INSTRUCTION N° 13/DEF/DPMM/ASL relative à l'entraînement physique et sportif dans la marine.
Abrogé le 27 décembre 2005 par : INSTRUCTION N° 13/DEF/EMM/RH/CPM relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans la marine. Du 17 mars 2003NOR D E F B 0 3 5 0 6 1 1 J
Préambule.
L'efficacité des formations de la marine repose pour une large part sur les qualités individuelles des marins. Parmi celles-ci l'état physique est un paramètre significatif en raison des conditions particulières dans lesquelles s'exercent les missions.
L'entraînement physique et la pratique du sport sont réalisés de quatre manières :
la préparation physique du marin, sous la forme d'un entraînement individuel ou collectif ;
les activités de cohésion qui, par leur dimension collective, forgent l'esprit d'équipe ;
les activités d'émulation qui développent l'esprit de compétition et la pugnacité ;
les pratiques complémentaires qui s'exercent à des fins de loisirs et de détente.
1. Objectif.
La présente instruction a pour but de regrouper l'ensemble des textes qui régissent la pratique des activités physiques dans la marine et de faciliter ainsi la tâche des marins qui ont la charge de les organiser.
La directive ministérielle citée en référence p) rappelle le rôle majeur de l'entraînement physique et sportif dans la formation de tout militaire. Elle laisse à chaque armée le soin de définir les objectifs à atteindre en fonction des missions dévolues et les moyens pour y parvenir. Elle souligne l'importance des clubs sportifs et artistiques de la défense, encourage les contacts des responsables sportifs militaires avec ceux des autres ministères et prescrit une évaluation annuelle de la pratique du sport dans les armées.
L'arrêté de référence b) fixe comme objectif général l'efficacité des formations de la marine au travers du niveau de préparation physique du marin (PPM). Il mentionne que l'aptitude physique du personnel des formations opérationnelles est maintenue grâce à deux heures hebdomadaires au minimum et obligatoires de sport par individu, programmées durant le temps de travail.
2. Organisation du sport dans la marine.
2.1. Organisation.
2.1.1. A l'échelon central.
L'entraînement physique et sportif (EPS) dans la marine est du ressort du bureau des affaires sportives et de loisirs de la direction du personnel militaire de la marine, section « sports » (DPMM/ASL/SP). Ce bureau est autorité de tutelle (AT) dans les affaires relatives au personnel militaire non officier de la marine dans le domaine du sport. Il est autorité pilote pour tout ce qui traite du sport dans la marine.
La section « sports » de ce bureau est chargée :
de l'animation, de la coordination et du contrôle des activités physiques et sportives. A ce titre, elle précise les modalités d'application dans la marine de la réglementation interarmées. Elle participe au recrutement, à la sélection, à la formation et à l'emploi du personnel qualifié. Elle oriente l'action de la direction centrale du commissariat de la marine pour l'approvisionnement des équipements sportifs. Elle contribue à l'élaboration des priorités en matière d'infrastructure sportive ;
de la liaison et de la représentation de la marine auprès du commissariat aux sports militaires (CSM) et des organismes nationaux compétents en matière de sport.
2.1.2. Dans les régions et arrondissements maritimes.
Dans les régions et arrondissements maritimes, un service des sports est chargé de l'organisation générale et de la mise en œuvre des activités physiques et sportives, en liaison avec l'échelon central.
2.1.3. Dans les formations et les écoles de la marine.
Dans les formations et les écoles de la marine, un service des sports est chargé de planifier, de diriger, d'animer et de contrôler l'entraînement physique et sportif en liaison avec le service des sports de régions ou d'arrondissements maritimes qui doit être son interlocuteur privilégié.
Dans le cas particulier des écoles et des structures de formation, une attention particulière doit être portée sur la pratique régulière de l'activité physique et sportive. En effet, les moments passés en école sont des moments privilégiés pour vérifier la préparation physique du marin (PPM) et susciter l'appétence des élèves qui, ainsi, engageront une démarche personnelle de la pratique d'un sport.
2.2. L'officier des sports.
2.2.1. L'officier des sports de régions ou d'arrondissements maritimes.
Dans les régions ou arrondissements maritimes, un officier exerce les fonctions de chef du service des sports. Il a pour mission d'organiser, de coordonner, de diriger et de contrôler les activités physiques et sportives. A ce titre, il :
est l'interlocuteur privilégié de l'échelon central en matière de sport ;
met en œuvre tous les moyens nécessaires (humains et matériels) à la disposition des commandants de formations opérationnelles ;
conseille l'officier chargé des infrastructures sportives à l'échelon régional ;
préside la réunion EPS hebdomadaire (« bourse des sports »)et rédige le bulletin hebdomadaire sportif (BHS) ;
organise l'enseignement en matière d'entraînement physique et sportif (stages d'arbitrage, d'entraîneur, de sécurité aquatique, etc.) ;
organise les championnats de la marine et les championnats de France militaires se déroulant dans sa région ou son arrondissement maritime ;
traite les mémoires de proposition de la médaille de la jeunesse et des sports ;
rédige la synthèse des comptes rendus transmis par les autorités organiques et les formations de la région ou de l'arrondissement maritime et retransmet à l'échelon central l'ensemble des comptes rendus (cf. ANNEXE II) ;
participe à la réunion annuelle des officiers des sports de régions et d'arrondissements maritimes ;
favorise la pratique du sport dans les clubs sportifs et artistiques de la défense et dans les clubs nautiques de la marine ;
détient une documentation qui prévoit un plan de vérification et d'entretien des équipements sportifs collectifs conformément à la circulaire de référence o) ;
effectue la synthèse des expressions de besoins retenus en matériels sportifs de la région ou de l'arrondissement maritime, avant transmission à PM/ASL ;
respecte l'échéancier de l'officier des sports de région ou d'arrondissement maritime figurant en annexe III.
2.2.2. L'officier chargé des sports dans une formation ou une école de la marine.
Dans chaque formation ou école, un officier ou officier marinier certifié en EPS est désigné pour remplir les fonctions d'officier chargé des sports. Il est le conseiller technique du commandement pour toutes les questions relatives à l'EPS. Il est responsable de la mise en œuvre des activités physiques et sportives (APS) et à ce titre il :
entretient des contacts permanents et privilégiés avec l'officier des sports de régions ou d'arrondissements maritimes qui peut lui apporter son concours pour la préparation et le contrôle du niveau de PPM ;
organise et contrôle l'entraînement physique ;
organise des rencontres sportives ;
établit l'expression de ses besoins en matériels sportifs ;
emploie le personnel de la filière EPS figurant au plan d'armement de sa formation ;
met en œuvre et contrôle la politique de sécurité relative à la pratique des activités physiques et sportives (APS) et des équipements et matériels collectifs de sport ;
adresse un compte rendu annuel de l'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) à son autorité organique et à la région ou l'arrondissement maritimes d'appartenance (cf. ANNEXE II) ;
respecte l'échéancier de l'officier chargé des sports de formation figurant en annexe IV.
2.3. Personnel d'encadrement.
2.3.1. Personnel d'active spécialisé en entraînement physique et sportif.
L'annexe V définit, pour chacun des certificats EPS, les prérogatives du personnel d'active spécialisé en EPS.
2.3.2. Personnel civil instructeur en entraînement physique et sportif.
Ce personnel :
dirige et conduit les séances d'EPS pour lesquelles il a reçu une formation ;
assure la sécurité du personnel qu'il encadre au cours des séances d'EPS ;
organise à son niveau de compétence des compétitions et des challenges ;
met en œuvre les matériels et les infrastructures dans un souci permanent de sécurité du personnel instruit ;
peut animer une ou plusieurs sections de club sportif et artistique de la défense dans les disciplines pour lesquelles il est compétent ;
participe au contrôle de l'entraînement physique et sportif ;
seconde le moniteur-chef d'EPS dans la gestion courante des matériels et équipements de sport.
2.3.3. Personnel volontaire dans la marine.
Ce personnel :
dirige et conduit les séances d'EPS pour lesquelles il a reçu une formation ;
assure la sécurité du personnel qu'il encadre au cours des séances d'EPS ;
organise à son niveau de compétence des compétitions et des challenges ;
met en œuvre les matériels et les infrastructures dans un souci permanent de sécurité du personnel instruit ;
peut animer une ou plusieurs sections de club sportif et artistique de la défense dans les disciplines pour lesquelles il est compétent ;
participe au contrôle de l'entraînement physique et sportif.
2.3.4. Personnel apte à la conduite de séances élémentaires d'entraînement physique et sportif.
La mention d'aptitude à la conduite de séances d'entraînement physique et sportif (MAPTISPORT) sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour lui permettre d'encadrer des séances élémentaires de sport.
2.3.5. Service du personnel spécialisé en entraînement physique et sportif.
Le personnel certifié en EPS, quand il est affecté en tant que tel, assure un service particulier dit de « permanence moniteur » ce qui lui permet :
d'animer pendant les heures non ouvrables une ou plusieurs sections de club sportif et artistique de la défense ;
d'aider et de conseiller le personnel afin d'améliorer sa condition physique ;
d'entraîner des équipes de sports représentatives de sa formation ;
d'assurer la sécurité du personnel pratiquant des activités physiques et sportives (natation, parcours d'obstacles, musculation, etc.) ;
d'assurer la surveillance des installations sportives.
3. Formation du personnel pour la conduite des activités physiques et sportives.
3.1. Personnel géré dans la filière « entraînement physique et sportif ».
Chaque année la DPMM édite un calendrier annuel des cours et stages organisés à l'école interarmées des sports (EIS). Ces formations ouvertes principalement au personnel géré dans la filière EPS sont soumises aux conditions fixées dans l'annexe V.
3.2. Personnel non géré dans la filière « entraînement physique et sportif ».
Aide-moniteur EPS
(cf. ANNEXE V).
Le cours d'aide-moniteur organisé à l'EIS est ouvert aux matelots, quartiers-maîtres et officiers mariniers de toutes les spécialités.
Le personnel de la spécialité fusilier reçoit, à l'issue du cours de chef d'équipe, le diplôme d'aide-moniteur s'il a satisfait aux contrôles de chacune des unités de valeur. L'unité de valeur 3 de l'aide-moniteur peut être acquise dans les régions, arrondissements et écoles lors de la formation à la mention d'aptitude à la conduite de séances d'entraînement physique et sportif (MAPTISPORT).
Mention d'aptitude à la conduite de séances EPS
(cf. ANNEXE V).
La formation à la mention d'aptitude à la conduite de séance d'entraînement physique et sportif est ouverte au personnel militaire de la marine. Elle est organisée au sein des régions ou arrondissements maritimes et des écoles de formation :
tout au long de la formation des cours du brevet supérieur (BS) de spécialité à l'exception du BS fusilier ;
pendant la formation d'officier à l'école navale ;
lors d'une semaine de formation sous la responsabilité des services des sports des commandements de région ou d'arrondissement maritime.
4. Pratique des activités physiques et sportives dans les formations.
4.1. Principes généraux.
La mise en condition physique du personnel est organisée autour d'activités fondées sur des constats physiologiques initiaux. Cette conception de l'activité physique et sportive s'appuie sur l'évolution des connaissances scientifiques en physiologie humaine et suit les étapes suivantes :
évaluation physiologique individuelle permettant une catégorisation en fonction de l'âge et du sexe ;
mise en œuvre d'activités physiques fonda-mentales adaptées aux catégories et étudiées pour atteindre dans un temps donné un niveau de condition physique recherché ;
élaboration de plans d'entraînement complets (PEC) ou individualisés en fonction de la spécificité de la mission, des astreintes professionnelles et des capacités individuelles ;
contrôle des effets de l'entraînement effectué au moyen de tests périodiques adaptés.
Selon les objectifs fixés, l'activité physique et sportive est conçue par le personnel de la filière EPS, en collaboration avec le service de santé.
Le temps hebdomadaire à consacrer aux activités physiques et sportives est de deux heures pour maintenir les acquis ; trois heures et plus sont nécessaires pour observer des progrès. En plus du temps consacré à la préparation physique individuelle, des activités de cohésion doivent être organisées au moins une fois par trimestre. Les activités nautiques pratiquées notamment au sein des clubs nautiques de la marine doivent être privilégiées en raison de leur faculté à développer le sens marin, l'endurance à la mer et l'esprit d'équipe. Le sens marin fait partie de la culture des marins. Dans ce but, les moyens de pratiquer une initiation à la voile devront être développés dans les écoles et au sein des clubs nautiques.
Ces temps sont compris dans les heures de travail conformément à l'arrêté de référence b). Ils peuvent être complétés en dehors des heures de travail au sein d'une association sportive et particulièrement dans les clubs sportifs et artistiques de la défense.
Le temps consacré aux activités physiques et sportives doit tenir compte :
de l'effort quotidien demandé à chacun au cours de ses autres activités ;
des contraintes opérationnelles ou techniques ;
de l'âge des individus ;
de l'environnement (montagne, froid, chaleur, etc.).
4.2. Les contrôles.
4.2.1. Le niveau de préparation physique du marin.
La PPM a pour objectif d'entretenir et d'améliorer la capacité physique du personnel et plus particulièrement de celui affecté dans les formations opérationnelles.
Le niveau de PPM est contrôlé selon les modalités définies en annexe VII. Il a une incidence dès l'engagement sur l'ensemble du déroulement de carrière. Il est vérifié annuellement et valide de trois années. Les seuils sont déterminés en fonction de l'âge et du sexe, car il s'agit d'évaluer un état physique et non une performance sportive.
4.2.2. Le contrôle obligatoire de la valeur de l'aptitude physique individuelle.
Le contrôle obligatoire de la valeur de l'aptitude physique individuelle (COVAPI) a pour but de tenir informé le ministre de la défense sur les capacités opérationnelles des formations. Il est effectué chaque année par tout le personnel militaire médicalement apte et devient facultatif pour les militaires de 50 ans et plus.
L'organisation des épreuves et les modalités d'exécution sont précisées dans l'annexe VI.
4.2.3. Contrôle de l'activité sportive en école.
Dans les écoles, l'activité physique fait partie intégrante des programmes de formation.
Elle est conduite et contrôlée par du personnel spécialisé. Tout le personnel doit pouvoir acquérir le niveau de préparation physique du marin.
L'annexe XIII définit les modalités d'exécution et la fréquence des épreuves sportives ainsi que les barèmes de cotation pratiqués au sein des écoles de la marine.
4.2.4. Évaluation par l'échelon central.
La pratique du sport dans la marine est évaluée au travers des comptes rendus annuels d'EPMS et de la tenue d'indicateurs particuliers.
4.3. Accidents, couverture des risques.
4.3.1. Personnel militaire.
L'instruction et la circulaire de référence i) et j) précisent le régime juridique applicable en cas de dommages subis ou causés par des militaires lors d'une activité sportive.
En cas de dommages corporels subis par les militaires, seules les blessures ou les maladies imputables au service donnent droit, soit à la prise en charge financière par le budget des armées des soins assurés par le service de santé des armées, soit à l'octroi d'une pension militaire d'invalidité.
L'admission de l'imputabilité au service est subordonnée à l'existence de trois conditions cumulatives :
exercice d'une activité de service pendant le temps de service et sous la direction et le contrôle de l'autorité militaire ;
rattachement de l'événement ayant causé l'accident au service par un lien de causalité tel que le dommage pourra être considéré comme survenu par le fait ou à l'occasion du service ;
absence de contre-indications médicales.
Le rattachement au service est exclu lorsque les militaires sont en congé, en permission, en quartier libre ou pratiquent le sport à titre personnel.
Les règles précitées s'imposent également aux militaires qui pratiquent le sport dans les clubs de la fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense (FCSAD), dans les clubs nautiques de la marine ou dans les sections militaires créées au sein d'associations ou de clubs sportifs : l'imputabilité au service ne peut être admise que si l'activité est menée dans ces clubs au titre du service.
4.3.2. Personnel civil.
L'entretien de la condition physique est une obligation et une nécessité pour le personnel sous statut militaire dont l'emploi du temps doit comporter ce type d'activité.
En revanche, le personnel civil du ministère de la défense n'est pas soumis à cette obligation, ce qui ne l'autorise pas, en principe, à pratiquer du sport pendant son temps de travail.
En conséquence, le personnel civil qui participe, à titre volontaire, à de telles activités (éventuellement à la demande de leur hiérarchie lors d'activités de cohésion) doit impérativement être couvert par une assurance spéciale accident (soit qu'il en possède déjà une à titre personnel, soi que leur formation d'appartenance en ait souscrit une à cet effet) et avoir une autorisation d'absence signée du chef de service.
Seuls peuvent être imputés au service les accidents intervenus dans le cadre d'activités sportives lorsqu'elles sont l'objet même des fonctions exercées (cas notamment du personnel civil instructeur en EPS) ou lorsqu'elles constituent le prolongement normal et direct de fonctions qui requièrent le maintien en bonne condition physique.
Dans les deux cas, ces activités doivent être prévues dans la fiche de poste correspondant à l'emploi occupé.
5. Les compétitions.
Les compétitions sportives ont pour objectifs de :
vérifier périodiquement les progrès obtenus par l'entraînement du plus grand nombre ;
créer des occasions de rencontres génératrices de cohésion et d'émulation.
Elles ne sont pas destinées seulement à faire émerger une élite. Le plus grand nombre doit tirer profit, chacun à son niveau, de ses effets stimulants.
Pour atteindre ces objectifs et respecter ces règles, des compétitions sont organisées dans les régions ou arrondissements maritimes et dans les formations.
5.1. Les épreuves de masse.
Les épreuves de masse mettent en valeur l'action des formations dans l'entraînement physique général de leur équipage. Elles doivent être organisées sous forme de rencontres et tournois, dans des disciplines variées et attractives.
Le challenge Georges-Hébert a pour but d'inciter les commandants des formations navigantes et des flottilles de l'aviation embarquée, basées en métropole, à accorder, malgré les difficultés inhérentes à leurs activités, le plus grand intérêt pour l'entraînement physique des équipages. Ce challenge a pour support le COVAPI. Le règlement figure dans le compte rendu annuel EPMS (cf. ANNEXE II).
5.2. Les compétitions de la marine.
5.2.1. Championnats et challenges de régions ou d'arrondissements maritimes.
Les régions et arrondissements maritimes et les formations sont chargés d'organiser des rencontres sportives dans le but :
de développer l'émulation et l'esprit de cohésion au travers des activités préconisées par l'échelon central ; ces activités doivent être suffisamment attractives et tenir compte du contexte environnemental ;
de préparer les championnats de la marine et les championnats de France militaires.
5.2.2. Championnats de la marine.
L'organisation des championnats de la marine est du ressort des régions et arrondissements maritimes. Une formation peut en être le support logistique.
L'organisation et la réglementation de ces championnats sont définies dans l'annexe XI.
Les dépenses afférentes à ces organisations sont imputées au chapitre 34-05 article 60.
5.3. Les compétitions militaires.
5.3.1. Championnats de France interarmées.
L'organisation générale des championnats de France interarmées est du ressort du CSM qui en assure le financement et établit les règlements. Les régions et arrondissements maritimes peuvent être chargés d'organiser une ou plusieurs de ces compétitions.
La sélection du personnel militaire de la marine à ces championnats est du ressort de l'échelon central.
Les dépenses liées aux déplacements des sportifs sont à la charge des formations.
5.3.2. Compétitions internationales.
Elle comprennent les championnats du monde militaire et les tournois qui sont placés sous l'égide du conseil international du sport militaire (CISM). Les instructions relatives à ces compétitions sont établies par le CSM qui constitue les équipes nationales à partir du personnel des armées et de la gendarmerie nationale.
Les dépenses liées à ces compétitions sont à la charge du CSM.
5.4. Les relations avec le sport civil.
Les équipes de la marine peuvent participer à des rencontres amicales avec des équipes civiles, à condition que celles-ci offrent toutes les garanties légales, morales et civiques requises. Les mêmes garanties seront recherchées par les commandants de bâtiments en escale dans les ports français ou étrangers, auprès des autorités civiles ou militaires locales.
Les militaires pratiquant le sport isolément ou en tant que membres d'une association sportive civile ne peuvent, en aucune façon, engager la responsabilité de l'État pour les dommages qu'ils sont susceptibles de subir ou causer à des tiers.
6. Récompenses sportives.
6.1. Prix du challenge Georges-Hébert.
Chaque année, la DPMM attribue un prix en espèces pour récompenser les formations navigantes et qui se sont fait remarquer par la valeur de leur participation au COVAPI (cf. ANNEXE II).
6.2. Prix du commissaire aux sports militaires.
Le commissaire aux sports militaires décerne chaque année les cinq prix suivants :
deux prix appelés « prix annuel du commissaire aux sports militaires » récompensant, pour l'ensemble des armées, les deux formations les plus méritantes en matière de sport ;
deux prix nommés « prix d'encouragement » attribués à deux formations choisies parmi l'ensemble des armées.
Toutes les formations peuvent faire acte de candidature sous la forme d'un dossier qui doit mettre plus particulièrement en valeur les points suivants :
organisation, promotion et pratique du sport dans la formation ;
participation et organisation aux compétitions sportives nationales, internationales, civiles ou militaires ainsi qu'à toutes autres activités sportives.
7. Approvisionnement du matériel de sports.
Les besoins des formations en matériel de sport sont satisfaits à partir des chapitres budgétaires de fonctionnement (titre III) et d'investissement (titre V).
7.1. Dépenses de fonctionnement (titre III).
Les dépenses de fonctionnement courant des formations sont imputées sur les crédits du titre III.
Pour les formations non admises au régime des masses : elles imputent directement sur la masse d'entretien des personnels et des dépenses diverses (MEPDD) [cf. réf. d)] les dépenses de matériels de sport. Lorsque les crédits sont insuffisants, elles expriment chaque année leurs besoins, pour l'année suivante et pour les achats inférieurs à 5 500 euros, au service des sports de la région ou de l'arrondissement maritime avant le 15 juin.
Pour les formations admises au régime des masses (écoles, bases d'aéronautique navale, etc.) les achats sont réalisés par les formations directement sur leur masse lorsque le prix unitaire de l'achat est inférieur à 5 500 euros.
7.2. Dépenses d'investissement (titre V).
Pour toutes dépenses prévisibles d'une valeur unitaire supérieure à 5 500 euros, les formations, y compris celles admises au régime des masses ne possédant pas les ressources suffisantes, doivent formuler leurs demandes selon les dispositions de la note-circulaire de référence m) de l'état-major de la marine. Le calendrier de principe retenu est le suivant :
15 septembre : expression des besoins des formations, par ordre de priorité, adressée au service des approvisionnements (SACOM).
15 octobre : état récapitulatif du SACOM des expressions de besoin à l'autorité maritime locale (officier des sports de régions ou d'arrondissements maritimes).
15 novembre : transmission par l'officier des sports de région ou d'arrondissement maritime à DPMM/ASL de la liste des opérations retenues, classées par ordre de priorité, en y incluant les propres besoins de l'arrondissement en matériel de sport.
Début décembre : définition par l'état-major de la marine, division « opérations/logistique », bureau soutien des forces (EMM/OPL/STN) en liaison avec DPMM/ASL de la part des crédits attribués. Le plan d'emploi des opérations retenues est ensuite diffusé au début de l'année N pour une mise en place des crédits auprès des SACOM, chargés des achats avant la fin du premier semestre de l'année N.
7.3. Récompenses.
Les lauréats (5 classements) du challenge Georges-Hébert font parvenir à la DPMM les factures correspondant à l'allocation budgétaire attribuée pour chacun d'entre eux. Ils s'approvisionnent en matériel de sport dans le commerce local.
8. Subvention pour l'organisation des activités sportives.
Ce crédit, mis en place par la DPMM sur le chapitre 34-05, article 60, est destiné au financement des dépenses liées aux organisations des championnats de la marine, des championnats de régions ou d'arrondissements maritimes ainsi que des challenges qu'ils organisent. Il appartient aux officiers des sports des régions ou des arrondissements maritimes d'adresser, pour le 1er septembre à la DPMM, leur demande de subvention conformément au modèle de l'annexe XII.
9. Infrastructures sportives.
9.1. Établissement et réalisation des projets d'installations sportives.
Les besoins relatifs aux infrastructures sportives sont portés à la connaissance de l'échelon central selon la procédure définie par l'instruction de référence g).
Les projets relatifs aux opérations concernant les infrastructures sportives sont conduits selon les procédures définies par l'instruction de référence h). Les projets de programme et avant-projets sommaires ressortissant des opérations particularisées sont transmis par l'autorité maritime locale en trois exemplaires à l'échelon central [état-major de la mari ne, division « plans », bureau « infrastructure » (EMM/PL/INFRA), direction centrale des travaux immobiliers et maritimes (DCTIM) et DPPM/ASL]. Le bureau EMM/PL/INFRA, en concertation avec le bureau DPMM/ASL, intègre ces prévisions et fixe les priorités dans une programmation quinquennale.
9.2. Entretien et vérification des équipements sportifs.
L'entretien et la vérification des équipements sportifs font l'objet de la circulaire de référence o).
10. Conventions relatives aux installations et équipements sportifs.
Sous réserve que soient satisfaits en priorité les besoins de la marine, l'autorité maritime locale peut mettre à la disposition d'organismes appartenant au ministère de la défense ou extérieurs à celui-ci (administrations, collectivités locales ou associations sportives, etc.) ses équipements sportifs et son personnel EPS, conformément au protocole d'accord interministériel du 14 janvier 1982 (BOC, p. 265).
Dans tous les cas une convention doit être établie entre l'autorité maritime locale et les personnes morales bénéficiaires.
Une copie de la convention doit être adressée à la DPMM.
Le modèle de convention à établir figure en annexe XVIII.
11. Comptes rendus.
11.1. Compte rendu d'organisation de championnats.
Lorsqu'il est chargé d'organiser une réunion importante (championnat militaire ou de la marine), l'officier des sports de région ou d'arrondissement maritime adresse à la DPMM, un rapport circonstancié du déroulement ainsi que les résultats détaillés de ces rencontres, conformément au modèle de l'annexe XI.
11.2. Compte rendu annuel d'entraînement physique militaire et sportif.
Les formations adressent au commandant organique ainsi qu'aux services des sports des régions ou des arrondissements maritimes, un compte rendu selon le modèle de l'annexe II. L'officier des sports de région ou d'arrondissement maritime établit la synthèse des comptes rendus. Il exprime les difficultés éventuellement rencontrées et propose des solutions pour y remédier.
11.3. Compte rendu de la préparation physique du marin.
L'indicateur du pourcentage global de marins titulaires d'une PPM valide est suivi par les autorités organiques. Ces éléments figurent dans les dossiers établis à l'occasion des inspections générales ainsi que dans les rapports de fin de commandement (valeur en début et fin de commandement).
12. Textes abrogés.
Les textes ci-dessous sont abrogés :
Instruction 89 /DEF/DPMM/ASL du 20 décembre 2002 relative à la norme destinée à contrôler le niveau de préparation physique du marin.
Note-circulaire no 220/DEF/DPMM/ASS du 15 novembre 2001 relative à l'organisation et réglementation des championnats de la marine et des épreuves sélectives aux championnats de France militaires.
Instruction 99 /DEF/DPMM/ASS du 14 novembre 2000 relative à la formation des spécialistes dans le domaine des activités physiques et sportives dans la marine.
Instruction 132 /DEF/DPMM/ASS du 17 mars 2000 relative à l'évaluation des capacités physiques individuelles du personnel militaire de la marine.
Circulaire 108 /DEF/DPMM/ASS du 24 janvier 2000 relative à la cotation des épreuves physiques dans les écoles.
Circulaire 123 /DEF/DPMM/ASS du 02 mars 1999 relative au guide de rédaction du mémoire de proposition de la médaille de la jeunesse et des sports.
Instruction 165 /DEF/DPMM/ASS du 13 octobre 1997 relative à l a pratique de l'escrime par le personnel militaire de la marine.
Instruction 177 /DEF/DPMM/ASS du 14 novembre 1996 relative à la pratique des activités aquatiques de loisirs par le personnel militaire de la marine.
Circulaire 127 /DEF/DPMM/ASS du 15 mars 1996 relative à la pratique des sports aéronautiques dans les aéroclubs civils par le personnel militaire de la marine.
Instruction 13 /DEF/DPMM/ASS du 30 avril 1993 relative à l'entraînement physique, militaire et sportif dans la marine.
Instruction 34 /DEF/DPMM/ASS du 19 janvier 1993 relative à la procédure d'approvisionnement de matériel de sports.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,
Philippe SAUTTER.
Annexes
ANNEXE I. Liste des textes en référence.
a). Arrêté 140 du 05 décembre 1997 (BOC, 1998, p. 33) modifié, portant organisation du commandement de force maritime et d'élément de force maritime.
b). Arrêté 289 du 03 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 181) relatif à la politique de l'entraînement physique du personnel militaire de la marine.
c). Instruction générale 9 /DEF/DCCM/LOG/AF du 29 septembre 1992 (BOC, p. 3558) modifiée, relative à l'application dans la marine du régime de déconcentration budgétaire dit « régime des masses ».
d). Instruction générale 9 /DEF/DCCM/LOG/AF du 29 septembre 1992 (BOC, p. 2559) modifiée, relative à la masse d'entretien du personnel et des dépenses diverses des unités et des organismes non admis au régime de la déconcentration financière.
e). Instruction 1500 /DEF/EMA/EMP/1 du 05 septembre 1984 (BOC, p. 5361) modifiée, relative à l'évaluation de l'aptitude physique individuelle des personnels militaires.
f). Instruction 20 /DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC, p. 4887) modifiée, relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.
g). Instruction 83 /DEF/EMM/PL/INFRA du 17 août 2000 (BOC, p. 3664) relative à l'infrastructure de la marine, objectifs et prévisions des opérations d'infrastructure.
h). Instruction 344 /DEF/EMM/LOG/INFRA 2354 /DEF/TM/T du 09 octobre 1991 (BOC, p. 3729) modifiée, relative à la conduite des opérations d'infrastructure.
i). Instruction 5705 /DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 (BOC, p. 3481) relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive.
j). Circulaire 484 /DEF/EMM/PL/ORA du 05 juillet 2002 (BOC, p. 6293) relative à la couverture juridique des activités sportives.
k). Circulaire 1 /DEF/DCCM/LOG/AF du 24 mars 1998 (BOC, p. 1258) relative à la gestion des crédits du chapitre 34-05, article 11 « approvisionnements de la flotte » et à la présentation des demandes annuelles de dotations par les ports métropolitains.
l). Circulaire 7 /DEF/DCCM/LOG/AF du 04 octobre 1995 (BOC, p. 4736) modifiée, relative aux achats de matériel du ressort du bureau des approvisionnements de la flotte financés sur les ressources des chapitres 34-20, article 33 et 54-40, article 75. Demande de dotations par les ports.
m). Note-circulaire 331 /DEF/EMM/OPL/STN du 13 juillet 1995 (BOC, p. 3868) relative aux demandes de dotation en matériel technique financé sur les ressources des chapitres budgétaires 34-20, article 33 et 54-40, article 75.
n). Circulaire no 499/DEF/EMM/PL/ORA du 12 octobre 1998 (n.i. BO) relative à la participation du personnel civil aux activités sportives.
o). o) Circulaire no 2/DEF/EMM/HSCT du 13 janvier 2000 (n.i. BO) relative à l'entretien et vérification des équipements sportifs en service dans les organismes de la marine.
p). Directive ministérielle no 57 du 2 janvier 1991 (BOC, p. 22) pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées.
q). Manuel de la pratique des activités physiques et sportives dans les armées (tome 1) approuvé le 16 novembre 1989, sous le no 4194/DEF/EMA/EMP/4 (n. i. BOC ; mention au BOEM 683*).
r). Manuel de la pratique des activités physiques et sportives dans les armées (tome 2) approuvé le 20 juin 1994, sous le no 525/DEF/EMA/EMP/E/3 (n.i. BOC, mention au BOEM 683*).
ANNEXE II. Compte rendu annuel de l'entraînement physique militaire et sportif.
1 Le personnel.
1.1 Les effectifs.
But.
Fixer les normes interarmées de référence sur lesquelles reposeront les calculs de tous les ratios.
Normes.
Les effectifs réalisés au 1er octobre de l'année A — 1 (1) de rédaction des comptes rendus.
Tableau synoptique.
Ce tableau présente le nombre des militaires observés.
Catégorie. | Nombre. |
|---|---|
Officier. | |
Sous-officier. | |
Sous contrat. | |
Volontaire service actif. | |
Effectif budgétaire (1). | |
(1) Source : Données analytiques :
| |
1.2 Les spécialistes en entraînement physique et sportif.
1.2.1 Qualifications militaires.
But.
Évaluer le potentiel réalisé en personnels spécialisés.
Estimer les besoins en formation pour l'année à venir et au-delà.
Tableau synoptique.
État néant possible.
