INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/MGAT/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.
Abrogé le 30 octobre 2008 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Du 07 août 2007NOR D E F T 0 7 5 2 2 5 2 J
La présente instruction a pour objet de préciser l\'organisation du commandement dans l\'armée de terre à partir du 1er juillet 2007.
La présente instruction est complétée par trois annexes :
- Annexe I. Schéma de l\'organisation du commandement organique ;
- Annexe II. Répartition des formations par commandement et direction de service ;
- Annexe III. Liste des textes de référence.
1. Définitions préliminaires.
Le décret n° 2007-584 du 23 avril 2007 (cf. annexe III) définit deux types de commandement :
- le commandement opérationnel, responsable de l\'emploi des forces ;
- le commandement organique, responsable de la préparation des forces.
L\'autorité exerçant le commandement opérationnel ou le commandement organique est respectivement commandant opérationnel ou commandant organique des forces ou éléments de forces placés sous ses ordres.
1.1. Le commandement opérationnel.
Le commandement opérationnel s\'exerce dans le cadre d\'une opération militaire ; il relève du chef d\'état-major des armées (CEMA).
Le commandant opérationnel est responsable de :
- l\'établissement des plans d\'emploi et des plans opérationnels ;
- l\'exécution de ces plans et de la conduite des opérations ;
- l\'attribution des missions aux échelons de commandement qui lui sont subordonnés ;
- la répartition, entre ceux-ci, des forces et éléments de forces mis sous ses ordres.
En temps normal, les différents commandements de l\'armée de terre n\'exercent pas de commandement opérationnel.
1.2. Le commandement organique.
Le chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT) a la plénitude du commandement organique sur l\'ensemble des formations de l\'armée de terre.
Le commandant organique, dans sa globalité, est responsable de :
- l\'organisation, l\'instruction, l\'entraînement et la sécurité ;
- la définition et l\'expression des besoins à satisfaire dans tous les domaines qui concourent à la mise et au maintien en condition ;
- la gestion et l\'administration du personnel, ainsi que l\'application de la réglementation aux conditions de vie.
2. Organisation.
2.1. Principes.
L\'armée de terre comprend (cf. annexe I) :
- l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT) ;
- la direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT) ;
- les forces ;
- les régions terre (RT) ;
- les services ;
- les organismes chargés de la formation du personnel et de l\'enseignement militaire supérieur.
Ces composantes sont placées sous l\'autorité du CEMAT dans les conditions définies par le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 (cf. annexe III) fixant les attributions des chefs d\'état-major.
En outre, des organismes sont directement subordonnés au CEMAT : l\'inspection de l\'armée de terre (IAT) et l\'inspection du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT).
2.2. Organisation des différentes composantes du commandement organique.
2.2.1. L'état-major de l'armée de terre.
L\'EMAT est placé sous les ordres d\'un officier général, major général de l\'armée de terre (MGAT), qui remplace le CEMAT en cas d\'absence ou d\'empêchement.
Le MGAT assiste le CEMAT dans l\'exercice de ses attributions. Il propose et met en œuvre la politique générale de l\'armée de terre par l\'intermédiaire de l\'état-major dont il dirige les travaux.
Sous les ordres du CEMAT, le MGAT a autorité sur l\'ensemble des formations d\'active et de réserve composant l\'armée de terre, à l\'exception des autorités et organismes directement subordonnés au CEMAT
L\'EMAT fonde son organisation sur une logique fonctionnelle. Quatre fonctions principales sont identifiées : ressources humaines ; emploi et soutien ; plans et programmes ; performance et synthèse.
Le MGAT est assisté du directeur du personnel militaire de l\'armée de terre dans le domaine des « ressources humaines » ; du directeur central du matériel dans le domaine « maintien en condition opérationnelle des matériels » et du directeur central du commissariat dans le domaine « administration et finances ».
Il dispose en outre :
- des organismes rattachés suivants : le centre de doctrine et d\'emploi des forces (CDEF) ; la section technique de l\'armée de terre (STAT) ; le commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT) et le commandement de la légion étrangère (COMLE) ;
- du délégué au réserves de l\'armée de terre ;
- de l\'officier supérieur adjoint au major général et du quartier général (QG) de l\'EMAT ;
- du délégué aux relations internationales et du bureau relations internationales.
Enfin, le centre de coordination et de synthèse des systèmes d\'information et de communication (SIC) fixes de l\'armée de terre (CCSAT), le centre de réalisation informatique des systèmes de l\'armée de terre (CRISAT), ainsi que le centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre (CPSIAT) sont fonctionnellement directement subordonnés à l\'EMAT.
2.2.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Placée sous l\'autorité d\'un officier général de l\'armée de terre, la DPMAT est organisée en trois sous-directions : affaires générales et personnel civil ; gestion ; recrutement.
En outre, deux bureaux à compétences particulières (bureau affaires réservées; bureau système d\'information des ressources humaines de l\'armée de terre) sont directement rattachés au général directeur.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l\'atteinte des objectifs fixés à la DPMAT par des directives bisannuelles.
2.2.3. Les forces.
Elles sont organisées en commandements de force, états-majors de force (EMF) et brigades dont la liste est fixée par arrêté du ministre de la défense.
Les forces de l\'armée de terre sont placées sous l\'autorité de l\'un des commandements suivants :
- le commandement de la force d\'action terrestre (CFAT),
- le commandement de la force logistique terrestre (CFLT).
En outre, d\'autres formations des forces sont placées pour emploi au sein du corps européen ou constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l\'étranger.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue pour chaque commandement de force l\'atteinte des objectifs fixés.
2.2.4. Les régions terre.
L\'organisation territoriale de l\'armée de terre comprend cinq RT :
- la région terre Ile-de-France (RT IDF) ;
- la région terre Nord-Est (RT NE) ;
- la région terre Sud-Est (RT SE) ;
- la région terre Sud-Ouest (RT SO) ;
- le région terre Nord-Ouest (RT NO).
Le commandement de la RT coordonne l\'emploi des ressources et des moyens qui concourent, d\'une part, à la mise et au maintien en condition des forces, et d\'autre part au soutien et à la vie courante de toutes les formations stationnées dans les limites géographiques de la RT.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l\'atteinte des objectifs qui ont été fixés à chaque RT.
Sous réserve des compétences des commandants supérieurs dans les départements et collectivités d\'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie et de celles des commandants des forces françaises du Cap-Vert ou stationnées à Djibouti, et sous réserve des délégations de pouvoirs ou de signature prévues par décret ou arrêté du ministre de la défense au profit d\'autres autorités, le commandant de la RT IDF, également commandant organique de l\'outre-mer et de l\'étranger (CORTOME), exerce les responsabilités de commandement organique mentionnées à l\'article 5 du décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 (cf. annexe III) pour les formations de l\'armée de terre stationnées outre-mer et à l\'étranger, à l\'exception de l\'Allemagne.
Le commandant de la RT NE exerce le commandement des FFECSA(1). A ce titre, il est commandant organique des formations de l\'armée de terre stationnées en Allemagne et relève, pour l\'exercice des attributions correspondantes, du CEMAT.
2.2.5. Les services.
Les services de l\'armée de terre sont :
- le matériel de l\'armée de terre ;
- le commissariat de l\'armée de terre.
Les directeurs centraux sont directement responsables devant le ministre de la défense de l\'administration de leur service et sont subordonnés au CEMAT, dans les conditions fixées par les textes d\'organisation de l\'armée de terre ou par les textes qui sont spécifiques à l\'organisation des services. Ils reçoivent du CEMAT des directives précisant les besoins qu\'ils sont tenus de satisfaire en fonction des ressources et des moyens qui leur sont consentis, ainsi que des priorités et des échéances qui leur sont fixées.
Un conseil de gestion de chaque service, créé par arrêté du ministre de la défense, évalue la satisfaction des besoins et apprécie la qualité de la gestion du service.
2.2.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Le commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT) comprend des écoles de formation initiale, des écoles d\'application ou spécialisées, des écoles de l\'enseignement militaire supérieur, des centres et formations spécialisés, des centres d\'aguerrissement. Les lycées de la défense, qui sont subordonnés au CEMAT, relèvent du CoFAT pour le soutien fonctionnel et l\'administration.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue la qualité de la gestion des ressources mises à la disposition du CoFAT ainsi que l\'atteinte des objectifs fixés.
3. Missions des commandements et des directions.
3.1. L'état-major de l'armée de terre.
Pour l\'exercice de ses attributions, le CEMAT dispose de l\'EMAT qui est chargé :
- d\'élaborer les différentes politiques à appliquer au sein de l\'armée de terre ;
- de piloter les commandements et directions subordonnés, auxquels est déconcentrée la conduite de ses actions ;
- de contrôler la réalisation des objectifs et l\'application des directives.
3.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
La DPMAT met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines de l\'armée de terre conformément aux directives fixées par le CEMAT.
À ce titre, la DPMAT est chargée dans le cadre de ses attributions d\'assurer :
- le pilotage des actions de recrutement du personnel militaire de l\'armée de terre ;
- le pilotage des actions visant à la satisfaction des besoins en personnel militaire de l\'ensemble de l\'armée de terre, des états-majors et organismes interarmées auxquels l\'armée de terre fournit une participation ;
- l\'administration du personnel militaire et des réserves à l\'exception des commissaires et maîtres ouvriers relevant de la direction centrale du commissariat de l\'armée de terre (DCCAT) ;
- l\'animation et la coordination de la gestion du personnel civil sous réserve des attributions de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.
La DPMAT exerce une fonction de contrôle et de pilotage de l\'ensemble de la chaîne « gestion des ressources humaines » (GRH) sous réserve des attributions des RT.
Elle s\'appuie principalement sur ces dernières qui constituent l\'échelon déconcentré de la gestion et l\'administration du personnel militaire et civil.
3.3. Les forces.
3.3.1. Le commandement de la force d'action terrestre.
Le CFAT est un commandement organique chargé de la préparation opérationnelle des forces terrestres, de la gestion de leurs capacités opérationnelles et de la mise en œuvre de leur engagement.
Il exerce les responsabilités générales suivantes:
- la préparation à l\'engagement opérationnel de la force d\'action terrestre et, en liaison avec le CFLT, des forces terrestres ;
- la programmation et la gestion d\'ensemble des activités de la force d\'action terrestre ;
- la définition, la vérification et la certification de l\'aptitude à l\'engagement opérationnel des EMF et des brigades (états-majors et formations) ;
- dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, en liaison avec le CFLT, la conduite des études de planification nécessaires pour l\'engagement des forces terrestres ;
- la constitution, la montée en puissance et l\'engagement des forces terrestres, en liaison avec le CFLT, les régions terre et les directions centrales ;
- la participation à la définition des besoins opérationnels de la force opérationnelle terrestre (FOT) et à leurs implications en termes de gestion des capacités opérationnelles ;
- la participation à l\'élaboration de la doctrine d\'emploi des forces terrestres et à la définition de nouveaux équipements ;
- la mise en œuvre d\'activités et d\'échanges interalliés et interarmées soit au titre d\'une délégation permanente soit sur mandat spécifique de l\'EMAT ;
- l\'exécution de certaines tâches d\'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées.
Le CFAT est en outre chargé de prospecter au sein de la force d\'action terrestre (FAT) les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l\'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.
3.3.2. Le commandement de la force logistique terrestre.
Le CFLT est un commandement organique qui a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et dont la mission générale est d\'assurer en tout temps la continuité, la permanence et la cohérence du soutien opérationnel de l\'armée de terre.
A ce titre, le CFLT participe dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, en liaison avec le CFAT, à la conduite des études de planification nécessaires pour l\'engagement des forces terrestres.
En permanence, il assure, sur le territoire national et sur les formations qui lui sont subordonnées, les responsabilités suivantes :
- l\'organisation et la conduite de la préparation opérationnelle des forces et des états-majors de la force logistique terrestre (FLT) ;
- la vérification de l\'aptitude opérationnelle des formations et des états-majors de brigade de la FLT ;
- la constitution, la montée en puissance et l\'engagement des forces terrestres, en liaison avec le CFAT, les RT et les directions centrales ;
- la conduite des mouvements opérationnels de l\'armée de terre sur le territoire national ;
- pour l\'armée de terre, en liaison avec les commandements de théâtre, l\'état-major opérationnel de l\'armée de terre (EMO-T) et les directions de service en métropole, la satisfaction des besoins des forces projetées en opérations ;
- pour l\'armée de terre, la direction des transports opérationnels ou liés à la vie courante par voies routière, ferrée et fluviale sur le territoire national ainsi que le rôle de conseiller central sur la sécurité des transports de matières dangereuses ;
- pour l\'armée de terre, la conduite de l\'acheminement du fret au profit des forces ;
- la mission de centre de responsabilité budgétaire pour les opérations extérieures et intérieures lorsque l\'armée de terre est désignée comme armée pilote du soutien ;
- la participation à l\'élaboration de la doctrine d\'emploi de la force logistique ;
- l\'exécution de certaines tâches d\'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées (chancellerie, organisation/effectifs, budget fonctionnel).
Le CFLT est, en outre, chargé de prospecter au sein de la FLT les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l\'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.
3.3.3. Les états-majors de niveau 1 et 2.
3.3.3.1. Le quartier général du corps de réaction rapide - France.
Le quartier général du corps de réaction rapide France (QG CRR FR) a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et a pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d\'un corps d\'armée de classe OTAN.
Le QG CRR-FR (état-major de niveau 1) doit être en mesure de :
- planifier et conduire, sous mandat de l\'Union européenne (UE), de l\'OTAN ou ad hoc et dans le cadre d\'un engagement de haute intensité, la manœuvre interarmes et logistique d\'un niveau corps d\'armée OTAN ;
- exercer des responsabilités de commandement d\'une composante terrestre de la valeur d\'un corps d\'armée ;
- contribuer à la mise sur pied d\'un poste de commandement tactique interarmées (PCTIA) Field Head Quarter (FHQ).
3.3.3.2. Les état-majors de force.
Les EMF de niveau 2, qui ont vocation à se voir confier un commandement opérationnel, ont pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d\'une division de classe OTAN.
Ils doivent être en mesure de :
- planifier et conduire, dans le cadre d\'un engagement de haute intensité, la manœuvre interarmes et logistique du niveau division OTAN à trois ou quatre brigades ;
- planifier et conduire des modes d\'action de type « maîtrise de la violence », dans les crises de plus faible intensité ;
- assurer la mise sur pied, dans le cadre de la réaction rapide (GUEPARD), d\'un module de commandement ;
- contribuer à la mise sur pied d\'un PCTIA (FHQ).
