1.

La capacité à remplir les fonctions d'officier chef du quart est un objectif majeur de la formation des officiers de marine issus de l'école navale et de l'école militaire de la flotte (opérations-armes) ainsi que des officiers spécialisés de la branche conduite nautique possédant la spécialité d'origine de navigateur. Certes le manque d'expérience de ces officiers, en particulier sur grands bâtiments de combat, rend nécessaire un certain temps de familiarisation apprécié par le commandant avant qu'ils n'exercent réellement les fonctions d'officier chef du quart (C QUA). Mais leur capacité est implicitement reconnue par leur origine ou leur spécialité et attestée par la réussite à l'examen de sortie de l'école d'application des officiers de marine (EAOM) pour les uns, l'obtention du brevet supérieur de navigateur (BS NAVIS) et l'admission dans le corps des officiers spécialisés de la marine (OSM) pour les autres.

Le cursus de formation initiale correspond pour ceux de ces officiers qui sont physiquement aptes à un cours supérieur de navigation. Le diplôme professionnel « C QUA » est attribué d'office à la fin du cursus de formation ainsi que la qualification professionnelle « C QUA ».

2.

Il n'en va pas de même pour les autres officiers de la marine qui suivent un cours standard de navigation : élèves officiers de réserve (EOR), officiers de réserve servant en situation d'activité (ORSA), OSM non de la spécialité conduite nautique.

Ces officiers reçoivent une formation plus réduite qui les rend aptes immédiatement aux fonctions d'adjoint de quart. Le diplôme professionnel « C QUA » est attribué à la fin du cours standard de navigation sous réserve d'aptitude physique. La première affection à la mer constitue pour eux le stage d'application indispensable pour acquérir la capacité à remplir la fonction d'officier chef du quart. Cette deuxième partie de la formation est confiée au commandant qui apprécie le moment où elle est correctement assimilée : les officiers doivent alors être distingués en gestion afin de pouvoir être éventuellement affectés, dans l'active ou dans la réserve, à des postes nécessitant une qualification de chef du quart [niveau enseigne de vaisseau de 1re classe (EV 1) sortie EAOM]. Créé dans ce but, le certificat d'aptitude au quart passerelle sanctionne une pratique du quart suffisante pour être capable d'assurer des responsabilités d'officier chef du quart en navigation isolée de jour et de nuit, et dans une situation simple.

Il est attribué par le département, sur proposition du commandant d'unité à l'issue d'une période probatoire comportant au minimum cent heures de quart à la mer.

La proposition du commandant d'unité est faite par note-express ou message adressé à la direction du personnel militaire de la marine (DPMM), en tenant informées les autorités organiques. Le certificat (cf. annexe) est inséré dans le carnet de notes pour officiers de quart (passerelle ou opérations) qui permet, par ailleurs, d'apprécier l'expérience et l'aptitude effectivement acquises.

Ce certificat d'aptitude correspond à la qualification professionnelle « C QUA ».

3.

Par extension, le certificat d'aptitude au quart passerelle peut être attribué par le département à des officiers appartenant à d'autres corps que ceux énumérés ci-dessus, mais réunissant des conditions de formation et de pratique du quart à la mer identiques.

4.

Par ailleurs un cours d'adjoint de quart peut être dispensé à certains officiers qui ne sont pas destinés à servir en tant que chefs du quart à bord des unités sur lesquelles ils sont affectés. Le diplôme professionnel adjoint chef du quart « ADJCQUA » leur est attribué à la fin de ce cours ainsi que la qualification professionnelle « ADJCQUA ».

Dans la mesure où les commandants d'unité les jugeraient aptes, ces officiers sont susceptibles de se voir délivrer le certificat d'aptitude au quart passerelle et la qualification professionnelle « C QUA » correspondante à l'issue d'une période comportant au minimum deux cents heures de quart à la mer. Les modalités pratiques de cette attribution de qualifications sont identiques à celles mentionnées au paragraphe 2.

Les officiers de marine issus de l'école navale (option S et T) et inaptes physiquement reçoivent une formation théorique qui permet de leur attribuer automatiquement le diplôme professionnel adjoint chef du quart (ADJCQUA).

5.

Le certificat d'aptitude au quart passerelle sanctionne une formation, mais il appartient toujours au seul commandant, conformément à l' arrêté 140 du 05 décembre 1997 (BOC, 1998, p. 33), de juger du moment où il autorise tel officier à assurer les fonctions de chef du quart sur son bâtiment dans telles circonstances.

6.

La présente instruction abroge et remplace l'instruction du 128/DEF/DPMM/1/E du 3 février 1989 (BOC, p. 755).