L' instruction n° 1 /DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 est modifiée comme suit :

1.

Dans l'entre-deux barres.

1.1.

Corriger les références a) et c) pour lire :

« a) Loi n°2005-270 du 24 mars 2005 (JO n° 72 du 26, texte n° 1 ; BOEM 300*) modifiée.

c) Décret n° 2005-796 du 15 juillet 2005 (JO n° 165 du 17, texte n° 9 ; BOEM 144 et 300*).

1.2.

Après la rubrique « Pièces jointes » ajouter la rubrique suivante :

« Texte abrogé : Circulaire n° 233/EMM/PL/ORG du 17 mai 1983 (BOC, p. 2455 ; BOEM 144). »

2.

Dans le sommaire.

2.1.

Remplacer le titre de l'article 7 par le titre suivant :

« 7. Coupe de cheveux, port de la barbe et/ou la moustache, ornements corporels visibles. »

2.2.

Ajouter l'article 117 suivant :

« 117. Texte abrogé. »

3.

Titre premier, chapitre I.

3.1.

Remplacer l\'article 7 par l\'article 7 suivant :

« Article 7.

Coupe de cheveux, port de la barbe et/ou de la moustache, ornements corporels visibles. »

De l\'état de militaire découle l\'obligation pour le personnel de faire preuve quotidiennement d\'une rigueur formelle adaptée. En outre, les nécessités de l\'hygiène, de la sécurité et du port des effets et équipements spéciaux impliquent de fixer des limites à la longueur des cheveux, au port de la barbe et/ou de la moustache, des bijoux et autres ornements corporels.

I.  LA COUPE DES CHEVEUX.

L\'aspect de la chevelure dépend essentiellement de la morphologie de chaque individu, de la contexture de sa chevelure et du soin qu\'il apporte à leur entretien.

Sans toutefois faire abstraction de la mode, le personnel doit se garder de toute extravagance en matière de coiffure. Les colorations/décolorations voyantes de la chevelure ainsi que les mèches de couleur(s) vive(s) et non naturelle(s) de même que les coiffures excentriques sont à proscrire.

Pour le personnel masculin, s\'il n\'est guère possible de fixer dans le détail des normes d\'application systématiques, les règles qui suivent donnent cependant des critères d\'appréciation et des limites :

• l\'épaisseur ne doit pas être telle que le bandeau de la coiffure réglementaire y laisse une marque ou provoque une saillie des cheveux ;

• la coupe doit être dégradée et, dans le cou, s\'arrêter au plus bas à mi-chemin entre le niveau du bas de l\'oreille et le col de la chemise ou le col amovible ;

• les pattes doivent être droites, de faible épaisseur et ne doivent pas s\'étendre en dessous d\'une ligne tracée à mi-hauteur de l\'oreille.

Le crâne intégralement rasé n\'est pas autorisé, sauf en cas de calvitie importante.

Pour le personnel féminin, les cheveux longs doivent être ramassés de manière à ne pas dépasser le bas du col de la chemise. Pour se faire, les accessoires de coiffure utilisés (barrettes, chouchous, élastiques, épingles à cheveux…) doivent rester discrets et en rapport avec la tenue militaire.

De plus, le personnel féminin affecté à terre est autorisé à porter une queue de cheval à partir du moment où celle-ci ne dépasse pas le bas du col de la chemise et que cela ne va pas à l\'encontre des règles d\'hygiène, de sécurité et de conditions de travail de la formation.

A tout moment, l\'attention sera portée principalement sur l\'aspect net et soigné de la coiffure et sur sa compatibilité avec le port des couvre-chefs réglementaires.

II.  LE PORT DE LA BARBE ET/OU DE LA MOUSTACHE.

La barbe et/ou la moustache doivent être de coupe correcte, d\'aspect net et soigné.

Toutefois, le port de la barbe, peu compatible avec l\'emploi de certains équipements, peut être interdit par le commandant de formation administrative.

Un militaire habituellement rasé n\'est autorisé à se laisser pousser la barbe ou la moustache qu\'à la faveur d\'une absence de durée suffisante pendant laquelle il n\'a pas à revêtir l\'uniforme.

Le port du bouc, collier qui enveloppe la lèvre supérieure, est autorisé à la condition que l\'intéressé y apporte le même soin que pour une barbe ou une moustache. En dehors de ces trois cas (bouc, barbe et/ou moustache), le reste du bas du visage doit être rasé.