3.3.4. Les brigades.
Le cadre normal de l\'engagement de la brigade est celui d\'une FOT possédant un niveau divisionnaire. Elle peut exceptionnellement être engagée de façon autonome. Elle est alors nécessairement renforcée.
La brigade a pour mission permanente la préparation opérationnelle et de manière circonstancielle, l\'engagement au combat des unités qui la composent ou qui lui sont rattachées.
Le général commandant la brigade peut être désigné pour commander, sur un théâtre d\'opérations, un ensemble du niveau brigade, du niveau groupement ou un centre de mise en œuvre.
Les brigades, qui comprennent un état-major et des formations, constituent des commandements organiques. Sous l\'autorité du commandant de force (CFAT ou CFLT) dont elles relèvent, elles sont responsables de l\'entraînement des formations qui leur sont rattachées.
3.4. Les régions terre.
Le commandant de la RT exerce un commandement organique à l\'égard de toutes les formations de l\'armée de terre stationnées dans le ressort territorial de la RT fixé par le décret n° 2007-583 du 23 avril 2007 (cf. annexe III) et dont les principales responsabilités sont définies à l\'article 5 du décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié (cf. annexe III) et rappelées ci-dessous :
- 1. Mise et maintien en condition des formations :
À ce titre, la RT exerce notamment les responsabilités suivantes :
- le centre de responsabilité supérieure (CRS) des formations des forces et des formations sur lesquelles elle exerce un commandement fonctionnel; elle est obligatoirement informée par le CoFAT et les directions de service des budgets structurel et fonctionnel régional mis en place au sein des formations qui leur sont subordonnées fonctionnellement ;
- la condition du personnel ;
- le schéma directeur de l\'alimentation ;
- l\'organisation du soutien à l\'échelon local, la mutualisation des charges et le fonctionnement des pôles de soutien ;
- les plans de rattachement de soutien ;
- 2. Relations avec les autorités civiles pour l\'exercice de ses attributions ;
- 3. Instruction, sous réserve des attributions des autres commandements de l\'armée de terre ;
- 4. Sécurité des formations et des installations ;
- 5. Soutien aux formations participant à la défense sur le territoire ;
- 6. Préparation de la mobilisation en fonction des besoins exprimés par les autres commandements organiques ou directions de service et mise en œuvre des mesures de mobilisation à leur profit ;
- 7. Organisation des mouvements, transports et transits par voie de surface ;
- 8. Participation de l\'armée de terre à des activités ne relevant pas de ses missions spécifiques ;
- 9. Service de garnison (2) ;
- 10. Administration, gestion, préservation, surveillance, entretien, construction, adaptation et, le cas échéant, aliénation du patrimoine foncier et immobilier attribué à l\'armée de terre, sous réserve des attributions dévolues au service infrastructure de la défense (3) ;
- 11. Hygiène, sécurité du travail et prévention des accidents sous réserve des compétences des directions de service ;
- 12. Protection de l\'environnement sous réserve des compétences des directions de service ;
- 13. Logement selon les modalités fixées par l\'instruction n° 23829/DEF/DMPA/SDP/BL du 16 novembre 2001 (BOC, p.6177; BOEM 502*) ;
- 14. Discipline générale conformément aux dispositions du décret n° 2005-793 du 15 juillet 2005 (cf. annexe III) relatif aux sanctions professionnelles applicables aux militaires et du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 (cf. annexe III) relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires ;
- 15. Gestion et administration des officiers et des sous-officiers (4) sous réserve des compétences de la direction du personnel de l\'armée de terre et de la direction centrale du commissariat de l\'armée de terre ;
- 16. Gestion et administration des militaires du rang (MDR) engagés sous réserve des compétences de la DPMAT ;
- 17. Répartition des militaire du rang volontaires de l\'armée de terre (VDAT) entre les formations stationnés dans la RT, sous réserve des compétences de la DPMAT ;
- 18. Gestion et administration du personnel civil des services déconcentrés dans les conditions fixées par le décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 (cf. annexe III) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d\'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés, sous réserve des compétences de la direction des ressources humaines du ministère de la défense et de la DPMAT ;
- 19. Recrutement sous réserve des compétences de la DPMAT ;
- 20. Actions en faveur de la reconversion professionnelle sous réserve des compétences de la DPMAT et de la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
- 21. Action sociale sous réserve des compétences de la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
- 22. Gestion et administration du personnel de réserve, sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DCCAT ;
- 23. Préparations militaires ;
- 24. Contentieux des dommages, y compris, le cas échéant pour le compte d\'autres RT ou pour le compte d\'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la RT, sous réserve des compétences de la direction des affaires juridiques (DAJ) ;
- 25. Affaires pénales militaires, y compris, le cas échéant pour le compte d\'autres RT ou pour le compte d\'autres organismes de la défénse stationnés sur le territoire de la RT, sous réserve des compétences de la DAJ ;
- 26. Communication.
De plus, pour rendre efficiente l\'organisation de l\'armée de terre, la RT exerce aussi les responsabilités suivantes à l\'égard des formations de l\'armée de terre stationnées dans ses limites géographiques :
- Préparation et conduite des restructurations ;
- Mise en oeuvre des actions résultant des accords internationaux ayant pour objet la maîtrise des armements : transmission des informations conformément aux obligations définies par les textes, préparation des formations susceptibles d\'être inspectées ainsi que coordination des inspections et évaluations passives menées sur le territoire de la RT ;
- Participation aux comités régionaux de gestion de l\'espace aérien et aux comités régionaux de la circulation aérienne ;
- Exercice et coordination de la surveillance administrative et technique sous réserve des compétences des autres commandements et des directions de service ;
- Conduite, dans la limite de ses prérogatives, de la politique de soutien, de maintenance et de sécurité des systèmes d\'information et de communication du socle au sein de la RT.
Disposition particulière :
Par décret n° 2007-275 du 1er mars 2007 (cf. annexe III) portant dérogation à certaines dispositions relatives à l\'organisation du commandement de la RTSE et de la RTIDF, il est procédé au transfert de certaines attributions du service du matériel et du service du commissariat au commandement de la RTSE et de la RTIDF pour la période du 1er mars 2007 au 31 décembre 2008.
Le commandement de la RT peut se voir confier un commandement opérationnel.
En outre, en dehors du soutien des structures interarmées de défense [état-major interarmées de zone de défense (EMIAZD) et délégués militaires départementaux (DMD) de l\'armée de terre] et de ses attributions en tant qu\'officier général de zone de défense, le commandant de la RT peut confier aux DMD de l\'armée de terre dans la limite des fonctions suivantes :
- l\'accueil des réservistes ;
- la notification des décès.
3.5. Les services.
Les directeurs centraux des services ont certaines prérogatives des commandements organiques vis-à-vis des directions régionales, des établissements et des formations qui leurs sont fonctionnellement subordonnés (sous réserve de la disposition particulière du point 3.4).
Dans le cadre des directives fixées par l\'EMAT, ils participent à l\'administration et au soutien de l\'ensemble des formations de l\'armée de terre. Ils sont responsables des schémas directeurs en organisation de leur service et assure le pilotage central relevant de leur expertise dans leur pôle fonctionnel.
En outre, les directeurs de service ont l\'entière responsabilité de l\'utilisation des crédits qui leur sont attribués pour le fonctionnement de leur service et pour sa dotation en moyens spécifiques. Ils sont responsables, dans leur domaine de compétence, de l\'utilisation des crédits destinés au soutien des forces ou d\'autres services.
A ce titre, ils exercent la surveillance administrative et technique des formations ou unités au sein desquelles ils mettent en place des crédits destinés au soutien des formations de l\'armée de terre ou au fonctionnement de ces formations (cas des régiments mixtes).
3.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Le CoFAT est responsable de la formation du personnel militaire de l\'armée de terre. Il met en œuvre les directives du CEMAT en matière d\'enseignement militaire supérieur des premier et deuxième degrés (EMS 1 et 2). Il contribue également à la formation du personnel civil de l\'armée de terre.
Il participe à l\'élaboration de la politique de formation de l\'armée de terre et conduit les études concernant les domaines de la formation.
Il coordonne la mise en œuvre de la politique de formation et en contrôle directement son exécution au sein des organismes qui lui sont subordonnés.
Il organise et conduit les procédés de sélection des officiers pour l\'accès à l\'enseignement supérieur ainsi que les différents enseignements dispensés dans ce cadre.
Il assure le soutien de la formation pour l\'ensemble de l\'armée de terre.
4. Dialogue de pilotage.
4.1. Le principe.
Si, au sein de chaque commandement ou service, les rapports sont conformes aux règles hiérarchiques classiques, en revanche, entre les commandements et entre les commandements et les services, sous réserve des attributions de chacun d\'eux, ils se manifestent sous forme d\'expressions et de satisfactions de besoins.
Ceci implique, dans le cadre du dialogue de pilotage, une indispensable transparence entre les commandements et les services et en particulier un devoir permanent d\'information vis-à-vis du commandant de RT.
Les services rendus entre les commandements et les services sont des prestations que les formations réalisent dans le cadre de missions spécifiques.
Les autorités bénéficiaires ou responsables de prestations établissent directement les contacts sous la forme précitée. L\'expression des besoins prévisibles et les dispositions propres à les satisfaire font l\'objet de planifications établies, selon les cas, soit au niveau national, soit en RT, niveau de déconcentration des relations et de coordination entre les divers commandements et services.
4.2. Les relations entre commandements ou entre les commandements et les services.
Dans les domaines relevant de ses attributions, telles qu\'elles sont définies dans le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié (cf. annexe III), le commandant de RT donne les directives nécessaires aux organismes stationnés sur son territoire conformément aux dispositions du point 3.4 de la présente instruction. Ces directives s\'imposent à l\'ensemble des formations de l\'armée de terre, quel que soit leur commandement ou service d\'appartenance. Ces dispositions valent tout particulièrement lorsqu\'une prestation interne à l\'armée de terre ou une mission particulière est confiée au commandant de RT par le CEMAT.
4.2.1. Les relations entre le commandement de la région terre et les services.
Dans le respect des directives arrêtées par les directions centrales de service, le commandant de la RT fixe au directeur régional de service des priorités pour les prestations à fournir aux formations. Il coordonne l\'action des services afin d\'assurer la cohérence des soutiens au niveau régional.
A cet effet, les directeurs régionaux des services informent le commandement de la RT des crédits et des ressources mis en place au niveau de la région par les directions centrales. Ce principe du « droit et devoir d\'en connaître » s\'applique aussi aux relations entre le commandement de la RT et les autres commandements et directions fonctionnels.
Le commandant de la RT préside le comité de coordination auquel participe un représentant de chaque commandement organique dont des formations sont stationnées sur le territoire de la RT, ainsi qu\'un représentant de chaque direction régionale de service. Les modalités de fonctionnement de ce comité sont fixées par le ministre de la défense.
4.2.2. Les relations entre les régions terre et les forces.
4.2.2.1. Les relations dans le cadre de la montée en puissance.
L\'adéquation des moyens au contrat opérationnel nécessite une collaboration étroite entre les RT et les commandements de forces.
4.2.2.2. Les relations entre les régions terre et les brigades.
Le général commandant une brigade n\'est pas subordonné au général commandant la RT. Cependant, dans le cadre d\'un dialogue de chef à chef avec le commandant de la RT, il doit intervenir d\'une part en amont pour indiquer les objectifs et les priorités opérationnelles qu\'il a fixés aux régiments de la brigade, d\'autre part en aval dans le cadre du pilotage ou pour traiter un dysfonctionnement majeur dans un corps de troupe de sa brigade.
4.2.3. Les relations entre le commandement de la force logistique terrestre et les directions centrales des services.
Le CFLT exerce une responsabilité simultanée sur le territoire national et sur les théâtres d\'engagement des forces. A ce titre, il assure la cohérence et la continuité du soutien. Il est désigné comme le point d\'entrée unique des forces en particulier vers la DCCAT et la direction centrale du matériel de l\'armée de terre (DCMAT).
Ces deux directions renseignent périodiquement le CFLT sur la situation des ressources en équipements et matériels en métropole, outre-mer et sur les théâtres, avec compte-rendu à l\'EMAT.
4.2.4. Les relations entre le commandement de la force d'action terrestre, le commandement de la force logistique terrestre et le commandement de la formation de l'armée de terre.
Dans le cadre de la programmation des activités réalisée par le CFAT, des moyens en personnel et en matériel sont mis à la disposition des écoles dans le cadre du partenariat de formation régi par instruction. Le CoFAT est l\'unique responsable de l\'expression des besoins de l\'ensemble des écoles auprès du CFAT et du CFLT.
4.2.5. Les relations entre les régions terre et le commandement de la formation de l'armée de terre.
Dans le cadre du pilotage de l\'action, les RT et le CoFAT entretiennent des relations par l\'intermédiaire de réunions de concertation qui visent à harmoniser leurs actions élaborées au sein du dialogue de commandement.
Ils coordonnent par ailleurs leurs actions dans des domaines tels que les munitions d\'instruction, l\'instruction élémentaire de conduite, les examens ou concours pour lesquels le CoFAT exerce une responsabilité nationale.
4.2.6. Les relations entre les régions terre et la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Appliquant la politique de l\'EMAT et les directives de gestion de la DPMAT, les RT administrent le personnel placé sous leur responsabilité dans le cadre de leurs attributions.
Elles sont responsables de l\'atteinte des objectifs de recrutement et de gestion qui leur ont été attribués dans le cadre du dialogue EMAT-RT et DPMAT-RT.
Elles sont chargées également de coordonner et de contrôler au plan régional et local l\'action des formations et des différents acteurs concernés dans le domaine des ressources humaines.
Dans le cadre du dialogue de commandement, la DPMAT et les RT entretiennent des relations de concertation qui visent à harmoniser leurs actions.
5. Texte abrogé
L\'instruction n° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 du 4 juillet 2006 relative à l\'organisation du commandement dans l\'armée de terre est abrogée.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de corps d'armée,
major général de l'armée de terre,
Elrick IRASTORZA.
Annexes
Annexe I. Schéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.
ANNEXE II. Répartition des formations par commandement et direction de service.
Introduction.
1. Seules les formations de l\'armée de terre, qui ont un document unique d\'organisation numérique (DUON) en propre, figurent dans les tableaux ci-après.
Ces formations sont mentionnées (pour une utilisation plus pratique des tableaux) :
- pour partie, dans les tableaux respectifs des cinq RT (commandement organique régional) ;
- pour partie, dans les tableaux respectifs CFAT, CFLT, CoFAT, directions de service ... (commandement organique fonctionnel).