Catégorie. | Effectif réalisé. | Emploi. | Observations. | ||
|---|---|---|---|---|---|
En cellule EPS. | Hors cellule EPS (1). | ||||
Officier. | Spécialistes sport. | ||||
Certifié technique EPS. | |||||
Diplômé technique en entraînement physique militaire. | |||||
Breveté technique EPS. | |||||
Officier marinier. | Mention d'aptitude à la conduite de séances d'entraînement physique et sportif (MAPTISPORT). | ||||
Aide-moniteur EPS. | |||||
Moniteur EPS. | |||||
Moniteur chef EPS. | |||||
Maître supérieur EPS. | |||||
Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA). | |||||
Brevet d'État d'éducateur sportif des activités de la natation (BEESAN). | |||||
Instructeur corps-à-corps (ICAC). | |||||
Moniteur de sports de combat. | |||||
Maître d'escrime. | |||||
(1) Personnel non employé à plein temps dans le service des sports. | |||||
1.2.2 Qualifications civiles.
But.
Il s'agit de connaître l'effectif du personnel de carrière ou sous contrat détenteurs d'un brevet fédéral ou d'un brevet d'État complet au cours de l'année écoulée.
Tableau synoptique.
État néant possible.
Brevet. | Nombre. |
|---|---|
Brevet fédéral. | |
Brevet d'État. |
1.3 Les arbitres.
But.
Connaître les ressources en arbitres de haut niveau dans les différentes disciplines sportives.
Tableau synoptique.
État néant possible.
Disciplines. | Niveau. | Noms. |
|---|---|---|
Badminton. | ||
Ball-trap. | ||
Basket-ball. | ||
Billard. | ||
Boxe américaine. | ||
Boxe anglaise. | ||
Boxe française. | ||
Boxe thaï. | ||
Course d'orientation. | ||
Duathlon. | ||
Équitation. | ||
Escrime. | ||
Football. | ||
Football américain. | ||
Gymnastique. | ||
Haltérophilie. | ||
Handball. | ||
Judo. | ||
Karaté. | ||
Natation. | ||
Parachutisme. | ||
Rugby. | ||
Ski. | ||
Tennis. | ||
Tennis de table. | ||
Tir. | ||
Triathlon. | ||
Ultraléger motorisé (ULM). | ||
Voile. | ||
Volley-ball. | ||
Water-polo. | ||
Autres. | ||
Total. |
2 Les activités physiques militaires et sportives.
2.1 La pratique encadrée des activités physiques et sportives dans l'instruction du personnel.
Contenu
But.
Évaluer globalement les temps de la pratique hebdomadaire des APS et ceux d'encadrement par les spécialistes EPS :
dans les formations militaires et les écoles ;
dans les états-majors intermédiaires et l'administration centrale.
Tableau synoptique.
Formations. | Effectifs. | Volume horaire hebdomadaire. | |
|---|---|---|---|
Moins de 3 heures. | 3 heures et plus. | ||
Formations militaires et écoles. | |||
État-majors intermédiaires et administration centrale. | |||
Encadrement des APMS par du personnel certifié EPS et employé en cellule EPS à plein temps.
État néant possible.
APS/CLUB. | Temps. | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
Moins de 5 heures. | 5 à 10 heures. | 10 à 15 heures. | 15 à 20 heures. | 20 à 25 heures. | + de 25 heures. | |
Moyenne hebdomadaire consacrée à l'encadrement des APS. | ||||||
Moyenne hebdomadaire consacrée à l'encadrement d'un club sportif et artistique de la défense. | ||||||
Contenu
But.
A travers les résultats obtenus par les personnels lors du contrôle obligatoire de la valeur de l'aptitude physique individuelle (COVAPI), évaluer la condition physique générale.
Tableau synoptique COVAPI.
COVAPI. | Nombre d'inaptes médicaux. | Nombre de participants. | Résultats. | ||
|---|---|---|---|---|---|
Bons. | Moyens. | Faibles. | |||
Personnel officier. | |||||
Personnel officier marinier. | |||||
Équipage. | |||||
Taux de participation :
/ 100 |
Tableau PPM (préparation physique du marin).
Personnel. | Effectif total de la formation. | Effectif ayant passé le niveau de PPM dans l'année du compte rendu. | Effectif ayant échoué. | Effectif ayant réussi. | Effectif ayant une PPM valide. |
|---|---|---|---|---|---|
Officier. | |||||
Officier marinier. | |||||
Sous contrat. | |||||
Volontaire service actif. | |||||
Totaux. | 100 p. 100 | p. 100 global PPM |
Taux global de participation :
/ 100 |
2.2 Participation aux compétitions militaires.
But.
Estimer le rôle joué par la marine dans la participation à des challenges et compétitions.
Tableau synoptique.
État néant possible.
Disciplines. | Total tous niveaux de participation. | |
|---|---|---|
Individuels. | Équipes. | |
Athlétisme. | ||
Aviron. | ||
Badminton. | ||
Basket-ball. | ||
Beach volley. | ||
Biathlon. | ||
Canoë. | ||
Course d'orientation. | ||
Course sur route. | ||
Cross. | ||
Cyclisme/cyclotourisme. | ||
Divers (course à pied). | ||
Duathlon. | ||
Équitation. | ||
Ergomètre. | ||
Escalade. | ||
Escrime. | ||
Fitness. | ||
Football. | ||
Golf. | ||
Handball. | ||
Judo. | ||
Karaté. | ||
Kayak de mer. | ||
Marche. | ||
Musculation. | ||
Natation. | ||
Parachutisme. | ||
Raid. | ||
Rugby. | ||
Semi-marathon. | ||
Ski. | ||
Squash. | ||
Tennis. | ||
Tennis ballon. | ||
Tennis de table. | ||
Tir. | ||
Tir à la corde. | ||
Tir à l'arc. | ||
Triathlon. | ||
Vélo tout terrain (VTT). | ||
Voile. | ||
Volley-ball. | ||
Water-polo. | ||
Autres. | ||
Total. | ||
2.3 Organisation des compétitions militaires.
But.
Estimer le rôle joué par la marine dans l'organisation du sport lié aux challenges et compétitions à tous les niveaux.
Tableau synoptique.
État néant possible.
Disciplines. | Formation. | Niveaux. | ||
|---|---|---|---|---|
Région. | Marine. | Militaire. | ||
Athlétisme. | ||||
Aviron. | ||||
Badminton. | ||||
Ball-trap. | ||||
Basket-ball. | ||||
Beach volley. | ||||
Biathlon. | ||||
Canoë. | ||||
Course d'orientation. | ||||
Cross. | ||||
Course sur route. | ||||
Cyclisme/cyclotourisme. | ||||
Duathlon. | ||||
Ergomètre. | ||||
Escalade. | ||||
Escrime. | ||||
Fitness. | ||||
Football. | ||||
Golf. | ||||
Handball. | ||||
Judo. | ||||
Karaté. | ||||
Kayak de mer. | ||||
Marche. | ||||
Musculation. | ||||
Natation. | ||||
Parachutisme. | ||||
Raid. | ||||
Rugby. | ||||
Semi-marathon. | ||||
Ski. | ||||
Squash. | ||||
Tennis. | ||||
Tennis ballon. | ||||
Tennis de table. | ||||
Tir. | ||||
Tir à la corde. | ||||
Tir à l'arc. | ||||
Triathlon. | ||||
Vélo tout terrain (VTT). | ||||
Voile. | ||||
Volley-ball. | ||||
Water-polo. | ||||
Autres. | ||||
Total. | ||||
2.4 Pratiques particulières.
But.
Évaluer la pratique des sports spécifiques dans la marine.
État néant possible.
Vol à voile.
Nombre de sections :
Nombre de vélivoles :
Nombre d'heures de vol effectuées :
Parachutisme sportif.
Nombre de sections :
Nombre de parachutistes :
Nombre de sauts effectués :
Parapente.
Nombre de sections :
Nombre de parapentistes :
Nombre de vols effectués :
Ultralégers motorisés.
Nombre de sections :
Nombre de pilotes ULM :
Nombre d'heures de vols effectuées :
Voile.
Nombre de sections :
Nombre de sorties effectuées :
Nombre de régates effectuées :
Nombre de brevets délivrés :
Autres pratiques.
2.5 L'infrastructure sportive
(facultatif pour les petites unités ne possédant pas d'infrastructure).
But.
Sur la base de l'infrastructure existante, évaluer la politique pour l'avenir.
Tableau synoptique.
État néant possible.
Types d'installation. | Existants avant l'année A — 1. | Construction ou rénovation dans l'année A. | En projet. | |
|---|---|---|---|---|
Gymnases omnisports et hangars aménagés. | ||||
Salles spécialisées. | Judo, karaté, lutte. | |||
Gymnastique. | ||||
Musculation. | ||||
Omnisports. | ||||
Stand de tir sportif. | ||||
Stades. | Piste d'athlétisme. | |||
Grands terrains. | ||||
Petits terrains. | ||||
Piscines. | Couverte. | |||
A ciel ouvert. | ||||
Courts de tennis à ciel ouvert. | ||||
Parcours du combattant. | ||||
Pistes du risque ou parcours d'audace. | ||||
Parcours santé. | ||||
Murs d'escalade à ciel ouvert. | ||||
Autres (salle d'étirements, practice de golf, etc.). | ||||
2.6 Pratiques nationales et internationales.
But.
Rendre compte des résultats du personnel de la marine lors des activités sportives de niveau national ou international.
État néant possible.
Sur le plan national.
Sur le plan international.
3 Échanges et coopération armée et nation
(facultatif pour les petites formations).
But.
Évaluer les moyens en équipements et en personnel qui, par conventions écrites, sont mis à la disposition du mouvement sportif français, de l'éducation nationale ou des collectivités territoriales conformément au protocole d'accord liant d'une part, le ministère de la défense au ministère de la jeunesse et des sports et d'autre part, au ministère de l'éducation nationale.
3.1 Le personnel.
Nombre de militaires mis à la disposition, à temps partiel : personnes.
Nombre de militaires mis à la disposition, à temps plein : personnes, dont : BEESAN (2).
Nombre de civils mis à la disposition des armées à temps partiel ou plein : autres personnes.
Remarques :
3.2 Les équipements.
But.
Estimer les échanges relatifs aux infrastructures avec des organismes civils.
Tableau synoptique.
État néant possible.
Installations sportives. | Prêts. | Emprunts. | Nombre de conventions établies. |
|---|---|---|---|
Centre école de parachutisme. | |||
Centre équestre. | |||
Cours de tennis à ciel ouvert. | |||
Cours de tennis couvert. | |||
Escalade. | |||
Escrime. | |||
Grands terrains. | |||
Gymnases omnisports ou hangars aménagés. | |||
Judo, karaté, lutte. | |||
Murs d'escalade à ciel ouvert. | |||
Musculation. | |||
Parcours de golf. | |||
Parcours du combattant. | |||
Parcours santé. | |||
Petits terrains. | |||
Piscine à ciel ouvert ou plan d'eau aménagé. | |||
Piscines couvertes. | |||
Piste d'athlétisme. | |||
Stand de tir sportif. | |||
Autres. | |||
4 Challenge Georges-Hébert
(facultatif pour les formations non embarquées).
4.1 Règlement du challenge Georges-Hébert.
Pour perpétuer la mémoire du lieutenant de vaisseau Georges Hébert, créateur de la méthode naturelle, la DPMM met en compétition les formations navigantes et les flottilles de l'aviation embarquée réparties selon leur effectif pour l'attribution du challenge portant son nom.
Cette compétition a pour support le COVAPI.
Ce classement tient compte :
de l'effectif de la formation ;
du nombre de participants et de la valeur physique du personnel (COVAPI) ;
de l'impact de l'activité de la formation.
Ce challenge est réservé aux bâtiments et aux flottilles de l'aviation embarquée, réunissant les conditions suivantes :
basés en métropole ;
dont les états comptes rendus d'activités des bâtiments ou états d'embarquement des flottilles totalisent au moins dix jours de mer au cours du premier semestre de l'année en cours.
Lors de l'établissement du compte rendu annuel de l'EPS, chaque bâtiment et flottille de l'aviation embarquée devront indiquer ses résultats ou à défaut d'exposer sa non-participation.
4.2 Calcul des points.
Nombre de jours en mer au cours du 1er semestre (J). | Effectif total de la formation au 1er janvier (E). | Total des points (A). | Calcul des points (P). |
|---|---|---|---|
M = (J - 10) / 4 | Officiers E 1 = | Somme des points recueillis dans les cases repérées 61 dans la fiche COVAPI. | P = A/E + M |
Non officiers E 2 = | |||
E = E 1 + E 2 | |||
M = | E = | A = | P = |
4.3 Classement général établi par les régions ou arrondissements maritimes
(ne concerne que les régions ou arrondissements maritimes voire commandements de la marine).
Résultats du challenge Georges-Hébert.
Classement. | Formations. | 250 personnes et plus. | 249 à 100. | 99 à 50. | 49 à 25. | Moins de 25. | Points. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
5 Conclusions.
But.
Donner rapidement un constat favorable ou défavorable des activités sportives de l'année écoulée.
Points favorables :
Points défavorables :
ANNEXE III. Échéancier de l'officier des sports de régions ou d'arrondissements maritimes.
15 février.
Transmission à la DPMM du dossier du prix annuel du commissaire aux sports militaires.
1er mai.
Transmission à la DPMM des mémoires de proposition de la médaille de la jeunesse et des sports.
1er août.
Transmission à la DPMM de la synthèse des comptes rendus annuels de l'entraînement physique militaire et sportif des formations.
15 septembre.
Demande de subvention à la DPMM sur le chapitre 34-05 article 60 selon le modèle joint en annexe XII.
Transmission à la PM/ASL de l'expression de besoins en matériels sportifs sur le chapitre 34-05 article 11.
15 novembre.
Transmission à la PM/ASL des opérations retenues, classées par ordre de priorité, toutes formations confondues. En y intégrant les propres besoins en matériel de sport de l'arrondissement dans les demandes de dotation sur le chapitre 55-11 article 42.
ANNEXE IV. Échéancier de l'officier chargé des sports dans une formation ou une école de la marine.
1er février.
Transmission aux servi ces des sports de régions ou d'arrondissements maritimes du dossier du prix annuel du commissaire aux sports militaires.
15 avril.
Transmission aux servi ces des sports de régions ou d'arrondissements maritimes des mémoires de proposition de la médaille de la jeunesse et des sports.
15 juin.
Transmission aux services des sports des régions et arrondissements maritimes des expressions de besoin, pour l'année suivante, en matériels sportifs des formations non admises au régime des masses, sur le chapitre 34-05 article 11.
15 juillet.
Transmission aux servi ces des sports de régions ou d'arrondissements maritimes du compte rendu annuel de l'entraînement physique militaire et sportif de la formation.
15 septembre.
Transmission aux SACOM des expressions de besoins, classées par ordre de priorité, pour l'année N + 1, pour toutes dépenses prévisibles d'une valeur unitaire supérieure à 5 500 euros sur les ressources du chapitre 55-11 article 42.
ANNEXE V. Formation des spécialistes d'entraînement physique et sportif.
1 Dispositions communes à tous les cours et stages relatifs à l'entraînement physique et sportif.
1.1 Dossiers de candidature.
Pour tous les cours et stages, les dossiers de candidature doivent comporter :
un acte de candidature FP 116 ;
un certificat d'aptitude médicale, établi moins de deux mois avant la date de début de stage, attestant de la pratique intense d'activités physiques et répondant au profil médical minimum suivant :
S Y G Y O P 1 1 2 4 (1) 2 2 le dossier médical pour les stages supérieurs à deux semaines ainsi que pour les stages corps-à-corps. Celui-ci devra être à jour en matière de visite médicale annuelle et d'immunisation dont la validité devra couvrir la totalité de la durée du cours (voir point 1.7 ci-après) ;
les photocopies des diplômes ou attestations exigées ;
les justificatifs des titres et diplômes ouvrant droit aux majorations définies dans la présente annexe, point 27 ;
les pièces administratives demandées par les ministères de la jeunesse et des sports ou de l'intérieur figurant dans les compositions de dossier pour chacun des certificats relevant de la présente annexe.
1.2 Admission.
L'admission est prononcée :
par la DPMM, bureau des équipages de la flotte (DPMM/2/E) sur proposition de PM/ASL ou de l'amiral commandant les fusiliers marins et les commandos (ALFUSCO) pour le stage de corps-à-corps et son recyclage ;
par les services des sports de régions ou d'arrondissements maritimes pour les stages MAPTISPORT et CSAUVAQUA qu'ils organisent.
1.3 Délivrance des certificats et mentions.
Les certificats sont délivrés par :
la DPMM (PM/2/A), sur proposition du bureau PM/ASL ou de ALFUSCO pour le stage d'instructeur corps-à-corps (ICAC) et son recyclage ;
le commandant de l'école des fusiliers marins pour le cours d'aide-moniteur dispensé dans son école ;
les commandants d'écoles, de régions ou d'arrondissements maritimes en ce qui concerne la mention d'aptitude à la conduite de séances d'entraînement physique et sportif (MAPTISPORT).
1.4 Majorations.
Les stagiaires, détenteurs à leur arrivée à l'EIS d'un titre sportif ou de guerre ou d'un diplôme sportif figurant dans la présente annexe, point 27, peuvent bénéficier de points de majoration aux examens d'admission ou de fin de stage.
1.5 Exclusion.
Une commission d'instruction qui comprend un représentant de l'armée d'appartenance du stagiaire devant être exclu, radié ou ajourné, réunie à sa demande par le commandant de l'EIS, peut proposer :
l'exclusion, par mesure disciplinaire des stagiaires dont le travail ou la manière de servir laisse à désirer ;
la radiation ou l'ajournement des stagiaires dont l'état de santé est incompatible avec le déroulement normal de la formation.
La décision d'exclusion est communiquée par le commandant de l'EIS à la DPMM.
1.6 Échec.
Un candidat ne peut se présenter plus de deux fois à l'examen d'entrée d'un cours.
En cas d'échec à l'examen final, une décision est prononcée par la commission d'examen :
autorisation de rattrapage de tout ou partie d'une unité de valeur ;
redoublement du stage ;
radiation définitive de la filière.
1.7 Dossier médical.
Le livret médical des candidats doit être adressé, sous double enveloppe, au médecin-chef de l'EIS qui en accusera réception dans les quinze jours.
Ce livret sera réexpédié par l'EIS au plus tard deux semaines après le départ des stagiaires dans leurs formations d'affectation.
1.8 Gestion.
La DPMM (PM/ASL en liaison avec PM/2/E) fixe une répartition numérique des places à pourvoir.
Le personnel certifié EPS choisit son affectation en fonction de son rang de classement dans un poste de plan d'armement correspondant à la nouvelle qualification acquise.
1.9 Délivrance des diplômes.
L'EIS délivre, dès la fin des stages, les diplômes interarmées sanctionnant les formations. Ces diplômes sont adressés aux commandants des formations d'affectation des intéressés.
1.10 Mentions.
Les mentions suivantes sont décernées :
entre 10 sur 20 inclus et 12 sur 20 exclu : passable ;
entre 12 sur 20 inclus et 14 sur 20 exclu : assez bien ;
entre 14 sur 20 inclus et 16 sur 20 exclu : bien ;
à partir de 16 sur 20 : très bien.
1.11 Paquetage des stagiaires.
Pour tous les stages dont la durée est supérieure à deux semaines, les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
de tenues militaires en vigueur dans la région ;
d'équipements sportifs individuels adaptés à la pratique des activités physiques inscrites au programme du stage de formation suivi.
2 Mention d'aptitude à la conduite de séances élémentaires d'entraînement physique et sportif.
2.1 Généralités.
La mention d'aptitude à la conduite de séances élémentaires d'entraînement physique et sportif (MAPTISPORT) est ouverte au personnel militaire de la marine.
2.2 Objectif de formation.
Instruire le personnel non spécialisé en entraînement physique et sportif pour le rendre apte à encadrer des séances élémentaires de sport.
Seconder les moniteurs et moniteurs-chefs dans leurs missions d'organisation et d'animation des activités physiques et sportives.
2.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de formation.
Avoir obtenu au moins 4 points à chacune des trois épreuves interarmées du COVAPI.
L'admission est prononcée par les commandants de régions ou d'arrondissements maritimes.
2.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés au service des sports de régions ou arrondissements maritimes à la date fixée par ceux-ci.
Ils comprennent :
une fiche médico-physiologique établissant l'aptitude à la conduite de séances d'EPS ;
une fiche COVAPI complète.
2.5 Déroulement du stage.
Le stage est organisé :
tout au long de la formation des cours du brevet supérieur (BS) de spécialité à l'exception du BS fusilier ;
pendant la formation d'officier à l'école navale ;
lors d'une semaine de formation sous la responsabilité des services des sports des commandements de régions ou d'arrondissements maritimes.
Le programme du stage comprend :
l'étude :
de la réglementation du sport militaire interarmées et marine ;
des sciences humaines ;
de l'organisation d'activités sportives ;
de séances d'entraînement sportif ;
une évaluation de la valeur pédagogique.
2.6 Condition de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen MAPTISPORT est subordonnée à l'obtention d'une note égale ou supérieure à 10 sur 20 en pédagogie.
2.7 Gestion.
Ce stage n'entraîne pas le débarquement administratif de l'intéressé. Il donne droit à l'attribution de la mention MAPTISPORT délivrée par les organisateurs précités.
Une copie de la décision est adressée à la DPMM (PM/2/A et PM/ASL).
3 Certificat d'instructeur « corps-a-corps ».
3.1 Généralités.
Le stage d' instructeur « corps-à-corps » (ICAC) est ouvert aux officiers mariniers de la spécialité de fusilier marin.
3.2 Objectif de formation.
Le diplôme ICAC sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour :
conduire la totalité des séances inscrites au programme d'instructeur « corps-à-corps » ;
concevoir et conduire les cycles d'entraînement CAC ;
mettre en place les parcours synthèses « corps-à-corps ».
3.3 Conditions d'admission.
Être proposé par ALFUSCO.
Être officier marinier de spécialité fusilier.
Satisfaire à un examen de contrôle comprenant :
un assaut de boxe anglaise de deux rounds de 1 minute 30 secondes (appréciation de la combativité du candidat) ;
des épreuves physiques à seuil dont les barèmes et modalités figurent dans la présente annexe, point 26.
Toute performance inférieure au seuil est éliminatoire.
3.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à ALFUSCO à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages, un relevé de performances des épreuves physiques définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de régions ou d'arrondissements maritimes, conformément à la présente annexe, point 26).
3.5 Déroulement du stage.
Le stage se déroule à l'EIS et dure quatre semaines.
3.6 Conditions de réussite à l'examen.
Les stagiaires sont notés selon le processus de l'évaluation certificative.
La réussite à l'examen d'instructeur « corps-à-corps » est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 à chacune des unités de valeur.
3.7 Gestion.
L'admission au stage est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition de ALFUSCO.
Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé. Il donne droit à des gains d'avancement (certificat du 4e groupe ; 0,2 an).
Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de ALFUSCO.
Le diplôme d'instructeur « corps-à-corps » est valable cinq ans à compter de la date de délivrance.
Il doit être prorogé à l'occasion d'un stage de recyclage à l'EIS.
Seuls les titulaires d'un diplôme en cours de validité sont habilités à conduire l'instruction « corps-à-corps ». Toutefois, en cas de force majeure (séjour outre-mer, inaptitude physique temporaire, stage militaire long…), ALFUSCO peut autoriser les intéressés à poursuivre la conduite des séances « corps-à-corps » au-delà de la limite de validité, jusqu'au prochain stage de recyclage.
3.8 Dispositions administratives.
Lien au service : deux ans à partir de l'obtention du certificat.
3.9 Paquetage du stagiaire.
Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis au minimum :
de tenues militaires C et D code interarmées ;
de trois tenues de combat avec rangers, ceinturon et coiffure ;
d'un survêtement et d'une paire de chaussures omnisports ;
d'une paire de chaussures de salle ;
d'une paire de chaussures d'extérieur pour le CAC ;
d'une coquille de protection ;
d'un protège-dents ;
d'une paire de protège-tibias, type sport de combat.
L'EIS peut mettre à la disposition des stagiaires, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.
4 Certificat d'aide-moniteur et d'aide-monitrice d'entraînement physique et sportif.
4.1 Généralités.
Le stage d'aide-moniteur et d'aide-monitrice est ouvert, pour la formation à l'EIS, aux matelots, quartiers-maîtres et officiers-mariniers de toutes les spécialités.
L'ensemble des connaissances du stage aide-moniteur est dispensé au sein de la formation du certificat d'aptitude technique (CAT) de fusilier marin. L'école des fusiliers de Lorient détient une délégation provisoire de formation accordée par le CSM.
4.2 Objectif de la formation.
Le diplôme d'aide-moniteur et d'aide-monitrice sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour :
participer à la mise en condition physique générale du personnel militaire ;
participer à l'entretien des infrastructures et matériels sportifs ;
participer à la gestion courante des équipements sportifs ;
seconder les moniteurs et moniteurs-chefs dans leurs missions d'organisation et d'animation des activités physiques et sportives.
4.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Être âgé de moins de 26 ans à la date de début de stage.
Satisfaire aux tests d'entrée des épreuves physiques suivantes :
Des épreuves notées.
Une course de 40 m.
Un test d'endurance (test type Cooper).
Un quintuple saut.
Un grimper de corde de 5 m effectifs chronométrés, bras seuls pour le personnel masculin ou style libre pour le personnel féminin.
Un 100 m natation (style de nage au choix du candidat).
Chaque épreuve est affectée du coefficient 1.
La moyenne générale exigée est de 10 sur 20.
Des épreuves à élimination directe :
Un parcours d'aisance aquatique.
Un parcours d'habileté motrice.
Les modalités et les barèmes des épreuves ci-dessus figurent dans la présente annexe, points 19, 20 et 21 ci-après.
4.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :
un relevé des performances des épreuves physiques définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de régions ou d'arrondissements maritimes) ;
éventuellement des photocopies de diplômes et titres sportifs obtenus ainsi que les titres de guerre ou attestation d'avoir figuré sur la liste nationale des sportifs de haut niveau (cf. point 27 ci-après).
4.5 Déroulement du stage.
Le stage se déroule à l'EIS pendant une durée de huit semaines. Il est sanctionné par le diplôme interarmées d'aide-moniteur EPS.
Les stagiaires sont notés selon le processus de la notation continue dans toutes les disciplines.
4.6 Conditions de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen d'aide-moniteur EPS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 dans chacune des unités de valeur.
Chaque unité de valeur est affectée d'un coefficient 1.
4.7 Gestion.
L'admission au stage est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition de PM/ASL.
Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé. Il donne droit à des gains d'avancement (certificat du 4e groupe ; 0,2 an).
Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de PM/ASL.
4.8 Disposition administrative.
Lien au service : deux ans à partir de l'obtention du certificat.
4.9 Homologation.
Le diplôme d'aide-moniteur, dont il est fait mention dans l'arrêté « jeunesse et sports » du 4 mai 1995 (JO du 11, p. 7932) tableau B complété et mis à jour par l'arrêté du 26 mai 1997 (JO du 3 juin, p. 8866) reconnaît ce diplôme parmi ceux qui ouvrent droit à l'enseignement, l'encadrement et l'animation des activités physiques et sportives contre rémunération, conformément aux dispositions de l'article 43 de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 (BOC, 1985, p. 2373) modifiée. Ce diplôme est classé au niveau V, code NSF 335t de l'enseignement technologique conformément à l'arrêté du 19 janvier 1998 (JO du 4 février, p. 1783).
4.10 Majorations
Les stagiaires peuvent bénéficier des majorations prévues dans la présente annexe, point 27 ci-après.
4.11 Paquetage du stagiaire.
Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
des tenues militaires no 22 et 28 ;
d'une paire de chaussures omnisport ;
d'une paire de chaussures de football ;
d'un maillot de bain ;
d'un sac de sport ;
d'une paire de chaussons d'escalade.
Nota.
L'EIS peut mettre à la disposition des stagiaires, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.
5 Certificat de sécurité et sauvetage aquatique.
5.1 Généralités.
Le stage du brevet national de sécurité et sauvetage aquatique (BNSSA) est ouvert aux matelots, quartiers-maîtres et officiers mariniers de toutes les spécialités.
5.2 Objectif de formation.
Le diplôme du BNSSA sanctionne l'aptitude technique de son détenteur pour surveiller les baignades organisées tant dans le milieu militaire que dans le milieu civil.
5.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Être titulaire :
du brevet national de secourisme (BNS) avec la mention ranimation recyclée dont la validité est de trois ans ;
ou de l'attestation de formation aux premiers secours (AFPS) et de l'attestation de formation complémentaire de premiers secours avec matériel (AFCPSAM) ;
ou du certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe (CFAPSE) ;
ou du certificat de formation aux activités de premiers secours en milieu sportif (CFAP SEMS).
L'ensemble de ces documents devant être en cours de validité.
Être titulaire de la mention MAPTISPORT.
Être apte médicalement et présenter un certificat médical (cf. point 28 ci-après) exigé pour tout candidat à la formation du BNSSA.
Satisfaire aux épreuves d'entrée comprenant :
un 200 m natation deux nages (une ventrale et une dorsale) ;
trois apnées ;
une recherche et un remorquage de mannequin ;
un 400 m natation avec palmes, masque et tuba (matériel à la charge des candidats).
5.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés :
à la DPMM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à EIS ;
au service des sports de régions ou d'arrondissements maritimes pour les stages organisés par ceux-ci.
Ils comprennent :
un relevé de performances des épreuves d'entrée définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de régions ou d'arrondissements maritimes) ;
la photocopie des documents exigés ;
un certificat médical d'aptitude au stage BNSSA (cf. point 28 ci-après).
5.5 Déroulement du stage.
Stage d'une durée de trois semaines à l'EIS.
Il peut être organisé, de façon modulaire ou continue, par le service des sports des commandements de régions ou d'arrondissements maritimes.
5.6 Conditions de réussite à l'examen.
L' examen se compose de deux groupes d'épreuves définies par le ministère de l'intérieur :
Des épreuves éliminatoires (non côtées) comprenant :
un plongeon de 3 m ;
une épreuve de premiers secours ;
une épreuve d'apnée ;
une épreuve de remorquage de mannequin ;
un 800 m natation avec palmes, masque et tuba.
Des épreuves cotées non éliminatoires comprenant :
un 200 m natation deux nages (une ventrale et une dorsale ;
une épreuve d'action sur le noyé ;
une épreuve sur la réglementation en vigueur concernant la surveillance des baignades.
5.7 Gestion.
Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.
L'admission au stage est prononcée par :
la DPMM (PM/2/E) sur proposition de PM/ASL pour les stages organisés à l'EIS ;
le service des sports de régions ou d'arrondissements maritimes pour les stages qu'il organise (en tenant PM/ASL informée).
Le certificat CSAUVAQUA et les gains d'avancement (certificat du 4e groupe ; 0,2 an) sont délivrés par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de PM/ASL dans les conditions suivantes :
avoir effectué le stage à l'EIS ou dans un service des sports de régions ou d'arrondissements maritimes ;
réussir aux épreuves du BNSSA en obtenant une note supérieure ou égale à 10 sur 20 ;
avoir effectué quarante heures de surveillance de baignade, pour un stagiaire non formé à l'EIS, sous la tutelle d'un CMAITNAGEU de la marine.
A l'issue du stage, un livret de formation (cf. point 31 ci-après) sera remis aux candidats admissibles non formés à l'EIS, afin d'y valider leur complément de formation.
6 Certificat de moniteur et de monitrice d'entraînement physique et sportif.
6.1 Généralités.
Le cours de moniteur et de monitrice est ouvert au personnel de toutes spécialités titulaire du brevet d'aptitude technique (BAT) depuis au moins un an.
6.2 Objectif de formation.
Le diplôme de moniteur EPS sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour :
diriger et conduire les séances d'EPS dans les disciplines inscrites au programme de la formation reçue ;
assurer la sécurité du personnel lors de la pratique de l'EPS ;
organiser à son niveau de responsabilité des compétitions et des challenges ;
mettre en œuvre les matériels et les infrastructures dans un souci permanent de sécurité du personnel instruit ;
animer une ou plusieurs sections d'un club sportif et artistique de la marine ;
contrôler l'entraînement physique et sportif ;
seconder le moniteur-chef dans la gestion courante des matériels et équipements.
6.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Être titulaire du BAT de toute spécialité depuis au moins un an.
Être âgé de moins de 30 ans à la date du début du cours.
Ne pas être titulaire du brevet supérieur (BS) de sa spécialité.
Être titulaire de l'attestation de formation complémentaire aux premiers secours avec matériel (AFCPSAM) ou du certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe en cours de validité (CFAPSE) ou du certificat de formation aux activités de premiers secours en milieu sportif (CFAPSEMS).
Aptitude médicale : outre les conditions définies au point 1.1 de la présente annexe des dispositions communes, les candidats devront présenter au premier jour du cours, un certificat médical d'aptitude au stage du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) conformément à la présente annexe, point 28 ci-après.
Satisfaire à l'examen d'entrée qui comporte :
Une épreuve écrite relative aux activités sportives (coeff. 2).
Des épreuves physiques (chaque épreuve : coeff. 1) :
une course de 40 m ;
un test d'endurance (test type Cooper) ;
un quintuple saut ;
un grimper de corde : 5 m effectifs chronométrés, bras seuls pour le personnel masculin ou style libre pour le personnel féminin ;
un 100 m natation (nage au choix du candidat).
Les modalités d'exécution et les barèmes figurent dans la présente annexe, points 19, 20 et 21.
