 1/mortier ;

• FSE radio-pupitreur ;

• FSE conducteur d'artillerie ;

• FSE canon de 20 mm ;

• FSE pilote AUF 1 ;

• FSE reconnaissance ;

• FSE SIROCCO ;

• FSE navigateur ;

• FSE EOP ;

• FSE pilote VAB artillerie ;

• FSE pilote VOA ;

• FSE COBRA ;

• FSE pilote LRM/mortier ;

• FSE opérateur ATLAS ;

• FSE DEM.

Les CT 1-VE sont les suivants :

• CT 1 canon et artillerie d'acquisition option chef d'équipe ATLAS ;

• CT 1 artillerie d'acquisition option COBRA ;

• CT 1 canon et LRM option sondage ;

• CT 1 canon/mortier option blindé ;

• CT 1 canon/mortier option tracté ;

• CT 1 canon ou artillerie d'acquisition option TAD (ATILA ou ATLAS) ;

• CT 1 LRM/mortier ;

• CT 1 ravitaillement munitions ;

• CT 1 canon/mortier option canon de 20 mm.

2. Objectifs généraux de la formation.

2.1. Formation de spécialité initiale.

En complément de la formation générale, la FSI a pour objectif d'inculquer les savoirs et savoir-faire indispensables à l'exercice d'une première fonction.

2.2. Formation de spécialité élémentaire.

Point de départ d'une réelle spécialisation, la FSE permet au MDR, en s'appuyant sur l'expérience acquise, de poursuivre la formation reçue précédemment afin de tenir un emploi d'un niveau supérieur.

2.3. Certificat technique du 1er degré par validation d'expérience.

Le CT 1/VE permet aux MDR d'accéder au parcours long de spécialiste. Il sanctionne une validation de l'expérience acquise dans une nature de filière donnée, à laquelle peut être adjointe, à titre exceptionnel, une formation complémentaire dispensée en centres spécialisés.

3. Description des actions de formation.

3.1. Formation de spécialité initiale.

3.1.1. Objectif particulier de la formation.

La FSI, sanctionnée par une attestation de cursus nécessaire à l'obtention du certificat pratique (CP), est destinée à faire acquérir aux MDR les savoirs et les savoir-faire techniques leur permettant d'exercer une première fonction correspondant à ce niveau de qualification et identifiée dans le description des métiers et de la formation (TTA 129).

3.1.2. Personnel concerné.

Tout MDR suit la FSI qui correspond au métier pour lequel il a souscrit un engagement ou un contrat.

3.1.3. Contenu de la formation.

Le contenu des FSI est élaboré par l'école d'application de l'artillerie (EAA) conformément aux directives de l'état-major de l'armée de terre (EMAT), du commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) et du général commandant l'école, pilote du domaine de spécialités FDP.

Les programmes des actions de formation correspondantes sont articulés en modules et déclinés en composantes, matières et sous-matières. Leur architecture est décrite dans les fiches du référentiel des actions de formation (TTA 162).

Le programme de chaque FSI est défini dans la circulaire relative à la FSI des MDR du domaine de spécialités FDP, diffusée sous timbre CoFAT.

3.1.4. Sanction de la formation.

3.1.4.1. Principes de la notation.

Les modalités de notation sont précisées dans la circulaire relative à la FSI des MDR du domaine de spécialités FDP, diffusée sous timbre CoFAT.

3.1.4.2. Titre délivré.

La FSI est sanctionnée par l'attribution d'une attestation de cursus. La liste des attestations du domaine de spécialités FDP figure dans le TTA 129.

3.1.4.3. Échec à la formation.

Les candidats peuvent se voir accorder le bénéfice des dispositions prévues dans la circulaire relative à la FSI des MDR du domaine de spécialités FDP, diffusée sous timbre CoFAT.

3.2. Formation de spécialité élémentaire.

3.2.1. Objectif particulier de la formation.

La formation de spécialité élémentaire (FSE) sanctionnée par l'attribution du certificat technique élémentaire (CTE), s'effectue après une période minimale de mise en situation de six mois consécutive à l'obtention du CP. Elle vise à faire acquérir, aux MDR, les savoirs et les savoir-faire techniques complémentaires leur permettant d'exercer une fonction correspondant à ce niveau de qualification et identifiée au TTA 129.

3.2.2. Personnel concerné.

3.2.2.1. Conditions de candidature.

Tout MDR ne peut présenter que deux candidatures à une même FSE, à savoir :

• une candidature à titre normal avec bénéfice d'une préparation ;

• une candidature libre sans préparation nationale aux examens.

Des conditions d'aptitude physique sont exigées. Elles sont appréciées à partir des résultats obtenus au dernier contrôle de la valeur physique individuelle (COVAPI), sous réserve qu'il date de moins d'un an lors du dépôt de candidature.

3.2.2.2. Désignation des candidats.

L'agrément des candidatures est accordé par les régions terre (RT) pour les formations centralisées ou semi-centralisées et par les chefs de corps dans les autres cas.

3.2.3. Conditions particulières de candidature.

Les conditions particulières exigées pour faire acte de candidature aux différentes FSE figurent dans les fiches descriptives correspondantes, inscrites au TTA 162.

3.2.4. Contenu de la formation.

Le contenu des FSE est élaboré par l'EAA conformément aux directives de l'EMAT et du CoFAT.

Les programmes des actions de formation correspondantes sont articulés en modules et déclinés en composantes, matières et sous-matières. Leur architecture est décrite dans les fiches du TTA 162.

Le programme de chaque FSE est défini dans la circulaire relative à la FSE des MDR du domaine de spécialités FDP, diffusée sous timbre CoFAT.