2. Les formations de l\'armée de terre sont soumises à une subordination de deux types :
- la subordination régionale au regard de la notion géographique : toutes les formations de l\'armée de terre sont subordonnées à une RT dans les limites géographiques de la région terre considérée ;
- la subordination fonctionnelle au regard de la notion de métier : les formations sont subordonnées fonctionnellement à des commandements et/ou à des directions de service. Par souci de clarté, seule la subordination fonctionnelle principale au regard du métier principal de la formation est mentionnée dans la présente annexe.
Ainsi, chaque commandement ou direction de service exerce sur les formations des responsabilités, dans la limite des attributions définies par la présente instruction.
C\'est pourquoi, cette double subordination est identifiée dans chaque tableau :
- d\'une part par l\'intitulé du tableau ;
- d\'autre part par une colonne indiquant la subordination régionale ou fonctionnelle principale.
3. Tous les détachements des formations éclatées (liste non exhaustive) sont inscrits sous la portion centrale du tableau de la RT de stationnement de cette dernière. Chaque détachement est subordonné sur le plan régional au commandement de la RT de stationnement.
1. Région terre Ile-de-France.
Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 00IO000 | État-major de la région terre Ile-de-France (EM RT IDF) | Saint-Germain-en-Laye | RTIDF |
Dont : | Général gouverneur militaire de Paris (GMP) | ||
Cabinet militaire du gouverneur militaire de Paris | |||
Cellule d\'assistance aux blessés de l\'armée de terre (CABAT) | |||
Code 00IP000 | 526e bataillon du train (intégré au sein de l\'EM RTIDF jusqu\'à fin 2008) (526 BT) | Saint-Germain-en-Laye | RTIDF |
Dont : | Peloton de soutien cynotechnique régional | ||
Code 03BF000 | Reconversion en région terre Ile-de-France | Saint-Germain-en-Laye | RTIDF |
Agence pour l\'emploi des militaires Saint-Germain-en-Laye | |||
Code 047Q000 | Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la région terre Ile-de-France | Paris | RTIDF |
Dont : | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) Evry | ||
CIRAT Melun | |||
CIRAT Paris | |||
CIRAT Pontoise | |||
CIRAT Versailles | |||
CIRAT Noisy-le-Sec | |||
CIRAT Meaux | |||
CIRAT Puteaux | |||
CIRAT Choisy-le-Roi | |||
CIRAT Saint-Denis | |||
CIRAT Mantes La Jolie | |||
CIRAT Les Ulis | |||
Code 04EQ000 | 1re base de soutien au commandement (1 BSC) | Paris | RTIDF |
Dont : | SEM-SHN | ||
Code 019E000 | 2e base de soutien au commandement (2 BSC) | Paris | RTIDF |
Dont : | Fort de l\'Est | ||
Code 01AB000 | Conservatoire de musique militaire de l\'armée de terre | Versailles | RTIDF |
Code 04EO000 | 3e base de soutien au commandement (3 BSC) | Versailles | RTIDF |
Dont : | Musique principale de l\'armée de terre | ||
Musique régionale | |||
Centre de production alimentaire (CPA) - Satory | |||
Détachement de maintenance NTI 2 RTIDF | |||
Code 01A9000 | Groupement de transit et d\'administration du personnel isolé (GTAPI) | Rueil-Malmaison | RTIDF |
Code 04EX000 | Groupement de soutien Lourcine (GSL) | Paris | RTIDF |
Code 01AE000 | 2e régiment de hussards (2 RH) | Sourdun | CFAT |
Code 00IV000 | 5e régiment du génie (5RG) | Versailles | CFAT |
Dont : | Eléments à Canjuers | ||
Camp Mignières | |||
Eléments à Mourmelon | |||
Code 018V000 | Section géographique militaire (SGM) | Paris | CFAT |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 00HN000 | État major de la 1re brigade logistique (EM 1 BL) | Montlhéry | CFLT |
Code 01BY000 | 121e régiment du train (121 RTRN) | Montlhéry | CFLT |
Code 01AW000 | Commandement de la force logistique terrestre (CFLT) | Ollainville | CFLT |
Dont : | Détachement logistique au centre de coordination opérationnel de l\'armée de terre | ||
Code 05MZ000 | Centre interarmées de coordination de la logistique en opérations - CMO (CICLO) | Ollainville | CFLT |
Code 00U9000 | 1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (1 GLCAT) | Brétigny-sur-Orge | CFLT |
Dont : | Magasin cession cadres - Ecole militaire | ||
Détachement de soutien du commissariat de l\'armée de terre - Rambouillet | |||
2e compagnie stockage entretien - Rennes | |||
2e compagnie soutien de l\'homme - Rennes | |||
3e compagnie soutien de l\'homme - Rennes | |||
Code 01EC000 | Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM) | Fontainebleau | CoFAT |
Code 04UW000 | Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT) | Paris | CoFAT |
Code 019Q000 | École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger (EMSOME) | Rueil-Malmaison | CoFAT |
Dont : | Conservateur du musée des troupes de marine - Fréjus | ||
Code 01DU000 | Lycée militaire - Saint-Cyr | Saint-Cyr-l\'Ecole | CoFAT |
Code 00ST000 | Service central d\'études et de réalisations du commissariat de l\'armée de terre (SCERCAT) | Rambouillet | DCCAT |
Code 00TL000 | Centre d\'études et de développements informatiques du commissariat de l\'armée de terre (CEDICAT) | Rambouillet | DCCAT |
Code 02ET000 | Service d\'édition et de diffusion de l\'armée de terre (SEDAT) | Rambouillet | DCCAT |
Code 00TG000 | Direction centrale du commissariat de l\'armée de terre (DCCAT) | Rambouillet | DCCAT |
Code 00Y6000 | Commissariat administratif de l\'armée de terre de Paris (CAAT) - Vincennes | Paris | DCCAT |
Code 00YB000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Paris | Paris | DCCAT |
Code 00Y1000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Saint-Cyr | Saint-Cyr-l\'Ecole | DCCAT |
Code 05YF000 | Détachement de soutien de Rambouillet (DSR) | Rambouillet | DCCAT |
Code 00KK000 | Direction centrale du matériel (DCMAT) | Versailles | DCMAT |
Dont : | Mission de conseil et d\'assistance de la maintenance - Détachement Lyon | ||
Mission de conseil et d\'assistance de la maintenance - Détachement Satory | |||
Détachement de liaison auprès de la brigade des forces spéciales terre - Pau | |||
Détachement de liaison auprès de la 4e brigade aéromobile - Essey-lès-Nancy | |||
Détachement de liaison auprès de la brigade de transmission et d\'aide au commandement-Lunéville | |||
Code 042H000 | Service central des achats de la maintenance (SCAM) | Versailles | DCMAT |
Code 05K0000 | Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE) | Fontenay-sous-Bois | COMLE |
Dont : | Poste d\'information - Paris | ||
Poste d\'information - Strasbourg | |||
Poste d\'information - Lille | |||
Poste d\'information - Nantes | |||
Poste de recrutement - Zone Sud | |||
Poste d\'information - Bordeaux | |||
Poste d\'information - Nice | |||
Poste d\'information - Lyon | |||
Poste d\'information - Perpignan | |||
Poste d\'information - Toulouse | |||
Code 05FS000 | Détachement d\'appui à la numérisation de l\'espace de bataille | Versailles | STAT |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 02G9000 | Centre de transmissions gouvernemental (CTG) | Paris | Organismes hors chaînes fonctionnelles |
Code 01A1000 | Centre d\'instruction des réservistes parachutistes (CIRP) | Romainville | |
Code 054F000 | Hôtel national des Invalides | Paris | |
Code 04BV000 | Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) | Ivry-sur-Seine | |
Code 018Q000 | Section technique de l\'armée de terre (STAT) | Versailles | |
Dont : | Groupement aéroporté | ||
Antenne Issy-les-Moulineaux | |||
Détachement Haguenau | |||
Détachement Mourmelon | |||
Détachement Mutzig | |||
Code 0187000 | État-major de l\'armée de terre (EMAT) | Paris | |
Code 0189000 | Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT) | Vélizy-Villacoublay | |
Code 018L000 | Inspection du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT) | Paris | |
Code 03ZN000 | Inspection de l\'armée de terre (IAT) | Paris | |
Code 047N000 | Centre de la doctrine d\'emploi des forces (CDEF) | Paris | |
Code 047Z000 | Cabinet du chef d\'état-major de l\'armée de terre | Paris | |
Dont : | Centre national de production d\'images - Lyon | ||
Centre national de production d\'images - Rennes | |||
Centre national de production d\'images - Saint-Maixent | |||
Centre national de production d\'images - Montpellier | |||
Centre national de production d\'images - Lille | |||
Centre national de production d\'images - Montigny-lès-Metz | |||
Code 018A000 | Direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT) | Paris | |
Code 019P000 | Bureau de liaison de la trésorerie aux armées (BLTA) | Paris |
Compte tenu de ses responsabilités spécifiques vis-à-vis de l\'outre-mer et de l\'étranger et sous réserve des compétences et des délégations de pouvoirs ou de signature énoncées au point 2.2.4. de la présente instruction, la RT IDF-CORTOME exerce les responsabilités organiques sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | AUTORITÉ D\'EMPLOI |
Code 011A000 | 6e bataillon d\'infanterie de marine (6 BIMa) | Libreville | COMFOR Gabon |
Code 011T000 | 23e bataillon d\'infanterie de marine (23 BIMa) | Dakar | COMFOR Cap Vert |
Code 011U000 | 43e bataillon d\'infanterie de marine (43 BIMa) | Port Bouêt | COMFOR Licorne |
Code 012S000 | 5e régiment interarmes d\'outre-mer (5 RIAOM) | Djibouti | COMFOR Djibouti |
Code 012Q000 | Bataillon de l\'aviation légère de l\'armée de terre (BATALAT) - Djibouti | Djibouti | COMFOR Djibouti |
Code 012W000 | 13e demi-brigade de la légion étrangère (13 DBLE) | Djibouti | COMFOR Djibouti |
Code 03Z9000 | Détachement de l\'aviation légère de l\'armée de terre - Gabon | Libreville | COMFOR Djibouti |
Code 0158000 | 33e régiment d\'infanterie de marine (33 RIMa) | Fort-de-France | COMSUP Antilles |
Code 015B000 | 41e bataillon d\'infanterie de marine (41 RIMa) | Pointe-à-Pitre | COMSUP Antilles |
Code 015O000 | 3e régiment étranger d\'infanterie (3 REI) | Kourou | COMSUP Guyane |
Code 015Q000 | 9e régiment d\'infanterie de marine (9 RIMa) | Cayenne | COMSUP Guyane |
Code 0169000 | 2e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (2 RPIMa) | Pierrefonds | COMSUP FAZOI |
Code 016E000 | Détachement de la légion étrangère de Mayotte (DLM) | Mayotte | COMSUP FAZOI |
Code 016V000 | Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique (RIMaP) - Polynésie | Arué | COMSUP Polynésie |
Code 0176000 | Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique (RIMaP) - Nouvelle-Calédonie | Plum | COMSUP Nouvelle Calédonie |
Code 05JS000 | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Guadeloupe | Pointe-à-Pitre | RTIDF/CORTOME |
Code 05JU000 | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Martinique | Fort-de-France | RTIDF/CORTOME |
Code 05JT000 | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Guyane | Cayenne | RTIDF/CORTOME |
Code 05JV000 | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Nouvelle-Calédonie | Nouméa | RTIDF/CORTOME |
Code 05JX000 | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Réunion | Saint-Denis de la Réunion | RTIDF/CORTOME |
Code 05JW000 | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Polynésie | Arué | RTIDF/CORTOME |
Code 05K1000 | Cellule maintenance des matériels terrestres - Sénégal | Dakar | RTIDF/CORTOME |
Code 05K6000 | Cellule maintenance des matériels terrestres - Djibouti | Djibouti | RTIDF/CORTOME |
Code 05K9000 | Cellule maintenance des matériels terrestres - Gabon | Libreville | RTIDF/CORTOME |
Code 05K7000 | Cellule maintenance des matériels terrestres - Martinique | Fort-de-France | RTIDF/CORTOME |
Code 05K5000 | Cellule maintenance des matériels terrestres - Guyane | Cayenne | RTIDF/CORTOME |
Code 05K4000 | Cellule maintenance des matériels terrestres - Nouvelle-Calédonie | Nouméa | RTIDF/CORTOME |
Code 05K2000 | Cellule maintenance des matériels terrestres - Réunion | Saint-Denis de la Réunion | RTIDF/CORTOME |
Code 05K3000 | Cellule maintenance des matériels terrestres - Polynésie | Arué | RTIDF/CORTOME |
