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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION DU PERSONNEL MIITAIRE DE LA MARINE : Bureau activités sociales et sportives

DÉCISION N° 326/DEF/DPMM/ASS/FC relative à la création de foyers clubs nautiques des équipages.

Abrogé le 19 février 2007 par : INSTRUCTION N° 000-83833-2006/DEF/EMM/CPM relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers dans la marine nationale. Du 07 novembre 1984
 NOR

Référence(s) : Instruction N° 380/DEF/DPMAA/BCR/MOB du 13 janvier 1994 relative au cycle d'enseignement militaire du 2e degré des officiers de réserve conduisant à l'attribution du brevet de qualification militaire des officiers de réserve (BQMOR). Décision N° 255/DEF/DPMM/ASS/FC du 28 juillet 1983 relative au fonctionnement des foyers de la première région maritime. Circulaire N° 54/DEF/DPMM/ASS/FC du 28 novembre 1989 relative aux clubs nautiques des équipages. Décision N° 147/DEF/DPMM/ASS/FC du 21 mai 1984 relative au fonctionnement des foyers de l'arrondissement maritime de Rochefort.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  145.1.

Référence de publication : BOC, p. 6616.

  • 1. Conformément aux dispositions de la circulaire citée en référence et pour entrer dans la phase définitive de son application, les clubs nautiques des équipages désignés ci-après sont transformés en foyers communs sous l'appellation de foyers clubs nautiques des équipages à compter respectivement :

    • du 1er mars 1984 : club nautique des équipages de la marine à Paris ;

    • du 1er janvier 1985 :

      • club nautique des équipages de la marine à Brest ;

      • club nautique des équipages de la marine à Lorient ;

      • club nautique des équipages de la marine à Toulon.

  • 2. Le club nautique des équipages de la marine à Cherbourg a fait l'objet de la décision citée en référence b).

  • 3. Le club nautique des équipages de la marine à Rochefort a été dissous par la décision citée en référence d).

  • 4. Les foyers-clubs nautiques sont régis à compter de leur date de création par les dispositions de l'instruction citée en référence.

    Les directions des foyers des équipages de la flotte de Brest, Lorient et Toulon reçoivent pour ces foyers les attributions d'un service local des foyers.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

LEJEUNE.