Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « équipages de la flotte et marins des ports »

INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/2/RA relative à l'attribution du brevet de maîtrise.

Abrogé le 22 juillet 2005 par : INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/2/RA relative à l'attribution du brevet de maîtrise. Du 07 octobre 2004
NOR D E F B 0 4 5 2 6 5 9 J

Référence(s) : Arrêté N° 261 du 11 décembre 2001 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté N° 240 du 19 novembre 2003 fixant la composition et le rôle de la commission supérieure du personnel non officier de la marine.

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et cinquante appendices.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 relative à l'attribution du brevet de maîtrise. Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 323.3.3.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 6280.

1. Généralités.

Le brevet de maîtrise (BM) sanctionne l'acquisition d'un haut niveau de qualification et permet au marin qui en est titulaire d'atteindre les emplois du niveau de cadre de maîtrise, c'est-à-dire d'occuper des postes de responsabilité élevée avec des fonctions d'encadrement importantes. L'attribution d'un BM constitue un critère prédominant pour l'avancement et l'attribution du diplôme de qualification supérieure (DQS).

Le BM continue d'être attribué à la suite de l'admission dans le corps des majors, d'une formation particulière (certificat supérieur ou de maître système, par exemple) ou après l'exercice de fonctions particulières (BICM et SRICM, par exemple). Ces dispositions sont développées dans le point 2 de la présente instruction.

L'aménagement de la formation et de la carrière des officiers mariniers (AFCOM) vient compléter ou modifier ce système sans le remplacer complètement.

Les cursus qui permettent d'obtenir l'un des cinquante BM de la marine, dans le dispositif AFCOM, se classent en trois catégories :

voie « diplômante » : sanctionnant généralement une formation de longue durée ;
voie « parcours qualifiant » : à la suite d'affectations qualifiantes sans formation particulière ;
voie « mixte » : faite de stages de qualification (SQ) et d'affectations qualifiantes.

Leur mode d'obtention est précisé dans le point 3 de la présente instruction.

2. Brevet de maîtrise de spécialité.

2.1. Conditions d'attribution.

Le BM de spécialité peut être attribué aux majors et officiers mariniers titulaires du brevet supérieur (BS) ou du brevet supérieur technique (BST) :

au titre de l'admission dans le corps des majors ;
au titre d'un certificat indiqué en annexe II ⁽¹⁾ ;
au titre d'une fonction particulière indiquée en annexe III.

Les conditions sont à réunir avant le :

1er janvier pour les attributions du 1er mars ;
1er juillet pour les attributions du 1er septembre.

2.2. Constitution des dossiers.

2.2.1.

Les attributions, au titre de l'admission dans le corps des majors ou d'un certificat, ne font pas l'objet d'expression d'une candidature.

La direction du personnel militaire de la marine (DPMM) établit deux listes d'officiers mariniers conditionnant [équipages de la flotte (EQF) et marins des ports (MDP)], l'une pour les majors et l'autre pour les titulaires d'un certificat.

Les informations prises en compte lors de l'établissement des listes, sont celles connues dans la base de donnée du système d'information et d'aide à la décision pour les ressources humaines (SIAD/RH) au :

15 mars pour les attributions au 1er mars ;
15 septembre pour les attributions au 1er septembre.

2.2.2.

Les attributions, au titre d'une fonction particulière, font l'objet d'une demande de l'intéressé (annexe IV), adressée sous transmission, avec avis hiérarchique et détaillé de l'autorité concernée.

3. Brevet de maîtrise « aménagement de la formation et de la carrière des officiers mariniers ».

3.1. Recueil des candidatures.

La DPMM communiquera de façon régulière le nombre et le type de BM AFCOM susceptibles d'être attribués.

3.1.1. Voie « diplômante ».

Tous les marins ayant suivi avec succès par la voie « diplômante » (CSUP + UV MTM/BM) le cursus d'un BM « AFCOM » réunissent les conditions pour l'attribution du BM considéré.

3.1.2. Voies « parcours qualifiant » et « mixte ».

Les officiers mariniers réunissant les conditions prévues pour les voies « parcours qualifiant » et « mixte » expriment leur candidature, par message, auprès de l'autorité de gestion des emplois (AGE). La fiche de suivi des avis détaillés (annexe V), accompagnée d'une copie de la fiche générale du personnel (FGP), est ouverte par le commandant de formation puis transmise à l'AGE.

3.2. Elaboration des dossiers.

3.2.1. Voie « diplômante ».

Les attributions ne font pas l'objet d'expression d'une candidature.

La DPMM dispose de la liste des officiers mariniers conditionnant (EQF et MDP).

Les informations prises en compte par cette liste, sont celles connues dans la base de données du SIAD/RH au :

15 mars pour les attributions au 1er mars ;
15 septembre pour les attributions au 1er septembre.

3.2.2. Voies « parcours qualifiant » et « mixte ».

L'AGE vérifie les conditions énumérées dans la fiche descriptive de brevet de maîtrise (FDBM) et adresse à l'autorité de domaine de compétence (ADC) concernée⁽²⁾ le dossier type, composé des pièces suivantes :

- copie du message de candidature ;

- copie de la fiche générale du personnel (FGP) ;

- fiche de suivi des avis détaillés (annexe IV) ;

- tout autre pièce qu'il jugera utile.

L'AGE s'exprime sur la cohérence de la demande d'un candidat au regard de son déroulement de carrière, de ses souhaits d'affectations à venir et des postes disponibles dans la filière envisagée.

Pour les BM comportant plusieurs filières, l'AGE propose le classement des candidats postulant pour la filière relevant de son autorité.

Dans tous les cas, il appartient à l'ADC de centraliser toutes les candidatures en provenance des différentes AGE concernées.

L'ADC classe, au sein de chaque BM, l'ensemble des candidats en fonction de leurs compétences techniques selon le résultat des cours suivis et en fonction de la qualité des services rendus dans les emplois qualifiants tenus.

3.2.3. Les dossiers sont transmis à la DPMM

section « réglementation-administration » sous-section « notation-avancement » (5/PM/2/RA) selon le calendrier suivant :

avant le 1er février pour une attribution au 1er mars ;
avant le 1er août pour une attribution au 1er septembre.

4. Examen des dossiers.

Les dossiers sont examinés deux fois dans l'année (mars et octobre) par la commission supérieure du personnel non officier de la marine (CSPNOM) qui est chargée de proposer l ' attribution du brevet de maîtrise par le ministre.

La commission examine plus particulièrement le cas des majors et officiers mariniers qui, au cours des quatre dernières années, ont fait l'objet d'une :

notation faible ;
punition disciplinaire ou de l'expression d'un avis défavorable relatif à l'avancement accompagné d'un rapport circonstancié ;
fiche individuelle d'appétence aux toxiques (FIAT);
aptitude physique et médicale non conforme aux normes fixées par la réglementation en vigueur.

5. Modalités d'attribution.

Le ministre de la défense (DPMM) attribue le BM à l'issue de l'examen des dossiers par la CSPNOM.

Les décisions d'attribution sont établies par la DPMM et sont insérées au Bulletin officiel des armées, partie annexe (BOC/PA).

Le commandant de formation délivre le diplôme (imprimé n^o 22-331 de la nomenclature) au vu de la décision portant attribution du BM.

Les mouvements informatiques sont effectués par la sous-section 5/PM/2/RA de la DPMM.

6. Texte abrogé.

L' instruction 10 /DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 relative à l'attribution du brevet de maîtrise, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

Philippe SAUTTER.

Annexes

ANNEXE I. Glossaire.

