1. Généralités.

L'instruction citée en référence prévoit la mise en service au 1er septembre 1992 des nouveaux carnets individuels de notes pour personnel atomicien, étendus aux officiers et tenus en deux exemplaires.

La présente note-circulaire a pour but de fixer les modalités de reprise des informations contenues dans les anciens carnets individuels du personnel non officier, afin d'initialiser l'exemplaire n^o 2.

2. Personnel concerné.

Le personnel non officier suivant est concerné :

• personnel affecté dans les forces sous-marines (sous-marins et environnement) ;

• personnel (instructeurs et élèves) des écoles de formation théorique ou avant embarquement [école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA), groupe des écoles énergie de la marine (GEEM Saint-Mandrier), centre d'entraînement et d'instruction des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (CEI/SNLE), école de navigation sous-marine (ENSM)].

3. Modalités de reprise d'informations.

3.1.

Les copies de certains feuillets des anciens carnets seront fournies par la direction du personnel militaire de la marine (DPMM) à l'amiral commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST) qui les expédiera aux unités d'affectation du personnel atomicien.

3.2.

Les commandants de ces unités sont chargés de l'insertion de ces copies de feuillets dans le carnet n^o 2 immédiatement après le 2e feuillet (récapitulation des affectations).

3.3.

Lorsque le personnel actuellement affecté en dehors des forces sous-marines et des écoles fera l'objet d'une désignation entraînant l'ouverture d'un carnet n^o 2, la reprise des informations sera à la charge de l'unité d'affectation ouvrant le carnet. Celle-ci demandera directement à la direction du personnel militaire de la marine, bureau des équipages de la flotte et des marins des ports, section emploi, sous-section sous-marins (4/PM/2/E) copie des informations contenues dans l'ancien carnet.