2. Région terre Nord-Est.
Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 00SJ000 | État-major de la région terre Nord-Est (EM RT NE) | Metz | RTNE |
Dont : | Bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM) | ||
Antenne Donaueschingen-Villingen | |||
Code 047R000 | Groupement de recrutement et de sélection (GRS) région terre Nord-Est | Metz | RTNE |
Dont : | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) Amiens | ||
CIRAT Arras | |||
CIRAT Auxerre | |||
CIRAT Bar-le-Duc | |||
CIRAT Belfort | |||
CIRAT Besançon | |||
CIRAT Châlons-en-Champagne | |||
CIRAT Charleville-Mezières | |||
CIRAT Chaumont | |||
CIRAT Compiègne | |||
CIRAT Dijon | |||
CIRAT Dunkerque | |||
CIRAT Epinal | |||
CIRAT Laon | |||
CIRAT Lille | |||
CIRAT Mâcon | |||
CIRAT Metz | |||
CIRAT Mulhouse | |||
CIRAT Nancy | |||
CIRAT Nevers | |||
CIRAT Reims | |||
CIRAT Strasbourg | |||
CIRAT Troyes | |||
CIRAT Valenciennes | |||
CIRAT Vesoul | |||
Code 0335000 | Reconversion en région terre Nord-Est | Metz | RTNE |
Dont : | Agence pour l\'emploi des militaires (AEM) Besançon | ||
AEM Dijon | |||
AEM Amiens | |||
AEM Châlons-en-Champagne | |||
AEM Lille | |||
AEM Metz | |||
AEM Strasbourg | |||
Code 00SK000 | 4e groupe d\'escadrons de hussards (formation soutien de la RT) (4 GEH) | Montigny-lès-Metz | RTNE |
Dont : | Musique régionale | ||
Code 01GY000 | 13e régiment de dragons parachutistes (13 RDP) | Dieuze | CFAT |
Dont : | Détachement matériel para largage (DTMPL) |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 00AT000 | Commandement de la force d\'action terrestre (CFAT) | Lille | CFAT |
Dont : | Groupement d\'information opérationnelle (GIO) | ||
Antenne EMO-T - Paris | |||
Code 01AD000 | 43e régiment d\'infanterie (formation soutien de la garnison de Lille) (43 RI) | Lille | CFAT |
Dont : | Fanfare | ||
Code 045P000 | État-major de forces n°1 (EMF 1) | Besançon | CFAT |
Code 045Q000 | 7e bataillon du train (formation soutien de l\'EMF 1) (7 BTRN) | Besançon | CFAT |
Code 01T0000 | Etat-major de la brigade d\'artillerie (EM BA) | Haguenau | CFAT |
Code 00HR000 | 1er régiment d\'artillerie (1 RA) | Bourogne | CFAT |
Code 00DS000 | 12e régiment d\'artillerie (12 RA) | Haguenau | CFAT |
Code 00DU000 | 57e régiment d\'artillerie (57 RA) | Bitche | CFAT |
Code 00DY000 | 402e régiment d\'artillerie (402 RA) | Châlons-en-Champagne | CFAT |
Code 019L000 | 132e bataillon cynophile de l\'armée de terre (132 BCAT) | Suippes | CFAT |
Code 01T1000 | État-major de la brigade du génie | Strasbourg | CFAT |
Code 00E0000 | 1er régiment du génie (1 RG) | Illkirch-Graffenstaden | CFAT |
Dont : | Soutien CFIAR | ||
Code 00EO000 | 2e régiment du génie (2 RG) | Metz | CFAT |
Code 018S000 | 28e groupe géographique (28 GG) | Joigny | CFAT |
Dont : | Dépôt de Joigny | ||
Dépôt de La Valbonne | |||
Code 00ED000 | État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (EM BTAC) | Lunéville | CFAT |
Code 04WA000 | 6e régiment de commandement et de soutien (6 RCS) | Douai | CFAT |
Code 00E8000 | 40e régiment de transmissions (40 RTRS) | Thionville | CFAT |
Dont : | Compagnie TEI Metz | ||
Compagnie TEI Dijon | |||
Code 0116000 | 53e régiment de transmissions (53 RTRS) | Lunéville | CFAT |
Dont : | Compagnie TEI Lille | ||
Code 0198000 | Etat-major de la brigade de renseignement | Montigny-lès-Metz | CFAT |
Code 02V3000 | Groupement de recueil de l\'information (GRI) | Montigny-lès-Metz | CFAT |
Code 0194000 | 44e régiment de transmissions (44 RTRS) | Mutzig | CFAT |
Dont : | Détachement centre de guerre électronique Sud | ||
Code 0197000 | 54e régiment de transmissions (54 RTRS) | Haguenau | CFAT |
Dont : | Centre de préparation opérationnelle de guerre électronique (CPOGE) | ||
Code 040D000 | 61e régiment d\'artillerie (61 RA) | Chaumont | CFAT |
Code 045X000 | État-major de la 1re brigade mécanisée (EM 1 BM) | Châlons-en-Champagne | CFAT |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00CO000 | 501e-503e régiment de chars de combat (501-503 RCC) | Mourmelon-le-Grand | CFAT |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 1re brigade mécanisée | ||
Code 00BW000 | 1er régiment de tirailleurs (1 RTIR) | Epinal | CFAT |
Code 00F0000 | 1er régiment d\'infanterie (1 RI) | Sarrebourg | CFAT |
Code 00CB000 | 3e régiment du génie (3 RG) | Charleville-Mezières | CFAT |
Code 00BO000 | 40e régiment d\'artillerie (40 RA) | Suippes | CFAT |
Code 045T000 | État-major de la 4e brigade aéromobile (EM 4 BAM) | Essey-lès-Nancy | CFAT |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 00F2000 | 1er régiment d\'hélicoptères de combat (1 RHC) | Phalsbourg | CFAT |
Dont : | Groupement aéromobile de renseignement | ||
Code 00F4000 | 3e régiment d\'hélicoptères de combat (3 RHC) | Etain | CFAT |
Dont : | Base de soutien Nancy | ||
Code 02R9000 | Escadrille d\'\'hélicoptères de l\'armée de terre (EHAT) | Etain | CFAT |
Code 045V000 | État-major de la 7e brigade blindée (EM 7 BB) | Besançon | CFAT |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00C9000 | 1er-2e régiment de chasseurs (1-2 RCh) | Thierville-sur-Meuse | CFAT |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 7e brigade blindée | ||
Code 00AZ000 | 152e régiment d\'infanterie (152 RI) | Colmar | CFAT |
Code 00C3000 | 19e régiment du génie (19 RG) | Besançon | CFAT |
Code 00C7000 | 35e régiment d\'infanterie (35 RI) | Belfort | CFAT |
Code 00CD000 | 8e régiment d\'artillerie (8 RA) | Commercy | CFAT |
Code 02N1000 | Centre de préparation des forces (CPF) | Mailly-le-Camp | CFAT |
Code 00TY000 | Centre d\'entraînement au combat (CENTAC) | Mailly-le-Camp | CFAT |
Code 04T0000 | Centre d\'entraînement aux actions en zone urbaine (CENZUB) | Sissonne | CFAT |
Dont : | Peloton de soutien cynophile régional - Sissonne | ||
Code 00TW000 | Centre d\'entraînement des brigades (CEB) | Mourmelon-le-Grand | CFAT |
Dont : | Compagnie de camp de Suippes | ||
Code 0199000 | Centre d\'entraînement des postes de commandement (CEPC) | Mailly-le-Camp | CFAT |
Code 01TT000 | 1er régiment médical (1 RMED) | Châtel-Saint-Germain | CFLT |
Dont : | Unité spécialisée de réserve - 812HMC | ||
Unité spécialisée de réserve - 818HMC | |||
Code 00H7000 | 511e régiment du train (511 RTRN) | Auxonne | CFLT |
Dont : | Soutien de garnison - Dijon | ||
Code 00B7000 | 516e régiment du train (516 RTRN) | Ecrouves | CFLT |
Code 00B5000 | 601e régiment de circulation routière (601 RCS) | Arras | CFLT |
Code 042P000 | 1er régiment du matériel (1 RMAT) | Woippy | CFLT |
Dont : | Détachement Brienne-le-Château | ||
Détachement Connantray | |||
Détachement Epinal | |||
Détachement Le Rozelier | |||
Détachement Neubourg | |||
Détachement Toul | |||
Détachement Saarburg | |||
Code 042U000 | 6e régiment du matériel (6 RMAT) | Besançon | CFLT |
Dont : | Détachement Belfort | ||
Détachement Belfort-Les Fougerais | |||
Détachement Bitche | |||
Détachement Colmar | |||
Détachement Gresswiller | |||
Détachement Le Valdahon | |||
Détachement Phalsbourg |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 042O000 | 8e régiment du matériel (8 RMAT) | Mourmelon-le-Grand | CFLT |
Dont : | Détachement Châlons-en-Champagne | ||
Détachement Couvron | |||
Détachement Douai | |||
Détachement Suippes | |||
Code 00HU000 | Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG CRR) | Strasbourg | Corps européen |
Code 04C8000 | Détachement de soutien national français | Strasbourg | Corps européen |
Code 00HV000 | État-major du corps de réaction rapide européen (EM CRR) | Strasbourg | Corps européen |
Code 04C9000 | État-major de la brigade d\'aide au commandement | Strasbourg | Corps européen |
Code 00IM000 | Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande | Mulheim (Allemagne) | BFA |
Code 00IN000 | État major de la brigade franco-allemande (EM BFA) | Mulheim (Allemagne) | BFA |
Code 00II000 | 3e régiment de hussards (3 RH) | Immendingen (Allemagne) | BFA |
Code 00IK000 | 110e régiment d\'infanterie (110 RI) | Donaueschingen (Allemagne) | BFA |
Code 00UK000 | Centre d\'entraînement commando (CEC) | Givet | CoFAT |
Code 04BB000 | Centre d\'instruction sante de l\'armée de terre (CISAT) | Montigny-lès-Metz | CoFAT |
Code 047P000 | École d\'état-major (EEM) | Compiègne | CoFAT |
Code 01DY000 | Lycée militaire - Autun | Autun | CoFAT |
Code 047Y000 | Centre de formation franco allemand pour le personnel technico logistique Tigre (CFAPTL) | Fassberg (Allemagne) | CoFAT |
Code 00UL000 | Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Lille | Lille | DCCAT |
Code 00UJ000 | Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Nancy | Nancy | DCCAT |
Code 00YA000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Châlons-en-Champagne | Châlons-en-Champagne | DCCAT |
Code 00YC000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Strasbourg | Strasbourg | DCCAT |
Code 00U4000 | Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en région terre Nord-Est | Metz | DCCAT |
Code 01J8000 | Établissement d\'impression de l\'armée de terre (EIAT) - Château-Chinon | Château-Chinon | DCCAT |
Dont : | Point d\'impression de l\'armée de terre - Metz | ||
Point d\'impression de l\'armée de terre - Saint-Maixent | |||
Code 00XN000 | Établissement ravitailleur du commissariat de l\'armée de terre (ERCAT) - Saulcy-sur-Meurthe | Saulcy-sur-Meurthe | DCCAT |
Code 00XZ000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Châtres | Châtres | DCCAT |
Dont : | Magasin cession cadres - Lille | ||
Code 00X9000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Mourmelon | Mourmelon-le-Petit | DCCAT |
Dont : | Dépôt Suippes | ||
Détachement stockage et entretien de Nancy | |||
Magasin cession cadres - Metz | |||
Code 02E0000 | Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LAB CAT)- Metz | Moulins-lès-Metz | DCCAT |
Code 014N000 | Service interarmées de liquidation des transports (SILT) OVIA Terre | Denain | DCCAT |
Code 00KS000 | Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Nord-Est | Metz | DCMAT |
Dont : | Détachement de liaison auprès de la 1e brigade mécanisée - Châlons-en-Champagne | ||
Détachement de liaison auprès de la 7e brigade blindée - Besançon | |||
Détachement de liaison auprès de la brigade d\'artillerie - Haguenau-Oberhoffen | |||
Détachement de liaison auprès de la brigade du génie - Strasbourg | |||
Détachement de liaison auprès de la brigade du renseignement - Montigny-lès-Metz | |||
Détachement de liaison auprès de la 1re brigade logistique - Montlhéry |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 042M000 | 15e base de soutien du matériel (15 BSMAT) | Phalsbourg | DCMAT |
Dont : | Détachement Fourchambault | ||
Détachement Langres | |||
Détachement Saint-Florentin | |||
Détachement Toul |
3. Région terre Sud-Ouest.
Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 00KD000 | État-major de la région terre Sud-Ouest (EM RT SO) | Bordeaux | RTSO |
Dont : | Bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM) | ||
Code 03NK000 | Reconversion en région terre Sud-Ouest | Bordeaux | RTSO |
Dont : | Antenne Toulouse | ||
Antenne Limoges | |||
Antenne Poitiers | |||
Agence pour l\'emploi des militaires (AEM) - Bordeaux | |||
Cellule d\'accompagnement a l\'emploi du conjoint - Pau | |||
Code 047U000 | Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la région terre Sud-Ouest | Bordeaux | RTSO |
Dont : | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) Agen | ||
CIRAT Albi | |||
CIRAT Auch | |||
CIRAT Bordeaux | |||
CIRAT Cahors | |||
CIRAT Mont-de-Marsan | |||
CIRAT Pau | |||
CIRAT Périgueux | |||
CIRAT Rodez | |||
CIRAT Tarbes | |||
CIRAT Toulouse | |||
CIRAT Bayonne | |||
CIRAT Foix | |||
SITE Bordeaux-Nansouty | |||
CIRAT Montauban | |||
CIRAT Angoulême | |||
CIRAT La Rochelle | |||
CIRAT Limoges | |||
CIRAT Poitiers | |||
CIRAT Cahors - antenne Brive-la-Gaillarde | |||
CIRAT Niort | |||
Code 00KF000 | 57e bataillon d\'infanterie (Formation soutien de la RT) (57 BI) | Bordeaux | RTSO |
Code 00MN000 | Groupement de camp - Caylus | Caylus | RTSO |
Code 010I000 | Groupement de camp - La Courtine | La Courtine | RTSO |
Code 0463000 | État-major de forces n°4 (EMF 4) | Limoges | CFAT |
Code 0465000 | 15e bataillon du train (formation soutien de l\'EMF 4) (15 BTRN) | Limoges | CFAT |
Code 00F9000 | 5e régiment d\'hélicoptères de combat (5 RHC) | Uzein | CFAT |
Code 0469000 | État-major de la 3e brigade mécanisée (EM 3 BM) | Limoges | CFAT |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00ZV000 | 126e régiment d\'infanterie (126 RI) | Brive-la-Gaillarde | CFAT |
Code 01AU000 | 31e régiment du génie (31 RG) | Castelsarrasin | CFAT |
Code 046L000 | État-major de la 11e brigade parachutiste | Balma | CFAT |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 00G9000 | 1er régiment de hussards parachutistes (1 RHP) | Tarbes | CFAT |
Dont : | Détachement camp de Ger | ||
Code 00GJ000 | 8e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (8 RPIMa) | Castres | CFAT |
Code 00GQ000 | 17e régiment du génie parachutiste (17 RGP) | Montauban | CFAT |
Code 00GS000 | 35e régiment d\'artillerie parachutiste (35 RAP) | Tarbes | CFAT |
Code 00GU000 | 1er régiment du train parachutiste (1 RTP) | Toulouse | CFAT |
Dont : | Musique régionale | ||
Code 047K000 | 1er régiment de chasseurs parachutistes (1 RCP) | Pamiers | CFAT |
Code 00FS000 | 1er régiment d\'infanterie de marine (1 RIMa) | Angoulême | CFAT |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 9e brigade légère blindée de marine | ||
Fanfare de la 9e BLBMa | |||
Code 00G5000 | Régiment d\'infanterie et chars de marine (RICM) | Poitiers | CFAT |
Dont : | Fanfare de la 9e BLBMa | ||
Code 014C000 | 48e régiment de transmissions (48 RTRS) | Agen | CFAT |
Dont : | Compagnie TEI Bordeaux | ||
Compagnie TEI Toulouse | |||
Code 02ME000 | État-major de la brigade des forces spéciales terre (EM BFST) | Uzein | CFAT |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Equipe de marque EC 725 HUS - GAMSTAT - Chabeuil | |||
Code 00GB000 | 1er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (1 RPIMa) | Bayonne | CFAT |
Code 02SX000 | Détachement ALAT des opérations spéciales (DAOS) | Uzein | CFAT |
Dont : | Groupe interarmées d\'hélicoptères | ||
Code 01SY000 | État-major de la 2e brigade logistique (EM 2 BL) | Martignas-sur-Jalle | CFLT |
Code 0407000 | 503e régiment du train (503 RTRN) | Martignas-sur-Jalle | CFLT |
Dont : | Peloton de soutien cynotechnique régional | ||
Code 042K000 | 3e régiment du matériel (3 RMAT) | Muret | CFLT |
Dont : | Détachement Castelsarrasin | ||
Détachement Sedzère | |||
Détachement Pau | |||
Détachement Toulouse-Balma et Pradère | |||
Détachement Tarbes | |||
Détachement Brive | |||
Code 042T000 | 9e bataillon du matériel (9 BMAT) | Poitiers | CFLT |
Dont : | Détachement Lagord | ||
Détachement Angoulême | |||
Détachement Souge | |||
Détachement Vayres | |||
Code 02MJ000 | 4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (4 GLCAT) | Toulouse | CFLT |
Dont : | 2e compagnie stockage et entretien - Marseille | ||
3e compagnie soutien de l\'homme - Marseille | |||
Code 01C2000 | 515e régiment du train (515 RTRN) | Brie | CFLT |
Dont : | Camp de Bussac |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION |
Code 01E4000 | Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO) | La Cavalerie | CoFAT |
Code 01EX000 | 17e groupe d\'artillerie (17 GA) | Biscarrosse | CoFAT |
Code 01CP000 | Ecole d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) | Dax | CoFAT |
Dont : | Centre d\'instruction des contrôleurs de défense aérienne | ||
Escadrille de maintenance hélicoptères | |||
Code 01CT000 | École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA) | Saint-Maixent-l\'Ecole | CoFAT |
Code 01D8000 | École des troupes aéroportées (ETAP) | Lons | CoFAT |
Dont : | Antenne 2e REP | ||
Code 00T7000 | Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en région terre Sud-Ouest | Bordeaux | DCCAT |
Code 03ZY000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Limoges | Limoges | DCCAT |
Code 00UE000 | Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Bordeaux | Bordeaux | DCCAT |
Code 00W9000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Bergerac | Bergerac | DCCAT |
Dont : | Magasin cession cadres - Bordeaux | ||
Code 00X3000 | Établissement ravitailleur du commissariat de l\'armée de terre (ERCAT) - Limoges | Limoges | DCCAT |
Code 00S6048 | Commissariat de la base de transit interarmées (BTIA) - OVIA Terre | La Rochelle | DCCAT |
Code 00KQ000 | Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Sud-Ouest | Bordeaux | DCMAT |
Dont : | Détachement de liaison auprès de la 3e brigade mécanisée - Limoges | ||
Détachement de liaison auprès de la 11e brigade parachutiste - Toulouse | |||
Détachement de liaison auprès de la 2e brigade logistique - Souge | |||
Code 042Q000 | 11e base de soutien du matériel (11 BSMAT) | Montauban | DCMAT |
Dont : | Détachement Saint-Astier | ||
Détachement Guéret | |||
Détachement Tulle | |||
Détachement Toulouse-Francazal | |||
Détachement Marseille-Marignane | |||
Code 00S4000 | 519e régiment du train (519 RTRN) | La Rochelle | Organisme hors chaîne fonctionnelle |
