Archivé état-major de l'armée de terre : bureau « organisation »

INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

Abrogé le 23 juillet 2009 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Du 30 octobre 2008
NOR D E F T 0 8 5 2 8 2 3 J

Référence(s) :

Voir annexe III.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1750/DEF/EMAT/MGAT/BORG/PEO/231 du 07 août 2007 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 111.2.1.

Référence de publication : BOC n°3 du 16/1/2009

La présente instruction a pour objet de préciser l\'organisation du commandement dans l\'armée de terre à partir du 1^er novembre 2008.

La présente instruction est complétée par trois annexes :

annexe I. Le schéma de l\'organisation du commandement organique ;
annexe II. La répartition des formations par commandement et direction de service ;
annexe III. Liste des textes de référence.

1. DéFINITIONS PRéLIMINAIRES.

Les articles D*1221-1 et suivants du code de la défense définissent deux types de commandement dans les armées :

le commandement opérationnel, responsable de l\'emploi des forces ;
le commandement organique, responsable de la préparation des forces.

L\'autorité exerçant le commandement opérationnel ou le commandement organique est respectivement commandant opérationnel ou commandant organique des forces ou éléments de forces placés sous ses ordres.

1.1. Le commandement opérationnel.

Le commandement opérationnel s\'exerce dans le cadre d\'une opération militaire, il relève du chef d\'état-major des armées (CEMA).

Le commandant opérationnel est responsable de :

l\'établissement des plans d\'emploi et des plans opérationnels ;
l\'exécution de ces plans et de la conduite des opérations ;
l\'attribution des missions aux échelons de commandement qui lui sont subordonnés ;
la répartition, entre ceux-ci, des forces et éléments de forces mis sous ses ordres.

En temps normal, les différents commandements de l\'armée de terre n\'exercent pas de commandement opérationnel.

1.2. Le commandement organique.

Le chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT) a la plénitude du commandement organique sur l\'ensemble des formations de l\'armée de terre.

Le commandant organique, dans sa globalité, est responsable de :

l\'organisation, l\'instruction, l\'entraînement et la sécurité des forces ;
la définition et l\'expression des besoins à satisfaire dans tous les domaines qui concourent à la mise et au maintien en condition des forces ;
la gestion et l\'administration du personnel, ainsi que l\'application de la réglementation aux conditions de vie.

2. ORGANISATION.

2.1. Principes.

L\'armée de terre comprend (cf. annexe I) :

l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT) ;
la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT) ;
les forces ;
les régions terre (RT) ;
les services ;
les organismes chargés de la formation du personnel et de l\'enseignement militaire supérieur.

Ces composantes sont placées sous l\'autorité du CEMAT dans les conditions définies par le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d\'état-major.

En outre, des organismes sont directement subordonnés au CEMAT : l\'inspection de l\'armée de terre (IAT) et l\'inspection du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT).

2.2. Organisation des différentes composantes du commandement organique.

2.2.1. L'état-major de l'armée de terre.

L\'EMAT est placé sous les ordres d\'un officier général, major général de l\'armée de terre (MGAT), qui remplace le CEMAT en cas d\'absence ou d\'empêchement.

Le MGAT assiste le CEMAT dans l\'exercice de ses attributions. Il propose et met en œuvre la politique générale de l\'armée de terre par l\'intermédiaire de l\'état-major dont il dirige les travaux.

Sous les ordres du CEMAT, le MGAT a autorité sur l\'ensemble des formations d\'active et de réserve composant l\'armée de terre, à l\'exception des autorités et organismes directement subordonnés au CEMAT.

L\'EMAT fonde son organisation sur une logique fonctionnelle. Quatre fonctions principales sont identifiées : ressources humaines ; emploi et soutien ; plans et programme ; performance et synthèse.

Le MGAT est assisté du directeur des ressources humaines de l\'armée de terre dans le domaine des ressources humaines ; du directeur central du matériel dans le domaine « maintien en condition opérationnelle des matériels » et du directeur central du commissariat dans le domaine « administration et finances ».

Il dispose en outre :

des organismes rattachés suivants : le centre de doctrine et d\'emploi des forces (CDEF) ; la section technique de l\'armée de terre (STAT) ; le commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT) et le commandement de la légion étrangère (COMLE) ;
du délégué aux réserves de l\'armée de terre ;
de l\'officier supérieur adjoint au major général et du quartier général (QG) de l\'EMAT ;
du délégué aux relations internationales et du bureau relations internationales (BRI).

Enfin, le centre de coordination et de synthèse des systèmes d\'information et de communication fixes de l\'armée de terre (CCSAT), le centre de réalisation informatique des systèmes de l\'armée de terre (CRISAT), ainsi que le centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre (CPSIAT) sont fonctionnellement directement subordonnés à l\'EMAT.

2.2.2. La direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Elle est placée sous l\'autorité d\'un officier général de l\'armée de terre.

Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l\'atteinte des objectifs fixés à la DRHAT par des directives bisannuelles.

2.2.3. Les forces.

Elles sont organisées en commandements de force, états-majors de force (EMF) et brigades dont la liste est fixée par arrêté du ministre de la défense.

Les forces de l\'armée de terre sont placées sous l\'autorité de l\'un des commandements suivants :

le commandement des forces terrestres (CFT) ;
le commandement de la force logistique terrestre (CFLT).

En outre, d\'autres formations des forces sont placées pour emploi au sein du Corps européen ou constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l\'étranger.

Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue pour chaque commandement de force l\'atteinte des objectifs fixés.

2.2.4. Les régions terre.

L\'organisation territoriale de l\'armée de terre comprend cinq RT :

la RT Ile-de-France (RT IDF) ;
la RT Nord-Est (RT NE) ;
la RT Sud-Est (RT SE) ;
la RT Sud-Ouest (RT SO) ;
la RT Nord-Ouest (RT NO) ;

Le commandement de la RT coordonne l\'emploi des ressources et des moyens qui concourent, d\'une part, à la mise et au maintien en condition des forces, et d\'autre part au soutien et à la vie courante de toutes les formations stationnées dans les limites géographiques de la RT.

Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l\'atteinte des objectifs qui ont été fixés à chaque RT.

Sous réserve des compétences des commandants supérieurs dans les départements et collectivités d\'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie et de celles des commandants des forces françaises du Cap-Vert ou stationnées à Djibouti et au Gabon, et sous réserve des délégations de pouvoirs ou de signature prévues par décret ou arrêté du ministre de la défense au profit d\'autres autorités, le commandant de la RT IDF, également commandant organique de l\'outre-mer et de l\'étranger (CORTOME), exerce les responsabilités de commandement organique mentionnées à l\'article 5 du décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 pour les formations de l\'armée de terre stationnées outre-mer et à l\'étranger, à l\'exception de l\'Allemagne.

Le commandant de la RT NE exerce le commandement des forces françaises et de l\'élément civil stationnés en Allemagne (FFECSA) ⁽¹⁾. À ce titre, il est commandant organique des formations de l\'armée de terre stationnées en Allemagne et relève, pour l\'exercice des attributions correspondantes, du CEMAT.

2.2.5. Les services.

Les services de l\'armée de terre sont :

le matériel de l\'armée de terre ;
le commissariat de l\'armée de terre.

Les directeurs centraux sont directement responsables devant le ministre de la défense de l\'administration de leur service et sont subordonnés au CEMAT dans les conditions fixées par les textes d\'organisation de l\'armée de terre ou par les textes qui sont spécifiques à l\'organisation des services. Ils reçoivent du CEMAT des directives précisant les besoins qu\'ils sont tenus de satisfaire en fonction des ressources et des moyens qui leur sont consentis, ainsi que des priorités et des échéances qui leur sont fixées.

Un conseil de gestion de chaque service, créé par arrêté du ministre de la défense, évalue la satisfaction des besoins et apprécie la qualité de la gestion du service.

2.2.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.

Le commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT) comprend des écoles de formation initiale, des écoles d\'application ou spécialisées, des écoles de l\'enseignement militaire supérieur, des centres et formations spécialisés. Les lycées de la défense, qui sont subordonnés au CEMAT, relèvent du CoFAT pour le soutien fonctionnel et l\'administration.

Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue la qualité de la gestion des ressources mises à la disposition du CoFAT ainsi que l\'atteinte des objectifs fixés.

3. MISSIONS DES COMMANDEMENTS ET DES DIRECTIONS.

3.1. L'état major de l'armée de terre.

Pour l\'exercice de ses attributions, le CEMAT dispose de l\'EMAT qui est chargé :

d\'élaborer les différentes politiques à appliquer au sein de l\'armée de terre ;
de piloter les commandements et directions subordonnés, auxquels est déconcentrée la conduite de ses actions ;
de contrôler la réalisation des objectifs et l\'application des directives.

3.2. La direction des ressources humaines de l'armée de terre.

La DRHAT met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines de l\'armée de terre conformément aux directives fixées par le CEMAT.

À ce titre la DRHAT est chargée dans le cadre de ses attributions d\'assurer :

le pilotage des actions de recrutement du personnel militaire de l\'armée de terre ;
le pilotage des actions visant à la satisfaction des besoins en personnel militaire de l\'ensemble de l\'armée de terre, des états-majors et organismes interarmées auxquels l\'armée de terre fournit une participation ;
l\'administration du personnel militaire et des réserves à l\'exception des commissaires et maîtres ouvriers relevant de la direction centrale du commissariat de l\'armée de terre (DCCAT) ;
l\'animation et la coordination de la gestion du personnel civil sous réserve des attributions de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (DRH-MD).

La DRHAT exerce une fonction de contrôle et de pilotage de l\'ensemble de la chaîne « gestion des ressources humaines » (GRH) sous réserve des attributions des RT.

Elle s\'appuie principalement sur ces dernières qui constituent l\'échelon déconcentré de la gestion et l\'administration du personnel militaire et civil.

3.3. Les forces.

3.3.1. Le commandement de la force terrestre.

Le CFT est un commandement organique chargé de la préparation opérationnelle des forces terrestres, de la gestion de leurs capacités opérationnelles et de la mise en œuvre de leur engagement.

Il exerce les responsabilités générales suivantes :

la préparation à l\'engagement opérationnel de la force terrestre et, en liaison avec le CFLT, des forces terrestres ;
l\'évolution des forces terrestres dans le cadre dans le cadre de la numérisation de l\'espace de bataille, du combat en zone urbaine et de l\'interopérabilité ;
la programmation et la gestion d\'ensemble des activités de la force terrestre ;
la définition, la vérification et la certification de l\'aptitude à l\'engagement opérationnel, des EMF et des brigades (états-majors et formations), il participe à celles du quartier général du corps de réaction rapide - France (QG CRR-FR) ;
dans le cadre des mandats confiés par le CEMA et le CEMAT, en liaison avec le CFLT, la conduite des études de planification nécessaires pour l\'engagement des forces terrestres ;
la constitution, la montée en puissance et l\'engagement des forces terrestres, en liaison avec le CFLT, les RT et les directions centrales ;
la participation à la définition des besoins opérationnels de la force opérationnelle terrestre (FOT) et à leurs implications en termes de gestion des capacités opérationnelles ;
la participation à l\'élaboration de la doctrine d\'emploi des forces terrestres et à la définition de nouveaux équipements ;
la participation à la fonction « maîtrise des armements » en assurant le pilotage des inspections, la centralisation, la diffusion des informations et le contrôle de l\'application des directives ;
la mise en œuvre d\'activités et d\'échanges interalliés et interarmées soit au titre d\'une délégation permanente soit sur mandat spécifique de l\'EMAT ;
l\'exécution de certaines tâches d\'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées.

Le CFT est en outre chargé de prospecter au sein de la force terrestre les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l\'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.

3.3.2. Le commandement de la force logistique terrestre.

Le CFLT est un commandement organique qui a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et dont la mission générale est d\'assurer en tout temps la continuité, la permanence et la cohérence du soutien opérationnel de l\'armée de terre.

À ce titre, le CFLT participe dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, en liaison avec le CFT, à la conduite des études de planification nécessaires pour l\'engagement des forces terrestres.

En permanence, il assure, sur le territoire national et sur les formations qui lui sont subordonnées, les responsabilités suivantes :

l\'organisation et la conduite de la préparation opérationnelle des forces et des états-majors de la force logistique terrestre (FLT) ;
la vérification de l\'aptitude opérationnelle des formations et des états-majors de brigade de la FLT ;
la constitution, la montée en puissance et l\'engagement des forces terrestres, en liaison avec le CFT, les RT et les directions centrales ;
la conduite des mouvements opérationnels de l\'armée de terre sur le territoire national ;
pour l\'armée de terre, en liaison avec les commandements de théâtre, l\'état-major opérationnel Terre (EMO Terre) et les directions de service en métropole, la satisfaction des besoins des forces projetées en opérations ;
pour l\'armée de terre, la direction des transports opérationnels ou liés à la vie courante par voies routière, ferrée et fluviale sur le territoire national ainsi que le rôle de conseiller central sur la sécurité des transports de matières dangereuses ;
pour l\'armée de terre, la conduite de l\'acheminement du fret au profit des forces ;
la mission de centre de responsabilité budgétaire pour les opérations extérieures (OPEX) et intérieures (OPINT) lorsque l\'armée de terre est désignée comme armée pilote du soutien ;
la participation à l\'élaboration de la doctrine d\'emploi de la force logistique ;
l\'exécution de certaines tâches d\'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées (chancellerie, organisation/effectifs, budget fonctionnel).

Le CFLT est, en outre, chargé de prospecter au sein de la FLT les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l\'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.

3.3.3. Les états-majors de niveau 1 et 2.

3.3.3.1. Le quartier général du corps de réaction rapide - France.

Le QG CRR-FR a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et a pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d\'un corps d\'armée de classe « OTAN ».

Le QG CRR-FR (état-major de niveau 1) doit être en mesure de :

planifier et conduire, sous mandat de l\'Union européenne (UE), OTAN ou ad hoc et dans le cadre d\'un engagement de haute intensité, la manœuvre interarmes et logistique d\'un niveau corps d\'armée OTAN ;
exercer des responsabilités de commandement d\'une composante terrestre de la valeur d\'un corps d\'armée ;
à la mise sur pied d\'un poste de commandement tactique interarmées (PCTIA) Field Head Quarter (FHQ).

3.3.3.2. Les états-majors de force.

Les EMF de niveau 2, qui ont vocation à se voir confier un commandement opérationnel, ont pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d\'une division de classe « OTAN ».

Ils doivent être en mesure de :

planifier et conduire, dans le cadre d\'un engagement de haute intensité, la manœuvre interarmes et logistique du niveau division OTAN à trois ou quatre brigades ;
planifier et conduire des modes d\'action de type « maîtrise de la violence », dans les crises de plus faible intensité ;
assurer la mise sur pied, dans le cadre de la réaction rapide (GUEPARD), d\'un module de commandement ;
contribuer à la mise sur pied d\'un PCTIA (FHQ).

3.3.4. Les brigades.

Le cadre normal de l\'engagement de la brigade est celui d\'une FOT possédant un niveau divisionnaire. Elle peut exceptionnellement être engagée de façon autonome. Elle est alors nécessairement renforcée.

La brigade a pour mission permanente la préparation opérationnelle et de manière circonstancielle, l\'engagement au combat des unités qui la composent ou qui lui sont rattachées.

Le général commandant la brigade peut être désigné pour commander, sur un théâtre d\'opérations, un ensemble du niveau brigade, du niveau groupement ou un centre de mise en œuvre.

Les brigades, qui comprennent un état-major et des formations, constituent des commandements organiques. Sous l\'autorité du commandant de force (CFT ou CFLT) dont elles relèvent, elles sont responsables de l\'entraînement des formations qui leur sont rattachées.

