Sommaire du BOC n°42 du 15/10/2010
Texte signalé
Administration Centrale
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Administration Centrale
18 août 2010
18 août 2010
Archivé Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.
NOR : D E F H 1 0 1 7 7 8 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.Texte réglementaire permanent
Texte
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11 octobre 2010
11 octobre 2010
Arrêté du 11 octobre 2010 fixant pour la direction générale de l'armement la composition et la compétence de la commission consultative chargée d'examiner les projets de tableaux de concours pour la Légion d'honneur.
NOR : D E F A 1 0 5 2 3 0 4 A Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.2. , 710.4.10.
Texte
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11 octobre 2010
11 octobre 2010
Archivé Arrêté du 11 octobre 2010 fixant, pour la direction générale de l'armement, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.
NOR : D E F A 1 0 5 2 3 0 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 710.4.2. , 710.4.10.
Texte
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30 juillet 2010
30 juillet 2010
Archivé Instruction N° 3862/DEF/DCSEA/CGP du 30 juillet 2010 relative à l'organisation du contrôle interne comptable au service des essences des armées.
NOR : D E F E 1 0 5 2 1 8 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 500.2.
Texte
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28 septembre 2010
28 septembre 2010
Archivé Arrêté N° 1433/DEF/DCSCA du 28 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 février 2010 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.
NOR : D E F E 1 0 5 2 2 5 2 A
Texte
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30 septembre 2010
30 septembre 2010
Texte
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08 septembre 2010
08 septembre 2010
Décision N° 100587/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV du 08 septembre 2010 portant abrogation de textes.
NOR : D E F G 1 0 5 2 2 2 2 S
Texte
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01 septembre 2010
01 septembre 2010
Archivé Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 01 septembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine.
NOR : D E F B 1 0 5 2 2 0 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 113.1.
Texte
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17 septembre 2010
17 septembre 2010
Archivé Décision N° 0-41087-2010/DEF/EMM/STN du 17 septembre 2010 portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ».
NOR : D E F B 1 0 5 2 2 3 9 S Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte
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20 septembre 2010
20 septembre 2010
Archivé Instruction N° 252/DEF/EMM/ROJ du 20 septembre 2010 relative à l'organisation et à l'administration des détachements d'hélicoptères embarqués sur bâtiment porteur d'hélicoptères autre que porte-avions.
NOR : D E F B 1 0 5 2 2 0 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.
Texte
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22 septembre 2010
22 septembre 2010
Archivé Circulaire N° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 septembre 2010 relative aux cours par correspondance préparant aux concours d'admission en 1re année de l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et au concours semi-direct pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine.
NOR : D E F B 1 0 5 2 2 0 1 C Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte
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27 septembre 2010
27 septembre 2010
Texte
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30 juillet 2010
30 juillet 2010
Archivé Autre N° 17/DEF/IGA-Air/BSMN du 30 juillet 2010 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.
NOR : D E F L 1 0 5 2 1 5 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1. , 107.1.1.Texte réglementaire temporaire
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27 septembre 2010
27 septembre 2010
Archivé Circulaire N° 1807/DEF/DCSSA/CH du 27 septembre 2010 modifiant la circulaire n° 310/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 relative à la notation en 2010 et au travail préparatoire à la notation 2011 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées.
NOR : D E F E 1 0 5 2 2 6 0 C
Texte
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28 septembre 2010
28 septembre 2010