A 69.: Aviso type « A 69 ».
ADAPTPORTEUR.: Domaines de l'électricité de puissance et systèmes porteurs.
ADP.: Autorité de domaine d'expertise particulier.
AERO.: Aéronautique navale.
ALAVIA (EM).: État-major amiral aviation navale.
ALFAN (EM).: État-major force d'action navale.
ALINDIEN (EM).: État-major interarmées commandant la zone maritime océan indien.
AMF.: Ateliers militaires de la flotte.
ANACINT.: Analyse en guerre acoustique et exploitation du matériel mis en œuvre dans les centres d'analyse.
ANALBRUIT.: Analyse acoustique à bord des unités à capacité ETBF.
ARMATL 2.: Domaine des sous-systèmes armements, photo et infrarouge de l'ATLANTIQUE 2.
ARRAFAL.: Systèmes armement du RAFALE.
ASMP.: Air-sol moyenne portée.
AVARRAFAL.: Systèmes armement RAFALE (niveau supérieur).
AVATL 2.: Systèmes avionique ATLANTIQUE 2.
AVEDPNPTR.: Systèmes avionique DAUPHIN/PANTHER.
AVELYNX.: Systèmes avionique du LYNX.
AVERAFAL.: Systèmes avionique électronique RAFALE.
AVESEM.: Système avionique électronique du SEM.
AVESUPFRELON.: Systèmes avionique du SUPERFRELON.
BAN.: Base aéronautique navale.
BAT.: Brevet d'aptitude technique.
BCR.: Bâtiment de commandement et de ravitaillement.
BHO.: Bâtiment hydrographique et océanographique.
BICM.: Bureau d'informations sur les carrières de la marine nationale.
BPC.: Bâtiment de projection et de commandement.
BPH.: Bâtiment porteur d'hélicoptères.
BS.: Brevet supérieur.
BSA.: Brevet supérieur adapté.
C.: Certificat.
CAI.: Centre d'analyse et d'instruction.
CDG.: Charles de Gaulle.
CEPA.: Centre d'expérimentation pratique/réception aéronautique navale.
CEPHISMER.: Cellule plongée humaine et intervention sous la mer d'ALFAN.
ESCOUCOM.: Chef d'escouade commando.
CF 3 E.: Centre formation emploi émissions électromagnétiques.
CHEFCO.: Chef de central opérations.
CIN.: Centre d'instruction naval.
CINELE.: Conduite du système inertiel de navigation de sous-marin nucléaire lanceur d'engins (élémentaire).
CINSUP.: Conduite du système inertiel de navigation de sous-marin nucléaire lanceur d'engins (supérieur).
CIRA.: Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique.
CML 1.: Certificat militaire de langue du 1er degré.
CMT.: Chasseur de mines tripartites.
CO.: Central opérations.
CONPROASMP.: Contrôleur de procédure missiles air-sol moyenne portée.
CONTA.: Contrôleur aérien.
CONTMISS.: Contrôleur missiles de sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE).
CONTSUP.: Contrôleur missiles de sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE) (niveau supérieur).
COTAC.: Contrôleur TACTIQUE.
CPC.: Chef de poste de commandement.
CPPM.: Commission du personnel plongeur de la marine.
CSGE.: Centre support de guerre électronique.
CSTAT.: Chef station radioélectrique.
CSUP.: Certificat supérieur.
CSYS.: Certificat de maître système.
CYNSUP.: Cynotechnie supérieure.
D (DEF).: Défavorable.
DARAE.: Électronicien d'aéronautique.
DASBO.: Détecteur de bord « bouée ».
DCSIM.: Direction centrale système d'information de la marine.
DEASM.: Détecteur anti-sous-marins.
DEM.: Détection électromagnétique.
DETDE.: Détecteur branche détection électromagnétique.
DETGE.: Détecteur branche guerre électronique.
DETSE.: Détecteur branche SENIT.
DIRANIM.: Direction de projets d'animation.
DIRPONSUP.: Directeur pont d'envol (supérieur).
DRAM.: Dommage dû au rayonnement électromagnétique sur les munitions.
ELAER.: Électromécanicien d'aéronautique.
ELARM.: Electronicien d'armes.
ELBOR.: Électronicien de bord d'aéronautique.
ELECT.: Électrotechnicien.
ELINT.: Renseignements électromagnétiques.
EMAEQ.: Électromécanicien d'aéronautique branche équipement.
EMARM.: Électromécanicien d'aéronautique branche armement.
EPPE.: École du personnel pont d'envol.
EQUIPASMP.: Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée.
ETBF.: Écoute très basse fréquence.
F (FAV).: Favorable.
FAA.: Frégate anti-aérienne.
FASM.: Frégate anti-sous-marine.
FDBM.: Fiche descriptive de brevet de maîtrise.
FIL.: Maintenance des équipements de transmissions intérieures.
FLF.: Frégate type La Fayette.
FLM.: Frégate lance-missiles.
FS.: Frégate de surveillance.
FUSIL.: Fusilier marin.
GDM.: Guerre des mines.
GECOL.: Gestion des collectivités.
GENISMSUP.: Génie sous-marin (supérieur).
GETBO.: Détecteur de bord guerre électronique.
GPD.: Groupe plongeurs démineurs.
GSSM.: Groupement de services support maritime.
INFSM.: Informaticien d'informatique spécifique branche sous-marine.
JDA.: Jeanne d'Arc.
LAS.: Lutte au-dessus de la surface.
LSM.: Lutte sous la mer.
M.: Mention.
M 4.: SNLE type « M 4 ».
MANEU.: Manœuvrier.
MATE E 2 C.: Maintenance bancs de tests automatiques pour matériels HAWKEYE.
MATEATL 2.: Maintenance bancs de tests automatiques pour matériels ATLANTIQUE 2.
MATERAFAL.: Maintenance bancs de tests automatiques pour matériels RAFALE.
MATESEM.: Maintenance bancs de tests automatiques pour matériels SUPER ETENDARD MODER-NISE.
MECAE.: Mécanicien d'aéronautique navale.
MECAN.: Mécanicien naval.
MJR.: Major.
MOSARSEM.: Mise en œuvre des systèmes d'armes air-mer et air-sol SUPER ETENDARD MODERNISE.
MTS.: Maître breveté supérieur.
NAVIT.: Navigateur timonier.
NEDEX.: Neutralisation, enlèvement et destruction des munitions conventionnelles et des explosifs.
NEWTSUIT.: Scaphandre particulier.
O.INFO.: Officier informations.
OLAA.: Officier de lutte anti-aérienne.
OLAN.: Officier de lutte anti-navire.
OLASM.: Officier de lutte anti-sous-marine.
OPACTINT ATL 2.: Opérateur de guerre acoustique sur ATLANTIQUE 2.
OPARM.: Opérations armement.
OPDEM.: Opérations détection électromagnétique.
OPDSM.: Opérations détection sous-marine.
OPGDM.: Opérations guerre des mines.
OPSAM.: Opérations système armes-missiles.
OPSDC.: Opérations système de direction de combat.
OPSGE.: Opérations système de guerre électronique.
OQO.: Officier de quart opérations.
ODO SAMP.: Officier de désignation des systèmes d'armes moyenne portée.
PA.: Porte-avions.
PAAMS.: Principal anti-air missile system.
PATMAR.: Patrouille maritime.
PC.: Poste de commandement.
PILPORT 2.: Pilote de port 2e degré.
PLONGOPSY.: Qualification opérationnelle à la plongée par système.
PMS.: Premier maître breveté supérieur.
PPATL 2.: Systèmes porteur et puissance ATLANTIQUE 2.
PPDPNPTR.: Systèmes porteur et puissance DAUPHIN/PANTHER.
PPE 2 C.: Systèmes porteur et puissance HAWKEYE (E-2 C).
PPLYNX.: Systèmes porteur et puissance LYNX.
PPRAFALE.: Systèmes porteur et puissance RAFALE.
PPSEM.: Systèmes porteur et puissance SEM.
PPSUPFRELON.: Systèmes porteur et puissance FRELON.
PR.: Pétrolier ravitailleur.
PREVASMP.: Prévention nucléaire air-sol moyenne portée.
RADIO.: Radiotélégraphiste.
RENS 3.: Renseignement du 3e niveau.
RHM.: Remorqueur de haute mer.
RPC.: Remorqueur portuaire et côtier.
SAAM.: Système d'armes anti-missiles.
SACP.: Système d'armes à courte portée.
SAE.: Stage d'adaptation à l'emploi.
SAR/CNA.: Système d'arme / Crotale naval.
SAR/CTMS.: Système d'arme / Conduite de tir multisenseurs.
SARMSEM.: Système de navigation et d'attaque du SUPER ETENDARD MODERNISE.
SATCP.: Système d'armes à très courte portée.
SEA.: Suivi de l'état acoustique.
SECUPYRO.: Sécurité pyrotechnique.
SEM.: Super étendard modernisé.
SERCOUR.: Service courant.
SIC.: Système d'informatique et de communication.
SIO NG.: Système d'informations opérationnelles nouvelle génération.
SIO 4.: Système d'informations opérationnelles SENIT 4.
SITEL.: Spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications.
SITS.: Systèmes de transmissions par satellite.
SNA.: Sous-marin nucléaire d'attaque.
SNLE.: Sous-marin nucléaire lanceur d'engins.
SOUM.: Sous-marine.
SOUMARSUP.: Sous-marinier supérieur.
SPE 2 C.: Simulateur de pilotage HAWKEYE.
SPEGENISM.: Spécialiste du génie sous la mer.
SPG.: Type de radar US.
SQ.: Stage qualifiant.
SRICM.: Secteur régional d'information sur les carrières de la marine.
STE 2 C.: Simulateur tactique HAWKEYE.
SURF.: Surface.
TARTAR.: Système d'armement « TARTAR ».
TCD.: Transport de chaland de débarquement.
TD.: Très défavorable.
TF.: Très favorable.
TIM.: Timonerie.
TRAFI.: Transfiliste.
TRI.: Type Triomphant.
UV MTM/BM.: Unité de valeur méthode de travail et management du brevet de maîtrise.

ANNEXE II. Liste des certificats.

