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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-directeur logistique ; bureau habillement, couchage, pavillonnerie

DÉCISION N° 532/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP portant abrogation de texte.

Du 13 décembre 2005
NOR D E F B 0 5 5 3 1 0 0 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 190/DEF/CMa/3 du 19 juin 1985 relative à la mise en service d'une fiche individuelle d'habillement pour le personnel féminin de la marine.

Référence de publication : BOC, 2006, p. 85.

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

Circulaire 190 /DEF/CMA/3 du 19 juin 1985 (BOC, 3178) et ses modificatifs des 11 juillet 1988 (BOC, p. 3623) et 22 mars 1991 (BOC, p. 1011) et ses errata du 26 août 1985 (BOC, p. 5695) et 6 janvier 1997 (BOC, p. 442) relative à la mise en service d'une fiche individuelle d'habillement pour le personnel féminin de la marine.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef de la marine, sous-directeur de la sous-direction logistique,

Étienne VUILLERMET.