État-major du commandement de la force d'action terrestre (CFAT) (2).

Officiers généraux :

— subordonnés au COMFAT ;

Commandant de la force d'action terrestre (COMFAT).

COMFAT.

COMFAT.

— subordonnés au chef d'état-major (CEM).

CEM CFAT.

CEM CFAT.

Officiers supérieurs.

Chefs de division (DIV) ou sous-chef d'état-major (S/CEM).

Officiers subalternes.

État-major du commandement de la force logistique terrestre (CFLT) (2).

Officiers généraux :

— subordonnés au COMFLT ;

Commandant de la force logistique terrestre (COMFLT).

COMFLT.

COMFLT.

— subordonnés au chef d'état-major (CEM).

CEM CFLT.

Adj. CFLT.

Officiers supérieurs.

Chefs DIV ou S/CEM.

Officiers subalternes.

État-major de force (EMF) (2).

Commandant l'EMF (COM EMF).

COMFAT.

COMFAT.

COMFAT.

Officier général adjoint.

Chef d'état-major.

COM EMF.

COM EMF.

Officiers supérieurs.

CEM EMF.

Officiers subalternes.

État-major de brigade interarmes, spécialisée (BS) ou logistique (BL) (2).

Commandant de brigade (COM BRIG).

COMFAT/COMFLT.

COMFAT/COMFLT.

COMFAT/COMFLT.

Officier général adjoint.

Chef d'état-major.

COM BRIG.

COM BRIG.

Commandant la région terre (COMRT).

Officiers supérieurs.

CEM BRIG.

Officiers subalternes.

Régiments des forces (2).

Chef de corps.

(3).

COM BRIG.

COM BRIG (4).

COMRT.

Officier supérieurs.

Chef de corps.

Officiers subalternes.

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) Lettre n^o 260/DEF/EMAT/CORAT/RBS du 3 juillet 1998 (n.i. BO) et lettre n^o 230/DEF/EMAT/CORAT/GAL du 2 mai 2000 (n.i. BO).

Nota. — Le directeur du service de santé en région terre effectue le fusionnement de l'ensemble des travaux d'avancement concernant les sous-officiers du domaine de spécialité santé.

(3) Notation complémentaire (sur feuille intercalaire, imprimé n^o 313/15) du général commandant la légion étrangère (COMLE) pour les chefs de corps des régiments de la légion étrangère.

(4) Le COMLE effectue le fusionnement, à l'échelon de la légion étrangère, de l'ensemble des travaux d'avancement concernant tous les officiers servant à titre étranger ainsi que les sous-officiers servant sous contrat à titre étranger [cf. arrêté du 06 juin 1984 (BOC, p. 3385) et instruction 950 /DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 (BOC, p. 3448)].

État-major de direction centrale (DC) et organismes centraux (2).

Officiers généraux.

Général directeur central (GAL DC).

GAL DC.

GAL DC.

Chef de corps (3).

Adjoint GAL DC.

Officiers supérieurs.

Chef de corps.

Officiers subalternes.

État-major de direction régionale (DR) (2).

Général directeur régional (GAL DR) (4).

Commandant de la région terre (COMRT).

GAL DC.

GAL DC.

Chef de corps.

GAL DR.

GAL DR.

COMRT.

Officiers supérieurs.

Chef de corps.

Officiers subalternes.

Base, centre ou établissement (2).

Chef de corps.

GAL DR.

GAL DR.

COMRT.

Officiers supérieurs.

Chef de corps.

Officiers subalternes.

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) Lettre n^o 260/DEF/EMAT/CORAT/RBS du 3 juillet 1998 (n.i. BO) et lettre n^o 230/DEF/EMAT/CORAT/GAL du 2 mai 2000 (n.i. BO).

Nota. — Le directeur du service de santé en région terre effectue le fusionnement de l'ensemble des travaux d'avancement concernant les sous-officiers du domaine de spécialité santé.

(3) Chef de corps ou autorité désignée pour exercer les fonctions de ce niveau.

(4) A l'exception des directeurs régionaux du commissariat de l'armée de terre, notés en 1er ressort par le commissaire général directeur central du commissariat de l'armée de terre (DCCAT). Les généraux COMRT participent à la notation des directeurs régionaux du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT) sur fiche d'évaluation (imprimé n^o 313/17).

Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN).

Officiers généraux.

Colonels.

Directeur de l'enseignement militaire supérieur (DEMS).

DEMS.

Lieutenants-colonels à sous-lieutenants.

Chef de corps de l'IHEDN.

Sous-officiers.

Chef de service.

Chef de corps de l'IHEDN.

Centre des hautes études militaires (CHEM).

Directeur de la formation.

Directeur du centre d'études et de recherche de l'enseignement militaire supérieur (CEREMS).

DEMS.

Auditeurs.

Directeur de la formation.

Cadres des grades de colonel à sous-lieutenant.

Sous-officiers.

Adjoint au directeur de la formation.

Directeur de la formation.

Personnel d'encadrement et de soutien.

Officiers supérieurs.

Commandants de division et chef du groupement terre.

Chef de groupement d'enseignement.

Chef de service des moyens d'enseignement.

Directeur de l'enseignement.

Directeur du CID.

Directeur du CID.

Cadres professeurs

Chef de plate-forme JTLS.

Officiers JTLS.

Chef de groupement d'enseignement (1).

Officiers du groupement soutien (autres que chef du groupement).

Chef du groupement de soutien.

Chef du groupement soutien.

Directeur du CID.

Officiers subalternes.

Officiers du groupement soutien.

Chef du groupement de soutien.

Directeur du CID.

Officiers chancelier.

Chef de cabinet

Directeur du CID.

Sous-officiers.

Chef du service.

Autorité désignée.

Chef du groupement terre.

Officiers stagiaires.

Officiers supérieurs.

Commandant de division.

Chef du groupement terre.

Directeur du CID.

Officiers subalternes.

(1) Ou commandant de division.

Commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre (CDES).

Général commandant l'école d'état-major (EEM).

Commandant du centre de perfectionnement des forces (CPF) (1).

Chefs des directions d'études et prospective (2).

Commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre.

(1) Ou commandant de division.

(2) Notation complémentaire.

État-major du CoFAT et formations rattachées.

État-major du CoFAT (2).

Chef d'état-major du CoFAT.

Général adjoint major CoFAT.

CoFAT.

Section équestre de l'école militaire (3).

Chef d'état-major du CoFAT.

Général adjoint major CoFAT.

RTIDF.

Centres et lycées.

Prytanée national militaire de la Flèche.

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

Lycées militaires de Saint-Cyr, d'Aix-en-Provence, d'Autun.

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

Centre national d'entraînement commando de Mont-Louis (CNEC).

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

École militaire de haute montagne de Chamonix (EMHN).

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

Centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer (CMIDOME).

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

Centre national d'aguerrissement en montagne (CNAM).

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

Centre d'instruction et d'entraînement au combat en montagne (CIECM).

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

Centre d'entraînement commando (CEC).

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

Centre d'enseignement et d'études logistiques de l'armée de terre (CEELAT).

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

Centre d'instruction santé de l'armée de terre (CISAT) autres domaines que santé (5).

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre (6).

Colonel commandant le centre.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

École interarmées des sports (EIS).

Chef de corps.

Général adjoint lycées et centres.

COMRT (4).

Écoles de formation.

Écoles de Coëtquidan.

Directeur général de l'administration et du soutien et chef de corps des écoles (7). Directeur de la formation militaire. Directeur général de l'enseignement et de la recherche.

Directeur des formations d'élèves.

Commandant les écoles de Coëtquidan.

COMRT (4).

École nationale des sous-officiers d'active (ENSOA).

Commandant en second ,chef de corps auxquels s'ajoutent pour les officiers : le directeur général de la formation et le directeur général de l'administration et des ressources.

Nota. - La notation du chef de cabinet est effectuée en premier ressort par le général commandant l'école.

Commandant l'ENSOA.

COMRT (4).

Écoles de spécialisation.

École des troupes aéroportées (ETAP).

Commandant en second et chef de corps.

Commandant de l'ETAP.

COMRT (4).

École militaire supérieure d'administration et du management (EMSAM).

Chef de corps.

Commandant de l'EMSAM.

COMRT/SE.

École de fourriers de marine (EFM) (7).

COMRT/SE.

Écoles d'application.

École d'application de l'infanterie (EAI).

Directeur général de l'administration et des ressources et chef de corps.

Chef de corps du centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel (CEITO).

Commandant de l'EAI.

COMRT.

École d'application de l'arme blindée et cavalerie (EAABC).

Directeur général de l'administration et des ressources et chef de corps.

Chef de corps du 1er régiment de chasseurs d'Afrique (1er RCA).

Chef de corps du centre sportif d'équitation militaire (CSEM).

Commandant de l'EAABC.

COMRT.

École d'application de l'artillerie (EAA).

CI/HAWK/402e RA.

Commandant en second et chef de corps.

Commandant de l'EAA.

COMRT.

École d'application du train (EATRN) (8).

Chef de corps.

Commandant de l'EATRN.

COMRT.

Centre de défense NBC (9).

Commandant en second et chef de corps de l'EAA.

Commandant de l'EAA.

COMRT (4).

École supérieure et d'application du génie (ESAG).

Directeur général de l'administration et des ressources et chef de corps.

Chef de centre école de plongée de la Marine (EPM) (13).

Commandant de l'ESAG.

École supérieure et d'application du matériel (ESAM).

Centre de développement de didacticiels (CDD)

Commandant en second et chef de corps de l'ESAM.

Commandant de l'ESAM.

École d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) (7).

Chef de corps commandant la base école du Luc.

Chef de corps commandant la base école de Dax.

Commandant de l'EAALAT.

École franco-allemande (EFA) (formation Tigre).

Chef de l'élément français de la structure bilatérale de montée en puissance de l'EFA.

École supérieure et d'application des transmissions (ESAT).

Directeur général de l'administration et des ressources et chef de corps.

Chef de centre école de l'Aéronautique navale (CEAN).

Commandant de l'ESAT.

Nota. - Les sous-officiers de l'armée de terre du service de santé [cf. décret 75-1211 du 22 décembre 1975 (BOC, p. 3251) modifié et arrêté du 19 mars 1976 (BOC, p. 855) modifié] sont notés au sein de la formation d'emploi et pris en compte dans le calcul du taux de progrès de cette formation. Ils sont ensuite fusionnés par le directeur régional du service de santé de la région terre de stationnement de la formation d'emploi.

(1) Le général adjoint lycées et centres est AIS 3 des sous-officiers.

(2) Le chef de cabinet, le chef du bureau chancellerie et l'officier communication en service au CoFAT sont notés en premier et dernier ressort par le général CoFAT.

(3) Cf. lettre n^o 1635/DEF/EMAT/OE/ES du 7 décembre 2000 (n.i. BO).

(4) Général commandant la région terre de stationnement de l'école ou du centre.

(5) Ne concerne que les officiers et sous-officiers de l'armée de terre.

(6) Note n^o 1199/DEF/EMAT/BOE/ORG.1 du 22 octobre 2002 (n.i. BO).

(7) Ne concerne que les officiers et sous-officiers de l'armée de terre.

(8) Concernant les chefs des centres d'instruction élémentaire de conduite (CIEC), le premier noteur est le chef de corps de l'EAT, le chef de corps du régiment support étant chargé de rédiger une feuille intercalaire de notes [cf. note n^o 482/DEF/EMAT/BPRH/DS 32 du 15 avril 2002 (n.i. BO)].

(9) Le commandant du centre est noté en premier et dernier ressort par le général CoFAT. Le général commandant l'EAA établit une notation intercalaire.