1 Certificats de maître système.

Niveau.	Spécialisation.	Libellé long.	Gr.	Observations.
CSYS.	AEQSNA.	Maître système armes équipements des SNA.	1.	Remplacé par le CSUP TECHOPS vers le BM TECHOPS.
CSYS.	ARRAF.	Maître système des systèmes armement Rafale.	1.	Remplacé par le CSUP AVARRAFAL vers le BM AVIONIQUE/CHAS.
CSYS.	ATL 2.	Maître système d'armes Atlantique 2.	1.	Remplacé par le CSUP AVATL 2 vers le BM AVIONIQUE/PATGA.
CSYS.	CONTM 4.	Maître système de matériel contrôle missiles de SNLE M 4.	1.	Remplacé par le CSUP SAD vers BM SAD.
CSYS.	CONTRI.	Maître système contrôleur missiles de SNLE type Le Triomphant.	1.	Remplacé par CSUP SAD vers BM SAD.
CSYS.	DEM.	Maître système branche détection électromagnétique.	1.	Remplacé par CSUP TECHOPS vers BM TECHOPS.
CSYS.	DSMM 4.	Maître système de détection sous-marine de SNLE M 4.	1.	Remplacé par le CSUP TECHOPS vers BM TECHOPS.
CSYS.	EISDEF.	Maître système branche Crotale et conduite de tir multisenseurs.	1.	Remplacé par CSUP TECHOPS vers BM TECHOPS.
CSYS.	EIS-SNLE.	Maître système chargé des équipements informatiques des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE).	1.	Filière en extinction remplacée à terme par BM TECHSYR.
CSYS.	EISMAS.	Maître système branche Masurca.	1.	Formation mise en sommeil.
CSYS.	EISTAR.	Maître système branche Tartar.	1.	Remplacé par CSUP SAM vers BM SAM.
CSYS.	GEDET.	Maître système branche guerre électronique matériel des services détection.	1.	Remplacé par CSUP TECHOPS vers BM TECHOPS.
CSYS.	GESAP.	Maître système gestion des applications.	1.	Inchangé pour le moment (vers BM de spécialité).
CSYS.	GUEMIN.	Maître système branche guerre des mines.	1.	Remplacé par CSUP TECHOPS vers BM TECHOPS.
CSYS.	INSNIN.	Maître système branche instrumentation surface et navigation inertielle.	1.	Remplacé par CSUP AUTOPELEC vers BM AUTOPELEC.
CSYS.	MATECATL 2.	Maître système des bancs de tests automatiques ATEC 5000.	1.	Remplacé par le CSUP MATEATL 2 vers BM ATE.
CSYS.	MATECSEM.	Maître système de bancs de maintenance ATEC 4000.	1.	Supprimé.
CSYS.	MATEC 6 SEM.	Maître système des bancs de tests automatiques ATEC séries 6.	1.	Remplacé par le CSUP MATESEM vers BM ATE.
CSYS.	MSR.	Maître système branche mécanique de sonars remorqués.	1.	Remplacé par CSUP HYDRAULIQUE vers BM HYDRAULIQUE.
CSYS.	PPRAF.	Maître système des systèmes porteur et puissance Rafale.	1.	Remplacé par le CSUP PPRAFALE vers BM PORTEUR/CHAS.
CSYS.	PVRAF.	Maître système des systèmes porteur et vol Rafale.	1.	Remplacé par le CSUP AVERAFAL vers BM AVIONIQUE/CHAS.
CSYS.	RDRAF.	Maître système des systèmes radio et détection Rafale.	1.	Supprimé.
CSYS.	RESEAU.	Maître système réseaux de transmissions de données.	1.	Remplacé par CSUP RESEAUX vers BM RESEAUX.
CSYS.	SAT.	Maître système de télécommunications par satellite.	1.	Remplacé par CSUP SAT vers BM COMSAT.
CSYS.	SEATRI.	Maître système chargé de la SEA sur SNLE type Le Triomphant.	1.	Remplacé par CSUP SEA vers BM ACOUVIB.
CSYS.	SECPLOM 4.	Maître système de matériel de sécurité plongée de SNLE M 4.	1.	Remplacé par CSUP AUTOPELEC vers BM AUTOPELEC ou ELECTRO.
CSYS.	SECPLOTRI.	Maître système de matériel de sécurité plongée de SNLE type Le Triomphant.	1.	Remplacé par CSUP AUTOPELEC vers BM AUTOPELEC ou ELECTRO.
CSYS.	SENIT 3.	Maître système branche SENIT UNIVAC.	1.	Formation mise en sommeil.
CSYS.	SENIT 4.	Maître système branche SENIT 4.	1.	Remplacé par CSUP SDC vers BM SDC.
CSYS.	SENIT 6.	Maître système branche SENIT 6.	1.	Remplacé par CSUP SDC vers BM SDC.
CSYS.	SESAME.	Maître système de mise en œuvre et de maintenance des bancs de maintenance Sésame.	1.	Supprimé.
CSYS.	SETTRI.	Maître système chargé du SET sur SNLE type Le Triomphant.	1.	Remplacé par le CSUP TECHOPS vers le BM TECHOPS.
CSYS.	SONAR.	Maître système branche SONAR.	1.	Remplacé par CSUP TECHOPS vers BM TECHOPS.
CSYS.	SPATL 2.	Maître système du simulateur de pilotage Atlantique.	1.	Remplacé par le CSUP SPATL 2 vers BM SIMULATEUR.
CSYS.	SPLYNX.	Maître système du simulateur de pilotage Lynx.	1.	Remplacé par le CSUP SPLYNX vers BM SIMULATEUR.
CSYS.	SPSEM.	Maître système du simulateur de pilotage Super-Étendard modernisé.	1.	Remplacé par le CSUP SPSEM vers BM SIMULATEUR.
CSYS.	STATL 2.	Maître système du simulateur de tactique Atlantique.	1.	Remplacé par le CSUP STATL 2 vers BM SIMULATEUR.

2 Certificats supérieurs.

Niveau.	Spécialisation.	Libellé long.	Gr.	Observations.
CSUP.	ANALYSTEGA.	Analyste supérieur, branche guerre acoustique (GA).	1.	Vers BM ACOUVIB.
CSUP.	ANALYSTEGE.	Analyste supérieur, branche guerre électronique (GE).	1.	Remplacé par le CSUP ANAGE vers BM ANAGE.
CSUP.	ATOMICIEN.	Atomicien.	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).
CSUP.	CADSANTE.	Diplôme de cadre de santé.	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).
CSUP.	CHEFCONTA.	Chef contrôleur d'aéronautique.	1.	Vers BM CIRCAE.
CSUP.	CHEFENERG.	Chef de service énergie propulsion sur petit bâtiment.	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).
CSUP.	CHGARDEMP.	Chef de garde (marins pompiers).	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).
CSUP.	DEIA.	Diplôme d'État d'infirmier anesthésiste.	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).
CSUP.	DEIBO.	Diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire.	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).
CSUP.	ELECTRONI.	Electronicien.	1.	Remplacé par le CSUP ELECTRO vers BM ELECTRO.
CSUP.	HYDRO.	Hydrographe.	1.	Vers BM HYDRO.
CSUP.	INGEFORM.	Spécialiste en ingénierie de formation.	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).
CSUP.	ISM.	Intervention sous la mer.	1.	Vers BM PLONG.
CSUP.	MAITEPS.	Maître d'entraînement physique, militaire et sportif.	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).
CSUP.	MISCOM.	Chef de mission commando.	1.	Vers BM CMISCOM.
CSUP.	MONITATEL.	Moniteur d'atelier.	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).
CSUP.	PARACMIS.	Parachutiste d'essais chef de mission.	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).
CSUP.	TECRAP.	Technicien en radioprotection.	1.	Inchangé (vers BM de spécialité).

ANNEXE III. Liste des fonctions particulières.

Avoir exercé pendant un an au moins les fonctions de :

commandant de l'une des formations indiquées par l'arrêté fixant la liste des formations dont le commandement est normalement confié à un officier marinier ;
chef d'une station radioélectrique de la marine, postes définis au plan d'armement en tant que CSTAT ;
pilotage confié à un officier marinier titulaire du certificat de pilote de port du 2e degré (CSUP PILPORT 2), sur proposition du commandant de la base navale métropolitaine concernée ;
adjoint à un chef de poste ou de détachement, d'adjoint recherche ou exploitation, ou de chef d'antenne dans un organisme de la protection et de la sécurité de la défense ou interarmées, sur proposition de l'officier supérieur adjoint marine de la direction de la protection et de la sécurité de la défense.

Avoir exercé pendant trois ans au moins les fonctions de :

chef d'un bureau d'information sur les carrières de la marine (BICM) ou d'adjoint au chef d'un secteur du service régional d'information sur les carrières de la marine (SRICM), sur proposition du commandant du service d'information sur les carrières de la marine (SICM) ;
renseignement après l'obtention du certificat supérieur de renseignement du 3e niveau (CSUP RENS 3), sur proposition de l'officier chef du bureau renseignement du commandant en chef pour l'Atlantique, pour la Méditerranée ou de la direction du renseignement militaire ;
afférentes au certificat supérieur de prévention nucléaire adjoint (CSUP PREVASMP), sur proposition du commandant de formation (jusqu'à premières attributions du BM ARMAERO NUC) ;
chef de chenil de groupement de fusiliers marins confiées à un officier marinier titulaire du certificat de cynotechnie supérieure (C SYN SUP), sur proposition du commandant des fusiliers marins et des commandos.

ANNEXE IV. Demande au titre des fonctions particulières.

Figure 1. Demande au titre des fonctions particulières.

ANNEXE V. Fiche de suivi des avis chiffrés et détaillés.

Figure 2. Fiche de suivi des avis chiffrés et détaillés.

ANNEXE VI. Liste des brevets de maîtrise aménagement de la formation et de la carrière des officiers mariniers.

Appendice VI.A.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.B.

Brevet de maîtrise :

« ACOUSTIQUE ET VIBRATION ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) : ALFOST.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : ACOUVIB.

Libellé : BM ACOUVIB.

1 Aptitude Validée.

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer les fonctions d'expert :

« discrétion acoustique » de sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE) ;
« analyse guerre acoustique » du personnel du CIRA ;
« analyse guerre acoustique » du personnel de l'aviation navale.

2 Conditions à réunir pour déposer sa candidature.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;

titulaire :

du brevet supérieur adapté (BSA) ANALBRUIT pour le CIRA ;
du brevet supérieur MECAN/ELECT/OPS pour les SNLE ;
du brevet d'électronicien de bord d'aéronautique branche DASBO et du C ANACINT pour le personnel de l'aviation navale ;
titulaire du CSUP SEA ou CSUP ANALYSTEGA.

Avoir effectué :

les formations (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier (MTS à MJR) ;
titulaire du brevet supérieur (BS) OPS (SQ OPSGE ou SAE GETBO) ou de l'un des BS suivants : DETGE, ELBOR (GETBO), AVIONIQUE ou DARAE.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) « avionique/armement » ou du BS « électromécanicien d'aéronautique » branche armement (EMARM) ;
titulaire d'un des certificats suivants : C SARMSEM, C ARRAFAL, C ARMATL 2 et du certificat supérieur de « sécurité pyrotechnique » (CSUP SECUPYRO).

Avoir effectué :

les formations (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) ELAER, DARAE, MECAE, avionique ou porteur ;
titulaire du certificat supérieur « officier de prévention nucléaire adjoint » (CSUP PREVASMP).

Avoir effectué :

les formations (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) avionique, DARAE ou ELAER ;
titulaire d'un des certificats suivants : CSUP MATEATL 2, CSUP MATE E 2 C, CSUP MATERAFAL, CSUP MATESEM.

Avoir effectué :

les formations (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur (PMS à MJR) ;
titulaire du brevet supérieur (BS) ELECT.

Contenu

Lire :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) avionique, EMAEQ, EMARM ou DARAE ;
titulaire d'un des certificats suivants : CSUP AVERAFAL, CSUP AVARRAFAL, CSUP AVESEM, CSUP MOSARSEM.

