Sommaire du BOC n°46 du 15/10/2015

Texte réglementaire permanent

Texte 1
04 août 2015

Archivé Arrêté du 04 août 2015 relatif aux diplômes nécessaires pour l'accès au grade de commandant ou dénomination correspondante.

NOR : D E F P 1 5 5 1 4 0 2 A
Abrogé le 15 mars 2017 par : ARRÊTÉ portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.3. , 220.3. , 210-0.2. , 231.1.4.1.
Texte 2
04 septembre 2015

Archivé Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 04 septembre 2015 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.

NOR : D E F P 1 5 5 1 6 7 8 J
Abrogé le 30 novembre 2015 par : INSTRUCTION N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Référence(s) : Code du 05 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 25 juin 2015 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et deux cent cinquante-deux fiches. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 430-0.1.1. , 430-0.2.1. , 420-0.1.1.
Texte 3
15 septembre 2015

Instruction N° 15010601/DEF/SGA/SPAC/D du 15 septembre 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 5 5 1 7 3 5 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5006/DEF/SGA/SMG/CAD du 13 février 2003 fixant l'organisation et les règles de fonctionnement du centre automobile de la défense. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 3.
Texte 4
23 septembre 2015

Instruction N° 30619/DEF/SGA/DAJ/DAPM/EDP du 23 septembre 2015 relative aux poursuites pénales à l'encontre des membres des forces armées.

NOR : D E F D 1 5 5 1 6 2 5 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 21420/DEF/SGA/DAJ/ APM/EO du 23 octobre 2001 relative aux poursuites pénales à l'encontre des membres des forces armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 540.2.2.
Texte 5
25 septembre 2015

Circulaire N° 14092/DEF/SGA du 25 septembre 2015 visant à mettre en œuvre l'instruction n° 7482 DEF/CAB du 8 juillet 2015 relative à la réforme des achats publics et habilitant certains organismes à passer des marchés publics et accords-cadres pour mettre en œuvre les stratégies d'achat au sein du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 5 5 1 7 3 7 C
Référence(s) : Instruction N° 7482/DEF/CAB du 08 juillet 2015 relative à la réforme des achats publics et habilitant certains organismes à passer les marchés publics et accords-cadres pour mettre en œuvre les stratégies d'achat au sein du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 330.1.1.1.
Texte 6
08 juillet 2015

Instruction N° 1190/DEF/DGA/INSP/IPE du 08 juillet 2015 relative à la mise à jour et à la gestion du recueil des signatures des munitions à risques atténués de l'ensemble des munitions des armées.

NOR : D E F A 1 5 5 1 5 3 9 J
Référence(s) : Arrêté du 16 mai 2008 fixant les missions spécifiques de l'inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs en matière de sécurité pyrotechnique. Instruction N° 211893/DEF/DGA/INSP/IPE du 21 juillet 2011 fixant la politique en matière de munitions à risques atténués et ses modalités d'application.

c) Guide IPE MO-2.

d) STANAG 4439 et AOP 39.

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 720.1.1.
Texte 7
13 juillet 2015

Décision N° 514817/DEF/DCSSA/PC/ORG du 13 juillet 2015 portant réorganisation du centre médical des armées de Metz.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 2 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 8
20 juillet 2015

Décision N° 515619/DEF/DCSSA/PC/ORG du 20 juillet 2015 portant dissolution du centre médical des armées de Dijon.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 2 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
20 juillet 2015

Décision N° 515625/DEF/DCSSA/PC/ORG du 20 juillet 2015 portant dissolution du centre médical des armées de Belfort.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 2 2 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 10
27 juillet 2015

Instruction N° 421/DEF/DCSSA/DPS du 27 juillet 2015 relative à la politique de valorisation du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 1 5 3 2 J
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.2.
Texte 11
27 août 2015

Archivé Instruction N° 13199/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 27 août 2015 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur au sein du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 0 7 J
Référence(s) : Code du 05 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 05 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 54-539 du 26 mai 1954 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle. Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4206/DEF/DCSCA/BGC/PGC du 12 juillet 2013 relative à l'attribution du diplôme technique. Instruction N° 1395/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 10 mars 2014 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur au sein du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 650.2. , 410.2.
Texte 12
18 septembre 2015

Instruction N° 3275/DEF/DCSEA du 18 septembre 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 2 6 J
Référence(s) : Code du 05 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3000/DEF/DCSEA/SDP/2 du 15 juin 2010 relative à la sécurité incendie dans les installations pétrolières des établissements du service des essences des armées. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 12.
Texte 13
24 septembre 2015

Instruction N° 15/DEF/EMA/CICoS/MATS du 24 septembre 2015 portant règlement du prix « les lauréats de la simplification ».