4. Région terre Sud-Est.
Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION FONCTIONNELLE |
Code 00N4000 | État-major de la région terre Sud-Est | Lyon | RTSE |
Dont : | Bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM) | ||
BRILOM Lyon - antenne Toulon | |||
BRILOM Lyon - antenne Marseille | |||
Musique régionale | |||
Code 03YD000 | Reconversion en région terre Sud-Est | Lyon | RTSE |
Dont : | Agence pour l\'emploi des militaires (AEM) - Lyon | ||
AEM - Clermont-Ferrand | |||
AEM - Grenoble | |||
AEM - Marseille | |||
AEM - Montpellier | |||
AEM - Draguignan | |||
Code 047T000 | Groupement de recrutement et de sélection de la région terre Sud-Est (GRS) | Lyon | RTSE |
Dont : | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Lyon | ||
CIRAT Annecy | |||
CIRAT Lyon - antenne Bourg-en-Bresse | |||
CIRAT Chambéry | |||
CIRAT Clermont-Ferrand | |||
CIRAT Grenoble | |||
CIRAT Saint-Etienne | |||
CIRAT Valence | |||
CIRAT Moulins | |||
CIRAT Avignon | |||
CIRAT Bastia | |||
CIRAT Carcassonne | |||
CIRAT Marseille | |||
CIRAT Montpellier | |||
CIRAT Nice | |||
CIRAT Nîmes | |||
CIRAT Perpignan | |||
CIRAT Toulon | |||
CIRAT Aix-en-Provence - antenne Gap | |||
CIRAT Aix-en-Provence | |||
CIRAT Carcassonne - antenne Narbonne | |||
Code 00MI000 | Groupement de camp - Canjuers | Montferrat | RTSE |
Code 04E2000 | Commission nationale d\'évaluation de l\'artillerie sol-air | Draguignan | CFAT |
Code 04E3000 | Commission nationale d\'évaluation de l\'artillerie (CNEA) | Draguignan | CFAT |
Code 046D000 | État-major de forces n°3 (EMF 3) | Marseille | CFAT |
Code 046F000 | 72e bataillon d\'infanterie de marine (formation soutien de l\'EMF 3) (72 BIMa) | Marseille | CFAT |
Code 00GD000 | 2e régiment étranger de parachutistes (2 REP) | Calvi | CFAT |
Dont : | Détachement d\'Ajaccio | ||
Code 00GF000 | 3e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (3 RIMa) | Carcassonne | CFAT |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION FONCTIONNELLE |
Code 046H000 | État-major 27e brigade d\'infanterie de montagne (EM 27 BIM) | Varces-Allières-et-Risset | CFAT |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00VF000 | 4e régiment de chasseurs (4 Rch) | Gap | CFAT |
Code 02U5000 | Escadrille de haute montagne (EHM) | Gap | CFAT |
Dont : | Détachement Aspretto | ||
Code 00CU000 | 7e bataillon de chasseurs alpins (7 BCA) | Bourg-Saint-Maurice | CFAT |
Code 00CW000 | 13e bataillon de chasseurs alpins (13 BCA) | Barby | CFAT |
Code 00CY000 | 27e bataillon de chasseurs alpins (27 BCA) | Cran-Gevrier | CFAT |
Code 00D4000 | 93e régiment d\'artillerie de montagne (93 RAM) | Varces-Allières-et-Risset | CFAT |
Dont : | Détachement camp de Chambaran | ||
Code 03ZO000 | 2e régiment étranger de génie (2 REG) | Saint-Christol | CFAT |
Code 046J000 | État-major de la 6e brigade légère blindée (EM 6 BLB) | Nîmes | CFAT |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00FD000 | 1er régiment étranger de cavalerie (1 REC) | Orange | CFAT |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 6e brigade légère blindée | ||
Code 00FO000 | 21e régiment d\'infanterie de marine (21 RIMa) | Fréjus | CFAT |
Code 00FH000 | 2e régiment étranger d\'infanterie (2 REI) | Nîmes | CFAT |
Code 00FF000 | 1er régiment de spahis | Valence | CFAT |
Code 01DK000 | 3e régiment d\'artillerie de marine (3 RAMa) | Canjuers | CFAT |
Code 00FM000 | 1er régiment étranger de génie (1 REG) | Laudun | CFAT |
Code 00D2000 | 92e régiment d\'infanterie (92 RI) | Clermont-Ferrand | CFAT |
Dont | Camp de Bourg-Lastic | ||
Code 00FQ000 | 68e régiment d\'artillerie d\'Afrique (68 RAA) | Beligneux | CFAT |
Dont : | Peloton de soutien cynotechnique régional | ||
Code 047G000 | 1er-11e régiment de cuirassiers (1-11 RC) | Carnoux-en-Provence | CFAT |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 3e brigade mécanisée | ||
Code 00HP000 | 54e régiment d\'artillerie (54 RA) | Hyères | CFAT |
Code 00ES000 | 28e régiment de transmissions (28 RTRS) | Issoire | CFAT |
Dont : | Compagnie TEI Marseille | ||
Compagnie TEI Lyon | |||
Code 042L000 | 4e régiment du matériel (4 RMAT) | Nîmes | CFLT |
Dont : | Détachement Miramas | ||
Détachement Canjuers | |||
Détachement Billard | |||
Détachement Nîmes - camp des Garrigues | |||
Détachement Valence | |||
Détachement Orange | |||
Détachement Laudun-l\'Ardoise | |||
Détachement Apt-Saint-Christol | |||
Code 042N000 | 7e régiment du matériel (7 RMAT) | Lyon | CFLT |
Dont : | Détachement Clermont-Ferrand | ||
Détachement La Valbonne | |||
Détachement Varces | |||
Détachement Moulins | |||
Détachement Saint-Priest | |||
Détachement Gap |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION FONCTIONNELLE |
Code 042V000 | 5e bataillon du matériel (5 BMAT) | Draguignan | CFLT |
Dont : | Détachement Carpiagne | ||
Détachement Canjuers | |||
Détachement Hyères | |||
Code 046U000 | 3e régiment médical (3 RMED) | Beligneux | CFLT |
Dont : | Unité spécialisée de réserve - 815HMC | ||
Unité spécialisée de réserve - 816HMC | |||
Code 04W3000 | Centre de défense nucléaire, biologique et chimique (CDNBC) | Draguignan | CoFAT |
Code 01E0000 | Centre national d\'entraînement commando (CNEC) | Mont-Louis | CoFAT |
Dont : | Antenne Collioure | ||
Code 00WZ000 | Centre national d\'aguerrissement en montagne (CNAM) | Briançon | CoFAT |
Code 01FJ000 | Centre d\'instruction et d\'entraînement au combat en montagne (CIECM) | Barcelonnette | CoFAT |
Code 01E2000 | École militaire de haute montagne (EMHM) | Chamonix-Mont-Blanc | CoFAT |
Dont : | Groupe militaire de haute montagne | ||
Code 01DX000 | Lycée militaire d\'Aix-en-Provence | Aix-en-Provence | CoFAT |
Code 01CH000 | Ecole d\'application de l\'infanterie (EAI) | Montpellier | CoFAT |
Dont : | Camp des Garrigues | ||
Code 01E6000 | 1er régiment de chasseurs d\'Afrique (1 RCA) | Montferrat | CoFAT |
Code 01CL000 | École d\'application de l\'artillerie (EAA) | Draguignan | CoFAT |
Code 01CS000 | École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) - Le Luc | Le Cannet-des-Maures | CoFAT |
Dont : | Centre de vol en montagne - Saillagouse | ||
Code 01D1000 | École militaire supérieure d\'administration et de management (EMSAM) | Montpellier | CoFAT |
Dont : | Détachement école des fourriers de la marine - Querqueville | ||
Code 041Z000 | École franco-allemande du Tigre (EFAT) | Le Cannet-des-Maures | CoFAT |
Code 00U3000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Marseille | Marseille | DCCAT |
Code 05KU000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Lyon | Rillieux-la-Pape | DCCAT |
Code 00UD000 | Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Marseille | Marseille | DCCAT |
Code 00XH000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Rillieux | Rillieux-la-Pape | DCCAT |
Code 00XV000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Ambronay | Ambronay | DCCAT |
Code 047X000 | Établissement de diffusion d\'impression et d\'archives du CAT (EDIACAT) - Saint-Etienne | Saint-Etienne | DCCAT |
Dont : | Dépôt de Crouelle | ||
Code 04VY000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Roanne | Roanne | DCCAT |
Code 01HC000 | Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre (GSLCAT) - Marseille | Marseille | DCCAT |
Dont : | Centre de production alimentaire (CPA) - Lyon | ||
Borgo | |||
Code 042S000 | 13e base de soutien du matériel (13 BSMAT) | Clermont-Ferrand | DCMAT |
Dont : | Détachement Moulins |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION FONCTIONNELLE |
Code 01WJ000 | Commandement de la légion étrangère (COMLE) | Aubagne | Organismes hors chaînes fonctionnelles |
Code 019T000 | 1er régiment étranger (1 RE) | Aubagne | |
Dont : | Musique principale de la légion étrangère | ||
Code 019W000 | 4e régiment étranger (4 RE) | Castelnaudary | |
Code 002R000 | 1er régiment étranger passagers | Aubagne | |
Code 01GS000 | Groupement aéromobile de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT) | Chabeuil | |
Dont : | Détachement Mont-de-Marsan | ||
Officiers de programme détachés à Satory | |||
Equipe de marque NH 90 - Hyères | |||
Détachement Haguenau | |||
Détachement Mourmelon | |||
Détachement Mutzig | |||
Code 01A6000 | Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS) | Perpignan |