Avoir effectué :

la formation (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) avionique/électronique, EMAEQ ou DARAE ;
titulaire des deux certificats parmi les suivants : C AVEDPNPTR, C AVESUPFRELON, C AVELYNX.

Avoir effectué :

la formation (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) avionique, ELAER ou DARAE ;
titulaire du CSUP AVATL 2 ou du CSUP AVE 2 C.

Avoir effectué :

la formation (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) CONTA ;
titulaire du certificat CSUP CHEFCONTA.

Avoir effectué :

la formation (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) de la spécialité de fusilier ;
titulaire du CSUP MISCOM.

Avoir effectué :

douze ans de service minimum, dont deux de BS fusilier certifié C ESCOUCOM ;
avoir occupé pendant deux ans un poste de chef de groupe de combat en commando (ou équivalent commando Hubert).

Contenu

Être :

officier marinier supérieur (PMS à MJR) ;
titulaire du brevet supérieur (BS) ELECT ou MECAN.

Contenu

Être officier marinier supérieur (PMS à MJR).

Avoir au moins quinze ans de services effectifs, dont au moins six après le cours du brevet supérieur (MANEU, NAVIT, FUSIL en priorité, autres spécialités selon expérience et cursus qualifiant).

Justifié d'un parcours qualifiant.

Contenu

Être :

officier marinier (MTS à PMS) ;
titulaire de l'un des BS suivants : OPS, SITEL, ELECT, DETEC, DEASM, ELARM, RADIO, TRAFI, INFSM ou de l'un des certificats suivants : C CINELEM 4, C CINELETRI, C CONTMISSM 4 ou C CONTMISSTRI.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) ou brevet supérieur technique (BST) de spécialité indifférente ;
titulaire du certificat C DIRPONSUP.

Avoir effectué :

la formation (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur (PMS à MJR) ;
titulaire du brevet supérieur (BS) de MECAN ou de MEARM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur (PMS à MJR) ;
titulaire du brevet supérieur (BS) de MECAN.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur (PMS à MJR) ;
titulaire du brevet supérieur (BS) de toute spécialité OPS ou du BS NAVIT.

Contenu

Être :

maître principal ou major ;
titulaire du brevet supérieur (BS) porteur, avionique, DARAE, ELAER ou MECAE.

Avoir :

au moins vingt ans de service ;
effectué le parcours qualifiant (cf. point 2.1) ;
suivi l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur (PMS à MJR) ;
titulaire du brevet supérieur (BS) de PLONG ;
titulaire du CML 1 anglais (ou équivalent).

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) porteur ou BS MECAE (M ADAPTPORTEUR) ;
titulaire du certificat CSUP PPRAFALE ou CSUP PPSEM.

Avoir effectué :

la formation (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) porteur ou BS MECAE (M ADAPTPORTEUR) ;
titulaire de deux certificats hélicoptères parmi les suivants : C PPDPNPTR, C PPSUPFRELON, C PPLYNX.

Avoir effectué :

les formations (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) porteur ou BS MECAE (M ADAPTPORTEUR) ;
titulaire du certificat C PPATL 2 ou C PPE 2 C.

Avoir effectué :

la formation (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) de la spécialité de fusilier ;
titulaire du certificat CSUP PRODEF.

Avoir effectué :

douze ans de service minimum, dont trois de BS fusilier ou de CCYNSUP ;
occupé pendant trois ans un poste d'officier de permanence protection (ou d'un chef de cynogroupe) au sein d'un groupement ou d'une compagnie de fusiliers marins.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur adapté (BSA) CONT ;
titulaire du certificat supérieur « du système d'armes dissuasion du SNLE » (CSUP SAD).

Avoir effectué :

les formations (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier (MTS à MJR) ;
titulaire du brevet supérieur (BS) OPS (SQ OPSAM) ou ELARM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur (PMS à MJR) ;
titulaire du brevet supérieur (BS) OPS (SQ OPSDC) ou DETSE.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur (BS) avionique, DARAE ou EMAEQ ;
titulaire d'un des certificats suivants : CSUP SPATL 2, CSUP STATL 2, CSUP SPE 2 C, CSUP STE 2 C, CSUP SPSEM, CSUP SPLYNX.

Avoir effectué :

la formation (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur ;
titulaire du brevet supérieur adapté (BSA) CIN ;
titulaire du certificat supérieur « de conduite du système de navigation » (CSUP SIN).

Avoir effectué :

les formations (cf. point 2.1) ;
le parcours qualifiant (cf. point 2.2) ;
l'UV MTM/BM.

Contenu

Être officier marinier titulaire du brevet supérieur.

Avoir :

effectué les formations prévues au point 2.1 ;
validé le parcours qualifiant décrit au point 2.2.

Contenu

Être :

officier marinier supérieur (PMS à MJR) ;
titulaire du brevet supérieur (BS) OPS (pour la surface : SQ OPDEM, OPARM, OPGDM, OPSGE, OPDSM) ou de l'un des BS suivants : DETDE, DETGE, ELARM, DEASM et posséder la mention M CHEFCO SNA/TRI/M 4 pour les forces sous-marines.

2.1 Formation (stages de qualification).

Contenu

Les formations requises sont définies dans les fiches documentaires suivantes :

CSUP SEA pour le personnel des SNLE ;
C ANALBRUIT et CSUP ANALYSTEGA pour le personnel du CIRA ;
M OPACTINT ATL2 - C ANACINT - C ANALYSTEGA pour le personnel de l'aviation navale.

Contenu

Les formations requises sont définies dans les fiches documentaires suivantes :

C SARMSEM ;
C ARRAFAL ;
C ARMATL 2 ;
CSUP SECUPYRO.

(Rédaction réservée pour la formation NH 90.)

Contenu

Les formations requises sont définies dans les fiches documentaires suivantes :

C EQUIPASMP ;
C CONPROASMP ;
CSUP PREVASMP.

Contenu

Les formations requises sont définies dans les fiches documentaires suivantes :

CSUP MATEATL 2 ;
CSUP MATE E 2 C ;
CSUP MATERAFAL ;
CSUP MATESEM.

(Rédaction réservée pour la formation NH 90.)

Contenu

Avoir :

suivi avec succès le cours supérieur « automatismes, puissance électrique navire » sanctionné par l'attribution du CSUP AUTOPELEC ;
l'unité de valeur MTM/BM complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

La formation requise est définie dans les fiches documentaires suivantes :

CSUP AVERAFAL ;
CSUP AVARRAFAL ;
CSUP AVESEM ;
CSUP MOSARSEM.

Contenu

Les formations requises sont définies dans les fiches documentaires suivantes :

C AVEDPNPTR ;
C AVESUPFRELON ;
C AVELYNX.

Contenu

La formation requise est définie dans les fiches documentaires suivantes :

CSUP AVATL 2 ;
CSUP AVE 2 C.

Contenu

La formation requise est définie dans la fiche documentaire suivante : CSUP CHEFCONTA.

Contenu

La formation requise est définie dans la fiche documentaire suivante : C DIRPONSUP.

Contenu

La formation requise est définie dans les fiches documentaires suivantes :

CSUP PPRAFALE ;
CSUP PPSEM.

Contenu

Les formations requises sont définies dans les fiches documentaires suivantes :

C PPSUPFRELON ;
C PPLYNX ;
C PPDPNPTR.

Contenu

La formation requise est définie dans les fiches documentaires suivantes :

C PPATL 2 ;
C PPE 2 C.

Contenu

Les formations requises sont définies dans les fiches documentaires suivantes :

C CONTMISSM 4 ou C CONTMISSTRI ;
C CONTSUPM 4 ou C CONTSUPTRI ;
CSUP SAD.

Contenu

La formation requise est définie dans les fiches documentaires suivantes :

CSUP SPATL 2, CSUP STATL 2 ;
CSUP SPE 2 C, CSUP STE 2 C ;
CSUP SPSEM ;
CSUP SPLYNX.

Rédaction réservée pour les formations RAFALE (pilotage et tactique) et NH 90 (pilotage et tactique).

Contenu

Les formations requises sont définies dans les fiches documentaires suivantes :

C CINELE ;
C CINSUP ;
CSUP CIN.

2.2 Parcours qualifiant.

Contenu

Pour le personnel du CIRA de l'aviation navale : avoir effectué en tant qu'analyste au moins deux années d'affectation dans un centre d'analyse depuis moins de cinq ans dans un poste d'ANALBRUIT ou ANALCINT.

Pour le personnel des SNLE : avoir effectué deux années d'embarquement sur SNLE dans les fonctions de BS OPS ou de C DISACOUTRI.

Contenu

Le brevet de maîtrise ANAGE s'acquiert à travers un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS, suivi d'une formation de niveau supérieur (cours du CSUP ANAGE, voir la fiche documentaire correspondante).

Le parcours qualifiant, exigé avant l'admission au cours supérieur CSUP ANAGE, vise à sélectionner un personnel déjà titulaire d'une expérience dans le domaine des systèmes d'analyse technique des signaux électromagnétiques.

Description du parcours qualifiant de principe :

justifier de trois années d'affectation comme BS OPS (SQ OPSGE ou SAE GETBO), BS DETGE, BS ELBOR (GETBO), BS AVIONIQUE, BS DARAE, dans un centre d'analyse technique (CSGE, CAI ALAVIA, CF 3 E...) ;
être titulaire depuis plus de trois ans du certificat d'analyste en guerre électronique (C ANEL INT).

Contenu

Avoir exercé pendant au moins deux ans les fonctions suivantes :

en tant que BAT ou BS : technicien dans un environnement armement ;
en tant que BS : chef de bordée en flottille de chasse ou adjoint de spécialité armement sur autres aéronefs ou adjoint d'atelier dans un environnement armement, et gestionnaire de munitions ou chef d'atelier armement ou chargé des études armement dans un centre d'expérimentation.

