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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : bureau de l'habillement, du couchage et du casernement

CIRCULAIRE N° 231/DEF/CMa/3 relative au trousseau des élèves du lycée naval.

Abrogé le 24 juillet 2003 par : INSTRUCTION N° 159/DEF/DCCM/ADM/UNITES relative aux dispositions administratives particulières du lycée naval de Brest. Du 31 juillet 1984
 NOR

Précédent modificatif :  1er modificatif du 3 août 1992 (BOC, p. 3152) NOR DEFB9251158C. , 2e modificatif du 2 mai 1996 (BOC, P. 1931) NOR DEFB9651089C. , 3è modificatif du 17 mars 2000 (BOC, p. 1647) NOR DEFB0050534C.

Référence(s) : Décret N° 82-776 du 10 septembre 1982 relatif aux lycées militaires.

Pièce(s) jointe(s) :     Trois tableaux.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 153/M/CMa/3 du 2 mai 1974 (BOC, p. 1043) et ses deux modificatifs du 26 octobre 1977 (BOC, p. 3714) et 16 août 1979 (BOC, p. 3560).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.8.

Référence de publication : BOC, p. 4738.

1.

La composition du trousseau des élèves du lycée naval est fixée par les tableaux 1 et 2 joints à la présente circulaire.

Le tableau 1 définit le trousseau des élèves masculins.

Le tableau 2 définit le trousseau des élèves féminins.

2.

L'habillement délivré aux élèves lors de leur admission au lycée naval ne comprend que des effets neufs.

Le régime des délivrances ultérieures et des réintégrations, schématisé dans le tableau 3 ci-joint, repose sur le principe de l'amortissement du trousseau en trois années scolaires.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de la marine p.i.,

CASANOVA.

Annexes

Annexe TABLEAU 1.

Annexe TABLEAU 2.

Annexe TABLEAU 3.