LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l\' arrêté du 31 janvier 2005 (BOC, p. 814) portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

Le directeur des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.

Art. 2.

 

(Modifié : arrêté du 18/07/2008).

Le chef du service d\'architecture des systèmes de forces dispose du secrétaire général des architectes de systèmes de forces et d\'architectes de systèmes de forces dont la liste est fixée par le délégué général pour l\'armement. Il peut également disposer d\'un adjoint qui le seconde et le supplée.

Le service d\'architecture des systèmes de forces comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes de systèmes de forces et le bureau de la gestion et de la qualité, la sous-direction de la cohérence et de la prospective, constituée :

1. Du bureau de la cohérence capacitaire ;
   
2. Du bureau de la prospective des systèmes de forces ;
   
3. Du bureau du développement capacitaire européen ;
   
4. Du bureau du secrétariat du collège et du comité d\'architecture des systèmes de forces.

En outre, le service d\'architecture des systèmes de forces a autorité sur le centre d\'analyse de défense, organisme extérieur dont les missions et l\'organisation sont fixées par instruction.

Art. 3.

 

(Remplacé : arrêté du 18/07/2008).

Les sous-directions relevant du service des affaires industrielles et de l\'intelligence économique sont composées comme suit :

I. La sous-direction des petites et moyennes entreprises comprend :

1. Le bureau de l\'accompagnement des PME ;
   
2. Le bureau du développement des PME et de l\'action régionale ;
   
3. Le bureau des PME stratégiques.

II. La sous-direction de la stratégie industrielle et de l\'intelligence économique comprend :

1. Le bureau de la stratégie industrielle et du partenariat ;
   
2. Le bureau de la connaissance et de l\'analyse de la base industrielle ;
   
3. Le bureau de l\'exercice de la tutelle ;
   
4. Le bureau de l\'expertise financière, juridique et sociale ;
   
5. Le bureau des interventions parlementaires et extérieures.

III. Deux sous-directions chargées des affaires industrielles composées chacune de trois bureaux à compétence sectorielle.

En outre, le service des affaires industrielles et de l\'intelligence économique a autorité sur le centre de documentation de l\'armement, organisme extérieur dont les missions et l\'organisation sont fixées par instruction.

Art. 4.

 

(Complété : arrêté du 18/07/2008).

La sous-direction de la coopération et du développement européen comprend :

1. Quatre bureaux à compétence géographique chargés des relations bilatérales en matière de coopération dans le domaine de l\'armement ;
   
2. Le bureau de l\'Union européenne ;
   
3. Le bureau du lien transatlantique ;
   
4. Le bureau du développement de la coopération ;
   
5. Le bureau des accords internationaux ;
   
6. Le bureau recherche et technologie.

Art. 5.

 

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :

1. Le bureau de la stratégie, de l\'organisation et du contrôle de gestion ;
   
2. Le bureau des ressources humaines ;
   
3. Le bureau de la qualité, du fonctionnement et du soutien ;
   
4. Le bureau de la sécurité ;
   
5. Le bureau de la propriété intellectuelle.

Art. 6.

 

La direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération a également autorité sur le service des recherches et technologies de défense et de sécurité, organisme extérieur dont les missions et l\'organisation sont fixées par instruction.

Art. 7.

 

L\' arrêté du 25 août 2000 relatif à l\'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et de la prospective et l\' arrêté du 25 août 2000 relatif à l\'organisation des sous-directions de la direction de la coopération et des affaires industrielles sont abrogés.

Art. 8.

 

Le directeur des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.