3.4. Les régions terre.

Le commandant de la RT exerce un commandement organique à l\'égard de toutes les formations de l\'armée de terre stationnées dans le ressort territorial de la RT fixé par l\'article R.*1212-4 du code de la défense et dont les pricipales responsabilités sont définies à l\'article 5 du décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié et rappelées ci-dessous :

1. Mise et maintien en condition des formations.

À ce titre, la RT exerce notamment les responsabilités suivantes :
le centre de responsabilité supérieure (CRS) des formations des forces et des formations sur lesquelles elle exerce un commandement fonctionnel ; elle est obligatoirement informée par le CoFAT et les directions de service des budgets structurel et fonctionnel régional mis en place au sein des formations qui leur sont subordonnées fonctionnellement ;
la condition du personnel ;
le schéma directeur de l\'alimentation ;
l\'organisation du soutien à l\'échelon local, la mutualisation des charges et le fonctionnement des pôles de soutien ;
les plans de rattachement de soutien.
2. Relations avec les autorités civiles pour l\'exercice de ses attributions.

3. Instruction, sous réserve des attributions des autres commandements de l\'armée de terre.

4. Sécurité des formations et des installations.

5. Soutien aux formations participant à la défense du territoire.

6. Préparation de la mobilisation en fonction des besoins exprimés par les autres commandements organiques ou directions de service et mise en œuvre des mesures de mobilisation à leur profit.

7. Organisation des mouvements, transports et transits par voie de surface.

8. Participation de l\'armée de terre à des activités ne relevant pas de ses missions spécifiques.

9. Service de garnison ⁽²⁾.

10. Administration, gestion, préservation, surveillance, entretien, construction, adaptation et le cas échéant, aliénation du patrimoine foncier et immobilier attribué à l\'armée de terre, sous réserve des attributions dévolues au service infrastructure de la défense (SID) ⁽³⁾.

11. Hygiène, sécurité du travail et prévention des accidents sous réserve des compétences des directions de service.

12. Protection de l\'environnement sous réserve des compétences des directions de service.

13. Logement selon les modalités fixées par l\'instruction n° 23829/DEF/DMPA/SDP/BL du 16 novembre 2001.

14. Discipline générale conformément aux dispositions de la partie 4 - livre Ier - Titre III - chapitre 7 du code de la défense.

15. Gestion et administration des officiers et des sous-officiers ⁽⁴⁾sous réserve des compétences de la DRHAT et de la DCCAT.

16. Gestion et administration des militaires du rang (MDR) engagés sous réserve des compétences de la DRHAT.

17. Répartition des MDR volontaires de l\'armée de terre (VDAT) entre les formations stationnées dans la RT, sous réserve des compétences de la DRHAT.

18. Gestion et administration du personnel civil des services déconcentrés dans les conditions fixées par le décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 autorisant le ministère de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d\'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés, sous réserve des compétences de la DRH-MD et de la DRHAT.

19. Recrutement sous réserve de compétences de la DRHAT.

20. Actions en faveur de la reconversion professionnelle sous réserve des compétences de la DRHAT et de la DRH-MD.

21. Action sociale sous réserve des compétences de la DRH-MD.

22. Gestion et administration du personnel de réserve, sous réserve des compétences de la DRHAT et de la DCCAT.

23. Préparations militaires.

24. Contentieux des dommages, y compris, le cas échéant pour le compte d\'autres RT ou pour le compte d\'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la RT, sous réserve des compétences de la direction des affaires juridiques (DAJ).

25. Affaires pénales et militaires, y compris, le cas échéant pour le compte d\'autres RT ou pour le compte d\'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la RT, sous réserve des compétences de la DAJ.

26. Communication.

De plus, pour rendre efficiente l\'organisation de l\'armée de terre, la RT exerce aussi les responsabilités suivantes à l\'égard des formations de l\'armée de terre stationnées dans ses limites géographiques :

préparation et conduite des restructurations ;
mise en œuvre des actions résultant des accords internationaux ayant pour objet la maîtrise des armements : transmission des informations conformément aux obligations définies par les textes, préparation des formations susceptibles d\'être inspectées ainsi que coordination des inspections et évaluations passives menées sur le territoire de la RT ;
participation aux comités régionaux de gestion de l\'espace aérien et aux comités régionaux de la circulation aérienne ;
exercice et coordination de la surveillance administrative et technique sous réserve des compétences des autres commandements et des directions de service ;
conduite, dans la limite de ses prérogatives, de la politique de soutien, de maintenance et de sécurité des systèmes d\'information et de communication du socle au sein de la RT.

Disposition particulière :

Par décret n° 2007-275 du 1^er mars 2007 portant dérogation à certaines dispositions relatives à l\'organisation du commandement de la RT SE et de la RT IDF, il est procédé au transfert de certaines attributions du service du matériel et du service du commissariat au commandement de la RT SE et de la RT IDF pour la période du 1er mars 2007 au 31 décembre 2008.

Le commandement de la RT peut se voir confier un commandement opérationnel.

En outre, en dehors du soutien des structures interarmées de défense [état-major interarmées de zone de défense (EMIAZD) et délégués militaires départementaux (DMD) de l\'armée de terre] et de ses attributions en tant qu\'officier général de zone de défense (OGZD), le commandant de la RT peut confier aux DMD de l\'armée de terre dans la limite des fonctions suivantes :

l\'accueil des réservistes ;
la notification des décès.

3.5. Les services.

Les directeurs centraux des services ont certaines prérogatives des commandements organiques vis-à-vis des directions régionales, des établissements et des formations qui leurs sont fonctionnellement subordonnés (sous réserve de la disposition particulière du point 3.4.)

Dans le cadre des directives fixées par l\'EMAT, ils participent à l\'administration et au soutien de l\'ensemble des formations de l\'armée de terre. Ils sont responsables des schémas directeurs en organisation de leur service et assure le pilotage central relevant de leur expertise dans leur pôle fonctionnel.

En outre, les directeurs de service ont l\'entière responsabilité de l\'utilisation des crédits qui leur sont attribués pour le fonctionnement de leur service et pour sa dotation en moyens spécifiques. Ils sont responsables, dans leur domaine de compétence, de l\'utilisation des crédits destinés au soutien des forces ou d\'autres services.

À ce titre, ils exercent la surveillance administrative et technique des formations ou unités au sein desquelles ils mettent en place des crédits destinés au soutien des formations de l\'armée de terre ou au fonctionnement de ces formations (cas des régiments mixtes).

3.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.

Le CoFAT est responsable de la formation du personnel militaire de l\'armée de terre. Il met en œuvre les directives du CEMAT en matière d\'enseignement militaire supérieur des 1^er et 2^e degrés (EMS 1 et 2). Il contribue également à la formation du personnel civil de l\'armée de terre.

Il participe à l\'élaboration de la politique de formation de l\'armée de terre et conduit les études concernant les domaines de la formation.

Il coordonne la mise en œuvre de la politique de formation et en contrôle directement son exécution au sein des organismes qui lui sont subordonnés.

Il organise et conduit les procédés de sélection des officiers pour l\'accès à l\'enseignement supérieur ainsi que les différents enseignements dispensés dans ce cadre.

4. DIALOGUE ET PILOTAGE.

4.1. Le principe.

Si, au sein de chaque commandement ou service, les rapports sont conformes aux règles hiérarchiques classiques, en revanche, entre les commandements et entre les commandements et les services, sous réserve des attributions de chacun d\'eux, ils se manifestent sous forme d\'expressions et de satisfactions de besoins.

Ceci implique, dans le cadre du dialogue de pilotage, une indispensable transparence entre les commandements et les services et en particulier un devoir permanent d\'information vis-à-vis du commandant de RT.

Les services rendus entre les commandements et les services sont des prestations que les formations réalisent dans le cadre de missions spécifiques.

Les autorités bénéficiaires ou responsables de prestations établissent directement les contacts sous la forme précitée. L\'expression des besoins prévisibles et les dispositions propres à les satisfaire font l\'objet de planifications établies, selon les cas, soit au niveau national, soit en RT, niveau de déconcentration des relations et de coordination entre les divers commandements et services.

4.2. Les relations entre commandements ou entre les commandements et les services.

Dans les domaines relevant de ses attributions, telles qu\'elles sont définies dans le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié, le commandant de RT donne les directives nécessaires aux organismes stationnés sur son territoire conformément aux dispositions du point 3.4. de la présente instruction. Ces directives s\'imposent à l\'ensemble des formations de l\'armée de terre, quel que soit leur commandement ou service d\'appartenance. Ces dispositions valent tout particulièrement lorsqu\'une prestation interne à l\'armée de terre ou une mission particulière est confiée au commandant de RT par le CEMAT.

4.2.1. Les relations entre le commandement de la région terre et les services.

Dans le respect des directives arrêtées par les directions centrales de service, le commandant de la région RT fixe au directeur régional de service des priorités pour les prestations à fournir aux formations. Il coordonne l\'action des services afin d\'assurer la cohérence des soutiens au niveau régional.

À cet effet, les directeurs régionaux des services informent le commandement de la RT des crédits et des ressources mis en place au niveau de la région par les directions centrales. Ce principe du « droit et devoir d\'en connaître » s\'applique aussi aux relations entre le commandement de la RT et les autres commandements et directions fonctionnels.

Le commandant de la RT préside le comité de coordination auquel participe un représentant de chaque commandement organique dont des formations sont stationnées sur le territoire de la RT, ainsi qu\'un représentant de chaque direction régionale de service. Les modalités de fonctionnement de ce comité sont fixées par le ministre de la défense.

4.2.2. Les relations entre les régions terre et les forces.

4.2.2.1. Les relations dans le cadre de la montée en puissance.

L\'adéquation des moyens au contrat opérationnel nécessite une collaboration étroite entre les RT et les commandements de forces.

4.2.2.2. Les relations entre les régions terre et les brigades.

Le général commandant une brigade n\'est pas subordonné au général commandant la RT. Cependant, dans le cadre d\'un dialogue de chef à chef avec le commandant de la RT, il doit intervenir d\'une part en amont pour indiquer les objectifs et les priorités opérationnelles qu\'il a fixés aux régiments de la brigade, d\'autre part en aval dans le cadre du pilotage ou pour traiter un dysfonctionnement majeur dans un corps de troupe de sa brigade.

4.2.3. Les relations entre le commandement de la force logistique terrestre et les directions centrales des services.

Le CFLT exerce une responsabilité simultanée sur le territoire national et sur les théâtres d\'engagement des forces. À ce titre, il assure la cohérence et la continuité du soutien. Il est désigné comme le point d\'entrée unique des forces en particulier vers la DCCAT et la direction centrale du matériel de l\'armée de terre (DCMAT).

Ces deux directions renseignent périodiquement le CFLT sur la situation des ressources en équipements et matériels en métropole, outre-mer et sur les théâtres, avec compte-rendu à l\'EMAT.

4.2.4. Les relations entre le commandement des forces terrestres, le commandement de la force logistique terrestre et le commandement de la formation de l'armée de terre.

Dans le cadre de la programmation des activités réalisée par le CFT, des moyens en personnel et en matériel sont mis à la disposition des écoles dans le cadre du partenariat de formation régi par instruction ministérielle. Le CoFAT est l\'unique responsable de l\'expression des besoins de l\'ensemble des écoles auprès du CFT et du CFLT. Il est l\'échelon de synthèse pour les besoins et les demandes particulières en munitions d\'instruction des organismes de formation qui lui sont subordonnés.

4.2.5. Les relations entre les régions terre et le commandement de la formation de l'armée de terre.

Dans le cadre du pilotage de l\'action, les RT et le CoFAT entretiennent des relations par l\'intermédiaire de réunions de concertation qui visent à harmoniser leurs actions élaborées au sein du dialogue de commandement.

Ils coordonnent par ailleurs leurs actions dans des domaines tels que l\'instruction élémentaire de conduite (IEC), les examens ou concours pour lesquels le CoFAT exerce une responsabilité nationale.

4.2.6. Les relations entre les régions terre et la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Appliquant la politique de l\'EMAT et les directives de gestion de la DRHAT, les RT administrent le personnel placé sous leur responsabilité dans le cadre de leurs attributions.

Elles sont responsables de l\'atteinte des objectifs de recrutement et de gestion qui leur ont été attribués dans le cadre du dialogue EMAT - RT et DRHAT - RT.

Elles sont chargées également de coordonner et de contrôler au plan régional et local l\'action des formations et des différents acteurs concernés dans le domaine des ressources humaines.

Dans le cadre du dialogue de commandement, la DRHAT et les RT entretiennent des relations de concertation qui visent à harmoniser leurs actions.

5. TEXTE ABROGé.

L\'instruction n° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 du 7 août 2007 relative à l\'organisation du commandement dans l\'armée de terre est abrogée à compter du 1^er novembre 2008.

Le général d'armée,
chef d'état major de l'armée de terre,

Elrick IRASTORZA.

Annexes

ANNEXE I. Schéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.

Annexe II. Répartition des formations par commandement et direction de service.

Introduction.

1. Seules les formations de l\'armée de terre, qui ont un document unique d\'organisation numérique (DUON) en propre, figurent dans les tableaux ci-après.

Ces formations sont mentionnées (pour une utilisation plus pratique des tableaux) :

pour partie, dans les tableaux respectifs des cinq RT (commandement organique régional) ;
pour partie, dans les tableaux respectifs CFT, CFLT, CoFAT, directions de service ... (commandement organique fonctionnel).

2. Les formations de l\'armée de terre sont soumises à une subordination de deux types:

la subordination régionale au regard de la notion géographique: toutes les formations de l\'armée de terre sont subordonnées à une RT dans les limites géographiques de la région terre considérée ;
la subordination fonctionnelle au regard de la notion de métier: les formations sont subordonnées fonctionnellement à des commandements et/ou à des directions de service. Par souci de clarté, seule la subordination fonctionnelle principale au regard du métier principal de la formation est mentionnée dans la présente annexe.

Ainsi, chaque commandement ou direction de service exerce sur les formations des responsabilités, dans la limite des attributions définies par la présente instruction.

C\'est pourquoi, cette double subordination est identifiée dans chaque tableau :

d\'une part par l\'intitulé du tableau ;
d\'autre part par une colonne indiquant la subordination régionale ou fonctionnelle principale.

3. Tous les détachements des formations éclatées (liste non exhaustive) sont inscrits sous la portion centrale du tableau de la RT de stationnement de cette dernière. Chaque détachement est subordonné sur le plan régional au commandement de la région terre de stationnement.