État-major du commandement de la légion étrangère (COMLE) et 1er et 4e régiment étrangers (2).

Chef de corps.

COMLE.

COMLE (3).

COMRT.

Officiers supérieurs.

Chef de corps.

Officiers subalternes.

Sous-officiers

Régiments mixtes du matériel (RMAT) (4).

Chef de corps.

DIRMAT RT (5).

COM BL.

COM BL.

COMRT.

Commandant de l'unité du socle.

Chef de corps.

Régiments mixtes des transmissions (4).

Chef de corps.

DIRTEI RT (6).

COM BTAC.

Commandant de la brigade de transmissions et d'appui au commandement (COM BTAC).

COMRT.

Commandant de l'unité du socle.

Chef de corps.

Unité de quartier général (UQG) des états-majors de forces (EMF) (7).

Chef de corps.

COM EMF.

COM EMF.

COMRT.

Officiers supérieurs.

Chef de corps.

Officiers subalternes.

Compagnies de commandant et de transmissions (CCT) de brigade (8).

Officiers supérieurs.

CEM BRIG.

COM BRIG.

COMRT.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef de section.

État-major de la brigade franco-allemande (BFA) : le commandant de la BFA est français (2).

Général COM BRIG.

Général adjoint français du corps de réaction rapide européen.

COMFAT.

COMFAT.

COMFAT.

Officiers supérieurs.

Officiers subalternes.

Chef bureau G 3.

COM BRIG.

COM RTNE.

État-major de la brigade franco-allemande (BFA) : le commandant de la BFA est allemand (2).

Colonel adjoint français.

Général adjoint français du corps de réaction rapide européen et général COM BRIG.

COMFAT.

COMFAT.

COMFAT.

Officier supérieurs.

CEM BFA.

Colonel adjoint français.

COM RTNE.

Officiers subalternes.

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) Lettre n^o 260/DEF/EMAT/CORAT/RBS du 3 juillet 1998 (n.i. BO) et lettre n^o 230/DEF/EMAT/CORAT/GAL du 2 mai 2000 (n.i. BO).

(3) Le COMLE effectue le fusionnement, à l'échelon de la légion étrangère, de l'ensemble des travaux d'avancement concernant tous les officiers servant à titre étranger ainsi que les sous-officiers servant sous contrat à titre étranger [cf. arrêté du 06 juin 1984 (BOC, p. 3385) et instruction 950 /DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 (BOC, p. 3448)]. Cette autorité agit en tant que dernier noteur des officiers supérieurs servant à titre étranger quelle que soit leur formation d'appartenance.

(4) Lettre n^o 37/DEF/EMAT/CORAT/RBS du 19 janvier 1999 (n.i. BO).

(5) Le directeur régional du matériel de la région terre (DIRMAT RT) de stationnement établit une notation complémentaire évaluant le chef de corps et le commandant de l'unité du socle dans la fonction maintenance qu'il adresse respectivement au commandant de la brigade logistique (COM BL) et au chef de corps.

(6) Le directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la région terre (DIRTEI RT) de stationnement établit une notation complémentaire évaluant le chef de corps et le commandant d'unité dans la fonction TEI relevant de la composante stratégique qu'il adresse respectivement au commandant de la brigade de transmissions (COM BTAC) et au chef de corps. Il établit aussi une notation complémentaire à l'égard du responsable de la composante fixe dans un bureau organisation-instruction (BOI), des chefs de groupement de soutien des TEI (GSTEI), des chefs de centre des TEI de niveau 1 (CTEI/1) et des chefs de centre des TEI de niveau national (CTEI/N) [cf. lettre n^o 301366/DEF/DCTEI/BORH/RH du 10 avril 2000 (n.i. BO)].

(7) Note n^o 369/DEF/EMAT/CORAT/GVL du 8 septembre 1999 (n.i. BO).

(8) Note n^o 2757/DEF/EMAT/OE/ES/212 du 16 décembre 1998 (n.i. BO) modifiée.

Commissaires et officiers de l'armée de terre servant en direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT), au commissariat administratif de l'armée de terre (CAAT) et au commissariat de l'armée de terre (CAT) (2).

Chef de corps (3).

DIRCAT.

DIRCAT.

DCCAT.

Officiers supérieurs.

Chef de corps (3).

Officiers subalternes.

Base de soutien du matériel (BSMAT) (4).

Chef de corps (3).

COM BL (5).

DIRMAT RT.

DIRMAT RT.

COMRT.

Commandant de l'unité projetable.

Chef de corps (3).

Groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) (6).

Chef de corps (3).

COM BL (7).

DIRCAT.

DIRCAT.

COMRT.

Chefs de centre de production alimentaire (CPA) et du détachement de soutien du commissariat de l'armée de terre (DSCAT) (8).

Chef de CPA.

DIRCAT.

DIRCAT.

COMRT.

Chef du DSCAT du 1er GLCAT.

COMILI.

ADJ DCCAT.

DCCAT.

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) Lettre n^o 260/DEF/EMAT/CORAT/RBS du 3 juillet 1998 (n.i. BO) et lettre n^o 230/DEF/EMAT/CORAT/GAL du 2 mai 2000 (n.i. BO).

(3) Chef de corps ou autorité désignée pour exercer les fonctions de ce niveau.

(4) Lettre n^o 37/DEF/EMAT/CORAT/RBS du 19 janvier 1999 (n.i. BO).

(5) Le général commandant la brigade logistique établit une notation complémentaire évaluant le chef de corps et le commandant de l'unité projetable dans leur aptitude opérationnelle qu'il adresse respectivement au DIRMAT RT et au chef de corps.

(6) Le COMLE effectue le fusionnement, à l'échelon de la légion étrangère, de l'ensemble des travaux d'avancement concernant tous les officiers servant à titre étranger ainsi que les sous-officiers servant sous contrat à titre étranger [cf. arrêté du 06 juin 1984 (BOC, p. 3385) et instruction 950 /DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 (BOC, p. 3448)]. Cette autorité agit en tant que dernier noteur des officiers supérieurs servant à titre étranger quelle que soit leur formation d'appartenance.

(7) Le général commandant la brigade logistique établit une notation complémentaire évaluant le chef de corps dans sa mission de préparation opérationnelle de la composante bataillon de soutien du CAT (BSCAT) qu'il adresse au DIRCAT RT.

(8) En ce qui concerne les sous-officiers le directeur du CPA est premier noteur et le chef de corps du GLCAT, dernier noteur.

Bureau action sociale (BAS) (2).

Chef de bureau (3).

Chef de division ORH.

CEM RT (4).

COMRT.

Officiers supérieurs.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef de bureau.

Colonel adjoint au CEM RT (5).

District social (2).

Chef de district.

Chef de division ORH.

CEM RT (4).

COMRT.

Officiers supérieurs.

Chef du BAS (6)

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef de district.

Colonel adjoint au CEM RT.

Groupement recrutement sélection (GRS) (7).

Commandant le GRS (CDT GRS).

CEM RT (8).

CEM RT (8).

COMRT.

Officiers supérieurs.

CDT GRS.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef de la formation d'emploi.

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) Lettre n^o 15/DEF/EMAT/CORAT/GAL du 7 janvier 2000 (n.i. BO) et lettre n^o 397/DEF/EMAT/BCP/AS du 12 août 1999 (n.i. BO).

(3) Le chef du BAS, intégré à la division ORH de l'état-major de la RT (EM/RT), est le directeur de l'action sociale au niveau de la RT.

(4) Le chef d'état-major de la région terre (CEM RT) est l'AIS du personnel servant au sein de l'EM/RT.

(5) Au sein de l'EM/RT, un colonel, adjoint au chef d'état-major, est désigné pour effectuer la notation des sous-officiers en dernier ressort.

(6) Le chef du BAS établit une notation complémentaire sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15) pour le chef de district ainsi que pour les officiers supérieurs et subalternes.

(7) Lettre n^o 322/DEF/EMAT/CORAT/RBS du 6 août 1999 (n.i. BO). Le GRS regroupe le personnel de l'équipe de commandement du GRS, des centres d'information et de recrutement de l'armée de terre (CIRAT) et du centre de sélection et d'orientation (CSO) [décision ministérielle n^o 709/DEF/EMAT/OE/ORG.2/325/DR du 22 février 1999 (n.i. BO)]. Le chef de la division ORH établit une notation intercalaire concernant le chef du GRS qui est transmise au CEM/RT.

(8) Le chef d'état-major de la région terre Sud-Est (RTSE) est, en outre, l'AIS du 22e BI (corps support de la RTSE).

État-major interarmées de zone de défense (EMIA/ZD).

CEMIA/ZD.

OGZD (2).

OGZD (2) (3).

COMRT (2) (3).

Officiers supérieurs.

CEMIA/ZD.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef de service.

MDR/C.

Délégué militaire départemental (DMD) appartenant à une structure d'armée (double fonction).

DMD.

OGZD.

OGZD.

OGZD (3).

COMRT (3) (4).

Officiers supérieurs de la délégation.

DMD.

Officiers subalternes de la délégation.

Sous-officiers de la délégation.

DMD.

CEMIA/ZD.

MDR/C de la délégation.

Délégué militaire départemental (DMD) n'appartenant pas une structure d'armée (5).

DMD.

OGZD.

OGZD (3).

COMRT (3) (4).

Officiers supérieurs de la délégation.

DMD.

Officiers subalternes de la délégation.

Sous-officiers de la délégation.

DMD.

CEMIA/ZD.

MDR/C de la délégation.

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) Ou autorité organique d'armée lorsque le chef d'état-major interarmées de zone de défense (CEMIA/ZD) est un officier de l'armée de l'air ou de la marine.

(3) L'officier général de zone de défense (OGZD) qui est aussi commandant de région terre (COMRT) exerce les attributions d'AIS à l'égard du personnel de la chaîne territoriale interarmées de défense. Les OGZD de Lille et de Marseille sont AIS. Les COMRT de Metz (RTNE) et de Lyon (RTSE) sont dernier noteur et fusionneur des DMD et des officiers supérieurs servant au sein des EMIA/ZD pour les zones interarmées de défense de Lille et Marseille.

(4) Ou autorité organique d'armée lorsque le DMD est un officier de l'armée de l'air ou de la marine ou autre autorité compte tenu de l'autre fonction du DMD (ex. : général CoFAT pour les DMD commandant d'école).

(23) Le général OGZD EST établit une notation intercalaire concernant les DMD 51, 54 et 67. Cette notation est ensuite transmise au CFAT.

Formation du SMA outre-mer (2).

Chef de corps.

Préfet ou haut-commissaire (3).

COMSUP (3).

COMSMA (4).

COMSMA (4).

CABMIN G 1 (5).

CABMIN G 1 (5).

Officiers supérieurs.

Chef de corps.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

COMSMA.

État-major du COMSMA (2).

Officiers supérieurs.

CEMSMA.

COMSMA et CABMIN G 1.

CABMIN G 1.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

CEM SMA.

COMSMA.

Délégué militaire départemental (DMD) n'appartenant pas une structure d'armée (5).

Chef de détachement.

CEM SMA.

COMSMA (4).

CABMIN G 1 (5).

CABMIN G 1.

Officiers supérieurs.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef de détachement.

COMSMA (4).