Contenu

Avoir occupé les postes suivants :

a). Equipier de maintenance ASMP sur une BAN ou sur le PA CDG pendant deux ans.
b). Contrôleur de procédure sur une BAN, le PA CDG ou au CEPA/ASMP pendant trois ans.
c). Officier de prévention nucléaire adjoint pendant trois ans.

Les postes a) et b) du parcours qualifiant sont des pré-requis pour l'admission aux SQ C CONPROASMP et CSUP PREVASMP.

Le poste c) du parcours qualifiant concerne le personnel titulaire du CSUP PREVASMP.

Contenu

Expérience.

Avoir au moins trois ans de pratique effective sur un des bans ATE.

Contenu

Le brevet de maîtrise AUTOPELEC s'acquiert à travers un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS, suivi d'une formation de niveau supérieur (cours du CSUP AUTOPELEC, voir la fiche documentaire correspondante).

Le parcours qualifiant, exigé avant l'admission au cours supérieur CSUP AUTOPELEC, vise à sélectionner un personnel déjà titulaire d'une expérience dans le domaine considéré.

Description du parcours qualifiant de principe :

branche « SURFACE » : justifier de deux affectations après le BS, dont au moins une à la mer dans le domaine considéré pendant une durée effective minimale de trois ans ;
branche « SOUS-MARIN » : justifier au moins de deux ans d'expérience à la mer sur sous-marin dans une fonction de BS et être titulaire du certificat de CSOUMARSUP.

Contenu

Avoir exercé pendant au moins deux ans sur SEM ou RAFALE les fonctions suivantes :

en tant que BAT ou BS : technicien au sein d'une équipe de dépannage ou visite en flottille ;
en tant que BS : technicien supérieur au sein d'une équipe de travaux pratiques (TP) ou de visite du service maintenance des aéronefs (SMA) ou avoir exercé pendant au moins deux ans les fonctions de technicien supérieur au sein d'un atelier avionique au niveau technique d'intervention 2 (NTI 2).

En principe les stages de qualification ne sont accessibles qu'à l'issue du parcours qualifiant.

Contenu

Avoir exercé pendant au moins deux ans sur SEM ou RAFALE les fonctions suivantes :

en tant que BAT ou BS : technicien au sein d'une équipe de dépannage ou visite, en flottille ou escadrille ;
en tant que BS :
- technicien supérieur dans une équipe de dépannage au sein d'un détachement (BPH, porte-avions ou service public) ;
- adjoint de visite dans un service maintenance des aéronefs (SMA) ;
- adjoint au sein d'une équipe de travaux pratiques (TP) du SMA ou d'un atelier avionique au niveau technique d'intervention 2 (NTI 2).

Aucune chronologie n'est exigée entre la formation et le parcours qualifiant.

Contenu

Avoir exercé pendant au moins deux ans sur ATL 2 ou E-2 C les fonctions suivantes :

en tant que BAT ou BS : technicien au sein d'une équipe de dépannage ou visite en flottille ;
en tant que BS : technicien supérieur au sein d'une équipe de travaux pratiques (TP) ou de visite du service maintenance des aéronefs (SMA) ou d'un atelier avionique au niveau technique d'intervention 2 (NTI 2).

En principe les stages de qualification ne sont accessibles qu'à l'issue du parcours qualifiant.

Contenu

Avoir exercé au minimum les fonctions d'adjoint chef d'équipe (second d'équipe) pendant deux ans dans une formation de catégorie A sans discontinuité.

Avoir un an d'expérience en tant que CSUP CHEFCONTA.

Contenu

Le brevet de maîtrise COMENERG s'acquiert à travers un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS, suivi d'une formation de niveau supérieur (cours du CSUP COMENERG, voir la fiche documentaire correspondante).

Le parcours qualifiant, exigé avant l'admission au cours supérieur CSUP COMENERG, vise à sélectionner du personnel déjà titulaire d'une expérience comme chef de secteur dans le domaine plate-forme mobilité.

Description du parcours qualifiant de principe :

Justifier deux affectations après le BS, dont au moins une à la mer comme chef de secteur.

Contenu

Le brevet de maîtrise ELECTRO s'acquiert par la voie diplômante. Il comprend une formation de niveau supérieur, le cours du CSUP ELECTRO qui donne accès à la licence universitaire EEA (électricité, électronique, automatique). L'admission au cours du CSUP ELECTRO est obligatoirement précédée d'une affectation en tant que BS.

Contenu

Avoir occupé pendant au moins trois ans :

un poste de directeur (DIRPONSUP) responsable hangar ou pont à bord du porte-avions,
ou
un poste de directeur (DIRPONSUP) responsable pont et hangar à bord d'un BPC.

Nota.

Sans être un pré-requis obligatoire, avoir occupé un poste d'instructeur à l'EPPE constitue une plus-value dont la commission ad hoc tiendra le plus grand compte.

Contenu

Le brevet de maîtrise HYDRAULIQUE s'acquiert à travers un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS, suivi d'une formation de niveau supérieur (cours du CSUP HYDRAULIQUE, voir la fiche documentaire correspondante).

Le parcours qualifiant exigé avant l'admission au cours supérieur CSUP HYDRAULIQUE vise à sélectionner un personnel déjà titulaire d'une expérience dans le domaine de l'hydraulique.

Description du parcours qualifiant de principe :

branche « SURFACE » : justifier deux affectations après le BS, dont au moins une à la mer dans le domaine considéré pendant une durée effective minimale de trois ans ;
branche « SOUS-MARIN » ;
- avoir effectué au moins deux cycles opérationnels de chef de groupement missiles sur SNLE ;
- avoir la mention de spécialiste en radioprotection appliquée aux systèmes d'armes dissuasion (M/RAD).

Contenu

Le brevet de maîtrise MACHTHERM s'acquiert à travers un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS, suivi d'une formation de niveau supérieur (cours du CSUP MACHTHERM, voir la fiche documentaire correspondante).

Le parcours qualifiant vise à sélectionner un personnel déjà titulaire d'une expérience dans le domaine de la production et transformation d'énergie.

Description du parcours qualifiant de principe :

Justifier de deux affectations après le BS, dont au moins une à la mer dans le domaine considéré pendant une durée effective minimale de trois ans.

Contenu

Le brevet de maîtrise OPS/AM s'acquiert sur la base d'un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS, identifié selon la branche d'appartenance (AERO, SURF ou SOUM), suivi d'une formation de niveau supérieur (cours du CSUP OPS/AM, voir la fiche documentaire du CSUP correspondante).

Le parcours qualifiant exigé avant l'admission au cours supérieur CSUP OPS/AM vise à sélectionner un personnel déjà titulaire d'une expérience dans le domaine des opérations.

Descriptions du parcours qualifiant de principe :

Branche « AERO », avoir été :

premier opérateur en PATMAR ou en formation d'hélicoptère pendant une affectation ;
et
en PC OPS ou état-major ou centre d'analyse pendant une affectation ;
et
être détenteur de l'examen d'aptitude opérationnelle (EAO).

Branche « SURF », avoir été :

OQO sur A 69 ou FS pendant une affectation ;
ou
avoir embarqué pendant au moins quatre ans au sein d'un service « opérations » et avoir exercé pendant au moins deux ans une des fonctions suivantes : OLAA/OLASM/OLAN/O.INFO/adjoint GE/CPC ASM/ODO SAMP ou les fonctions de contrôleur d'aéronef (au moins catégorie C) sur frégate de taille supérieure ou égale à une FLF ou sur le CDG.

Branche « SOUM », avoir été :

chef de CO sur sous-marin pendant au moins quatre cycles opérationnels dont au moins deux sur SNA ;
ou
employé en tant que BS NAVIT sur sous-marin pendant au moins quatre cycles opérationnels dont au moins deux comme COTAC ou chef de bordée.

Pour toutes les branches : détenir une expérience dans le domaine des opérations pouvant être assimilée aux emplois ci-dessus et validée par une commission ad hoc.

Contenu

Le brevet de maîtrise PLONG s'acquiert à travers un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS, suivi d'une formation spécifique dans l'une des trois branches considérées.

Description des parcours qualifiants de principe :

Branche « intervention sous la mer » :

BS PLONG (priorité aux BS certifiés SPEGENISM) ;
justifier d'une affectation à la CEPHISMER (au moins deux ans avec deux plongées à saturation) ;
rédiger un mémoire selon les modalités fixées par CEPHISMER.

Branche « Nedex » :

BS PLONG certifié NEUTRA [IEEI ⁽²⁾ et IMS ⁽³⁾] ;
réunir les conditions d'accès au brevet de maître NEDEX interarmées (justifier douze années dans l'environnement NEDEX depuis l'obtention du BAT PLONG au sein des unités de type : GPD, CMT ou école de plongée, en précisant les opérations à dominante NEUTRA effectuées) ;
rédiger un mémoire selon les modalités fixées par ALFAN/cellule NEDEX.

Branche « génie sous-marin » :

BS PLONG certifié SPEGENISM ;
justifier d'une affectation en GPD comme BS dans une escouade à vocation GENISM ;
justifier quatre ans d'exercice dans le domaine GENISM (GPD ou école de plongée) en précisant le détail des opérations à dominante GENISM effectuées ;
rédiger un mémoire selon les modalités fixées par ALFAN/CEPHISMER.

Contenu

Avoir exercé pendant au moins deux ans sur SEM ou RAFALE les fonctions suivantes :

en tant que BAT ou BS : technicien au sein d'une équipe de dépannage ou visite en flottille ;
en tant que BS : technicien supérieur au sein d'une équipe de travaux pratiques (TP) ou de visite du service maintenance des aéronefs (SMA) ou avoir exercé pendant au moins deux ans les fonctions de technicien supérieur au sein d'un atelier porteur au niveau technique d'intervention 2 (NTI 2).

En principe, les stages de qualification ne sont accessibles qu'à l'issue du parcours qualifiant.