1. La région terre ile-de-france.

La RT IDF (Saint-Germain-en-Laye) exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions sur les formations suivantes :

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
00IO000	État-major de la région terre Ile-de-France (RT IDF)	Saint-Germain-en-Laye	RT IDF
	État-major de la RT IDF - général gouverneur militaire de Paris (GMP)
	État-major de la RT IDF - cabinet militaire du GMP
	État-major de la RT IDF - cellule d\'assistance aux blessés de l\'armée de terre (CABAT)
	État-major de la RT IDF - adjoint communication de la RT IDF, chef du SIRPA Terre régional (ACSR)
00IP000	526e bataillon du train (526e BTRN)	Saint-Germain-en-Laye	RT IDF
	526e BTRN - peloton de soutien cynotechnique régional
03BF000	Reconversion en région RT IDF	Saint-Germain-en-Laye	RT IDF
	Reconversion en RT IDF - agence pour l\'emploi des militaires (AEM) de Saint-Germain-en-Laye
047Q000	Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la RT IDF	Paris	RT IDF
	GRS RT IDF - CIRAT Évry
	GRS RT IDF - CIRAT Melun
	GRS RT IDF - CIRAT Paris
	GRS RT IDF - CIRAT Pontoise
	GRS RT IDF - CIRAT Versailles
	GRS RT IDF - CIRAT Noisy-le-Sec
	GRS RT IDF - CIRAT Meaux
	GRS RT IDF - CIRAT Boulogne-Billancourt
	GRS RT IDF - CIRAT Choisy-le-Roi
	GRS RT IDF - CIRAT Saint-Denis
	GRS RT IDF - CIRAT Mantes-la-Jolie
	GRS RT IDF - CIRAT Les Ulis
04EQ000	1re base de soutien au commandement (1re BSC)	Paris	RT IDF
	1re BSC - SEM-SHN
019E000	2e base de soutien au commandement (2e BSC)	Paris	RT IDF
	2e BSC - Fort de l\'Est
04EO000	3e base de soutien au commandement (3e BSC)	Versailles	RT IDF
	3e BSC - détachement de maintenance NTI 2 RT IDF
	3e BSC - musique principale de l\'armée de terre
	3e BSC - musique régionale
	3e BSC - centre de production alimentaire (CPA)
01A9000	Groupement de transit et d\'administration du personnel isolé (GTAPI)	Rueil-Malmaison	RT IDF
	GTAPI - antenne fret du Bourget

01AE000	2e régiment de hussards (2e RH)	Sourdun	CFT
00IV000	5e régiment du génie (5e RG)	Versailles	CFT
	5e RG - éléments à Mourmelon
	5e RG - éléments à Canjuers
	5e RG - camp de Mignières - PR

01AW000	Commandement de la force logistique terrestre (CFLT)	Ollainville	CFLT
	CFLT - COTIA DL CFLT
	CFLT - antenne EMOT - Paris
	CFLT - DIVSIC - MSI - groupe LAN - SICF
01BY000	121e régiment du train (121e RTRN)	Montlhéry	CFLT
00HN000	État-major de la 1e brigade logistique (1re BL)	Montlhéry	CFLT
	État-major de la 1re BL - BSIC - groupe LAN - SICF
00U9000	1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (1er GLCAT)	Brétigny-sur-Orge	CFLT
	1er GLCAT - détachement de Rennes
	1er GLCAT - magasin cessions cadres - école militaire

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
01EC000	Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM)	Fontainebleau	CoFAT
04UW000	Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT)	Paris	CoFAT
019Q000	École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger (EMSOME)	Rueil-Malmaison	CoFAT
	EMSOME - conservateur du musée des TDM - Fréjus
01DU000	Lycée militaire de Saint-Cyr	Saint-Cyr-l\'École	CoFAT

00ST000	Service central études et réalisations du commissariat de l\'armée de terre (SCERCAT)	Rambouillet	DCCAT
00TL000	Centre d\'études et de développements informatiques du commissariat de l\'armée de terre (CEDICAT)	Rambouillet	DCCAT
02ET000	Service d\'édition et de diffusion de l\'armée de terre (SEDAT)	Rambouillet	DCCAT
00TG000	Direction centrale du commissariat de l\'armée de terre (DCCAT)	Rambouillet	DCCAT
00TL039	Centre études et développements informatiques du commissariat de l\'armée de terre - RFT Gend	Rambouillet	DCCAT
00Y6000	Commissariat administratif de l\'armée de terre (CAAT) de Paris-Vincennes	Paris	DCCAT
00YB000	Commissariat de l\'armée de terre (CAT) de Paris	Paris	DCCAT
05YF000	Détachement de soutien de Rambouillet	Rambouillet	DCCAT

00KK000	Direction centrale du matériel (DCMAT)	Versailles	DCMAT
	DCMAT - mission de conseil et d\'assistance de la maintenance - détachement de Lyon
	DCMAT - mission de conseil et d\'assistance de la maintenance - détachement de Satory
	DCMAT - détachement de liaison auprès de la 4e BAM- Essey-lès-Nancy
	DCMAT - détachement de liaison auprès de la BTAC - Lunéville
	DCMAT - détachement de liaison auprès de la BFST- Pau
042H000	Service central des achats de la maintenance (SCAM)	Versailles	DCMAT

05K0000	Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE)	Fontenay-sous-Bois	COMLE
	GRLE - poste d\'information - Paris
	GRLE - poste d\'information - Lille
	GRLE - poste d\'information - Nantes
	GRLE - poste d\'information de Strasbourg
	GRLE - poste de recrutement légion étrangère zone Sud
	GRLE - poste d\'information de la légion étrangère - Bordeaux
	GRLE - poste d\'information de la légion étrangère - Nice
	GRLE - poste d\'information de la légion étrangère - Lyon
	GRLE - poste d\'information de la légion étrangère - Perpignan
	GRLE - poste d\'information de la légion étrangère - Toulouse

05BO000	Centre de coordination et de synthèse des SIC de l\'armée de terre	Le Kremlin-Bicêtre	EMAT
05MQ000	Centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre (CPSIAT)	Le Kremlin-Bicêtre	EMAT
05MP000	Centre de réalisation informatique des systèmes de l\'armée de terre (CRISAT)	Paris	EMAT
	CRISAT - bureau développement info
	CRISAT - renfort 8e RG trans
	CRISAT - équipe SCAPIN
01AB000	Conservatoire de musique militaire de l\'armée de terre (CMMAT)	Versailles	EMAT

05FS000	Détachement d\'appui à la numérisation de l\'espace de bataille	Versailles	STAT

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
018Q000	Section technique de l\'armée de terre (STAT)	Versailles	Organismes hors chaînes fonctionnelles.
	STAT - groupement aéroporté
	STAT - détachement de Mourmelon
	STAT - détachement de Mutzig
	STAT - détachement d\'Haguenau
047Z000	Cabinet du chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT)	Paris
	Cabinet du CEMAT - Centre national de production d\'images (CNPI) de Lyon
	Cabinet du CEMAT - CNPI de Lille
	Cabinet du CEMAT - CNPI de Montigny-lès-Metz
	Cabinet du CEMAT - SIRPAT - CNPI de Rennes
	Cabinet du CEMAT - SIRPAT - CNPI de Saint -Maixent
	Cabinet du CEMAT - SIRPAT - CNPI de Montpellier
0187000	État-major de l\'armée de terre (EMAT)	Paris
	EMAT - RT IDF
	EMAT - équipe système interarmées du projet SCAPIN
03ZN000	Inspection de l\'armée de terre (IAT)	Paris
018L000	Inspection du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT)	Paris
047N000	Centre de la doctrine d\'emploi des forces (CDEF)	Paris
0189000	Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT)	Vélizy-Villacoublay
018A000	Direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT)	Paris
	DRHAT - section sélection ALAT
	DRHAT - bureau concours - Vincennes
019P000	Bureau de liaison de la trésorerie aux armées (BLTA)	Paris
02G9000	Centre de transmissions gouvernemental	Paris
054F000	Hôtel national des invalides	Paris
	Hôtel national des invalides - suivi des blessés
	Hôtel national des invalides - cercle sportif de l\'Institution nationale des invalides
	Hôtel national des invalides - service général
01A1000	Centre d\'instruction des réservistes parachutistes (CIRP)	Romainville

Compte tenu de ses responsabilités spécifiques vis-à-vis de l\'outre-mer et de l\'étranger et sous réserve des compétences et des délégations de pouvoirs ou de signature énoncées dans le point 2.2.4 de la présente instruction, la RT IDF- commandement organique Terre de l\'outre-mer et de l\'étranger (CORTOME) exerce les responsabilités organiques sur les formations suivantes :

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ D\'EMPLOI.
011A000	6e bataillon d\'infanterie de marine (6e BIMa)	Libreville (Gabon)	COMFOR Gabon
011T000	23e bataillon d\'infanterie de marine (23e BIMa)	Dakar (Sénégal)	COMFOR Cap-Vert

012S000	5e régiment interarmes d\'outre-mer (5e RIAOM)	Djibouti (Djibouti)	COMFOR Djibouti
012W000	13e demi-brigade de la légion étrangère (13e DBLE)	Djibouti (Djibouti)	COMFOR Djibouti

03Z9000	Détachement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (DETALAT) - Gabon	Libreville (Gabon)	COMFOR Gabon

0158000	33e régiment d\'infanterie de marine (33e RIMa)	Fort-de-France	COMSUP Antilles
015B000	41e bataillon d\'infanterie de marine (41e BIMa)	Pointe-à-Pitre	COMSUP Antilles

015O000	3e régiment étranger d\'infanterie (3e REI)	Kourou	COMSUP Guyane
015Q000	9e régiment d\'infanterie de marine (9e RIMa)	Cayenne	COMSUP Guyane

0169000	2e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (2e RPIMa)	Saint-Pierre	COMSUP FAZOI
016E000	Détachement de la légion étrangère de Mayotte (DLEM)	Dzaoudzi (Mayotte)	COMSUP FAZOI

016V000	Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique - Polynésie (RIMaP-P)	Arue	COMSUP Polynésie
0176000	Régiment d\'infanterie de marine du Pacifique - Nouvelle-Calédonie (RIMaP-NC)	Plum	COMSUP Nouvelle-Calédonie

05JS000	Centre d\'information et de recrutement de l\'armée de terre (CIRAT) - Guadeloupe	Pointe-à-Pitre	RT IDF / CORTOME
05JU000	CIRAT - Martinique	Fort-de-France	RT IDF / CORTOME
05JT000	CIRAT - Guyane	Cayenne	RT IDF / CORTOME
05JV000	CIRAT - Nouvelle-Calédonie	Nouméa	RT IDF / CORTOME
05JX000	CIRAT - Réunion	Saint-Denis- de-La Réunion	RT IDF / CORTOME
05JW000	CIRAT - Polynésie	Arue	RT IDF / CORTOME

05K6000	Cellule maintenance des matériels terrestres - Djibouti	Djibouti (Djibouti)	RT IDF / CORTOME
05K9000	Cellule maintenance des matériels terrestres - Gabon	Libreville (Gabon)	RT IDF / CORTOME
05K1000	Cellule maintenance des matériels terrestres - Sénégal	Dakar (Sénégal)	RT IDF / CORTOME
05K7000	Cellule maintenance des matériels terrestres - Martinique	Fort-de-France	RT IDF / CORTOME
05K5000	Cellule maintenance des matériels terrestres - Guyane	Cayenne	RT IDF / CORTOME
05K4000	Cellule maintenance des matériels terrestres - Nouvelle-Calédonie	Nouméa	RT IDF / CORTOME
05K2000	Cellule maintenance des matériels terrestres - Réunion	Saint-Denis- de-La Réunion	RT IDF / CORTOME
05K3000	Cellule maintenance des matériels terrestres - Polynésie	Arue	RT IDF / CORTOME

049I000	Base de soutien à vocation interarmées (BSVIA) - Djibouti	Djibouti (Djibouti)	COMFOR Djibouti

2. La région terre nord-est.

La RT NE (Metz) exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions sur les formations suivantes :

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
00SJ000	État-major de la région terre Nord-Est (RT NE)	Metz	RT NE
	État-major de la RT NE - bureau régional interarmées du logement militaire - Metz
	État-major de la RT NE - antenne de Donaueschingen-Villingen
047R000	Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la RT NE	Metz	RT NE
	GRS de la RT NE - CIRAT Reims
	GRS de la RT NE - antenne du CIRAT Reims - Charleville-Mézières
	GRS de la RT NE - antenne du CIRAT Reims - Châlons-en-Champagne
	GRS de la RT NE - CIRAT Épinal
	GRS de la RT NE - CIRAT Metz
	GRS de la RT NE - CIRAT Mulhouse
	GRS de la RT NE - CIRAT Nancy
	GRS de la RT NE - antenne du CIRAT Nancy - Bar-le-Duc
	GRS de la RT NE - CIRAT Nancy-Vandoeuvre-lès-Nancy
	GRS de la RT NE - CIRAT Strasbourg
	GRS de la RT NE - CIRAT Troyes
	GRS de la RT NE -antenne du CIRAT de Troyes
	GRS de la RT NE - CIRAT Besançon
	GRS de la RT NE - antenne du CIRAT Besançon - Belfort
	GRS de la RT NE - antenne du CIRAT Besançon - Vesoul
	GRS de la RT NE - CIRAT Dijon
	GRS de la RT NE - antenne du CIRAT Dijon
	GRS de la RT NE - CIRAT Macon
	GRS de la RT NE - antenne du CIRAT Macon
	GRS de la RT NE - CIRAT Lille
	GRS de la RT NE - CIRAT Dunkerque
	GRS de la RT NE - CIRAT Arras
	GRS de la RT NE - CIRAT Amiens
	GRS de la RT NE - CIRAT Compiègne
	GRS de la RT NE - CIRAT Laon
	GRS de la RT NE - CIRAT Valenciennes

335000	Reconversion en RT NE	Metz	RT NE
	Reconversion en RT NE - agence pour l\'emploi des militaires (AEM) Dijon
	Reconversion en RT NE - AEM Besançon
	Reconversion en RT NE - AEM Châlons-en-Champagne
	Reconversion en RT NE - AEM Amiens
	Reconversion en RT NE - AEM Metz
	Reconversion en RT NE - AEM Strasbourg
	Reconversion en RT NE - AEM Lille
00SK000	4e groupe d\'escadrons de hussards	Montigny-lès-Metz	RT NE
	4e groupe d\'escadrons de hussards - musique régionale

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
01GY000	13e régiment de dragons parachutistes (13e RDP)	Dieuze	CFT
	13e RDP - détachement matériel para largage (DTMPL)
00AT000	Commandement des forces terrestres (CFT)	Lille	CFT
	CFT - groupement d\'information opérationnelle
	CFT - détachement de liaison EMO Air BA 117 Balard - Paris
	CFT - détachement de liaison EMO Air BA117 RESCO Balard - Paris
	CFT - détachement de liaison air pole force BA 128 Metz
	CFT - détachement de liaison CFAA BA 133 Nancy
	CFT - détachement de liaison ER 1-33 et ER 2-33 BA 112 Reims
	CFT - antenne EMOT - Paris DL CFT
01AD000	43e régiment d\'infanterie (43e RI)	Lille	CFT
	43e RI - fanfare
04W9000	État-major du Corps de réaction rapide-France (CRR-FR)	Lille	CFT
	CRR-FR - section système d\'information et de communication de l\'EM - SICF
045P000	État-major de forces N°1 (EMF 1)	Besançon	CFT
045Q000	7e bataillon du train (7e BTRN)	Besançon	CFT
01T0000	État-major de la brigade d\'artillerie	Haguenau	CFT
00HR000	1er régiment d\'artillerie (1er RA)	Bourogne	CFT
00DS000	12e régiment d\'artillerie (12e RA)	Haguenau	CFT
00DU000	57e régiment d\'artillerie (57e RA)	Bitche	CFT
00DY000	402e régiment d\'artillerie (402e RA)	Châlons-en-Champagne	CFT
	402e RA - GX MIDS - détachement STAT Satory
01T1000	État-major de la brigade du génie	Strasbourg	CFT
00E0000	1er régiment du génie (1er RG)	Illkirch-Graffenstaden	CFT
	1er RG - soutien CFIAR - PR
00EO000	2e régiment du génie (2e RG)	Metz	CFT
018S000	28e groupe géographique (28e GG)	Joigny	CFT
	28e GG - dépôt de Joigny
	28e GG - groupe soins
019L000	132e bataillon cynophile de l\'armée de terre (132e BCAT)	Suippes	CFT
00ED000	État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)	Lunéville	CFT
04WA000	6e régiment de commandement et de soutien (6e RCS)	Douai	CFT
00E8000	40e régiment de transmissions (40e RTRS)	Thionville	CFT
0116000	53e régiment de transmissions (53e RTRS)	Lunéville	CFT
0198000	État-major de la brigade de renseignement	Montigny-lès-Metz	CFT
02V3000	Groupement de recueil de l\'information	Montigny-lès-Metz	CFT
0194000	44e régiment de transmissions (44e RTRS)	Mutzig	CFT
	44e RTRS - détachement centre de guerre électronique Sud
0197000	54e régiment de transmissions (54e RTRS)	Haguenau	CFT
040D000	61e régiment d\'artillerie (61e RA)	Chaumont	CFT