Nota. - Le commandant du service militaire adapté (COMSMA) est noté en premier ressort par le major général de l'état-major des armées, puis en dernier ressort et fusionné par le chef d'état-major des armées [cf. décret 91-1000 du 30 septembre 1991 (BOC, p. 3281)]. Il est noté sur fiche d'emploi (imprimé n^o 313/16) par le ministère des départements et territoires d'outre-mer

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) Note n^o 967/DEF/EMA/OL.2/NP du 18 mai 2000 (n.i. BO), note n^o 20251/DEF/CM32/323 du 24 mai 2000 (n.i. BO) et lettre n^o 1334/DAESC/COMSMA du 6 juin 2000 (n.i. BO).

Coopération militaire technique.

Officiers supérieurs.

Autorité d'emploi (2).

Attaché de défense.

DCMD (3).

Commandant organique terre de l'outre-mer et de l'étranger (CORTOME).

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef de détachement.

Coopération civile.

Officiers supérieurs.

Autorité d'emploi (2).

Attaché de défense.

BSPP.

COMRTIDF (4).

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef de détachement.

Cabinets militaires (CM) et bureaux d'études (BE).

Officiers supérieurs.

Préfet ou haut-commissaire de la République (2).

Chef CMS EOM (5).

CABMIN G 1.

CABMIN G 1.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef CM ou BE.

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) Notation sur fiche d'emploi (imprimé n^o 313/16) pour les officiers et sur feuillet intercalaire (imprimé n^o 313/11) pour les sous-officiers.

(3) Directeur de la coopération militaire et de défense (DCMD).

(4) Le général commandant de la région terre Ile-de-France (COMRTIDF) est l'ASF de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP).

(5) Chef du cabinet militaire du secrétariat d'État à l'outre-mer (CMSEOM).

COMFORMISC.

DDSC.

COMRT IDF.

Officiers supérieurs.

CEM COMFORMISC.

COMFORMISC.

COMFORMISC.

COMRTIDF.

CdC UIISC 1.

COMRTNO.

CdC UIISC 5.

CdC UIISC 7 (2).

COMRTSE.

EM COMFORMISC, COGIC.

CEM COMFORMISC.

COMRTIDF.

UIISC, CIRCOSC.

Chefs de corps.

COMRT (3).

Officiers subalternes.

EM COMFORMISC, COGIC, CIRCOSC (METRO et OM) (4).

Autorité d'emploi.

CEM COMFORMISC.

COMFORMISC.

UIISC.

Chefs de corps.

Sous-officiers.

EM COMFORMISC.

Officier désigné par le EM COMFORMISC.

CEM COMFORMISC.

COMFORMISC.

COGIC, CIRCOSC (METRO et OM) (4).

Autorité d'emploi.

Officier désigné par le CEM.

UIISC.

Commandant d'unité.

Chefs de corps.

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) CEM/DSC/Saint-Denis de la Réunion et Martinique : COMFORMISC est également le premier noteur.

(3) Général commandant la région terre de stationnement de l'unité instruction et d'intervention de la sécurité civile (UIISC).

(4) Bordeaux, Lille, Lyon, Metz, Rennes, Valabre, La Martinique, La Réunion.

Officiers supérieurs servant.

Dans les formations relevant d'un COMTERRE.

Autorité d'emploi (2).

Commandant les forces terrestres (COMTERRE) (3) (4).

Commandant organique terre de l'outre-mer et l'étranger du CORTOME (4) (5).

Dans les formations relevant d'un COMTROUP.

Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger du CORTOME (GAOME) (4) (5).

En coopération militaire et de défense (CMD).

Directeur de la coopération militaire et de défense (DCMD) (4).

Officiers subalternes et sous-officiers servant.

Dans les formations relevant d'un COMTERRE.

Autorité d'emploi (2).

COMTERRE (3) (4).

Dans les formations relevant d'un COMTROUP.

GAOME (4) (5).

En coopération militaire et de défense (CMD).

DCMD (4).

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) Chef de corps ou autorité désignée pour exercer des prérogatives de ce niveau.

(3) Le COMTERRE exerce les mêmes prérogatives en matière de notation et d'avancement que les autorités immédiatement supérieures de métropole [directive n^o 1600/DEF/EMAT/COAT du 24 mars 1997 (n.i. BO)].

(4) Le général CORTOME réunit la commission de notation B. Le COMTERRE, le GAOME et le DCMD réunissent, chacun en ce qui les concerne, la commission de notation A.

(5) Décision ministérielle n^o 1879/DEF/EMAT/OE/ORG-F/300 du 23 juillet 1998 (n.i. BO).

COMTROUP.

EMA/COIA.

GAOME.

CORTOME.

COMTERRE.

COMSUP.

COMIL.

COMSUP.

COMSUP.

COMSUP.

Chef de corps.

Non service militaire adapté (SMA).

Non COMTROUP.

COMSUP.

COMTERRE.

GAOME.

CORTOME.

SMA (2).

COMSUP.

Préfet ou haut commissaire.

Commandant du service militaire adapté (COMSMA).

CABMIN GR 1 (3).

Organismes interarmées (OIA) (4).

EMIA, BIL, BG, ASA.

Chef OIA (sauf CEM).

COMSUP/FOR/COMTROUP.

CORTOME.

Officiers supérieurs.

Chef OIA.

COMSUP.

COMSUP.

Officiers subalternes.

COMSUP.

Sous-officiers.

COMTERRE.

DAT.

Chef DAT.

COMSUP/COMTROUP.

Adj DRM (5).

DRM.

Officiers supérieurs.

Chef DAT (6).

Adj DRM (5).

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

PPSD.

Chef OIA.

COMSUP/COMTROUP.

Directeur PSD (7).

Directeur PSD (8).

CABMIN GR 1 (9).

Officiers supérieurs.

Chef OIA.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Officier de l'armée de terre désigné par le directeur PSD (dernier noteur des sous-officiers).

CSN.

Directeur de CSN.

COMSUP.

DSN.

SGA (10).

Officiers supérieurs.

COMSUP.

DSN.

Officiers subalternes.

Directeur de CSN (6).

Sous-officiers.

COMTERRE.

Organismes à vocation interarmées (OVIA) appartenant à un service (4).

DICOM.

Directeur de DICOM.

COMSUP/COMFOR.

Adj. DCCAT (11).

DCCAT.

Officiers supérieurs.

Chef DICOM (6).

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

DIRLOCAT GABON.

Adj. DCCAT.

Adj. DCCAT (11).

DCCAT.

Chef DIRLOCAT.

Officiers supérieurs.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef DIRLOCAT.

DT.

Chef DT (6).

COMSUP/COMFOR.

Adj. DCG (12).

DCG.

Officiers supérieurs.

Chef DT (6).

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

OVIA n'appartenant pas à un service (4).

OTI, CG.

Chef OVIA.

COMTERRE.

COMSUP/COMFOR.

CORTOME.

Officiers supérieurs.

Chef OVIA (6).

COMTERRE.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

STIA.

Chef STIA.

COMTERRE.

COMSUP/COMFOR.

CORTOME.

Officiers supérieurs.

Chef STIA (6).

COMTERRE.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

STIA des 6e BIMa.

Chef STIA.

COMTROUP.

GAOME.

COMTOME.

Officiers supérieurs.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

État-major COMSUP.

Chef d'état-major.

COMSUP/COMFOR.

COMTERRE.

COMSUP.

Chef de cabinet.

1er noteur : autorité d'emploi.

Chancelier.

Officier communication.

Sous-officier.

Dernier noteur : COMSUP.

SMA.

Officiers supérieurs.

Chef de corps.

COMSMA et.

CABMIN GR 1.

Officiers subalternes.

CABMIN GR 1 (3).

Sous-officier.

COMSMA.

Sous-officiers de l'armée de terre du service de santé (4).

Sous-officier.

Autorité d'emploi.

DIASS (13).

Nota. — Il est rappelé que :

• l'état-major interarmées (EMIA), le bureau interarmées du logement (BIL), le bureau de garnison (BG), l'action sociale des armées (ASA), le centre du service national (CSN), le poste de protection et de sécurité de défense (PPSD) sont des OIA ;

• la direction du commissariat outre-mer (DICOM), la direction des travaux (DT), le service des transmissions interarmées (STIA), le cercle de garnison (CG) et l'organisme de transits interarmées (OTI) sont des OVIA.

• le général commandant la Légion étrangère effectue le fusionnement, à l'échelon de la Légion étrangère, de l'ensemble des travaux d'avancement concernant tous les officiers servant à titre étranger ainsi que des sous-officiers servant sous contrat à titre étranger [cf. arrêté du 06 juin 1984 (BOC, p. 3385) et instruction 950 /DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 (BOC, p. 3448)].

(1) Le noteur complémentaire est l'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier noteur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l'égard du noté. Il peut être éventuellement l'organisme d'administration. Il note sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15). La notation complémentaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier noteur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

(2) Les chefs de corps du SMA sont notés en premier ressort par le COMSMA [inst. n^o 1565/DEF/EMA/OL/2 - 2617/DAESC/COMSMA du 31 juillet 2002 (BOC, p. 7238)].

(3) En application de la note n^o 20251/DEF/CM323 du 24 mai 2000 (n.i. BO), le commandant du SMA (COMSMA) est AIS accréditée au 3e rang (fusionneur des sous-officiers et deuxième noteur des officiers subalternes) et le cabinet du ministre, 1er groupe est AIS accréditée au 2e rang (fusionneur des officiers subalternes) et ASF (fusionneur des officiers supérieurs) du personnel servant dans le cadre du SMA.

(4) Cf. la décision n^o 1409/DEF/EMA/OL.2/NP du 17 août 1999 (n.i. BO).

(5) Le détachement autonome de transmission (DAT) relève de la direction du renseignement militaire (DRM) [cf. inst. n^o 1001/DEF/EMA/OL2/NP du 22 mai 1998 (n.i. BO)]. Le directeur adjoint au directeur du renseignement militaire (ADJ DRM) est accrédité aux 2e et 3e rangs.

(6) Tout le personnel affecté dans un organisme interarmées (OIA) ou à vocation interarmées (OVIA) est noté en premier ressort au sein de cet organisme.

(7) L'officier de l'armée de terre désigné par le directeur de la protection et de la sécurité de la défense exerce les attributions de chef de corps vis-à-vis de l'ensemble du personnel sous-officier terre de cette direction [cf. note n^o 8511/DEF/DPSD/D51/CH du 30 juillet 2001 (n.i. BO)].

(8) Le PPSD relève de la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD) [cf. inst. n^o 1001/DEF/EMA/OL2/NP du 22 mai 1998 (n.i. BO)] dont le directeur est accrédité au 3e rang.

(9) Le cabinet du ministre, groupe 1 (CABMIN GR1) fusionne tous les officiers.

(10) La DSN est intégrée au secrétariat général pour l'administration (SGA) [cf. décret 99-164 du 08 mars 1999 (BOC, p. 1940) modifié]. Les COMSUP peuvent éventuellement établir une notation intercalaire pour les officiers subalternes.

(11) L'adjoint au directeur central du commissariat de l'armée de terre (ADJ DCCAT) est accrédité aux 2e et 3e rangs.

(12) Le directeur adjoint de la direction centrale du génie (ADJ DCG) est accrédité aux 2e et 3e rangs.

(13) Le directeur interarmées du service de santé (DIASS) outre-mer est accrédité au 3e rang.

Chef de bureau (DIRSN, BSN, CSN) ou commandant de division (BCAAM).

Commandant d'unité.

Premier noteur des sous-officiers.

Directeur (BSN, BCCAM, CSN).

Chef de corps.

Dernier noteur des sous-officiers.

Premier noteur des officiers.

Directeur interrégional du service national.

AIS 3 .

Premier noteur des directeurs.

Noteur intermédiaire des officiers.

Directeur du service national.

AIS 2.