5. Région terre Nord-Ouest.
Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION FONCTIONNELLE |
Code 00JR000 | État-major de la région terre Nord-Ouest (EM RTNO) | Rennes | RTNO |
Dont : | Bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM) | ||
BRILOM antenne Caen | |||
BRILOM antenne Angers | |||
BRILOM antenne Vannes | |||
Code 047S000 | Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la région terre Nord-Ouest | Saint-Jacques-de-la-Lande | RTNO |
Dont : | Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Angers | ||
CIRAT Brest | |||
CIRAT Caen | |||
CIRAT La Roche-sur-Yon | |||
CIRAT Le Mans | |||
CIRAT Nantes | |||
Antenne Quimper | |||
CIRAT Rennes | |||
CIRAT Rouen | |||
CIRAT Saint-Brieuc | |||
CIRAT Saint-Lo | |||
CIRAT Vannes | |||
CIRAT Evreux | |||
CIRAT Laval | |||
CIRAT Alençon | |||
CIRAT Bourges | |||
CIRAT Chartres | |||
CIRAT Orléans | |||
CIRAT Tours | |||
Antenne Blois | |||
Antenne Le Havre | |||
Code 049F000 | Reconversion en région terre Nord-Ouest | Rennes | RTNO |
Dont : | Agence de Caen | ||
Agence de Nantes | |||
Agence pour l\'emploi des militaires (AEM) - Rouen | |||
Agence de Tours | |||
Agence d\'Orléans | |||
Agence de Lorient | |||
Code 00JS000 | 16e groupe d\'artillerie (Formation soutien de la RTNO) (16 GA) | Saint-Jacques-de-la-Lande | RTNO |
Dont : | Musique régionale | ||
Peloton de soutien cynotechnique régional |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION FONCTIONNELLE |
Code 045Z000 | État-major de forces n°2 (EMF 2) | Nantes | CFAT |
Code 0461000 | 22e bataillon d\'infanterie de marine (formation soutien de l\'EMF 2) (22 BIMa) | Nantes | CFAT |
Code 046B000 | État-major de la 2e brigade blindée (EM 2 BB) | Orléans | CFAT |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00BJ000 | 6e-12e régiment de cuirassiers (6-12 RC) | Olivet | CFAT |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 2e brigade blindée | ||
Code 0467000 | État-major de la 9e brigade légère blindée de marine (EM 9 BLBMa) | Nantes | CFAT |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00FU000 | 2e régiment d\'infanterie de marine (2 RIMa) | Champagne | CFAT |
Dont : | Fanfare de la 9e BLBMa | ||
Code 00FW000 | 3e régiment d\'infanterie de marine (3 RIMa) | Vannes | CFAT |
Dont : | Fort de Penthièvre | ||
Camp de Meucon | |||
Fanfare de la 9e BLBMa | |||
Code 00FY000 | 6e régiment du génie (6 RG) | Angers | CFAT |
Code 00G3000 | 11e régiment d\'artillerie de marine (11 RAMa) | Saint-Aubin du Cormier | CFAT |
Dont : | Fanfare de la 9e BLBMa | ||
Code 04F1000 | 18e régiment de transmissions (18 RTRS) | Bretteville-sur-Odon | CFAT |
Dont : | Compagnie TEI Orléans | ||
Code 040B000 | 42e régiment de transmissions (42 RTRS) | Laval | CFAT |
Dont : | Compagnie TEI Rennes | ||
Code 01DL000 | 2e régiment de dragons (2 RD) | Fontevraud-l\'Abbaye | CFAT |
Code 042J000 | 2e régiment du matériel (2 RMAT) | Bruz | CFLT |
Dont : | Détachement Fontevraud | ||
Détachement Le Mans | |||
Détachement Angers | |||
Détachement Coëtquidan | |||
Détachement Salbris | |||
Détachement Vannes | |||
Détachement Auvours | |||
Code 00B3000 | 517e régiment du train (517 RTRN) | Deols | CFLT |
Code 04GP000 | Centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT) | Saumur | CoFAT |
Code 01CB000 | École supérieure et d\'application du génie (ESAG) | Angers | CoFAT |
Code 01CE000 | École supérieure et d\'application des transmissions (ESAT) | Cesson-Sévigné | CoFAT |
Dont : | Détachement Laval | ||
Détachement Rochefort | |||
Code 01CF000 | École supérieure et d\'application du matériel (ESAM) | Bourges | CoFAT |
Dont : | Centre de développement de didacticiels | ||
Code 01CK000 | École d\'application de l\'arme blindée et cavalerie (EAABC) | Saumur | CoFAT |
Dont : | Camp de Fontevraud |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION FONCTIONNELLE |
Code 01CO000 | Écoles de la logistique et du train (ELT) | Tours | CoFAT |
Dont : | Camp du Ruchard | ||
Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Châteauroux | |||
Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de La Valbonne | |||
Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Montlhéry | |||
Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Mourmelon | |||
Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Sissonne | |||
Code 01D5000 | Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESM) | Guer | CoFAT |
Code 01CA000 | Commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT) | Tours | CoFAT |
Dont : | Centre de production simulation Saumur | ||
Centre de production EAO Ouest Saint-Maixent | |||
Centre de production EAO Sud Draguignan | |||
Code 01DS000 | Prytanée national militaire (PNM) | La Flèche | CoFAT |
Code 00U5000 | Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre en RT NO (DIRCAT RT NO) | Rennes | DCCAT |
Code 02E1000 | Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LAB CAT) - Angers | Angers | DCCAT |
Code 00UF000 | Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Rennes | Rennes | DCCAT |
Code 00XX000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Angers | Angers | DCCAT |
Code 0409000 | Groupe de soutien logistique du CAT (GSLCAT) de Rennes-Saint-Jacques | Saint-Jacques-de-la-Lande | DCCAT |
Dont : | Centre de production alimentaire (CPA) - Coëtquidan | ||
Code 02U7000 | Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Nord-Ouest | Rennes | DCMAT |
Dont : | Détachement de liaison auprès de la 9e brigade légère blindée - Nantes | ||
Détachement de liaison auprès de la 2e brigade blindée - Orléans | |||
Code 042R000 | 12e base de soutien du matériel (12 BSMAT) | Neuvy-Pailloux | DCMAT |
Dont : | Détachement Gien | ||
Détachement Bruz | |||
Détachement Nouâtre | |||
Code 00KJ000 | Centre d\'études et de développements informatiques du matériel (CEDIMAT) | Bourges | DCMAT |
Code 01H7000 | Centre militaire de formation professionnelle (CMFP) | Fontenay-le-Comte | DPMAT |
Code 02TB000 | 785e compagnie de guerre électronique | Orléans | EMAT |
Code 02R8000 | Escadrille d\'avions de l\'armée de terre | Saint-Jacques-de-la-Lande | EMAT |
Code 01A2000 | Centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM) | Roscanvel | Organismes hors chaînes |
Dont : | Détachement Méditerranée | ||
Détachement école de plongée Saint-Mandrier | |||
Code 01A5000 | Centre parachutiste d\'entraînement spécialisé (CPES) | Saran |
6. Commandement de la force d'action terrestre.
A autorité, dans les limites de ses attributions, sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE |
Code 00AT000 | Commandement de la force d\'action terrestre (CFAT) | Lille | RTNE |
Dont | Groupement d\'information opérationnelle (GIO) | ||
Antenne EMO-T - Paris | |||
Code 01AD000 | 43e régiment d\'infanterie (formation soutien de la garnison de Lille) (43 RI) | Lille | RTNE |
Dont : | Fanfare | ||
Code 04W9000 | Corps de réaction rapide-France (CRR-FR) | Lille | RTNE |
Code 04E2000 | Commission nationale évaluation artillerie sol-air | Draguignan | RTSE |
Code 04E3000 | Commission nationale évaluation artillerie (CNEA) | Draguignan | RTSE |
Code 018V000 | Section géographique militaire (SGM) | Paris | RTIDF |
Code 045P000 | État-major de forces n°1 (EMF 1) | Besançon | RTNE |
Code 045Q000 | 7e bataillon du train (formation soutien de l\'EMF 1) | Besançon | RTNE |
Code 045Z000 | État-major de forces n°2 (EMF 2) | Nantes | RTNO |
Code 0461000 | 22e bataillon d\'infanterie de marine (formation soutien de l\'EMF 2) (22 BIMa) | Nantes | RTNO |
Code 046D000 | État-major de forces n°3 (EMF 3) | Marseille | RTSE |
Code 046F000 | 72e bataillon d\'infanterie de marine (formation soutien de l\'EMF 3) (72 BIMa) | Marseille | RTSE |
Code 0463000 | État-major de forces n°4 (EMF 4) | Limoges | RTNO |
Code 0465000 | 15e bataillon du train (formation soutien de l\'EMF 4) (15 BTRN) | Limoges | RTNO |
Code 01T0000 | État-major de la brigade d\'artillerie (EM BA) | Haguenau | RTNE |
Code 00HR000 | 1er régiment d\'artillerie (1 RA) | Bourogne | RTNE |
Code 00DS000 | 12e régiment d\'artillerie (12 RA) | Haguenau | RTNE |
Code 00HP000 | 54e régiment d\'artillerie (54 RA) | Hyères | RTSE |
Code 00DU000 | 57e régiment d\'artillerie (57 RA) | Bitche | RTNE |
Code 00DY000 | 402e régiment d\'artillerie (402 RA) | Châlons-en-Champagne | RTNE |
Code 0198000 | État-major de la brigade de renseignement (EM BRENS) | Montigny-lès-Metz | RTNE |
Code 02V3000 | Groupement de recueil de l\'information (GRI) | Montigny-lès-Metz | RTNE |
Code 01AE000 | 2e régiment de hussards (2 RH) | Sourdun | RTIDF |
Code 0194000 | 44e régiment de transmissions (44 RTRS) | Mutzig | RTNE |
Dont : | Détachement centre de guerre électronique Sud | ||
Code 0197000 | 54e régiment de transmissions (54 RTRS) | Haguenau | RTNE |
Dont : | Centre de préparation opérationnelle de guerre électronique (CPOGE) | ||
Code 040D000 | 61e régiment d\'artillerie (61 RA) | Chaumont | RTNE |
Code 00ED000 | État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (EM BTAC) | Lunéville | RTNE |
Code 04WA000 | 6e régiment de commandement et de soutien (6 RCS) | Douai | RTNE |
Code 04F1000 | 18e régiment de transmissions (18 RTRS) | Bretteville-sur-Odon | RTNO |
Dont : | Compagnie TEI Orléans | ||
Code 00ES000 | 28e régiment de transmissions (28 RTRS) | Issoire | RTSE |
Dont : | Compagnie TEI Marseille | ||
Compagnie TEI Lyon | |||
Code 00E8000 | 40e régiment de transmissions (40 RTRS) | Thionville | RTNE |
Dont : | Compagnie TEI Metz | ||
Compagnie TEI Dijon | |||
Code 040B000 | 42e régiment de transmissions (42 RTRS) | Laval | RTNO |
Dont : | Compagnie TEI Rennes |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE |
Code 014C000 | 48e régiment de transmissions (48 RTRS) | Agen | RTSO |
Dont : | Compagnie TEI Bordeaux | ||
Compagnie TEI Toulouse | |||
Code 0116000 | 53e régiment de transmissions (53 RTRS) | Lunéville | RTNE |
Dont : | Compagnie TEI Lille | ||
Code 01T1000 | État-major de la brigade du génie (EM BG) | Strasbourg | RTNE |
Code 00E0000 | 1er régiment du génie (1 RG) | Illkirch Graffenstaden | RTNE |
Code 00EO000 | 2e régiment du génie (2 RG) | Metz | RTNE |
Code 00IV000 | 5e régiment du génie (5 RG) | Versailles | RTIDF |
Dont : | Eléments à Canjuers | ||
Eléments à Mourmelon | |||
Camp Mignières | |||
Code 01DL000 | 2e régiment de dragons (2 RD) | Fontevraud-L\'abbaye | RTNO |
Code 018S000 | 28e groupe géographique (28 GG) | Joigny | RTNE |
Dont : | Dépôt de Joigny | ||
Dépôt de La Valbonne | |||
Code 019L000 | 132e bataillon cynophile de l\'armée de terre (132 BCAT) | Suippes | RTNE |
Code 02ME000 | État-major de la brigade des forces spéciales terre (EM BFST) | Uzein | RTSO |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 02SX000 | Détachement ALAT des opérations spéciales (DAOS) | Uzein | RTSO |
Dont : | Groupe interarmées d\'hélicoptères | ||
Code 00GB000 | 1er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (1 RPIMa) | Bayonne | RTSO |
Code 01GY000 | 13e régiment de dragons parachutistes (13 RDP) | Dieuze | RTNE |
Dont : | Détachement matériel para largage (DTMPL) | ||
Code 045X000 | État-major de la 1re brigade mécanisée (EM 1 BM) | Châlons-en-Champagne | RTNE |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00CO000 | 501e-503e régiment de chars de combat (501-503 RCC) | Mourmelon-le-Grand | RTNE |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 1re brigade mécanisée | ||
Code 00BW000 | 1er régiment de tirailleurs (1 RTIR) | Epinal | RTNE |
Code 00F0000 | 1er régiment d\'infanterie (1 RI) | Sarrebourg | RTNE |
Code 00CB000 | 3e régiment du génie (3 RG) | Charleville-Mezières | RTNE |
Code 00BO000 | 40e régiment d\'artillerie (40 RA) | Suippes | RTNE |
Code 0469000 | État-major de la 3e brigade mécanisée (EM 3 BM) | Limoges | RTSO |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 047G000 | 1er-11e régiment de cuirassiers (1-11 RC) | Carnoux-en-Provence | RTSE |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 3e brigade mécanisée | ||
Code 01AU000 | 31e régiment du génie (31 RG) | Castelsarrasin | RTSO |
Code 00FQ000 | 68e régiment d\'artillerie d\'Afrique (68 RAA) | Beligneux | RTSE |
Code 00D2000 | 92e régiment d\'infanterie (92 RI) | Clermont-Ferrand | RTSE |
Code 00ZV000 | 126e régiment d\'infanterie (126 RI) | Brive-la-Gaillarde | RTSO |
Code 046L000 | État-major de la 11e brigade parachutiste (EM 11 BP) | Balma | RTSO |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00G9000 | 1er régiment de hussards parachutistes (1 RHP) | Tarbes | RTSO |
Dont : | Détachement camp de Ger | ||
Code 047K000 | 1er régiment de chasseurs parachutistes (1 RCP) | Pamiers | RTSE |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE
|
Code 00GU000 | 1er régiment du train parachutiste (1 RTP) | Toulouse | RTSO |
Dont : | Musique régionale | ||
Code 00GD000 | 2e régiment étranger de parachutistes (2 REP) | Calvi | RTSE |
Dont : | Détachement d\'Ajaccio | ||
Code 00GF000 | 3e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (3 RPIMa) | Carcassonne | RTSE |
Code 00GJ000 | 8e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (8 RPIMa) | Castres | RTSE |
Code 00GQ000 | 17e régiment du génie parachutiste (17 RGP) | Montauban | RTSE |
Code 00GS000 | 35e régiment d\'artillerie parachutiste (35 RAP) | Tarbes | RTSO |
Code 046B000 | État-major de la 2e brigade blindée (EM 2 BB) | Orléans | RTSO |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00BQ000 | Régiment de marche du Tchad (RMT) | Noyon | RTNE |
Code 00CI000 | 16e bataillon de chasseurs (16 BCh) | Saarburg (Allemagne) | RTNE |
Code 00B9000 | 1er régiment d\'artillerie de marine (1 RAMa) | Couvron et Aumencourt | RTNE |
Code 00BJ000 | 6e-12e régiment de cuirassiers (6-12 RC) | Olivet | RTNO |
Code 047V000 | 13e régiment du génie (13 RG) | Valdahon | RTNE |
Code 046J000 | État-major de la 6e brigade légère blindée (EM 6 BLB) | Nîmes | RTSE |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00FD000 | 1er régiment étranger de cavalerie (1 REC) | Orange | RTSE |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 6e brigade légère blindée | ||
Code 00FF000 | 1er régiment de spahis | Valence | RTSE |
Code 00FM000 | 1er régiment étranger de génie (1 REG) | Laudun | RTSE |
Code 00FH000 | 2e régiment étranger d\'infanterie (2 REI) | Nîmes | RTSE |
Code 01DK000 | 3e régiment d\'artillerie de marine (3 RAMa) | Canjuers | RTSE |
Code 00FO000 | 21e régiment d\'infanterie de marine (21 RIMa) | Fréjus | RTSE |
Code 045V000 | État-major de la 7e brigade blindée (EM 7 BB) | Besançon | RTNE |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00C9000 | 1er-2e régiment de chasseurs (1-2 RCh) | Thierville-sur-Meuse | RTNE |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 7e brigade blindée | ||
Code 00CD000 | 8e régiment d\'artillerie (8 RA) | Commercy | RTNE |
Code 00C3000 | 19e régiment du génie (19 RG) | Besançon | RTNE |
Code 00C7000 | 35e régiment d\'infanterie (35 RI) | Belfort | RTNE |
Code 00AZ000 | 152e régiment d\'infanterie (152 RI) | Colmar | RTNE |
Code 0467000 | État-major de la 9e brigade légère blindée de marine (EM 9 BLBMa) | Nantes | RTNO |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00FS000 | 1er régiment d\'infanterie de marine (1 RIMa) | Angoulême | RTSO |
Dont : | Escadron d\'éclairage et d\'investigation (EEI) de la 9e brigade légère blindée de marine | ||
Code 00FU000 | 2e régiment d\'infanterie de marine (2 RIMa) | Champagne | RTNO |
Code 00FW000 | 3e régiment d\'infanterie de marine (3 RIMa) | Vannes | RTNO |
Code 00FY000 | 6e régiment du génie (6 RG) | Angers | RTNO |
Code 00G3000 | 11e régiment d\'artillerie de marine (11 RAMa) | Saint-Aubin-du-Cormier | RTNO |
Dont : | Fanfare de la 9e BLBMa | ||
Code 00G5000 | Régiment d\'infanterie - chars de marine (RICM) | Poitiers | RTSO |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE |
Code 045T000 | État-major de la 4e brigade aéromobile (EM 4 BAM) | Essey-lès-Nancy | RTNE |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00F2000 | 1er régiment d\'hélicoptères de combat (1 RHC) | Phalsbourg | RTNE |
Dont : | Groupement aéromobile de renseignement | ||
Code 00F4000 | 3e régiment d\'hélicoptères de combat (3 RHC) | Etain | RTNE |
Dont : | Base de soutien - Nancy | ||
Code 02R9000 | Escadrille d\'hélicoptères de l\'armée de terre (EHAT) | Etain | RTNE |
Code 00F9000 | 5e régiment d\'hélicoptères de combat (5 RHC) | Uzein | RTSO |
Code 046H000 | État-major de la 27e brigade d\'infanterie de montagne (EM 27 BIM) | Varces-Allières-et-Risset | RTSE |
Dont : | Compagnie de commandement et de transmissions (CCT) | ||
Code 00VF000 | 4e régiment de chasseurs (4 RCh) | Gap | RTSE |
Code 02U5000 | Escadrille de haute montagne (EHM) | Gap | RTSE |
Dont : | Détachement Aspretto | ||
Code 00CU000 | 7e bataillon de chasseurs alpins (7 BCA) | Bourg-Saint-Maurice | RTSE |
Code 00CW000 | 13e bataillon de chasseurs alpins (13 BCA) | Barby | RTSE |
Code 00CY000 | 27e bataillon de chasseurs alpins (27 BCA) | Cran-Gevrier | RTSE |
Code 00D4000 | 93e régiment d\'artillerie de montagne (93 RAM) | Varces-Allières-et-Risset | RTSE |
Dont : | Détachement camp de Chambaran | ||
Code 03ZO000 | 2e régiment étranger de génie (2 REG) | Saint-Christol | RTSE |
Code 02N1000 | Centre de préparation des forces (CPF) | Mailly-le-Camp | RTNE |
Code 00TY000 | Centre d\'entraînement au combat (CENTAC) | Mailly-le-Camp | RTNE |
Code 04T0000 | Centre d\'entraînement aux actions en zone urbaine (CENZUB) | Sissonne | RTNE |
Dont : | Peloton de soutien cynophile régional - Sissonne | ||
Code 00TW000 | Centre d\'entraînement des brigades (CEB) | Mourmelon-le-Grand | RTNE |
Dont : | Compagnie de camp de Suippes | ||
Code 0199000 | Centre d\'entraînement des postes de commandement (CEPC) | Mailly-le-Camp | RTNE |