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
045X000	État-major de la 1re brigade mécanisée (1re BM)	Châlons-en-Champagne	CFT
	État major de la 1re BM - cie de commandement et de transmissions - SICF
00CO000	501e-503e régiment de chars de combat (501e-503e RCC)	Mourmelon-le-Grand	CFT
	501e-503e RCC - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 1re BM
00BW000	1er régiment de tirailleurs (1er RTir)	Épinal	CFT
00F0000	1er régiment d\'infanterie (1er RI)	Sarrebourg	CFT
00CB000	3e régiment du génie (3e RG)	Charleville-Mezières	CFT
00BO000	40e régiment d\'artillerie (40e RA)	Suippes	CFT
	40e RA - batterie de renseignement de brigade de la 1re BM
045T000	État-major de la 4e brigade aéromobile (4e BAM)	Essey-lès-Nancy	CFT
	État-major de la 4e BAM - cie de commandement et de transmissions - SICF
00F2000	1er régiment d\'hélicoptères de combat (1er RHC)	Phalsbourg	CFT
	1er RHC - escadrille de maintenance hélicoptères HL HM
	1er RHC - escadrille de maintenance hélicoptères COUGAR HORIZON
00F4000	3e régiment d\'hélicoptères de combat (3e RHC)	Étain	CFT
	3e RHC - base de soutien de Nancy - PR
	3e RHC - escadrille de maintenance hélicoptères HL
	3e RHC - escadrille de maintenance hélicoptères HM
045V000	État-major de la 7e brigade blindée (7e BB)	Besançon	CFT
	État-major de la 7e BB - cie de commandement et de transmissions - SICF
00C9000	1er-2e régiment de chasseurs (1er-2e RCh)	Thierville-sur-Meuse	CFT
	1er-2e RCh - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 7e BB
	1er-2e RCh - escadron de maintenance régimentaire
00AZ000	152e régiment d\'infanterie (152e RI)	Colmar	CFT
00C3000	19e régiment du génie (19e RG)	Besançon	CFT
00C7000	35e régiment d\'infanterie (35e RI)	Belfort	CFT
00CD000	8e régiment d\'artillerie (8e RA)	Commercy	CFT
	8e RA - batterie de renseignement de brigade de la 7e BB
00B9000	1er régiment d\'artillerie de marine (1er RAMa)	Couvron-et-Aumencourt	CFT
	1er RAMa - batterie de renseignement de brigade de la 2e BB
00CI000	16e bataillon de chasseurs (16e BCh)	Saarbourg (RFA)	CFT
047V000	13e régiment du génie (13e RG)	Valdahon	CFT
	13e RG - poste de montagne - Autrans
	13e RG - éléments SPRAT Mourmelon
00BQ000	Régiment de marche du Tchad (RMT)	Noyon	CFT
02N1000	Centre de préparation des forces (CPF)	Mailly-le-Camp	CFT
00TY000	Centre d\'entraînement au combat (CENTAC)	Mailly-le-Camp	CFT
	CENTAC - CEIPM BAN Landivisiau
04T0000	Centre d\'entrainement aux actions en zone urbaine (CENZUB)	Sissonne	CFT
	CENZUB - camp de Sissonne - peloton de soutien cynotechnique régional
00TW000	Centre d\'entraînement des brigades (CEB)	Mourmelon-le-Grand	CFT
	CEB - cellule pionniers - Mourmelon
	CEB - cie de camp de Suippes
0199000	Centre d\'entraînement des postes de commandement (CEPC)	Mailly-le-Camp	CFT
00UK000	Centre d\'entraînement commando (CEC)	Givet	CFT
00IN000	État-major de la brigade franco-allemande (BFA)	Mulheim (RFA)	CFT
00IM000	Bataillon de commandement et de soutien (BCS) de la BFA	Mulheim (RFA)	CFT
	BCS de la BFA - cie d\'état-major de la BFA - SICF
	BCS de la BFA - cie de gestion des approvisionnements
	BCS de la BFA - cie de maintenance
00II000	3e régiment de hussards (3e RH)	Immendingen (RFA)	CFT
	3e RH - 3RH ERIAC Villingen
00IK000	110e régiment d\'infanterie (110e RI)	Donaueschingen (RFA)	CFT

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
01TT000	1er régiment médical (1er RMED)	Chatel-Saint-Germain	CFLT
	1er RMED - unité spécialisée de réserve - 812HMC
	1er RMED - unité spécialisée de réserve - 818HMC
00H7000	511e régiment du train (511e RTRN)	Auxonne	CFLT
	511e RTRN - soutien de garnison de Dijon - PR
00B7000	516e régiment du train (516e RTRN)	Écrouves	CFLT
00B5000	601e régiment de circulation routière (601e RCR)	Arras	CFLT
042P000	1er régiment du matériel (1er RMAT)	Woippy	CFLT
	1er RMAT - détachement de Saarburg
	1er RMAT - détachement de Toul
	1er RMAT - détachement de Le Rozelier
	1er RMAT - détachement d\'Épinal
	1er RMAT - détachement de Connantray
	1er RMAT - détachement de Neubourg
	1er RMAT - détachement de Brienne-le-Château
042U000	6e régiment du matériel (6e RMAT)	Besançon	CFLT
	6e RMAT - détachement de Belfort
	6e RMAT - détachement de Le Valdahon
	6e RMAT - détachement de Belfort-les-Fougerais
	6e RMAT - détachement de Gresswiller
	6e RMAT - détachement de Colmar
	6e RMAT - détachement de Bitche
	6e RMAT - détachement de Phalsbourg
042O000	8e régiment du matériel (8e RMAT)	Mourmelon-le-Grand	CFLT
	8e RMAT - détachement de Douai
	8e RMAT - détachement de Couvron
	8e RMAT - détachement de Suippes

04BB000	Centre d\'instruction santé de l\'armée de terre (CISAT)	Montigny-lès-Metz	CoFAT
047P000	École d\'état-major (EEM)	Compiègne	CoFAT
01DY000	Lycée militaire d\'Autun	Autun	CoFAT

00UL000	Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) - Lille	Lille	DCCAT
00UJ000	CTAC - Nancy	Nancy	DCCAT
00YA000	Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Châlons-en-Champagne	Châlons-en-Champagne	DCCAT
00YC000	CAT - Strasbourg	Strasbourg	DCCAT
00U4000	Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en RT NE	Metz	DCCAT
	DIRCAT en RT NE - PIAT - Metz
01J8000	Établissement d\'impression de l\'armée de terre (EIAT) - Château-Chinon	Château-Chinon	DCCAT
00XN000	Établissement ravitailleur du commissariat de l\'armée de terre (ERCAT) - Saulcy-sur-Meurthe	Saulcy-sur-Meurthe	DCCAT
00XZ000	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT)- Châtres	Châtres	DCCAT
	ESCAT- Châtres - magasin cessions cadres - Lille
00X9000	ESCAT - Mourmelon	Mourmelon-le-Petit	DCCAT
	ESCAT - Mourmelon - détachement stockage et entretien - Nancy
	ESCAT - Mourmelon - magasin cessions cadres - Metz
	ESCAT - Mourmelon - dépôt de Suippes
02E0000	Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LCAT)- Metz	Moulins-lès-Metz	DCCAT
014N000	Service interarmées de liquidation des transports (SILT)	Denain	DCCAT

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
00KS000	Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la RT NE	Metz	DCMAT
	DIRMAT de la RT NE - détachement liaison auprès de la brigade du génie - Strasbourg
	DIRMAT de la RT NE - détachement liaison auprès de la 7e BB - Besançon
	DIRMAT de la RT NE - détachement liaison auprès de la brigade d\'artillerie - Haguenau
	DIRMAT de la RT NE - détachement liaison auprès de la brigade rens - Montigny-lès-Metz
	DIRMAT de la RT NE - détachement liaison auprès de la 1re BM - Châlons
	DIRMAT de la RT NE - détachement liaison auprès de la 1re BL - Monthléry
042M000	15e base de soutien du matériel (15e BSMAT)	Phalsbourg	DCMAT
	15e BSMAT - détachement de Saint-Florentin
	15e BSMAT - détachement de Langres
	15e BSMAT - détachement de Fourchambault

04C8000	Détachement de soutien national Français	Strasbourg	EMAT
00HV000	État-major du Corps de réaction rapide européen (CRRE)	Strasbourg	EMAT
02R9000	Escadrille d\'hélicoptères de l\'armée de terre	Étain	EMAT

00HU000	Bataillon de quartier général du Corps de réaction rapide européen (CRRE BQG)	Strasbourg	Corps européen
04C9000	État-major de la brigade d\'aide au commandement	Strasbourg	Corps européen

3. La région terre sud-est.

La RT SE (Lyon) exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions sur les formations suivantes :

CODE CREDO	FORMATION	LOCALISATION	SUBORDINATION FONCTIONNELLE
00N4000	État-major de la région terre sud-est (RT SE)	Lyon	RT SE
	État-major de la RT SE - division finances - site de Rillieux-la-Pape
	État-major de la RT SE - division finances - site de Marseille
	État-major de la RT SE - division de l\'administration et des ressources - site de Rillieux-la-Pape
	État-major de la RT SE - division soutien des forces - site de Rillieux-la-Pape
	État-major de la RT SE - division soutien des forces - site de Marseille
	État-major de la RT SE - bureau action sociale
	État-major de la RT SE - bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM) - Lyon
	État-major de la RT SE - BRILOM Lyon - antenne Toulon
	État-major de la RT SE - musique régionale
	État-major de la RT SE - détachement de liaison auprès de la 27e BIM - Varces
	État-major de la RT SE - détachement de liaison auprès de la 6e BLB - Nîmes
03YD000	Reconversion en RT SE	Lyon	RT SE
	Reconversion en RT SE - agence pour l\'emploi des militaires (AEM) Lyon
	Reconversion en RT SE - AEM Clermont-Ferrand
	Reconversion en RT SE - AEM Grenoble
	Reconversion en RT SE - AEM Marseille
	Reconversion en RT SE - AEM Montpellier
	Reconversion en RT SE - AEM Draguignan
047T000	Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la RT SE	Lyon	RT SE
	GRS de la RT SE - CIRAT Lyon
	GRS de la RT SE - CIRAT Annecy
	GRS de la RT SE - CIRAT Clermont-Ferrand
	GRS de la RT SE - CIRAT Clermont-Ferrand - antenne de Moulins
	GRS de la RT SE - CIRAT Grenoble
	GRS de la RT SE - CIRAT Grenoble- antenne de Bourg-en-Bresse
	GRS de la RT SE - CIRAT Grenoble - antenne de Chambéry
	GRS de la RT SE - CIRAT Saint-Étienne
	GRS de la RT SE - CIRAT Valence
	GRS de la RT SE - CIRAT Avignon
	GRS de la RT SE - CIRAT Bastia
	GRS de la RT SE - CIRAT Marseille
	GRS de la RT SE - CIRAT Montpellier
	GRS de la RT SE - CIRAT Montpellier - antenne de Carcassonne
	GRS de la RT SE - CIRAT Montpellier - antenne de Narbonne
	GRS de la RT SE - CIRAT Nice
	GRS de la RT SE - CIRAT Nîmes
	GRS de la RT SE - CIRAT Perpignan
	GRS de la RT SE - CIRAT Toulon
	GRS de la RT SE - CIRAT Aix-en-Provence
	GRS de la RT SE - CIRAT Aix-en-Provence - antenne de Gap
00MI000	Groupement de camp de Canjuers	Montferrat	RT SE

CODE CREDO	FORMATION	LOCALISATION	SUBORDINATION FONCTIONNELLE
04E3000	Commission nationale évaluation artillerie (CNEA)	Draguignan	CFT
04E2000	Commission nationale évaluation artillerie sol-air (CNEASA)	Draguignan	CFT
046D000	État-major de forces n°3 (EMF 3)	Marseille	CFT
046F000	72e bataillon d\'infanterie de marine (72e BIMa)	Marseille	CFT
	72e BIMa - CQG - groupe LAN - SICF
046H000	État-major 27e brigade d\'infanterie de montagne (27e BIM)	Varces-Allières-et-Risset	CFT
	État-major 27e BIM - cie de commandement et de transmissions - SICF
	État-major de la 27e BIM - poste de montagne Stephen Gonzales de Linares
00VF000	4e régiment de chasseurs (4e RCh)	Gap	CFT
	4e RCh - poste de montagne - Saint-Étienne-en-Dévoluy - PR	Saint-Étienne-en-Dévoluy	CFT
02U5000	Escadrille de haute montagne	Gap	CFT
00CU000	7e bataillon de chasseurs alpins (7e BCA)	Bourg-Saint-Maurice	CFT
	7e BCA - poste de montagne - Tignes-les-Boisses - PR
00CW000	13e bataillon de chasseurs alpins (13e BCA)	Barby	CFT
	13e BCA - poste de montagne - Modane - PR
00CY000	27e bataillon de chasseurs alpins (27e BCA)	Cran-Gevrier	CFT
	27e BCA - poste de montagne - Flaine - PR
00D4000	93e régiment d\'artillerie de montagne (93e RAM)	Varces-Allières-et-Risset	CFT
	93e RAM - poste de montagne - Alpe d\'Huez - PR
	93e RAM - poste de montagne - Valloire - PR
	93e RAM - détachement camp de Chambaran - PR
03ZO000	2e régiment étranger de génie (2e REG)	Saint-Christol	CFT
	2e REG - poste de montagne de Valloire - PR
046J000	État-major de la 6e brigade légère blindée (6e BLB)	Nîmes	CFT
	État-major de la 6e BLB - cie de commandement et de transmissions - SICF
00FD000	1er régiment étranger de cavalerie (1er REC)	Orange	CFT
	1er REC - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 6e BLB
00FO000	21e régiment d\'infanterie de marine (21e RIMa)	Fréjus	CFT
	21e RIMa - poste de montagne Beuil - PR
00FH000	2e régiment étranger d\'infanterie (2e REI)	Nîmes	CFT
00FF000	1er régiment de spahis (1er RS)	Valence	CFT
01DK000	3e régiment d\'artillerie de marine (3e RAMa)	Montferrat	CFT
	3e RAMa - batterie de renseignement de brigade de la 6e BLB
00FM000	1er régiment étranger de génie (1er REG)	Laudun	CFT
00D2000	92e régiment d\'infanterie (92e RI)	Clermont-Ferrand	CFT
	92e RI - camp de Bourg-Lastic - PR
00GD000	2e régiment étranger de parachutistes (2e REP)	Calvi	CFT
	2e REP - antenne d\'Ajaccio - PR
	2e REP - cie de maintenance régimentaire
00GF000	3e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (3e RPIMa)	Carcassonne	CFT
	3e RPIMa - poste de montagne - Formiguères - PR
00FQ000	68e régiment d\'artillerie d\'Afrique (68e RAA)	Béligneux	CFT
	68e RAA - peloton de soutien cynotechnique régional
	68e RAA - batterie de renseignement de brigade de la 3e BM
047G000	1er-11e régiment de cuirassiers (1er-11e RC)	Carnoux-en-Provence	CFT
	1er-11e RC - ESGM - site de Rendu - PR
	1er-11e RC - ESGM - site de Sainte-Marthe - PR
	1er-11e RC - ESGM - site d\'Audeoud - PR
	1er-11e RC - ESGM - site du Muy - PR
	1er-11e RC - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 3e BM
	1er-11e RC - ESGM - soutien Marseille - PR
	1er-11e RC - escadron de maintenance régimentaire
00HP000	54e régiment d\'artillerie (54e RA)	Hyères	CFT
00ES000	28e régiment de transmissions (28e RTRS)	Issoire	CFT
00WZ000	Centre national d\'aguerrissement en montagne (CNAM)	Briançon	CFT
	CNAM - détachement de Barcelonnette
01E6000	1er régiment de chasseurs d\'Afrique (1er RCA)	Montferrat	CFT
	1er RCA - centre instruction missiles
	1er RCA - cie VBCI

