Sommaire du BOC n°32 du 22/08/2008
Texte signalé
Administration Centrale
30 juin 2008
30 juin 2008
Administration Centrale
20 juin 2008
20 juin 2008
Administration Centrale
30 juin 2008
30 juin 2008
Décret N° 2008-647 du 30 juin 2008 instituant une allocation d'aide à la mobilité du conjoint et une indemnité temporaire de mobilité en faveur de certains agents du ministère de la défense.
NOR : B C F F 0 8 1 1 5 8 7 D Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.6. , 255-0.2.15. , 255-1.1.1.5.
Administration Centrale
02 juillet 2008
02 juillet 2008
Décret N° 2008-655 du 02 juillet 2008 portant publication du protocole relatif aux restes explosifs de guerre à la convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (ensemble une annexe), adopté à Genève le 28 novembre 2003.
NOR : M A E J 0 8 1 5 3 3 1 D Classé(s) au(x) : BOEM 101-0.5.1.4.6.
Administration Centrale
30 juin 2008
30 juin 2008
Arrêté du 30 juin 2008 relatif aux emplois de conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense.
NOR : D E F H 0 8 1 6 1 6 1 A
Administration Centrale
19 juin 2008
19 juin 2008
Administration Centrale
19 juin 2008
19 juin 2008
Administration Centrale
06 juin 2008
06 juin 2008
Archivé Arrêté du 06 juin 2008 fixant les attributions de la délégation aux restructurations.
NOR : D E F D 0 8 1 6 6 5 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.10. , 111.3.2.1.
Administration Centrale
10 juillet 2008
10 juillet 2008
Texte réglementaire permanent
Texte
1
07 août 2008
07 août 2008
Texte
2
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Instruction N° 776/DEF/DCSSA/RH/PF du 21 janvier 2008 relative à la formation initiale et l'attribution du brevet de secrétaire médical du service de santé des armées.
NOR : D E F E 0 8 5 1 2 9 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.4.2.2.2.1.
Texte
3
25 juillet 2008
25 juillet 2008
Archivé Instruction N° 100090/DEF/GEND/CAB du 25 juillet 2008 relative aux attributions de l'inspection de la gendarmerie nationale.
NOR : D E F G 0 8 5 1 7 2 0 J Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.1.
Texte
4
25 juillet 2008
25 juillet 2008
Archivé Arrêté du 25 juillet 2008 pris en application des articles R . 4137-10 à R . 4137-12 et de l'article R . 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.
NOR : D E F T 0 8 5 1 7 0 4 A Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 142.1. , 150.1.1.
Texte
5
31 juillet 2008
31 juillet 2008
Circulaire N° 0-62196-2008/DEF/DPMM/SDG du 31 juillet 2008 relative à la procédure d'attribution du congé pour convenances personnelles non rémunéré.
NOR : D E F B 0 8 5 1 7 3 2 C Classé(s) au(x) : BOEM 204.4.2.
Texte
6
12 juin 2008
12 juin 2008
Instruction N° 6/DEF/SIMMAD/SDTL du 12 juin 2008 relative au retrait du service des matériels aéronautiques du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
NOR : D E F L 0 8 5 1 7 1 1 J Classé(s) au(x) : BOEM 463.2.1. , 170.1.1. , 464.1.1. , 103.2.1.1. , 532-3.4. , 601.3.2.
Texte
7
13 juin 2008
13 juin 2008
Décision N° 2441/DEF/CEMAA du 13 juin 2008 relative à la reprise de patrimoine de tradition.
NOR : D E F L 0 8 5 1 7 2 4 S Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.Texte réglementaire temporaire
Texte
8
01 février 2008
01 février 2008
Texte
9
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Texte
10
21 juillet 2008
21 juillet 2008
Archivé Circulaire N° 6357/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 21 juillet 2008 relative aux certificats militaires de langues étrangères pour l'année 2009.
NOR : D E F T 0 8 5 1 6 9 6 C
Texte
11
09 juillet 2008
09 juillet 2008
Texte
12
18 juillet 2008
18 juillet 2008