Deuxième noteur des officiers supérieurs.

Dernier noteur des officiers subalternes.

Secrétaire général pour l'administration.

ASF.

Dernier noteur des officiers supérieurs.

Lieutenant et capitaine.

Commandant l'école.

GAM RTIDF.

Commandements de force.

Commandement de la force d'action terrestre (CFAT).

Section géographique militaire.

CEM CFAT.

CEM CFAT.

RTIDF.

Commission nationale d'évaluation de l'artillerie.

Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air.

RTSE.

État-major de force n^o 1 (EMF 1).

7^e bataillon du train.

COM EMF 1.

COM EMF 1.

RTNE.

État-major de force n^o 2 (EMF 2).

22^e bataillon d'infanterie de marine.

COM EMF 2.

COM EMF 2.

RTNO.

État-major de force n^o 3 (EMF 3).

72^e bataillon d'infanterie de marine.

COM EMF 3.

COM EMF 3.

RTSE.

État-major de force n^o 4 (EMF 4).

15^e bataillon du train.

COM EMF 4.

COM EMF 4.

RTSO.

Région terre.

1re brigade logistique (BRIG LOG 1).

511^e régiment du train.

516^e régiment du train.

601^e régiment de circulation routière.

1^er régiment du matériel.

6^e régiment du matériel.

8^e régiment du matériel.

9^e régiment du matériel.

1^er régiment médical.

BRIG LOG 1.

BRIG LOG 1.

RTNE.

121^e régiment du train.

RTIDF.

2e brigade logistique (BRIG LOG 2).

4^e régiment du matériel.

7^e régiment du matériel.

3^e régiment médical.

BRIG LOG 2.

BRIG LOG 2.

RTSE.

2^e régiment du matériel.

517^e régiment du train.

RTNO.

515^e et 503^e régiment du train.

RTSO.

Brigade de renseignement (BRIG RENS).

2^e régiment de hussards.

BRIG RENS.

BRIG RENS.

RTIDF.

Brigade du génie (BRIG GEN).

5^e régiment du génie.

BRIG GEN.

BRIG GEN.

RTIDF.

Groupe d'intervention NBC, Draguignan.

RTSE.

Brigade d'artillerie (BRIG ART).

54^e régiment d'artillerie.

BRIG ART.

BRIG ART.

RTSE.

Brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC).

43^e régiment d'infanterie.

BTAC.

BTAC.

RTNE.

28^e régiment de transmissions.

RTSE.

42^e régiment de transmissions.

18^e régiment de transmissions (à compter du 1er juillet 2003).

RTNO.

48^e régiment de transmissions.

RTSO.

4e brigade aéromobile (4e BAM).

5^e régiment d'hélicoptères de combat.

4^e BAM.

4^e BAM.

RTSO.

11e brigade parachutiste (11e BP).

3^e régiment parachutiste d'infanterie de marine.

2^e régiment étranger parachutiste.

11^e BP.

11^e BP.

RTSE.

3e brigade mécanisée (3e BM).

92^e régiment d'infanterie.

1^er/11^e régiment de cuirassiers.

68^e régiment d'artillerie.

3^e BM.

3^e BM.

RTSE.

31^e régiment du génie.

126^e régiment d'infanterie.

RTSO.

2e brigade blindée (2e BB).

16^e bataillon de chasseurs.

13^e régiment du génie.

Régiment de marche du Tchad.

1^er régiment d'artillerie de marine.

2^e BB.

2^e BB.

RTNE.

6^e/12^e régiment de chars.

2^e régiment de dragons.

RTNO.

9e brigade légère blindée de marine (9e BLBMa).

1^er régiment d'infanterie de marine.

9^e BLBMa.

9^e BLBMa.

RTSO.

Brigade des forces spéciales terrestres (BFST).

13^e régiment de dragons parachutistes (13^e RDP).

BFST.

BFST.

RTNE.

Groupement interarmées des actions civilo-militaires (GIACM).

GAM/RTSE.

GAM/RTSE.

RTSE Lyon.

Services.

Commissariat.

Organismes rattachés directement à la DCCAT.

DIRCEN, CAT, SILT, DIR ECONOMATS.

ADJ DCCAT.

ADJ DCCAT.

DCCAT.

CEDICAT.

SDIR SI DCCAT.

SCERCAT et organismes rattachés.

DIR SCERCAT.

SEDAT et organismes rattachés.

DIR SEDAT.

Matériel.

Organismes centraux rattachés directement à la DCMAT.

DIRCEN MAT, Versailles.

Directeur adjoint du matériel.

DCMAT.

MICAM Lyon et DET Satory.

Directeur adjoint du matériel.

DCMAT.

CEDIMAT Bourges.

Directeur adjoint du matériel.

DCMAT.

SIMMT (section interarmées de maintenance des matériels terrestres).

DIR SCMAT.

DCMAT.

SCMAT Satory.

Télécommunications et informatique.

Organismes rattachés directement à la DCTEI.

41^e RT Senlis.

DIR CTL ADJ TEI.

DIR CTL ADJ TEI.

DCTEI.

43^e BT Orléans (dont la 785^e compagnie de guerre électronique).

DIR ADJ TEI.

DIR ADJ TEI.

Organismes interarmées (OIA).

Base de transit interarmées (BTI).

Commandant la BTI (COMBTI).

EMA.

EMA.

CEMA.

État-major BTI.

519e régiment du train, La Rochelle.

District de transit interarmées, Le Havre.

District de transit interarmées, Marseille.

BTI.

BTI.

CEMA.

Organismes à vocation interarmées (OVIA).

Centre zonaux de gestion (CZG) (3).

CZG « terre » Kremlin-Bicêtre.

DIRTEI RTIDF.

DIRTEI RTIDF.

RTIDF.

CZG « terre » Bordeaux.

DIRTEI RTSO.

DIRTEI RTSO.

RTSO.

CZG « air » Metz.

DIRTEI RTNE.

DIRTEI RTNE.

RTNE.

CZG « air » Lyon.

DIRTEI RTSE.

DIRTEI RTSE.

RTSE.

(1) Formations implantées sur une RT différente de la RT de stationnement de l'autorité immédiatement supérieure dont elles relèvent.

(2) Commandement pour emploi conforme à la décision ministérielle n^o 546/DEF/EMAAT/ORG.S/320/DR du 5 mars 1995 (n.i. BO).

(3) Il est rappelé que le chef du centre interarmées du réseau SOCRATE (CIRSO) note en premier ressort les officiers et en dernier ressort les sous-officiers. Le chef de corps de la formation support établit une notation complémentaire.

Chef DAT.

ADJ DRM.

ADJ DRM.

DRM.

Officiers supérieurs.

Officiers subalternes.

Sous-officiers.

Chef DAT.

Commandant éléments français (COMELEF).

Imprimé n^o 313/15.

Commandant la FINUL (éventuellement).

Chef d'état-major des armées (CEMA).

Officiers actions humanitaires.

COMELEF.

CEMAT.

Officiers administrés 420e DIM.

COMELEF.

Chef de corps formation d'origine.

Chaîne hiérarchique du corps d'origine.

a) En service FINUL le 31 août.

a) Systématiquement.

b) En service FINUL le 28 février.

b) Eventuellement sur demande du chef de corps.

Officiers cabinet et état-major FINUL.

Commandant organisme d'emploi au Liban.

COMELEF.

CEMAT.

Sous-officiers.

Imprimé n^o 313/11.

a) Détachement de moins de 6 mois.

Chef organisme d'emploi Liban.

Commandant d'unité de l'organisme d'affectation en métropole.

Chef de corps de l'organisme d'affectation en métropole.

AIS de la formation d'affectation.

b) Détachement de 6 mois et plus.

Commandant de l'unité de détachement.

Commandant de l'unité de détachement.

COMELEF (toutefois les travaux d'avancement sont à la charge du chef de la formation d'affectation en métropole).

c) Affectation 1 an.

Commandant la 420e DIM.

CEMAT.

Participation française au sein d'états-majors interalliés.

• a).  Commandement des forces alliées du flanc sud de l'OTAN (AFSOUTH, Allied Forces South).

• b).  Corps d'armée de réaction rapide de l'OTAN (ARRC, Allied Command Europ Rapid Reaction Corps).

• c).  Zone de communication avant (COMMZFWD, Communication Zone Forward).

Imprimé n^o 313/15 .

Commandant français au sein de chaque état-major (a), (b), (c).

COMFRANCE (commandant des forces françaises).

Chaîne fonctionnelle d'origine.

Officiers.

Commandant français au sein de chaque état-major (a), (b), (c).

Imprimé n^o 313/11.

Sous-officiers.

Commandant français au sein de chaque état-major (a), (b), (c).

Participation française au sein des forces multinationales DMSE (division multinationale Sud-Est).

Imprimé n^o 313/15.

Commandant la DMSE.

État-major de la DMSE.

COMFRANCE.

Chaîne fonctionnelle d'origine.

a) Officiers .

Commandant la DMSE .

Imprimé n^o 313/11.

b) Sous-officiers.

Chef d'état-major de la DMSE .

Unités de la DMSE.

Imprimé n^o 313/15.

a) Commandant de bataillon ou d'unité.

Commandant la DMSE .

b) Officiers .

Commandant de bataillon ou d'unité .

Imprimé n^o 313/11.

c) Sous-officiers.

Commandant de bataillon ou d'unité.

Secrétaire général de la défense nationale (SGDN).

Secrétariat général de la défense nationale.

Agence nationale des fréquences.

Chef du cabinet militaire du ministre de la défense.

Le chef du cabinet militaire du ministre de la défense procède à deux fusionnements distincts : groupe n^o 1 et groupe no 2.

Groupe n^o 1.

Contrôle général des armées (CGA) (2).

Direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD) (18).

Sous-direction des bureaux des cabinets (SDBC) (18).

Délégué adjoint à l'information et à la communication de la défense (DICOD) (18).

Inspection générale des armées, terre.

Inspection des armements nucléaires.

Bureau des officiers généraux.

Grandes chancelleries (2).

Association des Français libres.

Officiers et sous-officiers mis à la disposition des autres départements ministériels pour y servir à l'administration centrale (3).

Cabinet du gouverneur des Invalides (2).

Direction des affaires stratégiques (DAS).

Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE) (18).

Secrétariat général du gouvernement.

Service militaire adapté (SMA) (18).

Officiers et sous-officiers des bureaux d'études et des cabinets militaires auprès des préfets et des hauts-commissaires des départements et territoires d'outre-mer (DTOM) (29).

Secrétariat du directoire des systèmes d'information et de communication (SIC).

Groupe n^o 2.

Cabinet militaire du Premier ministre.

Cabinet du ministre de la défense.

État-major particulier et cabinet de la Présidence de la République (2).

Délégué général pour l'armement (DGA).

Tous éléments de la délégation générale pour l'armement (cabinet, chargés de mission, conseillers militaires, services, directions administratives et techniques).

Organismes relevant des directions et services précités.

Centre d'essais des Landes.

École polytechnique (4).

Secrétaire général pour l'administration (SGA) (5).

Direction des affaires financières (DAF) (18).

Direction des affaires juridiques (DAJ) (18) dont la commission permanente de publication et de refonte du Bulletin officiel des armées (CPBO).

Direction du service national (DSN) (19).

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) (18) dont :

• le bureau interarmées des logements en région Ile de France (BILRIF) ;

• la mission pour la réalisation d'actifs immobiliers (MRAI).

Service des moyens généraux (SMG) (18) dont le centre automobile de la défense (CAD).