Une épreuve sportive optionnelle (coeff. 2) : vérification du niveau de connaissances pratiques et théoriques dans l'option choisie par le candidat parmi les familles sportives suivantes :
sports collectifs ;
sports individuels ;
sports de combat.
Des épreuves à élimination directe :
un parcours d'aisance aquatique ;
un parcours d'habileté motrice.
La liste des disciplines sportives retenues dans chacune des familles sportives est diffusée par la DPMM (PM/ASL) dans l'année précédant le concours d'admission.
La moyenne générale exigée est de 10 sur 20.
6.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :
un relevé des performances des épreuves physiques définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de régions ou d'arrondissements maritimes) ;
la photocopie des diplômes et titres sportifs obtenus ainsi que les titres de guerre ou attestation d'avoir figuré sur la liste nationale des sportifs de haut niveau pouvant donner droit à majoration (cf. point 27 ci-après) ;
un certificat médical d'aptitude au stage BNSSA conforme au modèle (cf. point 28 ci-après).
6.5 Déroulement du cours.
Le cours dure trente semaines dont deux semaines sont consacrées à un stage de navalisation dans une région maritime.
Il est sanctionné par le diplôme interarmées de moniteur EPS.
Les stagiaires sont notés de façon continue dans toutes les disciplines inscrites au programme de formation.
6.6 Conditions de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen de moniteur EPS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 dans chacune des unités de valeur. Chaque unité de valeur est affectée du coefficient 1.
6.7 Gestion.
L'admission au cours est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition de PM/ASL.
Le cours entraîne le débarquement de l'intéressé. Il donne droit à des gains d'avancement (certificat du 3e groupe ; 0,3 an).
Pendant la durée du cours, les élèves sont administrés par le centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).
Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de PM/ASL.
La validité de ce certificat cesse lorsque le titulaire :
a été affecté pendant cinq ans ou plus en métropole sans avoir rempli effectivement les fonctions de moniteur ;
le demande pour convenances personnelles ;
change de bureau de gestion ;
obtient une qualification EPS supérieure.
La gestion « au certificat » dans la filière « sport », au-delà du grade de premier maître, n'est assurée qu'en fonction de la vacance de postes EPS.
Les stagiaires reçoivent, à l'issue du cours, un poste au plan d'armement correspondant au certificat délivré.
6.8 Disposition administrative.
Lien au service : quatre ans à partir de l'obtention du certificat.
6.9 Homologation.
Les titulaires du diplôme de moniteur bénéficient des prérogatives identiques aux personnes titulaires du « brevet d'État d'éducateur sportif option animation des activités physiques pour tous » du ministère de la jeunesse et des sports (BEESAPT).
Ce diplôme est classé au niveau IV, code NSF 335t de l'enseignement technologique conformément à l'arrêté du 19 janvier 1998 (JO du 4 février, p. 1783).
6.10 Majorations.
Les élèves peuvent bénéficier des majorations prévues au point 27 ci-après.
6.11 Paquetage du stagiaire.
Les élèves doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
des tenues militaires no 22 et 28 ;
d'une paire de chaussures omnisports ;
d'une paire de chaussures de football ;
d'un maillot de bain ;
d'un sac de sport ;
d'une paire de chaussures de gymnastique ;
d'une paire de chaussons d'escalade.
L'EIS peut mettre à la disposition des élèves, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.
7 Certificat de moniteur et de monitrice de sports de combat.
7.1 Généralités.
Le cours de moniteur et de monitrice de sports de combat est ouvert au personnel de toutes les spécialités titulaire du certificat de moniteur ou monitrice EPS.
7.2 Objectif de formation.
Le diplôme de moniteur (monitrice) de sports de combat sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur (notamment dans les disciplines de base que sont le judo, le karaté et la boxe) pour :
conduire les séances d'instruction et d'entraînement en sports de combat et en techniques « corps-à-corps » conformément à la formation reçue et aux diplômes détenus ;
conseiller et entraîner les spécialistes « corps-à-corps » des commandos, des formations de fusiliers marins et des formations ;
animer une ou plusieurs sections d'un club sportif et artistique de la marine ;
proposer, programmer et organiser l'instruction des sports de combat en écoles ou dans les salles de régions ou d'arrondissements maritimes.
7.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Être titulaire du certificat de moniteur d'EPS depuis au moins un an.
Être âgé de moins de 32 ans à la date du début de cours.
Être second maître ou maître non-BS de sa spécialité.
Être titulaire du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, formation commune.
Ne pas être titulaire de l'un des certificats suivants : CESCRIME, CMAITNAGEU.
Posséder au moins la ceinture marron de judo ou de karaté ; justifier de cinq années de pratique pour la boxe ou détenir le brevet d'État dans un sport de combat.
Satisfaire à un examen de contrôle comprenant :
un assaut de boxe anglaise de 2 rounds de 1 minute 30 secondes (appréciation de la combativité du candidat) ;
des épreuves physiques à seuil dont les barèmes et modalités figurent au point 26 ci-après. Toutes performance inférieure au seuil est éliminatoire.
7.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :
un relevé des performances des épreuves physiques définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de régions ou d'arrondissements maritimes) ;
la photocopie du diplôme du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, formation commune ;
la photocopie des diplômes et titres sportifs obtenus ainsi que les titres de guerre ou attestation d'avoir figuré sur la liste nationale des sportifs de haut niveau pouvant donner droit à majoration (cf. point 27 ci-après) ;
la photocopie du passeport sportif (judo/karaté) ou justificatif fédéral (boxe).
7.5 Déroulement du cours.
Le cours dure douze semaines à l'EIS.
7.6 Conditions de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen de moniteur de sports de combat est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 dans chacune des trois unités de valeur. Les stagiaires sont notés selon le processus de la notation continue.
7.7 Gestion.
L'admission au cours est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition de PM/ASL.
Le cours entraîne le débarquement de l'intéressé.
Le stagiaires reçoivent, à l'issue du cours, un poste au plan d'armement correspondant à la nouvelle qualification acquise.
Pendant la durée du cours, les élèves sont administrés par le centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).
La réussite à l'examen donne droit à des gains d'avancement (certificat du 2e groupe ; 0,5 an).
Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de PM/ASL :
dès la sortie du cours pour les titulaires de la ceinture noire de judo ou de karaté ou d'un brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré dans un sport de combat ;
dès l'obtention de la ceinture noire de judo ou de karaté ou du brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré dans un sport de combat au plus tard trois ans après la sortie du cours, pour les autres. Passé ce délai, l'intéressé ne pourra plus prétendre à l'obtention de ce certificat.
Le diplôme de moniteur de sports de combat est valable cinq ans à compter de la date de délivrance. Il doit être prorogé à l'occasion d'un stage de recyclage à l'EIS. Seuls les titulaires d'un diplôme en cours de validité sont habilités à conduire l'instruction des sports de combat.
7.8 Dispositions administratives.
Lien au service : trois ans à l'issue du cours.
L'obtention du certificat de moniteur de sports de combat (CSPORCOMBA) entraîne l'attribution d'office du brevet supérieur technique (BST).
7.9 Paquetage du stagiaire.
Les élèves doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
des tenues militaires nos 22 et 28 ;
de trois tenues de combat avec rangers, ceinturon et coiffure ;
de tenues personnelles pour la pratique du judo, de la boxe et du karaté ;
du survêtement de dotation EPS et d'une paire de chaussure omnisports ;
d'un maillot de bain ;
d'un sac de sport.
Nota.
L'EIS peut mettre à la disposition des stagiaires, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.
8 Certificat de moniteur et de monitrice d'escrime.
8.1 Généralités.
Le cours de moniteur et de monitrice d'escrime est ouvert au personnel de toutes les spécialités titulaire du certificat de moniteur ou monitrice EPS.
8.2 Objectif de formation.
Le diplôme de moniteur (monitrice) d'escrime sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour :
animer et gérer une salle d'armes ;
organiser des compétitions d'escrime jusqu'au niveau national inclus ;
enseigner, initier et promouvoir l'escrime.
8.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Être titulaire du certificat de moniteur d'EPS depuis au moins un an.
Être âgé de moins de 32 ans à la date du début de cours.
Être officier marinier non-BS de sa spécialité.
Être titulaire du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, formation commune.
Ne pas être titulaire de l'un des certificats suivants : CSPORCOMBA, CMAITNAGEU.
Satisfaire à l'examen probatoire qui comprend :
une épreuve de démonstration en escrime dans deux armes au choix du candidat (niveau 5e série) ;
une épreuve de culture générale.
Posséder un diplôme de prévôt fédéral.
Posséder un diplôme d'arbitre régional, national ou international de fleuret ou de sabre.
8.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :
une attestation de classement national à une arme, délivrée par la fédération française d'escrime, soit de 5e série au fleuret ou à l'épée, soit de 4e série au sabre ;
la photocopie du diplôme du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré (BEES 1), formation commune ;
un timbre fiscal dont le montant est fixé par arrêté ;
une fiche d'inscription normalisée ;
deux photographies d'identité ;
trois enveloppes timbrées ;
un certificat médical de non-contre-indication à la pratique et l'enseignement de l'escrime datant de moins de trois mois à la date de clôture de l'inscription à la partie spécifique escrime du BEES 1.
8.5 Déroulement du cours.
Le cours dure vingt-quatre semaines à l'EIS.
8.6 Condition de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen de moniteur et monitrice d'escrime est subordonnée à l'obtention du BEES 1 spécifique escrime.
8.7 Gestion.
L'admission au cours est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition de PM/ASL.
Le cours entraîne le débarquement de l'intéressé.
Les stagiaires reçoivent, à l'issue du cours, une affectation correspondant aux besoins de la marine.
Pendant la durée du cours, les élèves sont administrés par le centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).
La réussite à l'examen donne droit à des gains d'avancement (certificat du 2e groupe ; 0,5 an).
Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de PM/ASL dès la sortie du cours.
8.8 Dispositions administratives.
Lien au service : trois ans à partir de l'obtention du certificat.
L'obtention du certificat de moniteur et de monitrice d'escrime (CESCRIME) entraîne l'attribution d'office du brevet supérieur technique (BST).
8.9 Paquetage du stagiaire.
Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
des tenues militaires no 22 et 28 ;
d'une paire de chaussures omnisports ;
d'un maillot de bain ;
d'un sac de sport ;
du survêtement de dotation EPS.
L'EIS peut mettre à la disposition des élèves, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.
9 Certificat de maître nageur sauveteur.
9.1 Généralités.
Le cours de maître nageur sauveteur est ouvert au personnel de toutes les spécialités titulaire du certificat de moniteur ou monitrice EPS.
9.2 Objectif de formation.
Le diplôme de maître nageur sauveteur sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour :
enseigner la natation ;
entraîner à la compétition ;
organiser les compétitions ;
diriger une piscine ;
surveiller les baignades militaires ou civiles et mettre en œuvre tous les moyens de sauvetage et de ranimation ;
animer la section natation d'un club sportif et artistique de la marine ;
faire assurer le respect de la réglementation concernant l'hygiène et la sécurité dans les piscines ;
mettre en œuvre le local technique des piscines et en surveiller l'entretien ;
assurer le traitement des eaux.
9.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Être titulaire du certificat de moniteur d'EPS depuis au moins un an.
Être âgé de moins de 32 ans à la date du début de cours.
Être officier marinier non-BS de sa spécialité.
Être titulaire du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, formation commune.
Ne pas être titulaire de l'un des certificats suivants : CSPORCOMBA, CESCRIME.
Être titulaire du brevet national de sécurité et sauvetage aquatique.
Satisfaire à l'examen probatoire qui comprend :
Un test de sélection éliminatoire le premier jour du stage de préformation qui permet de suivre le stage de préformation :
200 mètres 4 nages : en moins de 4 minutes 7 secondes 5/10 pour les hommes ;
200 mètres 4 nages : en moins de 4 minutes 22 secondes 5/10 pour les femmes.
Un examen d'admission au cours du dernier jour du stage de préformation pour être admis à suivre la formation complète avec l'ouverture d'un livret de formation :
une épreuve orale (coeff. 1) ; questionnaire tiré au sort pour apprécier les aptitudes du candidat dans le domaine de l'animation sportive (note inférieure à 10 sur 20 éliminatoire) ;
une épreuve écrite (coeff. 1) ; d'une durée de deux heures cette épreuve permet de vérifier l'acquisition des connaissances étudiées lors de la préformation (note inférieure à 10 sur 20 éliminatoire) ;
un test pratique, vérification des savoir-faire acquis au cours de la préformation dans les spécialités suivantes :
natation sportive de 400 m crawl en moins de 7 minutes 1 seconde pour les hommes et de 7 minutes 28 secondes pour les femmes ;
séquence de jeu de water-polo ;
deux figures de natation synchronisée ;
cinq plongeons.
Le candidat est déclaré apte ou non pour chaque spécialité aquatique.
9.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :
une demande normalisée ;
un timbre fiscal dont le montant est fixé par arrêté ;
une photocopie de l'attestation de formation complémentaire aux premiers secours avec matériel ;
la photocopie du diplôme du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, formation commune ;
une photocopie du diplôme du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique en cours de validité ;
deux photographies d'identité ;
un certificat médical portant acuités visuelle et auditive (cf. point 29 ci-après) ;
trois enveloppes timbrées libellées au nom et adresse du candidat, dont une de grand format.
9.5 Déroulement du cours.
Le cours s'effectue en deux sessions à l'EIS :
stage de préformation : deux semaines ;
stage de formation : quinze semaines.
9.6 Condition de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen de maître nageur sauveteur est subordonnée à l'obtention du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option activités de la natation (BEESAN).
9.7 Gestion.
L'admission au cours est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition de PM/ASL.
Le cours entraîne le débarquement de l'intéressé.
Les stagiaires reçoivent, à l'issue du cours, un poste correspondant à la nouvelle qualification acquise.
Pendant la durée du cours, les élèves sont administrés par le centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).
Il donne droit à des gains d'avancement (certificat du 2e groupe ; 0,5 an).
Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de PM/ASL dès la sortie du cours.
Le certificat peut être invalidé par la DPMM pour non-respect du délai de recyclage du diplôme.
9.8 Dispositions administratives.
Lien au service : trois ans à partir de l'obtention du certificat.
L'obtention du certificat de maître nageur sauveteur (CMAITNAGEU) entraîne l'attribution d'office du brevet supérieur technique (BST).
9.9 Paquetage du stagiaire.
Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
des tenues militaires no 22 et 28 ;
d'une paire de chaussures omnisports ;
d'un maillot de bain ;
d'un sac de sport ;
du survêtement de dotation EPS.
10 Certificat de moniteur-chef et de monitrice-chef d'entraînement physique et sportif.
10.1 Généralités.
Le cours de moniteur-chef EPS et de monitrice-chef est ouvert au personnel de toutes les spécialités, titulaire du certificat de moniteur ou monitrice EPS depuis au moins trois ans.
10.2 Objectif de formation.
Le diplôme de moniteur-chef EPS sanctionne l'aptitude technique et pédagogique de son détenteur pour :
participer à la conception de la politique de mise et de maintien en condition physique du personnel militaire ;
élaborer et mettre en œuvre les plans d'entraînement physique ;
évaluer les effets mesurables de l'entraînement ;
diriger le perfectionnement des spécialistes EPS ;
organiser une manifestation sportive au niveau de sa formation ;
participer à l'organisation d'une manifestation sportive d'un niveau supérieur à sa formation ;
gérer les ressources humaines et les moyens techniques du service des sports ;
en coopération avec les services compétents, proposer et mettre en œuvre la politique de développement et de maintenance des infrastructures ainsi que des matériels de sport ;
participer à la conception, puis mettre en œuvre et contrôler la politique de sécurité relative à la pratique des APS au sein de sa formation ;
assurer la gestion d'un club sportif et en animer une ou plusieurs sections ;
établir et entretenir des relations avec l'environnement civil et militaire ;
diriger et conduire les séances d'EPS dans les disciplines inscrites au programme des formations reçues.
10.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Être titulaire du certificat de moniteur ou monitrice d'entraînement physique et sportif depuis au moins trois ans à la date d'ouverture du cours.
Avoir moins de quinze années de service à la date du début du cours.
Avoir suivi la préparation par correspondance aux épreuves théoriques de l'examen d'entrée.
Posséder un brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré complet (BEES 1).
Posséder une attestation de réussite d'un diplôme fédéral de 1er niveau.
Être officier marinier non-BS de sa spécialité.
Obtenir à l'examen d'admission, une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 avec une moyenne au moins égale à 10 sur 20 aux épreuves théoriques et à 8 sur 20 aux épreuves physiques.
L'examen d'admission comporte :
des épreuves théoriques (chacune dotée d'un coefficient 1) en :
expression française sur un thème en relation avec les activités sportives ;
sciences biologiques ;
sciences humaines ;
méthodes de programmation et d'entraînement ;
sciences juridiques ;
des épreuves physiques (chacune dotée du coefficient 1) dont les barèmes figurent dans la présente annexe, points 23 et 24 :
une course ;
un saut ;
un lancer ;
un cross de 4 kilomètres pour les hommes et de 2 kilomètres pour les femmes ;
un 100 mètres natation style de nage au choix du candidat ;
un grimper à la corde de 5 mètres effectifs chronométrés, avec bras seuls pour le personnel masculin et style libre pour le personnel féminin.
Nota.
Les résultas de l'examen d'admission sont inclus dans l'examen final du stage au titre de l'unité de valeur no 1 (UV 1).
10.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :
un relevé des performances des épreuves physiques définies ci-dessus (contrôlées par le service des sports des commandements de régions ou d'arrondissements maritimes) ;
la photocopie des diplômes et titres sportifs obtenus ainsi que les titres de guerre ou attestation d'avoir figuré sur la liste nationale des sportifs de haut niveau pouvant donner droit à majoration (cf. point 27 ci-après).
10.5 Déroulement du cours.
Le cours dure dix-sept semaines. Il est sanctionné par le diplôme de moniteur-chef EPS.
L'ensemble de la formation est dispensé sous forme de disciplines supports regroupées en cinq unités de valeur. Les élèves sont notés selon le processus de la notation continue dans toutes les unités de valeur.
10.6 Conditions de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen de moniteur-chef EPS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 dans chacune des unités de valeur, sans note éliminatoire. Chacune des unités de valeur est dotée du coefficient 1. Toutes les disciplines du programme font l'objet de l'attribution d'une note.
10.7 Gestion.
L'admission au cours est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition de PM/ASL.
Le cours entraîne le débarquement de l'intéressé.
Il donne droit à des gains d'avancement (certificat du 1er groupe ; 1,5 an).
Pendant la durée du cours, les élèves sont administrés par le centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).
Le certificat est délivré par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de PM/ASL.
A l'issue du cours, les intéressés sont affectés en postes EPS conformément aux plans d'armement.
Le certificat peut être invalidé par la DPMM :
lorsque le titulaire n'a pas suivi le stage de recyclage (prévu tous les cinq ans) à l'EIS (cf. point 17 ci-après) ;
sur demande des intéressés (convenances personnelles) ;
pour changement de bureau de gestion.
10.8 Dispositions administratives.
Lien au service : quatre ans à partir de l'obtention du certificat.
L'obtention du certificat de moniteur-chef (CMONITCHEF) entraîne l'attribution d'office du brevet supérieur de la spécialité de l'intéressé.
10.9 Homologation.
Les titulaires du diplôme de moniteur-chef EPS bénéficient des prérogatives identiques aux personnes titulaires du brevet d'État d'éducateur sportif option animation des activités physiques pour tous du ministère de la jeunesse et des sports (BEESAPT). Le diplôme de moniteur-chef EPS est admis en dispense de subir les épreuves de l'examen de formation commune du brevet d' État d'éducateur sportif du 1er degré. Le titulaire du diplôme est homologué au niveau III, code NSF 335p de l'enseignement technologique.
10.10 Majorations.
Les élèves peuvent bénéficier des majorations prévues dans la présente annexe, point 27, sur présentation des titres, diplômes ou attestations.
10.11 Paquetage du stagiaire.
Les élèves doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
des tenues militaires n os 22 et 28 ;
d'une paire de chaussures omnisports ;
d'une paire de chaussures de football ;
d'un maillot de bain ;
d'un sac de sport ;
d'une paire de chaussures de gymnastique ;
d'une paire de chaussons d'escalade.
L'EIS peut mettre à la disposition des élèves, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.
11 Certificat supérieur de maître d'entraînement physique et sportif.
11.1 Généralités.
Le stage de maître supérieur EPS est ouvert au personnel de toutes les spécialités, titulaire du certificat de moniteur-chef ou monitrice-chef EPS.
11.2 Objectif de formation.
Le diplôme de maître supérieur EPS sanctionne l'aptitude de son détenteur pour assumer des fonctions de commandement, de direction et de contrôle en tant que :
chef d'un service sports ;
officier chargé des sports d'une formation ;
adjoint à l'officier des sports de régions ou arrondissements maritimes et des écoles de formation.
11.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Être premier maître depuis au moins quatre ans au 1er janvier de l'année du stage, maître principal ou major.
Avoir été affecté à temps complet en poste de moniteur-chef d'EPS dans un service des sports de régions ou d'arrondissements maritimes ou d'école.
Satisfaire aux conditions d'aptitude fixées dans la présente annexe, point 25.
11.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.Ils comprennent, en plus des dispositions communes à tous les cours et stages, un mémoire dactylographié signé par le commandant sa formation, dans lequel le candidat détaille ses antécédents EPS, donne son avis sur la conduite des activités physiques et sportives depuis l'acquisition de ses certificats EPS et propose des solutions pour améliorer l'organisation du sport dans la marine.
11.5 Déroulement du stage.
Le stage dure trois semaines.
11.6 Condition de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen de maître supérieur EPS est subordonnée à l'obtention d' une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20.
11.7 Gestion.
L'admission au stage est prononcée par la DPMM (PM/2/E) sur proposition de PM/ASL.
Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.
Le certificat est attribué par la DPMM (PM/2/A) sur proposition de PM/ASL. Il ne donne pas droit à l'attribution de points supplémentaires.
Le certificat peut être invalidé par la DPMM :
pour cessation d'emploi EPS pendant cinq ans en métropole ;
lorsque le titulaire n'a pas suivi le stage de recyclage à l'EIS (prévu tous les cinq ans) ;
sur demande des intéressés (convenances personnelles).
11.8 Dispositions administratives.
Lien au service : quatre ans à partir de l'obtention du certificat.
Le brevet de maîtrise est attribué dans les conditions fixées par l'instruction ministérielle relative à l'attribution du brevet de maîtrise aux majors et officiers mariniers supérieurs.
11.9 Paquetage du stagiaire.
Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
des tenues militaires no 22 et 28 ;
d'une paire de chaussures omnisports ;
d'une paire de chaussures de football ;
d'un maillot de bain ;
d'un sac de sport ;
du survêtement de dotation EPS.
12 Stage officier des sports.
12.1 Généralités.
Le stage d'officier des sports est ouvert aux officiers qui occupent la fonction d'officier chargé des sports d'une formation.
12.2 Objectif de formation.
Le stage a pour but de compléter, en matière d'EPS les connaissances des officiers afin de leur permettre d'assumer la fonction d'officier chargé des sports.
L'enseignement dispensé permet à l'officier d'organiser en liaison avec les spécialistes EPS de sa formation la pratique des APS dans le cadre du service ou du club sportif, en respectant les objectifs de mise en condition physique et morale pour tout le personnel de sa formation dans le respect des règlements et de la législation en vigueur.
12.3 Condition d'admission.
Détenir un certificat médical d'aptitude à la pratique des activités physiques et sportives.
12.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés par l'EIS.
Ils comprennent les dispositions communes à tous les cours et stages.
La désignation des stagiaires est prononcée par décision de la DPMM.
12.5 Déroulement du stage.
Le stage dure quatre semaines à l'EIS.
12.6 Paquetage du stagiaire.
Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
des tenues militaires no 22 et 28 ;
d'une paire de chaussures omnisports ;
d'une paire de chaussures de football ;
d'un maillot de bain ;
d'un sac de sport ;
du survêtement de sa formation.
L'EIS peut mettre à la disposition des élèves, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.
13 Recyclage instructeur « corps-à-corps ».
13.1 Généralités.
Ce stage est ouvert au personnel titulaire du certificat d'instructeur « corps-à-corps ».
13.2 Objectif de la formation.
Le stage a pour but de proroger tous les cinq ans, les aptitudes techniques et pédagogiques du personnel détenteur du certificat d'instructeur « corps-à-corps » (CINSTRUCAC).
13.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Être titulaire de l'ICAC.
Être apte médical.
Il appartient aux intéressés de signaler à ALFUSCO l'échéance de validation de leur certificat.
13.4 Composition du dossier.
Ils comprennent les dispositions communes à tous les cours et stages.
Les dossiers de candidature sont adressés à ALFUSCO conformément au point 1.1 ci-dessus.
13.5 Déroulement du stage.
Le stage dure deux semaines à l'EIS.
13.6 Gestion.
Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.
Le diplôme d'instructeur « corps-à-corps » est valable cinq ans à compter da la date de délivrance.
Il doit être prorogé à l'occasion d'un stage de renouvellement à l'EIS. Seuls les titulaires d'un diplôme en cours de validité sont habilités à conduire l'instruction « corps-à-corps ».
Toutefois, en cas de force majeure (séjour outre-mer, inaptitude physique temporaire, stage militaire long…), ALFUSCO peut autoriser les intéressés à poursuivre la conduite des séances « corps-à-corps » au-delà de la limite de validité, jusqu'au prochain stage de renouvellement.
13.7 Paquetage du stagiaire.
Les élèves doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
des tenues militaires no 22 et 28 ;
de trois tenues de combat avec rangers, ceinturon et coiffure ;
de tenues personnelles pour la pratique du judo, de la boxe et du karaté ;
du survêtement de sa formation et d'une paire de chaussures omnisports ;
d'un maillot de bain ;
d'un sac de sport.
14 Recyclage moniteur sports de combat.
14.1 Généralités.
Ce stage est ouvert au personnel titulaire du certificat de moniteur de sports de combat.
14.2 Objectif de formation.
Le stage a pour but de proroger les aptitudes techniques et pédagogiques des moniteurs de sports de combat. Pour conserver la validité de leur certificat, les intéressés doivent impérativement suivre un stage de recyclage tous les cinq ans.
14.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Être géré dans la filière sport.
Être apte médical.
Il appartient aux intéressés de signaler à la DPMM (PM/ASL) l'échéance de validation de leur certificat.
14.4 Composition du dossier.
Ils comprennent les dispositions communes à tous les cours et stages.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM (PM/ASL) à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
14.5 Déroulement du stage.
Le stage dure deux semaines à l'EIS.
14.6 Gestion.
Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.
La non-participation à ce stage entraîne l'invalidation du certificat de moniteur de sports de combat.
14.7 Paquetage du stagiaire.
Les élèves doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis :
des tenues militaires no 22 et 28 ;
de trois tenues de combat avec rangers, ceinturon et coiffure ;
de tenues personnelles pour la pratique du judo, de la boxe et du karaté ;
du survêtement de dotation EPS et d'une paire de chaussures omnisports ;
d'un maillot de bain ;
d'un sac de sport.
15 Recyclage du certificat de maître nageur sauveteur et stage du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur.
15.1 Généralités.
Ce stage est ouvert au personnel titulaire du brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré, option « activités de la natation » (BEESAN).
15.2 Objectif de formation.
Proroger les aptitudes techniques et pédagogiques pour continuer d'exercer la profession de maître nageur sauveteur. Le personnel titulaire du BEESAN doit obtenir un certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur (CAEP-MNS) durant la cinquième année civile suivant l'obtention du diplôme.
15.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Faire partie de la filière « sport ».
Être titulaire du diplôme de MNS ou BEESAN depuis quatre ans ou plus.
Détenir le CAEP-MNS depuis quatre ans ou plus.
Être apte médical.
Il appartient aux intéressés de signaler à la DPMM (PM/ASL) l'échéance de validation de leur certificat.
15.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM (PM/ASL) à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :
une demande de candidature au CAEPS-MNS dont le modèle figure au point 30 ci-après ;
la photocopie du diplôme de MNS ou de BEESAN ;
la photocopie du dernier certificat de révision ou certificat d'aptitude à l'exercice de la profession, le cas échéant ;
un certificat médical dont le modèle figure au point 29 ci-après ;
deux timbres-poste au tarif en vigueur.
15.5 Déroulement du stage.
Le stage dure trois jours à l'EIS.
15.6 Gestion.
Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.
La non-participation à ce stage entraîne l'invalidation du certificat.
15.7 Paquetage du stagiaire.
Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis au minimum :
d'une tenue militaire de sortie ;
du survêtement de dotation EPS et d'une paire de chaussures omnisports ;
d'un maillot de bain.
16 Recyclage du certificat de sécurité et sauvetage aquatique.
16.1 Généralités.
Ce stage est ouvert au personnel titulaire du certificat de sécurité et sauvetage aquatique (CSAUVAQUA).
16.2 Objectif de formation.
Proroger l'aptitude à la surveillance des piscines du personnel titulaire du CSAUVAQUA. La validité de la prorogation est de cinq ans.
16.3 Conditions d'admission.
Être proposé par le commandant de sa formation.
Faire partie de la filière « sport ».
Être apte médical.
Il appartient aux intéressés de signaler au département (PM/ASL) l'échéance de validation de leur certificat.
16.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM (PM/ASL) à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
Ils comprennent en plus des dispositions communes à tous les cours et stages :
la photocopie du BNSSA ;
la photocopie du dernier certificat de révision ;
un certificat médical dont le modèle figure au point 28 ci-après.
16.5 Déroulement du stage.
Le stage dure trois jours à l'EIS.
16.6 Gestion.
Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.
La non-participation à ce stage entraîne l'invalidation du certificat.
16.7 Paquetage du stagiaire.
Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis au minimum :
d'une tenue militaire de sortie ;
du survêtement de dotation EPS et d'une paire de chaussures omnisports ;
d'un maillot de bain.
17 Recyclage des maîtres supérieurs, moniteurs-chefs et monitrice-chefs d'entraînement physique et sportif.
17.1 Généralités.
Les évolutions constantes dans le domaine de l'entraînement physique et sportif (règlements techniques, pédagogie, sécurité des APS, médecine sportive, surveillance médico-physiologique et règlements des fédérations nationales, etc.) imposent un recyclage tous les cinq ans des maîtres supérieurs, des moniteurs-chefs et des monitrices-chefs d'EPS.
17.2 Contenu de formation.
Le stage permet d'aborder les sujets suivants :
la doctrine EPS ;
l'évolution de la formation des spécialistes EPS ;
les évolutions de la réglementation, de la législation et de la sécurité en EPS ;
l'actualisation des connaissances sur la gestion médico-physiologique de l'EPS ;
l'actualisation des connaissances concernant l'évolution des règlements ;
les techniques et la pédagogie des APS ;
l'évolution en matière de programmation des APS et des plans d'entraînement ;
l'information sur les compétitions militaires et l'évolution des règlements ;
l'information sur la fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense ;
l'information faite par l'armée d'appartenance du stagiaire ;
l'information sur les études et les recherches en matière d'EPS.
17.3 Admission.
Le bureau PM/ASL diffuse chaque année la liste du personnel dont le certificat arrive à expiration.
En cas de report (départ outre-mer, inaptitude médicale, besoin opérationnel) il appartient aux intéressés de demander à la DPMM (PM/ASL) la prorogation de leur certificat et de solliciter l'admission au recyclage.
17.4 Composition du dossier.
Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMM (PM/ASL) à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages organisés à l'EIS.
17.5 Durée du stage.
Le stage dure une semaine à l'EIS.
17.6 Gestion.
Le stage n'entraîne pas le débarquement de l'intéressé.
La non-participation à ce stage entraîne l'invalidation des certificats de maître supérieur, de moniteur-chef et de monitrice-chef d'EPS.
17.7 Paquetage du stagiaire.
Les stagiaires doivent, à leur arrivée à l'EIS, être munis au minimum :
d'une tenue militaire de sortie ;
du survêtement de dotation EPS et d'une paire de chaussures omnisports.
18 Préparation par correspondance aux épreuves théoriques de l'examen d'entrée au cours de moniteur-chef et monitrice-chef d' entraînement physique et sportif.
18.1 Généralités.
Le cours de préparation par correspondance est ouvert aux officiers mariniers candidats au cours de moniteur-chef et de monitrice-chef.
La préparation aux épreuves écrites de l'examen d'admission est à la charge des formations d'appartenance aux candidats. Elle s'appuie sur un manuel de préparation sur cédérom réalisé par l'EIS.
18.2 Procédure d'abonnement.
Le modèle d'abonnement figurant au point 22 ci-après, est adressé à la DPMM (PM/ASL) à la date fixée par la note-circulaire relative au calendrier annuel des cours et stages EPS.
18.3 Durée et rythme de travail.
Le cours commence le 1er septembre de l'année précédant celle pour laquelle l'officier marinier est candidat au cours de moniteur-chef et s'achève au 1er mars de l'année en cours. Il comprend l'envoi du manuel et d'un programme de préparation réparti sur une période de six mois.
18.4 Suivi du cours.
Les formations des candidats doivent faire parvenir à l'EIS l'accusé de réception de l'envoi et le nom du tuteur désigné. Ce dernier sera chargé de coordonner l'action du candidat et de l'assister dans sa préparation à l'examen. La préparation reste individuelle.
