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Archivé État-major de la marine : bureau « soutiens navals »

DÉCISION N° 0-25464-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ».

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Du 05 juillet 2010
 NOR D E F M 1 0 5 1 3 3 6 S

Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-0.2.6.

Référence de publication : BOC n°31 du 30/7/2010

Le bâtiment de transport léger  « Francis Garnier » est retiré du service actif le 7 juin 2010 et placé en complément à cette date.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe,
sous-chef d'état-major «  soutiens et finances »,

Hubert SCIORELLA.