Direction de la fonction militaire et du personnel civil (DFP) (18), dont le personnel militaire qui lui est affecté pour administration ou pour emploi :

Pour administration.

Cabinet du secrétaire général pour l'administration.

Secrétariat général pour l'administration (SGA) dont :

• la délégation aux restructurations (DAR) ;

• le centre de formation au management de la défense (CFMD) ;

• le centre d'études en sciences sociales de la défense (CESSD).

Centres interarmées de reconversion (CIR).

Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) (6).

Commission armées-jeunesse (CAJ) (6).

Secrétariat du directoire des systèmes d'information et de communication.

Pour emploi.

Service des pensions des armées (SPA).

Chef d'état-major des armées (CEMA).

1. Le chef d'état-major des armées fusionne les travaux concernant le personnel appartenant :

A l'état-major des armées (EMA).

Aux organismes rattachés à l'EMA :

Inspection de la défense opérationnelle du territoire (IDOT).

Conseillers militaires en poste à l'étranger (7).

Bureau militaire national des fréquences (BMNF) y compris le personnel détaché au centre de gestion automatisé des fréquences et de comptabilité électromagnétique (CGAFCEM).

Bureau international de programme MIDS (Washington) (42).

Commissariat des télécommunications de défense (CTD).

Agence nationale de distribution et de comptabilité (ANDC).

Commissariat aux sports militaires.

Commissariat général aux transports (COMIGETRA).

Commissariat aux entreprises de travaux publics et du bâtiment (CETPB).

Commandement des opérations spéciales (COS ) (34).

Établissement de production des données géographiques (EPDG),Taverny (10)

Unité française de vérification (UFV) (11).

État-major interarmées de planification opérationnelle (EMIAPO) (35).

Officiers de liaisons interarmées (OLIA) (36).

Secrétaires des attachés de défense (16).

État-major militaire international/OTAN (41).

Centre interarmées du réseau Socrate (CIRSO) (12).

Division EurAtlantique (DEA) (7).

Division reste du monde (DMO) (7).

Représentation militaire française auprès du comité militaire de l'Union européenne (RMF/CMUE) (7).

État-major de l'union européenne (EMUE) (8).

Réseau Syracuse (9).

Equipe de marque Socrate.

État-major de montée en puissance de la direction des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (DIRISI).

Centre interarmées pour l'administration et l'interopérabilité des systèmes d'information et de communication (CIADOS) (22).

Échelon central NEDEX (EC NEDEX) (23).

Cellule communication du chef d'état-major des armées.

Centre d'identification des matériels de défense (CIMD) (Bruz).

Aux missions militaires françaises (MMF), officiers et sous-officiers, auprès (7) :

De l'OTAN Bruxelles.

Du comité militaire de l'OTAN (NAMILCOM) (7).

Du commandant suprême des forces alliées en Europe (SACEUR) (7).

De l'agence OTAN d'approvisionnement et de réparation (NAMSO) (7).

Du secrétariat de l'ONU à New-York (7).

Du commandant en chef des forces alliées Centre Europe (CINCNORTH) (7).

Du commandant du commandement interarmées Centre (COMJCCENT) (7).

Du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe (RC SOUTH) (7).

De la délégation permanente de la France auprès du conseil de l'Atlantique nord (REPAN) (7).

2.  Le chef d'état-major des armées fusionne les travaux concernant les officiers suivants :

Le directeur de l'institut des hautes études de défense nationale (IHEDN).

Le commandant du collège interarmées de défense (CID) (33).

Les commandants supérieurs outre-mer.

Les attachés de défense (15).

Les attachés militaires spécialisés (16).

Le chef de détachement de la mission d'observation des Nations Unies en Géorgie (MONUG).

L'officier d'échange à Berlin.

L'officier d'échange auprès de l'état-major allemand à Bonn.

Le conseiller militaire représentant français à l'African Center Stratégic Studies (ACSS) à Washington.

Le commandant des éléments français participant à la force intérimaire des Nations-Unies au Liban (FINUL).

Le commandant du service militaire adapté (COMSMA) (17).

Le chef de la conférence sur le désarmement (Genève).

Le chef de la division logistique, armement et ressources auprès de l'état-major militaire international de l'OTAN.

Le chef des observateurs français de la MONUIK.

Le deputy COMKFOR.

Officier de programme du système spatial d'observation radar HORUS à Bonn (Allemagne) (38).

Officiers et sous-officiers auprès des collèges et écoles de l'OTAN (40).

L'officier de l'agence C.3 (42).

Le conseiller pour les questions stratégiques et militaires auprès du centre d'analyse et de prospective (CAP) du quai d'Orsay (43).

Les officiers détachés à l'équipe française de planification de l'IFOR (EFP) (44).

Le chef de la base de transit interarmées (BTI), La Rochelle (39).

Le correspondant opérations de la chaîne internationale (CORI) (13).

Le chef du groupe des observateurs français de la mission des Nations Unies pour le référendum dans le Sahara occidental (MINURSO) (24).

Le directeur du collège de défense de l'OTAN à Rome.

L'aide de camps du directeur du collège de défense de l'OTAN à Rome.

Le conseiller militaire à la représentation permanente de la France auprès de l'organisation du traité d'interdiction complète des essais nucléaires (OTICE) à Vienne.

Le conseiller militaire « mines » au centre international de déminage humanitaire (CIDH) à Genève (7).

Chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT).

Cabinet.

État-major de l'armée de terre.

Corps de réaction rapide européen, Strasbourg (14).

Service d'information et de relations publiques de l'armée de terre (SIRPA Terre).

Service historique de l'armée de terre (SHAT).

Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT).

Centre d'instruction des réserves parachutistes (CIRP) (20).

Inspection des réserves et de la mobilisation de l'armée de terre.

Comité FINABEL de coordination.

Sénat (1).

Officiers de liaison, officiers d'échange et officiers stagiaires dans les écoles étrangères, gérés respectivement par le bureau relations internationales et le GTAPI (21).

Observateurs de l'ONU.

Direction centrale de la poste aux armées.

Direction de la trésorerie aux armées.

Délégation au patrimoine histoire et culturel de l'armée de terre.

Section technique de l'armée de terre (STAT) (27).

Bureau programme HAP/HAC/PAH/2 Allemagne (26).

État-major de l'EUROFOR, Florence (37).

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense (SIMMAD), Brétigny.

Musée de l'armée.

Officiers placés en mobilité externe.

Commandant la région terre Ile-de-France (COMRTIDF).

Officiers et sous-officiers servant hors budget au titre de la coopération civile placés sous l'autorité de l'attaché de défense dans l'État correspondant (25).

Commandant organique terre de l'outre-mer et de l'étranger (CORTOME).

Officiers et sous-officiers servant hors budget au titre de la coopération militaire technique (CMT) placés sous l'autorité de l'attaché de défense dans l'État correspondant (28).

6^e bataillon d'infanterie de marine (30).

43^e bataillon d'infanterie de marine (30).

Opération EPERVIER au Tchad (sauf COMELEF et personnels en mission courte durée) (31).

Commandant la région terre Nord-est (COMRTNE).

Sous-officiers admis à suivre le stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées à la base pétrolière interarmées (BPIA) Chalon-sur-Saône (45).

Commandant la région terre Ile-de-France.

Association pour la reconversion civile des officiers (ARCO).

Cercle sportif de l'institution nationale des invalides (CSINI).

Directeur central du service de santé des armées (DCSSA) (**).

Direction centrale du service de santé des armées.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Groupe 1.

Inspection du service de santé pour l'armée de terre.

Inspections techniques du service de santé des armées.

Service de protection radiologique des armés.

Centre de recherches du service de santé des armées.

Centre de traitement de l'information médicale des armées.

Chefferies du groupe de secteurs vétérinaires et des secteurs vétérinaires.

École d'application du service de santé des armées.

Institut de médecine tropicale du service de santé des armées.

École nationale des officiers de réserve du service de santé des armées (32).

École du service de santé des armées de Bron et Bordeaux (32).

École nationale de spécialisation du service de santé pour l'armée de terre (32).

École du personnel paramédical des armées (32).

Centres de mandatement de Saint-Germain-en-Laye, Rennes et Lyon.

Surveillance administrative des organismes relevant de la direction centrale du service de santé des armées.

Centre de transfusion sanguine des armées.

Centre de perfectionnement des cadres d'active et de réserve du service de santé des armées .

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées.

Musée du Val-de-Grâce.

Groupe 1.

Hôpitaux d'instruction des armées (HIA) de : « Val-de-Grâce », Paris ; « Bégin », Saint-Mandé ; « Percy », Clamart ; « R.-Picqué », Bordeaux ; « Desgenettes », Lyon ; « Laveran », Marseille ; « Sainte-Anne », Toulon ; « Le Gouest », Metz ; « Clermont-Tonnerre », Brest.

Directeur des approvisionnements et établissements centraux.

Direction des approvisionnements et établissements centraux du service de santé des armées.

Pharmacie centrale des armées.

Établissement central des matériels du service de santé des armées.

Établissement central des matériels de mobilisation du service de santé des armées.

Établissements centraux de ravitaillement sanitaire du service de santé des armées.

Établissements de matériels de mobilisation du service de santé des armées.

Pharmacie magasin du port.

(*) Sauf exceptions mentionnées en renvoi.

(**) Rappel : le directeur du service de santé en région terre effectue le fusionnement de l'ensemble des travaux d'avancement concernant les sous-officiers du domaine de spécialités santé.

(1) Officier mis à la disposition de cette assemblée [notes n^o 15016/MINDEF/CABMIL du 10 juin 1991 (n.i. BO) et n^o 15317/MINDEF/CABMIL du 11 juin 1991 (n.i. BO)].

(2) Grandes chancelleries de la Légion d'honneur, de l'ordre de la libération, de l'ordre national du Mérite, cabinet de la présidence de la République, cabinet du gouverneur des Invalides, secrétariat d'État à la défense chargé des anciens combattants, contrôle général des armées : l'autorité d'emploi note son personnel en premier et dernier ressort. En revanche, le fusionnement des travaux d'avancement est du ressort du chef de cabinet militaire du ministre de la défense.

(3) La liste de ces organismes figure sur une décision ministérielle diffusée sous le timbre de la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) aux formations d'administration concernées.

(4) Le directeur de l'école polytechnique exerce les attributions d'autorité accréditée aux 2e et 3e rangs.

(5) Tous les travaux relevant de la compétence du secrétaire général pour l'administration sont répertoriés avec le même code fusionneur.

(6) Notes n^o 15016/MINDEF/CABMIL du 10 juin 1991 (n.i. BO) et n^o 15317/MINDEF/CABMIL du 11 juin 1991 (n.i. BO).

(7) Le chef de la division EurAtlantique (DEA) note en premier ressort les officiers de sa division. Il est autorité d'emploi des officiers en mission dans les états étrangers européens (y compris les pays issus de l'ex-URSS), de l'Amérique du Nord ainsi que des organisations qui s'y rattachent (OTAN,…). En matière de notation, le chef de la DEA est premier noteur des chefs de postes permanents à l'étranger d'un grade (ou d'une ancienneté de grade) inférieur au sien qui relèvent de sa compétence.

Le chef de la division reste du monde (DMO) note en premier ressort les officiers de sa division. Il est autorité d'emploi des officiers en mission dans les états d'Afrique, du Proche et Moyen-Orient, de l'Asie-Pacifique, de l'Amérique Latine et des organisations qui s'y rattachent.

En matière de notation, le chef de la DMO est premier noteur des chefs de postes permanents à l'étranger d'un grade (ou d'une ancienneté de grade) inférieur au sien qui relèvent de sa compétence.