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
042L000	4e régiment du matériel (4e RMAT)	Nîmes	CFLT
	4e RMAT - détachement de Miramas
	4e RMAT - détachement de Canjuers
	4e RMAT - détachement de Billard
	4e RMAT - détachement de Nîmes - camp des Garrigues
	4e RMAT - détachement de Valence
	4e RMAT - détachement de Miramas - zone de regroupement et d\'attente - PR
	4e RMAT - détachement d\'Orange
	4e RMAT - détachement de Laudun-l\'Ardoise
	4e RMAT - détachement d\'Apt-Saint-Christol
042N000	7e régiment du matériel (7e RMAT)	Lyon	CFLT
	7e RMAT - détachement de Clermont-Ferrand
	7e RMAT - détachement de La Valbonne
	7e RMAT - poste de montagne - Alpe-du-Grand-Serre - PR
	7e RMAT - détachement de Varces
	7e RMAT - détachement de Moulins
	7e RMAT - détachement de Saint-Priest
	7e RMAT - détachement de Gap
042V000	5e bataillon du matériel (5e BMAT)	Draguignan	CFLT
	5e BMAT - détachement de Carpiagne
	5e BMAT - détachement de Canjuers
	5e BMAT - détachement de Hyères
046U000	3e régiment médical (3e RMED)	Béligneux	CFLT
	3e RMED - unité spécialisée de réserve - 815HMC
	3e RMED - unité spécialisée de réserve - 816HMC

04W3000	Centre de défense nucléaire, biologique et chimique (CDNBC)	Draguignan	CoFAT
01E0000	Centre national d\'entraînement commando (CNEC)	Mont-Louis	CoFAT
	CNEC- Collioure
01DX000	Lycée militaire d\'Aix-en-Provence	Aix-en-Provence	CoFAT
01CL000	École d\'application de l\'artillerie (EAA)	Draguignan	CoFAT
01CS000	École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) - Le Luc	Le Cannet-des-Maures	CoFAT
	EAALAT Le Luc - escadrille de maintenance hélicoptères 1 HL
	EAALAT Le Luc - escadrille de maintenance hélicoptères 2 HM
	EAALAT Le Luc - centre de vol en montagne - Saillagouse
	EAALAT Le Luc - NH90 : centre de formation interarmées (CFIA NH90)
01CH000	École d\'application de l\'infanterie (EAI)	Montpellier	CoFAT
	EAI - camp des Garrigues - PR
041Z000	École franco-allemande du Tigre	Le Cannet-des-Maures	CoFAT
01E2000	École militaire de haute montagne (EMHM)	Chamonix-Mont-Blanc	CoFAT
	EMHM - groupe militaire de haute montagne
01D1000	École militaire supérieure d\'administration et de management (EMSAM)	Montpellier	CoFAT
	EMSAM - détachement école des fourriers de la marine

00UD000	Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) - Marseille	Marseille	DCCAT
05KU000	Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Lyon	Rillieux-la-Pape	DCCAT
00U3000	CAT - Marseille	Marseille	DCCAT
047X000	Établissement de diffusion d\'impression et d\'archives du CAT (EDIACAT) - Saint-Étienne	Saint-Étienne	DCCAT
00XH000	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Rillieux-la-Pape	Rillieux-la-Pape	DCCAT
04VY000	ESCAT - Roanne	Roanne	DCCAT
01HC000	Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre (GSLCAT) - Marseille	Marseille	DCCAT
	GSLCAT de Marseille - centre de production alimentaire (CPA) Lyon
	GSLCAT de Marseille - Borgo

042S000	13e base de soutien du matériel (13e BSMAT)	Clermont-Ferrand	DCMAT
	13e BSMAT - détachement de Moulins

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
01WJ000	Commandement de la légion étrangère (COMLE)	Aubagne	Organismes hors chaïnes fonctionnelles.
	COMLE - DPMAT - BCM - SLE
019T000	1er régiment étranger (1er RE)	Aubagne
	1er RE - Institution des invalides de la légion étrangère
	1er RE - centre d\'hébergement et d\'accueil de la légion étrangère
	1er RE - centre des permissionnaires de la légion étrangère de Malmousque
	1er RE - CMFP Fontenay-le-Comte
002R000	1er régiment étranger passagers	Aubagne
019W000	4e régiment étranger (4e RE)	Castelnaudary
01A6000	Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS)	Perpignan
01GS000	Groupement aéromobile de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT)	Chabeuil
	GAMSTAT - détachement de Mont-de-Marsan
	GAMSTAT - officiers de programme détachés Satory
	GAMSTAT - équipe de marque NH 90 - Hyères
	GAMSTAT - comp individuel - personnel TER
	GAMSTAT - OP - renforcement 2008
	GAMSTAT - OSA - renforcement 2008

4. La région terre nord-ouest.

La RT NO (Rennes) exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions sur les formations suivantes :

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
00JR000	État major de la région terre Nord-Ouest (RT NO)	Rennes	RT NO
	État-major de la RT NO - bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM)
	État-major de la RT NO - BRILOM antenne Caen
	État-major de la RT NO - BRILOM antenne Angers
	État-major de la RT NO - BRILOM antenne Vannes
047S000	Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la RT NO	Saint-Jacques-de-la Lande	RT NO
	GRS de la RT NO - CIRAT Angers
	GRS de la RT NO - CIRAT Brest
	GRS de la RT NO - CIRAT Caen
	GRS de la RT NO - CIRAT Le Mans
	GRS de la RT NO - CIRAT Nantes
	GRS de la RT NO - CIRAT Rennes
	GRS de la RT NO - CIRAT Rouen
	GRS de la RT NO - CIRAT Saint-Lo
	GRS de la RT NO - CIRAT Vannes
	GRS de la RT NO - CIRAT Évreux
	GRS de la RT NO - CIRAT Bourges
	GRS de la RT NO - CIRAT Chartres
	GRS de la RT NO - CIRAT Orléans
	GRS de la RT NO - CIRAT Tours
	GRS de la RT NO - antenne La Roche-sur-Yon
	GRS de la RT NO - antenne Quimper
	GRS de la RT NO - antenne Saint-Brieuc
	GRS de la RT NO - antenne Laval
	GRS de la RT NO - antenne Alençon
	GRS de la RT NO - antenne Blois
	GRS de la RT NO - antenne Le Havre
049F000	Reconversion en RT NO	Rennes	RT NO
	Reconversion en RT NO - agence pour l\'emploi des militaires (AEM) Caen
	Reconversion en RT NO - AEM Nantes
	Reconversion en RT NO - AEM Tours
	Reconversion en RT NO - AEM Orléans
	Reconversion en RT NO - AEM Lorient
00JS000	16e groupe d\'artillerie (16e GA)	Saint-Jacques-de-la Lande	RT NO
	16e GA - musique régionale
	16e GA - peloton de soutien cynotechnique régional
	16e GA - cellule reprographie infographie Margueritte
	16e GA - officier garnison
	16e GA - section gestion catégorielle PM PC
	16e GA - cellule maintenance bureautique soutien local
	16e GA - batterie quartier général

045Z000	État-major de forces n°2 (EMF 2)	Nantes	CFT
0461000	22e bataillon d\'infanterie de marine (22e BIMa)	Nantes	CFT
	22e BIMa - CQG - groupe LAN - SICF
046B000	État-major de la 2e brigade blindée (2e BB)	Orléans	CFT
	État-major de la 2e BB - cie de commandement et de transmissions - SICF
00BJ000	6e-12e régiment de cuirassiers (6e-12e RC)	Olivet	CFT
	6e-12e RC - escadron de maintenance régimentaire
	6e-12e RC - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 2e BB

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
0467000	État-major de la 9e brigade légère blindée de marine (9e BLBMa)	Nantes	CFT
	État-major de la 9e BLBMa - cie de commandement et de transmissions - SICF
00FU000	2e régiment d\'infanterie de marine (2e RIMa)	Champagne	CFT
	2e RIMa - fanfare de la 9e BLBMa
00FW000	3e régiment d\'infanterie de marine (3e RIMa)	Vannes	CFT
	3e RIMa - fort de Penthièvre - PR
	3e RIMa - camp de Meucon - PR
	3e RIMa - fanfare de la 9e BLBMa
00FY000	6e régiment du génie (6e RG)	Angers	CFT
00G3000	11e régiment d\'artillerie de marine (11e RAMa)	Saint-Aubin-du-Cormier	CFT
	11e RAMa - fanfare de la 9e BLBMa
	11e RAMa - batterie de renseignement de brigade de la 9e BLBMa
04F1000	18e régiment de transmissions (18e RTRS)	Bretteville-sur-Odon	CFT
040B000	42e régiment de transmissions (42e RTRS)	Laval	CFT
01DL000	2e régiment de dragons (2e RD)	Fontevraud-l\'Abbaye	CFT
	2e RD - détachement STAT de Satory

042J000	2e régiment du matériel (2e RMAT)	Bruz	CFLT
	2e RMAT - détachement de Fontevraud
	2e RMAT - détachement de Le Mans
	2e RMAT - détachement d\'Angers
	2e RMAT - détachement de Coëtquidan
	2e RMAT - détachement de Salbris
	2e RMAT - détachement de Vannes
	2e RMAT - détachement d\'Auvours
00B3000	517e régiment du train (517e RT)	Deols	CFLT

01CA000	Commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)	Tours	CoFAT
	CoFAT- centre de production simulation Saumur
	CoFAT- centre de production EAO Ouest Saint-Maixent
	CoFAT- centre de production EAO Sud Draguignan
04GP000	Centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT)	Saumur	CoFAT
01CK000	École d\'application de l\'arme blindée et cavalerie (EAABC)	Saumur	CoFAT
	EAABC - camp de Fontevraud
	EAABC - chef des sports équestres militaires
01CO000	Écoles de la logistique et du train (ELT)	Tours	CoFAT
	ELT - camp du Ruchard - PR
	ELT - centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Châteauroux
	ELT - CIEC de La Valbonne
	ELT - CIEC de Montlhéry
	ELT - CIEC de Mourmelon
	ELT - CIEC de Sissonne
	ELT - commandement des CIEC
	ELT - base pétrolière interarmées (BPIA) de Chalon-sur-Saône
01D5000	Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan	Guer	CoFAT
01CE000	École supérieure et d\'application des transmissions (ESAT)	Cesson-Sévigné	CoFAT
	ESAT - détachement de Laval
	ESAT - détachement de Rochefort
01CB000	École supérieure et d\'application du génie (ESAG)	Angers	CoFAT
	ESAG - détachement de Saint-Mandrier
	ESAG - formation des pompiers - détachement de Canjuers
	ESAG - garde Thorée-les-Pins - PR
01CF000	École supérieure et d\'application du matériel (ESAM)	Bourges	CoFAT
	ESAM - centre de développement de didacticiels
01DS000	Prytanée national militaire (PNM)	La Flèche	CoFAT

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
00U5000	Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en RT NO	Rennes	DCCAT
00XX000	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Angers	Les Ponts de Cé	DCCAT
02E1000	Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LCAT) - Angers	Les Ponts de Cé	DCCAT
00UF000	Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) - Rennes	Rennes	DCCAT
0409000	Groupe de soutien logistique du CAT (GSLCAT) de Rennes-Saint-Jacques	Saint-Jacques-de-la-Lande	DCCAT
	GSLCAT de Rennes-Saint-Jacques - CPA de Coëtquidan

02U7000	Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la RT NO	Rennes	DCMAT
	DIRMAT de la RT NO - détachement liaison auprès de la 9e BLBMa - Nantes
	DIRMAT de la RT NO - détachement liaison auprès de la 2e BB - Orléans
042R000	12e base de soutien du matériel (12e BSMAT)	Neuvy-Pailloux	DCMAT
	12e BSMAT - détachement de Gien
	12e BSMAT - détachement de Bruz
	12e BSMAT - détachement de Nouâtre
00KJ000	Centre d\'études et de développements informatiques du matériel (CEDIMAT)	Bourges	DCMAT

01H7000	Centre militaire de formation professionnelle (CMFP)	Fontenay-le-Comte	DPMAT

02TB000	785e compagnie de guerre électronique (785e CGE)	Orléans	EMAT
02R8000	Escadrille d\'avions de l\'armée de terre	Saint-Jacques-de-la-Lande	EMAT

01A2000	Centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM)	Roscanvel	Organismes hors chaînes fonctionnelles.
	CPEOM - détachement école de plongée de Saint-Mandrier
	CPEOM - détachement Méditerranée
01A5000	Centre parachutiste d\'entraînement spécialisé (CPES)	Saran

5. La région terre sud-ouest.

La RT SO (Bordeaux) exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions sur les formations suivantes :

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
00KD000	État-major de la région terre Sud-Ouest (RT SO)	Bordeaux	RT SO
00KD387	État-major de la RT SO - bureau régional interarmées du logement militaire (BRILOM)
00KD391	État-major de la RT SO - section communication - antenne ACSR Toulouse
00KD543	État-major de la RT SO - section communication - antenne ACSR Limoges
	État-major de la RT SO - section communication - antenne ACSR Poitiers
03NK000	Reconversion en RT SO	Bordeaux	RT SO
	Reconversion en RT SO - agence pour l\'emploi des militaires (AEM) Toulouse
	Reconversion en RT SO - AEM Limoges
	Reconversion en RT SO - AEM Poitiers
	Reconversion en RT SO - AEM Bordeaux
	Reconversion en RT SO - cellule d\'accompagnement à l\'emploi du conjoint - Pau
047U000	Groupement de recrutement et de sélection (GRS) de la RT SO	Bordeaux	RT SO
	GRS de la RT SO - CIRAT Albi
	GRS de la RT SO - CIRAT Albi - antenne de Rodez
	GRS de la RT SO - CIRAT Bordeaux
	GRS de la RT SO - CIRAT Bordeaux - antenne d\'Agen
	GRS de la RT SO - CIRAT Bordeaux - antenne de Mont-de-Marsan
	GRS de la RT SO - CIRAT Bordeaux - antenne de Périgueux
	GRS de la RT SO - site Bordeaux-Nansouty
	GRS de la RT SO - CIRAT Pau
	GRS de la RT SO - CIRAT Pau - antenne de Bayonne
	GRS de la RT SO - CIRAT Pau - antenne de Tarbes
	GRS de la RT SO - CIRAT Toulouse
	GRS de la RT SO - CIRAT Toulouse - antenne d\'Auch
	GRS de la RT SO - CIRAT Toulouse - antenne de Cahors
	GRS de la RT SO - CIRAT Toulouse - antenne de Foix
	GRS de la RT SO - CIRAT Toulouse - antenne de Montauban
	GRS de la RT SO - CIRAT La Rochelle
	GRS de la RT SO - CIRAT Limoges
	GRS de la RT SO - CIRAT Limoges - antenne de Brive-la-Gaillarde
	GRS de la RT SO - CIRAT Poitiers
	GRS de la RT SO - CIRAT Poitiers - antenne d\'Angoulême
	GRS de la RT SO - CIRAT Poitiers - antenne de Niort-Angoulême
00KF000	57e bataillon d\'infanterie (57e BI)	Bordeaux	RT SO
	57e BI - détachement de Martignas - atelier NTI 1
	57e BI - cercle mess
	57e BI - cercle mess - site Bordeaux-Xaintrailles
	57e BI - cercle mess - site Bordeaux-Nansouty
00MN000	Groupement de camp de Caylus	Caylus	RT SO
010I000	Groupement de camp de La Courtine	La Courtine	RT SO

