> Télécharger au format PDF

Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration » ; bureau « personnel »

CIRCULAIRE N° 3493/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA relative à la notation des engagés volontaires du service des essences des armées affectés outre-mer et dans les organismes extérieurs au service des essences des armées.

Abrogé le 31 janvier 2003 par : CIRCULAIRE N° 607/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA relative à la notation des engagés volontaires du service des essences des armées affectés outre-mer et dans les organismes extérieurs au service des essences des armées. Du 17 avril 2002
NOR D E F E 0 2 5 0 8 4 1 C

Référence(s) : Décret N° 86-1206 du 20 novembre 1986 portant publication des amendements à la convention pour la reconnaissance réciproque des poinçons d'épreuve des armes à feu portatives du 1er juillet 1969, adoptés à Londres en juin 1984 (A).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 503.1.5.4.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 2963.

Conformément à l'article n^o6 de l'instruction de référence, la présente circulaire a pour objet de préciser les modalités du circuit de notation des personnels militaires engagés volontaires du service des essences des armées (EVSEA), affectés outre-mer et dans des organismes extérieurs au service des essences des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général, directeur central du service des essences des armées.

Michel SCHMITZ.

Annexes

ANNEXE I. Notation des engagés volontaires du service des essences des armées affectés en métropole dans un organisme extérieur au service des essences des armées.

Fonctions ou affectations.	Fiche d'appréciations.	Bulletin individuel de notes.
1. POSITION DE SERVICE DÉTACHÉ (TRAPIL). Militaire du rang sous contrat.		Autorité d'emploi.	Directeur adjoint de la division ODC.

Fonctions ou affectations.

Fiche d'appréciations.

Bulletin individuel de notes.

1^ernoteur.

Noteur en dernier ressort.

1. POSITION DE SERVICE DÉTACHÉ (TRAPIL).

Militaire du rang sous contrat.

Autorité d'emploi.

Directeur adjoint de la division ODC.

ANNEXE II. Notation des engagés du service des essences des armées affectés outre-mer.

Fonctions ou affectations.	Fiche d'appréciations.	Bulletin individuel de notes.
Fonctions ou affectations.	Fiche d'appréciations.	1^er noteur.	Noteur en dernier ressort.
1. DÉTACHEMENT DE LIAISON DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES EN POLYNÉSIE-FRANÇAISE. Papeete. Militaire du rang sous contrat.		Chef du DLSEA/PF.	Chef du DLSEA/PF.
2. DÉTACHEMENT DE LIAISON DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES EN NOUVELLE-CALÉDONIE. Nouméa. Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/NC.
3. DÉTACHEMENT DE LIAISON DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES DANS L'OCÉAN INDIEN.
La Réunion. Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/OI.
Mayotte. Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/OI.
4. DÉTACHEMENT DE LIAISON DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES/FFDJ. Djibouti. Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/FFDJ.
5. DÉTACHEMENT DE LIAISON DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES EN ANTILLES-GUYANE.
Fort-de-France (dépôt du Lamentin). Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/AG.
Cayenne. Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/AG.
6. SÉNÉGAL. Dakar. Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Commandant du détachement air n^o160.
7. GABON. Libreville. Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	COMPTROUP.