18.5 Contenu des dossiers.
Le manuel comprend les disciplines suivantes :
expression écrite ;
sciences biologiques ;
sciences humaines ;
sciences juridiques ;
méthode de programmation et d'entraînement.
18.6 Réabonnement.
Le bénéfice d'un abonnement ultérieur peut être accordé exceptionnellement par la direction du personnel de la marine (PM/ASL) sous réserve que lui soient adressées toutes les pièces justificatives et l'avis favorable des autorités hiérarchiques (demande de l'intéressé, rapport du commandant de sa formation, certificats médicaux).
18.7 Abandon.
En cas d'abandon volontaire, la formation en informe le bureau PM/ASL qui avertit l'EIS.
18.8 Mutation des abonnés.
Afin de permettre à l'EIS de faire parvenir les cours à l'abonné, toute mutation en cours de cycle de préparation doit faire l'objet d'un message de la formation à l'EIS.
19 Modalités des épreuves physiques des tests d'admission aux stages d'aide-moniteur et aide-monitrice d'entraînement physique et sportif et au cours de moniteur et monitrice d'entraînement physique et sportif.
Chaque épreuve est affectée du coefficient 1.
Course de 40 mètres.
Épreuve individuelle en ligne droite sur piste, starting-blocks autorisés et réglés par le candidat, une seule tentative par concurrent.
Départ au claquoir (1 seul faux départ toléré) et double chronométrage, chaussures à pointes autorisées.
Course d'endurance (test de type Cooper).
Course effectuée sur piste par série de 12 coureurs maximum, une seule tentative par concurrent.
Départ au claquoir, double chronométrage et compte tours avec annonce de la dernière minute, chaussures à pointes autorisées.
Le candidat doit parcourir une distance supérieure ou égale à celle mentionnée dans le tableau donné aux points 20 et 21 ci-après, soit 2 400 mètres pour les hommes et 2 200 mètres pour les femmes. Tout résultat inférieur entraîne l'élimination directe du candidat.
Quintuple saut.
Effectuer 5 foulées bondissantes avec changements d'appuis.
Départ sur l'initiative du candidat, pieds joints derrière la ligne, sans élan, réception dans la fosse. La mesure s'effectue avec l'empreinte la plus proche de la planche d'appel.
Trois tentatives et prise en compte du meilleur essai, chaussures à pointes autorisées.
Grimper à la corde.
Effectuer un grimper de 5 mètres effectifs à la corde lisse, bras seuls pour les hommes, style libre pour les femmes, une seule tentative par concurrent.
Départ sur l'initiative du candidat une main sur la corde à 1,50 m du sol (point matérialisé sur la corde), un seul appui au sol, double chronométrage.
La corde est marquée à 1,50 m et à 6,50 m du sol par un repère unique et visible ; pour les hommes, tout serrage ou blocage de la corde avec les membres inférieurs est éliminatoire.
Natation.
Épreuve de 100 m, style de nage au choix du candidat, une seule tentative.
Les candidats sont regroupés par style de nage, un seul candidat par ligne d'eau, double chronométrage.
Le règlement de la fédération française de natation est appliqué.
Parcours d'aisance aquatique.
Lors de ce parcours sont vérifiées les capacités à se déplacer dans l'eau et s'adapter au milieu aquatique.
Le candidat effectue un parcours de 50 mètres en nage libre avec départ plongé obligatoire. Il fait son parcours sans arrêt, ni appui d'aucune sorte et sans limite de temps.
Le parcours aller (25 m) se fait en nage libre. Le parcours retour (25 m) oblige le candidat à passer sous un cerceau (diamètre de 80 cm à 1 m) placé verticalement à 1 mètre sous la surface de l'eau (distance entre le niveau de l'eau et le haut du cerceau) ; puis il doit sortir la tête de l'eau, respirer et replonger pour ramasser un objet métallique de 500 grammes environ, posé à une profondeur minimale de 1,80 m à un emplacement signalé par un repère sur la berge, le sortir hors de l'eau, le lâcher et nager jusqu'au point de départ. Toute inobservation de ce règlement entraîne l'élimination directe du candidat.
Parcours d'habileté motrice.
Départ.
Course sur 8 mètres.
Sauter une haie, parcourir une distance de 6 mètres puis franchir un espace de 2 mètres pour les hommes et de 1,80 m pour les femmes (hauteur de haies : 0,56 m pour les femmes et 0,76 m pour l es hommes) matérialisé par deux lignes tracées au sol. Parcourir à nouveau une distance de 6 mètres et sauter la deuxième haie. Entrer à une extrémité d'une poutre de 5 mètres placée à 1 mètre du sol. Aller jusqu'à l'autre extrémité et sortir en sautant. En cas de chute, le candidat remonte sur la poutre pour terminer sa prestation.
Contourner le plot (A) placé à 2 mètres. Course sur 5 mètres.
Lancer de balles (poids d'une balle : 200 g) dans trois cercles de 70 cm de diamètre tracés au sol (2 lancers dans chaque cercle). Le centre du premier est situé à 4 mètres de la marque derrière laquelle doit se trouver le lanceur. Pour les femmes : le centre du premier cercle se trouve à 4 mètres, le deuxième à 5 mètres, le troisième à 6 mètres. Pour les hommes : le centre du premier cercle se trouve à 5 mètres, le deuxième à 6 mètres, le troisième à 7 mètres.
Le candidat dispose de 6 balles et doit lancer dans les cercles successifs en allant du plus proche au plus éloigné.
Course : contourner le plot (B) placé à 10 mètres de la base de lancer de balles.
Course de 5 mètres pour prendre le ballon (médeau, gymnastique rythmique et sportive…) posé dans un cerceau et partir en dribblant d'une seule main (changements de mains autorisés) pour effectuer un slalom entre les 4 premiers plots disposés en croix (distance entre 1 plot et le centre de la croix = 1,50 m).
Continuer le slalom entre 3 plots alignés et distants de 1,50 m jusqu'à l'élastique fixé à 40 centimètres du sol ; tout en continuant le dribble, franchir l'élastique sans le toucher. Contourner le plot situé à 1 mètre derrière l'élastique, poser le ballon au sol et effectuer le slalom, en sens inverse, en dribblant au pied, jusqu'au cerceau. Immobiliser la balle, toujours au pied, dans le cerceau.
Contourner un plot (B), course sur 15 mètres. Lancer 3 médecine-balls (2 kg pour les femmes, 3 kg pour les hommes) au-delà d'une ligne située à 5 mètres (lancer à 2 mains, départ poitrine).
Course en slalom en contournant des plots successifs distants de 10 mètres (50 m en tout, jusqu'à la ligne d'arrivée.
La durée maximale du parcours doit être égale ou inférieure à 1 minute et 25 secondes pour les hommes et 1 minute et 45 secondes pour les femmes. Tout dépassement de temps entraîne un point de pénalité par tranche de 5 secondes. Toute erreur dans le parcours entraîne les pénalités suivantes :
chute d'une latte au passage des haies : 1 point ;
non-franchissement de l'espace : 1 point ;
par cible manquée au lancer de balles : 1 point ;
non-passage à un plot à l'un des slaloms : 1 point ;
ballon non immobilisé au pied dans le cerceau : 1 point ;
toucher de l'élastique : 1 point ;
toucher la balle de la main pendant les dribbles au pied : 1 point ;
médecine-ball n'atteignant pas la ligne des 5 mètres : 1 point ;
franchissement de l'élastique balle tenue : 1 point.
Pénalités autorisées.
Trois pénalités (addition des pénalités de dépassement de temps et d'erreurs de parcours) sont autorisées. Toute pénalité supérieure entraîne l'élimination directe du candidat.
20 Barèmes des épreuves physiques du test d'admission aux stages d'aide-moniteur d'entraînement physique et sportif et aux cours de moniteur d'entraînement physique et sportif.
| Moniteur. | Aide-moniteur | Vitesse 40 m. | Test d'endurance. | Grimper. | Quintuple saut (en mètres). | Natation 100 m nage libre | Natation 100 m brasse | Natation 100 m dos. | Natation 100 m papillon |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 20 | 4''81 | 3 720 m | 5''0 | 14,44 | 1'00'' | 1'17'' | 1'08'' | 1'06'' | |
| 19,5 | 4''85 | 3 685 m | 5''2 | 14,33 | 1'01'' | 1'18'' | 1'09'' | 1'07'' | |
| 19 | 4''89 | 3 650 m | 5''4 | 14,22 | 1'02'' | 1'19'' | 1'10'' | 1'08'' | |
| 18,5 | 4''93 | 3 615 m | 5''6 | 14,11 | 1'03'' | 1'20'' | 1'11'' | 1'09'' | |
| 18 | 20 | 4''97 | 3 580 m | 5''8 | 14,00 | 1'04'' | 1'21'' | 1'12'' | 1'10'' |
| 17,5 | 19,5 | 5''01 | 3 545 m | 6''0 | 13,89 | 1'05'' | 1'22'' | 1'13'' | 1'11'' |
| 17 | 19 | 5''05 | 3 510 m | 6''2 | 13,78 | 1'06'' | 1'23'' | 1'14'' | 1'12'' |
| 16,5 | 18,5 | 5''09 | 3 475 m | 6''4 | 13,67 | 1'07'' | 1'24'' | 1'15'' | 1'13'' |
| 16 | 18 | 5''13 | 3 440 m | 6''6 | 13,56 | 1'08'' | 1'25'' | 1'16'' | 1'14'' |
| 15,5 | 17,5 | 5''17 | 3 400 m | 6''8 | 13,45 | 1'09'' | 1'26''5 | 1'17'' | 1'15'' |
| 15 | 17 | 5''21 | 3 350 m | 7''1 | 13,34 | 1'10'' | 1'28'' | 1'18'' | 1'16'' |
| 14,5 | 16,5 | 5''25 | 3 300 m | 7''4 | 13,23 | 1'11'' | 1'29''5 | 1'19'' | 1'17'' |
| 14 | 16 | 5''29 | 3 250 m | 7''7 | 13,12 | 1'12'' | 1'31'' | 1'20'' | 1'18'' |
| 13,5 | 15,5 | 5''33 | 3 200 m | 7''9 | 13,01 | 1'13'' | 1'32''5 | 1'21'' | 1'19'' |
| 13 | 15 | 5''37 | 3 150 m | 8''2 | 12,90 | 1'14'' | 1'34'' | 1'22'' | 1'20''5 |
| 12,5 | 14,5 | 5''41 | 3 100 m | 8''5 | 12,79 | 1'15'' | 1'35''5 | 1'23''5 | 1'22'' |
| 12 | 14 | 5''45 | 3 050 m | 8''8 | 12,68 | 1'16'' | 1'37'' | 1'25'' | 1'23''5 |
| 11,5 | 13,5 | 5''49 | 3 000 m | 9''1 | 12,57 | 1'17'' | 1'38''5 | 1'26''5 | 1'25'' |
| 11 | 13 | 5''53 | 2 950 m | 9''5 | 12,46 | 1'18'' | 1'40'' | 1'28'' | 1'26''5 |
| 10,5 | 12,5 | 5''57 | 2 900 m | 9''8 | 12,35 | 1'19'' | 1'41''5 | 1'29''5 | 1'28'' |
| 10 | 12 | 5''61 | 2 850 m | 10''2 | 12,24 | 1'20'' | 1'43'' | 1'31'' | 1'29''5 |
| 9,5 | 11,5 | 5''65 | 2 800 m | 10''6 | 12,13 | 1'21'' | 1'44''5 | 1'32''5 | 1'31'' |
| 9 | 11 | 5''69 | 2 750 m | 11''0 | 12,02 | 1'22'' | 1'46'' | 1'34'' | 1'32''5 |
| 8,5 | 10,5 | 5''73 | 2 700 m | 11'4 | 11,91 | 1'23''5 | 1'47''5 | 1'35''5 | 1'34'' |
| 8 | 10 | 5''77 | 2 650 m | 11''8 | 11,80 | 1'25'' | 1'49'' | 1'37'' | 1'35''5 |
| 7,5 | 9,5 | 5''81 | 2 600 m | 12''2 | 11,69 | 1'26''5 | 1'50''5 | 1'38''5 | 1'37'' |
| 7 | 9 | 5''85 | 2 550 m | 12''7 | 11,58 | 1'28'' | 1'52'' | 1'40'' | 1'38''5 |
| 6,5 | 8,5 | 5''89 | 2 500 m | 13''2 | 11,47 | 1'29''5 | 1'53''5 | 1'41''5 | 1'40'' |
| 6 | 8 | 5''93 | 2 450 m | 13''7 | 11,36 | 1'31'' | 1'55'' | 1'43'' | 1'41''5 |
| 5,5 | 7,5 | 5''97 | 2 400 m | 14''2 | 11,25 | 1'32''5 | 1'56''5 | 1'44''5 | 1'43'' |
| 5 | 7 | 6''01 | 14''7 | 11,14 | 1'34'' | 1'58'' | 1'46'' | 1'44'5 | |
| 4,5 | 6,5 | 6''05 | E | 15''2 | 11,03 | 1'35''5 | 2'00'' | 1'47''5 | 1'46'' |
| 4 | 6 | 6''09 | L | 15''7 | 10,92 | 1'37'' | 2'02'' | 1'49'' | 1'47''5 |
| 3,5 | 5,5 | 6''13 | I | 16''2 | 10,81 | 1'38''5 | 2'04'' | 1'50''5 | 1'49'' |
| 3 | 5 | 6''17 | M | 16''7 | 10,70 | 1'40'' | 2'06'' | 1'52'' | 1'50''5 |
| 2,5 | 4,5 | 6''21 | I | 17''2 | 10,59 | 1'41''5 | 2'08'' | 1'53''5 | 1'52'' |
| 2 | 4 | 6''25 | N | 17''7 | 10,48 | 1'43'' | 2'10'' | 1'55'' | 1'53''5 |
| 1,5 | 3,5 | 6''29 | A | 18''2 | 10,37 | 1'44''5 | 2'12'' | 1'56''5 | 1'55'' |
| 1 | 3 | 6''33 | T | 5 m | 10,26 | 1'46'' | 2'14'' | 1'58'' | 1'56''5 |
| 0,5 | 2,5 | 6''37 | I | 4,50 m | 10,15 | 1'47''5 | 2'16'' | 1'59''5 | 1'58'' |
| 0 | O | ||||||||
| 2 | 6''41 | N | 4 m | 10,04 | 1'49'' | 2'18'' | 2'01'' | 1'59''5 | |
| 1,5 | 6''45 | 3,50 m | 9,93 | 1'50''5 | 2'20'' | 2'02''5 | 2'01'' | ||
| 1 | 6''49 | 3 m | 9,82 | 1'52'' | 2'22'' | 2'04'' | 2'02''5 | ||
| 0,5 | 6''53 | 2,50 m | 9,71 | 1'53''5 | 2'24'' | 2'05''5 | 2'04'' | ||
| 0 |
21 Barèmes des épreuves physiques du test d'admission aux stages d'aide-monitrice d'entraînement physique et sportif et aux cours de monitrice d'entraînement physique et sportif.
| Moniteur. | Aide-moniteur | Vitesse 40 m. | Course d'endurance. | Grimper. | Quintuple saut. | Natation 100 m. | |||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Nage libre. | Brasse. | Dos. | Papillon. | ||||||
| 20 | 5''40 | 3 085 m | 05''6 | 12,48 m | 1'10'' | 1'29'' | 1'18'' | 1'16'' | |
| 19,5 | 5''44 | 3 060 m | 05''8 | 12,40 m | 1'11'' | 1'30'' | 1'19'' | 1'17'' | |
| 19 | 5''48 | 3 035 m | 06''00 | 12,32 m | 1'12'' | 1'31'' | 1'20'' | 1'18''5 | |
| 18,5 | 5''52 | 3 010 m | 06''2 | 12,24 m | 1'13'' | 1'32''5 | 1'21''5 | 1'20'' | |
| 18 | 20 | 5''56 | 2 985 m | 06''4 | 12,16 m | 1'14'' | 1'34'' | 1'23'' | 1'21''5 |
| 17,5 | 19,5 | 5''60 | 2 960 m | 06''6 | 12,08 m | 1'15'' | 1'35''5 | 1'24''5 | 1'23'' |
| 17 | 19 | 5''64 | 2 935 m | 06''8 | 12,00 m | 1'16'' | 1'37'' | 1'26'' | 1'24''5 |
| 16,5 | 18,5 | 5''68 | 2 910 m | 07''00 | 11,92 m | 1'17'' | 1'38''5 | 1'27''5 | 1'26'' |
| 16 | 18 | 5''72 | 2 885 m | 07''2 | 11,84 m | 1'18'' | 1'40'' | 1'29'' | 1'27''5 |
| 15,5 | 17,5 | 5''76 | 2 860 m | 07''4 | 11,76 m | 1'19'' | 1'41''5 | 1'30''5 | 1'29'' |
| 15 | 17 | 5''80 | 2 835 m | 07''7 | 11,68 m | 1'20'' | 1'43'' | 1'32'' | 1'30''5 |
| 14,5 | 16,5 | 5''84 | 2 810 m | 08''1 | 11,60 m | 1'21'' | 1'44''5 | 1'33''5 | 1'32'' |
| 14 | 16 | 5''88 | 2 785 m | 08''4 | 11,52 m | 1'22'' | 1'46'' | 1'35'' | 1'33''5 |
| 13,5 | 15,5 | 5''92 | 2 760 m | 08''7 | 11,44 m | 1'23''5 | 1'47''5 | 1'36''5 | 1'35'' |
| 13 | 15 | 5''96 | 2 735 m | 09''00 | 11,36 m | 1'25'' | 1'49'' | 1'38'' | 1'36''5 |
| 12,5 | 14,5 | 6''00 | 2 710 m | 09''3 | 11,28 m | 1'26''5 | 1'50''5 | 1'39''5 | 1'38'' |
| 12 | 14 | 6''04 | 2 685 m | 09''6 | 11,20 m | 1'28'' | 1'52'' | 1'41'' | 1'39''5 |
| 11,5 | 13,5 | 6''08 | 2 660 m | 09''9 | 11,12 m | 1'29''5 | 1'53''5 | 1'42''5 | 1'41'' |
| 11 | 13 | 6''12 | 2 635 m | 10''2 | 11,04 m | 1'31'' | 1'55'' | 1'44'' | 1'42''5 |
| 10,5 | 12,5 | 6''16 | 2 610 m | 10''5 | 10,96 m | 1'32''5 | 1'56''5 | 1'45''5 | 1'44'' |
| 10 | 12 | 6''20 | 2 585 m | 10''8 | 10,88 m | 1'34'' | 1'58'' | 1'47'' | 1'45''5 |
| 9,5 | 11,5 | 6''24 | 2 550 m | 11''2 | 10,80 m | 1'35''5 | 2'00'' | 1'48''5 | 1'47'' |
| 9 | 11 | 6''28 | 2 515 m | 11''6 | 10,72 m | 1'37'' | 2'02'' | 1'50'' | 1'48''5 |
| 8,5 | 10,5 | 6''32 | 2 480 m | 12''00 | 10,64 m | 1'38''5 | 2'04'' | 1'51''5 | 1'50'' |
| 8 | 10 | 6''36 | 2 445 m | 12''4 | 10,56 m | 1'40'' | 2'06'' | 1'53'' | 1'51''5 |
| 7,5 | 9,5 | 6''40 | 2 400 m | 12''8 | 10,48 m | 1'41''5 | 2'08'' | 1'55'' | 1'53'' |
| 7 | 9 | 6''44 | 2 350 m | 13''2 | 10,40 m | 1'43'' | 2'10'' | 1'57'' | 1'54''5 |
| 6,5 | 8,5 | 6''48 | 2 300 m | 13''6 | 10,32 m | 1'44''5 | 2'12'' | 1'59'' | 1'56'' |
| 6 | 8 | 6''52 | 2 250 m | 14''00 | 10,34 m | 1'46'' | 2'14'' | 2'01'' | 1'57''5 |
| 5,5 | 7,5 | 6''56 | 2 200 m | 14''4 | 10,16 m | 1'47''5 | 2'16'' | 2'03'' | 1'59'' |
| 5 | 7 | 6''60 | 14''8 | 10,08 m | 1'49'' | 2'18'' | 2'05'' | 2'00''5 | |
| 4,5 | 6,5 | 6''64 | E | 15''5 | 10,00 m | 1'50''5 | 2'20''5 | 2'07'' | 2'02'' |
| 4 | 6 | 6''68 | L | 16''2 | 09,92 m | 1'52'' | 2'23'' | 2'09'' | 2'04'' |
| 3,5 | 5,5 | 6''72 | I | 16''9 | 09,84 m | 1'53''5 | 2'25''5 | 2'11'' | 2'06'' |
| 3 | 5 | 6''76 | M | 17''6 | 09,76 m | 1'55'' | 2'8'' | 2'13'' | 2'08'' |
| 2,5 | 4,5 | 6''80 | I | 18''3 | 09,68 m | 1'56''5 | 2'30''5 | 2'15'' | 2'10'' |
| 2 | 4 | 6''84 | N | 19''00 | 09,60 m | 1'58'' | 2'33'' | 2'17'' | 2'12'' |
| 1,5 | 3,5 | 6''88 | A | 19''7 | 09,52 m | 1'59''5 | 2'35''5 | 2'19'' | 2'14'' |
| 1 | 3 | 6''92 | T | 5 m | 09,44 m | 2'01'' | 2'38'' | 2'21'' | 2'16'' |
| 0,5 | 2,5 | 6''96 | I | 4,50 m | 09,36 m | 2'03'' | 2'41'' | 2'23'' | 2'18'' |
| 0 | O | ||||||||
| 2 | 7''00 | N | 4 m | 09,28 m | 2'05'' | 2'44'' | 2'25'' | 2''20'' | |
| 1,5 | 7''04 | 3,50 m | 09,20 m | 2'07'' | 2'47'' | 2'27'' | 2'22'' | ||
| 1 | 7''08 | 3 m | 09,12 m | 2'09'' | 2'50'' | 2'29'' | 2'24'' | ||
| 0,5 | 7''12 | 2,50 m | 09,04 m | 2'11'' | 2'53'' | 2'31'' | 2'26'' | ||
| 0 | |||||||||
22 Demande d'inscription à la préparation aux épreuves théoriques de l'examen d'admission au cours de moniteur-chef et monitrice-chef d'entraînement physique et sportif.
Figure 2. Demande d'inscription.
 |
23 Barème des épreuves physiques du test d'admission au cours de moniteur-chef d'entraînement physique et sportif.
23.1 Athlétisme.
| Note. | 100 m. | 110 haies (106 cm) | 400 m. | 800 m. | 1 000 m. | 1 500 m. | 5 000 m. | Cross 4 km. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 20 | 10''8 | 15''2 | 49''5 | 1'54'' | 2'30'' | 3'56'' | 14'40'' | 12'30'' |
| 19,5 | 10''9 | 15''4 | 50'' | 1'55'' | 2'31'' | 3'58'' | 14'50'' | 12'35'' |
| 19 | 11'' | 15''7 | 50''5 | 1'56'' | 2'32'' | 4'00'' | 15'00'' | 12'40'' |
| 18,5 | 11''1 | 15''9 | 51'' | 1'57'' | 2'34'' | 4'03'' | 15'10'' | 12'45'' |
| 18 | 11''2 | 16''2 | 51''5 | 1'58'' | 2'35'' | 4'06'' | 15'20'' | 12'50'' |
| 17,5 | 11''3 | 16''4 | 52'' | 1'59'' | 2'37'' | 4'09'' | 15'30'' | 13'00'' |
| 17 | 11''4 | 16''7 | 52''5 | 2'00'' | 2'38'' | 4'12'' | 15'40'' | 13'10'' |
| 16,5 | 11''5 | 16''9 | 53'' | 2'01'' | 2'40'' | 4'15'' | 15'50'' | 13'20'' |
| 16 | 11''6 | 17''2 | 53''5 | 2'03'' | 2'41'' | 4'18'' | 16'00'' | 13'30'' |
| 15,5 | 11''7 | 17''4 | 54'' | 2'04'' | 2'43'' | 4'21'' | 16'10'' | 13'40'' |
| 15 | 11''8 | 17''7 | 54''5 | 2'06'' | 2'44'' | 4'24'' | 16'20'' | 13'50'' |
| 14,5 | 11''9 | 17''9 | 55'' | 2'07'' | 2'46'' | 4'27'' | 16'40'' | 14'00'' |
| 14 | 12'' | 18''2 | 55''5 | 2'09'' | 2'48'' | 4'30'' | 17'00'' | 14'10'' |
| 13,5 | 12''1 | 18''4 | 56'' | 2'10'' | 2'50'' | 4'33'' | 17'20'' | 14'25'' |
| 13 | 12''2 | 18''7 | 56''5 | 2'12'' | 2'52'' | 4'36'' | 17'40'' | 14'40'' |
| 12,5 | 12''3 | 19''0 | 57'' | 2'13'' | 2'54'' | 4'39'' | 18'00'' | 14'55'' |
| 12 | 12''4 | 19''3 | 57''5 | 2'15'' | 2'56'' | 4'42'' | 18'20'' | 15'10'' |
| 11,5 | 12''5 | 19''6 | 58'' | 2'16'' | 2'58'' | 4'45'' | 18'40'' | 15'25'' |
| 11 | 12''6 | 19''9 | 58''5 | 2'18'' | 3'00'' | 4'48'' | 19'00'' | 15'40'' |
| 10,5 | 12''7 | 20''2 | 59'' | 2'19'' | 3'02'' | 4'51'' | 19'20'' | 15'55'' |
| 10 | 12''8 | 20''5 | 1'00'' | 2'21'' | 3'04'' | 4'54'' | 19'40'' | 16'10'' |
| 09 | 13'' | 21''0 | 1'01'' | 2'24'' | 3'08'' | 4'57'' | 20'00'' | 16'40'' |
| 08 | 13''2 | 21''6 | 1'02'' | 2'27'' | 3'12'' | 5'03'' | 20'20'' | 17'10'' |
| 07 | 13''4 | 22''2 | 1'03'' | 2'30'' | 3'16'' | 5'09'' | 20'40'' | 17'40'' |
| 06 | 13''6 | 22''9 | 1'04'' | 2'33'' | 3'20'' | 5'15'' | 21'00'' | 18'10'' |
| 05 | 13''8 | 23''6 | 1'05'' | 2'36'' | 3'24'' | 5'22'' | 21'20'' | 18'40'' |
| 04 | 14''1 | 24''3 | 1'07'' | 2'39'' | 3'28'' | 5'29'' | 21'40'' | 19'10'' |
| 03 | 14''4 | 25''0 | 1'09'' | 2'42'' | 3'32'' | 5'36'' | 22'00'' | 19'40'' |
| 02 | 14''7 | 25''7 | 1'11'' | 2'45'' | 3'36'' | 5'43'' | 22'20'' | 20'10'' |
| 01 | 15'' | 26''4 | 1'14'' | 2'48'' | 3'40'' | 5'50'' | 22'40'' | 20'40'' |
| Note | Sauts. | Lancers. | ||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Hauteur (mètre). | Longueur (mètre). | Triple saut (mètre). | Perche (mètre). | Poids 5 kg (mètre). | Poids 7 kg (mètre). | Disque 2 kg (mètre). | Javelot 800 g (mètre). | Marteau 7 kg (mètre). | Grimper. | |
| 20 | 2,04 | 7,10 | 14,60 | 4,50 | 19,20 | 15,10 | 48 | 64 | 56 | 04''6 |
| 19,5 | 2,01 | 7,00 | 14,40 | 4,40 | 18,60 | 14,60 | 46 | 62 | 54 | 04''8 |
| 19 | 1,99 | 6,90 | 14,20 | 4,30 | 18,00 | 14,10 | 44 | 60 | 52 | 05'' |
| 18,5 | 1,96 | 6,80 | 14,00 | 4,20 | 17,40 | 13,60 | 42,5 | 58 | 50 | 05''2 |
| 18 | 1,93 | 6,70 | 13,80 | 4,10 | 16,80 | 13,10 | 41 | 56 | 48 | 05''4 |
| 17,5 | 1,91 | 6,60 | 13,60 | 4,00 | 16,30 | 12,70 | 39,5 | 54 | 46 | 05''6 |
| 17 | 1,88 | 6,50 | 13,40 | 3,90 | 15,80 | 12,30 | 38 | 52 | 44 | 05''8 |
| 16,5 | 1,86 | 6,40 | 13,20 | 3,80 | 15,30 | 11,90 | 36,5 | 50 | 42 | 06'' |
| 16 | 1,83 | 6,30 | 13,00 | 3,70 | 14,80 | 11,50 | 35 | 48 | 40 | 06''2 |
| 15,5 | 1,81 | 6,20 | 12,80 | 3,60 | 14,30 | 11,10 | 33,5 | 46 | 38 | 06''4 |
| 15 | 1,78 | 6,10 | 12,60 | 3,50 | 13,80 | 10,70 | 32 | 44 | 36 | 06''6 |
| 14,5 | 1,76 | 6,00 | 12,40 | 3,40 | 13,40 | 10,30 | 31 | 42 | 34 | 06''8 |
| 14 | 1,73 | 5,90 | 12,20 | 3,30 | 13,00 | 10,00 | 30 | 40 | 33 | 07''1 |
| 13,5 | 1,71 | 5,80 | 12,00 | 3,20 | 12,60 | 9,60 | 29 | 39 | 32 | 07''4 |
| 13 | 1,68 | 5,70 | 11,80 | 3,10 | 12,20 | 9,20 | 28 | 38 | 31 | 07''7 |
| 12,5 | 1,66 | 5,60 | 11,60 | 3,00 | 11,80 | 8,90 | 27 | 37 | 30 | 08'' |
| 12 | 1,63 | 5,50 | 11,40 | 2,90 | 11,40 | 8,60 | 26 | 36 | 29 | 08''3 |
| 11,5 | 1,61 | 5,40 | 11,20 | 2,80 | 11,00 | 8,30 | 25 | 35 | 28 | 08''6 |
| 11 | 1,58 | 5,30 | 11,00 | 2,70 | 10,60 | 8,00 | 24 | 34 | 27 | 08''9 |
| 10,5 | 1,56 | 5,20 | 10,80 | 2,60 | 10,20 | 7,70 | 23 | 32 | 26 | 09''2 |
| 10 | 1,53 | 5,10 | 10,60 | 2,50 | 9,80 | 7,40 | 22 | 31 | 25 | 09''5 |
| 09 | 1,49 | 5,00 | 10,40 | 2,40 | 9,40 | 7,10 | 21 | 29 | 24 | 10''3 |
| 08 | 1,45 | 4,90 | 10,20 | 2,30 | 9,00 | 6,70 | 20 | 27 | 22 | 11''1 |
| 07 | 1,41 | 4,80 | 10,00 | 2,20 | 8,60 | 6,30 | 19 | 25 | 20 | 11''9 |
| 06 | 1,37 | 4,70 | 9,70 | 2,10 | 8,20 | 5,90 | 18 | 23 | 18 | 12''7 |
| 05 | 1,33 | 4,60 | 9,40 | 2,00 | 7,80 | 5,50 | 17 | 21 | 16 | 13''7 |
| 04 | 1,29 | 4,50 | 9,10 | 1,90 | 7,20 | 5,10 | 16 | 19 | 14 | 14''7 |
| 03 | 1,25 | 4,40 | 8,80 | 1,80 | 6,60 | 4,70 | 15 | 17 | 12 | 15''7 |
| 02 | 1,21 | 4,30 | 8,50 | 1,70 | 6,00 | 4,30 | 14 | 15 | 10 | 16''7 |
| 01 | 1,17 | 4,20 | 8,20 | 1,60 | 5,40 | 3,90 | 13 | 13 | 08 | 17''7 |
23.2 Natation.
| Note. | 50 m nage libre. | 50 m brasse. | 100 m nage libre. | 100 m brasse. | 100 m papillon. | 100 m dos ou 100 m quatre nages. |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 20 | 26'' | 34''5 | 58'' | 1'15'' | 1'04'' | 1'06'' |
