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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :
NOR D E F D 0 6 0 1 6 5 9 A
ARRÊTÉ relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes.
Abrogé le 02 décembre 2009 par : ARRÊTÉ relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Du 14 décembre 2006NOR D E F D 0 6 0 1 6 5 9 A
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des systèmes d'armes,
Arrête :
Art. 1er.
Le directeur des systèmes d'armes dispose d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Ces adjoints sont plus particulièrement chargés de veiller à la cohérence entre les opérations d'armement.
Art. 2.
La sous-direction du management des projets comprend :
1. Le bureau des procédures de conduite des opérations d'armement ;
2. Le bureau de l'ingénierie des projets ;
3. Le bureau de l'animation des métiers.
1. Le bureau des procédures de conduite des opérations d'armement ;
2. Le bureau de l'ingénierie des projets ;
3. Le bureau de l'animation des métiers.
Art. 3.
La sous-direction de la gestion et du personnel comprend :
1. Le bureau des orientations, du budget et des investissements ;
2. Le bureau de la formation, des emplois et des compétences et des affaires sociales ;
3. Le bureau de la gestion du personnel et de la mobilité.
1. Le bureau des orientations, du budget et des investissements ;
2. Le bureau de la formation, des emplois et des compétences et des affaires sociales ;
3. Le bureau de la gestion du personnel et de la mobilité.
Art. 4.
(Modifié : arrêté du 26/12/2007).
La sous-direction des affaires générales et de la qualité comprend :
1. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;
2. Le bureau de la sécurité ;
3. (Abrogé : arrêté du 26/12/2007.) ;
4. Le bureau des affaires générales.
1. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;
2. Le bureau de la sécurité ;
3. (Abrogé : arrêté du 26/12/2007.) ;
4. Le bureau des affaires générales.
Art. 5.
La direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. Le service centralisé des achats ;
2. L'unité de management Rafale (UM RAF) ;
3. L'unité de management Coelacanthe (UM COE) ;
4. L'unité de management Horus (UM HOR) ;
5. L'unité de management Nucléaire, biologique et chimique (UM NBC) ;
6. L'unité de management Missiles et drones (UM MID) ;
7. L'unité de management Opérations d'armement terrestres (UM TER) ;
8. L'unité de management Opérations d'armement navales (UM NAV) ;
9. L'unité de management Opérations d'armement aéronautiques (UM AERO) ;
10. L'unité de management Opérations d'armement hélicoptères (UM HELI) ;
11. L'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (UM ESIO) ;
12. L'établissement de contrôle de Cherbourg.
1. Le service centralisé des achats ;
2. L'unité de management Rafale (UM RAF) ;
3. L'unité de management Coelacanthe (UM COE) ;
4. L'unité de management Horus (UM HOR) ;
5. L'unité de management Nucléaire, biologique et chimique (UM NBC) ;
6. L'unité de management Missiles et drones (UM MID) ;
7. L'unité de management Opérations d'armement terrestres (UM TER) ;
8. L'unité de management Opérations d'armement navales (UM NAV) ;
9. L'unité de management Opérations d'armement aéronautiques (UM AERO) ;
10. L'unité de management Opérations d'armement hélicoptères (UM HELI) ;
11. L'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (UM ESIO) ;
12. L'établissement de contrôle de Cherbourg.
Art. 6.
L'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes est abrogé.
Art. 7.
Le présent arrêté entre en vigueur au 1er janvier 2007.
Art. 8.
Le directeur des systèmes d'armes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 14 décembre 2006.
Michèle ALLIOT-MARIE.