III.  LES BIJOUX.

Le port de bijoux est compatible avec la tenue militaire dès lors qu\'ils ne remettent pas en cause les notions de discrétion et de sobriété ainsi que les règles élémentaires de sécurité et d\'hygiène en vigueur dans la marine.

Les boucles d\'oreilles sont autorisées, pour le personnel féminin, dès lors qu\'elles sont discrètes et ne dépassent pas de plus de 5 millimètres le bas du lobe de l\'oreille. La multiplication de boucles d\'oreilles sur une même oreille n\'est pas permise.

Pour des raisons évidentes de sécurité, tous les piercings sont interdits.

Le port visible de bijoux et autres accessoires à connotation religieuse, philosophique ou politique est incompatible avec le port de l\'uniforme.

Dans le cadre de cérémonies militaires ou de manifestations publiques, le commandement peut prescrire le retrait des bijoux s\'il estime qu\'ils sont incompatibles avec l\'uniformité souhaitée pour la circonstance.

IV.  LES TATOUAGES.

Les tatouages doivent être discrets et si possible non visibles.

V.  LE MAQUILLAGE.

Le maquillage (visage, ongles) doit rester discret et naturel.

VI.  LES LUNETTES DE SOLEIL.

Le port des lunettes de soleil, de forme classique et sans éléments décoratifs, est autorisé en service courant mais est interdit pour les prestations collectives ou d4honneur (exception faite pour les verres correctifs changeant de couleur avec la luminosité prescrits pour des raisons médicales). »

3.2.

Ajouter les photos suivantes à la fin de l'article 7 :

Figure 1.  

 

Figure 2.  

 

Figure 3.  

 

Figure 4.  

 

Figure 5.  

 

Figure 6.  

 

Figure 7.  

 

Figure 8.  

 

Figure 9.  

 

Figure 10.  

 

Figure 11.  

 

Figure 12.  

 

4.

Chapitre II, article 10.

Remplacer le renvoi ⁽²⁾ en bas de page par le renvoi ⁽²⁾ suivant :

« ⁽²⁾  Instruction n° 131 /DEF/EMM/RH/CPM du 22 juillet 2004  (BOC, p. 4498 ; BOEM 111*, 113 et 557-1). »

5.

Chapitre III.

5.1.

Article 15.

5.1.1.

Point XI. Manchon.

Ajouter après le 3^e alinéa, l\'alinéa suivant :

« Les manchons comportent une ancre de marine dorée et brodée pour les officiers et officiers mariniers et une ancre rouge et brodée pour les quartiers-maîtres et matelots. »

5.1.2.

Point XVI. Coiffure.

Supprimer la référence suivante :

« [ réf. décision n° 323/DEF/EMM/PL/ORA du 19 juillet 2002 (n.i. BO) ] »

5.1.3.

Ajouter le point XVIII suivant :

« XVIII. Plaquette nominative.

Le port de la plaquette nominative est autorisé. Elle se porte sur le côté gauche des tenues, en dessous de la barrette de décoration (et à gauche, au niveau de la poitrine, pour les tenues ne comportant pas de barrette de décoration). »

5.2.

Article 16.

5.2.1.

Point V. Chemises et chemisettes.

5.2.1.1.

Ajouter à la fin du 2^e alinéa la phrase suivante :

« Elle est également portée avec le jersey à pattes d'épaules. »

5.2.1.2.

Ajouter après le 4^e alinéa, l\'alinéa suivant :

« Le port d\'un tee-shirt blanc en col V est autorisé sous la chemisette dès lors qu\'il n\'est pas voyant. Le port de la chemisette avec le jersey à pattes d\'épaules est également autorisé. »

5.2.2.

Point VIII. Pattes d'épaules.

Ajouter à la fin du 1^er alinéa la phrase suivante :

« Elles comportent une ancre de marine dorée et brodée. »

5.2.3.

Point X. Gants.

Ajouter à la fin de la 1^re phrase la mention suivante :

« ou le blouson de service courant. »

6.

Chapitre IV.

6.1.

Remplacer l\'article 19 par l\'article 19 suivant :

« Article 19.

Insignes.

Les insignes pouvant être portés dans la marine sont les suivants :

I. Insigne métallique des forces de surface.

L\'insigne métallique du personnel des forces de surface fait l\'objet d\'une instruction particulière.

II. Insignes spéciaux de l\'aéronautique navale.

Les insignes spéciaux de l\'aéronautique navale font l\'objet d\'une circulaire particulière.