Contenu

Avoir exercé pendant au moins deux ans sur hélicoptère (marine) les fonctions suivantes :

en tant que BAT ou BS : technicien au sein d'une équipe de dépannage ou visite en flottille ou escadrille ;
en tant que BS :
- technicien supérieur dans une équipe de dépannage au sein d'un détachement (BPH, porte-avions ou service public) ;
- adjoint de visite dans un service maintenance des aéronefs (SMA) ;
- adjoint au sein d'une équipe de travaux pratiques (TP) du SMA ou d'un atelier porteur au niveau technique d'intervention 2 (NTI 2).

Aucune chronologie n'est exigée entre la formation et le parcours qualifiant.

Contenu

Avoir exercé pendant au moins deux ans sur ATL 2 ou E-2 C les fonctions suivantes :

en tant que BAT ou BS : technicien au sein d'une équipe de dépannage ou visite en flottille ;
en tant que BS :
- adjoint de visite dans un service maintenance des aéronefs (SMA) ;
- adjoint au sein d'une équipe de travaux pratiques (TP) du SMA ou d'un atelier porteur au niveau technique d'intervention 2 (NTI 2).

Aucune chronologie n'est exigée entre la formation et le parcours qualifiant.

Contenu

Avoir effectué au moins deux années d'embarquement en tant que contrôleur missiles sur SNLE.

Contenu

Le brevet de maîtrise SAM s'acquiert à travers un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS dans la branche considérée, suivi d'une formation de niveau supérieur (cours du CSUP SAM, voir la fiche documentaire correspondante).

Le parcours qualifiant, exigé avant l'admission au cours supérieur CSUP SAM, vise à sélectionner un personnel déjà titulaire d'une expérience dans le domaine des systèmes d'armes missiles sol-air.

Description du parcours qualifiant de principe :

pour la filière SAAM-PAAMS : justifier quatre à six années d'affectations ⁽⁴⁾ dans le domaine SAAM-PAAMS dont deux, au moins, comme chef de section « lanceur » ou « conduite de tir » ;
pour la filière TARTAR : justifier trois années d'affectation sur FAA dont deux, au moins, comme chef de section « calcul » ou « SPG » ⁽⁵⁾.

Contenu

Le brevet de maîtrise SDC s'acquiert à travers un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS, suivi d'une formation de niveau supérieur (cours du CSUP SDC, voir la fiche documentaire correspondante). Cette formation est systématiquement complétée par un stage d'approfondissement sur le matériel (SQ SIO 4 ou SIO NG).

Le parcours qualifiant, exigé avant l'admission au cours supérieur CSUP SDC, vise à sélectionner un personnel déjà titulaire d'une expérience dans le domaine des systèmes de direction de combat.

Description du parcours qualifiant de principe :

Justifier :

quatre à six années d'affectation comme chef d'équipe de maintenance dans le domaine des systèmes de direction de combat ;
d'au moins trois années d'expérience comme adjoint INFO ou OLAD. Une expérience en « guerre électronique » est souhaitable.

Contenu

Expérience : avoir au moins trois ans de pratique effective sur un des simulateurs.

Contenu

Avoir effectué trois cycles opérationnels sur SNLE comme adjoint navigation inertiel (CINELE).

Contenu

Le parcours qualifiant de principe est défini de la manière suivante :

deux affectations depuis l'attribution du brevet supérieur dont une embarquée dans un poste de chef d'équipe de maintenance dans le domaine des équipements de télécommunications ;
détenir une expérience dans le domaine de la maintenance pouvant être assimilée aux emplois ci-dessus.

Contenu

Le brevet de maîtrise TECHOPS s'acquiert à travers un parcours mixte : un parcours qualifiant post-BS, suivi d'une formation de niveau supérieur (cours du CSUP TECHOPS, voire la fiche documentaire correspondante).

Le parcours qualifiant, exigé avant l'admission au cours supérieur CSUP TECHOPS, vise à sélectionner un personnel déjà titulaire d'une expérience dans le domaine de la maintenance des matériels armes/équipements.

Description du parcours qualifiant de principe :

justifier quatre à six années d'affectation comme BS OPS (ou de l'un des BS suivants : DETDE, BS DETGE, BS ELARM, BS DEASM), en tant que chef d'équipe de maintenance armes/équipements, dont au minimum trois années embarquées ;
justifier pour le personnel des forces sous-marines d'au moins trois patrouilles ou cycles opérationnels en tant que chef de CO sur sous-marins.

2.2.1 COMORG branche MANEU.

Parcours 1.	Avoir exercé pendant au moins 2 ans les fonctions de chef de secteur DAG (drome, apparaux, gréement) sur : FAA, FASM, FLF, Monge, Jules Verne, RHM, remorqueur ravitailleur, BHO.
Parcours 2.	Avoir exercé pendant 2 ans la fonction de patron de RPC 12 au sein d'un GSSM (groupement de services support maritime) et également pendant 2 ans celle d'adjoint de chef de service ou de secteur dans un organisme de soutien ou de formation dans un poste à compétence MANEU.
Parcours 3.	Détenir une expérience dans le domaine de la manoeuvre pouvant être assimilée aux emplois ci-dessus et validée par une commission ad hoc.

2.2.2 COMORG branche NAVIT.

Parcours 1.

Justifier 4 années effectives dans les fonctions d'officier chef du quart à la mer

Avoir commandé une unité à la mer pendant au moins 1 an (Mutin, RPC 12 : Maïto, Maroa, Manini) ou avoir occupé les fonctions d'officier en second d'une unité à la mer pendant au moins 2 ans, ou avoir été chef de secteur TIM pendant au moins 2 ans sur JDA/BPC/frégates FASM-FAA-FLM/PR/CMT/Batral.

Parcours 2.

Avoir suivi avec succès le cours de pilote de port du 2e degré ou avoir suivi avec succès le cours de pilote de port du 1er degré et avoir exercé à ce titre pendant au moins 3 ans.

Parcours 3.

Détenir une expérience dans le domaine de la conduite nautique pouvant être assimilée aux emplois ci-dessus et validée par une commission ad hoc.

2.2.3 COMORG branche SERCOUR.

Parcours 1.

Être breveté supérieur et avoir occupé pendant 3 ans les fonctions de :

— capitaine d'armes dans un poste embarqué « validant » : FLF/FS/A69/BCR non ALINDIEN/PR/JULES VERNE/MONGE/LOIRE/BOUGAINVILLE ;

— patron du pont sur un sous-marin.

Parcours 2.

Avoir tenu pendant 2 ans des fonctions d'encadrement effectif étant breveté supérieur fusilier (chef de section d'un groupement de fusiliers marins, chef de groupe de combat commando…) et être affecté depuis 2 ans dans un poste de capitaine d'armes (ou équivalent) dans une formation à terre ne figurant pas sur la liste exhaustive des postes qualifiés BM.

Parcours 3.

Détenir une expérience dans le domaine du service courant pouvant être assimilée aux emplois ci-dessus et validée par la commission du personnel fusilier de la marine (CPFM).

2.1 Formation.

Contenu

Avoir :

suivi avec succès le cours supérieur « analyste guerre électronique », sanctionné par l'attribution du CSUP ANAGE ;
l'unité de valeur MTM/BM qui complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

Le stage de qualification CSUPMISCOM et l'unité de valeur MTM/BM constituent les éléments d'attribution du brevet de maîtrise CMISCOM.

Contenu

Avoir :

suivi avec succès le cours supérieur « chef de service flotteur-mobilité sur petit bâtiment », sanctionné par l'attribution du CSUP COMENERG ;
l'unité de valeur MTM/BM complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

L'unité de valeur MTM/BM complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

Avoir :

suivi avec succès le cours supérieur d'électronicien, sanctionné par l'attribution du CSUP ELECTRO ;
l'unité de valeur MTM/BM qui complète le parcours qualifiant permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

Avoir :

suivi avec succès le cours supérieur « hydraulique », sanctionné par l'attribution du CSUP HYDRAULIQUE ;
l'unité de valeur MTM/BM complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

Avoir :

suivi avec succès le cours supérieur « machines thermiques », sanctionné par l'attribution du CSUP MACHTHERM ;
l'unité de valeur MTM/BM complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

Avoir :

suivi avec succès le cours supérieur « opérations aéro-maritimes », sanctionné par l'attribution du CSUP OPS/AM ;
l'unité de valeur MTM/BM complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

Selon la branche :

« Intervention sous la mer » : avoir suivi avec succès le stage de qualification « plongée par système, classe III, mention A » sanctionné par l'attribution du certificat PLONGOPSY (voir la fiche documentaire) ;
« Nedex » : avoir suivi avec succès le stage de qualification « NEDEX supérieur », sanctionné par l'attribution du certificat NEDEXSUP (voir la fiche documentaire) ;
« Génie sous-marin » : avoir suivi avec succès le stage de qualification « génie sous-marin supérieur », sanctionné par l'attribution du certificat GENISMSUP (voir la fiche documentaire).

L'unité de valeur MTM/BM complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

Le stage de qualification CSUP PRODEF et l'unité de valeur MTM/BM complètent le parcours professionnel permettant l'attribution du brevet de maîtrise PRODEF.

Contenu

Avoir :

suivi le cours supérieur « systèmes d'armes missiles », branche TARTAR ou SAAM-PAAMS, sanctionné par l'attribution du CSUP SAM ;
l'unité de valeur MTM/BM complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

Avoir :

suivi le cours supérieur « systèmes de direction de combat », sanctionné par l'attribution du CSUP SDC ;
un des deux stages de qualification qui complètent le cours du CSUP [SQ SIO 4 ou SQ SIO NG ⁽⁶⁾] ;
l'unité de valeur MTM/BM complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

Contenu

Les formations nécessaires pour prétendre à l'attribution du brevet de maîtrise TECHNOCOM sont :

C SITS ;
C FIL ;
C RADIO ;
UV MTM/BM.

Contenu

Avoir :

suivi avec succès le cours supérieur « technologie des systèmes d'armes et équipements du domaine des opérations », sanctionné par l'attribution du CSUP TECHOPS ;
l'unité de valeur MTM/BM qui complète le parcours professionnel permettant l'accès au brevet de maîtrise.