Le sous-chef RI est premier noteur des chefs de postes permanents à l'étranger d'un grade (ou d'une ancienneté de grade) supérieur au chef de la DEA ou de la DMO et inférieur au sien.

Le major général de l'EMA est premier noteur des chefs de postes permanents à l'étranger d'un grade (ou d'une ancienneté de grade) supérieur au sous-chef RI.

En ce qui concerne les sous-officiers affectés dans les missions militaires françaises excepté celui de l'ONU à New-York, le premier et deuxième noteur est le chef de la MMF et l'AIS, L'EMAT.

(8) La notation en premier ressort des officiers est effectuée par le chef de la RMF/CMUE. Celui-ci recueille, sur feuille d'appréciations, l'avis du chef de la division à laquelle l'officier français appartient.

(9) Les officiers en service dans cet organisme sont notés en premier ressort par le directeur du réseau Syracuse.

(10) L'officier en service à l'EPDG est noté en premier ressort par le chef de l'EPDG. Les sous-officiers sont notés en deuxième ressort par le chef du BGI.

(11) Le chef de l'UFV exerce les attributions de chef de corps à l'égard du personnel relevant de son commandement. Il est noté par le chef de la DMA, noteur intermédiaire du personnel de l'UVF.

(12) Le commandant du CIRSO note en premier ressort les officiers « terre » et en dernier ressort les sous-officiers « terre » servant dans un centre zonal de gestion (CZG). Les officiers subalternes, sont notés en deuxième et dernier ressort par le directeur régional des transmissions (DIRTEI) de la région terre de rattachement.

(13) Officier noté en premier ressort par le sous-chef RI.

(14) Le général sous-chef d'état-major « opérations » et représentant national français du corps de réaction rapide européen exerce les attributions d'IS 3 pour l'état-major, le détachement de soutien national français, la brigade d'aide au commandement et le bataillon de quartier général du corps européen de réaction rapide. Les prérogatives de chef de corps du DSNFR, du personnel français de l'EM et de la BAC sont exercées à compter du 1er septembre 2001 par le colonel, chef du détachement de soutien national français [lettre n^o 1167/DEF/EMAT/BOE/ORG.2/324/DR du 3 octobre 2001 (n.i. BO)].

(15) Lorsque l'attaché de défense chef de poste appartient à la DGA, il est noté en premier ressort par l'EMA et fusionné par la DGA.

(16) Le premier noteur des attachés spécialisés est l'attaché de défense.

(17) Décret 91-1000 du 30 septembre 1991 (BOC, p. 3281).

(18) L'autorité placée à la tête de cet organisme est AIS accréditée au 3e rang.

(19) Le directeur du service national est accrédité aux 3e et 2e rangs.

(20) Les officiers affectés pour emploi à l'état-major du CIRP sont notés en premier ressort par le chef d'état-major.

(21) L'attaché de défense est premier noteur.

(22) Le chef du CIADOS est noté en premier ressort par le chef de la division TSIC. Les noteurs suivants et le fusionneur appartiennent à l'EMA.

(23) L'officier terre en service à l'EC NEDEX est noté en premier ressort par le chef de l'échelon central. Les noteurs suivants et le fusionneur appartiennent à l'EMA.

(24) Cet officier est noté en premier ressort par le chef de la division monde et moyens (DMO). Les noteurs suivants appartiennent à l'EMA.

(25) Les officiers et sous-officiers servant hors budget au titre de la coopération civile sont notés dans les conditions suivantes :

• les sous-officiers sont notés en dernier ressort par l'attaché de défense (AD) ;

• les officiers (subalternes et supérieurs) sont notés sur fiche d'emploi (imprimé n^o 313/16) par l'employeur extérieur aux armées, en premier ressort par l'AD et en deuxième ressort par la brigade des sapeurs-pompiers de Paris. Ils sont notés en dernier ressort et fusionnés par le commandant de la région terre Ile-de-France.

(26) Le personnel affecté à ce bureau en Allemagne continue à être noté suivant le circuit propre à l'EMAT qui l'administre.

(27) L'autorité placée à la tête de cet organisme est accréditée au 2e rang.

(28) Les officiers et sous-officiers servant hors budget au titre de la coopération militaire technique (CMT) sont notés dans les conditions suivantes :

• les sous-officiers sont notés en dernier ressort par l'AD ;

• les officiers subalternes sont notés sur fiche d'emploi (imprimé n^o 313/16) par l'employeur extérieur aux armées, en premier ressort par l'AD et en dernier ressort par le directeur de la coopération militaire et de défense (DCMD) ;

• les officiers supérieurs (sauf l'AD) sont notés sur fiche d'emploi (imprimé n^o 313/16) par l'employeur extérieur aux armées, en premier ressort par l'AD et en dernier ressort par le CORTOME ;

• l'attaché de défense est noté par l'EMA. Il fait l'objet d'une notation complémentaire sur feuille de notes intercalaire (imprimé n^o 313/15) par le DCMD.

(29) Les officiers et sous-officiers servant hors budget au titre des cabinets militaires (CM) et des bureaux d'études (BE) auprès des hauts commissaires et des préfets des DTOM sont notés dans les conditions suivantes :

• les sous-officiers sont notés en dernier ressort par l'attaché de défense (AD) ;

• les officiers (subalternes et supérieurs) sont notés sur fiche d'emploi (imprimé n^o 313/16) par l'employeur extérieur aux armées, en premier ressort par le chef du cabinet militaire du secrétariat d'État à l'outre-mer et en dernier ressort par le chef du cabinet militaire du ministre de la défense (CAB G1).

(30) Les chefs de corps des 6e et 43e BIMa sont notés en premier ressort par l'EMA/COIA, en deuxième ressort par le GAOME (chancellerie GTAPI/SOM) et en dernier ressort par le CORTOME (chancellerie RTIDF/CORTOME).

(31) Les officiers sont notés en notation complémentaire par le chef d'état-major terre ou le commandant des éléments « terre » et en premier ressort par le COMELEF.

Les sous-officiers sont notés en premier ressort par le chef d'état-major terre ou le commandant des éléments « terre » et en dernier ressort par le COMELEF.

(32) Le commandant de l'école est accrédité au 3e rang. S'agissant du personnel de l'armée de terre n'appartenant pas au service de santé, le GAM de la région terre de stationnement de l'école intervient :

• en matière de notation et d'avancement pour les officiers subalternes ;

• en matière d'avancement uniquement pour les sous-officiers (en tant qu'AIS 3, le commandant de l'école se prononce sur les demandes d'attribution du niveau « exceptionnel »).

(33) Le directeur du collège interarmées de défense est noté et fusionné par le chef d'état-major des armées. Le chef de l'EMS établit une feuille intercalaire de notes (imprimé n^o 313/15).

(34) Les première et deuxième notations s'effectuent au niveau du COS, le fusionnement au niveau de l'EMA.

(35) Les premier et deuxième noteurs appartiennent à l'EMIA. Le fusionnement est du ressort de l'EMA.

(36) Les OLIA sont notés en premier ressort par le chef de la DEA qui recueille, sur fiche d'appréciations, l'avis des autorités d'emploi.

(37) Les prérogatives de chef de corps de la partie française de l'état-major de l'EUROFOR sont exercées directement par l'officier, responsable de l'élément français.

(38) L'autorité d'emploi est l'autorité qui dirige l'activité à l'étranger. Le noteur et le fusionneur : EMA. Cet officier est noté sur feuille intercalaire (imprimé n^o 313/15) par l'AD/Bonn.

(39) La BTI est un organisme interarmées (OIA) qui relève pour emploi de l'EMA.

(40) Notés en premier ressort par le chef de la division Euratlantique. Le noteur et le fusionneur : EMA. Ces officiers font l'objet d'une notation complémentaire (imprimé n^o 313/15) :

• par le chef de la RMF NAMILCOM pour ce qui concerne l'officier placé auprès du collège OTAN/Rome ;

• par le chef de la MMF/SHAPE pour l'officier placé auprès du collège OTAN/Oberammergau.

(41) La notation en premier ressort des officiers supérieurs est effectuée par le chef de la RMF/NAMILCOM. Celui-ci recueille, sur fiche d'appréciations, l'avis du chef de la division à laquelle l'officier français appartient. Cette fiche est approuvée par le commandant en second de l'EMI (D.IMS) et complétée, éventuellement, par l'avis de l'officier général français de l'EMI.

(42) Cet officier est noté en premier ressort par le chef de la division TSIC qui recueille l'avis des autorités d'emploi sur fiches d'appréciations.

(43) Noté par le directeur du centre d'analyse et de prévision (CAP) sur fiche d'emploi. La notation en premier ressort est effectuée par le chef du bureau études et stratégie militaire générales (BESMG).

(44) Les officiers français détachés au sein de cet organisme sont notés en premier ressort par le général chef de l'EFP. Les noteurs intermédiaires et le fusionneur : l'EMA. Le chef de la MMF/SHAPE établit, pour ces officiers, une notation complémentaire (imprimé n^o 313/15).

(45) Les officiers font l'objet d'un fusionnement particulier (cf. annexe VI).

Cabinet du ministre.

Groupe n^o 1.

Commandement du service militaire adapté (COMSMA).

Direction centrale du commissariat de l'armée de terre (DCCAT).

Conseiller auprès de la direction générale de la gendarmerie nationale ou de l'inspection technique de la gendarmerie nationale et commissaires résidents en gendarmerie.

État-major de l'armée de terre (EMAT).

FMO Sinaï à El Gorah.

Stagiaires en écoles à l'étranger.

État-major des armées (EMA).

Chef du SMA (MDETOM).

RTIDF.

École nationale des pétroles et moteurs, 2e année (3).

Commandement de la légion étrangère (COMLE).

Tous les officiers servant à titre à titre étranger (y compris les officiers supérieurs) quel que soit leur organisme d'appartenance.

Commandant organique terre de l'outre-mer et de l'étranger (1er rang) (CORTOME).

Directeur de la coopération militaire et de défense (2e et 3e rang) (DCMD).

Ministère des affaires étrangères, direction de la coopération militaire et de défense, portion centrale, Paris.

Organismes non désignés : les cas seront présentés à la décision du général DPMAT.

Nota. - L'organisme d'administration du personnel officier faisant l'objet d'un fusionnement particulier est le groupement de transit et d'administration des personnels isolés, compagnie administrative des personnels isolés, section administrative du personnel isolé (GTAPI/CAPI/SAPI).

(1) L'autorité civile d'emploi note son personnel sur imprimé n^o 313/16. L'autorité militaire note son personnel en premier ressort sur imprimé n^o 313/14.

(2) L'autorité désignée :

• en matière de notation, note en dernier ressort ;

• en matière d'avancement, procède au fusionnement.

(3) L'autorité désignée pour les travaux de notation et d'avancement est la base pétrolière interarmées de Chalon-sur-Saône.

Chef d'état-major des armées (CEMA).

Secrétariat ONU, New-York ; ONU Vienne.

Agence OTAN CAPELLEN, Luxembourg.

Organisation d'interdiction des armes chimiques, Pays-Bas.

Organisation d'interdiction des essais nucléaires, Autriche.

Organisation pour la sécurité et coopération en Europe, Vienne.

Organisation conjointe de coopération en matière d'armement (OCCAR), Bonn, Paris.

Délégation de la commission européenne en Albanie.

Centre satellitaire de l'Union de l'Europe occidentale, Madrid.

Société TRAPIL, service national des oléoducs interalliés.

Agence OTAN de logistique, Aix-en-Provence.

Agence OTAN, Rueil Malmaison.

Chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT).

COFRAS, Koweit.