| 19,5 | 26''5 | 35'' | 59'' | 1'16'' | 1'05'' | 1'07'' |
| 19 | 27'' | 35''5 | 1'00'' | 1'17'' | 1'06'' | 1'08'' |
| 18,5 | 27''5 | 36'' | 1'01'' | 1'18'' | 1'07'' | 1'09'' |
| 18 | 28'' | 36''5 | 1'02'' | 1'19'' | 1'08'' | 1'10'' |
| 17,5 | 28''5 | 37'' | 1'03'' | 1'20'' | 1'09'' | 1'11'' |
| 17 | 29'' | 37''5 | 1'04'' | 1'21'' | 1'10'' | 1'12'' |
| 16,5 | 29''5 | 38'' | 1'05'' | 1'22'' | 1'11'' | 1'13'' |
| 16 | 30'' | 38''5 | 1'06'' | 1'23'' | 1'12'' | 1'14'' |
| 15,5 | 30''5 | 39'' | 1'07'' | 1'24'' | 1'13'' | 1'15'' |
| 15 | 31'' | 39''5 | 1'08'' | 1'25''5 | 1'14'' | 1'16'' |
| 14,5 | 31''5 | 40'' | 1'09'' | 1'27'' | 1'15'' | 1'17'' |
| 14 | 32'' | 40''5 | 1'10'' | 1'28''5 | 1'16'' | 1'18'' |
| 13,5 | 32''5 | 41'' | 1'11'' | 1'30'' | 1'17'' | 1'19'' |
| 13 | 33'' | 41''5 | 1'12'' | 1'31''5 | 1'18'' | 1'20''5 |
| 12,5 | 33''5 | 42'' | 1'13'' | 1'33'' | 1'19''5 | 1'22'' |
| 12 | 34'' | 43'' | 1'14'' | 1'34''5 | 1'21'' | 1'23''5 |
| 11,5 | 34''5 | 44'' | 1'15'' | 1'36'' | 1'22''5 | 1'25'' |
| 11 | 35'' | 45'' | 1'16'' | 1'37''5 | 1'24'' | 1'26''5 |
| 10,5 | 35''5 | 46'' | 1'17'' | 1'39'' | 1'25''5 | 1'28'' |
| 10 | 36'' | 47'' | 1'18'' | 1'41'' | 1'27'' | 1'29''5 |
| 09 | 37'' | 48'' | 1'20'' | 1'43'' | 1'28''5 | 1'31'' |
| 08 | 38'' | 49'' | 1'22'' | 1'46'' | 1'30'' | 1'34'' |
| 07 | 39'' | 50'' | 1'25'' | 1'49'' | 1'33'' | 1'37'' |
| 06 | 40'' | 51'' | 1'28'' | 1'52'' | 1'36'' | 1'40'' |
| 05 | 41'' | 53'' | 1'31'' | 1'55'' | 1'39'' | 1'43'' |
| 04 | 42'' | 55'' | 1'34'' | 1'59'' | 1'42'' | 1'46'' |
| 03 | 43'' | 57'' | 1'37'' | 2'03'' | 1'45'' | 1'49'' |
| 02 | 45'' | 59'' | 1'40'' | 2'07'' | 1'48'' | 1'52'' |
| 01 | 47'' | 1'01'' | 1'43'' | 2'11'' | 1'52'' | 1'56'' |
24 Barème des épreuves physiques du test d'admission au cours de monitrice-chef d'entraînement physique et sportif.
24.1 Athlétisme.
| Note. | 100 m. | 110 haies (84 cm) | 400 m. | 800 m. | 1 500 m. | 3 000 m. | Cross 2 km. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 20 | 11''8 | 13''8 | 55'' | 2'03''5 | 4'22'' | 9'33'' | 6'30'' |
| 19,5 | 11''9 | 14'' | 55''5 | 2'05'' | 4'25'' | 9'40'' | 6'35'' |
| 19 | 12'' | 14''1 | 56'' | 2'06''5 | 4'28'' | 9'47'' | 6'40'' |
| 18,5 | 12''1 | 14''3 | 56''5 | 2'08'' | 4'31'' | 9'54'' | 6'45'' |
| 18 | 12''2 | 14''4 | 57'' | 2'09''5 | 4'34'' | 10'01'' | 6'50'' |
| 17,5 | 12''3 | 14''6 | 57''5 | 2'11'' | 4'37'' | 10'08'' | 6'55'' |
| 17 | 12''4 | 14''8 | 58'' | 2'12''5 | 4'40'' | 10'15'' | 7'00'' |
| 16,5 | 12''5 | 15'' | 58''5 | 2'14'' | 4'43'' | 10'22'' | 7'05'' |
| 16 | 12''6 | 15''2 | 59'' | 2'15''5 | 4'46'' | 10'29'' | 7'10'' |
| 15,5 | 12''7 | 15''4 | 59''5 | 2'17'' | 4'49'' | 10'36'' | 7'15'' |
| 15 | 12''8 | 15''6 | 1'00'' | 2'18''5 | 4'52'' | 10'43'' | 7'20'' |
| 14,5 | 12''9 | 15''8 | 1'00''5 | 2'20'' | 4'55'' | 10'50'' | 7'25'' |
| 14 | 13'' | 16'' | 1'01'' | 2'21''5 | 4'58'' | 10'57'' | 7'30'' |
| 13,5 | 13''1 | 16''2 | 1'02'' | 2'23'' | 5'01'' | 11'05'' | 7'35'' |
| 13 | 13''2 | 16''4 | 1'03'' | 2'24''5 | 5'04'' | 11'13'' | 7'40'' |
| 12,5 | 13''3 | 16''6 | 1'04'' | 2'26'' | 5'07'' | 11'21'' | 7'50'' |
| 12 | 13''4 | 16''8 | 1'05'' | 2'27''5 | 5'10'' | 11'29'' | 8'00'' |
| 11,5 | 13''5 | 17'' | 1'06'' | 2'29'' | 5'13'' | 11'37'' | 8'10'' |
| 11 | 13''6 | 17''2 | 1'07'' | 2'30''5 | 5'16'' | 11'45'' | 8'20'' |
| 10,5 | 13''7 | 17''4 | 1'08'' | 2'32'' | 5'19'' | 11'53'' | 8'30'' |
| 10 | 13''8 | 17''6 | 1'09'' | 2'35'' | 5'22'' | 12'01'' | 8'40'' |
| 09 | 14'' | 18''1 | 1'10'' | 2'38'' | 5'29'' | 12'16'' | 8'55'' |
| 08 | 14''2 | 18''6 | 1'11'' | 2'41'' | 5'36'' | 12'31'' | 9'10'' |
| 07 | 14''4 | 19''1 | 1'12'' | 2'44'' | 5'43'' | 12'46'' | 9'25'' |
| 06 | 14''6 | 19''6 | 1'13'' | 2'47'' | 5'50'' | 13'01'' | 9'40'' |
| 05 | 14''8 | 20''1 | 1'14'' | 2'50'' | 5'57'' | 13'16'' | 9'55'' |
| 04 | 15''1 | 20''6 | 1'15'' | 2'53'' | 6'04'' | 13'31'' | 10'10'' |
| 03 | 15''3 | 21''1 | 1'16'' | 2'56'' | 6'11'' | 13'51'' | 10'30'' |
| 02 | 15''6 | 21''6 | 1'17'' | 2'59'' | 6'18'' | 14'11'' | 10'50'' |
| 01 | 15''9 | 22''1 | 1'18'' | 3'02'' | 6'25'' | 14'31'' | 11'10'' |
| Note | Sauts. | Lancers. | Grimper. | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Hauteur (mètre). | Longueur (mètre). | Poids 3 kg (mètre). | Poids 4 kg (mètre). | Disque 1 kg (mètre). | Javelot 600 g (mètre). | ||
| 20 | 1,78 | 6,10 | 18,40 | 16,00 | 52 | 52 | 5''2 |
| 19,5 | 1,76 | 6,00 | 17,80 | 15,50 | 50 | 50 | 5''4 |
| 19 | 1,74 | 5,91 | 17,20 | 15,00 | 48 | 48 | 5''6 |
| 18,5 | 1,72 | 5,82 | 16,60 | 14,50 | 46 | 46 | 5''8 |
| 18 | 1,70 | 5,73 | 16,00 | 14,00 | 44 | 44 | 6'' |
| 17,5 | 1,68 | 5,64 | 15,50 | 13,50 | 42 | 42 | 6''2 |
| 17 | 1,66 | 5,55 | 15,00 | 13,10 | 40 | 40 | 6''4 |
| 16,5 | 1,64 | 5,46 | 14,50 | 12,70 | 38 | 38 | 6''6 |
| 16 | 1,62 | 5,37 | 14,00 | 12,30 | 37 | 37 | 6''8 |
| 15,5 | 1,60 | 5,28 | 13,50 | 11,90 | 36 | 36 | 7'' |
| 15 | 1,58 | 5,20 | 13,00 | 11,50 | 35 | 35 | 7''2 |
| 14,5 | 1,56 | 5,12 | 12,50 | 11,10 | 34 | 34 | 7''4 |
| 14 | 1,54 | 5,04 | 12,00 | 10,80 | 33 | 33 | 7''7 |
| 13,5 | 1,52 | 4,96 | 11,60 | 10,50 | 32 | 32 | 8'' |
| 13 | 1,50 | 4,88 | 11,20 | 10,20 | 31 | 31 | 8''3 |
| 12,5 | 1,48 | 4,80 | 10,90 | 09,90 | 30 | 30 | 8''6 |
| 12 | 1,46 | 4,73 | 10,60 | 09,60 | 29 | 29 | 8''9 |
| 11,5 | 1,44 | 4,66 | 10,30 | 09,30 | 28 | 28 | 9''3 |
| 11 | 1,42 | 4,59 | 10,00 | 09,.00 | 27 | 27 | 9''8 |
| 10,5 | 1,40 | 4,52 | 09,70 | 08,70 | 26 | 26 | 10''3 |
| 10 | 1,37 | 4,45 | 09,40 | 08,40 | 25 | 25 | 10''8 |
| 09 | 1,34 | 4,34 | 09,00 | 07,90 | 24 | 24 | 11''3 |
| 08 | 1,31 | 4,23 | 08,60 | 07,40 | 23 | 23 | 12''3 |
| 07 | 1,28 | 4,12 | 08,20 | 06,90 | 22 | 22 | 13''3 |
| 06 | 1,25 | 4,01 | 07,80 | 06,40 | 21 | 21 | 14''3 |
| 05 | 1,22 | 3,90 | 07,30 | 05,90 | 20 | 20 | 15''3 |
| 04 | 1,19 | 3,79 | 06,80 | 05,40 | 19 | 19 | 16''3 |
| 03 | 1,16 | 3,68 | 06,30 | 04,90 | 18 | 18 | 17''3 |
| 02 | 1,13 | 3,57 | 05,80 | 04,40 | 17 | 17 | 18''3 |
| 01 | 1,10 | 3,46 | 05,30 | 03,90 | 16 | 16 | 19''3 |
24.2 Natation.
| Note. | 50 m nage libre. | 50 m brasse. | 100 m nage libre. | 100 m brasse. | 100 m papillon. | 100 m dos ou 100 m quatre nages. |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 20 | 31'' | 39''5 | 1'08' | 1'27'' | 1'14'' | 1'16'' |
| 19,5 | 31''5 | 40'' | 1'09'' | 1'28'' | 1'15'' | 1'17'' |
| 19 | 32'' | 40''5 | 1'10'' | 1'29'' | 1'16'' | 1'18'' |
| 18,5 | 32''5 | 41'' | 1'11'' | 1'30'' | 1'17'' | 1'19'' |
| 18 | 33'' | 41''5 | 1'12'' | 1'31'' | 1'18'' | 1'20'' |
| 17,5 | 33''5 | 42'' | 1'13'' | 1'32''5 | 1'19'' | 1'21'' |
| 17 | 34'' | 42''5 | 1'14'' | 1'34'' | 1'20'' | 1'22'' |
| 16,5 | 34''5 | 43'' | 1'15'' | 1'35''5 | 1'21'' | 1'23'' |
| 16 | 35'' | 43''5 | 1'16'' | 1'37'' | 1'22'' | 1'24'' |
| 15,5 | 35''5 | 44'' | 1'17'' | 1'38''5 | 1'23''5 | 1'25''5 |
| 15 | 36'' | 44''5 | 1'18'' | 1'40'' | 1'25'' | 1'27'' |
| 14,5 | 36''5 | 45'' | 1'19'' | 1'41''5 | 1'26''5 | 1'28''5 |
| 14 | 37'' | 45''5 | 1'20'' | 1'43'' | 1'28'' | 1'30'' |
| 13,5 | 37''5 | 46'' | 1'21''5 | 1'44''5 | 1'29''5 | 1'31''5 |
| 13 | 38'' | 46''5 | 1'23'' | 1'46'' | 1'31'' | 1'33' |
| 12,5 | 38''5 | 47'' | 1'24''5 | 1'47''5 | 1'32''5 | 1'34''5 |
| 12 | 39'' | 47''5 | 1'26'' | 1'49'' | 1'34'' | 1'36'' |
| 11,5 | 39''5 | 48'' | 1'27''5 | 1'50''5 | 1'35''5 | 1'37''5 |
| 11 | 40'' | 49'' | 1'29'' | 1'52'' | 1'37'' | 1'39'' |
| 10,5 | 40''5 | 50'' | 1'30''5 | 1'53''5 | 1'38''5 | 1'40''5 |
| 10 | 41'' | 52'' | 1'32'' | 1'55'' | 1'40'' | 1'42'' |
| 09 | 42'' | 54'' | 1'35'' | 1'58'' | 1'43'' | 1'45'' |
| 08 | 43'' | 56'' | 1'38'' | 2'01'' | 1'46'' | 1'48'' |
| 07 | 44'' | 58'' | 1'41'' | 2'05'' | 1'49'' | 1'51'' |
| 06 | 45'' | 1'00'' | 1'44'' | 2'09'' | 1'52'' | 1'54'' |
| 05 | 47'' | 1'02'' | 1'47'' | 2'13'' | 1'56'' | 1'58'' |
| 04 | 49'' | 1'04'' | 1'50'' | 2'17'' | 2'00'' | 2'02'' |
| 03 | 51'' | 1'06'' | 1'53'' | 2'22'' | 2'04'' | 2'06'' |
| 02 | 53'' | 1'08'' | 1'56'' | 2'27'' | 2'08'' | 2'10'' |
| 01 | 55'' | 1'10'' | 1'59'' | 2'32'' | 2'12'' | 2'15'' |
25 Niveaux seuils d'aptitude requis pour l'admission au stage supérieur de maître d'entraînement physique et sportif.
1. Grimper de corde. | 2 fois 5 mètres effectifs bras et jambes. |
2. Cross. | 6 kilomètres en moins de 30 minutes. |
3. Natation. | 200 mètres « nage libre » en moins de 5 minutes. |
26 Niveaux seuils requis pour l'admission au stage d'instructeur « corps-à-corps » et au cours de moniteur de sports de combat.
26.1 Première demi-journée/tests physiques.
Les tests s'effectuent en treillis complet et rangers de dotation dans l'ordre des épreuves ci-dessous.
Épreuves. | Modalités. | Instructeur (trice) CAC ou instructeur (trice) « sports de combat ». |
|---|---|---|
Flexion/extension des jambes avec charge. | Charge en fonction du barème donné au point 26.3 ci-après. Cadence libre et sans temps d'arrêt entre chaque répétition. La flexion s'effectue complète, l'articulation de la hanche arrivant en dessous de celle du genou. | 15 répétitions pour les hommes et 10 pour les féminines. |
Grimper de corde. | Bras seuls, bras et jambes pour le personnel féminin, départ debout, main sur la corde à 1,5 m du sol. Épreuve non chronométrée, tout serrage de la corde avec les membres inférieurs pour les hommes est proscrit. | 4 mètres effectifs. |
Relevé du buste départ en position couché (abdominaux). | Position de départ : pieds à plat, genoux fléchis, bras croisés, mains aux épaules. Position intermédiaire : coudes au niveau des genoux. | 60 répétitions en moins de 2 minutes pour les hommes et 40 répétitions pour les féminines. |
Traction à la barre fixe. | Cadence libre sans temps d'arrêt entre les répétitions avec retour bras tendus. Position de départ : mains en pronation (ou en supination pour le personnel féminin), corps immobile et droit, bras tendus. Amener le menton au-dessous de la barre. | 8 répétitions pour les hommes et 6 pour les féminines. |
Flexion/extension des bras en appui facial. | Cadence libre, sans temps d'arrêt entre les répétitions, mains dans l'axe du corps et à l'aplomb des épaules, jambes jointes, corps droit et gainé. En position bras fléchis, seule la poitrine entre au contact avec le sol. | 25 répétitions pour les hommes et 22 pour les féminines. |
Cross. | 4 kilomètres, départ en groupe, dénivellation inférieure à 20 mètres. | Moins de 20 minutes pour les hommes et moins de 22 minutes pour les féminines. |
26.2 Deuxième demi-journée/tests de combativité.
Épreuves. | Modalités. | Instructeur (trice) CAC ou instructeur (trice) « sports de combat ». |
|---|---|---|
Assaut de boxe pieds et poings. | Les candidats sont opposés par catégories de poids. L'épreuve s'effectue en tenue de sport allégée avec protections réglementaires. | Appréciation de la combativité en 2 reprises de 1 mn 30 s avec une minute de récupération entre les deux reprises. |
26.3 Tableau de répartition des charges en fonction du poids du corps pour l'épreuve de flexion/extension des jambes.
| Poids du corps en kilogramme. | Masculin. Charge en kilogramme. | Féminin. Charge en kilogramme. |
|---|---|---|
| 45 | 32,5 | 22,5 |
| 48 | 35 | 25 |
| 51 | 37,5 | 27,5 |
| 54 | 40 | 30 |
| 57 | 42,5 | 32,5 |
| 60 | 45 | 35 |
| 63 | 47,5 | 37,5 |
| 66 | 50 | 40 |
| 69 | 52,5 | 42,5 |
| 72 | 55 | 45 |
| 76 | 57,5 | 47,5 |
| 80 | 60 | 50 |
| 84 | 62,5 | 52,5 |
| 88 | 65 | 55 |
| 92 | 67,5 | 57,5 |
| 96 | 70 | 60 |
27 Majorations.
27.1 Examen d'admission.
La majoration retenue du titre de guerre et la majoration retenue pour le classement de sportif de haut niveau sont cumulables dans la limite des 1,5 point (à ajouter à la moyenne générale).
27.1.1 Pour les titres de guerre.
Seul sera pris en compte le titre attribuant le plus grand nombre de points.
Légion d'honneur : 1,5.
Médaille militaire : 1.
Ordre national du Mérite : 1.
Citation à l'ordre de l'armée : 0,5.
Citation à l'ordre du corps d'armée : 0,3.
Citation à l'ordre de la division : 0,2.
Citation à l'ordre de la brigade ou du régiment : 0,1.
Blessure de guerre : 0,1.
27.1.2 Pour les sportifs de haut niveau.
Seul sera pris en compte le titre attribuant le plus grand nombre de points. Les athlètes figurant ou ayant figuré sur la liste nationale des sportifs de haut niveau éditée annuellement par le ministère de la jeunesse et des sports obtiennent les majorations définies ci-après :
Sportifs de haut niveau classé « élite » (E) : 0,3.
Sportifs de haut niveau classé « A » (A) : 0,2.
Sportifs de haut niveau classé « espoir international » (EI) : 0,1.
27.2 Examen de fin de stage.
La majoration retenue au titre des diplômes sportifs et la majoration retenue pour les titres sportifs sont cumulables dans la limite de 1,5 point (à ajouter sur la moyenne générale).
27.2.1 Pour les diplômes sportifs.
Seul sera pris en compte le diplôme attribuant le plus grand nombre de points.
Brevet d'État du 3e degré : 1,5.
Brevet d'État du 3e degré formation continue : 0,8.
Brevet d'État du 3e degré formation spécifique : 0,7.
Brevet d'État du 2e degré : 1,1.
Brevet d'État du 2e degré formation commune : 0,6.
Brevet d'État du 2e degré formation spécifique : 0,5.
Brevet d'État du 1er degré : 0,5.
Brevet d'État du 1er degré partie commune : 0,3.
Brevet d'État du 1er degré partie spécifique : 0,2.
Diplôme de moniteur national de secourisme : 0,5.
Brevet d'État d'éducateur sportif des activités de la natation : 0,5.
Brevet de maître nageur sauveteur (MNS) : 0,5.
Certificat de formation aux premiers secours en équipe : 0,3.
Entraîneur fédéral du 3e degré : 0,3.
Arbitre officiel ou chronométreur nationaux : 0,3.
Entraîneur fédéral du 2e degré : 0,2.
Arbitre officiel ou chronométreur régionaux : 0,2.
Entraîneur fédéral du 1er degré : 0,1.
Arbitre officiel ou chronométreur départementaux : 0,1.
27.2.2 Pour les titres sportifs.
Seul sera pris en compte le diplôme attribuant le plus grand nombre de points.
Acquis à titre individuel :
Record du monde civil : 1,5.
Record olympique : 1,5.
Médaillé olympique : 1,5.
Médaillé au championnat du monde : 1,5.
Médaillé au championnat d'Europe : 1,2.
Record d'Europe : 1,2.
Record du monde militaire : 1.
Médaillé au championnat du monde militaire : 1.
Médaillé au championnat de France civil : 0,9.
Record de France civil : 0,9.
Médaillé au championnat de France militaire : 0,5.
Record de France militaire : 0,5.
Acquis en sport d'équipe (à partir d'une association de deux personnes).
Médaillé aux Jeux olympiques : 1,5.
Médaillé au championnat du monde civil : 1,5.
Médaillé au championnat d'Europe : 1,2.
Médaillé au championnat du monde militaire : 1.
Médaillé au championnat de France civil : 0,9.
Médaillé au championnat de France militaire : 0,5.
Nota.
Les diplômes acquis au titre de la formation en cours n'ouvrent pas droit à majoration.
28 Certificat d'aptitude exigé pour le stage de formation ou de recyclage au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique.
Figure 3. Certificat médical exigé pour le stage de formation ou de recyclage au BNSSA.
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29 Certificat médical exigé pour la formation du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré, option activités de la natation et du stage d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur.
Figure 4. Certificat médical exigé pour la formation du BEES 1 option activités de la natation et du stage d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur.
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30 Candidature au stage d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur.
Figure 5. Candidature au stage d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur.
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31 Livret de formation au certificat de sécurité et sauvetage aquatique.
Figure 6. Livret de formation au certificat de sécurité et sauvetage aquatique.
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ANNEXE VI. Évaluation des capacités physiques individuelles du personnel de la marine.
1 Généralités.
L'aptitude des personnels militaires à remplir leurs missions est directement liée à leurs capacités physiologiques ainsi qu'au niveau de leur entraînement physique.
Cette aptitude physique, développée par un entraînement régulier et adapté, est contrôlée tous les ans.
Le contrôle obligatoire de la valeur de l'aptitude physique individuelle (COVAPI) est effectué chaque année par tout le personnel militaire médicalement apte. Il devient facultatif pour les militaires de 50 ans et plus.
2 Le contrôle individuel.
Ce contrôle comprend des épreuves communes interarmées et une épreuve spécifique à la marine.
2.1 Épreuves communes interarmées.
Aptitudes à l'effort [test de vitesse aérobie maximale évaluée (VAMEVAL)].
Natation.
Grimper à la corde lisse.
2.2 Épreuve spécifique à la marine.
Détente verticale.
En outre, une épreuve physique complémentaire, laissée à l'initiative des commandants organiques, peut être choisie en vue de répondre à des besoins spécifiques (exemple : marins pompiers, commandos, pilotes de chasse, etc.).
3 Périodicité.
Le COVAPI est effectué une fois par an pour le personnel militaire de la marine, en principe pendant la période allant du 1er septembre à la fin du mois de mai.
4 Modalités d'exécution.
4.1 Épreuves communes interarmées.
Les modalités d'exécution des épreuves interarmées sont fixées en annexe I de l' instruction 1500 /DEF/EMA/EMP/1 du 05 septembre 1984 [cf. réf. e)].
4.1.1 Épreuve d'aptitude à l'effort (test VAMEVAL).
Course continue par palier d'effort avec une augmentation progressive de vitesse (0,5 km/h) toutes les minutes. Le coureur doit réaliser le plus grand nombre possible de paliers. Le coureur est arrêté lorsqu'il ne peut plus suivre le rythme imposé.
4.1.2 Épreuve de natation.
Après un départ plongé ou sauté, parcourir 100 mètres sans interruption, dans un style de nage libre, puis entreprendre aussitôt après, une apnée en immersion complète sur une distance de 3 à 10 mètres.
La durée maximale de l 'épreuve est de trois minutes quarante secondes.
4.1.3 Épreuve de grimper.
Effectuer en style libre (avec ou sans l'utilisation des jambes) un grimper à une corde lisse, de 5 mètres mesurés à partir du sol, étalonnée tous les 50 cm à compter de 1,50 m du sol.
Départ debout, mains à 1,50 m du sol. Tenue de sport.
4.2 Épreuve spécifique à la marine.
Épreuve de détente verticale.
En station debout, de profil contre le mur, les pieds à plat au sol, un bras levé à la verticale, faire une marque le plus haut possible à l'aide d'une craie.
Après s'être décalé légèrement du mur, effectuer une flexion et extension complète des jambes afin de réaliser une deuxième marque le plus haut possible (départ : pieds sur la même ligne).
La distance entre les deux marques correspond à la détente verticale.
Deux essais sont autorisés.
5 Organisation des épreuves.
5.1
L'organisation des épreuves et le recueil des résultas du COVAPI sont effectués sous la responsabilité du commandant de formation.
L'officier chargé des sports coordonne les actions, contrôle l'exécution des épreuves et fait établir les fiches individuelles et l'état récapitulatif.
5.2
Les épreuves du VAMEVAL et de la natation sont effectuées sous le contrôle d'un moniteur-chef ou d'un moniteur d'entraînement physique sportif (EPS).
5.3
Les formations dépourvues de personnel EPS peuvent obtenir le concours du service des sports de leur région ou arrondissements maritimes.
6 Exploitation des imprimés.
La fiche individuelle COVAPI.
La fiche individuelle COVAPI (cf. imprimé no 683*/06) a pour objet de regrouper de façon synthétique les éléments nécessaires à une appréciation, aussi complète que possible, de la valeur de l'aptitude physique individuelle des marins.
Elle est ouverte par l'officier chargé des sports de la formation d'appartenance qui la conserve pendant une durée de cinq ans.
Elle doit être renseignée avec soin.
6.1 Première partie. Identification.
Entourer la mention correspondant à la catégorie d'âge et de sexe de l'intéressé permettant la détermination des barèmes à prendre en compte.
6.2 Deuxième partie. Données médico-physiologiques.
Les cases 21, 22 et 23 sont à renseigner par le service médical de la formation.
6.2.1 Case 21.
SIGYCOP.
6.2.2 Case 22.
Elle est destinée à recueillir les résultats d'un test médico-physiologique du premier niveau, laissé à l'initiative du médecin.
6.2.3 Case 23.
Elle est destinée à la mention de la catégorie médico-sportive du personnel, déterminée par le médecin.
6.3 Troisième partie. Épreuves physiques communes.
Les barèmes qui leur sont applicables sont définis aux points 8, 9 et 10 ci-après.
6.3.1 Case 31.
Mention doit être faite du total des points obtenus dans les trois épreuves selon leur barème propre. Seule l'exécution des trois épreuves est comptabilisée.
6.3.2 Case 32.
Entourer le nombre de points correspondant au total de la case 31, dans la grille de classification.
6.3.3 Case 33.
Mention doit être faite de l'échec ou de la réussite aux deux épreuves de l'aptitude physique minimale (seuils VMA et natation), avec la possibilité de repasser ces épreuves jusqu'à l'obtention de la réussite.
6.4 Quatrième partie. Épreuve physique complémentaire.
6.4.1 Case 41.
Épreuve spécifique à la marine.
Les barèmes qui lui sont applicables sont définis au point 11 ci-après.
6.4.2 Case 42.
Une épreuve physique complémentaire peut être choisie en vue d'un objectif particulier ; elle est laissée à l'initiative des commandants organiques. Les barèmes et la classification sont du ressort de l'autorité ayant prescrit cette épreuve. Les points correspondants ne sont pas pris en compte pour la classification finale.
6.5 Cinquième partie.
Case 51.
L'intéressé doit mentionner les sports qu'il pratique ainsi que les diplômes sportifs qu'il possède.
6.6 Sixième partie. Classification finale.
Case 61.
Le total des points (cases 31 et 41) est reporté dans la case 61.
Entourer le nombre de points correspondant au total de la case 61 (faible, moyen ou bon).
6.7 Septième partie. Visa du capitaine de compagnie.
Le capitaine de compagnie doit viser la fiche individuelle COVAPI, ce qui lui permet d'effectuer un suivi du niveau de PPM et d'avoir une appréciation objective de la valeur physique de son personnel.
6.8 Huitième partie. Visa de l'officier chargé des sports.
L'officier chargé des sports de la formation doit obligatoirement viser la fiche individuelle en dernier ressort.
7 L'état récapitulatif.
7.1 Procédure.
L'état récapitulatif (cf. imprimé no 683*/06 bis) est ouvert et renseigné par l'officier chargé des sports, puis transmise au bureau militaire qui établit une décision visée par le commandant de formation pour effectuer le mouvement informatique correspondant.
Cas des formations dépourvues de moniteur EPS.
La fiche récapitulative est ouverte et renseignée par l'officier des sports de régions ou d'arrondissements maritimes, puis transmise au bureau militaire concerné qui établit une décision visée par le commandant de formation pour effectuer le mouvement informatique correspondant.
7.2 Périodicité.
Les fiches récapitulatives sont, en principe, rédigées mensuellement.
8 Épreuve d'aptitude à l'effort (barèmes VAMEVAL).
8.1 Hommes.
Points. | Catégories. | 35 ans. | > 35 ans < 50 ans. | supérieur ou égal à 50 ans. |
|---|---|---|---|---|
Palier VAMEVAL. | Palier VAMEVAL. | Palier VAMEVAL. | ||
7 | Bon. | = 15 + 30 secondes | = 12 + 30 secondes | = 10 |
4 | Moyen | < 15 + 30 secondes et > 11 + 30 secondes | < 12 + 30 secondes et > 8 + 15 secondes | < 10 et > 7 |
1 | Faible. | < 11 + 30 secondes | < 8 + 15 secondes | < 7 |
8.2 Femmes.
Points. | Catégories. | 35 ans. | > 35 ans < 50 ans. | supérieur ou égal à 50 ans. |
|---|---|---|---|---|
Palier VAMEVAL. | Palier VAMEVAL. | Palier VAMEVAL. | ||
7 | Bon. | = 10 + 30 secondes | = 7 + 15 secondes | = 5 |
4 | Moyen | < 10 + 30 secondes et > 6 + 30 secondes | < 7 + 15 secondes et = 5 | < 5 et = 3 |
1 | Faible. | < 6 + 30 secondes | < 5 | < 3 |
9 Épreuve de natation.
9.1 Hommes.
Points. | Classement. | Toutes catégories d'âges. | |
|---|---|---|---|
Distance natation. | Distance apnée. | ||
7 | Bon. | 100 mètres et => | = 10 mètres en apnée |
4 | Moyen | 100 mètres et => | < 10 mètres et 5 mètres en apnée |
1 | Faible. | 100 mètres et => | < 5 mètres en apnée |
9.2 Femmes.
Points. | Classement. | Toutes catégories d'âges. | |
|---|---|---|---|
Distance natation. | Distance apnée. | ||
7 | Bon. | 100 mètres et => | = 5 mètres en apnée |
4 | Moyen | 100 mètres et => | < 5 mètres et 3 mètres en apnée |
1 | Faible. | 100 mètres et => | < 3 mètres en apnée |
10 Épreuve de grimper à la corde lisse.
10.1 Hommes.
Points. | Classement. | Toutes catégories d'âges. |
|---|---|---|
7 | Bon. | = 2 cordes |
4 | Moyen | < 2 cordes et 1 corde + 2 mètres |
1 | Faible. | < 1 corde + 2 mètres |
10.2 Femmes.
Points. | Classement. | Toutes catégories d'âges. |
|---|---|---|
7 | Bon. | = 1 corde + 3 mètres |
4 | Moyen | < 1 corde + 2 mètres et 1 corde |
1 | Faible. | < 1 corde |
11 Épreuve de détente verticale.
11.1 Hommes.
Points. | Catégories. | 35 ans. | > 35 ans < 50 ans. | > 50 ans. |
|---|---|---|---|---|
7 | Bon. | = 54 cm | = 50 cm | = 41 cm |
4 | Moyen | < 54 cm et = 42 cm | < 50 cm et = 38 cm | < 41 cm et = 29 cm |
1 | Faible. | < 42 cm | < 38 cm | < 29 cm |
11.2 Femmes.
Points. | Catégories. | 35 ans. | > 35 ans < 50 ans. | > 50 ans. |
|---|---|---|---|---|
7 | Bon. | = 42 cm | = 34 cm | = 32 cm |
4 | Moyen | < 42 cm et = 28 cm | < 34 cm et = 22 cm | < 32 cm et = 18 cm |
1 | Faible. | < 28 cm | < 22 cm | < 18 cm |
ANNEXE VII. Norme destinée à contrôler le niveau de préparation physique du marin.
1 Généralités.
Le niveau de préparation physique du marin (PPM) est mesuré à partir d'une norme déterminée en fonction de l'âge et du sexe. Il évalue la condition physique indépendamment de toute notion de performance sportive, à l'aide de tests simples : la course et la natation.
Le niveau de PPM est valide lorsqu'il correspond au niveau minimum précisé au point 4 de la présente annexe.
La validité du contrôle de la natation revêt un caractère définitif.
Pour la course à pied, elle est de trois ans.
2 Organisation du contrôle.
2.1
Le contrôle du niveau de PPM est réalisé sous la responsabilité du personnel titulaire d'un certificat d'entraînement physique et sportif (EPS), moniteur ou moniteur-chef, qui peut se faire assister dans la mise en œuvre des tests par les aides-moniteurs et par les titulaires de la mention d'aptitude à la conduite des séances de sport (MAPTISPORT) ou d'un brevet d'État d'éducateur sportif.