NOR : D E F E 1 5 5 1 7 3 6 J
Référence(s) : Arrêté du 24 septembre 2015 portant création du prix « les lauréats de la simplification ». Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.1.
Texte 14
24 juillet 2015

Archivé Arrêté du 24 juillet 2015 pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de l'article R. 4137-25. du Livre premier. de la Partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F T 1 5 5 1 5 7 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 juin 2014 pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de l'article R. 4137-25. du Livre premier. de la Partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 131.2.2.1.1.
Texte 15
25 août 2015

Instruction N° 715/DEF/RH-AT/PMF/MET1 du 25 août 2015 relative au domaine de spécialités maintenance et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 5 5 1 5 7 1 J
Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 12 mai 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 53033/DEF/DCMAT/SDO/BRH/FORM/S/OFF/PC du 05 avril 2001 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités maintenance. Instruction N° 715/DEF/RH-AT/PMF/DS du 10 décembre 2010 relative au domaine de spécialités « maintenance » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.15.1.
Texte 16
02 octobre 2015

Archivé Arrêté du 02 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 23 juin 2014 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 5 5 1 7 4 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 juin 2014 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 16.
Texte 17
29 mai 2015

Arrêté du 29 mai 2015 modifiant l'arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer.

NOR : D E F B 1 5 5 1 2 0 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 18.
Texte 18
14 octobre 2015

Archivé Erratum du 14 octobre 2015 à l'instruction n° 307/DEF/CEMM/CHAN du 9 juin 2015 relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

NOR : D E F D 1 5 5 1 5 4 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 307/DEF/CEMM/CHAN du 09 juin 2015 relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ». Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 19.
Texte 19
31 juillet 2015

Instruction N° 13/DEF/SIMMAD/DIR du 31 juillet 2015 relative aux enregistrements du maintien de navigabilité et aux autres documents utilisés dans le cadre du suivi de l'entretien des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 5 5 1 5 5 6 J
Référence(s) : Code du 05 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3. du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les conditions de délivrance, de maintien, de modification, de suspension ou de retrait des certificats de type, des certificats de navigabilité et des autorisations de vols des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Instruction N° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et EMAR 145, 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.

Guide DSAÉ : GUI-A-006.

Guide DSAÉ : GUI-145-002.

Guide DSAÉ : MAC-145.

Guide OCN-Air : MAC FRA-M.A.

Publication interarmées PIA-7.2.6-1_GIAT-Aé dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100).

Concept d’emploi des systèmes d’information du MCO aéronautique COMP@S-ATAMS.

Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 20
03 août 2015

Archivé Délégation de gestion N° 6263/DEF/DCSCA/SESU du 03 août 2015 relative à la notification au personnel militaire de réserve relevant des régions de gendarmerie de la zone de défense et de sécurité Est, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 1 3 X
Abrogé le 02 octobre 2017 par : DÉLÉGATION DE GESTION N° 4634/ARM/DCSCA/SESU relative à la notification au personnel militaire de réserve relevant de la région de gendarmerie Grand Est et de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Est, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus. Texte(s) abrogé(s) : Délégation de gestion N° 6970/DEF/DCSCA/SESU du 03 novembre 2014 relative à la notification au personnel militaire de réserve relevant des régions de gendarmerie de la zone de défense et de sécurité Est, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 21.
Texte 21
01 septembre 2015

Archivé Délégation de gestion N° 6974/DEF/DCSCA/SESU du 01 septembre 2015 relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 1 2 X
Abrogé le 11 juillet 2017 par : DÉLÉGATION DE GESTION N° 3253/ARM/DCSCA/SESU relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus. Texte(s) abrogé(s) : Délégation de gestion N° 11430/DEF/DCSCA/SESU du 01 août 2013 relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 22.
Texte 22
09 septembre 2015

Archivé Circulaire N° 155/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 09 septembre 2015 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2016.

NOR : D E F L 1 5 5 1 6 5 4 C
Abrogé le 03 novembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 206/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2016. Référence(s) : Code du 05 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 9 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 2015, texte n° 73).

Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 216/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 29 septembre 2014 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2015. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 46 du 15 octobre 2015, texte 23.