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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.

Du 07 mai 2007
 NOR D E F D 0 7 5 3 5 9 4 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état major de l'armée de terre. , Arrêté du 11 juin 2010 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre et l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.2.1., 111.3.1.1.

Référence de publication : JO n° 114 du 17 mai 2007, texte n° 18 ; JO/155/2007.

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Art. 1er.

 

(Abrogé : arrêté du 12/11/2008).

Art. 2.

 

(Modifié : arrêté du 11/06/2010). 
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « emploi et soutien » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
  1. Le bureau emploi ;
  2. Le bureau soutien ;
  3. Le bureau prévention et maîtrise des risques ;
  4. Le bureau des affaires particulières ;
  5. La cellule de coopération bilatérale.

Art. 3.

 

(Modifié : arrêtés du 12/11/2008 et du 11/06/2010).

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
  1. Le bureau plans ;
  2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
  3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
  4. ( Supprimé : arrêté du 11/06/2010) ;
  5. Le bureau maintien en condition opérationnelle ;
  6. (Supprimé : arrêté du 12/11/2008).

Art. 4.

 

 ( Modifié : arrêté du 12/11/2008 ; complété : arrêté du 11/06/2010).

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  1. Le bureau programmation finances budget ;
  2. Le bureau pilotage ;
  3. Le bureau organisation ;
  4. Le bureau prospective études et synthèse ;
  5. La cellule juridique ;
  6. La délégation au patrimoine de l\'armée de terre ;
  7. Le bureau stationnement infrastructure.

Art. 5.

 

L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.

Art. 6.

 

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 mai 2007.

Michèle ALLIOT-MARIE.