Les services des sports de régions ou d'arrondissements maritimes apportent leur concours à l'organisation des contrôles en particulier pour les formations qui ne disposent pas de personnel certifié.
2.2
La date de passage et la validité du contrôle sont mentionnées sur la fiche individuelle récapitulative du COVAPI. Elles apparaissent sur la fiche individuelle modulable du système d'information et d'aide à la décision/ressources humaines (SIAD/RH).
Le recueil des résultats et l'enregistrement administratif doivent être effectués avec diligence.
Les résultats sont intégrés dans les comptes rendus d'activité des formations (inspections générales, rapports de fin de commandement) prévus par l'arrêté de référence b) et constituent un indicateur du pilotage de gestion.
Une instruction particulière relative au recueil des résultats précise les modalités de rédaction des comptes rendus.
3 Modalités du contrôle.
La catégorie médico-physiologique du personnel est établie par le médecin de la formation.
Seul, le personnel catégorie « I ou II » est autorisé à participer au contrôle du niveau de PPM.
Le point 5 ci-après précise les mesures à prendre à l'égard des marins classés en « catégorie III ».
3.1 Natation.
Après un départ plongé ou sauté, nager 100 mètres sans interruption ni assistance, dans un style de nage libre et sans limite de temps, puis entreprendre, après un court temps de récupération, une apnée en immersion complète sur une certaine distance (tout le corps doit être immergé).
Mise à l'eau. | Par saut ou par plongeon. |
|---|---|
Distance à parcourir. | 100 mètres sans interruption. |
Style de nage. | Libre. |
Apnée. | Sur une distance de 3 mètres pour les femmes et de 5 mètres pour les hommes. |
Durée de l'épreuve. | Non imposée. |
3.2 Course à pied.
3.2.1 Principe.
Cette épreuve évalue chez le candidat, sa consommation maximale d'oxygène et la vitesse de course associée. Cette vitesse est appelée : la vitesse maximale aérobie (VMA).
Elle consiste en une course à pied à vitesse progressive réalisée par paliers successifs d'une minute (VAMEVAL).
3.2.2 Moyens nécessaires.
Une piste d'une longueur minimale de 200 mètres et multiple de 20 mètres : 200 mètres, 220 mètres, 240 mètres, 260 mètres, etc., sur laquelle des bornes repères sont placées tous les 20 mètres.
Un magnétophone.
Un amplificateur de sons ou à défaut un sifflet.
Une cassette préenregistrée du protocole de l'épreuve.
Des tableaux de résultats correspondants aux paliers atteints.
Des fiches collectives de recueil de résultats.
3.2.3 Modalités d'exécution.
Les vitesses de course sont annoncées au moyen d'une bande sonore émettant des sons à intervalles réguliers. A chaque « bip », le coureur doit ajuster sa vitesse pour être exactement à hauteur d'une des bornes repères.
Au départ du test, une période de deux minutes permet au coureur de régler son rythme par rapport aux instructions diffusées par la bande sonore. Le coureur augmente progressivement sa vitesse de 0,5 km/h, par paliers successifs d'une minute, le palier no 1 correspondant à la vitesse de 8,5 km/h.
Le coureur s'arrête :
dès que la distance à laquelle il se trouve par rapport à une borne repère dépasse 3 mètres au moment du « bip » ;
s'il lui paraît impossible de terminer le palier en cours ;
s'il ressent un problème physique quelconque.
Le numéro du dernier palier annoncé est pris en compte pour le contrôle.
Table 1. Seuils minima requis pour la validation du niveau de PPM.
Sexe. | Palier. VMA. | Ages. | |||
|---|---|---|---|---|---|
< 30 ans. | < 40 ans. | < 50 ans. | Supérieur ou égal à 50 ans. | ||
Homme. | No palier. | 10 | 9 | 8 | 6 |
VMA (km/h). | 13 km/h | 12,5 km/h | 12 km/h | 11 km/h | |
Femme. | No palier. | 6 | 5 | 4 | 3 |
VMA (km/h). | 11 km/h | 10,5 km/h | 10 km/h | 9,5 km/h | |
4 Situations particulières.
4.1 Personnel en situation d'échec.
Après analyse de l'échec et identification des causes, le personnel est encouragé à améliorer sa condition physique par un entraînement adapté, avec le soutien des moniteurs de sport. Il peut se représenter à l'épreuve de contrôle dès qu'il s'estime en mesure de la réussir.
4.2 Personnel « catégorie médico-physiologique II, à ménager ».
Le personnel « catégorie II » signalé par le médecin de la formation dans le « personnel à ménager » fait l'objet d'une attention particulière pour la pratique d'activités sportives. Les moniteurs de sport mettent en place un entraînement adapté, progressif et personnalisé pour amener ce personnel à retrouver une condition physique satisfaisante.
4.3 Personnel « catégorie médico-physiologique III ».
Le personnel « catégorie III » n'est pas autorisé à participer au contrôle du niveau de PPM. Le classement en « catégorie III » n'étant pas définitif, si ce personnel est apte à la pratique des activités physiques et sportives, il devra être aidé afin qu'il regagne la « catégorie II » en toute sécurité. Pour cela, il devra être suivi au plan médical par le médecin de la formation et les moniteurs de sport le prendront en charge pour améliorer et contrôler sa condition physique.
4.4 Entraînement physique du personnel.
Les deux heures de sport hebdomadaires obligatoires peuvent être insuffisantes pour le personnel en difficulté ou désireux d'améliorer sa préparation physique. Ce personnel souhaitant poursuivre son entraînement physique est incité à le faire au sein des clubs sportifs et artistiques de la défense.
4.5 Suivi du personnel.
Le personnel « sport » de la formation s'assure de l'assiduité du personnel aux séances de sports obligatoires en portant une attention particulière au personnel en difficulté vis-à-vis de la PPM.
ANNEXE VIII. Pratique de l'escrime par le personnel militaire de la marine.
1 Préambule.
La présente annexe a pour but de fixer les règles de sécurité relatives à la pratique de l'escrime par le personnel militaire de la marine.
Le commandement s'assure de leur bonne application.
2 Champ d'application.
2.1 Personnel.
Les présentes prescriptions concernent le personnel militaire de la marine. Elles ne s'appliquent pas aux stagiaires et élèves de l'EIS qui suivent les règles de cette école en matière d'escrime.
2.2 Activités.
Les présentes prescriptions concernent les trois armes utilisées, individuellement ou en équipe, en escrime : fleuret, épée et sabre.
Ces règles doivent être connues et respectées aussi bien par les enseignants d'escrime que par les pratiquants, quel que soit le niveau : initiation, entraînement et compétition.
3 Conditions de la pratique.
3.1 Pratique durant les heures ouvrables.
Durant les heures ouvrables, le personnel militaire de la marine pratiquant l'escrime dans les installations prévues ci-dessous, est soumis aux prescriptions du point 4 ci-après.
3.1.1 Enceintes militaires de la marine.
Dans la marine, l'escrime ne peut être pratiquée que dans les salles d'armes tenues par du personnel possédant, pour la discipline concernée, le certificat ou un des brevets suivants :
certificat militaire de moniteur d'escrime (CESCRIME) ;
brevet fédéral d'escrime ;
brevet d'État d'éducateur sportif d'escrime.
3.1.2 Autres enceintes militaires.
C'est notamment le cas lors des tournois sportifs des grandes écoles militaires, des championnats de France militaires ou des manifestations organisées par le conseil international du sport militaire et qui peuvent se poursuivre en dehors des heures ouvrables
3.1.3 Installations non militaires.
C'est notamment le cas lors des championnats de la marine, des championnats de France militaires ou des manifestations organisées par le conseil international du sport militaire.
3.2 Pratique en dehors des heures ouvrables.
A l'exception des tournois sportifs des grandes écoles militaires, des championnats de la marine, des championnats de France militaires et des manifestations du conseil international du sport militaire, l'escrime ne peut être pratiquée en dehors des heures ouvrables que dans le cadre des clubs de la défense ou à titre personnel.
3.2.1 Clubs de la défense.
3.2.1.1 Enceintes de la marine.
Le personnel militaire de la marine pratiquant l'escrime dans un club de la défense utilisant des installations de la marine est soumis aux prescriptions de la présente annexe ; il est également tenu d'utiliser des lames appartenant à la marine.
3.2.1.2 Autres enceintes.
Lorsque l'escrime est pratiquée dans des installations, militaires ou non, n'appartenant pas à la marine, le personnel n'est pas soumis à d'autres obligations que celles prévues par la fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense.
3.2.2 Pratique dans d' autres clubs ou à titre personnel.
Cette pratique n'entre en aucun cas dans le cadre de la présente annexe et le personnel n'engage, lors de cette activité, que sa propre responsabilité.
4 Prescriptions.
4.1 Équipement.
Lorsque leur utilisation est imposée, la totalité des équipements désignés ci-après doit être employée.
4.1.1 Tenue d'escrime.
Tenue d'escrime comportant une veste et un pantalon tous deux d'une résistance de 800 newtons et répondant aux caractéristiques fixées par la fédération internationale d'escrime (FIE).
4.1.2 Cuirasse de protection.
Cuirasse d'une résistance de 800 newtons répondant aux caractéristiques fixées par la FIE.
4.1.3 Masque.
Masque d'une résistance de 1 600 newtons répondant aux caractéristiques fixées par la FIE.
4.1.4 Gant.
Gant d'une résistance de 800 newtons répondant aux caractéristiques fixées par la FIE.
4.1.5 Lames.
Lames de moins de deux années approvisionnées par la marine.
4.2 Matériel.
4.2.1 Approvisionnement.
Le matériel est approvisionné sur les crédits du chapitre 34-05 article 11.
4.2.2 Critères de déclassement.
Les articles énumérés ci-dessous doivent être déclassés :
tenues et cuirasses de protection présentant un accroc ;
lames de plus de deux années (le mois et l'année d'achat des lames sont poinçonnés par le fabriquant ou l'enseignant d'escrime sur la partie inférieure de celles-ci, à environ 1 centimètre de la coquille) ;
masques rouillés, bosselés, n'offrant plus une résistance de 1 600 newtons, sans bandeau-attache.
4.2.3 Suivi, déclassement.
Le suivi du matériel est assuré par le personnel habilité, mentionné au point 3.1.1 ci-dessus.
Le matériel défectueux est proposé pour le déclassement au détenteur dépositaire du service concerné.
Les lames périmées sont sciées en deux pour éviter toute réutilisation.
4.2.4 Contrôle des équipements et du matériel.
Seul le personnel de la marine autorisé à tenir une salle d'armes, mentionné au point 3.1.1 ci-dessus, est habilité à effectuer le contrôle des équipement et du matériel.
Ce contrôle est effectué avant toute pratique de l'escrime, il porte sur :
l'utilisation de la totalité des équipements prescrits ;
la conformité aux normes de résistance ;
la date de validité des lames.
5 Autres réglementations.
Hormis les règles fixées par la présente annexe, la pratique de l'escrime dans la marine obéit aux réglementations édictées par :
la fédération française d'escrime ;
le conseil international du sport militaire, pour les manifestations qu'il organise ;
le commissariat aux sports militaires, pour les championnats de France militaires ;
la direction du personnel militaire de la marine, bureau « affaires sportives et de loisirs », pour les championnats de la marine.
Le respect de la réglementation régissant la pratique de l'escrime relève de la responsabilité de la personne habilitée à organiser et animer ces activités.
6 Informations des pratiquants.
Affichage des règles dans les salles d'armes.
Le règlement de la salle d'armes est affiché de façon à être visible de tous les utilisateurs.
Il fait l'objet du point 3 de la présente annexe.
Un exemplaire est attribué et explicité à chaque pratiquant.
Règlement de la salle d'armes.
1. Honneur aux armes.
2. Respect du maître d'armes.
3. Respect des lieux et du matériel.
4. Politesse et courtoisie sont de rigueur en toutes circonstances.
5. Application des règles de combat de la fédération internationale d'escrime (FIE) et de la fédération française d'escrime.
6. Toute action dangereuse ou incontrôlée est interdite.
7. Le port de la totalité du matériel suivant est obligatoire :
masque FIE 1 600 newtons ;
culotte et veste d'escrime FIE 800 newtons ;
cuirasse de protection FIE 800 newtons ;
gant FIE 800 newtons.
8. Lames de moins de deux années fournies par la marine.
Nom et qualification du responsable :
ANNEXE IX. Approvisionnement du matériel de sport.
1 Dépenses de fonctionnement.
Le chapitre 34-05 a pour intitulé « marine-fonctionnement » [cf. réf. k)]. Les dépenses de ce chapitre sont du ressort du bureau des approvisionnements de la flotte (AF). Aucune demande de crédits n'est adressée au commissariat local. La dotation est fixée par la direction centrale du commissariat de la marine, sous-division logistique, bureau approvisionnement de la flotte (DCCM/LOG/AF) en liaison avec PM/ASL.
Il appartient aux officiers des sports de régions ou d'arrondissements maritimes de collationner et de transmettre à PM/ASL, avant le 15 juin, la liste des opérations retenues, classées par ordre de priorité, des formations non-admises au régime des masses en y incluant ses propres besoins.
Les officiers des sports des formations admises au régime des masses réalisent les achats de matériels de sport directement sur la masse lorsque le prix unitaire est inférieur à 5 500 euros.
Le paragraphe 40 du chapitre 34-20, article 33, qui recouvre les dépenses d'entretien du gros matériel dont l'achat a été financé par les crédits du titre V, ne doit être utilisé que pour assurer la vérification et la mise aux normes de sécurité des équipements sportifs mais en aucun cas comme une ligne budgétaire de fonctionnement complémentaire à l'achat de petits matériels de sport.
2 Dépenses d'investissement.
Le paragraphe 36 du chapitre 55-11, article 42, est destiné au financement des dépenses d'équipement et de renouvellement du gros matériel sportif.
Il appartient aux officiers des sports de régions ou d'arrondissements maritimes d'établir et d'adresser, pour le 15 novembre de chaque année à PM/ASL, l'état récapitulatif, par ordre de priorité, des demandes de matériels sportifs d'une valeur unitaire supérieure à 5 500 euros. Ils effectueront cette synthèse dans un esprit de cohérence et de continuité d'une politique d'équipement sportif au profit des formations composant leur région ou arrondissement maritime.
L'expression des besoins s'effectue au moyen d'une demande de dotation, par chapitre, du modèle d'imprimé joint en annexe B de la circulaire de référence m).
Les besoins exprimés par les formations outre-mer doivent parvenir au service des approvisionnements de la flotte de Toulon auprès duquel sont mises en place les dotations.
3 Récompenses et frais d'organisation de manifestations sportives
(chap. 34-05, art. 60).
Les récompenses sportives relatives aux championnats de la marine, au challenge « Georges-Hébert », ainsi que des subventions pour les organisations de ces compétitions, sont attribuées aux services sports de régions ou d'arrondissements, aux formations lauréates du challenge G.-Hébert et exceptionnellement à des formations organisant des événements sportifs de renom, par le bureau PM/ASL, sur le chapitre 34-05, article 60.
Il appartient aux officiers des sports de régions ou d'arrondissements maritimes et aux commandements de la marine en métropole ou d'outre-mer d'établir la demande de subvention conformément au modèle de l'annexe XII de la présente instruction. L'ordonnateur secondaire, la direction du commissariat de la marine (DCM) locale, est seul habilité à passer commande pour tous les engagements juridiques (bon de commande).
ANNEXE X. Guide de rédaction du mémoire de proposition de la médaille de la jeunesse et des sports.
1 Personnel concerné.
Liste non exhaustive des catégories de personnel pouvant se voir décerner cette décoration :
officiers des sports, moniteurs EPS ;
directeurs des foyers ;
responsables de clubs ou sections sportives (dirigeants, formateurs, animateurs, etc.) ;
organisateurs de manifestations civiles ou militaires ;
compétiteurs de niveau national ou international ;
directeurs, moniteurs de centres de loisirs et de vacances, civils ou militaires ;
conseillers techniques, formateurs, entraîneurs.
La médaille de la jeunesse et des sports peut être également attribuée à des ressortissants étrangers.
2 Conditions à réunir.
Un candidat ne peut pas faire l'objet de deux propositions successives, même si celles-ci sont sur deux années calendaires distinctes.
En aucun cas, un candidat ayant obtenu une médaille ou une distinction depuis moins de deux ans (à la date d'obtention) ne peut faire acte de candidature.
La médaille de la jeunesse et des sports peut être attribuée :
2.1 À titre normal.
Médaille de bronze : huit ans d'ancienneté de services.
Médaille d'argent : douze ans d'ancienneté de services dont quatre ans de médaille de bronze.
Médaille d'or : vingt ans d'ancienneté de services dont huit ans de médaille d'argent.
2.2 À titre exceptionnel.
Sans condition d'ancienneté, à l'un des trois échelons, en raison de la qualité particulière des services rendus (joindre un rapport dûment argumenté).
3 Mémoire de proposition.
3.1 Imprimé.
Seul l'imprimé no 307*/39 [cf. note 35964 /DN/SD/CAB/DECO/X du 17 septembre 1971 (n.i. BOC ; BOEM 307*)] doit être utilisé.
Il est de couleur :
jaune pour la médaille d'or ;
blanc pour la médaille d'argent ;
vert pour la médaille de bronze.
3.2 Rédaction.
Les rubriques doivent être remplies avec le plus grand soin.
Les mémoires doivent être intégralement dactylographiés.
3.3 Page de garde.
Transcrire nom et prénom en minuscule conformément à l'état civil.
La rubrique « formation ou service » (corps ou organisme d'emploi) doit être complétée par l'adresse civile intégrale.
L'arrêté des services est effectué au titre de l'année de proposition. Exemple : une proposition au titre des promotions du 1er janvier et du 14 juillet 2003 est calculée au 31 décembre 2003, bien que le mémoire soit rédigé en fin d'année 2002.
3.4 Rubrique « services rendus à la cause de la jeunesse et des sports ».
L'exposé détaillé des services doit être rempli sous la forme impersonnelle, de façon lisible, aérée, valorisante en restant modeste et sans abréviation ou sigle.
La rédaction doit rendre compte du niveau de responsabilité et d'engagement personnel.
Il faut entendre par « services rendus » tous ceux rendus à la cause du sport aussi bien avant l'incorporation du candidat, que ceux effectués depuis l'entrée au service ; leur nature, la qualité, la durée et les résultats obtenus doivent apparaître clairement.
La présentation par périodes ou dates est recommandée.
Dans le cas de proposition pour la médaille d'or ou d'argent, les services rendus depuis la promotion à la médaille d'argent ou de bronze feront l'objet d'un paragraphe particulier et détaillé. Il faut préciser que l'intéressé continue de servir la jeunesse et le sport.
4 Pièces justificatives.
Toute pièce pouvant apporter une valeur au mémoire devra être obligatoirement jointe.
Le personnel travaillant au profit des associations, clubs, fédérations fournira une attestation de leur président en plus des éventuels coupures de presse, feuilles de résultats et documents.
5 Procédure.
Il n'y a pas de recherche de candidatures par GNP.
L'officier des sports de régions ou d'arrondissements maritimes est chargé de collationner, de suivre les mémoires de proposition et de vérifier la conformité de la rédaction.
Ces mémoires doivent parvenir à la DPMM (PM/ASL) par ordre de mérite. Ils comportent uniquement l'avis du commandant de la formation et du commandant de région, d'arrondissement maritime ou de la marine avec obligatoirement les mentions d'appui ci-après :
IP : à inscrire en priorité (l'inscription s'impose absolument).
IN : à inscrire (l'inscription est très souhaitable).
IS : à inscrire si possible (l'inscription peut être raisonnablement envisagée).
AT : peut attendre.
AJ : à ajourner.
Le bureau PM/ASL vérifie la conformité des mémoires et adresse ceux retenus, classés par ordre de mérite, au bureau chancellerie de la marine (CEMM/CAB/CHAN) qui soumet à l'approbation du chef d'état-major de la marine les propositions qui lui sont transmises.
Les mémoires non conformes seront retournés dans les formations.
6 Échéancier.
1er mai de l'année A — 1, dernière limite de transmission des mémoires à la DPMM (PM/ASL).
15 mai, transmission du dossier par PM/ASL au CEMM/CAB/CHAN.
Avant le 1er août, transmission du dossier par CEMM/CAB/CHAN au commissariat aux sports militaires.
Dans la limite du contingent d'attribution, la médaille de la jeunesse et des sports est attribuée chaque année à l'occasion du 1er janvier et de la fête nationale du 14 juillet par arrêté du ministère des sports.
ANNEXE XI. Organisation et réglementation des championnats, challenge de la marine et sélections aux championnats de France militaires.
1 Principes généraux.
1.1 Nature des championnats.
Les championnats de la marine sont organisés dans les disciplines ci-après.
1.1.1 Sports individuels.
Badminton, course d'orientation, cross-country, natation, vélo tout terrain, voile.
1.1.2 Sports collectifs.
Basket-ball, football, football vétérans, handball, rugby, volley-ball, volley-ball féminin, volley-ball vétérans.
1.2 Calendrier et autorités organisatrices.
1.2.1 Championnats inscrits au calendrier.
Les formations organisatrices des épreuves finales sont désignées et le calendrier des championnats de la marine est officialisé au cours de la réunion annuelle des officiers des sports.
1.2.2 Championnats non inscrits au calendrier.
Les commandants de régions ou d'arrondissements maritimes ont la possibilité d'organiser des challenges nationaux dans des disciplines non inscrites au calendrier des championnats de la marine.
Les organisateurs doivent respecter les modalités définies dans la présente annexe XI (en particulier dans les principes généraux et les dispositions communes).
Les frais d'organisation sont supportés sur les crédits du chapitre 34-05 article 60 dans les limites de l'enveloppe budgétaire annuelle allouée à cet effet.
1.3 Organisation des championnats.
1.3.1 Généralités.
L'organisation des championnats doit respecter les dispositions générales du manuel de la pratique des activités physiques militaires et sportives dans les armées et les mesures particulières définies dans la cinquième partie, titre III du manuel de référence s).
La participation du personnel à ces championnats n'a pas un caractère obligatoire et reste soumise à l'approbation du commandant de formation.
Les frais de déplacement des équipes ou des individuels sélectionnés sont à la charge de leur formation.
Les accompagnateurs ne sont pas prévus dans les organisations des challenges et championnats (exception faite pour les entraîneurs des équipes de sports collectifs).
Seules les formations métropolitaines participent aux championnats. Le personnel féminin doit être encouragé à participer aux championnats qui lui sont ouverts.
Une discipline ou une catégorie dans un championnat est maintenue si le nombre de participants est supérieur ou égal à 4.
1.3.2 Responsabilité de l'organisateur.
1.3.2.1 Note d'organisation.
L'organisateur rédige une note d'organisation comprenant le programme et les horaires des manifestations et un modèle de fiche médico-physiologique.
Les organisateurs de championnats dont le déroulement dépend des conditions météorologiques doivent prévoir des dates ou horaires de rattrapage.
La note d'organisation doit être diffusée cinq semaines avant le début du championnat à PM/ASL et à chaque service des sports de régions ou arrondissements maritimes.
1.3.2.2 Frais d'organisation.
Les frais d'organisation sont supportés sur les crédits mis en place par la DPMM dans les régions et arrondissements maritimes (chap. 34-05 art. 60).
1.3.2.3 Hébergement et alimentation.
Les participants doivent être logés et nourris dans une formation militaire.
Si, pour des raisons de commodité, l'organisateur envisage l'hébergement et la nourriture :
dans les cercles et foyers, les compétiteurs pourront être placés en « vivre isolé » selon l'allocation réglementaire et la différence sera prise en charge par l'organisateur ;
dans d'autres organismes, le financement de la dépense correspondante devra être prévu sur le chapitre 34-05 article 60.
1.3.2.4 Concours.
L'organisateur peut demander des concours militaires et civils pour l'organisation (juges, arbitres, etc.). Les frais liés au déplacement du personnel civil n'appartenant pas au ministère de la défense peuvent être imputés sur le chapitre 34-05 article 60.
1.3.2.5 Jury.
L'organisateur constitue pour les phases finales des championnats un jury technique chargé de contrôler la régularité des épreuves. Son rôle est précisé dans le manuel de la pratique des activités physiques et sportives dans les armées de référence s), tome 2, cinquième partie, titre 3, pages 3-7 et 3-8, point 122.
Le représentant du bureau PM/ASL fait impérativement partie du jury.
Si le comité d'organisation le juge utile, il peut faire appel, pour la composition de son jury technique, à des membres extérieurs possédant les compétences techniques requises.
1.3.2.6 Participation.
En cas de défection d'un participant ou d'une équipe, en dehors des sports collectifs, l'organisateur peut compléter les places vacantes par des concurrents de sa région ou de son arrondissement maritimes.
Ces concurrents doivent avoir disputé les épreuves éliminatoires régionales. Si ce n'est pas le cas, la décision est du ressort de PM/ASL.
1.3.2.7 Règlement.
Les compétitions se déroulent conformément aux règlements techniques des fédérations nationales et aux règlements particuliers définis dans la présente annexe XI.
En cas de litige, les décisions du jury sont sans appel.
Pour tous les championnats, la notion d'équipe est de caractère régional, mais toute latitude est laissée aux régions ou arrondissements pour présenter, s'ils le souhaitent et dans la limite des quotas prescrits, une équipe de formation.
1.3.2.8 Récompenses.
Les récompenses sportives attribuées lors des championnats de la marine sont fournies par le bureau PM/ASL ou, à défaut, par l'organisateur.
1.3.2.9 Arbitrage.
Les rencontres doivent être dirigées par des arbitres militaires ou civils titulaires de la carte fédérale d'arbitre.
1.3.2.10 Service médical.
Une antenne médicale adaptée à la compétition doit être présente sur le lieu ou à proximité immédiate de la compétition.
1.3.2.11 Cérémonie officielle.
Il n'est organisé qu'une seule cérémonie officielle, en principe à la clôture de la compétition. Concurrents et accompagnateurs doivent être présents en tenue militaire. Seul l'organisateur peut accorder aux finalistes une dérogation à cette règle si des conditions particulières l'imposent.
1.3.2.12 Résultats.
A l'issue de chaque championnat, l'organisateur diffuse les principaux résultats par message à la DPMM (PM/ASL), aux services des sports des régions et arrondissements maritimes, ainsi qu'aux formations concernées par le palmarès.
Les résultats complets sont adressés ultérieurement par courrier aux mêmes destinataires.
1.3.2.13 Compte rendu.
Dans les quinze jours qui suivent les championnats, l'organisateur adresse à la DPMM (PM/ASL) un compte rendu du type joint point 4.4 de la présente annexe.
1.3.2.14 Couverture médiatique.
Les organisateurs doivent s'attacher à médiatiser les compétitions par le service audiovisuel régional (SAVR) et la presse régionale.
Un reportage comprenant des épreuves photographiques doit être adressé à « Cols Bleus ».
1.3.3 Responsabilité des participants.
1.3.3.1 Encadrement.
Les participants en provenance d'une même formation ou d'un même port sont regroupés en un ou plusieurs détachements sous la responsabilité d'un militaire d'active, chef de détachement.
Celui-ci est responsable du comportement de sa délégation et des relations avec l'organisateur, notamment en ce qui concerne les dispositions techniques prévues pour la compétition.
1.3.3.2 Documents administratifs.
Chaque participant devra être en possession :
de sa fiche médico-physiologique présentant un contrôle datant de moins d'un an conformément à la réglementation interarmées en vigueur ;
de sa carte d'identité militaire à jour.
1.3.3.3 Couleur des maillots.
Cherbourg : bleu.
Paris : jaune.
Brest : blanc.
Toulon : rouge.
Lorient : vert.
1.3.3.4
Chaque équipe ou détachement doit être limité aux effectifs maximaux fixés par la présente annexe XI pour chacune des compétitions concernées.
1.3.3.5
Les horaires fixés pour l'arrivée des concurrents et les engagements pris auprès de l'organisateur (hébergement, alimentation, etc.) doivent être respectés.
Toute défection doit être justifiée et signalée à l'organisateur au plus tard la veille de la date prévue d'arrivée.
1.3.3.6
Tout concurrent dont la tenue ou le comportement est répréhensible, doit être disqualifié et renvoyé immédiatement, par l'organisateur, dans sa formation d'appartenance.
1.3.4 Frais de déplacements liés à la participation aux championnats.
Les frais de déplacement (chap. 34-05 art. 12) sont à la charge des formations.
Ces crédits étant décentralisés, il revient aux officiers chargés du sport dans les formations, de proposer à leur centre administratif un état prévisionnel des frais de déplacement liés aux compétitions.
2 Réglementation des championnats de la marine.
2.1 Badminton.
2.1.1 Sélection.
La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les régions ou arrondissements maritimes.
La liste du personnel sélectionné est transmise, avec copie à la DPMM (PM/ASL), à l'autorité organisatrice des finales, au plus tard trois semaines avant le début du championnat en mentionnant : catégorie, grade, nom, prénom, formation, classement de la fédération française de badminton et date de naissance pour les vétérans.
2.1.2 Épreuves organisées.
2.1.2.1 Championnat individuel.
Féminin.
Senior homme.
Vétéran 1 homme (35 ans à 44 ans dans l'année du championnat).
Vétéran 2 homme (45 ans dans l'année du championnat).
2.1.2.2 Championnat double de région.
2.1.2.3 Championnat de la marine. Épreuve par équipe.
2.1.3 Composition des équipes.
Championnat de la marine.
Équipe de trois joueurs et d'un remplaçant d'une même région ou arrondissement maritimes sans distinction de catégorie. Pendant un match le remplacement n'est autorisé que sur blessure.
2.1.4 Déroulement du championnat.
Le championnat se déroule, en principe selon la chronologie suivante :
épreuves individuelles ;
championnat double de région ;
championnat de la marine.
2.1.5 Quota de participation.
Le quota de participation par régions ou arrondissements maritimes est fixé ci-après :
Région, arrondissement, COMAR. | Individuel. | Équipes. |
|---|---|---|
Paris. | 10 | 2 |
Cherbourg. | 10 | 2 |
Brest. | 20 | 4 |
Lorient. | 10 | 2 |
Toulon. | 20 | 4 |
Total. | 70 | 14 |
Nota.
1. Les équipes sont constituées par les joueurs sélectionnés en individuel.
Nota.
2. Les féminines participent au championnat « hors quota ».
2.1.6 Formules de compétition.
2.1.6.1 Épreuves individuelles et doubles de région.
Une des formules suivantes est adoptée par le jury en fonction du nombre de participants par catégorie : poules ou tableaux, en deux sets gagnants de 7 ou 15 points ou en un set de 21 points avec prolongation.
2.1.6.2 Championnats de la marine.
Les trois joueurs de chaque équipe se rencontrent pour un total de 45 points en neuf manches, se déroulant de la manière suivante :
fin de la première manche lorsque l'un des deux joueurs marque 5 points ;
fin de la deuxième manche lorsque l'un des deux joueurs atteint 10 points ;
fin, etc. ;
fin du match au cours de la neuvième et dernière manche pour l'équipe qui atteint la première, 45 points.
2.1.6.3
Les joueurs d'une même équipe sont obligatoirement vêtus de maillots de couleur identique conformément au point 1.3.3.3 ci-dessus.
2.1.7 Titres et récompenses décernés.
Équipe championne de la marine : 1 fanion et 4 médailles.
Équipe vice-championne de la marine : 4 médailles.
Les deux premiers de chaque catégorie individuelle : 8 médailles.
Les troisièmes ex-aequo de chaque catégorie individuelle : 8 médailles.
Les deux premiers doubles de la catégorie : 4 médailles.
Les troisièmes doubles ex-aequo de la catégorie : 4 médailles.
2.2 Course d'orientation.
2.2.1 Sélection.
La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les régions ou arrondissements maritimes.
La liste du personnel sélectionné est transmise, avec copie à la DPMM (PM/ASL), à l'autorité organisatrice des finales, au plus tard trois semaines avant le début du championnat en mentionnant : catégorie, grade, nom, prénom, formation, date de naissance pour les vétérans (masculins et féminins).
2.2.2 Championnats organisés.
Un relais type « MOTALA » (équipe constituée de trois coureurs d'une même région ou d'un même arrondissement maritime, sans distinction de catégorie).
Un championnat individuel disputé sur deux courses.
2.2.3 Catégories.
2.2.3.1 Féminines.
Toutes catégories.
2.2.3.2 Masculines.
Seniors : moins de 40 ans.
Vétérans 1 : de 40 à 49 ans.
Vétérans 2 : 50 ans et plus.
2.2.3.3 Catégories d'âges.
L'appartenance à une catégorie est déterminée par l'âge atteint par le concurrent au cours de l'année du championnat de France militaire.
2.2.4 Quota de participation.
Le quota de participation par régions ou arrondissements maritimes et par catégorie est fixé ci-après :
Catégorie. | Région, arrondissement, comar. | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
Paris. | Cherbourg. | Brest. | Lorient. | Toulon. | Effectif par catégorie. | |
Féminin. | 2 | 2 | 3 | 2 | 3 | 12 |
Senior masculin. | 5 | 5 | 12 | 5 | 12 | 39 |
V 1 et V 2 masculin. | 4 | 4 | 9 | 4 | 9 | 30 |
Effectif total. | 11 | 11 | 24 | 11 | 24 | 81 |
Nota.