III. Insignes attribués au personnel des sous-marins.

Les insignes attribués au personnel des sous-marins font l\'objet d\'une circulaire particulière.

IV. Insignes de spécialité ou groupe de spécialités du service général.

Les insignes de spécialité ou groupe de spécialités du service général et les conditions de port sont définis dans une circulaire particulière.

V. Insignes de certificats.

Les insignes de certificats et les conditions de port sont définis dans une circulaire particulière.

VI. Insigne d\'unité.

Le personnel affecté dans une formation interarmées ou interalliés (état-major, écoles, organismes interarmées, organismes à vocation interarmées …) est autorisé à porter l\'insigne de son unité. Cet insigne se porte sur le côté droit de la tenue en-dessous de l\'insigne de certificat (ou autre) détenu par l\'intéressé.

VII. Insignes de béret.

1. Insignes de béret des fusiliers marins.

Les insignes de béret des fusiliers marins font l\'objet d\'une circulaire particulière insérée au BOEM 557-1.

2. Insigne du groupe des écoles du Poulmic.

Figure 13.  

 

Un insigne de béret de couleur or et argent, représentant le motif symbolique du groupe des écoles du Poulmic, est porté par les élèves officiers et l\'encadrement du groupe des écoles du Poulmic lors de la formation infanterie dispensée par ces écoles [ Décision n° 365/DEF/EMM/PL/ORA du 24 mai 1996 (n.i. BO) ].

3. Insigne de l\'école des officiers du commissariat de la marine.

Figure 14.  

 

Un insigne de béret symbolisant l\'école des officiers du commissariat de la marine (EOCM) est porté par les élèves de l\'EOCM et l\'encadrement de l\'école pendant les exercices de formation militaire.

VIII.  Insignes spécifiques.

1. Insigne symbolisant le personnel des cercles et des foyers.

Figure 15.  

 

Les officiers spécialisés de la marine de la spécialité « directeur de foyer » et le personnel des équipages de la flotte de la spécialité « assistant de foyer » en activité dans les cercles et foyers portent sur toutes les tenues (à l\'exception de la chemise blanche, du jersey, du manteau, du caban et du blouson de service courant) du côté droit de la poitrine, un insigne métallique symbolisant les foyers.

Ils portent également un écusson brodé en fil jaune pour le personnel officier marinier et rouge pour le personnel équipage, indiquant « FOYERS » cousu, à la naissance du bras gauche, sur le veston et le manteau bleu.

Les marins des ports de la spécialité « assistant de foyer » portent également cet insigne (cf. titre V).

2. Insigne de donneur de sang bénévole.

Les titulaires du diplôme de donneur de sang bénévole ⁽⁶⁾ peuvent porter leur insigne sur le côté droit de la poitrine sur toutes les tenues où le port des barrettes de décorations est autorisé.

Figure 16.  

 

Figure 17.  

 

La remise d\'un insigne, quelque soit son niveau, fait également l\'objet de la remise du diplôme correspondant établi par l\'établissement français du sang.

3. Insigne des marins pompiers de Marseille.

Figure 18.  

 

Un insigne, défini comme suit : « écu au champ, rempli d\'une mer d\'azur agitée d\'ondes d\'argent, à deux haches d\'incendie d\'or passées en sautoir, chargées d\'une ancre du même posée en pal, le tout surchargé en abîme d\'un écusson d\'argent à la croix d\'azur » ;  est porté par l\'ensemble du personnel affecté au bataillon des marins pompiers de Marseille. Cet insigne se porte sur la tenue de sortie, côté droit de la poitrine [ Décision n° 1208/EMM/CAB du 27 décembre 1972 (n.i. BO) ].

4. Insigne de préparation militaire marine.

Figure 19.  

 

Le personnel, titulaire du brevet de la préparation militaire marine, peut porter, jusqu\'au grade de second maître inclus, un insigne métallique conforme au modèle présenté ci-contre.

Cet insigne est porté sur le côté droit de la poitrine en tenue de sortie et de cérémonie. »

6.2.

Remplacer le renvoi ⁽⁶⁾ en bas de page par le renvoi ⁽⁶⁾ suivant :

« ⁽⁶⁾ Arrêté du 2 mai 2002 (JO n° 105 du 5 mai 2002, page 8715). »

7.

Chapitre V.

7.1.

Article 24.