7. Commandement de la force logistique terrestre.
A autorité, dans les limites de ses attributions, sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE |
Code 01AW000 | Commandement de la force logistique terrestre (CFLT) | Ollainville | RTIDF |
Code 00HN000 | État-major de la 1re brigade logistique (EM 1 BL) | Montlhéry | RTIDF |
Code 01BY000 | 121e régiment du train (121 RTRN) | Montlhéry | RTIDF |
Code 00U9000 | 1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (1 GLCAT) | Brétigny-sur-Orge | RTIDF |
Dont : | Magasin cession cadres école militaire - Paris | ||
2e compagnie stockage entretien - Rennes | |||
Détachement de soutien du commissariat de l\'armée de terre - Rambouillet | |||
2e compagnie soutien de l\'homme - Rennes | |||
3e compagnie soutien de l\'homme - Rennes | |||
Code 01TT000 | 1er régiment médical (1 RMED) | Chatel-Saint-Germain | RTNE |
Dont : | Unité spécialisée de réserve - 812HMC | ||
Unité spécialisée de réserve - 818HMC | |||
Code 00H7000 | 511e régiment du train (511 RTRN) | Auxonne | RTNE |
Code 00B7000 | 516e régiment du train (516 RTRN) | Ecrouves | RTNE |
Code 00B5000 | 601e régiment de circulation routière (601 RCR) | Arras | RTNE |
Code 042P000 | 1er régiment du matériel (1 RMAT) | Woippy | RTNE |
Dont : | Détachement Brienne-le-Château | ||
Détachement Connantray | |||
Détachement Epinal | |||
Détachement Le Rozelier | |||
Détachement Neubourg | |||
Détachement Toul | |||
Détachement Saarburg | |||
Code 042J000 | 2e régiment du matériel (2 RMAT) | Bruz | RTNO |
Dont : | Détachement Fontevraud | ||
Détachement Le Mans | |||
Détachement Angers | |||
Détachement Coëtquidan | |||
Détachement Salbris | |||
Détachement Vannes | |||
Détachement Auvours | |||
Code 042U000 | 6e régiment du matériel (6 RMAT) | Besançon | RTNE |
Dont : | Détachement Belfort | ||
Détachement Belfort-Les Fougerais | |||
Détachement Bitche | |||
Détachement Colmar | |||
Détachement Gresswiller | |||
Détachement Le Valdahon | |||
Détachement Phalsbourg | |||
Code 042O000 | 8e régiment du matériel (8 RMAT) | Mourmelon-le-Grand | RTNE |
Dont : | Détachement Châlons-en-Champagne | ||
Détachement Couvron | |||
Détachement Douai | |||
Détachement Suippes |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE |
Code 01SY000 | État-major de la 2e brigade logistique (EM 2 BL) | Martignas-sur-Jalle | RTSO |
Code 0407000 | 503e régiment du train (503 RTRN) | Martignas-sur-Jalle | RTSO |
Code 01C2000 | 515e régiment du train (515 RTRN) | Brie | RTSO |
Dont : | Camp de Bussac | ||
Code 00B3000 | 517e régiment du train (517 RTRN) | Deols | RTNO |
Code 02MJ000 | 4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (4 GLCAT) | Toulouse | RTNO |
Dont : | 2e compagnie stockage et entretien - Marseille | ||
3e compagnie soutien de l\'homme - Marseille | |||
Code 046U000 | 3e régiment médical (3 RMED) | Beligneux | RTSE |
Dont : | Unité spécialisée de réserve - 815HMC | ||
Unité spécialisée de réserve - 816HMC | |||
Code 042K000 | 3e régiment du matériel (3 RMAT) | Muret | RTSO |
Dont : | Détachement Castelsarrasin | ||
Détachement Sedzère | |||
Détachement Pau | |||
Détachement Toulouse-Balma et Pradère | |||
Détachement Tarbes | |||
Détachement Brive | |||
Code 042L000 | 4e régiment du matériel (4 RMAT) | Nîmes | RTSE |
Dont : | Détachement Miramas | ||
Détachement Canjuers | |||
Détachement Billard | |||
Détachement Nîmes - camp des Garrigues | |||
Détachement Valence | |||
Détachement Orange | |||
Détachement Laudun-l\'Ardoise | |||
Détachement Apt-Saint-Christol | |||
Code 042N000 | 7e régiment du matériel (7 BMAT) | Lyon | RTSE |
Dont : | Détachement Clermont-Ferrand | ||
Détachement La Valbonne | |||
Détachement Varces | |||
Détachement Moulins | |||
Détachement Saint-Priest | |||
Détachement Gap | |||
Code 042V000 | 5e bataillon du matériel (5 BMAT) | Draguignan | RTSE |
Dont : | Détachement Carpiagne | ||
Détachement Canjuers | |||
Détachement Hyères | |||
Code 042T000 | 9e bataillon du matériel (9 BMAT) | Poitiers | RTSO |
Dont : | Détachement Lagord | ||
Détachement Angoulême | |||
Détachement Souge | |||
Détachement Vayres |
8. Direction centrale du matériel.
A autorité, dans les limites de ses attributions, sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE |
Code 00KK000 | Direction centrale du matériel (DCMAT) | Versailles | RTIDF |
Dont : | Mission de conseil et d assistance de la maintenance - Détachement de Lyon | ||
Mission de conseil et d assistance de la maintenance - Détachement de Satory | |||
Détachement de liaison auprès de la brigade de transmission et d\'aide au commandement - Lunéville | |||
Détachement de liaison auprès de la brigade des forces spéciales terre - Pau | |||
Détachement de liaison auprès de la 4e brigade aéromobile - Essey-lès-Nancy | |||
Code 00KS000 | Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Nord-Est | Metz | RTNE |
Dont : | Détachement de liaison auprès de la 1re brigade mécanisée - Châlons-en-Champagne | ||
Détachement de liaison auprès de la 7e brigade blindée - Besançon | |||
Détachement de liaison auprès de la brigade d\'artillerie - Haguenau-Oberhoffen | |||
Détachement de liaison auprès de la brigade du génie - Strasbourg | |||
Détachement de liaison auprès de la brigade du renseignement - Montigny-lès-Metz | |||
Détachement de liaison auprès de la 1re brigade logistique - Montlhéry | |||
Code 00KQ000 | Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Sud-Ouest | Bordeaux | RTSO |
Dont : | Détachement de liaison auprès de la 3e brigade mécanisée - Limoges | ||
Détachement de liaison auprès de la 11e brigade parachutiste - Toulouse | |||
Détachement de liaison auprès de la 2e brigade logistique - Souge | |||
Code 02U7000 | Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la région terre Nord-Ouest | Rennes | RTNO |
Dont : | Détachement de liaison auprès de la 9e brigade légère blindée - Nantes | ||
Détachement de liaison auprès de la 2e brigade blindée - Orléans | |||
Code 042Q000 | 11e base de soutien du matériel (11 BSMAT) | Montauban | RTSO |
Dont : | Détachement Saint-Astier | ||
Détachement Marseille-Marignane | |||
Détachement Guéret | |||
Détachement Tulle | |||
Détachement Toulouse-Francazal | |||
Code 042R000 | 12e base de soutien du matériel (12 BSMAT) | Neuvy-Pailloux | RTNO |
Dont : | Détachement Gien | ||
Détachement Bruz | |||
Détachement Nouâtre | |||
Code 042S000 | 13e base de soutien du matériel (13 BSMAT) | Clermont-Ferrand | RTSE |
Dont : | Détachement Moulins | ||
Code 042M000 | 15e base de soutien du matériel (15 BSMAT) | Phalsbourg | RTNE |
Dont : | Détachement Fourchambault | ||
Détachement Langres | |||
Détachement Saint-Florentin | |||
Détachement Toul | |||
Code 00KJ000 | Centre d\'études et de développements informatiques du matériel (CEDIMAT) | Bourges | RTNO |
Code 042H000 | Service central des achats de la maintenance (SCAM) | Versailles | RTIDF |
9. Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
A autorité, dans les limites de ses attributions, sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE |
Code 00TG000 | Direction centrale du commissariat de l\'armée de terre (DCCAT) | Rambouillet | RTIDF |
Code 00ST000 | Service central d\'études et de réalisations du commissariat de l\'armée de terre (SCERCAT) | Rambouillet | RTIDF |
Code 00TL000 | Centre d\'études et de développements informatiques du CAT (CEDICAT) | Rambouillet | RTIDF |
Code 02ET000 | Service d\'édition et de diffusion de l\'armée de terre (SEDAT) | Rambouillet | RTIDF |
Code 00Y6000 | Commissariat administratif de l\'armée de terre (CAAT) de Paris - Vincennes | Paris | RTIDF |
Code 00YB000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Paris | Paris | RTIDF |
Code 00Y1000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Saint-Cyr | Saint-Cyr-l\'Ecole | RTIDF |
Code 00U4000 | Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en RT NE | Metz | RTNE |
Code 00UL000 | Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Lille | Lille | RTNE |
Code 00UJ000 | Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Nancy | Nancy | RTNE |
Code 00YA000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Châlons-en-Champagne | Châlons-en-Champagne | RTNE |
Code 00YC000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Strasbourg | Strasbourg | RTNE |
Code 01J8000 | Établissement d\'impression de l\'armée de terre (EIAT) - Château-Chinon | Château-Chinon | RTNE |
Dont : | Point d\'impression de l\'armée de terre - Metz | ||
Point d\'impression de l\'armée de terre - Saint-Maixent | |||
Code 00XN000 | Établissement ravitailleur du commissariat de l\'armée de terre (ERCAT) - Saulcy-sur-Meurthe | Saulcy-sur-Meurthe | RTNE |
Code 00XZ000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Châtres | Châtres | RTNE |
Dont : | Magasin cession cadres - Lille | ||
Code 00X9000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Mourmelon | Mourmelon-le-Petit | RTNE |
Dont : | Dépôt Suippes | ||
Détachement stockage et entretien - Nancy | |||
Magasin cession cadres - Metz | |||
Code 02E0000 | Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LAB CAT) - Metz | Moulins-lès-Metz | RTNE |
Code 014N000 | Service interarmées de liquidation des transports (SILT) OVIA Terre | Denain | RTNE |
Code 00U5000 | Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en RT NO | Rennes | RTNO |
Code 00UF000 | Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Rennes | Rennes | RTNO |
Code 02E1000 | Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LAB CAT) - Angers | Angers | RTNO |
Code 00XX000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Angers | Angers | RTNO |
Code 0409000 | Groupe de soutien logistique du CAT (GSLCAT) - Rennes-Saint-Jacques | Saint-Jacques-de-la-Lande | RTNO |
Dont : | Centre de production alimentaire (CPA) - Coëtquidan | ||
Code 00UD000 | Centre territorial administration comptabilité (CTAC) - Marseille | Marseille | RTSE |
Code 00U3000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Marseille | Marseille | RTSE |
Code 05KU000 | Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Lyon | Rillieux-la-Pape | RTSE |
Code 00XH000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Rillieux | Rillieux-la-Pape | RTSE |
Code 00XV000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Ambronay | Ambronay | RTSE |
Code 047X000 | Établissement de diffusion d\'impression et d\'archives du CAT (EDIACAT) Saint-Etienne | Saint-Etienne | RTSE |
Dont : | Dépôt de Crouelle | ||
Code 04VY000 | Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Roanne | Roanne | RTSE |
Code 01HC000 | Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre (GSLCAT) - Marseille | Marseille | RTSE |
