Sommaire du BOC n°59 du 21/11/2014
Texte signalé
Administration Centrale
18 décembre 1979
18 décembre 1979
Convention du 18 décembre 1979 sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (1).
NOR : Classé(s) au(x) : BOEM 101-0.2.1.
Administration Centrale
12 février 2008
12 février 2008
Autre N° 2008/109/PESC du 12 février 2008 du Conseil, concernant des mesures restrictives instituées à l'encontre du Liberia. (À jour de ses deux modificatifs)
NOR : Classé(s) au(x) : BOEM 101-3.3.1.1.3.
Administration Centrale
03 novembre 2014
03 novembre 2014
Administration Centrale
07 novembre 2014
07 novembre 2014
Administration Centrale
03 novembre 2014
03 novembre 2014
Arrêté du 03 novembre 2014 portant attribution de la qualité de « partenaire de la réserve citoyenne ».
NOR : D E F H 1 4 2 3 4 4 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 232.1.3.1. , 200.3.2.
Administration Centrale
27 février 2014
27 février 2014
Administration Centrale
23 décembre 2013
23 décembre 2013
Décision N° 2013/798/PESC du 23 décembre 2013 du Conseil, concernant des mesures restrictives à l'encontre de la République centrafricaine. (À jour de ses deux modificatifs)
NOR : Classé(s) au(x) : BOEM 101-3.3.1.1.8.
Administration Centrale
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Autre du 22 septembre 2011 pour la sécurité et le développement au Sahel.
NOR : Classé(s) au(x) : BOEM 101-3.3.1.2.
Administration Centrale
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Administration Centrale
14 novembre 2014
14 novembre 2014
Arrêté du 14 novembre 2014 relatif à la licence générale de transfert dans l'Union européenne de technologies afférentes à des produits liés à la défense et à destination des forces armées, d'un pouvoir adjudicateur dans le domaine de la défense ou d'une entreprise d'un État membre.
NOR : D E F D 1 4 2 4 6 3 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 720.1.2.2.
Administration Centrale
10 novembre 2008
10 novembre 2008
Autre N° 2008/851/PESC du 10 novembre 2008 du Conseil, concernant l'opération militaire de l'Union européenne en vue d'une contribution à la dissuasion, à la prévention et à la répression des actes de piraterie et de vols à main armée au large des côtes de la Somalie. (À jour de ses 4 modificatifs).
NOR : Classé(s) au(x) : BOEM 101-3.3.1.3.1.
Administration Centrale
04 janvier 1969
04 janvier 1969
Convention du 04 janvier 1969 internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale.
NOR : Classé(s) au(x) : BOEM 101-0.2.1.
Administration Centrale
08 août 1945
08 août 1945
Administration Centrale
15 février 2010
15 février 2010
Administration Centrale
28 juillet 1951
28 juillet 1951
Convention du 28 juillet 1951 de Genève, relative au statut des réfugiés (entrée en vigueur le 22 avril 1954).
NOR : Classé(s) au(x) : BOEM 101-0.2.1.
Administration Centrale
13 octobre 2014
13 octobre 2014
Administration Centrale
03 novembre 2014
03 novembre 2014
Administration Centrale
07 juillet 2014
07 juillet 2014
Administration Centrale
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Arrêté du 31 juillet 2014 relatif à la licence générale « biens à double usage pour forces armées françaises ».
NOR : E R N I 1 4 1 2 8 6 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 720.1.2.2.Texte réglementaire permanent
Texte
1
14 mars 2014
14 mars 2014
Archivé Instruction N° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.
NOR : D E F P 1 4 5 1 0 4 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2.
Texte
2
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Décision N° 1103/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.ENV du 22 juillet 2014 relative à l'approbation du guide d'accompagnement pour la définition de dispositions spécifiques et adaptées au titre de l'arrêté du 18 avril 2008 relatif aux réservoirs enterrés de liquides inflammables et à leurs équipements annexes.
