Archivé DIRECTION CENTRALE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction administration ; bureau personnel

CIRCULAIRE N° 953/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA relative à la notation des engagés volontaires du service des essences des armées affectés outre-mer et dans les organismes extérieurs au service des essences des armées.

Abrogé le 12 janvier 2005 par : CIRCULAIRE N° 228/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA relative à la notation des engagés volontaires du service des essences des armées affectés outre-mer et dans des organismes extérieurs au service des essences des armées. Du 13 février 2004
NOR D E F E 0 4 5 0 3 3 0 C

Référence(s) : Instruction N° 2440/DEF/DCSEA/SDA/2/ PM/NOA/501 du 06 avril 2001 relative à la notation des engagés volontaires du service des essences des armées.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 607/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 31 janvier 2003 relative à la notation des engagés volontaires du service des essences des armées affectés outre-mer et dans les organismes extérieurs au service des essences des armées. Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 503.1.5.1.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 1627.

Conformément à l'article 6 de l'instruction de référence, la présente circulaire a pour objet de préciser les modalités du circuit de notation du personnel militaire engagé volontaire du service des essences des armées (EVSEA), affectés outre-mer et dans des organismes extérieurs au service des essences des armées.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général, directeur central du service des essences des armées,

Michel SCHMITZ.

Annexes

ANNEXE I. Notation des engagés volontaires

Contenu

du service des essences des armées affectés en métropole dans un organisme extérieure au service des essences des armées.

Contenu

Fonctions ou affectations.	Fiche d'appréciations.	Bulletin individuel de notes.
Fonctions ou affectations.	Fiche d'appréciations.	1er noteur.	Noteur en dernier ressort.
1. POSITION DE SERVICE DÉTACHÉ (TRAPIL).
Militaire du rang sous contrat.		Autorité d'emploi.	Adjoint au directeur du SNOI.

ANNEXE II. Notation des engagés volontaires

Contenu

du service des essences des armées affectés outre-mer.

Contenu

Fonctions ou affectations.	Fiche d'appréciations.	Bulletin individuel de notes.
Fonctions ou affectations.	Fiche d'appréciations.	1er noteur.	Noteur en dernier ressort.
1. DÉTACHEMENT DE LIAISON DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES EN POLYNÉSIE FRANÇAISE.
Papeete.
Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/PF.
2. DÉTACHEMENT DE LIAISON DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES EN NOUVELLE-CALÉDONIE.
Nouméa.
Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/NC.
3. DÉTACHEMENT DE LIAISON DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES DANS L'OCEAN INDIEN.
La Réunion.
Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/OI.
Mayotte.
Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/OI.
4. DÉTACHEMENT DE LIAISON DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES/FORCES FRANÇAISES STATIONNÉES À DJIBOUTI (FFDJ).
Djibouti.
Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/FFDJ.
5. DÉTACHEMENT DE LIAISON DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES EN ANTILLES-GUYANE.
Fort-de-France (dépôt du Lamentin).
Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/AG.
Cayenne.
Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef du DLSEA/AG.
6. SÉNÉGAL.
Dakar.
Militaire du rang sous contrat.		Chef de dépôt.	Chef de la division logistique de l'état-major interarmées.
7. GABON.
Libreville.
Militaire du rang sous contrat.		Chef du dépôt.	COMTROUP.