2.1 Parcours qualifiant.

En tant qu'officier marinier, avoir occupé pendant au moins deux ans les postes suivants :

un poste technique ou logistique au sein d'un état-major ou organisme central ;
un poste au sein d'un bureau d'organisation des travaux aéronautiques (BOT) ;
un poste d'instructeur en école ou en section d'instruction technique (SIT) d'une base d'aéronautique navale.

En tant qu'officier marinier supérieur, avoir occupé pendant au moins trois ans : un poste d'encadrement technique au niveau technique d'intervention 1 ou 2 (NTI 1 ou NTI 2).

3 conditions d'obtention et de dÉlivrance.

Le brevet de maîtrise ACOUVIB est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

4 Disposition Particulière.

Néant.

Appendice VI.C.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.D.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.E.

Brevet de maîtrise :

« ANALYSTE GUERRE ÉLECTRONIQUE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : ANAGE.

Libellé : BM ANAGE

1 Aptitude validée.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers spécialistes capables d'assurer le contrôle de l'exploitation et le maintien des performances opérationnelles d'un système d'analyse technique des signaux électromagnétiques ; d'effectuer et de contrôler les travaux d'analyse technique approfondie, de mettre à jour les bases de données ELINT de la marine et interarmées, d'assurer la programmation des équipements de contre-mesures électroniques aéroportés et navalisés ; de participer en qualité d'expert aux travaux conduits par les ADG/ADP (évolution du matériel en service, développements futurs, essais...).

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à assister les officiers dans les domaines de la sécurité pyrotechnique, de l'application et de l'exploitation des mesures DRAM, au sein des bases d'aéronautique navale, du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA), du PA CDG, des états-majors.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à assister les officiers dans le domaine de la prévention nucléaire au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA), du PA CDG, des états-majors et d'organismes de l'armée de l'air.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « bancs de test automatique des équipements » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), du PA CDG ou d'organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs électrotechniciens, spécialistes de la maintenance et de la conduite des installations du domaine plate-forme mobilité faisant appel à l'électronique de puissance et la conversion de puissance (dont la propulsion électrique), à des automatismes ou de l'instrumentation.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « systèmes avionique avions de chasse » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), du PA CDG, des formations, du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA) et des états-majors ou d'organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'experts auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « systèmes avionique hélicoptère » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), des formations, du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA) et des organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « systèmes avionique avions de patrouille maritime et de guet aérien » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), des formations, du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA) et des états-majors ou d'organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans les domaines de la circulation aérienne au sein des aérodromes et dans les postes périphériques.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers capables d'analyser et de préparer tous les types d'opérations commandos et de conduire de manière autonome une vingtaine de commandos en mission.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs, mécaniciens (MECAN) ou électrotechniciens (ELECT), aptes à exercer les fonctions de chef du service flotteur mobilité sur un petit bâtiment.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à occuper des postes, dans leur domaine de spécialité ou hors de ce domaine, requérant une forte expérience et des capacités avérées en matière d'encadrement, d'organisation ou de commandement ⁽¹⁾.

Le brevet de maîtrise COMORG se décline en trois branches :

manoeuvrier ;
navigateur ;
service courant.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers hautement qualifiés dans les domaines de l'électronique, de l'automatique et de l'informatique industrielle, capables :

d'assurer, auprès des responsables de tous types d'installations, une expertise permettant la maintenance et les dépannages complexes des matériels, en coopération avec d'autres brevets de maîtrise techniques plus directement responsables de la disponibilité et de l'entretien des matériels ;
de proposer, dans les domaines technologiques précités, des modifications ou des améliorations de ces matériels ;
de dispenser de la formation dans ces mêmes domaines technologiques et de participer à l'étude et aux essais des matériels nouveaux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, de formation et de conseiller auprès :

d'officiers du service pont d'envol hangar d'un PA ou du service aviation d'un BPC, TCD (type Foudre) et JDA ;
du commandant de l'EPPE ;
d'officiers de la division entraînement (ALFAN/ALAVIA).

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs spécialistes de la maintenance et du contrôle dans le domaine de l'hydraulique, des fluides sous pression du domaine armes-équipements et plate-forme mobilité.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs mécaniciens, spécialistes de la maintenance et de la conduite des systèmes de production et de transformation d'énergie.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs, experts dans le domaine des opérations, capables d'intervenir dans la préparation et la planification, la conduite, la continuité du commandement, et l'analyse des opérations aéro-maritimes.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs d'un niveau de compétences avéré dans les domaines du management, de l'organisation des travaux, de la formation et de la maintenance aéronautique, aptes à exercer des fonctions d'adjoint à un chef de service.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs spécialistes dans la mise en oeuvre et la maintenance de systèmes complexes : centre hyperbare, NEWTSUIT, robot d'intervention (branche intervention sous la mer), dans le renseignement et l'exécution de missions spécifiques (branche NEDEX), dans la conduite d'opérations complexes de travaux sous-marins (branche génie sous-marin) et capables de faire évoluer la doctrine d'emploi et le matériel.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « systèmes porteur avions de chasse » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), des formations, du PA CDG, du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA), des états-majors ou d'organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « systèmes porteur hélicoptères » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), des formations, du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA) et des états-majors ou d'organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance des « systèmes porteur avions de patrouille maritime et de guet aérien » au sein des bases d'aéronautique navale (BAN), des formations, du centre d'expérimentation pratique de l'aéronautique navale (CEPA), organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers capables de mettre en oeuvre les méthodes d'analyses et d'évaluation des risques, de conseiller le commandement sur les obligations légales et réglementaires ainsi que sur les technologies liées à la protection des infrastructures de la marine.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer les fonctions d'expert du système d'armes dissuasion des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE).

Contenu

Disposer d'officiers mariniers spécialistes capables d'exercer la fonction de maître adjoint SAM, de conseiller le commandement sur la politique et les domaines d'emploi du SAM, et d'assurer la maintenance au-delà du deuxième degré du SAM (diagnostic, réparation et optimisation des performances).

Le BM SAM comprend deux branches, exclusives l'une de l'autre :

une branche TARTAR ;
une branche SAAM-PAAMS.

Il n'y a pas de polyvalence d'emploi entre un BM SAM/TARTAR et un BM SAM/SAAM-PAAMS, même si les formations délivrées au cours du CSUP correspondant comprennent un tronc commun.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs spécialistes capables, d'optimiser l'emploi du système de direction de combat des bâtiments qui en sont dotés, et d'assurer la maintenance au-delà du deuxième degré (diagnostic, réparation et optimisation des performances) des systèmes de direction de combat.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer des fonctions d'encadrement, d'expert auprès des officiers, dans le domaine de la maintenance et de la mise en oeuvre des simulateurs tactiques et de pilotage, au sein des bases d'aéronautique navale et des organismes centraux.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs aptes à exercer les fonctions d'expert des installations du système de conduite du système de navigation de sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE).

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs spécialistes de la maintenance de haut niveau et du maintien en condition des matériels de transmissions intérieures et extérieures.

Exemple de poste visé : chef de secteur TELECOM sur frégate de premier rang.

Contenu

Disposer d'officiers mariniers supérieurs spécialistes, capables d'assurer la maintenance au-delà du deuxième degré (diagnostic, réparation et optimisation des performances) des matériels du domaine armes-équipements :

capteurs, systèmes et équipements de détection DEM et LSM/veille/guerre électronique ;
systèmes d'armes LAS et particulièrement les systèmes d'artillerie, les systèmes missiles d'autodéfense (SACP et SATCP), ainsi que les conduites de tir associées.

Disposer d'officiers mariniers supérieurs capables d'exercer les fonctions d'adjoint auprès d'un COMOPS (SNA) ou d'un officier SIC (SNLE) et de conseiller l'officier de tir.

Le brevet de maîtrise TECHOPS se décline en quatre branches :

systèmes de lutte au-dessus de la surface (SLAS) ;
systèmes de lutte au-dessous de la surface (SLSM) ;
système de guerre des mines (GDM) ;
système de lutte sous-marine (SOUM).

3 Conditions d'obtention et de délivrance.

Contenu

Le brevet de maîtrise ANAGE est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise ARMAEROCLAS est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise ARMAERONUC est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise ATE est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise AUTOPELEC est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise AVIONIQUE/CHAS est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise AVIONIQUE/HELO est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise AVIONIQUE/PATGA est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise CIRCAE est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise CMISCOM est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise COMENERG est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise COMORG est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise ELECTRO est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise GESPEH est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise HYDRAULIQUE est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise MACHTHERM est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise OPS/AM est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise ORGMAERO est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise PLONG est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise PORTEUR/CHAS est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise PORTEUR/HELO est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise PORTEUR/PATGA est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise PRODEF est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise SAD est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise SAM est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise SDC est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise SIMULATEUR est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

Contenu

Le brevet de maîtrise SIN est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise TECHNOCOM est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction.

Contenu

Le brevet de maîtrise TECHOPS est attribué dans les conditions fixées par la présente instruction ministérielle.

4 Dispositions particulières.

Contenu

Le BM ANAGE (via le CSUP ANAGE) constitue une unité de valeur principale du 3^e niveau de la filière renseignement.

Contenu

Cette fiche sera révisée lors de la mise en place des stages de formation (SAE, SQ) liés à la mise en service du NH 90.

Contenu

Le personnel officier marinier supérieur, titulaire du brevet supérieur technique (BST) et du CSUP PREVASMP peut, en fonction des besoins de la marine, être proposé par ALAVIA pour l'attribution du brevet de maîtrise ARMAERONUC.

Contenu

Cette fiche sera révisée lors de la mise en place des stages de formation (SAE, SQ) liés à la mise en service du NH 90.

Contenu

Cette fiche sera révisée lors de la mise en place des stages de formation (SAE, SQ) liés à la mise en service du NH 90.

