L\'instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'entre deux barres, références.

Remplacer la référence e) par :

e) Instruction générale n° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 (BOC n° 32 du 6 août 2010, texte n° 8).

2. Titre premier « Dispositions communes. ».

2.1. Chapitre II. « Classification des tenues. », article 10. « Principes généraux » :

Sixième alinéa.

Remplacer : « commission » ;

Par :

« comité ».

2.2. Chapitre III. « Caractéristiques communes aux uniformes. », article 15. « Effets et attributs d\'uniforme communs à toutes les catégories de personnel. ».

À la fin du point XVI. « Coiffure. », ajouter l\'alinéa suivant :

« Les fusiliers marins commandos sont autorisés à porter le béret vert lors des cérémonies interarmées sous réserve qu\'ils soient les seuls personnels de la marine à y participer. ».

2.3. Chapitre IV. « Marques distinctives et insignes. », article 19 « Insignes. ».

Remplacer le point VI. « Insigne d\'unité. » par le suivant :

« Le personnel affecté dans une formation interarmées ou interalliés ne porte normalement pas d\'insigne d\'unité. Cependant, s\'il est exceptionnellement porté sur ordre de l\'autorité à l\'occasion de circonstances particulières (cérémonies, inspections), cet insigne se porte alors sur le côté droit de la tenue de sortie ou de cérémonie, en dessous d\'un éventuel insigne de poitrine détenu par l\'intéressé. ».

3. Titre IV. « Équipages de la flotte. ».

3.1. Chapitre II. « Caractéristiques des effets d\'uniforme des quartiers-maîtres et matelots masculins. », article 66. « Caban ».

Remplacer la figure 49. par la figure suivante :

3.2. Chapitre III. « Marques distinctives et insignes des officiers mariniers. », article 72. « Marques distinctives de grade. ».

Au point I. « Galons. », « Second maître. ».

Remplacer la figure 58 par la suivante :

4. Titre VI. « Personnel militaire divers ou assimilé. ». 

4.1. Dans le premier point.

4.1.1. Supprimer le troisième alinéa :

« - le personnel du corps spécial de la poste navale ; ».

4.1.2. Ajouter :

« - les sportifs de haut niveau. ».

4.2. Supprimer le chapitre II. « Corps spécial de la poste navale. ».

4.3. Renuméroter les chapitres pour lire :

« Chapitre II. Maîtres ouvriers. » ;

« Chapitre III. Personnel militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. » ;

« Chapitre IV. Peintres officiels et écrivains de marine. » ;

« Chapitre V. Aumoniers des cultes. » ;

« Chapitre VI. Sportifs de haut niveau. ».

4.4. Chapitre premier « Gendarmerie maritime. », article 89. « Dispositions particulières. » :

Remplacer le deuxième alinéa, par le suivant :

« Les combinaisons en sergé thermostables portées par le personnel de la gendarmerie maritime sont munies d\'un patch bleu uni où est inscrit le double marquage « MARINE NATIONALE » « GENDARMERIE MARITIME ». ».

5. Annexe II. « Composition détaillée des tenues des quartiers maîtres et matelots masculins.

Remplacer le tableau par le suivant :