3.2.5. Sanction de la formation.

3.2.5.1. Principes de la notation.

Les modalités de notation sont précisées dans la circulaire relative à la FSE des MDR du domaine de spécialités FDP, diffusée sous timbre CoFAT.

3.2.5.2. Titre délivré.

La FSE est sanctionnée par l'attribution du CTE. La liste des CTE, du domaine de spécialité FDP, figure dans le tome 4 du TTA 129.

3.2.5.3. Échec à la formation.

Les candidats peuvent se voir accorder le bénéfice des dispositions prévues dans la circulaire relative à la FSE des MDR du domaine de spécialités FDP, diffusée sous timbre CoFAT.

3.3. Certificat technique du 1er degré par validation d'expérience.

3.3.1. Objectif particulier de la formation.

Le CT 1-VE confère une véritable spécialisation dans la nature de filière correspondante et conditionne la souscription des contrats permettant de porter la durée de service au-delà de onze ans. Elle vise à faire acquérir aux EVAT les savoirs, les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant d'exercer une fonction correspondant à ce niveau de qualification et identifiée au TTA 129.

3.3.2. Personnel concerné.

3.3.2.1. Conditions de candidature.

Le CT 1-VE présenté doit correspondre au CTE détenu et être lié à l'emploi réellement tenu par l'engagé. Une réorientation est néanmoins possible, sous réserve qu'elle intervienne suffisamment tôt pour permettre à l'intéressé d'acquérir, en situation, une expérience suffisante dans son nouvel emploi. Aucune condition de grade n'est requise.

3.3.2.2. Désignation des candidats.

Tout EVAT, détenteur d'un CTE, peut présenter, entre la septième et la neuvième année de service, une candidature à un CT 1-VE de la même nature de filière.

3.3.3. Contenu de la formation.

La validation d'expérience est l'acte officiel de certification qui atteste qu'un individu a fait la preuve qu'il maîtrise les savoirs, savoir-faire et savoir-être correspondants au programme ou « référentiel » du CT 1-VE. Ces savoirs sont répertoriés dans un passeport professionnel ouvert après l'orientation vers le parcours long (à quatre ans de service). Pendant une durée fixée par le corps, dans le cadre de ses activités professionnelles, le candidat accumule des expériences (acquisition des savoirs) ayant un rapport direct avec le contenu du certificat visé.

3.3.4. Sanction de la formation.

3.3.4.1. Principes de la notation.

Le jury régimentaire forge sa proposition d'attribution sur trois critères :

• les résultats du candidat inscrits dans le passeport professionnel ;

• la condition physique du candidat ;

• la motivation personnelle et la manière de servir du candidat après exploitation des feuilles de notes.

3.3.4.2. Titre délivré.

La liste des diplômes CT 1 délivrés du domaine de spécialités FDP figure dans le TTA 129.

3.4. Formation d'adaptation.

3.4.1. Objectif particulier de la formation.

Les objectifs particuliers, pour chaque formation d'adaptation (FA), sont précisés dans les fiches descriptives correspondantes, inscrites au TTA 162.

3.4.2. Personnel concerné, conditions de candidature, contenu et sanction de la formation.

Les conditions générales exigées (personnel concerné, diplôme, habilitation, ancienneté, etc.), pour faire acte de candidature aux FA, figurent dans les fiches inscrites au TTA 162.

Le contenu des FA est élaboré par l'EAA conformément aux directives de l'EMAT, du CoFAT et du général commandant l'école. Les programmes des actions de formation correspondantes sont articulés en modules et déclinés en composantes, matières et sous-matièress. Leur architecture est décrite dans les fiches du TTA 162.

Les FA sont sanctionnées par l'attribution d'attestations de stage dont la liste figure au TTA 129.

4. Organisation de la formation.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Élaboration des programmes de formation.

L'élaboration du contenu détaillé des différentes formations de spécialité est à la charge de l'EAA.

L'approbation des programmes relève du CoFAT.

4.1.2. Réalisation de la formation.

Les conditions de réalisation de la formation en mode centralisé, décentralisé ou mixte des FSI, FSE, CT 1-VE et FA, sont précisées dans les fiches descriptives correspondantes inscrites au TTA 162.

4.1.3. Commission d'examen, diffusion des résultats et attribution des titres et insignes.

Le CP, sanctionnant la formation initiale, est attribué par les chefs de corps. Il prend effet à la date du dernier jour de la formation initiale.

Le CTE est attribué par les commandants des formations dans lesquelles s'est déroulé l'examen. Il prend effet à la date du dernier jour de l'examen. Son attribution est mentionnée dans les pièces matricules de l'intéressé.

Le CT 1-VE est attribué par le président du jury régimentaire. Il prend effet à la date de la réunion du jury. Son attribution est mentionnée dans les pièces matricules de l'intéressé.

4.2. Procédures et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.

Les procédures et calendriers de la préparation et de la conduite des formations de spécialités sont décrits dans les circulaires correspondantes du domaine de spécialités FDP, diffusées sous timbre CoFAT.

4.3. Moyens humains, matériels et budgétaires.

L'organisme chargé de la mise en oeuvre des formations de spécialités fournit ou coordonne l'ensemble des moyens humains et matériels nécessaires.

5. Dispositions particulières.

5.1. Certification des titres et des diplômes.

Les titres délivrés à l'issue des formations de spécialité et décrits dans la présente instruction, ne font l'objet d'aucune certification.

5.2. Correspondance entre contenus de formation civile et actions de formation militaire.

Le contenu des formations de spécialité faisant l'objet de la présente instruction n'ont pas de correspondance avec des formations civiles.

5.3. Prise en compte de la formation civile du personnel recruté.

Les formations de spécialité initiale, élémentaire et d'adaptation, au sein du domaine de spécialités FDP, ne nécessitent pas de pré-requis particuliers correspondant à une formation civile.