Dont : | Centre de production alimentaire (CPA) - Lyon | ||
Borgo |
10. Commandement de la formation de l'armée de terre.
Exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE |
Code 01CA000 | Commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT) | Tours | RTNO |
Dont : | Centre de production simulation - Saumur | ||
Centre de production EAO Ouest - Saint-Maixent | |||
Centre de production EAO Sud - Draguignan | |||
Code 01D5000 | École spéciale militaire (ESM) - Saint-Cyr Coëtquidan | Guer | RTNO |
Code 01CT000 | École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA) | Saint-Maixent-l\'Ecole | RTSO |
Code 01CH000 | École d\'application de l\'infanterie (EAI) | Montpellier | RTSE |
Dont : | Camp des Garrigues | ||
Code 01E4000 | Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO) | La Cavalerie | RTSO |
Code 01CK000 | École d\'application de l\'arme blindée et cavalerie (EAABC) | Saumur | RTNO |
Dont : | Camp de Fontevraud | ||
Code 01E6000 | 1er régiment de chasseurs d\'Afrique (1 RCA) | Montferrat | RTSE |
Code 01CL000 | École d\'application de l\'artillerie (EAA) | Draguignan | RTSE |
Code 01EX000 | 17e groupe d\'artillerie (17 GA) | Biscarrosse | RTSO |
Code 01CE000 | École supérieure et d\'application des transmissions (ESAT) | Cesson-Sévigné | RTNO |
Dont : | Détachement Laval | ||
Détachement Rochefort | |||
Code 01CF000 | École supérieure et d\'application du matériel (ESAM) | Bourges | RTNO |
Dont : | Dont : Centre de développement de didacticiels | ||
Code 047Y000 | Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico logistique Tigre | Fassberg (Allemagne) | RTNE |
Code 01CO000 | Écoles de la logistique et du train (ELT) | Tours | RTNO |
Dont : | Camp du Ruchard | ||
Centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) - Châteauroux | |||
CIEC - La Valbonne | |||
CIEC - Montlhéry | |||
CIEC - Mourmelon | |||
CIEC - Sissonne | |||
Code 01CP000 | École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) - Dax | Dax | RTSO |
Dont : | Centre d\'instruction des contrôleurs de défense aérienne | ||
Escadrille de maintenance hélicoptères | |||
Code 01CS000 | École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) - Le Luc | Le Cannet-des-Maures | RTSE |
Dont : | Centre de vol en montagne - Saillagouse | ||
Code 01D1000 | École militaire supérieure d\'administration et de management (EMSAM) | Montpellier | RTSE |
Dont : | Détachement école des fourriers de la marine | ||
Code 01CB000 | École supérieure et d\'application du génie (ESAG) | Angers | RTSE |
Code 01D8000 | École des troupes aéroportées (ETAP) | Lons | RTSO |
Dont : | Antenne 2e REP | ||
Code 019Q000 | École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger (EMSOME) | Rueil-Malmaison | RTIDF |
Dont : | Conservateur du musée des troupes de marine - Fréjus | ||
Code 01EC000 | Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM) | Fontainebleau | RTIDF |
Code 047P000 | École d\'état-major (EEM) | Compiègne | RTNE |
Code 04GP000 | Centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT) | Saumur | RTNO |
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE |
Code 04UW000 | Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT) | Paris | RTIDF |
Code 04W3000 | Centre de défense nucléaire, biologique et chimique (CDNBC) | Draguignan | RTSE |
Code 041Z000 | École franco-allemande du Tigre (EFA) | Le Cannet-des-Maures | RTSE |
Code 01DY000 | Lycée militaire - Autun | Autun | RTNE |
Code 01DS000 | Prytanée national militaire (PNM) | La Flèche | RTNO |
Code 01DU000 | Lycée militaire - Saint-Cyr | Saint-Cyr-l\'Ecole | RTIDF |
Code 01DX000 | Lycée militaire - Aix-en-Provence | Aix-en-Provence | RTSE |
Code 01E0000 | Centre national d\'entraînement commando (CNEC) | Mont Louis | RTSE |
Code 00WZ000 | Centre national d\'aguerrissement en montagne (CNAM) | Briançon | RTSE |
Code 01FJ000 | Centre d\'instruction et d\'entraînement au combat en montagne (CIECM) | Barcelonnette | RTSE |
Code 00UK000 | Centre d\'entraînement commando (CEC) | Givet | RTNE |
Code 04BB000 | Centre d\'instruction santé de l\'armée de terre (CISAT) | Montigny-lès-Metz | RTIDF |
Code 01E2000 | École militaire de haute montagne (EMHM) | Chamonix-Mont-Blanc | RTSE |
Dont : | Groupe militaire de haute montagne |
11. Organismes hors chaînes fonctionnelles.
CODE CREDO | FORMATION | LOCALISATION | SUBORDINATION RÉGIONALE |
Code 03ZN000 | Inspection de l\'armée de terre (IAT) | Paris | RTIDF |
Code 047Z000 | Cabinet du chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT) | Paris | RTIDF |
Dont : | Centre national de production d\'images - Lyon | ||
Centre national de production d\'images - Rennes | |||
Centre national de production d\'images - Saint-Maixent | |||
Centre national de production d\'images - Montpellier | |||
Centre national de production d\'images - Lille | |||
Centre national de production d\'images - Montigny-lès-Metz | |||
Code 018L000 | Inspection du service de sante pour l\'armée de terre (ISSAT) | Paris | RTIDF |
Code 0187000 | État major de l\'armée de terre (EMAT) | Paris | RTIDF |
Code 047N000 | Centre de la doctrine d\'emploi des forces (CDEF) | Paris | RTIDF |
Code 0189000 | Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT) | Vélizy-Villacoublay | RTIDF |
Code 018A000 | Direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT) | Paris | RTIDF |
Code 054F000 | Hôtel national des Invalides | Paris | RTIDF |
Code 01WJ000 | Commandement de la légion étrangère (COMLE) | Aubagne | RTSE |
Code 019T000 | 1er régiment étranger (1 RE) | Aubagne | RTSE |
Dont : | Musique principale de la légion étrangère | ||
Code 019W000 | 4e régiment étranger (4 RE) | Castelnaudary | RTSE |
Code 002R000 | 1er régiment étranger passagers | Aubagne | RTSE |
Code 02G9000 | Centre de transmissions gouvernemental (CTG) | Paris | RTIDF |
Code 00S4000 | 519e régiment du train (519 RTRN) | La Rochelle | RTSO |
Code 018Q000 | Section technique de l\'armée de terre (STAT) | Versailles | RTIDF |
Dont : | Groupement aéroporté | ||
Antenne Issy-les-Moulineaux | |||
Détachement Haguenau | |||
Détachement Mourmelon | |||
Détachement Mutzig | |||
Code 01GS000 | Groupement aéromobile de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT) | Chabeuil | RTSE |
Dont : | Détachement Mont-de-Marsan | ||
Officiers de programme détachés à Satory | |||
Equipe de marque NH 90 - Hyères | |||
Détachement Haguenau | |||
Détachement Mourmelon | |||
Détachement Mutzig | |||
Code 01A1000 | Centre d\'instruction des réservistes parachutistes (CIRP) | Romainville | RTIDF |
Code 01A2000 | Centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM) | Roscanvel | RTNO |
Code 01A5000 | Centre parachutiste d\'entrainement spécialisé (CPES) | Saran | RTNO |
Code 01A6000 | Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS) | Perpignan | RTSE |
Code 019P000 | Bureau de liaison de la trésorerie aux armées (BLTA) | Paris | RTIDF |
Annexe III. Liste des textes de référence.
1. ORGANISATION DU COMMANDEMENT ORGANIQUE.
1.1. Principes.
Décret n°2000-559 du 21 juin 2000 (BOC, p.2875 ; BOEM 105* et 112) modifié, portant organisation générale de l\'armée de terre.
Décret n°2005-520 du 21 mai 2005 (JO du 22, texte n°5 ; BOEM 105*, 110*, 112, 113 et 114) fixant les attributions des chefs d\'état-major.
Décret n°2005-793 du 15 juillet 2005 (JO du 17, texte n°6 ; BOEM 130, 144, 150 et 300*) relatif aux sanctions professionnelles applicables aux militaires.
Décret n°2005-794 du 15 juillet 2005 (JO du 17, texte n°7 ; BOEM 130, 144, 150 et 300*) relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires.
Décret n°2007-584 du 23 avril 2007 (JO du 24, texte n°4) relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense.
1.2. Organisation des différentes composantes du commandement organique.
L\'inspection de l\'armée de terre.
Décret n° 2000-580 du 28 juin 2000 (BOC, p.2951 ; BOEM 110* et 112) relatif à l\'inspection de l\'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p.2952 ; BOEM 110* et 112) modifié, fixant les attributions et l\'organisation de l\'inspection de l\'armée de terre.
L\'état-major de l\'armée de terre.
Arrêté du 7 mai 2007 (JO du 17, texte n° 17) portant organisation de l\'état-major de l\'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d\'état-major de l\'armée de terre.
Arrêté du 7 mai 2007 (JO du 17, texte n° 18) portant organisation en bureaux de l\'état-major de l\'armée de terre.
La direction du personnel militaire de l\'armée de terre.
Décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 (BOC, p.4509 ; BOEM 110*, 112, 113 et 114) modifié, fixant les attributions des directions du personnel militaire de l\'armée de terre, de la marine et de l\'armée de l\'air.
Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, p.2461 ; BOEM 110* et 112) modifié, portant organisation de la direction du personnel militaire de l\'armée de terre.
Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, p.2462 ; BOEM 110* et 112) modifié, portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l\'armée de terre.
Les forces.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p.2953 ; BOEM 112) modifié, fixant l\'organisation générale des forces de l\'armée de terre.
Les régions terre.
Décret n° 99-792 du 8 septembre 1999 (BOC, p.4243 ; BOEM 105* et 110*) fixant les attributions du commandement des forces françaises et de l\'élément civil stationnés en Allemagne.
Décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, p.4676 ; BOEM 110*) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d\'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés
Décret n° 2007-275 du 1er mars 2007 (JO du 2, texte n°5 ; BOEM 110* et 112) portant dérogation à certaines dispositions relatives à l\'organisation du commandement de la région terre Sud-Est et de la région terre Ile-de-France.
Les services.
Décret n° 91-669 du 14 juillet 1991 (BOC, p.2489 ; BOEM 112, 113, 114, 505-1, 510, 610* et 650) modifié, portant organisation générale des services de soutien et de l\'administration au sein des armées et de la gendarmerie.
Décret n° 91-687 du 14 juillet 1991 (BOC, p.2549 ; BOEM 510, 511-0 et 512) modifié, fixant les attributions des services du commissariat.
Décret n° 96-576 du 27 juin 1996 (BOC, p.2751 ; BOEM 110* et 560) modifié, fixant les attributions du service du matériel de l\'armée de terre.
Arrêté du 12 mars 2004 (BOC, p.2112 ; BOEM 110*, 112 et 560) modifié, portant organisation du service du matériel de l\'armée de terre.
Arrêté du 12 mars 2004 (BOC, p.2112 ; BOEM 110*, 112 et 560) portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l\'armée de terre.
Arrêté du 8 novembre 2005 (JO du 23, texte n°1 ; BOEM 110* et 510) portant organisation du service du commissariat de l\'armée de terre.
Arrêté du 8 novembre 2005 (JO du 23, texte n°2 ; BOEM 110* et 510) portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l\'armée de terre.
Le commandement de la formation de l\'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p.2956 ; BOEM 112) modifié, fixant les attributions du commandement de la formation de l\'armée de terre.
Instruction n° 935/EMAT/OE/ORG/314 du 5 septembre 2003 (BOC, p.6386 ; BOEM 112) relative aux attributions des commandants d\'école d\'application.
Instruction n° 444/EMAT/OE/ORG/316 du 25 avril 2005 (n.i. BO) relative aux attributions du commandant du centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT).
Instruction n° 66/DEF/EMAT/PRH/EGC du 25 janvier 2006 (BOC n° 9, texte n° 6 ; BOEM 112 et 763) relative aux attributions du commandement de la formation de l\'armée de terre.
Instruction n° 335/DEF/EMAT/BOE/ORG/1/310 du 7 avril 2006 (BOC n° 19, texte n° 9 ; BOEM 112) relative à l\'organisation et aux attributions du collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre.
Le commandement organique terre de l\'outre-mer et de l\'étranger.
Instruction n° 518/DEF/EMAT/OE/ORG/311 du 2 avril 2002 (n.i. BO) relative au commandement organique terre de l\'outre-mer et de l\'étranger.
Décision n° 1879/DEF/EMAT/OE/ORG/1/300 du 23 juillet 1998 (n.i. BO).
Directive n° 44/DEF/EMAT/OL/COORD-OME du 15 juin 2007 (n.i. BO) relative à l\'exercice du commandement organique terre dans les forces interarmées permanentes hors du territoire métropolitain.
Le commandement de la légion étrangère.
Instruction n° 950/DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 (BOC, p.3448 ; BOEM 311-6) fixant les attributions particulières du commandant de la légion étrangère.
Le commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
Décret n° 66-149 du 16 mars 1966 (BO/G, p.130 ; BOEM 133) relatif au commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
Instruction n° 777/DEF/EMAT/OE/ORG/314 du 10 mai 2000 (BOC, p.2850 ; BOEM 133) relative aux attributions du commandant de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
2. LE DIALOGUE DU PILOTAGE.
Instruction n° 372/DEF/EMAT/OGP/CP du 5 juillet 2006 (n.i. BO).
3. LES AUTRES RÉFÉRENCES.
Décret n° 2000-288 du 30 mars 2000 (BOC, p.2012 ; BOEM 110*) modifié, relatif à la gestion et à l\'administration de l\'infrastructure du ministère de la défense.
4. L'ORGANISATION INTERARMÉES DE DÉFENSE.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p.2931 ; BOEM 105*, 112, 113, 114 et 650) modifié, relatif à l\'organisation territoriale interarmées de défense.
Arrêté du 4 avril 2001 (BOC, p.2052 ; BOEM 105*, 112, 113, 114 et 650) relatif au comité interarmées régional.
Décret n° 2007-583 du 23 avril 2007 (JO du 24, texte n° 3) relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense.