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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine

DÉCISION N° 109/DEF/DPMM/SPAHMM portant abrogation de textes.

Du 23 octobre 2001
 NOR D E F B 0 1 5 2 4 5 6 S

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 157 du 27 février 1985 relatif à la détermination du niveau de culture du personnel militaire non officier de la marine. Instruction N° 112/DEF/DPMM/PA du 29 juillet 1998 relative à l'emploi des normes et seuils psychométriques pour l'appréciation des aptitudes aux diverses spécialités des équipages de la flotte et des marins des ports. Circulaire N° 83/DEF/DPMM/PA du 22 octobre 1985 relative à l'ajustement des niveaux de culture passés entre le 1er octobre 1984 et le 30 juin 1985 (à jour de son erratum du 28 octobre 1985 ). Circulaire N° 173/DEF/DPMM/PA du 25 août 1986 relative à la détermination du niveau de culture en cours de service du personnel non officier de la marine.

Référence de publication : BOC, 2001, p. 5745.

Les textes ci-après sont abrogés :

1985. 27 février. Arrêté no 157 relatif à la détermination du niveau de culture du personnel militaire non officier de la marine (BOC, p. 1145) et son modificatif du 31 décembre 1986 (BOC, 1987, p. 124).

1998. 29 juillet. Instruction no 112/DEF/DPMM/PA relative à l'emploi des normes et seuils psychométriques pour l'appréciation des aptitudes aux diverses spécialités des équipages de la flotte et des marins des ports (BOC, p. 2958) et son modificatif du 9 septembre 1999 (BOC, p. 4301).

1985. 22 octobre. Circulaire no 83/DEF/DPMM/PA relative à l'ajustement des niveaux de culture passés entre le 1er octobre 1984 et le 30 juin 1985 (à jour de son erratum du 28 octobre 1985) (BOC, p. 6695).

1986. 25 août. Circulaire no 173/DEF/DPMM/PA relative à la détermination du niveau de culture en cours de service du personnel non officier de la marine (BOC, p. 5137).

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

Alain BEREAU.