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
0463000	État-major de forces n°4 (EMF 4)	Limoges	CFT
0465000	15e bataillon du train (15e BT)	Limoges	CFT
	15e BT - EQG - groupe LAN - SICF
00F9000	5e régiment d\'hélicoptères de combat (5e RHC)	Uzein	CFT
	5e RHC -cellule programmation opérationnelle - EPIGE - Mont-de-Marsan
0469000	État-major de la 3e brigade mécanisée (3e BM)	Limoges	CFT
	État-major de la 3e BM- cie de commandement et de transmissions - SICF
00ZV000	126e régiment d\'infanterie (126e RI)	Brive-la-Gaillarde	CFT
	126e RI - entretien terrain de Chauffailles - PR
01AU000	31e régiment du génie (31e RG)	Castelsarrasin	CFT
046L000	État-major de la 11e brigade parachutiste (11e BP)	Balma	CFT
	État-major de la 11e BP - cie de commandement et de transmissions - SICF
00G9000	1er régiment de hussards parachutistes (1er RHP)	Tarbes	CFT
	1er RHP - camp de Ger - PR
00GJ000	8e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (8e RPIMa)	Castres	CFT
00GQ000	17e régiment du génie parachutiste (17e RGP)	Montauban	CFT
00GS000	35e régiment d\'artillerie parachutiste (35e RAP)	Tarbes	CFT
00GU000	1er régiment du train parachutiste (1er RTP)	Toulouse	CFT
	1er RTP - renfort CITIA
	1er RTP - musique régionale
047K000	1er régiment de chasseurs parachutistes (1er RCP)	Pamiers	CFT
00FS000	1er régiment d\'infanterie de marine (1er RIMa)	Angoulême	CFT
	1er RIMa - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 9e BLBMa
	1er RIMa - fanfare de la 9e BLBMa
00G5000	Régiment d\'infanterie-chars de marine (RICM)	Poitiers	CFT
	RICM - entretien camp de Montmorillon - PR
	RICM - fanfare de la 9e BLBMa
014C000	48e régiment de transmissions (48e RTRS)	Agen	CFT
02ME000	État-major de la brigade des forces spéciales Terre (BFST)	Uzein	CFT
	État-major de la BFST - cie de commandement et de transmissions - SICF
00GB000	1er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (1er RPIMa)	Bayonne	CFT
02SX000	Détachement ALAT des opérations spéciales (DAOS)	Uzein	CFT
	DAOS - OVIA Terre - groupe interarmées d\'hélicoptères
01E4000	Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO)	La Cavalerie	CFT
01EX000	17e groupe d\'artillerie (17e GA)	Biscarrosse	CFT

01SY000	État-major de la 2e brigade logistique (2e BL)	Martignas-sur-Jalle	CFLT
	État-major de la 2e BL - BSIC - groupe LAN - SICF
0407000	503e REGIMENT DU TRAIN (503e RTRN)	Martignas-sur-Jalle	CFLT
	503e RTRN - peloton de soutien cynotechnique régional
042K000	3e régiment du matériel (3e RMAT)	Muret	CFLT
	3e RMAT - détachement de Sedzère
	3e RMAT - détachement de Pau
	3e RMAT - détachement de Tarbes
	3e RMAT - détachement de Brive
042T000	9e bataillon du matériel (9e BMAT)	Poitiers	CFLT
	9e BMAT - détachement de Lagord
	9e BMAT - détachement d\'Angoulême
	9e BMAT - détachement de Souge
	9e BMAT - détachement de Vayres
02MJ000	4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (4e GLCAT)	Toulouse	CFLT
	4e GLCAT - détachement de Marseille
01C2000	515e régiment du train (515e RTRN)	Brie	CFLT
	515e RTRN - camp de Bussac - PR

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION FONCTIONNELLE.
01CP000	École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) - Dax	Dax	CoFAT
	EAALAT Dax - centre d\'instruction des contrôleurs de défense aérienne
	EAALAT Dax - escadrille de maintenance hélicoptères
01CT000	École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA)	Saint-Maixent-l\'École	CoFAT
01D8000	École des troupes aéroportées (ETAP)	Lons	CoFAT
	ETAP - antenne 2e REP

00T7000	Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en RT SO	Bordeaux	DCCAT
	DIRCAT en RT SO - point d\'impression de l\'armée de terre (PIAT) - Saint-Maixent
00UE000	Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) - Bordeaux	Bordeaux	DCCAT
03ZY000	Commissariat de l\'armée de terre (CAT)- Limoges	Limoges	DCCAT
00W9000	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Bergerac	Bergerac	DCCAT
	ESCAT - Bergerac - magasin cessions cadres - Bordeaux

00KQ000	Direction régionale du matériel (DIRMAT) de la RT SO	Bordeaux	DCMAT
	DIRMAT de la RT SO - détachement liaison auprès de la 3e BM - Limoges
	DIRMAT de la RT SO - détachement liaison auprès de la 11e BP - Toulouse
	DIRMAT de la RT SO - détachement liaison auprès de la 2e BL - Souge
042Q000	11e base de soutien du matériel (11e BSMAT)	Montauban	DCMAT
	11e BSMAT - détachement de Saint-Astier
	11e BSMAT - détachement de Marseille-Marignane
	11e BSMAT - détachement de Guéret
	11e BSMAT - portion centrale Montauban - escadrille transport et convoyage du matériel
	11e BSMAT - détachement de Tulle

00S4000	519e régiment du train (519e RTRN)	La Rochelle	Organisme hors chaînes fonctionnelles.

6. Le commandement des forces terrestres.

Le CFT (Lille) a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
00AT000	Commandement des forces terrestres (CFT)	Lille	RT NE
	CFT - groupement d\'information opérationnelle
	CFT - détachement de liaison EMO Air BA 117 Balard - Paris
	CFT - détachement de liaison EMO Air BA 117 RESCO Balard - Paris
	CFT - détachement de liaison AIR POLE FORCE BA 128 Metz
	CFT - détachement de liaison CFAA BA 133 Nancy
	CFT - détachement de liaison ER 1-33 et ER 2-33 BA 112 Reims
	CFT - antenne EMOT - Paris DL CFT
01AD000	43e régiment d\'infanterie (43e RI)	Lille	RTNE
	43e RI - fanfare
04W9000	État-major du Corps de réaction rapide - France (CRR-FR)
	CRR-FR - section système d\'information et de communication de l\'état-major - SICF
04E3000	Commission nationale d\'évaluation de l\'artillerie (CNEA)	Draguignan	RT SE
04E2000	Commission nationale d\'évaluation de l\'artillerie sol-air (CNEASA)	Draguignan	RT SE
045P000	État-major de forces n° 1 (EMF 1)	Besançon	RT NE
045Q000	7e bataillon du train (7e BT)	Besançon	RT NE
	7e BT - EQG - groupe LAN - SICF
045Z000	État-major de forces n° 2 (EMF 2)	Nantes	RT NO
0461000	22e bataillon d\'infanterie de marine (22e BIMa)	Nantes	RT NO
	22e BIMa - CQG - groupe LAN - SICF
046D000	État-major de forces n° 3 (EMF 3)	Marseille	RT SE
046F000	72e bataillon d\'infanterie de marine (72e BIMa)	Marseille	RT SE
	72e BIMa - CQG - groupe LAN - SICF
0463000	État-major de forces n° 4 (EMF 4)	Limoges	RT SO
0465000	15e bataillon du train (15e BTRN)	Limoges	RT SO
	15e BTRN - EQG - groupe LAN - SICF
01T1000	État-major de la brigade du génie	Strasbourg	RT NE
00E0000	1er régiment du génie (1er RG)	Illkirch-Graffenstaden	RT NE
	1er RG - soutien CFIAR - PR
00EO000	2e régiment du génie (2e RG)	Metz	RT NE
00IV000	5e régiment du génie (5e RG)	Versailles	RT IDF
	5e RG - éléments à Mourmelon
	5e RG - éléments à Canjuers
	5e RG - camp de Mignières - PR
01DL000	2e régiment de dragons (2e RD)	Fontevraud-l\'Abbaye	RT NO
	2e RD - détachement STAT Satory
018S000	28e groupe géographique (28e GG)	Joigny	RT NE
	28e GG - dépôt de Joigny
	28e GG - groupe soins
019L000	132e bataillon cynophile de l\'armée de terre (132e BCAT)	Suippes	RT NE
00ED000	État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement (BTAC)	Lunéville	RT NE
04WA000	6e régiment de commandement et de soutien (6e RCS)	Douai	RT NE
04F1000	18e régiment de transmissions (18e RTRS)	Bretteville-sur-Odon	RT NO
00ES000	28e régiment de transmissions (28e RTRS)	Issoire	RT SE
00E8000	40e régiment de transmissions (40e RTRS)	Thionville	RT NE
040B000	42e régiment de transmissions (42e RTRS)	Laval	RT NO
014C000	48e régiment de transmissions (48e RTRS)	Agen	RT SO
0116000	53e régiment de transmissions (53e RTRS)	Lunéville	RT NE
0198000	État-major de la brigade de renseignement	Montigny-lès-Metz	RT NE
01AE000	2e régiment de hussards (2e RH)	Sourdun	RT IDF
0194000	44e régiment de transmissions (44e RTRS)	Mutzig	RT NE
	44e RTRS - détachement centre de guerre électronique Sud
0197000	54e régiment de transmissions (54e RTRS)	Haguenau	RT NE

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
040D000	61e régiment d\'artillerie (61e RA)	Chaumont	RT NE
02V3000	Groupement de recueil de l\'information (GRI)	Montigny-lès-Metz	RT NE
01T0000	État-major de la brigade d\'artillerie	Haguenau	RT NE
00HR000	1er régiment d\'artillerie (1er RA)	Bourogne	RT NE
00DS000	12e régiment d\'artillerie (12e RA)	Haguenau	RT NE
00HP000	54e régiment d\'artillerie (54e RA)	Hyères	RT SE
00DU000	57e régiment d\'artillerie (57e RA)	Bitche	RT NE
00DY000	402e régiment d\'artillerie (402e RA)	Châlons-en-Champagne	RT NE
	402e RA - GX MIDS - détachement STAT Satory
02ME000	État-major de la brigade des forces spéciales Terre (BFST)	Uzein	RT SO
	État-major de la BFST - cie de commandement et de transmissions - SICF
02SX000	Détachement ALAT des opérations spéciales (DAOS)	Uzein	RT SO
	DAOS - OVIA Terre - groupe interarmées d\'hélicoptères
00GB000	1er régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (1er RPIMa)	Bayonne	RT SO
01GY000	13e régiment de dragons parachutistes (13e RDP)	Dieuze	RT NE
01GY776	13e RDP - détachement matériel para largage (DTMPL)
045X000	État-major de la 1re brigade mécanisée (1re BM)	Châlons-en-Champagne	RT NE
	État-major de la 1re BM - cie de commandement et de transmissions - SICF
00BW000	1er régiment de tirailleurs (1er RTir)	Épinal	RT NE
00F0000	1er régiment d\'infanterie (1er RI)	Sarrebourg	RT NE
00CB000	3e régiment du génie (3e RG)	Charleville-Mezières	RT NE
00BO000	40e régiment d\'artillerie (40e RA)	Suippes	RT NE
	40e RA - batterie de renseignement de brigade de la 1re BM
00CO000	501e-503e régiment de chars de combat (501e-503e RCC)	Mourmelon-le-Grand	RT NE
	501e-503e RCC - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 1re BM
0469000	État-major de la 3e brigade mécanisée (3e BM)	Limoges	RT SO
	État-major de la 3e BM - cie de commandement et de transmissions - SICF
047G000	1er-11e régiment de cuirassiers (1er-11e RC)	Carnoux-en-Provence	RT SE
	1er-11e RC - ESGM - site de Rendu - PR
	1er-11e RC - ESGM - site de Sainte-Marthe - PR
	1er-11e RC - ESGM - site d\'Audeoud - PR
	1er-11e RC - ESGM - site du Muy - PR
	1er-11e RC - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 3e BM
	1er-11e RC - ESGM - soutien Marseille - PR
	1er-11e RC - escadron de maintenance régimentaire
01AU000	31e régiment du génie (31e RG)	Castelsarrasin	RT SO
00FQ000	68e régiment d\'artillerie d\'Afrique (68e RAA)	Beligneux	RT SE
	68e RAA - peloton de soutien cynotechnique régional
	68e RAA - batterie de renseignement de brigade de la 3e BM
00D2000	92e REGIMENT D\'INFANTERIE (98e RI)	Clermont-Ferrand	RT SE
	92e RI - camp de Bourg-Lastic - PR
00ZV000	126e REGIMENT D\'INFANTERIE (126e RI)	Brive-la-Gaillarde	RT SO
	126e RI - terrain de Chauffailles - PR
046L000	État-major de la 11e brigade parachutiste (11e BP)	Balma	RT SO
	État-major de la 11e BP - cie de commandement et de transmissions - SICF
047K000	1er régiment de chasseurs parachutistes (1er RCP)	Pamiers	RT SO
00G9000	1er régiment de hussards parachutistes (1er RHP)	Tarbes	RT SO
	1er RHP - camp de Ger - PR
00GU000	1er régiment du train parachutiste (1er RTP)	Toulouse	RT SO
	1er RTP - Renfort CITIA
	1er RTP - musique régionale
00GD000	2e régiment étranger de parachutistes (2e REP)	Calvi	RT SE
	2e REP - antenne d\'Ajaccio - PR
	2e REP - cie de maintenance régimentaire

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
00GF000	3e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (3e RPIMa)	Carcassonne	RT SE
	3e RPIMa - poste de montagne - Formiguères - PR
00GJ000	8e régiment de parachutistes d\'infanterie de marine (8e RPIMa)	Castres	RT SO
	8e RPIMa - détachement de Bordeaux - général COM RT SO - PR
00GQ000	17e régiment ment du génie parachutiste (17e RGP)	Montauban	RT SO
00GS000	35e régiment d\'artillerie parachutiste (35e RAP)	Tarbes	RT SO
046B000	État-major de la 2e brigade blindée (2e BB)	Orléans	RT NO
	État-major de la 2e BB - cie de commandement et de transmissions - SICF
00BQ000	Régiment de marche du Tchad (RMT)	Noyon	RT NE
047V000	13e régiment du génie (13e RG)	Valdahon	RT NE
	13e RG - poste de montagne - Autrans
	13e RG - éléments SPRAT Mourmelon
00CI000	16e bataillon de chasseurs (16e BCh)	Saarbourg (RFA)	RT NE
00B9000	1er régiment d\'artillerie de marine (1er RAMa)	Couvron-et-Aumencourt	RT NE
	1er RAMa - batterie de renseignement de brigade de la 2e BB
00BJ000	6e-12e REGIMENT DE CUIRASSIERS (6e-12e RC)	Olivet	RT NO
	6e-12e RC - escadron de maintenance régimentaire
	6e-12e RC - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 2e BB
046J000	État-major de la 6e brigade légère blindée (6e BLB)	Nîmes	RT SE
	État-major de la 6e BLB - cie de commandement et de transmissions - SICF
00FF000	1er régiment de spahis (1er RS)	Valence	RT SE
00FD000	1er régiment étranger de cavalerie (1er REC)	Orange	RT SE
	1er REC - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 6e BLB
00FM000	1er régiment étranger de génie (1er REG)	Laudun	RT SE
	1er REG - complément opérationnel santé
00FH000	2e régiment étranger d\'infanterie (2e REI)	Nîmes	RT SE
01DK000	3e régiment d\'artillerie de marine (3e RAMa)	Montferrat
	3e RAMa - batterie de renseignement de brigade de la 6e BLB
00FO000	21e régiment d\'infanterie de marine (21e RIMa)	Fréjus	RT SE
	21e RAMa - poste de montagne - Beuil - PR
045V000	État-major de la 7e brigade blindée (7e BB)	Besançon	RT NE
	État-major de la 7e BB - cie de commandement et de transmissions - SICF
00C9000	1er-2e régiment de chasseurs (1er-2e RCh)	Thierville-sur-Meuse	RT NE
	1er-2e RCh - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 7e BB
	1er-2e RCh - escadron de maintenance régimentaire
00CD000	8e régiment d\'artillerie (8e RA)	Commercy	RT NE
	8e RA - batterie de renseignement de brigade de la 7e BB
00C3000	19e régiment du génie (19e RG)	Besançon	RT NE
00C7000	35e régiment d\'infanterie (35e RI)	Belfort	RT NE
00AZ000	152e régiment d\'infanterie (152e RI)	Colmar	RT NE
0467000	État-major de la 9e brigade légère blindée marine (9e BLBMa)	Nantes	RT NO
	État-major de la 9e BLBMa - cie de commandement et de transmissions - SICF
00FS000	1er régiment d\'infanterie de marine (1er RIMa)	Angoulême	RT SO
	1er RIMa - escadron d\'éclairage et d\'investigation de la 9e BLBMa
	1er RIMa - fanfare de la 9e BLBMa
00FU000	2e régiment d\'infanterie de marine (2e RIMa)	Champagne	RT NO
	2e RIMa - fanfare de la 9e BLBMa
00FW000	3e régiment d\'infanterie de marine (3e RIMa)	Vannes	RT NO
	3e RIMa - fort de Penthièvre - PR
	3e RIMa - camp de Meucon - PR
	3e RIMa - fanfare de la 9e BLBMa
00FY000	6e régiment du génie (6e RG)	Angers	RT NO
00G3000	11e régiment d\'artillerie de marine (11e RAMa)	Saint-Aubin-du-Cormier	RT NO
	11e RAMa - fanfare de la 9e BLBMa
	11e RAMa - batterie de renseignement de brigade de la 9e BLBMa
00G5000	Régiment d\'infanterie-chars de marine (RICM)	Poitiers	RT SO
	RICM - entretien camp de Montmorillon - PR
	RICM - fanfare de la 9e BLBMa