COFRAS, Qatar, Doha.

COFRAS, Emirats Arabes Unis (EAU).

COFRAS, Portugal.

Direction centrale du commissariat de l'armée de terre (DCCAT).

Direction générale de l'économat de l'armée, Pantin.

RTIDF.

Ministère de la jeunesse et des sports.

Ministère de la fonction publique : élèves aux cycles préparatoires aux grandes écoles (école nationale d'administration, école nationale de la magistrature…) et les stagiaires aux instituts régionaux d'administration avant intégration.

Ministère de la défense : les stagiaires avant titularisation dans le corps des ingénieurs et techniciens supérieurs d'études et de fabrication, contrôleurs des transmissions…

Ministère de l'agriculture : chef du bureau équitation au sein du haras et secrétaire administratif d'administration centrale.

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à l'Union des groupements d'achats publics (UGAP).

Ministère de l'éducation nationale.

Ministère de l'équipement, des transports et du logement.

Collectivités locales, territoriales ou organismes publics situés sur le territoire de la RTIDF.

Personnel en service détaché dans le cadre de la loi n^o 70-2 (1) quel que soit l'organisme de détachement.

RT Sud-Est.

Ministère de la jeunesse et des sports (poste situé sur le territoire de la RT)

Principauté de Monaco. Collectivités locales, territoriales ou organismes publics situés sur le territoire de la RT Sud-Est.

RT Nord-Est.

Collectivités locales, territoriales ou organismes publics situés sur le territoire de la RT Nord-Est.

Ministère de la fonction publique (stagiaires aux instituts régionaux d'administration avant intégration (poste situé sur le territoire de la RT).

Ministère de la justice (poste situé sur le territoire de la RT).

Ministère de la jeunesse et des sports (poste situé sur le territoire de la RT).

RT Nord-Ouest.

Ministère de la fonction publique (stagiaires aux instituts régionaux d'administration avant intégration (poste situé sur le territoire de la RT).

Ministère de la jeunesse et des sports (poste situé sur le territoire de la RT).

RT Sud-Ouest.

Collectivités locales, territoriales ou organismes publics situés sur le territoire de la RT Sud-Ouest.

Organismes non désignés : les cas seront présentés à la décision du général DPMAT.

Nota. - Il est rappelé que les officiers détachés au titre de l'article 54 du statut général des militaires sont notés conformément aux dispositions de l' instruction 1220 /DEF/PMAT/EG/B du 23 octobre 2002 (BOC, p. 7616).

(1) Loi 70-2 du 02 janvier 1970 (BOC, 1975, p. 4173) modifiée, tendant à faciliter l'accès des militaires à des emplois civils.

Cabinet du ministre.

Groupe n^o 1.

Ministère des affaires étrangères.

Ministère de la coopération et de la francophonie.

Secrétariat d'État à l'outre-mer, y compris les militaires en poste auprès des terres australes et antarctiques françaises (TAAF) et auprès des bureaux d'études et des cabinets militaires des DTOM (4).

Secrétariat général au gouvernement (1).

Cabinet du ministre.

Groupe n^o 2.

Premier ministre, détaché auprès :

• du secrétariat de Pierre Messmer (3).

• de la représentation française de la commission nationale pour l'élimination des mines anti-personnel (3).

État-major de l'armée de terre (EMAT).

Musée de l'armée.

Direction centrale du commissariat de l'armée de terre (DCCAT).

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie :

• adjoint du haut fonctionnaire de défense et chargés de mission de défense économique du haut fonctionnaire de défense ;

• commission spécialisée des marchés.

RTIDF.

École nationale des pétroles et moteurs. Rueil-Malmaison : officiers ingénieurs élèves en 1re année.

Commission d'orientation et d'intégration des militaires dans la fonction publique, Paris.

Institut des relations internationales et stratégiques, Paris.

Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes.

Secrétariat de M. Valéry Giscard d'Estaing.

Délégation interministérielle à la ville (DIV).

Commandement RTIDF (1er rang).

Brigade des sapeurs pompiers de Paris (2e et 3e rangs) (BSPP).

Ministère des affaires étrangères, direction générale de l'administration, sous-direction des coopérants et assistants techniques : les officiers et les sous-officiers servant au titre de la coopération civile au Cameroun, en Côte d'Ivoire, au Niger, en République Centrafricaine, au Burkina Faso et au Gabon (2).

Commandant organique terre de l'outre-mer et de l'étranger (1er rang) (CORTOME).

Direction de la coopération militaire et de défense (2e et 3e rangs) (DCMD).

Ministère des affaires étrangères/direction de la coopération militaire et de défense, portion centrale, Paris.

Organismes non désignés : les cas seront présentés à la décision du général DPMAT.

Nota. - Il est rappelé que les militaires mis à la disposition d'une autorité civile dans un cadre autre que celui du détachement prévu à l'article 54 du statut général des militaires sont notés de la manière suivante :

• les officiers sont notés sur une fiche d'emploi (imprimé n^o 313/16) qui est reprise sur un bulletin de notes (imprimé n^o 313/14);

• les sous-officiers sont notés sur un feuillet intercalaire (imprimé n^o 313/11) par l'autorité civile d'emploi, puis sur feuille de notes de sous-officier (imprimé n^o 313/6) par le chef de corps du GTAPI.

(1) Les officiers sont notés en premier ressort sur imprimé n^o 313/16 par le conseiller près l'ambassade de France du pays considéré, puis la notation est reprise par l'attaché de défense sur imprimé n^o 313/14.

(2) Noté sur fiche d'emploi, imprimé n^o 313/16, par le chef du bureau gestion des immeubles et du matériel des services du Premier ministre, repris en premier et dernier ressort sur un bulletin de notes, imprimé n^o 313/14, par le chef du cabinet militaire du Premier ministre.

(3) Noté en premier ressort par l'autorité civile et dernier ressort par l'adjoint terre du cabinet militaire du Premier ministre.

(4) Les officiers sont notés sur fiche d'emploi (imprimé n^o 313/16) par le préfet ou haut commissaire du DTOM et sur BNO (imprimé n^o 313/14) par le chef du cabinet militaire du secrétariat d'État à l'outre-mer, premier noteur. Les sous-officiers sont notés en premier ressort par les chefs des bureaux d'études et des cabinets militaires et en dernier ressort par le chef du cabinet militaire du secrétariat d'État à l'outre-mer.

COMFAT.

59998

Lille Armées.

Commandant la force d'action terrestre.

CFAT.

CEM CFAT.

59998

Lille Armées.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre.

CFAT.

COMEMF 1 BES.

25031

Besançon.

Commandant l'état-major de la force n^o 1.

CFAT.

COMEMF 2 NAN.

44036

Nantes Armées.

Commandant l'état-major de la force n^o 2.

CFAT.

COMEMF 3 MAR.

13998

Marseille Armées.

Commandant l'état-major de la force n^o 3.

CFAT.

COMEMF 4 LIM.

87031

Limoges Armées.

Commandant l'état-major de la force n^o 4.

CFAT.

COMFLT

91315

Montlhéry.

Commandant la force logistique terrestre.

CFLT.

ADJ CFLT

91315

Montlhéry.

Adjoint au commandant la force logistique terrestre.

CFLT.

DCSEA.

00450

Armées.

Directeur central des essences des armées.

DCSEA.

CoFAT.

37061

Tours Cedex.

Commandant la formation de l'armée de terre.

CoFAT.

ADJ 1 CoFAT.

37061

Tours Cedex.

Adjoint 1 au commandant la formation de l'armée de terre.

CoFAT.

CoFAT.

37061

Tours Cedex.

Adjoint 2 au commandant la formation de l'armée de terre.

CoFAT.

DIR CEN GEN.

00450

Armées.

Directeur central du génie.

DCG.

ADJ DCG

00450

Armées.

Directeur adjoint de la direction centrale du génie.

DCG.

DIR CEN CAT.

00464

Armées.

Directeur central du commissariat de l'armée de terre.

DCCAT.

ADJ DCCAT

00464

Armées.

Adjoint au directeur central du commissariat de l'armée de terre.

DCCAT.

DIR SCERCAT

00447

Armées.

Directeur du service central d'études et de réalisation du commissariat de l'armée de terre.

DCCAT.

DIR SEDAT.

00447

Armées.

Directeur du service d'édition et de diffusion de l'armée de terre.

DCCAT.

SDIR SI DCCAT.

00464

Armées.

Sous-directeur des systèmes d'information de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre.

DCCAT

DIR CENT MAT.

00441

Armées.

Directeur central du matériel.

DCMAT.

ADJ DC MAT.

00450

Armées.

Directeur central du matériel.

DCMAT.

DIR SCMAT.

00450

Armées.

Directeur du service central de la maintenance de l'armée de terre.

DCMAT.

DCSSA.

00459

Armées.

Directeur central du service de santé des armées (DCSSA).

DCSSA.

DCSSA/SDRH/GR/1.

00459

Armées.

Sous-directeur RH (DCSSA), groupe n^o 1.

DCSSA.

D APP ETS CE.

45038

Orléans Armées.

Directeur des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées.

DCSSA.

DIASS C. VERT.

97045

Dakar, Sénégal.

Directeur interarmées du service de santé au Cap-Vert.

DCSSA.

DIASS O. INDIEN.

97405

Saint-Denis, la Réunion.

Directeur interarmées du service de santé de l'océan Indien.

DCSSA.

DIASS ANT.

97261

Fort-de-France.

Directeur interarmées du service de santé aux Antilles.

DCSSA.

DIASS N.CAL.

00365

Armées.

Directeur interarmées du service de santé de la Nouvelle-Calédonie.

DCSSA.

DIASS DJIB.

/

SP 85014

Directeur interarmées du service de santé à Djibouti.

DCSSA.

DIASS POLY.

00201

SP 91300.

Directeur interarmées du service de santé de la Polynésie française.

DCSSA.

DIASS GUY.

97300

Cayenne.

Directeur interarmées du service de santé en Guyane.

DCSSA.

ESSA BORDEAUX.

33998

Bordeaux Armées.

Commandant de l'école du service de santé des armées.

DCSSA.

ESSA LYON.

69998

Lyon Armées.

Commandant de l'école du service de santé des armées Bron.

DCSSA.

EPPA.

83800

Toulon Naval.

Commandant l'école du personnel paramédical des armées.

DCSSA.

EASSA.

75012

Paris.

Commandant l'école d'application du service de santé des armées.

DCSSA.

DCSSA/SDRH/GR/2.

00459

Armées.

Sous-directeur RH (DCSSA), groupe n^o 2.

DCSSA.

DCTEI.

00450

Armées.

Directeur central des télécommunications et de l'informatique.

DCTEI.

DIR CTL ADJ TEI.

00450

Armées.

Directeur central adjoint des télécommunications et de l'informatique.

DCTEI.

DIR ADJ TEI.

00450

Armées.

Direction adjoint des télécommunications et de l'informatique.

DCTEI.

COMRTIDF.

00488

Armées.

Commandant la région terre Ile-de-France (RTIDF).

RTIDF.

GAM RTIDF.

00488

Armées.

Général adjoint major au commandant de la RTIDF.

RTIDF.

CEM RTIDF.

00488

Armées.

Chef d'état-major de la RTIDF.

RTIDF.

BSPP.

75823

Paris Cedex 17.

Commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

RTIDF.

POLE SOUT PARIS.

00488

Armées.

Général pôle de soutien de Paris.

RTIDF.

BRIG LOG 1

91315

Montlhéry.

Commandant la brigade logistique n^o 1.

RTIDF.

DIRGEN RTIDF.

00484

Armées.