Contenu

Brevet obtenu : BM COMORG branche MANEU ou BM COMORG branche NAVIT ou BM COMORG branche SERCOUR. Les emplois proposés peuvent être ou non propres à une branche.

Contenu

L'officier marinier titulaire du BM ELECTRO a vocation à participer à la maintenance de l'ensemble des installations électroniques de son unité, quelle que soit son origine.

Contenu

Pour le personnel titulaire du BST, avoir au moins vingt ans de service pour pouvoir suivre l'UV MTM/BM.

Contenu

L'officier marinier titulaire du BM HYDRAULIQUE a vocation à assurer la maintenance de l'ensemble des installations hydrauliques de son unité, quelle que soit son origine.

Contenu

Brevet obtenu : BM OPS/AM branche SURF ou BM OPS/AM branche AERO ou BM OPS/AM branche SOUM. Les emplois proposés peuvent être ou non propres à une branche.

Contenu

La commission ad hoc peut, le cas échéant, être amenée à juger de l'aptitude d'un officier marinier supérieur dont le parcours professionnel ne répond pas exactement au parcours qualifiant, mais dont les compétences méritent d'être étudiées.

Contenu

Les dossiers des candidats au brevet de maîtrise PLONG, inaptes à la plongée, feront l'objet d'une étude préalable en commission du personnel plongeur de la marine (CPPM) avant proposition à la DPMM.

Brevet obtenu : BM PLONG branche ISM ou NEDEX ou GENISM, selon le cas.

Contenu

Cette fiche sera révisée lors de la mise en place des stages de formation (SAE, SQ) liés à la mise en service du NH 90.

Contenu

Brevet obtenu selon la branche : BM SAM/TARTAR ou BM SAM/SAAM-PAAMS.

Les BM SAM, branche TARTAR, auront la possibilité de rejoindre la branche SAAM-PAAMS, au désarmement des FAA. Ils devront alors suivre, au préalable, l'unité de valeur SAAM-PAAMS incluse dans le cours du CSUP SAM.

Contenu

À bord d'un bâtiment équipé d'un système de direction de combat, le BM SDC n'est pas en charge de la responsabilité matérielle des liaisons de transmission de données. Celles-ci restent du domaine des SIC.

Contenu

Cette fiche sera révisée lors de la mise en place des stages de formation (SAE, SQ) liés à la mise en service des simulateurs RAFALE et NH 90.

Contenu

Néant.

Contenu

Voir les fiches documentaires relatives aux C SITS, C FIL et C RADIO.

Contenu

Le BM TECHOPS, branche SLAS, est un spécialiste en maintenance des systèmes LAS d'un nombre important d'unités, quel que soit son cursus d'origine (OPSGE, OPDEM ou OPARM). Des stages de qualifications complémentaires (SQ post CSUP TECHOPS : DEM/3 D, GE/SYST, SAR/CTMS, SAR/CNA) apportent un approfondissement des connaissances pour certains équipements complexes.

Le BM TECHOPS, branche SLSM, est apte à intervenir sur tous types de frégates ASM (FASM active et FASM ETBF), quel que soit son parcours dans le domaine.

Concernant le BM TECHOPS, branche GDM, un stage complémentaire (SAE post CSUP TECHOPS) apporte un approfondissement dans le domaine des opérations « guerre des mines » pour des postes en état-major de conduite de forces. Un stage de recyclage sur le matériel « guerre mines » (SG post CSUP TECHOPS) permet de couvrir les postes requérant un haut niveau technique dans les organismes de soutien.

Brevet obtenu : BM TECHOPS branche SLAS ou BM TECHOPS branche SLSM ou BM TECHOPS branche GDM ou BM TECHOPS branche SOUM.

Appendice VI.F.

Brevet de maîtrise :

« ARMEMENT AÉROPORTÉ CLASSIQUE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : ARMAEROCLAS.

Libellé : BM ARMAEROCLAS.

Appendice VI.G.

Brevet de maîtrise :

« ARMEMENT AÉROPORTÉ NUCLÉAIRE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : ARMAERONUC.

Libellé : BM ARMAERONUC.

Appendice VI.H.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.I.

Brevet de maîtrise :

« AUTOMATIC TEST EQUIPEMENT ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : ATE.

Libellé : BM ATE.

Appendice VI.J.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.K.

Brevet de maîtrise :

« AUTOMATISMES, PUISSANCE ÉLECTRIQUE NAVIRE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : AUTOPELEC.

Libellé : BM AUTOPELEC.

4 Disposition particulière.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Contenu

Néant.

Appendice VI.L.

Brevet de maîtrise :

« SYSTÈME AVIONIQUE FLOTTE CHASSE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : AVIONIQUE/CHAS.

Libellé : BM AVIONIQUE/CHAS.

Appendice VI.M.

Brevet de maîtrise :

« SYSTÈME AVIONIQUE FLOTTE HÉLICOPTÈRE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : AVIONIQUE/HELO.

Libellé : BM AVIONIQUE/HELO.

Appendice VI.N.

Brevet de maîtrise :

« SYSTÈME AVIONIQUE FLOTTE PAT/MAR GUET AÉRIEN ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : AVIONIQUE/PATGA.

Libellé : BM AVIONIQUE/PATGA.

Appendice VI.O.

Brevet de maîtrise :

« CIRCULATION AÉRIENNE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : CIRCAE.

Libellé : BM CIRCAE.

Appendice VI.P.

Brevet de maîtrise :

« CHEF DE MISSION COMMANDO ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFUSCO.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : COMMANDO.

Libellé : BM CMISCOM.

Appendice VI.Q.

Brevet de maîtrise :

« CHEF DE SERVICE FLOTTEUR MOBILITÉ SUR PETIT BÂTIMENT ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : COMENERG.

Libellé : BM COMENERG.

Appendice VI.R.

Brevet de maîtrise :

« COMMANDEMENT-ORGANISATION (NAVIT/MANEU/SERCOUR) ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :

ALFAN (NAVIT/MANEU).

ALFUSCO (SERCOUR).

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : COMORG.

Libellé : BM COMORG.

Appendice VI.S.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.T.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.U.

Brevet de maîtrise :

« ÉLECTRONICIEN ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :

ALFAN (branche SURFACE).

ALFOST (branche SOUS-MARINE)

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : ELECTRO.

Libellé : BM ELECTRO.

Appendice VI.V.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.W.

Brevet de maîtrise :

« GESTION PONT D'ENVOL-HANGAR ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : GESPEH.

Libellé : BM GESPEH.

Appendice VI.X.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.Y.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.Z.

Brevet de maîtrise :

« HYDRAULIQUE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : Hydraulique.

Libellé : BM HYDRAULIQUE.

Appendice VI.AA.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.AB.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.AC.

Brevet de maîtrise :

« MACHINES THERMIQUES ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : MACHTHERM.

Libellé : BM MACHTHERM.

Appendice VI.AD.

Brevet de maîtrise :

« OPÉRATIONS AÉRO/MARITIMES ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : OPS/AM.

Libellé : BM OPS/AM.

Appendice VI.AE.

Brevet de maîtrise :

« ORGANISATION MAINTENANCE AÉRONAUTIQUE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : ORGMAERO.

Libellé : BM ORGMAERO.

Appendice VI.AF.

Brevet de maîtrise :

« PLONGÉE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : PLONG.

Libellé : BM PLONG.

Appendice VI.AG.

Brevet de maîtrise :

« SYSTÈME PORTEUR FLOTTE CHASSE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : PORTEUR/CHAS.

Libellé : BM PORTEUR/CHAS.

Appendice VI.AH.

Brevet de maîtrise :

« SYSTÈME PORTEUR FLOTTE HÉLICOPTÈRE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : PORTEUR/HELO.

Libellé : BM PORTEUR/HELO.

Appendice VI.AI.

Brevet de maîtrise :

« SYSTÈME PORTEUR FLOTTE PATMAR/GUET AÉRIEN ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : PORTEUR/PATGA.

Libellé : BM PORTEUR/PATGA.

Appendice VI.AJ.

Brevet de maîtrise :

« PROTECTION-DÉFENSE ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFUSCO.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : PRODEF.

Libellé : BM PRODEF.

Appendice VI.AK.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.AL.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.AM.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.AN.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.AO.

Brevet de maîtrise :

« SYSTÈME D'ARME DISSUASION ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFOST.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : SAD.

Libellé : BM SAD.

Appendice VI.AP.

Brevet de maîtrise :

« SYSTÈMES D'ARMES MISSILES SOL-AIR MOYENNE PORTÉE (TARTAR et SAAM-PAAMS ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : SAM.

Libellé : BM SAM.

Appendice VI.AQ.

Brevet de maîtrise :

« SYSTÈMES DE DIRECTION DE COMBAT ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFAN.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : SDC.

Libellé : BM SDC.

Appendice VI.AR.

Brevet de maîtrise :

« SIMULATEUR ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALAVIA.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : SIMULATEUR.

Libellé : BM SIMULATEUR.

Appendice VI.AS.

Brevet de maîtrise :

« SYSTÈME INERTIEL DE NAVIGATION ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :ALFOST.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : SIN.

Libellé : BM SIN.

Appendice VI.AT.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.AU.

(Rédaction réservée.)

Appendice VI.AV.

Brevet de maîtrise :

« TECNOCOM ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :DCSIM.

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : TECHNOCOM.

Libellé : BM TECHNOCOM.

Appendice VI.AW.

Brevet de maîtrise :

« TECHNOLOGIE DES SYSTÈMES ARMES-ÉQUIPEMENTS DU DOMAINE DES OPÉRATIONS ».

AUTORITÉ DE DOMAINE DE COMPÉTENCES (ADC) :

ALFAN (branches SLAS/SLSM/GDM).

ALFOST (branche SOUM)

Niveau de compétence : brevet de maîtrise (BM).

Spécialisation professionnelle : TECHOPS.

Libellé : BM TECHOPS.

Appendice VI.AX.

(Rédaction réservée.)