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
045T000	État-major de la 4e brigade aéromobile (4e BAM)	Essey-lès-Nancy	RT NE
	État-major de la 4e BAM - cie de commandement et de transmissions - SICF
00F2000	1er régiment d\'hélicoptères de combat (1er RHC)	Phalsbourg	RT NE
	1er RHC - escadrille de maintenance hélicoptères HL HM
	1er RHC - escadrille de maintenance hélicoptères COUGAR HORIZON
00F4000	3e régiment d\'hélicoptères de combat (3e RHC)	Étain	RT NE
	3e RHC - base de soutien Nancy - PR
	3e RHC - escadrille de maintenance hélicoptères HL
	3e RHC - escadrille de maintenance hélicoptères HM
00F9000	5e régiment d\'hélicoptères de combat (5e RHC)	Uzein	RT SO
	5e RHC -cellule programmation opérationnelle - EPIGE - Mont-de-Marsan
046H000	État-major de la 27e brigade d\'infanterie de montagne (27e BIM)	Varces-Allières-et-Risset	RT SE
	État-major de la 27e BIM - cie de commandement et de transmissions - SICF
	État-major de la 27e BIM - poste de montagne Stephen Gonzales de Linares
03ZO000	2e régiment étranger de génie (2e REG)	Saint-Christol	RT SE
	2e REG - poste de montagne de Valloire - PR
00VF000	4e régiment de chasseurs (4e RCh)	Gap	RT SE
	4e RCh - poste de montagne - Saint-Étienne-en-Dévoluy - PR
00CU000	7e bataillon de chasseurs alpins (7e BCA)	Bourg-Saint-Maurice	RT SE
	7e BCA - poste de montagne - Tignes-les-Boisses - PR
00CW000	13e bataillon de chasseurs alpins (13e BCA)	Barby	RT SE
	13e BCA - poste de montagne - Modane - PR
00CY000	27e bataillon de chasseurs alpins (27e BCA)	Cran-Gevrier	RT SE
	27e BCA - poste de montagne - Flaine - PR
00D4000	93e régiment d\'artillerie de montagne (93e RAM)	Varces-Allières-et-Risset	RT SE
	93e RAM - poste de montagne - Alpe d\'Huez - PR
	93e RAM - poste de montagne - Valloire - PR
	93e RAM - détachement camp de Chambaran - PR
00IN000	État-major de la brigade franco-allemande (BFA)	Mulheim (RFA)	RT NE
00IM000	Bataillon de commandement et de soutien (BCS) de la BFA	Mulheim (RFA)	RT NE
	BCS de la BFA - compagnie d\'état-major de la BFA - SICF
	BCS de la BFA - compagnie de gestion des approvisionnements
	BCS de la BFA - compagnie de maintenance
00II000	3e régiment de hussards (3e RH)	Immendingen (RFA)	RT NE
	3e RH - 3RH ERIAC Villingen
00IK000	110e régiment d\'infanterie (110e RI)	Donaueschingen (RFA)	RT NE
02N1000	Centre de préparation des forces (CPF)	Mailly-le-Camp	RT NE
00TY000	Centre d\'entraînement au combat (CENTAC)	Mailly-le-Camp	RT NE
	CENTAC - CEIPM BAN Landivisiau
04T0000	Centre d\'entraînement aux actions en zone urbaine (CENZUB)	Sissonne	RT NE
	CENZUB - camp Sissonne - peloton de soutien cynotechnique régional
00UK000	Centre d\'entraînement commando (CEC)	Givet	RT NE
01E4000	Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel (CEITO)	La Cavalerie	RT SO
0199000	Centre d\'entraînement des postes de commandement (CEPC)	Mailly-le-Camp	RT NE
00TW000	Centre d\'entraînement des brigades (CEB)	Mourmelon-le-Grand	RT NE
	CEB - cellule pionniers - Mourmelon
	CEB - compagnie de camp de Suippes
00WZ000	Centre national d\'aguerrissement en montagne (CNAM)	Briançon	RT SE
	CNAM - détachement de Barcelonnette
01E6000	1er régiment de chasseurs d\'Afrique (1er RCA)	Montferrat	RT SE
	1er RCA - centre instruction missiles
	1er RCA - compagnie VBCI
01EX000	17e groupe d\'artillerie (17e GA)	Biscarrosse	RT SO

7. Le commandement de la force logistique terrestre.

Le CFLT (Ollainville) a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
01AW000	Commandement de la force logistique terrestre (CFLT)	Ollainville	RT IDF
	CFLT - COTIA DL CFLT
	CFLT - antenne EMOT - Paris
	CFLT - DIVSIC - MSI - groupe LAN - SICF
00HN000	État-major de la 1re brigade logistique (1re BL)	Montlhéry	RT IDF
	État-major de la 1re BL - BSIC - groupe LAN - SICF
00U9000	1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (1er GLCAT)	Brétigny-sur-Orge	RT IDF
	1er GLCAT - détachement de Rennes
	1er GLCAT - magasin cessions cadres - école militaire - Paris
01TT000	1er régiment médical (1er RMED)	Châtel-Saint-Germain	RT NE
	1er RMED - unité spécialisée de réserve - 812HMC
	1er RMED - unité spécialisée de réserve - 818HMC
01BY000	121e régiment du train (121e RTRN)	Montlhéry	RT IDF
00H7000	511e régiment du train (511e RTRN)	Auxonne	RT NE
	511e RTRN - soutien de garnison Dijon - PR
00B7000	516e régiment du train (516e RTRN)	Écrouves	RT NE
00B5000	601e régiment de circulation routière (601e RCR)	Arras	RT NE
042P000	1er régiment du matériel (1er RMAT)	Woippy	RT NE
	1er RMAT - détachement de Saarburg
	1er RMAT - détachement de Toul
	1er RMAT - détachement de Le Rozelier
	1er RMAT - détachement d\'Épinal
	1er RMAT - détachement de Connantray
	1er RMAT - détachement de Neubourg
	1er RMAT - détachement de Brienne-le-Château
042J000	2e régiment du matériel (2e RMAT)	Bruz	RT NO
	2e RMAT - détachement de Fontevraud
	2e RMAT - détachement de Le Mans
	2e RMAT - détachement d\'Angers
	2e RMAT - détachement de Coëtquidan
	2e RMAT - détachement de Salbris
	2e RMAT - détachement de Vannes
	2e RMAT - détachement d\'Auvours
042U000	6e régiment du matériel (6e RMAT)	Besançon	RT NE
	6e RMAT - détachement de Belfort
	6e RMAT - détachement de Le Valdahon
	6e RMAT - détachement de Belfort-Les Fougerais
	6e RMAT - détachement de Gresswiller
	6e RMAT - détachement de Colmar
	6e RMAT - détachement de Bitche
	6e RMAT - détachement de Phalsbourg
042O000	8e régiment du matériel (8e RMAT)	Mourmelon-le-Grand	RT NE
	8e RMAT - détachement de Douai
	8e RMAT - détachement de Couvron
	8e RMAT - détachement de Suippes
01SY000	État-major de la 2e brigade logistique (2e BL)	Martignas-sur-Jalle	RT SO
	État-major de la 2e BL - BSIC - groupe LAN - SICF
02MJ000	4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre (4e GLCAT)	Toulouse	RT SO
	4e GLCAT - détachement de Marseille
046U000	3e régiment médical (3e RMED)	Béligneux	RT SE
	3e RMED - unité spécialisée de réserve - 815HMC
	3e RMED - unité spécialisée de réserve - 816HMC
0407000	503e régiment du train (503e RTRN)	Martignas-sur-Jalle	RT SO
	503e RTRN - peloton de soutien cynotechnique régional

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
01C2000	515e régiment du train (515e RTRN)	Brie	RT SO
	515e RTRN - camp de Bussac - PR
00B3000	517e régiment du train (517e RTRN)	Deols	RT NO
042K000	3e régiment du matériel (3e RMAT)	Muret	RT SO
	3e RMAT - détachement de Sedzère
	3e RMAT - détachement de Pau
	3e RMAT - détachement de Tarbes
	3e RMAT - détachement de Brive
042L000	4e régiment du matériel (4e RMAT)	Nîmes	RT SE
	4e RMAT - détachement de Miramas
	4e RMAT - détachement de Canjuers
	4e RMAT - détachement de Billard
	4e RMAT - détachement de Nîmes-Camp des Garrigues
	4e RMAT - détachement de Valence
	4e RMAT - détachement de Miramas - zone de regroupement et d\'attente - PR
	4e RMAT - détachement d\'Orange
	4e RMAT - détachement de Laudun-l\'Ardoise
	4e RMAT - détachement de Apt-Saint-Christol
042N000	7e régiment du matériel (7e RMAT)	Lyon	RT SE
	7e RMAT - détachement de Clermont-Ferrand
	7e RMAT - détachement de La Valbonne
	7e RMAT - poste de montagne - Alpe-du-Grand-Serre - PR
	7e RMAT - détachement de Varces
	7e RMAT - détachement de Moulins
	7e RMAT - détachement de Saint-Priest
	7e RMAT - détachement de Gap
042V000	5e bataillon du matériel (5e BMAT)	Draguignan	RT SE
	5e BMAT - détachement de Carpiagne
	5e BMAT - détachement de Canjuers
	5e BMAT - détachement de Hyères
042T000	9e bataillon du matériel (9e BMAT)	Poitiers	RT SO
	9e BMAT - détachement de Lagord
	9e BMAT - détachement d\'Angoulême
	9e BMAT - détachement de Souge
	9e BMAT - détachement de Vayres

8. La direction centrale du commissariat de l'armée de terre.

La DCCAT (Rambouillet) a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
00TG000	Direction centrale du commissariat de l\'armée de terre (DCCAT)	Rambouillet	RT IDF
00ST000	Service central d\'études et de réalisations du commissariat de l\'armée de terre (SCERCAT)	Rambouillet	RT IDF
02ET000	Service d\'édition et de diffusion de l\'armée de terre (SEDAT)	Rambouillet	RT IDF
00Y6000	Commissariat administratif de l\'armée de terre (CAAT) de Paris-Vincennes	Paris	RT IDF
00YB000	Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Paris	Paris	RT IDF
00TL000	Centre d\'études et de développements informatiques du CAT (CEDICAT)	Rambouillet	RT IDF
05YF000	Détachement de soutien - Rambouillet	Rambouillet	RT IDF
014N000	Service interarmées de liquidation des transports (SILT)	Denain	RT NE
00U4000	Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en RT NE	Metz	RT NE
	DIRCAT en RT NE - PIAT - Metz

00YA000	Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Châlons-en-Champagne	Châlons-en-Champagne	RT NE
00YC000	Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Strasbourg	Strasbourg	RT NE
00UL000	Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) - Lille	Lille	RT NE
00UJ000	Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) - Nancy	Nancy	RT NE
01J8000	Établissement d\'impression de l\'armée de terre (EIAT) - Château-Chinon	Château-Chinon	RT NE
00XN000	Établissement ravitailleur du commissariat de l\'armée de terre (ERCAT) - Saulcy-sur-Meurthe	Saulcy-sur-Meurthe	RT NE
00XZ000	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Châtres	Châtres	RT NE
	ESCAT - Châtres - magasin cessions cadres - Lille
00X9000	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Mourmelon	Mourmelon-le-Petit	RT NE
	ESCAT - Mourmelon - détachement stockage et entretien - Nancy
	ESCAT - Mourmelon - magasin cessions cadres - Metz
	ESCAT - Mourmelon - dépôt Suippes
02E0000	Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LCAT) - Metz	Moulins-lès-Metz	RT NE

00U5000	Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en RT NO	Rennes	RT NO
00UF000	Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) - Rennes	Rennes	RT NO
02E1000	Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre (LCAT) - Angers	Les Ponts de Cé	RT NO
00XX000	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Angers	Les Ponts de Cé	RT NO
0409000	Groupe de soutien logistique du CAT (GSLCAT) de Rennes-Saint-Jacques	Saint-Jacques-de-la-Lande	RT NO
	GSLCAT de Rennes-Saint-Jacques - centre de production alimentaire de Coëtquidan

05KU000	Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Lyon	Rillieux-la-Pape	RT SE
00U3000	Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Marseille	Marseille	RT SE
00UD000	Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) - Marseille	Marseille	RT SE
047X000	Établissement de diffusion, d\'impression et d\'archives du CAT (EDIACAT) - Saint-Étienne	Saint-Étienne	RT SE
00XH000	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Rillieux-la-Pape	Rillieux-la-Pape	RT SE
04VY000	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Roanne	Roanne	RT SE
01HC000	Groupe de soutien logistique du CAT (GSLCAT) de Marseille	Marseille	RT SE
	GSLCAT de Marseille - centre de production alimentaire - Lyon
	GSLCAT de Marseille - Borgo

00T7000	Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT) en RT SO	Bordeaux	RT SO
	DIRCAT en RT SO - point d\'impression de l\'armée de terre - Saint-Maixent
03ZY000	Commissariat de l\'armée de terre (CAT) - Limoges	Limoges	RT SO
00UE000	Centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) - Bordeaux	Bordeaux	RT SO
00W9000	Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) - Bergerac	Bergerac	RT SO
	ESCAT - Bergerac - magasin cessions cadres - Bordeaux

9. La direction centrale du matériel.

La DCMAT (Versailles) a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
00KK000	Direction centrale du matériel (DCMAT)	Versailles	RTIDF
	DCMAT - mission de conseil et d\'assistance de la maintenance - détachement de Lyon
	DCMAT - mission de conseil et d\'assistance de la maintenance - détachement de Satory
	DCMAT - détachement de liaison auprès de la 4e BAM- Essey-lès-Nancy
	DCMAT - détachement de liaison auprès de la BTAC - Lunéville
	DCMAT - détachement de liaison auprès de la BFST- Pau

00KS000	Direction régionale du matériel (DIRMAT) en RT NE	Metz	RTNE
	DIRMAT de la RT NE - détachement de liaison auprès de la brigade du génie - Strasbourg
	DIRMAT de la RT NE - détachement de liaison auprès de la 7e BB - Besançon
	DIRMAT de la RT NE - détachement de liaison auprès de la brigade d\'artillerie - Haguenau
	DIRMAT de la RT NE - détachement de liaison auprès de la brigade rens - Montigny-lès-Metz
	DIRMAT de la RT NE - détachement de liaison auprès de la 1re BM - Chalons
	DIRMAT de la RT NE - détachement de liaison auprès de la 1re BL - Monthléry

02U7000	Direction régionale du matériel (DIRMAT) en RT NO	Rennes	RTNO
	DIRMAT de la RT NO - détachement de liaison auprès de la 9e BLBMa - Nantes
	DIRMAT de la RT NO - détachement de liaison auprès de la 2e BB - Orléans

00KQ000	Direction régionale du matériel (DIRMAT) en RT SO	Bordeaux	RTRSO
	DIRMAT de la RT SO - détachement de liaison auprès de la 3e BM - Limoges
	DIRMAT de la RT SO - détachement de liaison auprès de la 11e BP - Toulouse
	DIRMAT de la RT SO - détachement de liaison auprès de la 2e BL - Souge

042Q000	11e base de soutien du matériel (11e BSMAT)	Montauban	RTRSO
	11e BSMAT - détachement de Saint-Astier
	11e BSMAT - détachement de Marseille-Marignane
	11e BSMAT - détachement de Gueret
	11e BSMAT - portion centrale Montauban - escadrille transport et convoyage du matériel
	11e BSMAT - détachement de Tulle

042R000	12e base de soutien du matériel (12e BSMAT)	Neuvy-Pailloux	RTNO
	12e BSMAT - détachement de Gien
	12e BSMAT - détachement de Bruz
	12e BSMAT - détachement de Nouâtre

042S000	13e base de soutien du matériel (13e BSMAT)	Clermont-Ferrand	RT SE
	13e BSMAT - détachement de Moulins

042M000	15e base de soutien du matériel (15e BSMAT)	Phalsbourg	RTNE
	15e BSMAT - détachement de Saint-Florentin
	15e BSMAT - détachement de Langres
	15e BSMAT - détachement de Fourchambault

00KJ000	Centre d\'études et de développements informatiques du matériel (CEDIMAT)	Bourges	RTNO

042H000	Service central des achats de la maintenance (SCAM)	Versailles	RTIDF

10. Le commandement de la formation de l'armée de terre.

Le CoFAT (Tours) a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
04UW000	Collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT)	Paris	RT IDF
019Q000	École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger (EMSOME)	Rueil-Malmaison	RT IDF
	EMSOME - conservateur du musée des TDM - Fréjus
01DU000	Lycée militaire de Saint-Cyr	Saint-Cyr-l\'École	RT IDF
04BB000	Centre d\'instruction sante de l\'armée de terre (CISAT)	Montigny-lès-Metz	RT NE
047P000	École d\'état major (EEM)	Compiègne	RT NE
01DY000	Lycée militaire d\'Autun	Autun	RT NE
047Y000	Centre de formation franco allemand pour le personnel technico logistique Tigre	Fassberg (RFA)	RT NE
01D5000	Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan	Guer	RT NO
04GP000	Centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre (CEERAT)	Saumur	RT NO
01CA000	Commandement de la formation de l\'armée de terre (CoFAT)	Tours	RT NO
	CoFAT - centre de production simulation Saumur
	CoFAT - centre de production EAO Ouest Saint-Maixent
	CoFAT - centre de production EAO Sud Draguignan
01CK000	École d\'application de l\'arme blindée et cavalerie (EAABC)	Saumur	RT NO
	EAABC - camp de Fontevraud
	EAABC - chef des sports équestres militaires
01EC000	Centre sportif d\'équitation militaire (CSEM)	Fontainebleau	RT IDF
01CO000	Écoles de la logistique et du train (ELT)	Tours	RT NO
	ELT - camp du Ruchard - PR
	ELT - centre d\'instruction élémentaire de conduite (CIEC) de Châteauroux
	ELT - CIEC de Mourmelon
	ELT - CIEC de Sissonne
	ELT - CIEC de Montlhéry
	ELT - CIEC de La Valbonne
	ELT - CIEC de Chalon-sur-Saône
	ELT - commandement des CIEC
01CE000	École supérieure et d\'application des transmissions (ESAT)	Cesson-Sévigné	RT NO
	ESAT - détachement de Laval
	ESAT - détachement de Rochefort
01CB000	École supérieure et d\'application du génie (ESAG)	Angers	RT NO
	ESAG - garde Thorée-les-Pins - PR
	ESAG - détachement de Saint-Mandrier
	ESAG - formation des pompiers - détachement de Canjuers
01CF000	École supérieure et d\'application du matériel (ESAM)	Bourges	RT NO
	ESAM - centre de développement de didacticiels
01DS000	Prytanée national militaire (PNM)	La Flèche	RT NO
04W3000	Centre de défense nucléaire, biologique et chimique (CDNBC)	Draguignan	RT SE
01E0000	Centre national d\'entraînement commando (CNEC)	Mont-Louis	RT SE
	CNEC - Collioure
01CL000	École d\'application de l\'artillerie (EAA)	Draguignan	RT SE
01CS000	École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) - Le Luc	Le Cannet-des-Maures	RT SE
	EAALAT Le Luc - escadrille de maintenance hélicoptères 1 HL
	EAALAT Le Luc - escadrille de maintenance hélicoptères 2 HM
	EAALAT Le Luc - centre de vol en montagne Saillagouse
	EAALAT Le Luc - pilotes ALAT détachés dans la marine (flotille 35F : 0521008)
	EAALAT Le Luc - NH90 : centre de formation interarmées (CFIA NH90)
01CH000	École d\'application de l\'infanterie (EAI)	Montpellier	RT SE
	EAI - camp des Garrigues - PR

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
041Z000	École franco-allemande du Tigre	Le Cannet-des-Maures	RT SE
01E2000	École militaire de haute montagne (EMHM)	Chamonix-Mont-Blanc	RT SE
	EMHM - groupe militaire de haute montagne
01D1000	École militaire supérieure d\'administration et de management (EMSAM)	Montpellier	RT SE
	EMSAM - détachement école des fourriers de la marine
01DX000	Lycée militaire d\'Aix-en-Provence	Aix-en-Provence	RT SE

01CP000	École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre (EAALAT) - Dax	Dax	RT SO
	EAALAT Dax - centre d\'instruction des contrôleurs de défense aérienne
	EAALAT Dax - escadrille de maintenance hélicoptères
	EAALAT Dax - base de Cazaux - formation des pompiers
01D8000	École des troupes aéroportées (ETAP)	Lons	RT SO
	ETAP - antenne 2e REP
01CT000	École nationale des sous-officiers d\'active (ENSOA)	Saint-Maixent-l\'École	RT SO

11. Organismes hors chaînes fonctionnelles.

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
019P000	Bureau de liaison de la trésorerie aux armées (BLTA)	Paris	RT IDF
05BO000	Centre de coordination et de synthèse des SIC de l\'armée de terre	Le Kremlin-Bicêtre	RT IDF
05MQ000	Centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre	Le Kremlin-Bicêtre	RT IDF
05MP000	Centre de réalisation informatique des systèmes de l\'armée de terre (CRISAT)	Paris	RT IDF
	CRISAT - bureau développement info
	CRISAT - renfort 8e RG trans
	CRISAT - équipe SCAPIN
01AB000	Conservatoire de musique militaire de l\'armée de terre (CMMAT)	Versailles	RT IDF
054F000	Hôtel national des invalides	Paris	RT IDF
	Hôtel national des invalides - suivi des blessés
	Hôtel national des invalides - cercle sportif de l\'Institution nationale des invalides
	Hôtel national des invalides - service général
02G9000	Centre de transmissions gouvernemental	Paris	RT IDF
01A1000	Centre d\'instruction des réservistes parachutistes (CIRP)	Romainville	RT IDF
018A000	Direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT)	Paris	RT IDF
047N000	Centre de la doctrine d\'emploi des forces (CDEF)	Paris	RT IDF
0189000	Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT)	Vélizy-Villacoublay	RT IDF
0187000	État major de l\'armée de terre (EMAT)	Paris	RT IDF
	EMAT - RTIDF
	EMAT - équipe système interarmées du projet SCAPIN
03ZN000	Inspection de l\'armée de terre (IAT)	Paris	RT IDF
018L000	Inspection du service de sante pour l\'armée de terre (ISSAT)	Paris	RT IDF
018Q000	Section technique de l\'armée de terre (STAT)	Versailles	RT IDF
	STAT - détachement de Mourmelon
	STAT - détachement de Mutzig
	STAT - détachement d\'Haguenau
	STAT - groupement aéroporté
047Z000	Cabinet du chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT)	Paris	RT IDF
	Cabinet du CEMAT - centre national de production d\'images (CNPI) de Lille
	Cabinet du CEMAT - CNPI de Montigny-lès-Metz
	Cabinet du CEMAT - SIRPAT - CNPI de Rennes
	Cabinet du CEMAT - CNPI de Lyon
	Cabinet du CEMAT - SIRPAT - CNPI de Montpellier
	Cabinet du CEMAT - SIRPAT - CNPI de Saint-Maixent

04C8000	Détachement de soutien national Français	Strasbourg	RT NE

00HV000	État-major du corps de réaction rapide européen (CRRE)	Strasbourg	RT NE
00HU000	Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG CRRE)	Strasbourg	RT NE
04C9000	État-major de la brigade d\'aide au commandement	Strasbourg	RT NE

02R9000	Escadrille d\'hélicoptères de l\'armée de terre	Étain	RT NE

01A5000	Centre parachutiste d\'entraînement spécialisé (CPES)	Saran	RT NO
01A2000	Centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM)	Roscanvel	RT NO
	CPEOM - détachement école de plongée de Saint-Mandrier
	CPEOM - détachement Méditerranée

CODE CREDO.	FORMATION.	LOCALISATION.	SUBORDINATION RÉGIONALE.
01WJ000	Commandement de la légion étrangère (COMLE)	Aubagne	RT SE
019T000	1er régiment étranger (1er RE)	Aubagne	RT SE
	1er RE - CMFP Fontenay-le-Comte
	1er RE - Institution des invalides de la légion étrangère
	1er RE - centre d\'hébergement et d\'accueil de la légion étrangère
	1er RE - centre des permissionnaires de la légion étrangère de Malmousque
002R000	1er régiment étranger passagers	Aubagne	RT SE
019W000	4e régiment étranger (4e RE)	Castelnaudary	RT SE
01A6000	Centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS)	Perpignan	RT SE
01GS000	Groupement aéromobile de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT)	Chabeuil	RT SE
	GAMSTAT - officiers de programme détachés Satory
	GAMSTAT - équipe de marque NH 90 - Hyères
	GAMSTAT - détachement de Mont-de-Marsan

00S4000	519e régiment du train (519e RT)	La Rochelle	RT SO

ANNEXE III. Liste des textes de référence.

1. ORGANISATION DU COMMANDEMENT ORGANIQUE.

1.1. Principes.

Décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié, portant organisation générale de l\'armée de terre.
Décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d\'état-major.
Articles D.*1221-1 et suivants du code de la défense.

1.2. Organisation des différentes composantes du commandement organique.

L\'inspection de l\'armée de terre.

Décret n°2000-580 du 28 juin 2000 (BOC, p.2951 ; BOEM 110* et 112) relatif à l\'inspection de l\'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p.2952 ; BOEM 110* et 112) modifié, fixant les attributions et l\'organisation de l\'inspection de l\'armée de terre.

L\'état-major de l\'armée de terre.

Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l\'état-major de l\'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d\'état-major de l\'armée de terre.
Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l\'état-major de l\'armée de terre.

La direction des ressources humaines de l\'armée de terre.

Décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié, fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l\'armée de terre et de l\'armée de l\'air.
Arrêté du 11 mars 1999 modifié, portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l\'armée de terre.

Les forces.

Arrêté du 28 juin 2000 modifié, fixant l\'organisation générale des forces de l\'armée de terre.

Les régions terre.

Décret n° 99-792 du 8 septembre 1999 relatif au commandement des forces françaises et de l\'élément civil stationnés en Allemagne.
Décret n° 2000-1048 du 24 octobre 2000 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d\'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés.
Décret n° 2007-275 du 1^er mars 2007 portant dérogation à certaines dispositions relatives à l\'organisation du commandement de la région terre Sud-Est et de la région terre Ile-de-France.

Les services.

Décret n° 91-669 du 14 juillet 1991 modifié, portant organisation générale des services de soutien et de l\'administration au sein des armées et de la gendarmerie.
Décret n° 91-687 du 14 juillet 1991 modifié, fixant les attributions des services du commissariat.
Décret n° 96-576 du 27 juin 1996 modifié, fixant les attributions du service du matériel de l\'armée de terre.
Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l\'armée de terre.
Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l\'armée de terre.
Arrêté du 8 novembre 2005 portant organisation du service du commissariat de l\'armée de terre.
Arrêté du 8 novembre 2005 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l\'armée de terre.

Le commandement de la formation de l\'armée de terre.

Arrêté du 28 juin 2000 modifié, fixant les attributions du commandement de la formation de l\'armée de terre.
Instruction n° 935/EMAT/OE/ORG/314 du 5 septembre 2003 relative aux attributions des commandants d\'école d\'application.
Instruction n° 66/DEF/EMAT/PRH/EGC du 25 janvier 2006 relative aux attributions du commandement de la formation de l\'armée de terre.
Instruction n° 335/DEF/EMAT/BOE/ORG/1/310 du 7 avril 2006 relative à l\'organisation et aux attributions du collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre.
Instruction n° 677/EMAT/OE/ORG1/316 du 12 juillet 2006 relative aux attributions du commandant du centre d\'enseignement et d\'études du renseignement de l\'armée de terre.

Le commandement organique terre de l\'outre-mer et de l\'étranger.

Instruction n° 518/DEF/EMAT/OE/ORG/311 du 2 avril 2002 (n.i. BO) relative au commandement organique terre de l\'outre-mer et de l\'étranger.
Décision n° 1879/DEF/EMAT/OE/ORG/1/300 du 23 juillet 1998 (n.i. BO).
Directive n° 44/DEF/EMAT/OL/COORD-OME du 15 juin 2007 (n.i. BO) relative à l\'exercice du commandement organique terre dans les forces interarmées permanentes hors du territoire métropolitain.

Le commandement de la légion étrangère.

Instruction n° 950/DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 fixant les attributions particulières du commandant de la légion étrangère.

Le commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre.

Décret n° 66-149 du 16 mars 1966 relatif au commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
Instruction n° 777/DEF/EMAT/PS/BORG/314 du 4 juillet 2008 relative aux attributions du commandant de l\'aviation légère de l\'armée de terre.

2. LE DIALOGUE DE PILOTAGE.

Instruction n° 372/DEF/EMAT/OGP/CP du 5 juillet 2006 (n.i. BO).

3. AUTRE RÉFÉRENCE.

Décret n° 2000-288 du 30 mars 2000 modifié, relatif à la gestion et à l\'administration de l\'infrastructure du ministère de la défense.

4. L'ORGANISATION INTERARMÉES DE DÉFENSE.

Arrêté du 4 avril 2001 modifié, relatif au comité interarmées régional.
Articles R.*1211-1 et suivants du code de la défense.
Articles R.*1212-1 et suivants du code de la défense.