Sommaire du BOC n°23 du 20/06/2008

Texte signalé

Administration Centrale
14 mai 2008

Archivé Arrêté du 14 mai 2008 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1993 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès de tout service ou établissement relevant de son autorité.

NOR : D E F F 0 8 1 1 7 9 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 décembre 1993 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès de tout service ou établissement relevant de son autorité. Référence de publication : JO n° 120 du 24 mai 2008, texte n° 29 ; signalé au BOC 23/2008.
Administration Centrale
05 mai 2008

Archivé Arrêté du 05 mai 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès du centre d'archives de l'armement à Châtellerault relevant du service historique de la défense.

NOR : D E F F 0 8 1 1 3 4 0 A
Abrogé le 18 janvier 2011 par : ARRÊTÉ abrogeant l'arrêté du 5 mai 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès du centre d'archives de l'armement à Châtellerault relevant du service historique de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 janvier 2005 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre d'archives de l'armement à Châtellerault (Vienne) relevant du service historique de la défense. Référence de publication : JO n°112 du 15 mai 2008, texte n° 15; signalé au BOC 23/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
24 avril 2008

Archivé Arrêté du 24 avril 2008 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 0 7 2 4 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 3 juin 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n° 107 du 7 mai 2008, texte n° 17 ; signalé au BOC 23/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3. , 111.2.1.2. , 255-1.1.1.5.
Administration Centrale
22 avril 2008

Arrêté du 22 avril 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion d'un programme de services, destiné au personnel de la marine nationale affecté dans une des formations opérationnelles projetées ou susceptibles de l'être .

NOR : D E F D 0 8 1 0 9 4 0 A
Référence de publication : JO n° 111 du 14 mai 2008, texte n° 12 ; signalé au BOC 23/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.
Administration Centrale
24 avril 2008

Archivé Arrêté du 24 avril 2008 fixant la liste des organisations syndicales de fonctionnaires aptes à désigner des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel du ministère de la défense ainsi que le nombre de sièges attribués à chacune d'elles.

NOR : D E F H 0 8 1 0 7 2 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 avril 2005 fixant la liste des organisations syndicales de fonctionnaires aptes à désigner des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel du ministère de la défense ainsi que le nombre de sièges attribués à chacune d'elles. Référence de publication : JO n° 106 du 6 mai 2008, texte n° 10 ; signalé au BOC 23/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7.1.3. , 111.2.1.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
20 juillet 2007

Archivé Autre du 20 juillet 2007 relatif aux dispositions communes de radioprotection de la défense.

NOR : D E F M 0 7 5 3 1 2 2 X
Abrogé le 30 mars 2009 par : AUTRE relatif aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense. Référence(s) : Instruction N° 10692/DEF/CM/2 du 20 juillet 2007 relative à la protection radiologique du personnel civil et militaire relevant du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.3.2.2.5. , 170.1.1. , 512.1.2. , 125.1.
Texte 2
09 juin 2008

Archivé Circulaire N° 8374/DEF du 09 juin 2008 définissant le dispositif de mise en projet pour le suivi de la réforme du ministère de la défense.

NOR : D E F M 0 8 5 1 2 0 0 C
Abrogé le 04 octobre 2013 par : INSTRUCTION N° 126202/DEF/CAB définissant le dispositif de pilotage de la rénovation de la gouvernance, de l'organisation et du fonctionnement du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.1.1.1.
Texte 3
19 février 2008

Archivé Instruction N° 24418/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 19 février 2008 modifiant l'instruction n° 178230/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 21 décembre 2006 relative à l'admission au collège interarmées de défense.

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 8 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 178230/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 21 décembre 2006 relative à l'admission au collège interarmées de défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 3.
Texte 4
25 avril 2008

Arrêté du 25 avril 2008 portant création de la brigade motorisée de L'Isle-Jourdain (Gers).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 9 0 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 5
13 mai 2008

Instruction N° 61685/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 13 mai 2008 modifiant l'instruction n° 52800/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 10 avril 2007 relative à la formation des candidats de la gendarmerie nationale à l'examen du diplôme d'arme.

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 8 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 52800/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 10 avril 2007 relative à la formation des candidats de la gendarmerie nationale à l'examen du diplôme d'arme. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 5.
Texte 6
22 avril 2008

Archivé Instruction N° 13004/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 22 avril 2008 modifiant l'instruction n° 2000/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2002 relative aux engagements au titre de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 0 9 6 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2000/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2002 relative aux engagements au titre de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Trois imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 6.
Texte 7
21 mai 2008

Archivé Instruction N° 0-36403-2008/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mai 2008 modifiant l'instruction n° 217/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 mars 2003 relative au régime d'habillement du personnel des musiques des équipages de la flotte.

NOR : D E F B 0 8 5 1 0 2 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 217/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 mars 2003 relative au régime d'habillement du personnel des musiques des équipages de la flotte. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 7.
Texte 8
21 mai 2008

Archivé Instruction N° 0-36429-2008/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mai 2008 modifiant l'instruction n° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire.

NOR : D E F B 0 8 5 1 0 2 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 relative au régime d'habillement du personnel intégré directement dans la réserve militaire. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 8.
Texte 9
21 mai 2008

Archivé Instruction N° 0-36442-2008/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mai 2008 modifiant l'instruction n° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 3 mai 2002 relative à l'habillement des volontaires aspirants et des élèves de l'école polytechnique incorporés dans la marine nationale.

NOR : D E F B 0 8 5 1 0 2 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 03 mai 2002 relative à l'habillement des volontaires aspirants et des élèves de l'école polytechnique incorporés dans la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 9.
Texte 10
26 mai 2008

Archivé Décision N° 0-26120-2008/DEF/DCCM/LOG/AF du 26 mai 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 0 8 5 1 0 2 8 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 247/DEF/CMa/0 N° 1350288/CN/AS du 04 septembre 1981 relative aux compétences respectives des directions des constructions et armes navales et des directions du commissariat de la marine en ce qui concerne la délivrance du matériel mobile aux unités. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 10.

Texte réglementaire temporaire

Texte 11
05 mai 2008

Archivé Circulaire N° 105009/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 05 mai 2008 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2011 et aux conditions particulières au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2011 « par anticipation ».

NOR : D E F T 0 8 5 0 9 6 4 C
Abrogé le 18 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 20 juillet 2007 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 2000/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2002 relative aux engagements au titre de l'armée de terre. Instruction N° 360/DEF/EMAT/BPO/ICE/34 du 05 avril 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 20 juin 2008, texte 11.