Les sélections individuelles peuvent être modulées par catégories sans dépasser le quota global par arrondissement.
2.2.5 Dispositions techniques.
2.2.5.1
Les courses se déroulent conformément aux règlements sportifs de la fédération française de course d'orientation (FFCO) avec les particularités mentionnées ci-après.
2.2.5.2 Relais (jour de l'arrivée).
Temps de course pour l'ensemble de l'équipe : 45 minutes (temps de la meilleure équipe).
2.2.5.3 Épreuve individuelle.
Le classement individuel est établi par catégorie, en additionnant les temps réalisés lors de chacune des courses.
2.2.5.4 Temps de course (temps du meilleur).
Courte distance :
Féminine : 25 minutes.
Senior homme : 35 minutes.
Vétéran 1 : 30 minutes.
Vétéran 2 : 25 minutes.
Longue distance :
Féminine : 45 minutes.
Senior homme : 70 minutes.
Vétéran 1 : 60 minutes.
Vétéran 2 : 50 minutes.
2.2.6 Titres et récompenses décernés.
Les titres et récompenses suivants sont décernés :
Équipe championne de la marine : 1 fanion et 3 médailles.
Équipe vice-championne du challenge de la marine : 3 médailles.
Les trois premières de la catégorie « femme » : 3 médailles.
Les trois premiers de la catégorie senior « homme » : 3 médailles.
Les trois premiers de la catégorie vétéran 1 « homme » : 3 médailles.
Les trois premiers de la catégorie vétéran 2 « homme » : 3 médailles.
2.2.7 Qualification des équipes pour le championnat de
France militaire.
La qualification des équipes pour le championnat de France militaire se fera sur la première course du championnat individuel, par addition des temps des trois premiers de chaque formation, dans la catégorie « senior » uniquement.
2.3 Cross-country.
2.3.1 Sélection.
La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les régions ou arrondissements maritimes.
La liste du personnel sélectionné est transmise, avec copie à la DPMM (PM/ASL), à l'autorité organisatrice des finales, au plus tard trois semaines avant le début du championnat en mentionnant : catégorie (individuel vétéran 1, individuel vétéran 2, individuel cross court, individuel cross long, individuel féminin, individuel vétéran féminin, équipe masculine, équipe féminine), grade, nom, prénom, formation et en précisant pour les vétérans masculins et féminins, la date de naissance.
2.3.2 Championnats organisés.
2.3.2.1 Championnat de la marine féminin.
4 à 5 km.
2.3.2.2 Championnat de la marine masculin.
Cross long d'environ 8 km.
Cross court d'environ 4 km.
2.3.3 Catégories.
La participation des vétérans féminins et vétérans 1 masculins peut être autorisée dans les cross seniors (à titre individuel et par équipe) à condition qu'ils participent aux sélections dans la catégorie choisie au championnat de France militaire. De même la participation d'un vétéran 2 masculin en vétéran 1 masculin est possible dans les mêmes conditions.
2.3.3.1 Championnat féminin.
2.3.3.1.1 Individuel.
Seniors.
Vétérans.
2.3.3.1.2 Par équipe.
2.3.3.2 Championnat masculin.
2.3.3.2.1 Cross long individuel.
Seniors.
Vétérans 1.
Vétérans 2.
2.3.3.2.2 Cross long par équipe.
Seniors.
Vétérans 1.
2.3.3.2.3 Cross court individuel.
Seniors.
2.3.3.2.4 Cross court par équipe.
2.3.3.3 Catégories « vétérans ».
L'appartenance à une catégorie est déterminée par l'âge atteint par le concurrent dans l'année du championnat de France militaire.
Vétéran féminin : 36 ans et plus.
Vétéran 1 masculin : 40 à 49 ans.
Vétéran 2 masculin : 50 ans et plus.
2.3.4 Composition des équipes.
Cross féminin : équipe de 4 coureurs au maximum (1).
Cross long seniors : équipe de 5 coureurs au maximum (1).
Cross long vétérans 1 : équipe de 4 coureurs au maximum (1).
Cross court seniors : équipe de 4 coureurs au maximum (1).
2.3.5 Participation aux phases éliminatoires.
Les modalités de participation doivent être conformes à celles définies dans le point 4.2 ci-après.
2.3.6 Classement des équipes.
2.3.6.1 Championnat féminin.
Classement établi sur les trois premières de la même région, arrondissement maritime ou formation (catégorie senior uniquement).
Addition des places des trois premières de la région, arrondissement maritime ou formation et prise en compte de la place de la troisième en cas d'égalité de points.
2.3.6.2 Championnat masculin.
2.3.6.2.1 Cross long.
Senior : classement établi sur les quatre premiers de la même région, arrondissement ou formation.
Addition des places des quatre premiers de la région, arrondissement ou formation et prise en compte de la place du quatrième en cas d'égalité de points.
Vétéran 1 : classement établi sur les trois premiers de la même région, arrondissement ou formation.
Addition des places des trois premiers de la région, arrondissement ou formation et prise en compte de la place du troisième en cas d'égalité de points.
2.3.6.2.2 Cross court.
Classement établi sur les trois premiers de la même région, arrondissement maritime ou formation (catégorie senior uniquement).
Addition des places des trois premiers de la région, arrondissement maritime ou formation et prise en compte de la place du troisième en cas d'égalité de points.
Un athlète ne peut participer qu'à un seul cross (long ou court).
2.3.7 Quota de participation.
Le quota de participation par arrondissement maritime et par catégorie est fixé ci-après :
Catégorie. | Arrondissements maritimes. | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
Paris. | Cherbourg. | Brest. | Lorient. | Toulon. | Effectif par catégorie. | |
Cross long sénior. | 1 équipe | 1 équipe | 2 équipes | 1 équipe | 2 équipes | 12 |
Individuel. | 3 | 3 | 6 | 3 | 6 | 21 |
Cross court. | 1 équipe | 1 équipe | 2 équipes | 1 équipe | 2 équipes | 28 |
Individuel. | 2 | 2 | 4 | 2 | 4 | 14 |
Cross vétéran. | 1 équipe V 1 | 1 équipe V 1 | 2 équipes V 1 | 1 équipe V 1 | 2 équipes V 1 | 28 |
Individuel vétéran 1. | 2 | 2 | 4 | 2 | 4 | 14 |
Individuel vétéran 2. | 1 | 1 | 2 | 1 | 2 | 7 |
Cross féminin. | 1 équipe | 1 équipe | 2 équipes | 1 équipe | 2 équipes | 28 |
Sénior. | 2 | 2 | 3 | 2 | 3 | 12 |
Vétéran. | 1 | 1 | 2 | 1 | 2 | 7 |
Total des participations. | 28 | 28 | 55 | 28 | 55 | 194 |
Nota.
Les sélections individuelles peuvent être modulées par catégories sans dépasser le quota global par arrondissement.
2.3.8 Titres et récompenses décernés.
Équipe championne de la marine de cross long : 1 fanion et 5 médailles.
Équipe vice-championne de la marine de cross long : 5 médailles.
Équipe championne de la marine de cross court : 1 fanion et 4 médailles.
Équipe vice-championne de la marine de cross court : 4 médailles.
Équipe championne de la marine de cross féminin : 1 fanion et 4 médailles.
Équipe vice-championne de la marine de cross féminin : 4 médailles.
Équipe championne de la marine de cross vétéran 1 : 1 fanion et 4 médailles.
Équipe vice-championne de la marine de cross vétéran 1 : 4 médailles.
Les trois premiers de la catégorie senior homme cross court : 3 médailles.
Les trois premiers de la catégorie senior homme cross long : 3 médailles.
Les trois premiers de la catégorie vétéran 1 homme : 3 médailles.
Les trois premiers de la catégorie vétéran 2 homme : 3 médailles.
Les trois premiers de la catégorie senior femme : 3 médailles.
Les trois premiers de la catégorie vétéran femme : 3 médailles.
Militaire d'une autre armée (terminant dans les 3 premiers) : 1 coupe (à charge organisateur).
2.4 Vélo tout terrain.
2.4.1 Sélection.
La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les régions ou arrondissements maritimes.
La liste du personnel sélectionné est transmise, avec copie à la DPMM (PM/ASL), à l'autorité organisatrice, au plus tard trois semaines avant le début du championnat en mentionnant : date de naissance, catégorie, grade, nom, prénom, formation, date de naissance pour les « masters ».
2.4.2 Championnats organisés.
Championnat individuel.
Féminin.
Senior homme : 29 ans et moins.
Master 1 homme : 30 à 39 ans.
Master 2 homme : 40 ans et plus.
2.4.3 Classement.
2.4.3.1 Individuel.
Par catégorie.
2.4.3.2 Équipe.
Région ayant totalisé le plus petit score en additionnant les points obtenus au classement individuel :
du premier senior ;
du premier master 1 ;
du premier master 2.
2.4.4 Dispositions techniques.
2.4.4.1 Règlement.
Les épreuves se déroulent conformément au règlement de la fédération française de cyclisme (FFC) sur une boucle d'environ 12 kilomètres à parcourir plusieurs fois, pour une durée de course comprise entre une heure et deux heures quarante-cinq minutes.
Le nombre de tours à parcourir est déterminé par l'organisateur en fonction du temps de course défini par la FFC pour chaque catégorie.
2.4.4.2 Jury.
Un jury technique doit être composé de :
un président ;
deux commissaires ;
un juge à l'arrivée ;
un chronométreur.
Ce jury permet, en cas de contestation, d'orienter la décision du jury militaire mis en place par la formation chargée de l'organisation.
2.4.4.3 Équipement.
Chaque concurrent devra disposer de son propre équipement, conformément à la réglementation de la FFC en vigueur. Le port du casque rigide est obligatoire.
Le transport des VTT reste à la charge des concurrents.
2.4.5 Quota de participation.
Le quota de participation par arrondissement maritime est fixé ci-après :
Arrondissements maritimes. | Individuels. |
|---|---|
Paris. | 10 |
Cherbourg. | 10 |
Brest. | 16 |
Lorient. | 10 |
Toulon. | 16 |
Total. | 62 |
Nota.
Les féminines participent au championnat « hors quota ».
2.4.6 Titres et récompenses décernés.
Arrondissement champion de la marine : 1 fanion et 5 médailles.
Les trois premiers de chaque catégorie individuelle : 12 médailles.
2.5 Natation.
2.5.1 Sélection.
La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les régions et arrondissements maritimes.
La liste du personnel sélectionné est transmise, avec copie à la DPMM (PM/ASL), à l'autorité organisatrice des finales, au plus tard trois semaines avant le début du championnat en mentionnant :
grade, nom, prénom, formation et épreuve ;
chaque région ou arrondissement maritime peut présenter deux équipes de relais par discipline (4 fois 50 m nage libre et 4 fois 50 m 4 nages « hommes »).
2.5.2 Championnats organisés.
2.5.2.1 Challenge de natation de la marine.
Ce challenge comporte les neuf épreuves suivantes :
100 m « nage libre ».
100 m « dos ».
100 m « nage libre ».
100 m « brasse ».
50 m « nage libre « plus de 35 ans à la date de l'épreuve.
50 m « nage libre ».
« Sauvetage ».
50 m « nage libre femme ».
Relais 8 fois 50 m « nage libre ».
2.5.2.2 Championnat de la marine féminin.
Ce championnat comporte les cinq épreuves suivantes :
50 m « nage libre ».
50 m « dos ».
50 m « papillon ».
100 m « brasse ».
Équipe relais 4 fois 50 m « nage libre ».
2.5.2.3 Championnat de la marine masculin.
Ce championnat comprend les épreuves suivantes :
50 m « nage libre ».
100 m « nage libre ».
50 m « dos ».
50 m « papillon ».
100 m « brasse ».
200 m « nage libre ».
200 m « 4 nages ».
Relais 4 fois 50 m « nage libre ».
Relais 4 fois 50 m « 4 nages ».
50 m « sauvetage ».
50 m « nage libre » plus de 35 ans.
100 m « 4 nages » plus de 35 ans.
2.5.3 Quota de participation pour le challenge de natation.
Régions ou arrondissements maritimes et commandements organiques. | Nombre nageurs. |
|---|---|
Cherbourg. | 10 |
Paris. | 10 |
Brest. | 20 |
Lorient. | 10 |
Toulon. | 20 |
Total. | 70 |
Nota.
Les féminines participent au championnat « hors quota ».
2.5.4 Règlement particulier.
2.5.4.1 Challenge de natation de la marine.
2.5.4.1.1 Classement.
En cas d'égalité de points à l'issue de la dernière épreuve, il sera pris en considération le meilleur temps du relais pour désigner le vainqueur du challenge.
2.5.4.1.2 Barèmes.
Toutes les séries constituent une finale, le classement définitif dans chaque épreuve se fait au temps.
La table de cotation Le Tessier sert de référence pour le calcul des points correspondant.
Lors du déclassement ou du forfait d'un nageur dans une série, celui-ci marque zéro point.
Épreuves particulières :
relais 8 fois 50 m : barème du 200 m crawl de la table Le Tessier ;
sauvetage : barème du 50 m brasse de la table Le Tessier majoré de 5 points.
2.5.4.1.3 Épreuve de sauvetage.
Cette épreuve est disputée en maillot de bain. Le mannequin étant immergé à 2 mètres du bord du bassin, le sauveteur doit refaire surface à moins de 5 mètres de ce bord.
2.5.4.2 Championnat de la marine féminin.
Aucune limitation de participation.
2.5.4.3 Championnat de la marine masculin.
Le nombre d'épreuves par nageur n'est pas limité.
2.5.5 Homologation de record.
En cas de record de la marine, le certificat nécessaire à son homologation est établi conformément au modèle (cf. point 4.3 ci-après) et adressé à la DPMM (PM/ASL) dans un délai d'un mois.
2.5.6 Titres et récompenses décernés.
Équipe vainqueur du challenge de la marine : 1 fanion et 9 médailles.
Les trois premiers de chaque épreuve individuelle « femme » : 12 médailles.
Les deux premières équipes du relais « femme » : 8 médailles.
Les trois premiers de chaque épreuve individuelle « homme » : 30 médailles.
Les 2 premières équipes du relais 4 fois 50 m nage libre « homme » : 8 médailles.
Les 2 premières équipes du relais 4 fois 50 m quatre nages « homme » : 8 médailles.
2.6 Voile.
2.6.1 Sélection.
La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les régions et arrondissements maritimes.
La liste du personnel sélectionné est transmise, avec copie à la DPMM (PM/ASL), à l'autorité organisatrice des finales, au plus tard trois semaines avant le début du championnat en mentionnant : grade, nom, prénom, formation, désignation du barreur.
2.6.2 Championnat organisé.
Course sur bateau de type « Surprise ». Les manches sont courues lors de triangles olympiques et lors d'un parcours côtier. En cas de mauvaise météo, le comité de course peut décider d'effectuer un parcours aller-retour (type « Banane »).
2.6.3 Composition des équipes.
Les équipages sont constitués de quatre ou cinq personnes appartenant à une même formation ou à un même groupement organique.
Chaque équipage peut avoir un remplaçant, qui intervient dans les conditions fixées par les instructions de course.
Le personnel de la section « voile de haut niveau de la marine » n'a pas accès au championnat.
2.6.4 Quota de participation.
Régions ou arrondissements maritimes. | Équipages. |
|---|---|
Toulon. | 3 |
Paris. | 1 |
Cherbourg. | 2 |
Brest. | 3 |
Lorient. | 1 |
Total. | 10 |
2.6.5 Règlement particulier.
Le championnat débute obligatoirement le lundi.
L'autorité organisatrice offre la possibilité d'arriver pendant le week-end précédant le championnat, les compétiteurs peuvent ainsi préparer et régler leurs bateaux.
Les participants reçoivent les instructions de course lors des réunions techniques.
Les règles de course sont conformes aux prescriptions générales de la fédération française de voile (FFV), sachant que les bateaux et les jeux de voile sont tirés au sort.
Le tirage au sort des bateaux a lieu avant le début du championnat sous la responsabilité du comité de course.
En cas d'égalité de plusieurs bateaux au classement général, toutes les manches courues sont prises en compte.
2.6.6 Titres et récompenses décernés.
Équipe championne de la marine : 1 fanion et 5 médailles.
Équipe vice-championne de la marine : 5 médailles.
2.7 Sports collectifs.
2.7.1 Disciplines.
La coupe de la marine concerne les sports collectifs suivants :
catégorie féminine : volley-ball ;
catégorie senior : basket-ball, football, handball, volley-ball, rugby ;
catégorie vétéran : football, volley-ball.
2.7.2 Qualification.
La qualification des équipes participant à la coupe de la marine est effectuée localement par les régions ou arrondissements maritimes.
2.7.3 Composition des équipes.
Équipes : Brest, Toulon, Cherbourg, Paris, Lorient, Marseille.
Disciplines. | Catégories. | Effectif de l'équipe (2). | Effectif total. |
|---|---|---|---|
Basket-ball. | Seniors. | 11 | 66 |
Football. | Seniors. | 16 | 96 |
Vétérans (1). | 16 | 96 | |
Handball. | Seniors. | 13 | 78 |
Rugby. | Seniors. | 14 | 84 |
Volley-ball. | Seniors. | 13 | 78 |
Vétérans (1). | 13 | 78 | |
Femmes. | 13 | 78 | |
Total. | 654 | ||
(1) 35 ans dans l'année de la coupe. (2) L'entraîneur ou l'accompagnateur, fait partie de l'effectif de l'équipe. | |||
2.7.4 Dispositions communes.
Les modalités du jeu s'appuient sur le règlement de chacune des fédérations concernées avec les aménagements définis au point 2.7.5 ci-dessous.
2.7.4.1 Déroulement.
1re phase (1re journée) :
Matchs en poule (5).
Tirage au sort dans les poules.
Les matchs de poule peuvent se terminer, à la fin du temps réglementaire, par un match nul.
2e phase (2e journée) :
Matchs en tableau.
Figure 7.
 |
2.7.4.2 Points par matchs.
Pour les classements, le match gagné marque 4 points (sauf pour le volley-ball, cf. point 2.7.5.5 ci-dessous), le match perdu 0 point (sauf pour le volley-ball cf. point 2.7.5.5 ci-dessous) le match gagné après le temps réglementaire (modalités selon la discipline) 2 points et le match perdu après le temps réglementaire 1 point.
2.7.4.3 Remplacements.
Une feuille de match doit être établie pour chaque match, tous les joueurs sont inscrits sur la feuille de match, mais les remplacements sont limités comme suit :
Basket-ball : seuls 5 joueurs par match peuvent effectuer des remplacements.
Handball : seuls 5 joueurs par match peuvent effectuer des remplacements.
Football : 3 remplacements maximums par rencontre.
Rugby : pas de limitation de remplacement.
Volley-ball : seuls 6 joueurs par match peuvent effectuer des remplacements.
2.7.5 Règlements particuliers.
2.7.5.1 Rugby à 7 sur 1/2 terrain.
2.7.5.1.1 Règlement particulier.
Il devra être défini sur la note d'organisation du championnat.
2.7.5.1.2 Déroulement.
En poule : à la fin du temps réglementaire, en cas d'égalité entre deux équipes, l'arbitre le signale et fait poursuivre le match jusqu'à « l'essais en or ».
En tableau : règle identique à la poule, sauf pour la finale, où une prolongation de 2 fois 5 minutes est jouée avant l'application de la règle mentionnée ci-dessus.
2.7.5.1.3 Arbitrage.
Le carton blanc entraîne l'exclusion d'un joueur pendant 5 minutes.
2.7.5.2 Football.
2.7.5.2.1 Durée des matchs.
En poule :
Seniors : matchs d'une durée de 2 fois 20 minutes, sans prolongation en cas d'égalité.
Vétérans : matchs d'une durée de 2 fois 15 minutes, sans prolongation en cas d'égalité.
En tableau :
Seniors : matchs d'une durée de 2 fois 25 minutes.
Vétérans : matchs d'une durée de 2 fois 20 minutes.
2.7.5.2.2 Déroulement.
En cas d'égalité à la fin du temps réglementaire, il est procédé à l'épreuve des coups de pied au but (1re série de 3 coups de pied, puis 1er avantage).
A l'issue de toutes les rencontres, en cas d'égalité les équipes sont départagées par le goal-average particulier puis le goal-average général.
2.7.5.2.3 Arbitrage.
Le carton jaune entraîne l'exclusion d'un joueur pendant 5 minutes (si, dans un même match, un joueur déjà averti avec un carton jaune, fait une nouvelle faute justiciable d'un nouveau carton jaune, ce joueur est exclu pour le match en cours mais peut jouer le match suivant).
Tout joueur sanctionné par un carton rouge devra comparaître devant une commission de discipline composée de l'officier des sports de la région, de son adjoint, du représentant du bureau PM/ASL et d'un arbitre (autre que celui ayant attribué le carton rouge).
2.7.5.3 Basket-ball.
2.7.5.3.1 Durée des matchs.
Matchs d'une durée de : 2 fois 20 minutes sans arrêt du chronomètre.
2.7.5.3.2 Déroulement.
En cas d'égalité à la fin des matchs, 5 joueurs par équipe effectuent chacun un tir de lancer franc ; en cas de nouvelle égalité, le résultat est acquis lors du 1er avantage pris par l'un des joueurs remplaçant n'ayant pas participé à la première série.
2.7.5.3.3 Règles particulières.
4 fautes personnelles par joueur (élimination).
1 temps mort par équipe et par mi-temps.
6 fautes d'équipe par mi-temps = lancers francs à chaque nouvelle faute.
2.7.5.4 Handball.
2.7.5.4.1 Durée des matchs.
En poule : matchs d'une durée de 2 fois 15 minutes.
En tableau : matchs d'une durée de 2 fois 20 minutes.
2.7.5.4.2 Déroulement.
En cas d'égalité à la fin du temps réglementaire, le jeu se poursuit (sans interruption) jusqu'au premier but marqué.
A l'issue de toutes les rencontres, en cas d'égalité les équipes sont départagées dans l'ordre suivant :
goal-average particulier ;
goal-average général ;
nombre d'exclusions.
2.7.5.4.3 Arbitrage.
La durée de l' exclusion es t ramenée à 1 minute sauf pour les matchs en tableau où elle reste à 2 minutes.
2.7.5.5 Volley-ball.
Déroulement.
En poule : match en 2 sets gagnants (15 points en tie-break), avec 2 points d'écart.
En cas d'égalité à 1 set partout, le 3e set se joue en 15 points en tie-break, avec 2 points d'écart.
A l'issue de toutes les rencontres, en cas d'égalité les équipes sont départagées dans l'ordre suivant :
1. Par le nombre de victoire (2 points) ; par le nombre de défaites (1 point).
2. Par le set average :
sets pour (gagnés) ;
sets contre (perdus).
3. Par le point average :
total de points pour (marqués) ;
total de points contre (perdus).
En tableau : match en 2 sets gagnants (25 points en tie-break), avec 2 points d'écart.
En cas d'égalité à 1 set partout, le 3e set se joue en 15 points en tie-break, avec 2 points d'écart.
2.7.6 Commission de discipline.
Chaque fois qu'il le jugera nécessaire, le président du comité d'organisation réunira la commission de discipline.
2.7.7 Composition de la commission de discipline.
Le président du comité d'organisation.
Le représentant de la PM/ASL.
Les capitaines d'équipes.
2.7.8 Titres et récompenses décernés.
Pour chaque discipline :
équipe championne de la marine : 1 fanion, 1 médaille par joueur ;
équipe vice-championne de la marine : 1 médaille par joueur (cf. point 2.7.3 de la présente annexe).
3 Réglementation du challenge de parachutisme de la marine.
3.1 Parachutisme.
3.1.1 Organisation.
L'organisation du challenge de la marine de parachutisme est possible grâce à la dotation en potentiel aérien que met le bureau « emploi des forces - projection mobilité » de l'état-major de la marine (EMM/OPL/EMPL).
Chaque année, l'organisation du challenge peut être confiée :
soit à la base des fusiliers marins commandos (BASEFUSCO). Dans ce cas, les épreuves se déroulent sur l'aérodrome de Vannes-Meucon ;
soit au commandement en chef pour l'Atlantique (CECLANT). Dans ce cas, les épreuves se déroulent sur l'aérodrome du Blanc, le centre de transmissions de la marine (CTM) de Rosnay servant de formation support.
Les modalités d'organisation sont laissées à l'initiative de l'organisateur.
3.1.2 Participation.
La participation au challenge est ouverte au personnel militaire féminin et masculin réunissant une des conditions suivantes :
pratiquer le parachutisme sportif du niveau B 1 ou B 2 avec qualification aile obligatoire ;
être titulaire du brevet de moniteur de parachutisme militaire (CAP 2, qualification aile) ;
être titulaire du certificat de chuteur opérationnel (CAP 2, qualification aile).
Chaque participant doit être muni de la licence délivrée par la fédération française de parachutisme (FFP) pour l'année en cours.
3.1.3 Règlement particulier.
Matériel : les compétiteurs utilisant leur matériel personnel devront avoir reçu une autorisation particulière et être inscrits sur un ordre portant le timbre de ALFUSCO. Ils devront posséder le livret individuel de parachutisme (avec ses 3 fiches) ou le carnet vert. Une vérification sera effectuée par les responsables de la compétition.
3.1.4 Sélection pour le championnat de France militaire.
Les sélections pour le championnat de France militaire de parachutisme sont effectuées par le bureau PM/ASL à l'issue du challenge, sur proposition de l'organisateur du championnat de la marine.
4 Dispositions communes.
4.1 Sélections pour les championnats de France militaires.
Les sélections sont effectuées par PM/ASL conformément à la réglementation en vigueur :
sur les résultats réalisés au cours des championnats et des challenges de la marine ;
sur dossier pour les championnats non organisés par la marine.
Les candidatures doivent être transmises directement à la DPMM (PM/ASL) sept jours avant la date prescrite par la note d'organisation du commissariat aux sports militaires.
4.2 Participation du personnel aux championnats de la marine (individuels et équipes).
4.2.1 Réglementation générale.
Tout personnel militaire de la marine peut participer aux championnats de la marine, sous réserve d'être reconnu apte médicalement.
Le personnel, peut participer à ces championnats à titre individuel ou par équipes représentatives de sa région, de son arrondissement ou de sa formation.
4.2.2 Participation du personnel en détachement au sein d'une équipe.
Un militaire détaché participe aux championnats au titre de sa région d'appartenance, sous réserve de l'accord du commandant de formation auprès de laquelle il est détaché. Si le détachement dépasse une durée de quatre mois, la participation du personnel au titre de la région dans laquelle il est détaché est admise après accord du commandant de sa formation d'appartenance.
4.2.3 Militaires des autres armées nationales.
4.2.3.1 Règle générale.
Les militaires des autres armées nationales ne sont autorisés à participer aux championnats que s'ils sont affectés dans une formation de la marine. Ils reçoivent une récompense particulière (à charge de l'organisateur) dans la mesure où ils terminent dans les trois premiers en individuel.
4.2.3.2 Quotas de participation.
Les quotas de participation suivants sont imposés aux militaires des autres armées :
Sports. | Nature des équipes. | Nombre maximum autorisé de militaires des autres armées. |
|---|---|---|
Individuels. | Composées de quatre individus au plus. | Un. |
Composées de cinq individus au plus. | Deux. | |
Collectifs. | Football. | Trois sur la feuille de match. |
Basket-ball. | Deux sur la feuille de match. | |
Handball. | ||
Rugby. | ||
Volley-ball. |
4.2.4 Militaires étrangers.
Sports individuels et collectifs.
Les militaires étrangers peuvent disputer des championnats en respectant les mêmes quotas de participation que ceux imposés aux militaires des autres armées nationales. Lorsque ces deux catégories de militaires sont représentées dans une équipe, leur effectif total ne doit pas dépasser le maximum fixé au point 4.2.3.2 ci-dessus.
4.2.5 Cas particuliers des gendarmes maritimes.
4.2.5.1 Sports individuels.
Le personnel de la gendarmerie maritime peut participer, à titre individuel, aux championnats de la marine dans les mêmes conditions que le personnel militaire de la marine.
4.2.5.2 Sports collectifs.
Les gendarmes maritimes, mis pour emploi dans une formation de la marine ou affectés dans une brigade œuvrant au profit de cette formation, peuvent participer aux championnats avec les équipes de la région.
4.2.5.3 Les cas particuliers.
Les cas particuliers de qualification sont à soumettre à PM/ASL.
4.3 Certificat de record.
Figure 8. Certificat de record.
 |
Nota.
Certificat à adresser à PM/ASL dans un délai d'un mois après la compétition
4.4 Type de compte rendu de championnat de la marine.
Modèle de compte rendu à adresser par la formation organisatrice à la DPMM (PM/ASL) à l'issue de championnats ou challenge de la marine.
1. Généralités. Effectif présent, excusé, absent.
2. Organisation technique.
Déroulement de la compétition.
Noms des membres du jury et des arbitres.
3. Hébergement. Alimentation.
4. Bilan financier.
5. Relations publiques.
6. Résultats.
7. Remise des récompenses.
8. Accidents/incidents.
9. Commentaires. Divers.
10. Proposition de modification du règlement du championnat.
ANNEXE XII. Modèle de tableau pour la demande de subvention sur le chapitre 34-05 article 60.
Nota. - Il appartient aux officiers des sports de contacter l'ordonnateur secondaire, la DCM locale, seule habilitée à passer une commande pour tous les engagements juridiques (bon de commande).
Paragraphe. | Communication. Documentation. Relations publiques. | Montant. |
|---|---|---|
21 | Études. | |
22 | Frais de communication, de relations publiques et de recrutement. | |
23 | Frais de représentation (repas, cocktail, coupelles, tapes de bouche…). | |
24 | Achat de documentation et abonnements (revue technique…). | |
25 | Travaux d'impression (dossier d'accueil, résultats, carte de course d'orientation etc.). | |
26 | Honoraires (arbitrage, intervention de spécialistes pour des relevés cartographiques etc.). | |
27 | Récompenses (coupes, médailles, trophées…). | |
29 | Frais de réception. | |
Déplacements et transports. | ||
63 | Déplacements temporaires des personnels civils (indemnités) (déplacements des arbitres, spécialistes, etc.) | |
64 | Déplacements temporaires des personnels civils (transports) (déplacements arbitres, spécialistes, frais d'essence…). | |
67 | Indemnités de stage. | |
Matériels et fournitures. | ||
71 | Achat de matériel de bureau et de mobilier. | |
74 | Achat de matériels (logiciels liés au sport, papeterie…). | |
75 | Location de matériel (vidéo, photocopieur…). | |
76 | Dépenses de maintenance ou d'entretien (contrat photocopieur…). | |
78 | Achat de fournitures. | |
Entretien du personnel et dépenses diverses. | ||
82 | Dépenses liées à l'instruction, à la formation et à la reconversion (coût relatif à un stage pédagogique...). | |
83 | Frais de correspondance (affranchissement de courrier...). | |
85 | Prestation de service (ticket d'autoroute, location de véhicule, location de locaux…). | |
86 | Autres dépenses d'entretien et de protection de l'environnement. | |
88 | Impôts et taxes. | |
Télécommunications et informatique (TI). | ||
93 | Abonnement et communications (Internet, minitel…). | |
Montant global de la demande de subvention. | ||
ANNEXE XIII. Cotation des épreuves physiques dans les écoles.
1 Généralités.
1.1 Épreuves physiques.
1.1.1 Nature des épreuves et coefficient.
Natation 100 mètres : coefficient 2.
Test de vitesse aérobie maximale évaluée (VAMEVAL) : coefficient 2.
Grimper de corde : coefficient 1.
Détente verticale : coefficient 1.
1.1.2 Modalités d'exécution.
1.1.2.1 Natation.
Cent mètres nage libre ou brasse. Les épreuves se déroulent selon la réglementation de la fédération française de natation.
1.1.2.2 Test de vitesse aérobie maximale évaluée.
Épreuve progressive de course continue, avec augmentation de la vitesse (0,5 km/h) par paliers d'une minute. Le coureur doit réaliser le plus grand nombre possible de paliers.
Le coureur est arrêté lorsqu'il n'arrive plus à suivre le rythme imposé.
1.1.2.3 Grimper de corde.
Grimper à la corde lisse. Corde de 5 mètres mesurés au sol, étalonnée tous les 0,5 m à partir de 1,50 m du sol. Départ debout, une main à 1,50 m du sol.
1.1.2.4 Détente verticale.
Station debout, de profil, à vingt centimètres du mur, pieds à plat sur la même ligne, un bras levé à la verticale, faire une marque à l'aide d'une craie le plus haut possible.
Effectuer une flexion et extension complète des jambes afin de réaliser une deuxième marque le plus haut possible.
La distance entre les deux marques correspond à la détente verticale.
Deux essais sont autorisés.
1.2 Fréquence des épreuves.
Les épreuves physiques sont exécutées en une seule fois, en milieu de cours.