Rempla cer le premier alinéa par l\'alinéa suivant :

« Quand la tenue ne comporte pas les insignes complets ou miniatures, ceux-ci sont remplacés par des barrettes de décorations, portées sur le côté gauche de la poitrine. Le bas des barrettes de décoration est positionné au maximum à un centimètre au-dessus du bord supérieur de la poche si le vêtement en comporte une ou à la hauteur du sein gauche si le vêtement ne comporte pas de poche. En aucun cas, les barrettes de décorations ne doivent être fixées sur la poche. »

7.2.

Article 26.

Remplacer le texte de l\'article par le texte suivant :

« Les décorations françaises sont portées selon l\'ordre prévu par l\' instruction n° 201710 /DEF/SGA/DFP/FM/1 du 4 novembre 2005 (BOC, p. 8299 ; BOEM 130, 144, 150 et 300*). »

8.

Titre II, chapitre II.

8.1.

Article 35.

Dans le tableau, remplacer la ligne :

Chirurgiens-dentistes.

Violet-prune.

 

Par la ligne suivante :

Chirurgiens-dentistes.

Gris-fer.

 

9.

Chapitre III.

9.1.

Article 47.

Ajouter au début de l\'article :

« Le port de la casquette et du tricorne des officiers généraux brodé machine est autorisé en toutes circonstances. »

10.

Titre IV, chapitre premier.

10.1.

Article 63.

Après le dernier alinéa, ajouter l\'alinéa suivant :

« Ils portent en outre, pendant toute la durée de leur cursus de formation, un écusson brodé en fil jaune indiquant les mots « ECOLE DE MAISTRANCE » cousu, à la naissance du bras gauche, sur le veston et le manteau bleu ».

10.2.

Ajouter la photo suivante à la fin de l'article 63 :

Figure 20.  

 

11.

Chapitre II.

11.1.

Article 65.

Ajouter, après le 7^e alinéa, les deux alinéas suivants :

« Les quartiers-maîtres et matelots portent un ruban légendé « marine nationale » ou au nom du bâtiment ou de la formation auxquels ils appartiennent.

La liste des légendes réglementaires et les conditions du port des rubans légendés sont fixées par circulaire ministérielle. »

12.

Chapitre III.

12.1.

Article 72.

Second maître

Remplacer la photo existante par la photo suivante :

Figure 21.  

 

13.

Chapitre IV.

13.1.

Article 76.

Point II. Manchons des effets de service courant.

Remplacer la photo existante par la photo suivante :

Figure 22.  

 

14.

Titre V.

14.1.

Article 79.

Après le dernier alinéa, ajouter l\'alinéa suivant :

« Les quartiers-maîtres et matelots marins pompiers servant en tant que volontaires dans les armées portent quant à eux le bonnet de marin. »

14.2.

Article 80.

Après le 9^e alinéa, ajouter l\'alinéa suivant :

« Les quartiers-maîtres et matelots musiciens portent la tenue des quartiers-maîtres et matelots des équipages de la flotte. »

14.3.

Article 81.

Remplacer le dernier alinéa par l\'alinéa suivant :

« Les marins des ports de la spécialité assistant de foyer portent l\'insigne métallique symbolisant les cercles et foyers (cf. article 19). Ils portent par ailleurs un écusson brodé en fil jaune pour le personnel officier marinier et rouge pour le personnel équipage, indiquant « FOYERS » cousu, à la naissance du bras gauche, sur le veston et le manteau bleu. »

15.

Titre VI, chapitre IV.

Remplacer le texte du chapitre, par le texte suivant :

« La tenue des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées fait l\'objet de textes pris sous timbre DCSSA. »

16.

Chapitre VI.

Remplacer le texte du chapitre, par le texte suivant :

« La tenue des aumôniers fait l'objet d'un texte pris sous timbre EMA. »

17.

Titre VII.

17.1.

Chapitre II, article 99.

Remplacer la photo existante par la photo suivante :

Figure 23.  

 

17.2.

Chapitre III, article 115, point III.

Ajouter au début du 2^e alinéa après le mot « lavallière » la mention suivante :

« (cravate souple avec deux larges boucles) ».

17.3.

Ajouter l\'article 117 suivant :

« Article 117 ;

Texte abrogé.

La  circulaire n° 233/EMM/PL/ORG du 17 mai 1983 relative à la coupe de cheveux du personnel militaire féminin de la marine est abrogée. »

18.

Remplacer les annexes I, II, III et IV et leurs appendices par les annexes et les appendices ci-joints :