NOR : D E F S 1 4 5 1 9 0 4 S Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte
3
01 août 2014
01 août 2014
Circulaire N° 1401119/DEF/SGA/DAF/SPB/SPB1 - N° 5BDM/13-4035/DB - N° 2014/04/10042/DGFiP/SCE du 01 août 2014 relative aux modalités de mise en œuvre du principe de cohérence entre la comptabilité budgétaire et la comptabilité générale pour les dépenses imputables en titre 3 (et en compte de charges) et en titre 5 (et en compte d'immobilisations) au ministère de la défense.
NOR : D E F F 1 4 5 2 0 0 2 C Classé(s) au(x) : BOEM 310.11.1.
Texte
4
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Arrêté du 17 septembre 2014 portant approbation du plan de prévention des risques technologiques du parc B de stockage de liquides inflammables de la Société Française Donges-Metz sur les communes de Cheniers, Soudron et Germinon (Marne).
NOR : D E F S 1 4 5 1 8 4 2 A Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte
5
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Instruction N° 176792/DEF/DGA du 20 octobre 2014 relative au cadre d'emploi des contrôleurs d'aéronautique d'essais et de réception.
NOR : D E F A 1 4 5 2 0 0 3 J Classé(s) au(x) : BOEM 712.2.3. , 103.2.4.1.
Texte
6
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Archivé Délégation de gestion N° 5651/DEF/DCSCA/SESU du 18 septembre 2014 relative à la notification au personnel militaire de réserve relevant de la région de gendarmerie Nord-Pas de Calais et de la zone de défense et de sécurité Nord, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus.
NOR : D E F E 1 4 5 1 9 8 0 X Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Texte
7
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Décision N° 0-15528-2014/DEF/EMM/ORG du 23 octobre 2014 portant création de la formation administrative « service logistique de la marine de Toulon ».
NOR : D E F B 1 4 5 1 9 7 2 S Classé(s) au(x) : BOEM 112.7.4.
Texte
8
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Décision N° 0-15527-2014/DEF/EMM/ORG du 23 octobre 2014 portant création de la formation administrative « service logistique de la marine de Brest ».
NOR : D E F B 1 4 5 1 9 7 0 S Classé(s) au(x) : BOEM 112.7.4.
Texte
9
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Décision N° 0-15530-2014/DEF/EMM/ORG du 23 octobre 2014 portant changement d'appellation de la formation « service logistique de la marine ».
NOR : D E F B 1 4 5 1 9 7 1 S Classé(s) au(x) : BOEM 112.7.4.
Texte
10
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Décision N° 0-15987-2014/DEF/CEMM du 30 octobre 2014 portant parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.
NOR : D E F B 1 4 5 2 0 1 7 S Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte
11
04 novembre 2014
04 novembre 2014
Arrêté du 04 novembre 2014 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi des mesures anthroporadiamétriques de l'escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins et de la base opérationnelle de l'Île Longue.
NOR : D E F B 1 4 5 2 0 1 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.
Texte
12
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Instruction N° 102014/DEF/CEMAA du 22 octobre 2014 portant abrogation de textes.
NOR : D E F L 1 4 5 2 0 7 0 J
Texte
13
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Archivé Instruction N° 238/DRH-AA/SDAG-EFPN du 29 octobre 2014 relative à l'attribution d'un brevet militaire de sports aériens aux militaires de l'armée de l'air et des autres armées.
NOR : D E F L 1 4 5 1 9 9 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.3.Texte réglementaire temporaire
Texte
14
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Texte
15
01 octobre 2014
01 octobre 2014
Archivé Circulaire N° 0-11909-2014/DEF/DPMM/SRM/OFF du 01 octobre 2014 relative au recrutement annuel d'officiers sous contrat filière « opérations » en 2015.
NOR : D E F B 1 4 5 1 8 9 7 C
Texte
16
24 octobre 2014
24 octobre 2014