Directeur régional du génie de la RTIDF.

RTIDF.

DIRCAT RTIDF.

00491

Armées.

Directeur régional du commissariat de l'armée de terre auprès du RTIDF.

RTIDF (1).

DIRMAT RTIDF.

00484

Armées.

Directeur régional du matériel de la RTIDF.

RTIDF.

DSS RT IDF.

00492

Armées.

Directeur du service de santé auprès du commandant de la RTIDF.

RTIDF.

DIRTEI RTIDF.

00484

Armées.

Directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la RTIDF.

RTIDF.

COMFORMISC.

92600

Asnières-sur-Seine.

Commandant des formations militaires de la sécurité civile.

RTIDF.

COMRTNO RENNES.

35998

Rennes Armées.

Commandant la région terre Nord-Ouest (RTNO).

RTNO.

GAM RTNO RENNES.

35998

Rennes Armées.

Général adjoint major au commandant de la RTNO.

RTNO.

CEM RTNO RENNES.

35998

Rennes Armées.

Chef d'état-major de la RTNO.

RTNO.

2e BB.

45038

Orléans.

Commandant la 2e brigade blindée.

RTNO.

9e BLBMa

44036

Nantes Armées.

Commandant la 9e brigade légère blindée de marine.

RTNO.

DIRCEN RTNO RENNES.

35998

Rennes Armées.

Directeur régional du génie de la RTNO.

RTNO.

DIRCAT RTNO RENNES.

35998

Rennes Armées.

Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la RTNO.

RTNO (1).

DIRMAT RTNO RENNES

35998

Rennes Armées.

Directeur régional du matériel nord-ouest.

RTNO.

DSS RTNO RENNES.

35998

Rennes Armées.

Directeur du service de santé en RTNO.

RTNO.

DIRTEI RTNO REN.

35998

Rennes Armées.

Directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la RTNO.

RTNO.

EAABC.

49409

Saumur.

Commandant l'école d'application de l'arme blindée et cavalerie.

RTNO.

ESAG.

49041

Angers.

Commandant l'école supérieure et d'application du génie.

RTNO.

EAT.

37034

Tours Cedex.

Commandant de l'école d'application du train.

RTNO.

ESM-EMIA.

56381

Guer Cedex.

Commandant les écoles de Coëtquidan.

RTNO.

ADJ CDT ESM.

56381

Guer Cedex.

Adjoint au commandant les écoles de Coëtquidan.

RTNO.

ESAT.

35510

Cesson-Sévigné.

Commandant l'école supérieure et d'application des transmissions.

RTNO.

ESAM

18015

Bourges Cedex.

Commandant l'école supérieure et d'application du matériel.

RTNO.

COMRTSO BORDEAUX.

33998

Bordeaux Armées.

Commandant la région terre Sud-Ouest (RTSO)

RTSO.

GAM RTSO BORDEAUX.

33998

Bordeaux Armées.

Général adjoint major au commandant de la RTSO.

RTNO.

CEM RTSO BORDEAUX.

33998

Bordeaux Armées.

Chef d'état-major de la RTSO.

RTNO.

11e BP.

31998

Toulouse Armées.

Commandant la 11e brigade parachutiste.

RTNO.

BRIG LOG 2.

33127

Souge.

Commandant la brigade logistique n^o 2.

RTNO.

3e BM.

87998

Limoges Armées.

Commandant la 3e brigade mécanisée.

RTNO.

BFST.

64081

Pau Uzein.

Commandant de la brigade des forces spéciales terre.

RTNO.

DIRGEN RTSO BORDEAUX.

33998

Bordeaux Armées.

Directeur régional du génie de la RTSO.

RTNO.

DIRCAT RTSO BORDEAUX.

33998

Bordeaux Armées.

Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la RTSO.

RTNO (1).

DIRMAT RTSO BORDEAUX.

33998

Bordeaux Armées.

Directeur régional du matériel de la RTSO.

RTNO.

DSS RTSO BORDEAUX.

33998

Bordeaux Armées.

Directeur du service de santé en RTSO.

RTNO.

DIRTEI RTSO BORDEAUX.

33998

Bordeaux Armées.

Directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la RTSO.

RTNO.

ENSOA.

79404

Saint-Maixent.

Commandant l'école nationale des sous-officiers d'active.

RTNO.

ETAP.

64023

Pau Cedex.

Commandant l'école des troupes aéroportées.

RTNO.

COMRTSE LYON.

69998

Lyon Armées.

Commandant la région terre Sud-Est (RTSE).

RTSE.

GAM RTSE LYON.

69998

Lyon Armées.

Général adjoint major au commandant de la RTSE.

RTSE.

CEM RTSE LYON.

69998

Lyon Armées.

Chef d'état-major de la RTSE.

RTSE.

OGZD Marseille.

13000

Marseille Armées.

Officier général de zone de défense, gouverneur militaire de Marseille.

RTSE.

27e BIM.

38023

Grenoble.

Commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne.

RTSE.

6e BLB.

30034

Nîmes.

Commandant la 6e brigade légère blindée.

RTSE.

COM LEG ETR.

13400

Aubagne.

Commandant la légion étrangère.

RTSE.

DIRGEN RTSE LYON

69998

Lyon Armées.

Directeur régional du génie de la RTSE.

RTSE.

DIRCAT RTSE LYON.

69998

Lyon Armées.

Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la RTSE.

RTSE.

DIRMAT RTSE LYON

69998

Lyon Armées.

Directeur régional du matériel de la RTSE.

RTSE.

DSS RTSE LYON.

69998

Lyon Armées.

Directeur du service de santé en RTSE.

RTSE.

DIRTEI RTSE LYON.

69998

Lyon Armées.

Directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la RTSE.

RTSE.

EMSAM.

34056

Montpellier.

Commandant l'école militaire supérieure d'administration et de management.

RTSE.

EAA.

83898

Draguignan Armées.

Commandant l'école d'application de l'artillerie.

RTSE.

EAALAT.

83340

Le Luc-en-Provence.

Commandant de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre.

RTSE.

EAI.

34057

Montpellier Cedex.

Commandant l'école d'application de l'infanterie.

RTSE.

COMRTNE METZ.

57998

Metz Armées.

Commandant la région terre Nord-Est (RTNE).

RTNE.

GAM RTNE METZ

57998

Metz Armées.

Général adjoint major au commandant de la RTNE.

RTNE.

CEM RTNE METZ

57998

Metz Armées.

Chef d'état-major de la RTNE.

RTNE.

OGZD LILLE.

59998

Lille Armées.

Officier général de zone de défense, gouverneur militaire de Lille.

RTNE.

CDT CPF.

10230

Mailly.

Commandant le centre de préparation des forces.

RTNE.

BRIG ART.

67504

Hagueneau.

Commandant la brigade d'artillerie.

RTSE.

BRIG GEN.

67071

Strasbourg.

Commandant la brigade du génie, gouverneur militaire de Strasbourg.

RTNE.

BTAC.

54301

Lunéville.

Commandant la brigade de transmissions et d'appui au commandement.

RTNE.

BRIG RENS.

57998

Metz Armées.

Commandant la brigade de renseignement.

RTNE.

7e BB.

25998

Besançon Armées.

Commandant la 7e brigade blindée.

RTNE.

1re BM.

51022

Châlons-en-Champagne.

Commandant la 1re brigade mécanisée.

RTNE.

4e BAM

54037

Nancy cedex.

Commandant la 4e brigade aéromobile.

RTNE.

BFA.

00537

SP 69950

Commandant la brigade franco-allemande.

RTNE.

DIRGEN RTNE METZ.

57998

Metz Armées.

Directeur régional du génie de la RTNE.

RTNE.

DIRCAT RTNE METZ.

57998

Metz Armées.

Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la RTNE.

RTNE.

DIRMAT RTNE METZ.

57998

Metz Armées.

Directeur régional du matériel de la RTNE.

RTNE.

DSS RTNE METZ.

57998

Metz Armées.

Directeur du service de santé en RTNE.

RTNE.

DIRTEI RTNE METZ

57998

Metz Armées.

Directeur régional des télécommunications et de l'informatique de la RTNE.

RTNE.

EEM.

60209

Compiègne.

Commandant l'école d'état-major.

RTNE.

(1) A l'exception des commissaires et de l'ensemble des officiers supérieurs servant en DIRCAT, CAT et CAAT pour lesquels l'ASF est le directeur central du commissariat de l'armée de terre [cf. note n^o 30574/DEF/DCCAT/ORH/ du 16 juillet 2001 (n.i. BO)].

RTIDF/CORTOME.

00495

Armées.

Commandant organique terre de l'outre mer et de l'étranger (CORTOME).

CORTOME.

GAOME.

00495

Armées.

Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger au CORTOME.

CORTOME.

DCMD.

75007

Paris.

Directeur de la coopération militaire et de défense.

CORTOME.

COMTER. C.VERT.

97045

Dakar, Sénégal.

Commandant les forces terrestres du Cap-Vert.

CORTOME.

COMTER. O.IND.

97405

Saint-Denis, la Réunion.

Commandant les forces terrestres du sud de l'océan Indien.

CORTOME.

COMTER. ANT.

97262

Fort-de-France Cedex.

Commandant les forces terrestres aux Antilles.

CORTOME.

COMTER. N.CAL.

00365

Armées.

Commandant les forces terrestres de la Nouvelle-Calédonie.

CORTOME.

COMTER. DJIB.

/

SP 85014.

Commandant les forces terrestres à Djibouti.

CORTOME.

COMTER. POLY.

00200

SP 91400.

Commandant les forces terrestres de la Polynésie française.

CORTOME.

COMTER. GUY.

97300

Cayenne

Commandant les forces terrestres en Guyane.

CORTOME.

COMFOR C.VERT.

97045

Dakar, Sénégal.

Commandant des forces françaises du Cap-Vert.

Forces françaises outre-mer.

COMSUP O.IND.

97405

Saint-Denis, la Réunion.

Commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien.

Forces françaises outre-mer.

COMSUP ANT.

97261

Fort-de-France.

Commandant supérieur des forces armées aux Antilles.

Forces françaises outre-mer.

COMSUP N.CAL.

00365

Armées.

Commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie.

Forces françaises outre-mer.

COMFOR DJIB.

/

SP 85014

Commandant des forces françaises à Djibouti.

Forces françaises outre-mer.

COMSUP POLY.

00201

SP 91300

Commandant supérieur des forces françaises de la Polynésie française.

Forces françaises outre-mer.

COMSUP GUY.

97300

Cayenne.

Commandant supérieur des forces armées en Guyane.

Forces françaises outre-mer.

CABMILMIN GR1.

00450

Armées.

Chef du cabinet militaire du ministre de la défense, groupe 1.

Cabinet du ministre.

SDBC

00450

Armées.

Sous-directeur des bureaux des cabinets.

Cabinet du ministre.

DPSD.

00450

Armées.

Directeur de la protection et de la sécurité de la défense.

Cabinet du ministre.

DGSE.

00450

Armées.

Directeur général de la sécurité extérieure.

Cabinet du ministre.

DICOD.

00450

Armées.

Délégué à l'information et à la communication de la défense.

Cabinet du ministre.

COMSMA.

75358

Paris 07 SP.

Commandant du service militaire adapté.

Cabinet du ministre.

CABMILMIN GR2.

00450

Armées.

Chef de cabinet militaire du ministre de la défense, groupe 2.

Cabinet du ministre.

SGDN.

00450

Armées.

Secrétaire général de la défense nationale.

SGDN.

SGDN/DIR AG.

00450

Armées.

Directeur de l'administration générale.