2 Barèmes de cotation.
2.1 Test de vitesse aérobie maximale évaluée.
| Moins de 35 ans. | Note. | Plus de 35 ans. | ||
|---|---|---|---|---|
| Hommes. | Femmes. | Hommes. | Femmes. | |
| Palier. | Palier. | Palier. | Palier. | |
| 20 | 15 | 20 | 17 | 12 |
| 19 | 14 | 19 | 16 | 11 |
| 18 | 13 | 18 | 15 | 10 |
| 17 | 12 | 17 | 14 | 9 |
| 16 | 11 | 16 | 13 | 8 |
| 15 + 30 secondes | 10 + 30 secondes | 15 | 12 + 30 secondes | 7 + 15 secondes |
| 15 | 10 | 14 | 12 | 7 |
| 14 | 9 | 13 | 11 | 6 + 30 secondes |
| 13 | 8 | 12 | 10 | 6 |
| 12 | 7 | 11 | 9 | 5 + 30 secondes |
| 11 + 30 secondes | 6 + 30 secondes | 10 | 8 + 15 secondes | 5 |
| 11 | 6 + 15 secondes | 9 | 8 | 4 + 30 secondes |
| 10 | 6 | 8 | 7 | 4 |
| 9 + 30 secondes | 5 + 30 secondes | 7 | 6 + 30 secondes | 3 + 30 secondes |
| 9 | 5 | 6 | 6 | 3 |
| 8 + 45 secondes | 4 + 45 secondes | 5 | 5 + 45 secondes | 2 + 45 secondes |
| 8 + 30 secondes | 4 + 30 secondes | 4 | 5 + 30 secondes | 2 + 30 secondes |
| 8 + 15 secondes | 4 + 15 secondes | 3 | 5 + 15 secondes | 2 + 15 secondes |
| 8 | 4 | 2 | 5 | 2 |
| 7 + 45 secondes | 3 + 45 secondes | 1 | 4 + 45 secondes | 1 + 45 secondes |
2.2 Natation.
| Hommes. | Note. | Femmes. | ||
|---|---|---|---|---|
| 100 m nage libre. | 100 m brasse. | 100 m nage libre. | 100 m brasse. | |
| 1'12'' | 1'32'' | 20 | 1'37'' | 2'03'' |
| 1'15'' | 1'35'' | 19 | 1'42'' | 2'10'' |
| 1'19'' | 1'40'' | 18 | 1'46'' | 2'14'' |
| 1'22'' | 1'44'' | 17 | 1'51'' | 2'21'' |
| 1'26'' | 1'49'' | 16 | 1'56'' | 2'27'' |
| 1'30'' | 1'54'' | 15 | 2'02'' | 2'35'' |
| 1'34'' | 2'00'' | 14 | 2'07'' | 2'41'' |
| 1'39'' | 2'06'' | 13 | 2'13'' | 2'50'' |
| 1'43'' | 2'11'' | 12 | 2'19'' | 2'56'' |
| 1'46'' | 2'15'' | 11 | 2'23'' | 3'02'' |
| 1'49'' | 2'19'' | 10 | 2'27'' | 3'07'' |
| 1'53'' | 2'23'' | 9 | 2'32'' | 3'13'' |
| 1'56'' | 2'27'' | 8 | 2'36'' | 3'19'' |
| 2'00'' | 2'32'' | 7 | 2'27'' | 3'25'' |
| 2'03'' | 2'37'' | 6 | 2'41'' | 3'31'' |
| 2'07'' | 2'41'' | 5 | 2'51'' | 3'37'' |
| 2'11'' | 2'46'' | 4 | 2'56'' | 3'44'' |
| 2'15'' | 2'51'' | 3 | 3'02'' | 3'51'' |
| 2'19'' | 2'56'' | 2 | 3'07'' | 3'58'' |
| 2'23'' | 3'02'' | 1 | 3'13'' | 4'05'' |
2.3 Détente verticale.
| Moins de 35 ans. | Note. | Plus de 35 ans. | ||
|---|---|---|---|---|
| Hommes. | Femmes. | Hommes. | Femmes. | |
| 68 cm | 57 cm | 20 | 58 cm | 47 cm |
| 66 cm | 55 cm | 19 | 56 cm | 45 cm |
| 64 cm | 53 cm | 18 | 54 cm | 43 cm |
| 62 cm | 51 cm | 17 | 52 cm | 41 cm |
| 60 cm | 50 cm | 16 | 50 cm | 40 cm |
| 58 cm | 48 cm | 15 | 48 cm | 38 cm |
| 56 cm | 46 cm | 14 | 46 cm | 36 cm |
| 54 cm | 45 cm | 13 | 44 cm | 35 cm |
| 52 cm | 43 cm | 12 | 42 cm | 33 cm |
| 50 cm | 41 cm | 11 | 40 cm | 31 cm |
| 48 cm | 39 cm | 10 | 38 cm | 29 cm |
| 46 cm | 37 cm | 9 | 36 cm | 27 cm |
| 44 cm | 35 cm | 8 | 34 cm | 25 cm |
| 42 cm | 33 cm | 7 | 32 cm | 23 cm |
| 40 cm | 31 cm | 6 | 30 cm | 21 cm |
| 38 cm | 30 cm | 5 | 28 cm | 20 cm |
| 36 cm | 28 cm | 4 | 26 cm | 18 cm |
| 34 cm | 26 cm | 3 | 24 cm | 16 cm |
| 32 cm | 24 cm | 2 | 22 cm | 14 cm |
| 30 cm | 22 cm | 1 | 20 cm | 12 cm |
2.4 Corde.
| Hommes. | Note. | Femmes. | |
|---|---|---|---|
| Bras seuls. | Bras et jambes. | 100 m nage libre. | |
| 6''7 | 5'' | 20 | 10''3 |
| 7''2 | 5''3 | 19 | 11''1 |
| 7''7 | 5''8 | 18 | 12'' |
| 8''4 | 6''1 | 17 | 12''8 |
| 9'' | 6''6 | 16 | 13''8 |
| 9''6 | 7''1 | 15 | 14''8 |
| 10''2 | 7''6 | 14 | 16'' |
| 11'' | 8''3 | 13 | 17''1 |
| 11''8 | 9'' | 12 | 18''5 |
| 12''7 | 9''6 | 11 | 19''8 |
| 13''6 | 10''3 | 10 | 21''1 |
| 14''6 | 11''1 | 9 | 23'' |
| 15''7 | 12'' | 8 | 24''6 |
| 16''8 | 12''8 | 7 | 26''6 |
| 18''1 | 13''8 | 6 | 28''5 |
| 19''3 | 14''8 | 5 | 30''6 |
| 3,50 m | 16'' | 4 | 3,50 m |
| 3,00 m | 17''1 | 3 | 3,00 m |
| 2,50 m | 3,50 m | 2 | 2,50 m |
| 2,00 m | 2,00 m | 1 | 2,00 m |
ANNEXE XIV. Pratique des activités aquatiques de loisirs par le personnel militaire de la marine.
Préambule.
Les activités aquatiques pratiquées dans la marine ont des formes variées et peuvent être organisées dans des contextes très différents. Elles présentent, en raison de leur nature même, un danger potentiel pour le personnel qui les exerce et nécessitent le respect de dispositions adaptées.
Le personnel peut être appelé à pratiquer ces activités au titre de l'entraînement physique et sportif, des loisirs ou dans un cadre spécifiquement professionnel.
La présente annexe a pour objet de définir ces activités lorsqu'elles relèvent de l'entraînement physique, militaire et sportif ou des loisirs. Elle prescrit les modalités et les moyens devant être mis en œuvre pour que le personnel puisse y participer en toute sécurité.
La sécurité des activités professionnelles subaquatiques et aquatiques générales est de la responsabilité du commandement de la force d'action navale (ALFAN) ; celle des activités spécifiques aux commandos relève du commandement de force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO).
Ces activités professionnelles, ainsi que celles organisées en dehors du cadre militaire n'entrent, en aucun cas, dans le champ d'application de la présente annexe.
1 Distinction des activités aquatiques.
1.1 Plongée autonome.
La plongée autonome est pratiquée à l'aide d'appareils respiratoires permettant de séjourner sous l'eau pendant des durées excédant celles permises par l'apnée.
L'apnée pratiquée avec palmes, masque et tuba constitue également une activité de plongée.
Lorsqu'elle n'est pas organisée dans le cadre des activités professionnelles, la plongée autonome relève des loisirs. Elle ne peut être, dans ce cas, pratiquée que dans les clubs sportifs existants au profit des ressortissants de la défense ou à titre personnel et indépendamment du service.
1.2 Natation.
Le personnel peut être appelé à pratiquer la natation au titre de l'entraînement physique, militaire et sportif ou des loisirs.
La natation fait partie, notamment, des épreuves composant le COVAPI, le niveau de PPM et des tests sportifs effectués dans les écoles de la marine.
La natation est pratiquée, sans l'aide de matériel de plongée autonome, dans des bassins ou piscines. Palmes, masques ou tubas peuvent être utilisés avec l'autorisation du personnel chargé de la surveillance et de la sécurité des nageurs. L'apnée peut être pratiquée sous la responsabilité de ce personnel, notamment lors de l'apprentissage de la natation et des tests de contrôles.
Lorsqu'elle se déroule en dehors des bassins et des piscines, notamment en mer, dans des lacs ou cours d'eau, la natation ne peut être pratiquée que dans le cadre des clubs sportifs ou à titre personnel et indépendamment du service.
1.3 Baignade.
La baignade est pratiquée en eaux libres dans un but de détente et de loisirs.
Sur le littoral comme sur les plans d'eaux intérieurs, elle ne doit être organisée dans un cadre militaire que dans des emplacements spécialement aménagés, conformes à la réglementation. L'entraînement à l'apnée et les baignades de nuit sont interdits. L'emploi de palmes, masques ou tubas est autorisé.
Des baignades peuvent être organisées pour le personnel de la marine le long des bâtiments au mouillage sur rade foraine en respectant les conditions mentionnées au point 14.6 de la présente annexe.
2 Réglementation.
2.1 Réglementation militaire.
2.1.1 Réglementation interarmées.
La natation pratiquée en piscine et les baignades organisées en eau libre au profit du personnel de la marine doivent respecter les dispositions prescrites par l' instruction 1219 /DEF/EMA/EMPL/4 du 30 novembre 1976 (BOC, p. 4403) modifiée et l' instruction 1624 /DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1992 (BOC, p. 3770).
2.1.2 Réglementation propre à la marine.
Une réglementation propre à la marine s'applique à la plongée effectuée dans le cadre du service, aux activités spécifiques aux commandos de la marine ainsi qu'aux baignades organisées le long des bâtiments au mouillage sur rade foraine.
Elle est élaborée et suivie :
pour la plongée, par le commandement de la force d'action navale (ALFAN) au travers de la cellule de plongée humaine et d'intervention sous la mer (CEPHISMER) ;
pour les activités spécifiques aux commandos de la marine, par le commandement de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO) ;
pour les baignades le long des bâtiments, par la direction du personnel militaire de la marine, bureau des affaires sportives et de loisirs (PM/ASL), en liaison avec les commandements de forces maritimes.
2.2 Réglementation civile.
Les activités aquatiques pratiquées par le personnel de la marine et non soumises à une réglementation militaire particulière ne peuvent être organisées que dans le respect de la législation en vigueur ainsi que des règlements sportifs fédéraux propres à chaque discipline.
3 Situation du personnel pratiquant une activité aquatique.
Les conditions dans lesquelles le personnel de la marine qui pratique une activité sportive est considéré comme en service sont précisées dans l' instruction 5705 /DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 (BOC, p. 3481).
Dans tous les autres cas, cette pratique a lieu à titre personnel et n'est pas considérée comme étant effectuée en service.
4 Prévention des accidents.
Les responsables d'activités doivent veiller au respect des règles édictées pour chaque type d'activité, en évitant, notamment, la pratique simultanée d'activités différentes en un même lieu. Ils prennent, en particulier, les mesures nécessaires pour qu'une activité donnée ne puissent, sans contrôle, changer de caractère en conservant des dispositions initiales inadaptées.
5 Activités aquatiques ou subaquatiques pouvant être pratiquées par le personnel militaire de la marine dans le cadre des activités militaires.
Activité aquatique ou subaquatique. | Lieu de l'activité. | Matériel dont l'utilisation est autorisée. | Règles d'organisation. |
|---|---|---|---|
Plongée autonome. | De jour comme de nuit : installations portuaires, à la mer, en lac, en piscines ou bassins pour la formation. | Matériel spécifique à la plongée autonome et conforme à la réglementation militaire en vigueur. | Règles prescrites par ALFAN/CEPHISMER. |
Natation. | Piscines et bassins. | Matériel nécessaire à l'apprentissage de la natation, bonnets de bain, lunettes. Palmes, masque et tuba avec l'autorisation du personnel chargé de la surveillance et de la sécurité des baigneurs. | Réglementation militaire relative à la surveillance des baignades militaires en piscine. Instruction 1219 /DEF/EMA/EMPL/4 du 30 novembre 1976 (BOC, p. 4403) modifiée. |
Baignade. | Eaux libres du littoral et des plans d'eaux intérieurs, cours d'eau. | Bonnets de bain, lunettes de natation, palmes, masque et tuba, éventuellement : bouées, matelas pneumatiques conformes à la réglementation. | Réglementation militaire concernant les mesures à prendre pour éviter les accidents au cours des baignades en eaux libres organisées au profit du personnel du ministère de la défense. Baignades de nuit et entraînement à l'apnée interdits. Instruction 1624 /DEF/EMA/OL/2 du 23 septembre 1992 (BOC, p. 3770). |
Le long des bâtiments au mouillage sur rade foraine. | Bonnets de bain, lunettes de natation. Éventuellement : brassières conformes à la réglementation. | Réglementation propre à la marine (cf. point 6.4 ci-après). Baignades de nuit et entraînement à l'apnée interdits. | |
Activités spécifiques aux commandos de la marine. | Mer, eaux libres du littoral et des plans d'eaux intérieurs, cours d'eau. | Défini par la réglementation militaire en vigueur. | Règles prescrites par ALFUSCO. |
6 Règles d'organisation des baignades pouvant être pratiquées par le personnel de la marine le long des bâtiments au mouillage sur rade foraine.
6.1 Cadre général.
Des baignades le long des bâtiments au mouillage sur rade foraine peuvent être organisées, de jour uniquement, au profit du personnel, sur décision du commandant de ces formations et en l'absence de directives contraires des commandants de force maritime.
Le terme de mouillage sur rade foraine implique que le bâtiment est effectivement mouillé, que son système propulsif n'est pas en fonctionnement et, notamment, que des dispositions sont prises pour éviter la mise intempestive en rotation des hélices et la mise en marche des propulseurs.
Les baignades le long des bâtiments à quai ou stoppés à la mer sont interdites.
6.2 Environnement.
Les baignades ne peuvent pas être organisées si la température de l'eau, facteur capital pour l'adaptation de l'organisme, est inférieure à 18 oC.
Le choix des sites ainsi que l'appréciation des conditions météorologiques et de l'état de la mer sont du ressort du commandant de formation.
Sont, toutefois, interdits les emplacements :
où l'eau est opaque ou polluée ;
où le courant dépasse 0,5 nœud ;
où la faune est réputée dangereuse.
Les périodes choisies pour la baignade doivent éviter la phase digestive et tenir compte de l'état de fatigue du personnel, lié à l'activité du bâtiment.
6.3 Position des baigneurs.
Le choix du point de départ des baigneurs doit être déterminé en fonction de la configuration du bâtiment. Il doit privilégier la sécurité de la mise à l'eau des baigneurs ainsi que la facilité de leur retour à bord et de leur surveillance.
Lorsque le bâtiment en est équipé, la coupée de mer doit être utilisée.
Seule la baignade le long d'un bord unique, correspondant à celui de mise à l'eau des baigneurs ou à l'arrière d'un bâtiment de transport de chalands de débarquement, est autorisée.
6.4 Équipement des baigneurs.
Palmes, masques et tubas peuvent être utilisés par les baigneurs. Les équipements de plongée autonome ne sont pas autorisés.
Des brassières conformes aux normes en vigueur peuvent, éventuellement, être mises à la disposition des nageurs les moins expérimentés.
6.5 Pratiquants.
6.5.1 Niveau physique.
Seule le personnel sachant nager est autorisé à s'immerger. Les nageurs moins expérimentés, décelables par l'observation, doivent être particulièrement suivis par les surveillants dont les fonctions sont définies au point 6.7 ci-après.
6.5.2 Contre-indications.
La baignade est déconseillée, voire proscrite, pour le personnel présentant un terrain favorable à la syncope d'hydrocution. Cette prédisposition est liée à certains facteurs, décrits au point 8 ci-après, qui peuvent être permanents ou temporaires, médicaux ou comportementaux.
Les plongeons sont interdits aux baigneurs présentant des otites suppurées ou des sinusites récentes, des perforations du tympan, des troubles vertigineux, ainsi qu'aux baigneurs sujets à des évanouissements légers, par exemple au cours des vaccinations ou ayant présenté, peu de temps auparavant, des troubles allergiques.
Lorsqu'il est constitué, le service de santé apporte son concours pour signaler le personnel médicalement inapte à la baignade.
6.5.3 Rappel des consignes.
Les baigneurs doivent être parfaitement informés préalablement à la baignade des consignes détaillées ci-après.
6.6 Règles de comportement.
Des « binômes » de baigneurs doivent être constitués, avant d'entrer dans l'eau, avec obligation de se surveiller l'un l'autre. Chacun est rendu responsable de son camarade et doit être informé, avant le bain, des signaux d'alarme devant provoquer la sortie de l'eau.
Les baigneurs doivent respecter les règles suivantes, qui sont contrôlées par le personnel chargé de leur surveillance :
ne pas s'éloigner de plus de dix mètres du bord, de manière à pouvoir sortir rapidement de l'eau, en cas de malaise ou de signal d'alarme ;
ne pas effectuer la première entrée dans l'eau par un plongeon mais s'immerger progressivement ;
pour diminuer l'hydrochoc thermomécanique dû à la différence de température entre l'eau et la peau, ainsi qu'à la suppression de la pesanteur sur les parties du corps qui sont immergées, s'asperger d'eau la nuque et la partie supérieure du thorax, avant l'entrée dans l'eau ;
ne pas pratiquer l'apnée par arrêt prolongé et volontaire de la respiration, tête sous l'eau ;
éviter des plongeons successifs à intervalles rapprochés, sans délai suffisant pour récupérer la « dette d'oxygène » due à l'arrêt de la respiration sous l'eau.
Les baigneurs ne sont autorisés à plonger qu'après cette première adaptation et après constatation de l'absence de réactions anormales, lors de l'entrée progressive dans l'eau et pendant le bain.
Pendant les plongeons, le passage des autres baigneurs en dessous du lieu des plongeons est formellement interdit.
Le bain ne doit pas se prolonger au-delà de quinze minutes, par une eau à 18 oC.
6.7 Sécurité.
6.7.1 Principe général.
La baignade doit être surveillée de manière permanente par du personnel capable, non seulement d'exécuter un sauvetage, mais aussi de donner aux victimes les premiers secours afférents à leur état.
La sécurité des baigneurs repose obligatoirement, quel que soit leur effectif, sur la présence :
de deux surveillants, placés en un lieu du bord offrant une bonne vue sur le plan d'eau et les baigneurs ;
d'une embarcation à propulsion mécanique dont l'armement comporte, outre le personnel nécessaire à sa mise en œuvre, deux plongeurs autonomes équipés de manière à pourvoir intervenir sans délai en immersion prolongée pour secourir un nageur en difficulté. Cette embarcation doit se tenir suffisamment à proximité des baigneurs pour pouvoir déceler tout signal d'alarme, tout en conservant avec eux une distance de sécurité permettant de les mettre à l'abri de son système de propulsion, qui doit être muni d'un dispositif de protection.
Lorsqu'il en existe à bord, le personnel titulaire de l'un des diplômes suivants, en cours de validité, doit être employé prioritairement pour assurer la surveillance des baigneurs :
brevet d'État de maître nageur sauveteur ;
brevet d'État d'éducateur sportif des activités de la natation (BEESAN) ;
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA).
Le personnel chargé de la sécurité des baigneurs ne doit pas être distrait de sa mission de sécurité, qui est exclusive de toute autre tâche. Il doit connaître parfaitement les présentes consignes, notamment les signaux d'alarme permettant de déceler un baigneur en difficulté.
Les surveillants doivent pouvoir communiquer en permanence avec l'embarcation de sauvetage.
6.7.2 Matériel.
Le personnel responsable de la surveillance doit disposer de matériel lui permettant d'alerter les nageurs ou de les mettre en garde (mégaphone, sifflet, etc.).
6.7.3 Signalisation par pavillons.
Les pavillons prévus par les règlements maritimes et permettant de signaler la présence de personnel à l'eau doivent être hissés dans la mâture.
6.8 Signaux d'alarme.
Certains signes annoncent, dans certains cas et à l'avance, une perte prochaine de connaissance du baigneur, à l'inverse de la grande majorité des syncopes d'hydrocution qui surviennent brutalement et sans préavis.
Ces signes, décrits au point 8 ci-après, doivent provoquer une sortie immédiate du bain. Ils peuvent être détectés par le baigneur avec lequel le sujet à secourir effectue sa baignade ou par le personnel de surveillance. Ce personnel alerte immédiatement l'embarcation de sauvetage et les autres baigneurs.
A la réception du signal d'alarme :
l'embarcation porte secours au baigneur en difficulté ;
les autres baigneurs se regroupent à proximité du point de départ de la baignade, tout en laissant libre le point de remontée à bord afin que l'embarcation puisse y accoster et débarquer la victime.
6.9 Secours.
Le bâtiment doit disposer d'un local permettant d'accueillir les victimes, de prodiguer les soins et de procéder à des ranimations.
Des moyens portatifs et légers de ranimation (tube en plastique pour le bouche-à-bouche, inhalateur, insufflateur manuel, poste mobile d'administration d'oxygène…) doivent être disposés à proximité immédiate du lieu de baignade.
Lorsque, à la suite d'un signal d'alarme, un baigneur est sorti de l'eau, il ne doit en aucun cas se baigner de nouveau quelques instants plus tard et, à plus forte raison, plonger, car un second choc thermomécanique, peu de temps après le premier, se traduit par une syncope d'hydrocution qui est en général irréversible, quels que soient les moyens de ranimation.
6.10 Recherches.
En cas de « coulé à pic », le lieu de disparition du baigneur est balisé et le corps immédiatement recherché.
Les sauveteurs plongent à l'endroit exact de la disparition et se laissent couler en recherchant le corps à moins de cinq mètres en aval du courant.
Si la disparition du baigneur n'est pas constatée immédiatement et si les recherches ne sont entreprises qu'après un certain délai, le corps de l'accidenté doit être recherché a priori dans un rayon de dix mètres en aval du lieu de la noyade. La recherche doit, toutefois, être adaptée aux conditions météorologiques.
Dans ces deux derniers cas, il convient d'organiser les recherches d'une façon plus méthodique (ratissage), avec l'aide d'autres plongeurs.
7 Signaux d'alarme.
Ces signaux peuvent apparaître isolément ou être associés, mais un seul d'entre eux commande la sortie immédiate de l'eau, l'interdiction de reprendre le bain et une surveillance attentive lors du bain suivant.
Ces dix catégories de signaux d'alarme sont classées dans l'ordre de fréquence décroissante, d'après des centaines d'observations fournies par des sauveteurs, après ranimation d'hydrocutés dont les déclarations les plus fréquentes sont reproduites entre guillemets.
7.1
Malaises divers avec tendances à l'évanouissement : ces malaises sont très fréquents, mais ne présentent normalement aucune gravité car le baigneur sort de l'eau spontanément, évitant, sans le savoir, l'hydrocution contrairement aux cas suivants où, faute d'être prévenu, il reste dans l'eau.
7.2
Troubles circulatoires, cutanés ou éruptifs se traduisant, dans l'eau, par des « démangeaisons légères » suivies de « grattage plus ou moins intenses », puis de l'apparition de « plaques d'urticaire » sur les parties du corps non immergées ou à terre après la sortie de l'eau.
7.3 Troubles de non-adaptation à la température de l'eau.
7.3.1
Sensations anormales dans l'eau ou à la sortie de l'eau :
« frissons », « tremblements », « claquements de dents » ;
sensation « d'eau très froide ou glacée », bien qu'à 18 oC ou plus ;
sensation de « fatigue intense ou brutale », en l'absence de tout effort musculaire ;
sensation « d'angoisse très vive » sans aucun motif.
7.3.2
Après sortie de l'eau, urticaire, syncope ou état de choc : le baigneur, n'ayant présenté aucun signe anormal pendant le bain, perd connaissance après la sortie de l'eau ou présente des plaques d'urticaire ou un état de prostration avec, en général, accélération intense du pouls et effondrement de la tension artérielle. Ces signaux d'alarme après le bain prouvent que le bain a été trop prolongé dans une eau trop froide : d'où la nécessité de grandes précautions lors du bain suivant, avec diminution de sa durée ou baignade avec une température plus élevée de l'eau.
7.3.3
En plongée, attitude anormale telle qu'immobilité non motivée, avec parfois retour en surface si le bain a lieu en eau salée, mouvements violents des bras, mouvements d'incoordination, changements brutaux et sans motif de direction : ces signaux d'alarme correspondent à un état pré-syncopal exigeant une intervention immédiate.
7.4
Signe du bouchon: la tête du baigneur, déjà inconscient, disparaît à deux ou trois reprises sous l'eau et remonte à la surface. Le baigneur coule aussitôt brusquement à pic, sans jamais appeler au secours ou faire le moindre geste pour rester en surface. Ne jamais croire à un jeu et intervenir aussitôt : saisir l'accidenté par les cheveux, maintenir la tête hors de l'eau et donner une forte gifle qui empêche la perte totale de connaissance et le coulé à pic avant la sortie de l'eau.
Ce signal d'alarme est très grave, car la victime est déjà inconsciente. Plus rarement, le baigneur, même parfois bon nageur, se débat quelques secondes à la surface de l'eau comme s'il s'amusait, mais sans appeler au secours, car déjà inconscient ou s'accroche à son voisin avant de couler à pic.
7.5
Troubles circulatoires cérébraux : « vertiges », « violentes migraines frontales », « douleurs occipitales », ou, parfois, « sensation de coup de bâton sur la nuque ».
7.6
Troubles circulatoires abdominaux : « nausées », « vomissements », en période digestive « douleurs abdominales » parfois brutales, « sensation de ventre gonflé ou très ballonné ».
7.7
Troubles circulatoires oculaires ou auriculaires : impressions de « mouches lumineuses », « d'étoiles scintillantes », de « voile noir » devant les yeux ou de « bourdonnements » dans les oreilles.
7.8
Troubles circulatoires musculaires et articulaires : impression de « crampes musculaires » ou de « gêne articulaire », le plus souvent dans les coudes ou les genoux, mais ces impressions ne s'accompagnent pas de douleur.
7.9
Troubles de la coordination musculaire : le bon nageur a l'impression de « ne plus savoir nager » ou de « ne plus pouvoir coordonner les mouvements de natation », comme s'il était plus ou moins paralysé.
7.10
Malaise général brutal avec appel au secours : signal relativement rare. Le baigneur crie « au secours » ou « je me noie », juste avant de couler à pic : intervenir de toute urgence et agir comme pour le signe du bouchon.
Ne jamais croire à un jeu mais, en conséquence, interdire formellement à tout jeune baigneur de simuler une noyade, au cours d'un bain, surtout lors d'un bain collectif.
8 Facteurs favorisant la syncope d'hydrocution.
8.1 Facteurs médicaux permanents.
En cas d'affections allergiques : asthmes, urticaire, cryo-allergie, hydro-allergie à l'eau douce ou à l'eau salée, etc., traduisant des difficultés d'adaptation vis-à-vis d'agents agresseurs, donc de l'eau froide.
En cas de très nombreuses affections ou maladies s'accompagnant de tendances syncopales ou de pertes de connaissance, en particulier : épilepsie, crises nerveuses, affections neuroendocriniennes, circulatoires ou hépatiques, séquelles de traumatismes cérébraux, etc., ainsi que malaises consécutifs à des intoxications récentes ou à des thérapeutiques par tranquillisants, vermifuges, etc.
Toute perte de connaissance ou même toute tendance syncopale exige l'interdiction de bain pendant les deux jours suivants, puis une surveillance attentive lors du premier bain suivant.
8.2 Facteurs comportementaux temporaires.
Éviter toute exposition prolongée et immobile en plein soleil, juste avant le bain, ainsi que tout effort physique très intense s'accompagnant de troubles circulatoires cutanés avec transpiration.
Éviter les entrées et sorties successives de l'eau, avec expositions alternées, soit en plein soleil, soit à l'ombre ou dans un courant d'air pouvant provoquer des troubles circulatoires cutanés avec frissons et « chair de poule ». L'apparition de l'un de ces deux signaux d'alarme interdit formellement le retour dans l'eau « pour se réchauffer ».
Éviter tout ce qui peut provoquer la peur ou même un choc émotif :
jeu consistant à faire couler un camarade qui ne s'y attend pas ;
bon nageur émotif, en présence d'un baigneur appelant au secours ou venant de couler.
Attendre toujours trois secondes après le choc émotif avant de plonger ou d'effectuer le sauvetage.
Éviter la période digestive couvrant les trois heures suivant la fin d'un repas.
Éviter tout effort physique intense ou prolongé dans l'eau.
ANNEXE XV. Pratique des sports aéronautiques dans les aéro-clubs civils par le personnel militaire de la marine.
Cette annexe précise les modalités de participation du personnel militaire de la marine aux sports aéronautiques proposés par les aéro-clubs civils.
1. Afin de faciliter la pratique des sports aéronautiques par le personnel militaire de la marine, les commandants d'arrondissement maritime sont habilités à passer avec des aéro-clubs civils des conventions.
Ces conventions sont établies par délégation et après accord de l'état-major de marine, bureau emploi des forces (EMM/OPL/EMPL).
Elles peuvent concerner :
la création d'une section marine au sein de l'aéro-club. Les militaires faisant partie de cette section sont considérés comme étant en service et bénéficient des dispositions de la réglementation relative au personnel effectuant des services aériens, qui leur est applicable ;
la pratique à titre privé du sport aérien, dans un aéro-club, par des militaires. Ceux-ci sont alors mis dans l'obligation de contracter une assurance individuelle dans les mêmes conditions que les membres de la fédération nationale aérienne. Ils sont considérés comme étant en service à la double condition d'avoir été autorisés par l'autorité militaire à adhérer au club et d'être titulaires d'un ordre de mission pour chaque activité.
Dans l'un et l'autre cas, l'aéro-club s'engage à supporter la charge des dommages suivants causés du fait ou à l'occasion de l'activité aérienne des militaires adhérents :
dommages corporels causés aux tiers ;
dommages matériels de toute nature.
2. Lorsqu'il n'existe aucune convention de l'un des types indiqués ci-dessus entre la marine et un aéro-club civil, le personnel militaire de la marine peut cependant adhérer à celui-ci à titre personnel.
Il n'est pas considéré comme étant en service.
Dans ce cas particulier :
la responsabilité de l'État n'est engagée à aucun titre en cas d'accident ;
la garantie du risque aérien n'incombe pas au fonds de prévoyance ; le militaire peut contracter une assurance individuelle dans les mêmes conditions que les membres de la fédération nationale aérienne (capital décès, infirmité permanente, frais médicaux) ;
l'aéro-club s'engage à supporter la charge des dommages corporels aux tiers et de tous les dommages matériels résultant d'accidents causés par le militaire du fait ou à l'occasion de son activité à l'aéro-club, et à contracter l'assurance correspondante.
3. En vue d'obtenir des tarifs préférentiels pour le personnel de la marine lorsqu'une convention a été établie avec un aéro-club, une allocation de carburant définie par l'état-major de la marine (EMM/OPL/EMPL) est mise en place auprès de cet aéro-club.
Elle est gérée par les commandants d'arrondissement maritime qui adressent à l'état-major de la marine (EMM/OPL/EMPL) un compte rendu semestriel d'activités.
4. L'ensemble du personnel militaire en activité de la marine peut bénéficier des dispositions prévues dans le cadre de ces conventions.
5. La direction du personnel militaire de la marine, bureau des affaires sportives et de loisirs (PM/ASL), est tenue informée de l'établissement de toute nouvelle convention, dont une copie lui est transmise, ainsi que des conventions existantes non reconduites.
6. Des modèles de conventions pouvant être établis avec des aéro-clubs civils figurent en annexes XVI et XVII.
ANNEXE XVI. Convention particulière réglant la pratique des sports aéronautiques par le personnel militaire de la marine dans le cadre d'une section « marine » de vol à moteur.
Figure 9. Convention particulière règlant la pratique des sports aéronautiques par le personnel militaire de la marine dans le cadre d'une section marine de vol à moteur.
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ANNEXE XVII. Convention particulière réglant la pratique des sports aéronautiques par le personnel militaire de la marine.
Figure 10. Convention particulière réglant la pratique des sports aéronautiques par le personnel militaire de la marine.
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ANNEXE XVIII. Modèle de convention concernant l'utilisation d'installations et d'équipements sportifs des armées par des personnes morales publiques et privées.
Figure 11. Modèle de convention concernant l'utilisation d'installations et d'équipements sportifs des armées par des personnes morales publiques et privées.
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