Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : Sous-Direction ressources humaines ; Bureau enseignement

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 26 avril 1994 (BOC, p. 1626) relatif aux modalités de recrutement des professeurs agrégés et des professeurs titulaires de chaires du service de santé des armées et à l'exercice de leurs fonctions.

Du 14 août 2002
NOR D E F E 0 2 5 1 8 8 8 A

Référence(s) : Décret N° 83-63 du 27 janvier 1983 fixant les attributions et portant organisation du comité consultatif de santé des armées. Décret N° 74-515 du 17 mai 1974 du 17 mai 1974 portant statut particulier des corps militaires des médecins, des pharmaciens chimistes, des vétérinaires biologistes et des chirurgiens-dentistes des armées. Décret N° 89-223 du 14 avril 1989 relatif au recrutement des assistants, des spécialistes, des professeurs agrégés et des maîtres de recherches du service de santé des armées. Décret N° 93-1011 du 18 août 1993 relatif à l'école d'application et aux instituts du service de santé des armées.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 6661.

1.

L'article 13 de l' arrêté du 26 avril 1994 susvisé est ainsi rédigé :

« Art. 13. Les professeurs titulaires des chaires de l'école d'application du service de santé des armées figurant à l'annexe I du présent arrêté, sont recrutés parmi les professeurs agrégés depuis au moins quatre ans au 1er janvier de l'année de déclaration de vacance de la chaire. Ils sont nommés par décision du ministre de la défense sur proposition du comité consultatif de santé des armées réuni en comité restreint après avis du conseil de perfectionnement de l'école d'application du service de santé des armées. »

2.

L'annexe I est remplacée par l'annexe I ci-jointe.

3.

Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur de la fonction militaire et du personnel civil :

L'administrateur civil, chef du service, adjoint au directeur,

François LE PULOC'H.

Annexe

ANNEXE I. École d'application du service de santé des armées.

Disciplines et sections au titre desquelles sont recrutés les professeurs.	Nature des chaires.	Nombre de professeurs agrégés.
Épidémiologie, prévention et économie de la santé.	Médecine des collectivités.	3
	Épidémiologie et prévention dans les armées.	3
	Économie de la santé appliquée aux armées.	3 (a)
	Biologie médicale appliquée aux armées.	3
Médecine et hygiène.	Médecine d'armée.	13
	Médecine aéronautique et spatiale.	4
	Médecine navale.	4
	Médecine tropicale.	4
	Hygiène appliquée aux armées.	3
Psychiatrie et hygiène mentale.	Psychiatrie et hygiène mentale dans les armées.	6
Chirurgie de guerre.	Chirurgie de l'avant.	8
Chirurgie de guerre.	Chirurgie réparatrice de guerre.	7
Chirurgie spéciale dans les sections :	Chirurgie spéciale appliquée aux armées.
Oto-rhino-laryngologie.		5
Ophtalmologie.		5
Neurochirurgie.		2
Chirurgie maxilo-faciale et plastique.		3
Anesthésie-réanimation.	Anesthésie-réanimation appliquée aux armées.	12
Oxyologie dans les sections :	Oxyologie appliquée aux armées.
Médecine de catastrophe.		1
Médecine d'urgence.		1
Imagerie médicale et protection contre les radiations.	Imagerie médicale et protection contre les radiations dans les armées.	11
Physiologie et ergonomie.	Physiologie et ergonomie appliquées aux armées.	3
Neurosciences.	Neurosciences appliquées aux armées.	2
Sciences pharmaceutiques dans les sections : Pharmacie hospitalière. Chimie analytique. Biochimie et toxicologie.	Sciences pharmaceutiques, toxicologie et expertises dans les armées.
		4
		2
		8
(a) 2 médecins et 1 pharmacien chimiste.